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1 bienvenue sur le réseau ANTARGAZ LIVRET GAZ NATUREL Images et Formes - IND eau chaude cuisson chauffage

2 BIENVENUE SUR LE RÉSEAU ANTARGAZ Le présent document a pour but de vous préciser les aspects fondamentaux de l utilisation du gaz dans votre habitation. Vous y trouverez les conseils nécessaires à une utilisation du gaz combustible optimale et en toute sécurité.

3 GÉNÉRALITÉS...p.3 LE GAZ NATUREL L INSTALLATION À L INTÉRIEUR DES LOCAUX D HABITATION RECOMMANDATIONS AUX USAGERS LA RÉGLEMENTATION p.4 L INSTALLATION INTÉRIEURE p.4 L ALIMENTATION EN GAZ DES APPAREILS p.7 VOS APPAREILS D UTILISATION p.8 VENTILATION ET AÉRATION DES LOCAUX p.10 CONSEILS IMPORTANTS p.11 (CERTIFICATS DE CONFORMITÉ)...p.13 sommaire

4 GÉNÉRALITÉS Le gaz naturel Issu de la décomposition de micro-organismes depuis plusieurs millions d années, le gaz naturel est une énergie fossile essentiellement composée de méthane, gaz plus léger que l air et peut être consommée en l état, sans traitement après extraction. Initialement inodore, le gaz naturel reçoit un additif qui, en se manifestant par une odeur caractéristique, le rend facilement détectable lors d une fuite accidentelle. Le gaz naturel est une énergie : > propre > souple > économique > non polluante INSTALLATION A L INTÉRIEUR DES LOCAUX D HABITATION GÉNÉRALITÉS 3

5 1 LA RÉGLEMENTATION L INSTALLATION Robinet de coupure générale 2 L INSTALLATION "Les installations servant à la distribution des gaz combustibles situées à l intérieur des bâtiments d habitation ou de leurs dépendances, les appareils d utilisation correspondants et les locaux où fonctionnent ces appareils sont soumis aux dispositions de l Arrêté du 2 août 1977 modifié." Les recommandations qui suivent vous informent succinctement de ce que vous devez savoir de cette réglementation ainsi que des principales précautions que vous avez à observer dans l emploi du gaz. Un robinet de coupure générale est disposé à l extérieur de votre logement. Il se situe, en général, juste avant le compteur ou, à défaut, juste avant le point d'entrée de la tuyauterie dans votre logement, c est-à-dire : > en parties communes (gaine, local ou armoire compteur) dans les immeubles collectifs, > en limite de propriété pour les maisons individuelles. Il est à votre disposition pour mettre hors service provisoirement votre installation de gaz, soit en cas d absence (vacances, etc ), soit en cas de danger (fuite de gaz, incendie, etc ). Lorsqu il a été manœuvré, vous ne devrez le ré-ouvrir qu après avoir vérifié la fermeture des robinets et des veilleuses de vos appareils et, le cas échéant, après détection et réparation d une fuite éventuelle. Si, par mégarde, vous avez manœuvré un robinet ne concernant pas votre installation, ne le ré-ouvrez pas, mais prévenez la personne intéressée. L INSTALLATION L installation intérieure est la partie d installation située : > en aval du compteur, ou à défaut de celui-ci, > en aval de l organe de coupure générale, placé avant le point d'entrée de la tuyauterie dans le logement ou le bâtiment. Cette installation est placée sous la responsabilité de l utilisateur. 2-1 Certificat de conformité Pour toute réalisation, extension ou modification d une installation de gaz comportant des tuyauteries fixes, l installateur doit obligatoirement établir un certificat de conformité dont un exemplaire est destiné au propriétaire ou usager et un autre exemplaire est destiné au distributeur. Ce certificat doit porter le cachet, la date et le visa d'un organisme de contrôle agréé. Vous êtes tenu de le conserver. Le distributeur ne peut assurer la fourniture du gaz si le certificat de conformité est inexistant ou incomplet (notamment s il n est pas revêtu du visa de l organisme de contrôle) et/ou s il détecte des défauts à l occasion du contrôle d étanchéité apparente de votre installation. 2-3 Les tuyauteries Vos conduites de gaz ne doivent jamais être utilisées comme prises de terre pour les installations électriques ou radio-électriques. Il est, de même, interdit de leur faire supporter des efforts mécaniques, notamment d y suspendre, accrocher ou poser quelque matériau ou objet que ce soit. 4 INSTALLATION A L INTÉRIEUR DES LOCAUX D HABITATION 5 L INSTALLATION

6 2 L INSTALLATION 2-4 Les robinets de commande d appareil L ALIMENTATION EN GAZ DES APPAREILS 3 Ces conduites doivent comporter, avant chaque appareil d utilisation desservi, un robinet de commande disposé à proximité immédiate et aisément accessible. Les détendeurs-déclencheurs alimentant un seul appareil peuvent tenir lieu de robinet de commande. Il est conseillé de fermer le robinet de commande, ou le détendeurdéclencheur, lors de chaque arrêt prolongé de l appareil alimenté. Le raccordement entre le robinet de commande, ou détendeur-déclencheur, et l appareil d utilisation peut être réalisé, selon le cas, au moyen : > d un tube rigide (cuivre ou acier), soit > d un tube flexible, qui doivent être utilisés à l exclusion de tout autre matériel. Conduit d'évacuation des fumées Les tuyaux flexibles sont normalisés pour une utilisation en gaz naturel (NF D ou NF D ). Ils sont équipés de raccords à visser à chaque extrémité. Vérifier la présence des joints d étanchéité au montage. Robinet de coupure générale 2 e robinet de coupure si la distance coffret-façade est supérieure à 20 m Détendeur régulateur Limite de propriété Fourreau étanche Chaudière Flexible Gazinière Ouverture haute robinet de coupure générale situé avant la pénétration dans le logement 2 éme détendeur Vers utilisation Compteur Selon leur fabrication, les tuyaux flexibles ont une durée d utilisation limitée. Il est impératif de procéder à leur remplacement avant la date indiquée dessus. Coffret gaz Robinet de commande Vers utilisation Ouverture basse 6 L INSTALLATION Réseau de distribution vers d'autres habitations Compteur Grillage avertisseur jaune RAPPEL : Lorsqu une tuyauterie fixe est en attente d un appareil, elle doit être obturée, à son extrémité, par un bouchon vissé, en laiton ou en acier selon le type de tuyauterie. Limiteur de débit "D.D.M.P." Robinet de coupure générale Vers utilisation Coffret gaz Grillage avertisseur jaune Vers utilisation Vers utilisation 2012 raccordement des appareils A vérifier périodiquement ; les tuyaux souples et les flexibles en caoutchouc sont à changer avant la date limite marquée dessus. Il faut veiller à ce qu ils soient visitables sur toute leur longueur et disposés de manière à ne pas être détériorés par les produits de combustion, les parties chaudes des appareils ou les débordements de produits chauds. INSTALLATION A L INTÉRIEUR DES LOCAUX D HABITATION L ALIMENTATION 7

7 4 VOS APPAREILS D UTILISATION VOS APPAREILS D UTILISATION Chauffe-eau de 8,72 kw (125 mth/mn) non raccordé VOS APPAREILS D UTILISATION Les appareils d utilisation que vous achetez ou que vous faites installer comportent, de manière apparente, la nature et la pression du gaz pour lequel ils sont prévus. 4-1 Vérifiez qu ils portent bien la mention : "appareil réglé gaz naturel" Une notice, rédigée en langue française, accompagne obligatoirement ces appareils. Elle précise notamment les conditions d installation, d emploi et d entretien. N hésitez pas à la réclamer à votre installateur ou revendeur. Conformezvous et reportez-vous fréquemment aux indications qu elle vous précise, tant pour l emploi que pour l entretien courant que vous devez effectuer. Le maintien en l état des installations et l entretien des appareils vous incombent. 4-2 Faites vérifier périodiquement vos appareils en faisant appel à un spécialiste Les appareils fonctionnant au gaz ont besoin de peu d entretien, mais en l assurant régulièrement, vous augmenterez leur longévité et ils vous procureront ainsi un meilleur service en toute sécurité. Appareils gaz Un professionnel doit les contrôler périodiquement. Tous les appareils de production d eau chaude instantanée, de puissance supérieure à 8,72 kw (125 mth/mn), doivent obligatoirement être raccordés à un conduit d évacuation. Si vous faites installer un chauffe-eau de puissance inférieure ou égale à 8,72 kw non raccordé à un conduit d évacuation des gaz brûlés, assurez-vous que cet appareil est bien équipé des dispositifs de sécurité obligatoires (sécurité de flamme et dispositif de contrôle d atmosphère) qui le dispenseront d être raccordé à un conduit d évacuation des produits de combustion. Sachez, d autre part : > qu il ne doit être utilisé que pour des puisages d eau chaude intermittents et de courte durée, > qu il ne doit pas desservir plus de 3 postes d eau, ni des récipients de plus de 50 litres, notamment bac à laver, baignoire ou douche, et > qu il ne doit pas être installé dans une salle de bain, salle de douche, chambre à coucher ou dans une pièce en communication avec ces pièces par une ouverture permanente, ou dans toute pièce non pourvue d aération ou d ouverture sur l extérieur. En cas d arrêt intempestif de l appareil, vous devez vous reporter à la notice d emploi qui précise dans quelles conditions une remise en service peut être effectuée. En cas d impossibilité persistante de remise en service, faites appel à une personne qualifiée qui, seule, peut intervenir sur cet appareil. 8 INSTALLATION A L INTÉRIEUR DES LOCAUX D HABITATION 9 VOS APPAREILS D UTILISATION

8 5 VENTILATION ET AÉRATION DES LOCAUX CONSEILS IMPORTANTS 6 10 VENTILATION ET AÉRATION En fonctionnement, vos appareils d utilisation non étanches consomment l oxygène de l air du local dans lequel ils sont installés et produisent des gaz brûlés qu il faut évacuer. Il est donc nécessaire d assurer le renouvellement de l air, ainsi que l évacuation des gaz brûlés. Pour permettre une amenée d air permanente et vous assurer une utilisation en toute sécurité, le local doit comporter des orifices que vous devez maintenir en bon état et ne pas obturer, même s il fait froid dehors. L évacuation des gaz brûlés s effectue : > pour les appareils non raccordés (cuisinière, chauffe-eau ) : par un orifice en partie haute du local, soit débouchant sur l extérieur (seulement dans le cas des immeubles anciens), soit situé à la base d un conduit vertical, par la prise d air (située au moins à 1,80 m du sol) du coupe-tirage d un appareil raccordé à un conduit d évacuation, > pour les appareils raccordés : par des conduits d évacuation (cheminée, etc ), > pour les appareils étanches : par des dispositifs du type "ventouse". Les conduits d évacuation des gaz brûlés (type cheminée, etc ) doivent être en bon état et ramonés périodiquement. Ventilations Dégagées en permanence. Évacuations Conduits, filtres, VMC : les nettoyer et dépoussiérer. Cheminées : les faire ramoner une fois par an. Le gaz naturel a une odeur volontairement caractéristique et désagréable afin de permettre de déceler immédiatement une fuite accidentelle, si minime soitelle. Si vous sentez une odeur de gaz, fermez tous les robinets, y compris celui de coupure générale (voir en cas de fuite ou d odeur de gaz faire tout de suite précédemment), aérez largement le local en provoquant un courant d air, et ne manœuvrez pas d objet, d appareils, etc susceptibles de produire des flammes, de l incandescence ou des étincelles (briquets, interrupteurs, sonneries, allume-gaz, téléphone, etc ). > Si l odeur provient d un brûleur qui s est éteint sans cause apparente, faites vérifier l appareil par un spécialiste. > Si le tube souple est détérioré, changez-le ce que vous auriez vraisemblablement dû faire depuis longtemps. > Si la fuite a lieu sur la conduite de gaz, faites immédiatement appel à votre distributeur et à votre installateur. NE PAS FAIRE NE PAS FAIRE NE PAS FAIRE NE PAS FAIRE Pas de feu Pas d étincelles Pas d étincelles Pas de cigarettes Fermer les robinets des appareils Téléphoner de l extérieur (cabine ou voisin) Aérer / Ouvrir les fenêtres APPELEZ LES POMPIERS : 18 ANTARGAZ DISTRIBUTION INSTALLATION A L INTÉRIEUR DES LOCAUX D HABITATION CONSEILS IMPORTANTS 11

9 sommaire INSTALLATION DE GAZ À USAGE COLLECTIF p.14 INSTALLATION INTÉRIEURE DE GAZ p.15 CHAUFFERIES ET MINI CHAUFFERIES D IMMEUBLE D HABITATION p.16 REMPLACEMENT D APPAREIL À GAZ p.17 INSTALLATION GPL INDUSTRIELLE OU COMMERCIALE p.18 INSTALLATION GAZ POUR LES E.R.P p.19

10 7 7 a-1 Certificats de conformité a-2 Certificats de conformité Installation de gaz à usage collectif (modèle 1) Installation intérieure de gaz (modèle 2) 14 INSTALLATION A L INTÉRIEUR DES LOCAUX D HABITATION 15

11 7 7 a-3 Certificats de conformité a-5 Certificats de conformité Chaufferies et mini chaufferies d immeuble d habitation (modèle 3) Remplacement d appareil à gaz (modèle 4) 16 INSTALLATION A L INTÉRIEUR DES LOCAUX D HABITATION 17

12 7 7 a-6 Procès verbal d épreuve a-7 Certificats de conformité Installation gaz Industrielle ou Commerciale Installation gaz pour les E.R.P.(établissements recevant du public) 18 INSTALLATION A L INTÉRIEUR DES LOCAUX D HABITATION 19

13 7 Les engagements du service de la distribution de gaz entre ANTARGAZ Distribution et l'usager. ENGAGEMENTS ANTARGAZ USAGER Amenée de la canalisation gaz au point de distribution en limite de propriété. Génie civil nécessaire au passage de la canalisation de raccordement, jusqu en limite de propriété. Génie civil nécessaire à l installation des accessoires de comptage / détente, en limite de propriété. Fourniture et pose des accessoires de comptage / détente. Propriété des accessoires de comptage / détente. Garde et protection des accessoires de comptage / détente. Vérification et mise en gaz du raccordement jusqu au compteur (inclus). Raccordement à l installation intérieure. Raccordement des appareils d utilisation de l installation intérieure et certificats de conformité. 20 Distribution du gaz en aval du compteur après réception des certificats de conformité dûment établis. Entretien général du réseau jusqu au compteur (inclus). Entretien du branchement et des accessoires de comptage / détente. Entretien de l installation intérieure. Relevé des index compteur. Facturation prestations. Maintien d un Centre d Appel Sécurité permanent. ANTARGAZ DISTRIBUTION N A PAS LA CHARGE DU CONTRÔLE DE CONFORMITÉ TECHNIQUE DES INSTALLATIONS INTÉRIEURES QUI RESTENT PLACÉES SOUS LA RESPONSABILITÉ DE L UTILISATEUR.

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