GUIDE PRATIQUE POUR VOTRE INSCRIPTION EN LIGNE

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1 GUIDE PRATIQUE POUR VOTRE INSCRIPTION EN LIGNE Année universitaire 2016/2017 La Prépa des INP site de Toulouse 6 allée Emile Monso BP Toulouse Tel : /49 fax : laprepa@inp-toulouse.fr

2 SOMMAIRE Quand et comment vous inscrire? Quels documents fournir pour votre inscription? Où adresser le dossier? Quels sont les droits d inscription? Quelles sont les possibilités de paiement? Le Pass Vie Etudiante L affiliation à la sécurité sociale étudiante La responsabilité civile Etudiant boursier Etudiant en situation de handicap p 3 p 4 p 4 p 5 p 6 p 7 p 8 p 10 p 10 p 10 Vous allez procéder à votre inscription en ligne à La Prépa des INP Toulouse. 1) Seule l'inscription en ligne est POSSIBLE 2) La saisie sur internet n'est qu'une étape du processus et ne vaut pas inscription définitive. L'inscription administrative ne sera effective qu'après réception de la fiche récapitulative et la vérification des pièces fournies par l'étudiant. 3) La conformité du dossier conditionnera la remise de la carte d'étudiant, des attestations d inscription et de paiement lors de votre passage en chaîne d'inscription (rentrée de septembre). REMARQUES Il est vivement recommandé de ne pas attendre le dernier jour pour réaliser votre inscription en ligne. Avant de débuter votre saisie, veuillez prendre connaissance des informations contenues dans ce guide. LES DOSSIERS INCOMPLETS SERONT SYSTEMATIQUEMENT RETOURNES 2

3 Quand et comment vous inscrire? Connexion sur le site à l adresse suivante : Pour les étudiants de 1 ère année : Pour les étudiants de 2 ème année : Inscription en ligne du 7 au 20 juillet 2016 La durée d une inscription est estimée à 25 minutes. Avant de procéder à la saisie de votre inscription ou réinscription, munissez-vous : 1 ère année : de votre numéro ADMISSION POST BAC votre identifiant : P160 + les 6 chiffres de votre numéro Post Bac ou P16 + les 7 chiffres de votre numéro Post Bac 2 ème année : de votre numéro APOGEE (2015XXXX) N figurant sur les relevés de notes, attestation d inscription de votre N de sécurité sociale personnel : à partir de 16 ans, vous avez un N INSEE précisé sur votre attestation de sécurité sociale. Si vous ne l avez pas reçue, rapprochez vous du Centre de Prestation d Assurance Maladie dont vous dépendez (pour les étudiants étrangers qui ne sont pas encore immatriculés à la sécurité sociale, un numéro provisoire vous sera attribué) de votre carte bancaire (si vous choisissez le paiement des droits universitaires en ligne) L inscription en ligne doit être réalisée en une seule fois. Si vous quittez la session en cours d enregistrement, toutes les informations déjà saisies seront perdues. Vous devrez reprendre la totalité de la procédure d inscription. Des cellules d aide vous guideront tout au long de la saisie des données nécessaires à l inscription. Lorsque vous serez sur la page «Récapitulatif», vous devrez impérativement imprimer le récapitulatif de votre inscription avant de poursuivre et de valider votre inscription. Validez ensuite votre inscription. Votre inscription sera prise en compte quand le message «votre demande d inscription a bien été prise en compte pour l année universitaire 2016/2017» sera affiché à l écran. Une fois l inscription terminée, vous recevrez un message électronique de confirmation. Pour consulter les données que vous avez saisies, retrouver la liste des pièces à fournir ou réimprimer le récapitulatif «détaillé», cliquez sur : Après la saisie, vous devez nous faire parvenir sans attendre et avant le 22 juillet au plus tard : - La fiche récapitulative de votre inscription accompagnée des pièces justificatives demandées - Déposer les pièces justificatives sur le Service Numérique des Pièces Justificatives (documents dématérialisés). 3

4 Documents à fournir pour votre inscription Le détail des pièces à fournir sera précisé sur la fiche récapitulative de votre inscription, certains documents sont à télécharger : 1ère année Avant le 22 juillet 2016 Envoi de la fiche récapitulative de l inscription + documents non dématérialisés - une photo récente (nom et prénom au verso) - chèque si vous choisissez d'effectuer le règlement des droits d'inscription par chèque (chèque à libeller à l'ordre de l'agent Comptable INPT) Documents à déposer sur le Service Numérique des Pièces Justificatives 2ème année Avant le 22 juillet Envoi de la fiche récapitulative de l inscription + document non dématérialisé - chèque si vous choisissez d'effectuer le règlement des droits d'inscription par chèque (chèque à libeller à l'ordre de l'agent Comptable INPT) Documents à déposer sur le Service Numérique des Pièces Justificatives - relevé de notes du baccalauréat - copie du certificat de participation à la Journée Défense et Citoyenneté - copie de la carte d identité - copie de la carte vitale et de l attestation justifiant de votre couverture sociale - attestation d'assurance de responsabilité civile 2016/2017 (vie privée -assurance scolaire) - pour les étudiants boursiers : notification de bourse - pour les étudiants étrangers : copie du passeport ou extrait acte de naissance traduit en français - pour les étudiants handicapés : attestation de la MDPH Documents à télécharger : sur site de La Prépa rubrique admissions - autorisation de soins pour les étudiants mineurs à compléter et faire signer par les parents - charte informatique : à compléter et signer - document CNIL (Commission Nationale de l'informatique et des Libertés) : à compléter et à signer - Adhésion au Pass Vie Etudiante : à compléter et à signer - attestation d'assurance de responsabilité civile 2016/2017 (vie privée - assurance scolaire) - pour les étudiants boursiers : notification de bourse - autorisation de soins pour les étudiants mineurs à compléter et faire signer par les parents (Document à télécharger : site de La Prépa rubrique admissions) - + autres documents selon votre saisie Le Service Numérique des Pièces Justificatives permet de transmettre numériquement les pièces justificatives demandées lors de votre inscription. Extensions autorisées : jpeg, jpg, pdf Identifiant : N étudiant apogée (2016xxxx ou 2015xxx) + date de naissance Où adresser la fiche récapitulative? La fiche récapitulative de l inscription et les pièces demandées devront être adressées par courrier ou déposées numériquement avant le : 22 juillet 2016 LA PREPA DES INP site de Toulouse 6 allée Emile Monso BP Toulouse Cedex Merci de nous adresser sans tarder, le dossier complet avec toutes les pièces demandées 4

5 Les droits d inscription? Les droits d inscription comprennent : les droits universitaires et les droits sociaux Au niveau de la page «paiement», le montant des droits à payer est calculé en fonction des informations que vous avez précédemment saisies. Droits universitaires obligatoires : Pour l année universitaire : 615 euros (montant 2015/2016 à titre d information) Etablissement d enseignement public, les droits d inscriptions sont fixés par le Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Droits facultatifs : Le Pass Vie Etudiante : voir page 7 Autres droits : - Affiliation à la Sécurité Sociale Etudiante : 215 euros (montant 2015/2016 à titre d information), en fonction de votre situation personnelle (voir page 8). - contrôle médical : 5,10 euros Droits facultatifs proposés par la LMDE et VITTAVI - Souscription à une responsabilité civile proposée par les mutuelles étudiantes LMDE ou VITTAVI. - Souscription à une complémentaire santé : Chaque mutuelle étudiante propose, selon le principe de la libre souscription et contre versement d une cotisation spécifique, une couverture complémentaire des risques encourus en matière de santé. Vous renseigner directement auprès de la mutuelle choisie. Exonérations spécifiques : Sont exonérés uniquement des droits universitaires obligatoires (sous réserve de fournir les justificatifs) : - les étudiants boursiers du gouvernement français - les étudiants boursiers sur critères sociaux, y compris boursiers à taux zéro - les étudiants pupille de la nation - les étudiants handicapés 5

6 Les possibilités de paiements A la fin de la procédure d inscription, trois choix de paiement vous seront proposés : Paiement de la totalité des droits d inscription : - par carte bancaire (carte bleue, Visa, Master Card, e-carte bleue) - par chèque libellé à l ordre de l' «Agent Comptable de l INP Toulouse». Dans ce cas, joindre le chèque au dossier d inscription. Paiement échelonné en 3 fois : Cette possibilité est proposée exclusivement aux étudiants payant par carte bancaire par le web pour un montant minimum de 180 euros et inférieur à euros Carte Bancaire : carte bleue, Visa, Master Card, sauf e-carte bleue - 1er versement dès l inscription, - les deux autres tiers seront effectués par prélèvement, 30 jours et 60 jours après le 1er paiement. Paiement différé : Cette possibilité est possible uniquement par chèque pour le paiement de la totalité des droits d inscription, libellé à l ordre de «l Agent Comptable de l INP Toulouse» Dans ce cas, joindre le chèque au dossier d inscription (fiche récapitulative de l inscription et les pièces demandées) avant le 22 juillet 2016 Notre système de paiement en ligne est assuré par PAYBOX SERVICES, un des leaders mondiaux de systèmes de paiements électroniques sécurisés. L ensemble des transactions de paiements sécurisées par le protocole SSL s effectue entre votre ordinateur et le serveur de PAYBOX SERVICES sans passer par les serveurs de l INP Toulouse. Une fois le paiement effectué, vous recevez un ticket de paiement par courrier électronique. 6

7 V Le Pass Vie Etudiante La vie étudiante toulousaine est très développée. Celle de l'inp Toulouse aussi, avec plus de 130 clubs et associations. Le dynamisme et l esprit créatif des élèves se conjuguent dans de nombreux projets culturels, sportifs, humanitaires et techniques, soutenus par l établissement. Afin de profiter de toutes les activités proposées dans le cadre de la vie étudiante et sportive de l'inp Toulouse, il est impératif d adhérer au Pass Vie Etudiante. Avec ce PASS, - vous pouvez vous inscrire et participer à tous les clubs et évènements (école ou INP Toulouse) ; - vous êtes assurés par l assureur de l Etablissement lors des activités organisées par les associations étudiantes ainsi que par l'association Sportive de l INP Toulouse (ASINPT); - vous accédez aux salles et équipements sportifs de l'inp Toulouse ainsi qu'au matériel mis à la disposition des associations étudiantes et de l'asinpt par l INP Toulouse. Sans ce PASS, - vous renoncez à utiliser les installations sportives des sites de l INP Toulouse en dehors des cours d éducation physique dispensés dans le cadre de votre cursus - vous renoncez à participer aux activités associatives et sportives collectives et individuelles proposées par l INP Toulouse, quel qu'en soit le site, et à la vie de leurs instances ; - vous renoncez à participer aux instances et à bénéficier des prestations des associations étudiantes hébergées par l INP Toulouse quel qu en soit le site. La cotisation est valable durant tout un cycle de formation à l'inp Toulouse, donc 2 ans pour le cycle de La Prépa. Cette cotisation, reversée aux associations sportives et étudiantes, est vitale pour la vie étudiante au sein de l'inp Toulouse. Alors pour profiter de la vie étudiante, prenez votre Pass! L adhésion au Pass Vie étudiante est non remboursable. En cas de non respect de ces clauses, la responsabilité de l'inp Toulouse ne peut être engagée. Pour de plus amples informations : 7

8 L affiliation à la sécurité sociale étudiante L Chaque étudiant relève du régime sécurité sociale étudiante (sauf cas particuliers). Attention : ne pas confondre «sécurité sociale étudiante» et «mutuelle». L affiliation au régime sécurité sociale étudiante est déterminée en fonction de la situation personnelle : - âge durant l année universitaire - régime social des parents - nationalité Votre affiliation à la sécurité sociale étudiante s'effectuera lors de l'inscription en ligne. Le choix de l un des deux centres payeurs : LMDE ou VITTAVI est obligatoire (sauf cas particuliers) LMDE : VITTAVI : Pour définir les conditions d affiliation, il est nécessaire de vous référer au tableau «règles d affiliation à la sécurité sociale étudiante» (page 9) Sécurité sociale étudiante obligatoire et gratuite Pour les étudiant(e)s âgé(e)s de moins 20 ans dans l année universitaire* (*du 1 er septembre 2016 au 31 août 2017) et dont les parents relèvent du régime général (ayant droit d assurés sociaux). Ils sont "ayant droits autonomes". Pour les étudiants boursiers, sur présentation du justificatif du Crous (notification de bourse à fournir obligatoirement avec le dossier d inscription). Sécurité sociale étudiante obligatoire et payante A partir de l âge de 20 ans «né(e)s entre le 1er septembre 1996 et le 31 Août 1997», pour les étudiants dont les parents relèvent du régime général, du régime des salariés agricoles, du régime des exploitants agricoles et du régime des travailleurs non salariés. Pour les étudiants étrangers hors UE et Suisse, l affiliation au régime de sécurité sociale étudiante est obligatoire et payante (sauf pour les étudiants boursiers du gouvernement français, joindre le justificatif au dossier) Pour bénéficier de ce régime spécifique de protection sociale, vous devez verser une cotisation annuelle forfaitaire. Le montant de la cotisation étudiante sera ajouté automatiquement aux droits à payer lors de l inscription en ligne. Exception : Les étudiants dont les parents sont agents de la SNCF restent couverts par leur régime de sécurité sociale jusqu à l âge de 28 ans (joindre une pièce justificative : année concernée ) 8

9 Les règles d affiliation à la sécurité sociale étudiante votre âge pendant l'année universitaire 2016/2017 Profession du parent dont dépend l étudiant pour sa sécurité sociale jusqu'à 19 ans Né(e) après le 31/08/ ans Né(e) entre le 01/9/1996 et le 31/08/ et 28 ans Né(e) entre le 01/9/1988 et le 31/08/1996 SALARIE ET ASSIMILES : - Salarié du privé, praticien ou auxiliaire médical conventionné, agent des collectivités territoriales, fonctionnaire, exploitant ou salarié agricole, Banque de France, ouvrier d'état, magistrat, Caisse des dépôts, artiste auteur, CCI de Paris, Comédie-Française, Théâtre national de l'opéra, demandeur d'emploi. TRAVAILLEURS NON SALARIES : - Artisan, commerçant, profession libérale (travailleur non salarié, non agricole) REGIMES SPECIFIQUES : - Militaire, Agent EDF/GDF/ RATP, Personnel des mines, Clerc et employé de notaire, Sénat, cultes REGIMES DEROGATOIRES: - Marine Marchande - Port Autonome de Bordeaux - Fonctionnaire International (ONU ) - Assemblée Nationale Inscription à la sécurité sociale étudiante obligatoire et gratuite Choix du centre payeur : LMDE ou VITTAVI Pas d'inscription à la sécurité sociale étudiante, ni de cotisation à payer. Vous restez rattaché au régime et à l'organisme d'assurance maladie de votre parent Inscription à la sécurité sociale étudiante obligatoire et payante (gratuite si vous êtes boursier de l enseignement supérieur) Choix du centre payeur : LMDE ou VITTAVI Pas d'inscription à la sécurité sociale étudiante, ni de cotisation à payer. Vous restez rattaché au régime et à l'organisme d'assurance maladie de votre parent Inscription à la sécurité sociale étudiante obligatoire et payante (gratuite si vous êtes boursier de l enseignement supérieur) Choix du centre payeur : LMDE ou VITTAVI Quelques cas particuliers : Boursier : l affiliation reste obligatoire et gratuite sur présentation de la notification de bourse Parents agents de la SNCF : l étudiant reste couvert par leur sécurité sociale jusqu à 28 ans (fournir un justificatif) Etudiant étranger de l Union Européenne et Suisse : pas d affiliation si l étudiant est titulaire pour toute l année universitaire d une carte européenne d assurance maladie ou d une attestation d assurance privée couvrant l ensemble des risques et sans restrictions tarifaires Etudiant étranger hors UE et Suisse : l affiliation est obligatoire et payante sauf pour les boursiers du gouvernement français 9

10 La responsabilité civile Dans le cadre de votre inscription à La Prépa des INP Toulouse, vous devez obligatoirement justifier d'une Assurance Responsabilité Civile. Cette assurance vous garantit si vous êtes reconnu(e) civilement responsable ou si vous êtes victime d un accident, notamment si vous partez en stage dans le courant de l année universitaire, si vous pratiquez un sport au sein ou à l extérieur de l établissement, si vous partez à l étranger Si vous êtes déjà assuré(e), vous devrez fournir un justificatif précisant votre nom et indiquant la couverture «vie privée» pour l année universitaire Dans le cas contraire, vous pouvez vous adresser à un organisme de votre choix ou souscrire un contrat proposé par l une des mutuelles étudiantes : LMDE ou VITTAVI lors de votre inscription en ligne. Etudiant Etudiant boursier boursier Les bourses sur critères sociaux (taux zéro bis à échelon 7) ou à taux zéro sont des aides accordées aux étudiants de moins de 28 ans suivant des études dans un établissement d'enseignement Supérieur. Elles sont attribuées en fonction du revenu du foyer fiscal, du nombre d'enfants à charge de la famille et de l'éloignement du lieu d'études. L'exonération des droits portent sur les droits obligatoires ainsi que sur la cotisation sécurité sociale (sauf pour certaines catégories de boursiers du gouvernement français, voir attestation de bourse). Lors de votre inscription, vous ne pouvez vous déclarer «boursier» qu à la condition d avoir reçu votre avis d attribution définitive ou conditionnelle de bourses. Les droits d inscription seront calculés automatiquement. La notification de bourses du Crous devra être obligatoirement jointe au dossier d inscription. Dans le cas où votre dossier de Bourses du Crous est en attente d attribution conditionnelle au moment de l inscription, vous ne devez pas vous déclarer étudiant boursier. Dans un premier temps, vous paierez la totalité des droits d inscription. Puis, dès réception du justificatif, le service de scolarité de La Prépa se chargera de régulariser votre profil étudiant et de lancer la procédure de remboursement. Etudiant en situation d handicap Vous êtes en situation de handicap, il est important : - d indiquer la nature de votre handicap - de fournir l attestation de la MDPH Après un entretien auprès d'un médecin du Service Interuniversitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SIMPPS), l étude de votre dosser médical et de toutes les pièces justificatives que vous fournirez, il vous sera possible, si vous le souhaitez, de bénéficier d'un aménagement de vos études. Cet aménagement temporaire ou définitif a pour but de faciliter votre intégration au sein de l'université et de réduire au maximum toutes les difficultés pédagogiques ou autres que vous pouvez rencontrer. 10

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