ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE, POLITIQUE ET SOCIAL 21

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1 Sommaire Remerciements Avant-propos ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE, POLITIQUE ET SOCIAL 21 A. Hong Kong, une position géostratégique exceptionnelle B. Une stabilité propice aux affaires Un cadre attractif Investissements directs étrangers Présence française C. À la recherche d un second souffle après un développement spectaculaire D. Le bilan de la crise à relativiser E. Un dynamisme tiré par son voisin chinois ENCADREMENT LÉGAL ET DÉMARCHES ADMINISTRATIVES 33 A. L environnement institutionnel Les institutions a. Le pouvoir exécutif b. Le pouvoir législatif c. Le système judiciaire

2 2. Le débat constitutionnel Les partis politiques L administration hongkongaise B. Le cadre juridique La répartition des compétences a. Politique économique et monétaire b. Politique sociale c. Sécurité et immigration d. Système juridique Le système juridique Les textes en vigueur Les engagements internationaux C. Réglementation douanière : un régime très libéral Le respect des principes de l OMC Un marché ouvert et des procédures d importation et de dédouanement très efficaces a. Un dédouanement rapide et facile b. L obligation de licences et permis d importation et d exportation demeure pour certains produits c. L admission temporaire Hong Kong est une zone franche D. Les aides à l investissement En France À Hong Kong a. Les aides à l innovation technologique b. Le soutien aux PME LES FORMES D IMPLANTATION 59 A. Les critères de choix de la forme d implantation Modalité de l implantation : directe ou indirecte? Nature de l activité : activité de représentation ou activité commerciale? Implantation avec ou sans personnalité morale? B. Implantation indirecte au moyen d un intermédiaire : les agents, distributeurs, franchisés ou licenciés

3 C. Être présent sans exercer d activité commerciale : le bureau de représentation (Representative Office) Activité Procédures d enregistrement, délais et coûts D. Conduire une activite commerciale sans créer de structure propre : la succursale (Non-Hong Kong companies) Activité Procédure d enregistrement, délais et coûts E. Conduire une activité commerciale et répartir les risques : les sociétés à responsabilité limitée Private Company Limited by Shares (Ltd) a. Les documents fondateurs de la Private Company Limited by Shares b. Le capital c. Les actionnaires d. Les membres du conseil d administration e. Les autres intervenants f. La domiciliation officielle g. La déclaration annuelle h. La publication des comptes i. Notification de changements obligatoires j. Synthèse de la procédure, des coûts et des délais d enregistrement d une société à responsabilité limitée Public Company Limited by Guarantee Mesures de lutte contre le blanchiment d argent Projet de loi de réforme de la Companie Ordinance F. Les autres formes d implantation Partnership (association commerciale) a. Définition et généralités b. Procédure d enregistrement, délais et coûts Sole proprietorship (entrepreneur individuel) a. Définition et généralités b. Procédure d enregistrement, délais et coûts Unlimited Company

4 G. Acquisition d une structure existante Acquisition d une société préconstituée Acquisition d une société cotée H. Synthèse des différentes formes juridiques, des coûts et des délais I. Dissolution d une société Coopération des banques en marge du cadre légal : la London Approach L ouverture de la faillite La liquidation volontaire a. Liquidation volontaire dans l intérêt des actionnaires : Voluntary winding up b. Liquidation volontaire dans l intérêt des créanciers : Creditors Voluntary winding up La liquidation forcée : Compulsory winding up Les alternatives à la procédure de liquidation a. Négociation directe avec les créanciers : Scheme of Arrangement b. Mise en sommeil : Dormant Company c. Radiation du registre : Deregistration of defunct private Company d. Désignation d un administrateur : ad hoc Receivership Les effets de la faillite a. Les effets de la faillite à l égard des créanciers b. Les effets de la faillite à l égard des salariés c. Les effets de la faillite à l égard des dirigeants J. L implantation en Chine du Sud depuis une base à Hong Kong L intégration croissante du delta de la rivière des Perles Hong Kong comme base d une implantation en Chine du Sud a. Au niveau fiscal b. Au niveau juridique c. Au niveau financier Témoignages Nicolas VANDERCHMITT, Avocat à la cour, cabinet Lefèvre Pelletier & Associés, bureau de Hong Kong Jean-Baptiste DABADIE, Managing Director de Asiapack Limited FINANCEMENT ET GESTION DE LA SOCIÉTÉ 99 A. Financement Le système bancaire de Hong Kong a. Le cadre réglementaire

5 b. Structure actuelle du secteur bancaire c. Performance et structure financière du secteur bancaire Services bancaires disponibles à Hong Kong a. Ouvrir un compte bancaire b. Moyens de paiement utilisés à Hong Kong c. Modes de financement bancaires d. L assurance crédit et les services de renseignement commercial e. Le marché boursier B. Convertibilité et contrôle des changes Politique de change Liberté totale des mouvements de capitaux C. Environnement comptable Le cadre réglementaire a. Les obligations de tenue de comptes b. Les obligations liées à l audit des comptes annuels c. Les obligations des entreprises cotées Le contenu des états financiers La profession d auditeur Les normes et principes comptables D. Contacts utiles Témoignage Philippe GRESINSKI, Délégué Asie-Pacifique, Calyon, réseau des délégations à l étranger du Groupe Crédit Agricole LA FISCALITÉ DE L ENTREPRISE ET DES PERSONNES PHYSIQUES 123 A. Généralités Une fiscalité autonome et attractive Les autorités compétentes La structure des recettes fiscales La procédure d établissement et de liquidation des impôts directs B. Fiscalité directe La fiscalité sur les bénéfices a. Le principe de territorialité b. Le taux d imposition sur les bénéfices

6 14 c. Détermination de la base imposable d. Charges déductibles e. Amortissements La fiscalité des personnes physiques : l impôt sur le revenu a. Base imposable b. Abattements c. Charges déductibles d. Impôt sur les revenus fonciers (Property Tax) C. Fiscalité indirecte Droits de timbre (Stamp Duty) Droits d enregistrement d une activité commerciale Droits d occupation des surfaces foncières Taxe sur les jeux et loteries Taxe hôtelière Droits de succession Taxes à la consommation Taxes de sortie du territoire D. Contacts utiles Témoignage Rebecca SILLI, associée responsable du bureau de Hong Kong du Cabinet international Gide Loyrette Nouel (présent à Hong Kong, Pékin et Shanghai) LE DROIT SOCIAL 143 A. Les salariés sous contrats locaux : législation, protection sociale et salaires locaux Le travail à Hong Kong a. La recherche d emploi à Hong Kong b. Pour recruter à Hong Kong Législation locale du travail a. Le contrat de travail b. Le salaire c. Jours de repos et congés payés d. Congés maladie et maternité e. La fin du contrat de travail La protection sociale a. L aide sociale

7 b. L aide aux chômeurs c. Le système public de santé d. Le système public d éducation Les taxes à la charge des employeurs Le système de retraite a. Le Mandatory Provident Fund (MPF) b. L aide sociale publique (SSA) c. Les salaires pratiqués à Hong Kong B. Les salariés expatriés : coût d un expatrié et protection sociale Le personnel expatrié a. Préambule b. Les principaux frais d un expatrié La protection sociale a. Le détachement b. L expatriation c. Les expatriés et le système de protection sociale hongkongais d. Présentation de la Caisse des Français de l étranger Le régime des visas a. Le visa de tourisme b. Le visa de travail (Employment Visa) c. Le visa de dépendant (Dependent Visa) d. Le visa d investisseur (Investment Visa) e. Le programme spécial pour les investisseurs d entrée en capitalou «capital investment entrant scheme» f. Le visa de stagiaire (Trainee Visa) g. Le visa d études (Education Visa) Le volontariat international en entreprise (V.I.E) Témoignage Éric TARCHOUNE, fondateur et directeur général, Dragonfly Group, vit en Chine (Pékin, Shanghai, Hong Kong) depuis LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 177 A. Cadre légal de la propriété intellectuelle Droit d auteurs a. Cadre de référence b. Les actions judiciaires c. La protection contre les importations parallèles

8 16 2. Brevets a. Cadre de référence b. Conditions du dépôt à Hong Kong c. Procédure applicable au brevet ordinaire Dessins et modèles a. Cadre de référence b. Conditions de l enregistrement c. Procédure Protection de produits sensibles a. Les semi-conducteurs b. Les nouvelles variétés de plantes Marques a. Nécessité d un enregistrement b. Procédure c. Durée de la protection Indications géographiques Les noms de société B. La contrefaçon à Hong Kong Les institutions Répression et moyens a. L AIPT b. Actions de sensibilisation Les résultats Témoignage Franck DESEVEDAVY, Partner, Head of Intellectual Property Department, Asia Practice, UGGC & Associés L EXPÉRIENCE DE LA MISSION ÉCONOMIQUE-UBIFRANCE 197 A. Analyse critique de l environnement juridique et administratif L environnement juridique L environnement administratif : à l ère de l «e-administration» B. Les spécificités locales dans les relations d affaires Les spécificités culturelles Les relations d affaires avec les Hongkongais a. La carte de visite : un automatisme b. Optimiser vos relations d affaires c. Quelques principes de base pour réussir vos négociations

9 3. Avoir une équipe locale a. Le recrutement b. Management c. Vie au bureau RÉCAPITULATIF DES COÛTS D APPROCHE ET D IMPLANTATION 205 A. Coûts d approche d une mission de repérage à Hong Kong B. Voyager en Asie au départ de Hong Kong C. Coût d une implantation à Hong Kong D. Coûts relatifs à l expatriation E. Vie courante CONTACTS 219 A. Organismes d appui en France B. Organismes d appui français à Hong Kong Services du Consulat général de France Autres représentations françaises C. Les organismes d appui hongkongais D. Les formalités E. Les principaux cabinets de conseil juridique Organismes divers Cabinets internationaux (solicitors) Cabinets de Foreign Lawyers, avocats au Barreau de Paris, travaillant en association avec des solicitors locaux Cabinets hongkongais Cabinets d avocats français domiciliés à Hong Kong et titulaires d une licence d activité uniquement en RPC F. Les consultants à Hong Kong Les principaux cabinets de conseil en stratégie a. Les cabinets internationaux b. Les cabinets français

10 2. Les principaux cabinets de conseil en marketing a. Les cabinets internationaux b. Les cabinets français Les principaux cabinets de conseil en ressources humaines Les principales agences de publicité a. Agences de communication b. Régie publicitaire c. Organismes divers G. Les cabinets d audit et d experts-comptables Autorité de régulation et de discipline des professions liées à l audit et à la comptabilité Les cabinets internationaux Les cabinets français Les cabinets hongkongais H. Les principales banques et institutions financières présentes à Hong Kong L autorité de régulation Banques internationales Banques françaises Banques locales I. Les principaux organismes d assurance crédit J. Les compagnies d assurance à Hong Kong L assurance générale a. Les compagnies internationales b. Les compagnies françaises c. Les compagnies hongkongaises L assurance vie a. Les compagnies internationales b. Les compagnies françaises c. Les compagnies hongkongaises K. Les télécommunications à Hong Kong Autorité de régulation Les opérateurs de télécommunications Fournisseur d accès à Internet Les services d hébergement des données et applications d une entreprise

11 L. Les transports Les compagnies aériennes (vols directs sur Hong Kong) Les transitaires a. Les compagnies internationales b. Les compagnies françaises M. Les sites Internet utiles Moteurs de recherche Repères Services publics Transports, tourisme N. Les conseillers du commerce exterieur à Hong Kong (CCE) O. Vie pratique Généralités Les élus à l Assemblée des Français de l étranger P. Divers

12 L EXPÉRIENCE DE LA MISSION ÉCONOMIQUE-UBIFRANCE A. Analyse critique de l environnement juridique et administratif Hong Kong offre un environnement considéré comme parmi les plus favorables d Asie. Hong Kong appartenant à la famille des systèmes juridiques de Common Law, la place laissée par la loi à la liberté contractuelle y est encore plus importante qu ailleurs. Sans constituer un handicap, cet environnement juridique est de nature à surprendre l investisseur étranger, notamment français, mais sa flexibilité et sa simplicité s avèrent rapidement un véritable atout. 1. L environnement juridique Le régime de très grande liberté économique qui caractérise Hong Kong est garanti par un État de droit assurant la sécurité des biens et des personnes et le bon fonctionnement des institutions. Conformément au principe «un pays, deux systèmes», la rétrocession à la Chine n a rien changé. Hong Kong continue à bénéficier d une très large autonomie. Aucune loi de la Chine populaire ne s applique à Hong Kong dont le cadre juridique, et particulièrement celui des affaires, est demeuré à l identique. Qui plus est, Hong Kong dispose d une fiscalité légère et marquée par la simplicité des procédures. Conformément à la tradition libérale qui a fait la richesse du Territoire, il n existe aucune restriction aux activités des investisseurs étrangers et il n est nullement besoin d accomplir des formalités d approbation préalable. Avant de s implanter à Hong Kong, il est recommandé de contacter les organismes français d aide à l exportation et à l implantation à l étranger (Mission économique- Ubifrance, Direction régionale du commerce extérieur, Conseil régional, Coface) qui peuvent vous assister dans vos premières démarches. Pour créer une société, il n est pas obligatoire de recourir aux services d un professionnel, mais cela reste conseillé, quelle que soit la taille du projet envisagé

13 L EXPÉRIENCE DE LA MISSION ÉCONOMIQUE-UBIFRANCE Ce guide fournit une liste d avocats et de consultants vers lesquels se tourner ; la Mission économique-ubifrance tient également à jour une liste des avocats francophones. Si vous contactez un cabinet de consultant, vous pouvez essayer de négocier une offre groupée de services comprenant également la tenue de la comptabilité. Enfin, il vous faudra vous assurer les services d un auditeur pour la vérification annuelle des comptes. Certaines sociétés offrent l ensemble de ces services et disposent de points de contacts francophones, ce qui peut faciliter les échanges que vous aurez avec eux. 2. L environnement administratif : à l ère de l «e-administration» 8 Une autre caractéristique de Hong Kong réside dans l efficacité de son administration, l absence de corruption, le développement de l e-administration et l usage de l anglais, qui facilitent grandement les démarches. Le niveau de formalités est très inférieur à la plupart des pays développés et les délais sont généralement très courts. Les autorités développent, depuis la rétrocession, une politique active de promotion et d attraction des investissements étrangers, essentiellement orchestrée par l organisme gouvernemental «Invest Hong Kong». Cet organisme est placé sous la tutelle directe du chef de l exécutif et dispose de 11 bureaux de représentation à l étranger, dont trois en Europe (Londres, Bruxelles et Paris). Intervenant dans un environnement économique de libre entreprise, dont la fiscalité compte parmi les plus favorables au monde et où les obstacles administratifs, techniques ou juridiques pour les investisseurs étrangers sont quasi inexistants, l action de Invest Hong Kong vise essentiellement à promouvoir les avantages inhérents à cet environnement en ciblant particulièrement l établissement de sièges régionaux Asie-Pacifique. Quel que soit le projet, Invest Hong Kong est doté d une capacité d analyse sectorielle et de conseils qui peuvent vous être utiles. Parallèlement, le Hong Kong Trade Development Council (HKTDC) a, depuis sa création en 1966, constitué un réseau à l étranger qui compte aujourd hui 40 bureaux, dont 11 en Europe (incluant Paris) et 11 en Chine continentale. Organisation consulaire, à but non lucratif, le HKTDC est financé par une taxe parafiscale sur les échanges et par la vente de ses services et de ses publications. Sa compétence était au départ limitée à la promotion des échanges ainsi qu à l appui à l exportation et à l importation des entreprises hongkongaises. Le HKTDC s est, depuis, attribué la mission de promouvoir la place de services de Hong Kong, au travers de partenariats entre entreprises hongkongaises et étrangères, une mission qui complète celle d Invest Hong Kong. Le HKTDC finance ses activités orientées essentiellement vers les PME qui constituent 90 % de sa clientèle, par ses propres recettes (1,89 milliard de HKD en , soit 172 millions d EUR) pour les trois quart, et par une subvention gouvernementale de 370 millions de HKD (33 millions d EUR) pour le quart restant. Le HKTDC dont le portail Internet ( est l un des plus complet du Territoire en matière d informations économiques et commerciales, offre de nombreux services en ligne, dont l accès à sa banque de données, la plus importante en 200

14 L EXPÉRIENCE DE LA MISSION ÉCONOMIQUE-UBIFRANCE Asie, forte de plus de contacts professionnels. Il publie par ailleurs de nombreux magazines d information sectoriels ou thématiques. Enfin, le Hong Kong Trade Development Council est le principal organisateur de salons professionnels à Hong Kong. Le HKTDC est également le gestionnaire du Hong Kong Convention and Exhibition Centre qui, rénové et agrandi en 1997 par une filiale du groupe Bouygues Construction, est devenu le premier centre de conférence et d exposition d Asie. B. Les spécificités locales dans les relations d affaires Bien que la rétrocession ait contribué à renforcer le sentiment d appartenance à une même Nation, les habitants de Hong Kong se considèrent avant tout comme Hongkongais, différents des Chinois du continent. Hong Kong reste donc un lieu multiculturel, ayant hérité du pragmatisme et de l affairisme britanniques, auxquels se mêlent les rites chinois. 1. Les spécificités culturelles Le caractère cosmopolite prêté à Hong Kong ne doit pas masquer le fait que 93 % de la population est d origine chinoise. Il est donc primordial de garder à l esprit que de nombreuses différences culturelles existent, différences qui, si elles sont méconnues, voire mal maîtrisées, peuvent entraîner l échec d une implantation à Hong Kong. Deux concepts primordiaux pour faire des affaires à Hong Kong : le réseau (Guanxi) : la notion de Guanxi est plus fine que ce qu on pourrait simplement décrire comme un réseau de contacts. Le terme décrit un état où chaque personne a conscience de l impact potentiel que l autre peut avoir. C est un élément important de la relation d affaires, reposant sur la confiance et le respect mutuels. La pratique française de faire rapidement confiance n existe pas à Hong Kong. En effet, l une des caractéristiques de l esprit hongkongais consiste à rester méfiant à l égard des étrangers. Il est donc important d utiliser des intermédiaires (Zhongjian Ren) qui mettront en relation les futurs partenaires. C est d autant plus vrai en Chine continentale. Ainsi, la prospection sans contact préalable, voire sans client existant, n a que très peu de chances d aboutir, sauf à être une entreprise jouissant déjà d une très bonne réputation ; la notion de face (Mianzi) : dans la culture des affaires à Hong Kong, la réputation d une personne et son statut social (Shehui Dengji) sont des concepts primordiaux. Perdre la face ou faire perdre la face à quelqu un est un acte grave (encore plus en Chine continentale), et est considéré comme un manque total de respect envers l autre