BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
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- Gautier Dupont
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1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 06/33 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 18 août 2006 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : VOLUME I Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
2 II BOPI 06/33 - VOL. II CONDITIONS DE VENTE TARIFS EN VIGUEUR (Décision n modifiée) 1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉINDUSTRIELLE (papier) ÉDITIONS VENTE AU NUMÉRO Euros ABONNEMENT ANNUEL Euros 1 - BREVETS D INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES édition normale (recto-verso) édition spéciale (recto seul) MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE DESSINS ET MODÈLES Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles 2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM ÉDITIONS ABONNEMENT ANNUEL Année 2003 Euros ACQUISITION ANNÉE(S) ANTÉRIEURE(S) par année(s) acquise(s) Euros 1 - BREF Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de brevets FR, EP, PCT (1978 à 2002) COSMOS A (1992 à 2002) Textes complets des demandes de brevets français COSMOS B (2000 à 2002) Textes complets des brevets français délivrés GLOBAL PLAT mise à jour par année(s) (période 1971 à 2000) 1 re page des demandes de brevets des pays suivants : ( ) CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
3 BOPI 06/33 - VOL. II III MODALITÉS D OBTENTION Pour vous informer : INPI DIRECT 0,15 E TTC/mn Pour commander : par courrier ou télécopie : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Service diffusion 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg PARIS Cedex 08 Téléphone : 33 (0) Télécopie : 33 (0) sur internet : Modes de paiement : par virement àla Paierie Générale Paris par chèque àl ordre de l Agent comptable de l INPI par prélèvement sur votre compte client INPI par carte bancaire Sur internet : par carte bancaire ou par débit sur un compte-client ( dans la limite de 800 e) Livraison : La fourniture de la prestation s effectuera après réception du paiement intégral - Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1 er janvier de l année en cours. Pour toute souscription en cours d année, contacter le service diffusion. - Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l INPI à Paris.
4 IV BOPI 06/33 - VOL. II La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des Cédéroms peuvent être consultées à l Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de Saint- Pétersbourg, PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales : DÉLÉGATIONS RÉGIONALES BORDEAUX 2, place de la Bourse Bordeaux Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: bordeaux@inpi.fr GRENOBLE W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP GRENOBLE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: grenoble@inpi.fr LILLE 97, boulevard Carnot LILLE Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lille@inpi.fr LYON 43, rue Raulin Lyon Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lyon@inpi.fr MARSEILLE 32, Cours Pierre Puget MARSEILLE Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: marseille@inpi.fr NANCY 123, rue du Faubourg des Trois Maisons B.P NANCY Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nancy@inpi.fr NANTES 3, place de la Petite Hollande BP NANTES Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nantes@inpi.fr RENNES Centre d Affaires Patton BP , rue Franz Heller RENNES Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: rennes@inpi.fr SOPHIA-ANTIPOLIS 249, rue Fernand Léger SOPHIA - ANTIPOLIS Valbonne Adresse postale : BP SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: sophia-antipolis@inpi.fr STRASBOURG 2, rue Brûlée STRASBOURG Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: strasbourg@inpi.fr TOULOUSE 3, rue Michel Labrousse Parc d Activités de BASSO CAMBO TOULOUSE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0) Mél.: toulouse@inpi.fr CENTRE INPI LAVAL Maison de la Technopôle 6, rue Léonard de Vinci BP LAVAL Cedex Tél. 33 (0) à 14 Télécopie : 33 (0) à 75 ANTENNE DOCUMENTAIRE GUADELOUPE 22, rue de la Chapelle Z.I. de Jarry BAIE MAHAULT Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0)
5 BOPI 06/33 - VOL. II V APERÇU DU CONTENU DE LA 8 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. Classe 1 : PRODUITS Classe 2 : Classe 3 : Classe 4 : Classe 5 : Classe 6 : Classe 7 :
6 VI BOPI 06/33 - VOL. II Classe 8 : Classe 9 : Classe 10 : Classe 11 : Classe 12 : Classe 13 : Classe 14 : Classe 15 : Classe 16 : Classe 17 : Classe 18 : Classe 19 :
7 BOPI 06/33 - VOL. II VII Classe 20 : Classe 21 : Classe 22 : Classe 23 : Classe 24 : Classe 25 : Classe 26 : Classe 27 : Classe 28 : Classe 29 : Classe 30 : Classe 31 : Classe 32 : Classe 33 : Classe 34 :
8 VIII BOPI 06/33 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Classe 36 : Classe 37 : Classe 38 : Classe 39 : Classe 40 : Classe 41 : Classe 42 : Classe 43 : Classe 44 : Classe 45 :
9 BOPI 06/33 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 06/33 18 août 2006 Sommaire détaillé PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements Pages néant I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée 187 I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée 189 I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata néant Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publication des retraits ou renonciations III-3. Errata Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès néant IV-2. Récompenses industrielles néant IV-3. Errata néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.
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11 BOPI 06/33 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI Néant
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13 BOPI 06/33 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 5 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
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15 BOPI 06/33 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 7 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication NL 9, 38, NL NL NL NL 3, 5, NL 35, 38, 41, NL 12, 35, NL 9, 38, NL 16, NL 12, 35, 39 Classes des produits et services NL 9, 16, 35, 36, 38, NL 35, 36, NL 3, 5, NL 36, NL 35, 38, NL 3, NL 5, 39, 44, NL 18, 20, 24, NL 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33, 35, 38, 41, 42, NL 35, NL 35, 38, NL 9, 14, 15, 18, 24, 25, 38, 41, NL NL NL 14, 24, NL 35, 41, NL 35, 38, 41, NL 35, 38, 41, NL 4, 6, 7, 9, 11, 12, 35, 37, 39, 41, 42 N National Référence BOPI 1ère publication NL NL 35, 41, NL 1, 5, NL NL NL NL 16, 28, NL 25, 35, NL 6, 9, NL NL NL NL 37, NL 9, 16, 35, 37, 38, 41, NL 9, NL 9, 16, 20, NL 6, NL 6, NL NL 5, 16, NL 29, 30, 32, 35, NL 16, 35, 38, 41, NL 16, 35, 38, 41, NL NL NL 3, 5, NL 3, NL 3, NL 3, NL 30 Classes des produits et services
16 8 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/33 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 29, NL 16, NL 9, 35, 36, 38, NL 35, 36, NL 16, NL 3, NL 35, 36, NL 16, 38, NL 16, NL 35, 36, NL NL 35, NL 29, 31, NL 33, 35, NL NL 6, 7, 11, 19, 42, NL NL 18, NL 16, 35, NL 35, 38, 41, NL 35, NL 9, 16, 38, 41, 42, NL 35, 38, 41, NL 35, NL NL 3, 8, 9, 18, 25, NL 6, 19, 36, 37, NL 18, NL NL NL NL NL NL NL NL NL NL 16, 35, NL 35, 36, NL NL 35, 36, NL 30, 32, NL NL 30, 32, NL 35, NL 3, 14, NL 16, NL NL 12, 25, NL 29, NL NL 29, NL 37, 39, NL 16, 35, 38, NL 16, 35, 38, NL 16, 18, 20, NL 39, NL 9, 35, 37, 38, NL 35, NL 3, 29, 31, 39, 41, NL 35, 41, NL NL 29, 31, NL 9, 35, NL 1, 3, NL 16, 18, NL 11, NL 19, NL 16, 30, NL NL NL 15, 35, NL 32, 33, NL 35, 38, NL 35, 36, NL 3, 18, NL 35, 38, NL 9, 16, 35, 38, 39, 41, NL 35, 41, NL 14, 18, NL 31, NL 3, 37, NL 4, 14, NL 3, 5, 16, 30, NL NL 6, 19, 20
17 BOPI 06/33 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 9 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 9, 35, NL 35, 38, NL 18, 25, NL 2, 3, NL 2, 3, NL 35, 36, NL 35, 41, 42, NL NL NL NL 30, 31, 35, 39, 41, NL 16, 38, NL NL 24, 25, NL 20, 21, NL 30, 32, NL NL 16, 21, NL 6, 11, 17, 19, 20, NL 29, 30, 31, NL 6, 19, 36, NL 4, 31, NL 16, 35, NL 35, 38, 39, NL 3, 16, NL NL NL NL 9, 21, NL 35, 38, NL 35, 36, 38, NL 18, 20, NL 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33, 35, 38, 41, 42, NL 5, 30, 32, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 31, 35, NL 1, 5, NL 30, NL 29, 30, 32, NL 1, 5, NL 1, 5, NL NL 35, 36, NL 35, 36, NL 29, 30, 35, NL NL 16, 27, 28, NL NL 9, 41, NL 1, 4, 6, 10, 13, 15, 17, 19, 22, 23, 31, 34, 36, 37, 38, 39, 40, 41, NL 16, 38, NL NL 35, NL 12, 36, NL 5, NL 29, NL 3, NL 35, 41, NL 16, 20, NL 35, 41, NL 17, NL 9, 35, 38, 41, NL 18, 24, NL NL 16, 35, 38, 39, 40, NL 9, 18, NL 21, 29, 30, 31, 32, 33, NL NL 16, 41, NL NL 14, NL NL 31, 35, NL 35, 39, 43, NL NL 7, NL 11, 20, 37, NL 18, 24, NL 39, NL NL 20, NL 3, 5, 30, NL 3, 5, 16, NL NL 6, 19, 37
18 10 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/33 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 14, 16, 18, NL 9, 16, 35, 38, 41, 42, NL 3, 16, 21, NL 16, 35, 38, NL NL 9, 37, NL NL 35, 42, NL 3, NL 16, 42, NL 14, 18, NL 29, 30, 32, NL NL NL 2, 3, 18, 20, 24, 25, 26, 27, NL 35, 41, NL 30, 35, NL NL NL 16, NL 3, 5, NL 3, 5, NL 39, 41, NL 3, 5, NL 16, 25, NL 3, 5, NL 3, 5, NL 3, 5, NL NL 3, 5, NL 35, NL 16, 36, NL 9, 22, NL NL NL NL NL NL 35, 36, NL NL 35, NL NL 39, 41, NL NL 10, 21, NL 3, 16, 25, 30, NL NL NL 25, NL 35, NL 2, 17, NL NL 35, NL 35, NL 35, NL NL 9, 16, NL 9, 16, NL NL 12, 25, 28, NL 12, 25, 28, 37, 41, NL 35, NL 9, 16, NL 36, 43, NL NL NL NL 10, 21, NL NL 35, 41, NL 16, NL 35, 41, NL 29, NL 9, 14, NL 10, NL 9, 35, 38, 39, 41, NL 16, 35, NL 35, 36, NL 12, 16, 35, 39, 41, NL 25, 35, 41, NL 16, 35, NL 35, NL 38, 41, NL 35, 36, NL 35, 36, 37, 39, 44
19 BOPI 06/33 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 11 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 38, NL 35, 40, 41, NL 38, 41, NL 35, 36, 37, 38, 41, 42, NL 5, 30, NL 14, 18, NL NL 35, 36, 39, 41, NL 35, NL 35, 38, NL 35, 36, NL 35, 36, 38, NL 29, NL 29, NL NL NL 35, 38, NL 38, 41, NL 1, 4, NL 35, 38, 41, NL 35, NL 35, 38, NL NL NL NL 9, 11, 12, 16, 35, 38, NL 9, 25, NL NL 33, NL 35, 36, NL 2, 19, NL 35, NL NL 9, NL NL NL NL 35, NL NL 16, NL 16, 35, NL 9, 37, 42, NL NL NL 9, 16, 35, 36, NL NL 9, NL 9, NL 4, 39, NL 4, 39, NL 4, 39, NL 4, 39, NL 4, 39, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 30, NL 6, 7, 9, 19, NL 12, 35, 37, NL 9, 38, NL NL 5, 42, NL 16, 35, NL 35, 36, 38, 41, 42, NL 12, 25, NL NL 5, 42, NL 14, 16, NL 9, 38, NL 14, 18, 20, 24, NL NL 12, 35, 36, NL 9, 25, NL 9, 18, NL 9, 11, 37, NL 16, 35, NL 16, 35, NL NL 9, 16, NL 11, 36, NL 9, 16, 28, 35, 38, 41, NL 11, NL 9, 35, 38, 41, NL 9, 35, 38, 41, NL 18, 25, NL 30, 38, 41, NL 38
20 12 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/33 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 36, NL 24, 25, NL 30, 38, 41, NL NL 16, NL 16, NL 38, NL 18, 25, NL 3, 12, NL NL 9, 16, 35, 38, 41, NL NL 29, NL 36, 37, 44, NL 36, 37, 44, NL 9, 28, 38, 41, NL NL 9, NL 16, 30, NL NL 35, 38, NL NL 35, 41, NL 16, NL 10, 28, NL 9, 37, 38, 39, 41, NL 36, 37, 38, 39, 40, 41, NL 16, 35, NL 9, 12, 14, 15, 16, 18, 24, 25, 28, 34, 35, 37, 38, 39, 41, NL NL 29, 31, NL 16, 35, NL 9, NL 9, 16, 35, 36, 38, 41, NL 9, 16, 28, 35, 38, 41, NL 38, 41, NL 9, 16, NL 9, 16, NL 9, 16, NL 3, 5, 16, 35, 38, 41, 42, NL 9, 15, 16, 18, 24, 25, 28, 32, 33, 34, 35, 38, 39, 41, NL 35, 36, NL 37, 40, 41, NL NL 35, 36, NL 3, 12, NL 16, NL 35, 38, NL 35, 39, NL 39, NL 9, 35, 38, 41, NL 35, NL 9, 35, NL 9, 25, NL 9, 35, 37, 39, NL 9, 35, 38, NL 16, 39, 41, NL NL 3, 9, 16, 25, 28, 32, 33, 38, 41, NL 38, 41, NL 9, 38, NL 3, 25, NL 35, 41, NL 35, NL 35, 38, 39, NL 35, 38, 39, NL NL NL 25, 39, NL NL NL NL 9, 25, NL 9, 35, 38, 41, NL 37, 41, NL NL NL NL 3, 5, NL NL 16, 35, 38, 41, NL 16, 35, 38, 41, NL 16, 28, NL 16, 28, 41
21 BOPI 06/33 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 13 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 29, 30, 31, 32, NL 35, 38, 41, NL 9, 25, NL 25, 26, NL 8, 10, NL 35, 36, 37, NL 25, 35, 38, NL NL NL 14, 18, 25, 28, NL 35, 37, 38, NL 18, 25, NL NL 6, 17, 19, 21, 35, NL NL 6, 17, 19, 21, 35, NL 6, 17, 19, 21, 35, NL 14, 18, NL 29, 30, 31, 32, 33, 35, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 35, 36, 38, NL 9, 16, 35, NL NL NL NL 36, 38, NL 35, NL 9, 16, NL 16, 35, 38, NL 16, 35, NL 9, 35, NL 37, NL 16, 35, 38, NL 37, NL 14, 25, 35, NL 37, NL 37, NL 37, NL 3, NL 37, NL 38, NL 37, NL 37, NL 9, 25, NL 41, 43, NL 25, NL 35, NL 35, 36, 42, 44, NL 35, 38, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 11, NL 16, 35, 36, 38, 41, NL 35, 38, NL 35, NL NL 3, 5, NL 9, 41, NL 16, 35, 38, 40, NL 16, 35, 38, 40, NL 16, 35, 38, 40, NL NL 18, NL NL NL NL 16, 35, 38, NL NL NL 20, 24, NL 9, NL NL NL 11, 20, NL 32, NL 16, NL 9, 35, NL 17, 19, NL NL NL 9, 35, 38, NL 35, 38, 41, NL 9, 38, NL NL 35, 38, 41, 42, 45
22 14 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/33 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 1, 3, NL 35, 36, NL NL 11, 16, 20, 24, NL 35, 41, NL 9, 16, 35, NL NL NL 16, 38, NL 9, 16, 38, NL NL 9, 16, 38, NL 9, 16, 38, NL 39, 41, NL 9, 16, 35, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 16, 41, NL NL 30, NL 19, 20, NL NL NL NL 35, 36, NL NL NL NL NL NL NL NL NL 14, 16, 18, 28, 41, NL NL 35, 36, NL 35, 36, NL NL 16, 41, NL 35, NL 35, 38, 41, NL 35, 41, NL 29, 39, NL 3, 38, NL 3, 38, NL 35, 39, 41, NL 35, 38, 39, NL 35, 39, 41, NL 35, 38, 39, NL 9, 35, NL 1, 11, NL 35, 38, NL 19, NL 19, NL 35, NL NL NL 38, 41, NL 14, 18, NL NL 35, NL 16, 35, 36, 39, NL NL NL 16, 35, 36, 39, NL NL 35, 41, NL 35, NL 16, 35, 36, 39, NL NL NL 16, 35, 36, 39, NL 16, 35, 36, 39, NL 9, 16, 35, 40, NL 3, 5, 29, NL NL 29, 30, NL NL 19, 35, NL 40, NL 16, NL 9, 35, 38, 39, 41, 42, NL 3
23 BOPI 06/33 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 15 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL 16, 35, 38, 41, NL 16, 35, 38, 41, NL 16, 35, 38, 41, NL 31, NL 9, 35, NL NL NL 9, 35, NL 9, 35, NL 25, NL 9, 25, 35, NL 16, 35, NL 1, 3, NL 16, 35, 38, 39, NL NL NL NL 18, 25, NL NL 18, 25, NL 29, 30, 32, NL 16, 35, 41, NL 20, 24, NL 16, 35, 36, 41, 42, 43, NL NL 7, 9, NL 7, 9, NL 20, 24, NL 5, 29, 30, NL NL NL 37, 41, NL NL 1, 16, 17, 40, NL NL 37, 41, NL 19, 20, NL 35, 41, NL NL 1, 16, 17, 40, NL NL NL NL NL 16, 35, NL NL 14, 20, NL NL 9, 16, 35, 38, NL 9, 25, 35, 37, NL NL 29, 30, NL 9, 40, 42, NL 35, 36, NL 35, 36, NL 32, NL NL 12, 35, NL 29, NL 12, 35, NL 5, 42, NL 12, 35, NL 5, 42, NL 5, 42, NL 35, 38, NL 16, 28, 35, 38, 39, 41, 42, NL 16, 28, NL 12, 25, 38, NL NL 37, 41, NL 18, 25, 28, 35, NL 3, 16, NL 40, NL NL 35, NL 9, 35, 38, NL 9, 16, 35, 38, NL 38, 41, NL NL NL NL 2, NL NL 33, 35, 41
24 16 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/33 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 33, 35, NL 33, 35, NL 33, 35, NL NL 33, 35, NL NL 14, 18, NL 33, 35, NL 3, 21, 25, 35, 41, NL 9, 38, 41, NL 12, 28, 35, 38, 41, 42, NL 30, 32, NL 36, NL 14, 18, NL 25, 35, 38, NL 36, NL 10, 25, 28, NL 16, 35, NL 29, 30, NL 29, 31, NL 16, 38, NL 9, 16, 28, NL NL NL NL 18, 24, 25, NL NL 16, 35, NL 29, 30, NL 35, 36, NL 9, 16, NL 3, NL 19, 20, NL 20, 25, NL 9, 16, NL 18, 25, NL 3, 14, NL 3, 14, NL 3, 14, NL 2, 17, NL 3, 14, NL 3, 14, NL 35, 39, NL 25, 35, NL NL 20, 37, NL 25, 35, NL 28, 35, 41, NL 28, 35, 41, NL 28, 35, 41, NL 14, 18, NL 16, 35, NL 11, 35, 37, NL NL 18, 25, NL NL 12, 25, NL 3, 5, NL 3, 5, NL 3, 5, NL 24, 25, NL 3, 4, 20, 21, 24, 29, 30, 32, NL 35, 38, NL 35, 36, NL NL 5, 16, NL 5, 16, NL 25, 35, NL 41, NL 41, NL NL 41, NL 2, 3, 4, NL 35, 38, NL NL 2, 9, NL 35, 37, NL 36, NL 16, 35, NL 16, 35, 38, NL NL 32, 33, NL NL 9, 16, NL 14, 18, NL 1, 2, 17
25 BOPI 06/33 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 17 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 5, 31, 38, 42, NL 1, 2, NL 5, 31, 38, 42, NL 5, 31, 38, 42, NL 5, NL 5, 31, 38, 42, NL 5, 31, 38, 42, NL 35, 38, NL 5, 31, 38, 42, NL 5, 31, 38, 42, NL 35, 41, NL NL 5, 31, 38, 42, NL 5, 31, 38, 42, NL 5, 31, 38, 42, NL 5, 31, 38, 42, NL 5, 31, 38, 42, NL 5, 31, 38, 42, NL 5, 31, 38, 42, NL NL 20, NL 9, 38, NL 32, 33, NL 9, NL 35, 38, NL 30, 32, NL 6, 11, NL NL 16, 35, 41, NL 29, NL 9, 16, 35, 36, 38, NL 9, 16, NL NL NL 9, 16, 38, 40, NL NL 35, 41, NL 9, 16, 38, 40, NL 16, 29, 30, 32, 33, NL 2, 3, 12, 35, 37, 39, NL 35, 38, NL NL 9, 35, NL 9, 35, NL 35, NL 9, 35, NL NL 16, 35, NL 37, 41, NL NL 7, NL NL 3, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 35, NL 9, 38, NL 9, NL 9, 38, NL 35, NL NL 9, NL 9, 16, 38, 41, NL NL 25, 35, 36, 41
26
27 BOPI 06/33 - VOL. II 19 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 17 AVRIL 2002 Mr PAU Olivier, 14/16 rue Fantin Latour, PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société : LATONICA PRODUCTION en cours de formation. Mr PAU Olivier, 14/16 rue Fantin Latour, PARIS. Produits ou services désignés : production et édition de programmes audiovisuels. Glaces (miroirs). Meubles, cadres, tissus. Classes de produits ou services : 20, 24, 41. BOPI de publication antérieure : 02/21 NL N National : Dépôt du : 7 JUIN 2002 ROTARY CLUB DE BOULOGNE, Association, loi de 1901, Brasserie Jean Baptiste, Rond Point Rhin & Danube, BOULOGNE. FROMMWEILER ERIC, Face au 11 quai du 4 septembre, BOULOGNE. Classe N 16 : Papier, carton, produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d instruction ou d enseignement, caractères d imprimerie, clichés. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Abonnement à des journaux (services d ) (pour des tiers), affaires (aide à la direction des ), affaires (conseils en organisation et des directions des ), affaires (consultation pour la direction des ), affaires (consultation professionnelle d ), affaires (expertises en ), affaires (informations d ), affaires (investigations pour ), affaires (recherches pour ), affaires (renseignements d ), affaires commerciales (estimation en ), affichage, agences d importexport, agences d informations commerciales, agences de publicité, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, annonces publicitaires (diffusion d ), bois sur pied (estimation de ), bureau (location de machines et d appareils de ), bureaux de placement, commerciales (aide à la direction d entreprises industrielles ou ), communications (transcription de ), comptabilité, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d affaires, courrier publicitaire, dactylographie (service de ), déclarations fiscales (établissement de ), décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion d annonces publicitaires, diffusion (distribution) d échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), direction
28 20 BOPI 06/33 - VOL. II d entreprises commerciales ou industrielles (aide à la ), direction des affaires (aide à la ), direction des affaires (consultation pour la ), direction des affaires (service de conseils pour la ), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), documentation publicitaire (mise à jour de ), documentation (reproduction de ), échantillons (diffusion, distribution d ), enchères (vente aux ), entreprises (services de relogement pour ), entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d ), estimation de bois sur pied, estimation en affaires commerciales, estimation en matière de laine, étude de marché, expertises en affaires, export (agences d import ), expositions (organisation d ), à buts commerciaux ou de publicité, fichiers informatiques (gestion de ), fiscales (établissement de déclaration ), gestion de fichiers informatiques, héliographie (reproduction par ), import-export (agences d ), industrielles (aide à la direction d entreprises commerciales ou ), informations commerciales (agences d ), informations d affaires, investigations pour affaires, journaux (services d abonnement à des ) (pour des tiers), livres (tenue de ), localisation de wagons de marchandises par ordinateur, location d espaces publicitaires, location de machines et d appareils de bureau, location de matériel publicitaire, mannequins (services de ) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, marché (étude de ), marché (recherche de ), mise à jour de documentation publicitaire, opinion (sondage d ), organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation des affaires (conseils en ), paye (préparation de feuilles de ), personnel (consultation pour les questions de ), personnel (recrutement de ), placement (bureaux de ), prévisions économiques, prix de revient (analyse du ), projets (aide à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier ), publicitaire (diffusion de matériel ) (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicitaire (location de matériel ), publicitaire (mise à jour de documentation ), publicitaires (diffusion d annonces ), publicitaires (location d espaces ), publicitaires (publication de textes ), publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, publiques (relations ), radiophonique (publicité ), recherche de marché, recherches pour affaires, recrutement de personnel, relations publiques, relevé de comptes (établissement de ), relogement pour entreprises (services de ), renseignements d affaires, réponse téléphonique (services de ) (pour abonnés absents), reproduction de document, reproduction par héliographie, secrétariat (services de ), sondage d opinion, statistique (information ), sténographie (services de ), télévisée (publicité ), tenue de livres, traitement de texte, transcription de communications, vente aux enchères, ventes (promotion des ) (pour des tiers), vérification de comptes, vitrines (décoration de ), wagons de marchandises (localisation de ) par ordinateur, conseil en lancement de produits, relations publiques, stimulation des ventes, motivation, agence conseil en développement commercial, gestion de clubs et cercle, marchéage direct, communication interne et externe. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles académies (éducation, agences de modèles pour artistes, animaux (dressage d ), artistes de spectacles (services d ), attractions (parcs d ), bandes vidéo (location de ), bandes vidéo (production de films sur ), bibliothèques itinérantes (services de ), camps (stages) de perfectionnement sportif, camps de vacances (services de ) (divertissement), casino (jeux) (services de ), chronométrage des manifestations sportives, cinéma (exploitation de salles de ), cinéma (studios de ), cinématographiques (location d appareils et accessoires ), cinématographiques (location de films ), cirques, clubs (services de ) (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), colloques (organisation et conduite de ), compétitions sportives (organisation de ), concours (organisation de ) (éducation ou divertissement), conférences (organisation et conduite de ), congrès (organisation et conduite de ), correspondance (enseignement par ), cours par correspondance, culture physique, décors de spectacles (location de ), discothèques (services de ), divertissement, divertissement (informations en matière de ), divertissement radiophonique, divertissement télévisé, dressage d animaux, écoles maternelles (éducation), éducation, éducation (informations en matière d ), enregistrements sonores (location d ), enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, exploitations d installations sportives, exploitation de parcours de golf, exploitation de salles de cinéma, expositions (organisation d ) à buts culturels ou éducatifs, films (production de ), films cinématographiques (location de ), formation pratique (démonstration), golf (exploitation de parcours de ), gymnastique (enseignement de la ), impresarios (services d ), informations en matière d éducation, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, instruction, jardins d attractions, jardins zoologiques (exploitation de ), jeux d argent, livres (prêt de ), livres (publication de ), location d appareils et accessoires cinématographiques, location d enregistrements sonores, location d équipement pour les sports (à l exception des véhicules), location d équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de décors de spectacles, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, location de stades, loisirs (services de ), magnétoscopes (location de ), manifestations sportives (chronométrage des ), maternelles (écoles ) (éducation), montage de programmes radiophoniques et de télévision, musée (services de ) (présentation, expositions), music-hall, orchestres (services d ), organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, parcs d attractions, pensionnats, perfectionnement sportif (camps de ) (stages), physique (culture ), planification de réceptions (divertissement), plongée sous-marine (location d équipements de ), prêt de livres, production de films, production de films sur bandes vidéo, programmes radiophoniques et de télévision (montage de ), publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), radio (location de postes de télévision et de ), radiophonique (divertissement ), radiophoniques (montage de programmes de télévision et ), réceptions (planification de ) (divertissement), récréation (informations en matière de ), représentation théâtrales, séminaires (organisation et conduite de ), spectacles (location de décors de ), spectacles (production de ), spectacles (représentation de ), sports (location d équipement pour les ) (à l exception des véhicules), stades (location de ), studio d enregistrement (services de ), studios de cinéma, symposiums (organisation et conduite de ), télévisé (divertissement ), télévision (location de postes de radio et de ), télévision (montage de programmes radiophoniques et de ), textes (publication de ) autres que textes publicitaires, théâtrales (représentations ), théâtre (location de décors de ), vacances (services de camps de ), zoologiques (exploitation de jardins ). Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 02/28 NL N National : Dépôt du : 17 AVRIL 2003 EARL VIGNOBLES JEANJACQUES, Domaine de MONTCALM, MONTCALM, N SIREN : Mr JEANJACQUES Pierre, Domaine de MONTCALM, MONTCALM. Classe N 33 : vin de pays de sables du golfe du Lion.
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