LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 Art. 133 du Code des Marchés Publics

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1 Entre le : 01/01/09 et 31/12/09 09ACTX13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Extension des réseaux d eaux usées "La Bennaz"- Commune de PUBLIER SARL SATEC EVIAN Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT 09ACTX09 Création d un collecteur d eaux usées entre le stade et la route des Champs à MAXILLY 09DETX08 09ACTX12 KAMINSKI TP FETERNES Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Aménagement des points de regroupement pour conteneurs et colonnes déchets Mise en séparatif du réseau d assainissement et renforcement du réseau d eau potable sur la route départementale 1005 de la commune de SAINT-GINGOLPH MCM TP THONON-LES-BAINS SOCCO S.A.S CHAVANOD 19/11/09 18/06/09 17/06/09 26/10/09 Page 1 sur 5

2 09ACTX11 09ACTX10 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Travaux de construction des collecteurs EU et renforcement du réseau d eau potable du chef-lieu de VINZIER - Partie 1: Assainissement Programme d assainissement des eaux usées de la commune de ST-PAUL-EN- CHABLAIS - tranche n 1 Groupement solidaire Groupement SOCCO- MCM CHAVANOD SOGEA LA ROCHE-SUR-FORON 31/07/09 30/06/09 Page 2 sur 5

3 09DEFR04 09DEFR03 Pour des Fournitures Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Fourniture de conteneurs d apport volontaire enterrés et semi-enterrés - Lot n 2 conteneurs semi-enterrés Fournitures de conteneurs enterrés et semis enterrés- Lot n 1 conteneurs enterrés ASTECH SAUSHEIM COLLECTAL STRASBOURG Page 3 sur 5

4 09ADSE16 09ADSE15 09ADSE14 09ADPR06 09ADSE17 Pour des Services Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à HT Protection juridique et Défense pénale des agents Responsabilité Civile Générale Dommages au patrimoine immobilier et mobilier de la C.C.P.E. Création (conception et réalisation) du site internet de la C.C.P.E. Assurance des véhicules et auto mission GAN ASSURANCES EVIAN-LES-BAINS EOLAS Grenoble 23/12/09 12/06/09 Page 4 sur 5

5 09ACMO05 09DEPR02 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Mission de maîtrise d œuvre relative à la réalisation du réseau d eaux usées de la commune de SAINT-GINGOLPH Etude de coûts optimisation de la gestion des déchets Groupement solidaire Groupement SAFEGE- GTR LE BOURGET DU LAC CEDEX INDDIGO S.A.S CHAMBERY CEDEX 08/04/09 09DESE07 09ACMO01 CC08/020 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Collecte sélective des journaux-magazines, issus des colonnes d apport volontaire Mission de maîtrise d œuvre relative à la réalisation du réseau d eaux usées et de la station de refoulement de la commune de VINZIER Maîtrise d œuvre - Projet de rénovation de l ancien Collège de Rives ORTEC Environnement THONON LES BAINS S.A.R.L. GILLET TOPO & RESEAUX SAINT-PAUL-EN-CHABLAIS BIRRAUD Frédéric ST-PAUL-EN-CHABLAIS 09/06/09 03/03/09 29/01/09 Page 5 sur 5

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