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- Raphaël Brosseau
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1 Ci-joint les documents suivants : 1. Le prospectus de base sur les Bons d Option. Visa n en date du 30 juin Le supplément du 8 août Visa n en date du 8 août Le supplément du 15 septembre Visa n en date du 15 septembre Le supplément du 10 novembre Visa n en date du 10 novembre Le supplément du 13 décembre Visa n en date du 13 décembre Le supplément du 25 janvier Visa n en date du 25 janvier Le supplément du 17 février Visa n en date du 17 février Le supplément du 9 mars Visa n en date du 9 mars Le supplément du 15 mai Visa n en date du 15 mai 2012.
2 Prospectus de Base En date du 30 juin 2011 Relatif au Base Prospectus Dated 30 June 2011 Relating to the Programme d'émission de Bons d'option Bons d'option d'achat et Bons d'option de vente Warrants issuance Programme Call Warrants and Put Warrants SOCIÉTÉ GÉNÉRALE (l'"emetteur") SOCIETE GÉNÉRALE (the "Issuer") Emission et/ou admission des Bons d'option aux négociations sur Euronext Paris et/ou d'autres marchés et/ou d'autres bourses et/ou d'autres systèmes de cotation Issuance and/or admission of the Warrants to trading on Euronext Paris and/or other markets and/or other stock exchanges and/or other quotation systems VISA DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS En application des articles L et L du Code monétaire et financier et de son règlement général, notamment des articles à , l'autorité des marchés financiers (l'"amf") a apposé le visa n en date du 30 juin 2011 sur la version française du présent prospectus de base. Ce prospectus a été établi par l'emetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Le visa, conformément aux dispositions de l'article L I du Code monétaire et financier, a été attribué après que l'amf a vérifié "si le document est complet et compréhensible et si les informations qu'il contient sont cohérentes". Il n'implique ni approbation de l'opportunité de l'opération, ni authentification des éléments comptables et financiers présentés. Conformément à l'article du règlement général de l'amf, toute émission ou admission de titres réalisée sur la base de ce prospectus donnera lieu à la publication de conditions définitives. Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 1
3 Table des Matières Table of contents Page RESUME DU PROSPECTUS DE BASE... 8 SUMMARY OF THE BASE PROSPECTUS INFORMATION GENERALE GENERAL INFORMATION FACTEURS DE RISQUE RISK FACTORS ACHAT ET RESTRICTIONS DE VENTE PURCHASE AND SELLING RESTRICTIONS AUTORISATION AUTHORISATION COTATION LISTING DETERMINATION DU PRIX D'EMISSION ET DU NOMBRE DE BONS D'OPTION EMIS DETERMINATION OF THE ISSUE PRICE AND NUMBER OF WARRANTS ISSUED EVALUATION DES BONS D'OPTION PRICING OF THE WARRANTS NEGOCIATION DES BONS D'OPTION TRADING OF THE WARRANTS ANIMATION DU MARCHE MARKET MAKING AUTRES MARCHES OTHER MARKETS ORGANISMES DE COMPENSATION CLEARING SYSTEMS DOCUMENTS DISPONIBLES DOCUMENTS AVAILABLE LITIGES LITIGATION CHANGEMENT SIGNIFICATIF DE LA SITUATION FINANCIERE OU COMMERCIALE DE L'EMETTEUR SIGNIFICANT CHANGE IN THE ISSUER'S FINANCIAL OR TRADING POSITION INFORMATION SUR LES TENDANCES TREND INFORMATION CONTRATS IMPORTANTS MATERIAL CONTRACTS UTILISATION DU PRODUIT NET DES EMISSIONS USE OF PROCEEDS DOCUMENTS INCORPORES PAR REFERENCE DOCUMENTS INCORPORATED BY REFERENCE TERMES ET CONDITIONS TERMS AND CONDITIONS Définitions Definitions Type de Bons d'option et droits d'exercice Type of Warrants and exercise rights Prix d'émission Issue price Forme et Transfert des Bons d'option Form and transfer of the Warrants Statut des Bons d'option Status of Warrants Rachats Purchases Procédure d'exercice Exercise Procedure Règlement Settlement Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 2
4 9. Dividendes Dividends Evénements concernant l'action, ajustements et faillite de la Société Events relating to the Share, adjustments and insolvency of the Company Evénements, ajustements, changement dans la composition du Panier d'actions et faillite Events, adjustments, change in the composition of the Basket of Shares and insolvency Evénements concernant l'indice Events relating to the Index Evénements concernant le Contrat à Terme Events relating to the Futures Contract Evénements concernant la Matière Première Events relating to the Commodity Evénements affectant le Taux de Change ou le Taux de Conversion Events relating to the Exchange Rate or the Conversion Rate Nombre minimum de Bons d'option exerçables par tranche Minimum number of Warrants exercisable per tranche Taxes et Droits Taxes and Duties Agent Financier et Agent de Calcul Warrant Agent and Calculation Agent Force majeure Force majeure Notifications Notices Régime fiscal Tax regime Modification Modification Emissions assimilables Further issues Exonération de responsabilité No Assumption of responsibility Prescription Prescription Droit applicable Applicable Law MODELE DE CONDITIONS DEFINITIVES FORM OF FINAL TERMS MODÈLE D'AVIS D'EXERCICE (PAIEMENT EN NUMERAIRE) FORM OF EXERCISE NOTICE (PAYMENT IN CASH) MODÈLE D AVIS D'EXERCICE (LIVRAISON PHYSIQUE) FORM OF EXERCISE NOTICE (PHYSICAL DELIVERY) PERSONNE QUI ASSUME LA RESPONSABILITÉ DU PROSPECTUS DE BASE PERSON ASSUMING RESPONSIBILITY FOR THE BASE PROSPECTUS Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 3
5 English free translation for information purposes only Le présent prospectus de base (ci-après le "Prospectus de Base") constitue un prospectus de base au sens de l'article 5.4 de la Directive 2003/71/CE du Parlement Européen et du Conseil du 4 novembre 2003 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation et modifiant la directive 2001/34/CE (ciaprès la "Directive Prospectus"). Ce Prospectus de Base expose les modalités applicables aux bons d'option (ci-après les "Bons d'option") émis par Société Générale (ci-après l'"emetteur"). Aux termes du présent Prospectus de Base, l'emetteur pourra, à tout moment pendant une période de douze mois à compter de la date du visa apposé sur le présent Prospectus de Base, émettre des Bons d'option sur action, panier d'actions, indice, taux de change, contrat à terme, matière première, dans une limite globale de EUR Une fois atteint, ce montant pourra être augmenté; cette augmentation donnera lieu à l'établissement d'un supplément (ci-après le(les) "Supplément(s)") au Prospectus de Base. Chaque émission de Bons d'option sera effectuée conformément aux termes et conditions exposés dans le Prospectus de Base et/ou le(les) Supplément(s), ainsi qu'à ceux figurant dans des conditions définitives (ci-après les "Conditions Définitives") relatives à chaque émission dont le modèle figure dans le présent Prospectus de Base. Les Conditions Définitives, le Prospectus de Base et le(les) Supplément(s) sont disponibles sur le site internet de l'amf et sur le site internet ou tout autre site qui viendrait à lui succéder. Tant que des Bons d'option demeureront en circulation, tout changement significatif et/ou tous éléments nouveaux, significatifs dans le contexte de l'émission des Bons d'option, concernant l'information financière relative à l'emetteur et/ou un des paramètres décrits dans le Prospectus de Base feront l'objet d'un(de) Supplément(s) visé(s) par l'amf. Le(s) Supplément(s), le cas échéant, et les Conditions Définitives complèteront les termes et conditions du Prospectus de Base (les termes et conditions du Prospectus de Base, du(des) Supplément(s), le cas échéant, et des Conditions Définitives étant ensemble dénommés les "Termes et Conditions"). Pour les besoins des Bons d'option concernés, le Supplément, le cas This prospectus (hereinafter the "Base Prospectus") constitutes a base prospectus as defined in Article 5.4 of the Directive 2003/71/EC of the European Parliament and the Council of November 4, 2003 on the prospectus to be published when securities are offered to the public or admitted to trading and amending Directive 2001/34/EC (hereinafter the "Prospectus Directive"). This Base Prospectus sets forth the terms applicable to the warrants (hereinafter the "Warrants"), issued by Société Générale (hereinafter the "Issuer"). Under the terms of this Base Prospectus, the Issuer may, at any time over a twelve-month period as from the date of the visa granted on this Base Prospectus, issue Warrants on a share, a basket of shares, an index, an exchange rate, a futures contract, a commodity, in a global limit of EUR 30,000,000,000. Once reached, this amount may be increased, provided that a supplement (hereinafter the "Supplement(s)") to the Base Prospectus is issued. Each issue of Warrants shall take place in accordance with the terms and conditions set forth in the Base Prospectus and/or the Supplement(s) and with those set forth in the final terms (hereinafter the "Final Terms") for each issue. A form is provided herein. The Final Terms, the Base Prospectus and the Supplement(s) are available on the website of the AMF and on the website or any other successor website. So long as Warrants remain outstanding, any material change and/or new information material in the context of the issue of the Warrants regarding the Issuer's financial information and/or any factor described in the Base Prospectus shall lead to the issuance of a Supplement(s) approved by the AMF. The terms and conditions of the Base Prospectus are completed by the Supplement(s), where applicable and the Final Terms (the terms and conditions of the Base Prospectus, the Supplement(s), where applicable, and the Final Terms being hereinafter together referred to as the "Terms and Conditions"). As required for the relevant Warrants, the Supplement, where Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 4
6 échéant, peut contenir d'autres termes et conditions complétant, remplaçant ou modifiant les termes et conditions du Prospectus de Base. L'attention des acheteurs potentiels est attirée sur le fait qu'ils doivent lire le Prospectus de Base en liaison avec le(les) Supplément(s), le cas échéant, et les Conditions Définitives relatives aux Bons d'option concernés. Sauf disposition contraire, les mots et expressions utilisés dans le(les) Supplément(s), le cas échéant, ou les Conditions Définitives applicables auront les mêmes significations que lorsqu'ils sont utilisés dans les termes et conditions du Prospectus de Base. Toute référence dans le Prospectus de Base et/ou le(s) Supplément(s) et/ou les Conditions Définitives aux "Conditions" renvoie, sauf si le contexte l'exige différemment, aux paragraphes numérotés des Termes et Conditions. Les Porteurs sont réputés avoir connaissance de l'ensemble des dispositions du présent Prospectus de Base, du(des) Supplément(s) et des Conditions Définitives. Toutes références dans le Prospectus de Base et dans les Conditions Définitives (y compris mais sans que ce soit limitatif) à l'"eur", "EURO", ou " " désigne la devise officielle des Etats membres de l'union Economique et Monétaire Européenne, "CHF" ou "Franc suisse" désigne la monnaie ayant actuellement cours légal en Suisse, "DKK" ou "Couronne danoise" désigne la monnaie ayant actuellement cours légal au Royaume du Danemark, "GBP", "GBpence" ou "Livre anglaise" désigne la monnaie ayant actuellement cours légal au Royaume- Uni, "HKD" ou "Dollar de Hong Kong" désigne la monnaie ayant actuellement cours légal à Hong Kong, "JPY" ou "Yen japonais" désigne la monnaie ayant actuellement cours légal au Japon, "KRW" ou "Won coréen" désigne la monnaie ayant actuellement cours légal en Corée du Sud, "SEK" ou "Couronne suédoise" désigne la monnaie ayant actuellement cours légal au Royaume de Suède, "USD" ou "US Dollar" désigne la monnaie ayant actuellement cours légal aux Etats-Unis d'amérique. Responsabilité L'Emetteur accepte la responsabilité des informations contenues dans le présent Prospectus de Base. Les informations contenues dans ce Prospectus de Base sont, à la connaissance de l'emetteur, après qu'il se soit raisonnablement assuré que tel était le cas, conformes à la réalité et ne comportent pas d'omission de nature à en altérer la portée. Dans le cadre de l'émission et de la vente des Bons d'option, aucune personne n'est autorisée à applicable, may contain further terms and conditions which complete, supersede or amend the terms and conditions of the Base Prospectus. The attention of the potential purchasers is drawn on the fact that they must read the Base Prospectus in conjunction with the Supplement(s) where applicable and the Final Terms relating to the relevant Warrants. Unless otherwise stated, words and expressions used in the Supplement(s), where applicable, or the applicable Final Terms shall take the same meanings as those stated in the terms and conditions of the Base Prospectus. Any reference made in the Base Prospectus and/or the Supplement(s) and/or the Final Terms to "Conditions" refers to numbered paragraphs of the Terms and Conditions, unless otherwise indicated by the context. The Warrantholders are deemed to have notice of all the provisions of this Base Prospectus, the Supplement(s) and the Final Terms. All reference in the Base Prospectus and the Final Terms to (including but without limitation) to "EUR", "EURO", or " " means the lawful currency of Member States of the European Economic and Monetary Union, "CHF" or "Swiss Franc" means the lawful currency for the time being in Switzerland, "DKK" or "Danish Krone" means the lawful currency for the time being in the Kingdom of Denmark, "GBP", GB pence or "Pound Sterling" means the lawful currency for the time being in the United Kingdom, "HKD" or "Hong Kong Dollar" means the lawful currency for the time being in Hong Kong, "JPY" or "Japanese Yen" means the lawful currency for the time being in Japan, "KRW" or "Korean Won" means the lawful currency for the time being in South Korea, "SEK" or "Swedish Krone" means the lawful currency for the time being in the Kingdom of Sweden, "USD" or "US Dollar" means the lawful currency for the time being in the United States of America. Responsibility The Issuer accepts responsibility for the information contained in this Base Prospectus. To the best of the knowledge of the Issuer (who has taken all reasonable care to ensure that such is the case ), the information contained in this Base Prospectus is in accordance with the facts and contains no omission likely to affect its import. In connection with the issue and sale of the Warrants, no person is authorised to give any information or to Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 5
7 communiquer d'information ou à effectuer de déclaration non contenues dans le Prospectus de Base et/ou le(les) Supplément(s) et/ou les Conditions Définitives; ni l'emetteur, ni le preneur ferme (ci-après le "Preneur Ferme") tel qu'indiqué dans les Conditions Définitives n'acceptent de responsabilité pour toute information non contenue dans le Prospectus de Base et/ou le(les) Supplément(s) et/ou les Conditions Définitives. Ni la remise du Prospectus de Base et/ou du(des) Supplément(s) et/ou des Conditions Définitives, ni aucune vente effectuée en vertu des présentes ne sauraient impliquer que les informations et déclarations contenues dans le Prospectus de Base et/ou le(les) Supplément(s) et/ou les Conditions Définitives sont exactes à une date postérieure à la date du Prospectus de Base et/ou du(des) Supplément(s) et/ou des Conditions Définitives. Restrictions de vente La distribution du Prospectus de Base, du(des) Supplément(s) et des Conditions Définitives et l'offre des Bons d'option dans certains territoires peuvent faire l'objet de restrictions de par la loi. Les personnes ayant en leur possession le Prospectus de Base et/ou le(les) Supplément(s) et/ou les Conditions Définitives sont invitées par l'emetteur à prendre connaissance de ces restrictions et à les observer. Le Prospectus de Base et/ou le(les) Supplément(s) et/ou les Conditions Définitives ne sauraient constituer une offre ou sollicitation par quiconque dans un territoire où cette offre ou sollicitation n'est pas autorisée et ne sauraient être utilisés pour ces besoins, ni ne sauraient constituer une offre ou sollicitation en faveur d'une personne quelconque à laquelle il est interdit de faire une telle offre ou sollicitation; il n'est pris aucune disposition en vue de permettre une offre des Bons d'option ou la distribution du Prospectus de Base et/ou du(des) Supplément(s) et/ou des Conditions Définitives dans un territoire nécessitant la prise d'une telle disposition. Les Bons d'option n ont pas été et ne seront pas enregistrés en vertu du United States Securities Act 1933, tel qu amendé, (le "Securities Act") et la négociation des Bons d'option n a pas été approuvée par la United States Commodity Futures Trading Commission en vertu du United States Commodity Exchange Act. Au regard de la législation des Etats- Unis applicable, ni les Bons d'option, ni aucun droit sur ceux-ci, ne pourront à aucun moment être offerts, vendus, revendus, négociés ou livrés, directement ou indirectement, aux Etats-Unis ni à des ressortissants des Etats-Unis ou pour leur compte ou à leur profit, et toute offre, vente, revente, négociation ou livraison effectuée, directement ou indirectement, aux Etats- Unis, ou à des ressortissants des Etats-Unis ou pour make any representation not contained in the Base Prospectus and/or the Supplement(s) and/or the Final Terms; neither the Issuer, nor the manager (hereinafter the "Manager") as specified in the Final Terms accept any responsibility for any information not contained in the Base Prospectus and/or the Supplement(s) and/or the Final Terms. Neither the delivery of the Base Prospectus and/or the Supplement(s) and/or the Final Terms nor any sale made hereunder may be taken to imply that the information and declarations contained in the Base Prospectus and/or the Supplement(s) and/or the Final Terms are correct at any date subsequent to the date of the Base Prospectus and/or the Supplement(s) and/or the Final Terms. Selling restrictions The distribution of the Base Prospectus, the Supplement(s) and the Final Terms and the offering of the Warrants in certain jurisdictions may be restricted by law. Persons into whose possession this Base Prospectus and/or the Supplement(s) and the Final Terms come are required by the Issuer to inform themselves about and to observe any such restrictions. The Base Prospectus and/or the Supplement(s) and/or the Final Terms do not constitute an offer or solicitation by anyone in any jurisdiction in which such offer or solicitation is not authorised, and may not be constitute an offer or solicitation for the purposes of, or to any person to whom it is unlawful to make such offer or solicitation; no action is being taken to permit an offering of the Warrants or the distribution of the Base Prospectus, and/or the Supplement(s) and/or the Final Terms in any jurisdiction where action is required. The Warrants have not been and will not be registered under the United States Securities Act of 1933, as amended (the "Securities Act"), and trading in the Warrants has not been approved by the United States Commodity Futures Trading Commission under the United States Commodity Exchange Act. Under the applicable United States legislation, Warrants, or interests therein, may not at any time be offered, sold, resold, traded or delivered, directly or indirectly, in the United States or to, or for the account or benefit of, U.S. persons and any offer, sale, resale, trade or delivery made, directly or indirectly, within the United States or to, or for the account or benefit of, a U.S. person will not be recognised. For a description of certain further restrictions on offers and sales of the Warrants and on the distribution of this Base Prospectus, the Supplement(s) and the Final Terms, see "Purchase Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 6
8 leur compte ou à leur profit, sera nulle et de nul effet. and Selling restrictions" below. Pour la description de certaines restrictions supplémentaires en matière d offre et de vente des Bons d'option et de distribution du présent Prospectus de Base, du(des) Supplément(s) et des Conditions Définitives, voir le chapitre "Achat et restrictions de vente" ci-dessous. Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 7
9 RESUME DU PROSPECTUS DE BASE Ce résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de Base. Toute décision d investir dans les instruments financiers qui font l'objet de l'opération doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base, du(des) Supplément(s) si nécessaire et des Conditions Définitives y compris les documents incorporés par référence. Lorsqu une action concernant l information contenue dans le Prospectus de Base et/ou le(les) Supplément(s) et/ou les Conditions Définitives est intentée devant un tribunal, l investisseur plaignant peut, selon la législation nationale des Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'espace économique européen, avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus de Base et/ou du(des) Supplément(s) et/ ou des Conditions Définitives avant le début de la procédure judiciaire. Les personnes qui ont présenté le résumé, y compris le cas échéant sa traduction et en ont demandé la notification au sens de l'article du règlement général de l'amf, n'engagent leur responsabilité civile que si le contenu du résumé est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus de Base. Emetteur: Société Générale. Société Générale est une société anonyme de droit français dotée du statut de banque. Société Générale a été constituée par acte approuvé par Décret du 4 mai La durée de Société Générale, initialement fixée à 50 ans à compter du 1er janvier 1899, a été prorogée de 99 ans à compter du 1er janvier Sous réserve des dispositions législatives et réglementaires relatives aux établissements de crédit, notamment les articles du Code monétaire et financier qui leur sont applicables, elle est régie par la législation commerciale, notamment par les articles L et suivants du Code de commerce, ainsi qu'à ses statuts dans leur version actuellement en vigueur. Son siège social est situé 29, boulevard Haussmann, Paris, France. Elle est enregistrée au Registre du Commerce de Paris, France sous le numéro Société Générale a pour objet, dans les conditions déterminées par la législation et la réglementation applicables aux établissements de crédit, d effectuer avec toutes personnes physiques ou morales, tant en France qu à l étranger : toutes opérations de banque ; toutes opérations connexes aux opérations bancaires, notamment toutes prestations de services d investissement ou services connexes visées aux articles L et du Code monétaire et financier; toutes prises de participations. Société Générale peut également à titre habituel, dans le cadre des conditions définies par le Comité de la réglementation bancaire et financière, effectuer toutes opérations autres que celles visées cidessus, notamment le courtage d assurances. D une façon générale, Société Générale peut effectuer, pour elle-même et pour le compte de tiers ou en participation, toutes opérations financières, commerciales, industrielles ou agricoles, mobilières ou immobilières pouvant se rapporter directement ou indirectement aux activités ci-dessus ou susceptibles d en faciliter l accomplissement. Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 8
10 Informations financières de l Emetteur : chiffres clés (1) 2009 (1) 2008 (1) Résultats (en M EUR) Produit Net Bancaire Résultat d exploitation hors perte nette sur activités de marché non autorisées et dissimulées Résultat d exploitation y compris perte nette sur activités de marché non autorisées et dissimulées Résultat net Résultat net part du Groupe Réseaux France Réseaux Internationaux Services Financiers Spécialisés et Assurances Banque Privée Gestion d Actifs et Services aux Investisseurs Banque de Financement et (2 062) (2 221) (2 340) d Investissement Hors Pôles et autres (170) (1 678) (145) (32) Activité (en Md EUR) Total du bilan 1 132, , , , 8 956, 8 Crédits clientèle 371, 8 344, 4 354, 6 305, 2 263, 5 Dépôts clientèle 337, 4 300, 1 282, 5 270, 7 267, 4 Actifs gérés 172 (3) Fonds propres (en Md EUR) Capitaux propres part du Groupe 46, 4 42, 2 36, 1 27, 2 29, 1 Capitaux propres de l ensemble consolidé 51, 0 46, 8 40, 9 31, 3 33, 4 Effectifs moyens (4) : Bâle : Bâle 2 (1) Changements en 2008, 2009 et 2010 : L ensemble des résultats des métiers présenté ci-dessus a été arrêté en prenant en compte une allocation de fonds propres normatifs de 7% sur les encours pondérés Bâle 2 début de période (contre auparavant 6% sur les encours moyens de la période), complétés des consommations additionnelles de fonds propres prudentiels générées par chaque métier (déductions impactant les fonds propres Tier 1 Bâle 2) et, le cas échéant, des exigences propres aux activités d assurances. Boursorama précédemment présentée dans le pôle Banque Privée, Gestion d Actifs et Services aux Investisseurs est dorénavant intégrée aux Réseaux France. Les activités de gestion structurée, indicielle et alternative de SGAM Alternative Investments sont rattachées à celles de Lyxor Asset Management, et à ce titre intégrées aux métiers de la Banque de Financement et d Investissement à compter du 1er janvier 2010 A compter du 1er janvier 2010, la contribution financière d Amundi (pôle de gestion d actifs détenu à 25% par Société Générale et à 75% par Crédit Agricole) est présentée en «Quote-part de résultat net des entreprises mises en équivalence». Le Groupe a adapté son organisation au premier trimestre L ensemble des filiales immobilières précédemment rattachées à la Banque de Financement et d Investissement, à l exception d ODIPROM, rejoint les Réseaux France. Les entités transférées sont notamment GENEFIM, SOGEPROM et GENEFIMMO ainsi que leurs filiales respectives. Les entités SGAM AI CREDIT PLUS et SGAM AI CREDIT PLUS OPPORTUNITES, précédemment rattachées au Hors Pôles, rejoignent la Banque de Financement et d Investissement. D autre part, le Groupe a transféré un portefeuille de titres classé en titres disponibles à la vente et en titres détenus jusqu à l échéance du Hors Pôles à la Banque de Financement et d Investissement. (2) Hors actifs gérés par Lyxor. (3) Hors actifs gérés par Lyxor et Amundi. (4) Y compris le personnel intérimaire. Montant d'émissions Devise Date de Maturité Aux termes du présent Prospectus de Base, l'emetteur pourra, à tout moment pendant une période de douze mois à compter de la date du visa apposé sur le présent Prospectus de Base, émettre des Bons d'option sur différents sous-jacents, dans une limite globale de EUR Une fois atteint, ce montant pourra être augmenté; cette augmentation donnera lieu à l'établissement de Suppléments au Prospectus de Base. Les Bons d Option seront émis dans la devise mentionnée dans les Conditions Définitives. La date de maturité des Bons d Option sera spécifiée dans les Conditions Définitives. Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 9
11 Fonctionnement des Bons d'option Les Bons d'option donnent le droit aux Porteurs, et non l'obligation, d'acheter (dans le cas de Bons d'option d'achat) ou de vendre (dans le cas de Bons d'option de vente) un sous-jacent à un prix fixé à l'avance (le Prix d'exercice). - Bons d'option de type américain avec exercice automatique à la Date de Maturité : les Bons d'option sont exerçables par le Porteur à tout moment jusqu'au dernier Jour Ouvré précédant la Date de Maturité des Bons d'option. S'ils n'ont pas été exercés par le Porteur, les Bons d'option seront automatiquement exercés à la Date de Maturité. - Bons d'option de type européen : ils seront automatiquement exercés à la Date de Maturité. Evaluation des Bons d Option Les Bons d Option sont évalués en utilisant un modèle identique à celui de Cox Ross Rubinstein. Par conséquent, le prix d'émission, puis le prix de chaque Bon d Option pendant sa période de cotation dépend des éléments suivants : le rapport entre le niveau du sous-jacent et le Prix d'exercice, la maturité, la valeur du sous-jacent, les taux d'intérêt, les dividendes estimés, et le niveau de volatilité. L'influence des facteurs ci-dessus, toutes choses étant égales par ailleurs, se fera en fonction des caractéristiques de chaque Bon d Option, et donc en fonction de ses propres facteurs de sensibilité. Pour toute information supplémentaire, se reporter à la rubrique «Evaluation des Bons d Option» du présent Prospectus de Base. Prix d'émission Nombre minimum de Bons d Option négociables Forme et transfert des Bons d'option Le prix d'émission par Bon d'option sera indiqué dans les Conditions Définitives. Le nombre minimum de Bons d Option négociables sera indiqué dans les Conditions Définitives applicables. Les Bons d Option revêtiront la forme au porteur et seront: (a) soit, comme indiqué dans les Conditions Définitives, émis dans le cadre de la législation française sur la dématérialisation. La propriété des Bons d Option sera établie par une inscription en compte, conformément à l'article L du Code monétaire et financier. Aucun document matérialisant la propriété des Bons d Option (y compris les certificats représentatifs prévus à l'article R du Code monétaire et financier) ne sera émis au titre des Bons d Option. Une fois émis, les Bons d Option seront inscrits en compte dans les livres d Euroclear France qui créditera alors le compte des Teneurs de Compte. Le transfert des Bons d Option ne peut s'effectuer que par l'intermédiaire de l'organisme de Compensation qui les détient et les détiendra et/ou par l'intermédiaire du Teneur de Compte concerné. La transmission du droit de propriété sera opérée par l'enregistrement du transfert des Bons d Option dans les livres de l'organisme de Compensation et du Teneur de Compte concernés. (b) soit, comme indiqué dans les Conditions Définitives, représentés à tout moment par un certificat global par tranche de Bons d Option émis (le "Certificat Global") qui sera déposé, à la date d émission des Bons d Option concernés, chez un dépositaire commun pour Euroclear Bank et Clearstream Banking. Aucun autre certificat ne sera créé concernant les Bons d Option. Le transfert des Bons d Option ne peut s'effectuer que par l'intermédiaire de l'organisme de Compensation qui les détient et les détiendra et/ou par l'intermédiaire du Teneur de Compte concerné. La transmission du droit de propriété sera opérée par l'enregistrement du transfert des Bons d Option dans les livres de l'organisme de Compensation et du Teneur de Compte concernés. c) soit déposés auprès d autres Organismes de Compensation, conformément aux dispositions prévues dans les Conditions Définitives applicables. Rachats L'Emetteur peut à tout moment (dans la limite autorisée par la loi en vigueur) procéder à des rachats de Bons d Option, à n'importe quel prix, sur le marché ou d'une autre façon en se conformant à la réglementation applicable. Les Bons d Options ainsi rachetés pourront être conservés, revendus ou annulés. Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 10
12 Statut des Bons d'option Les Bons d'option constituent des engagements directs et généraux de l'emetteur et de lui seul, venant au même rang entre eux et, sous réserve des exceptions prévues par la loi, venant au même rang que toutes les autres dettes de l'emetteur, présentes ou futures, non subordonnées et non assorties de sûretés. Procédure d'exercice Pour exercer le droit décrit ci-dessus, le Porteur, par l'intermédiaire de son Teneur de Compte, doit adresser un Avis d'exercice à l'agent Financier. La demande sera réputée être valable à la date de réception de l'avis par l'agent Financier (la Date d'exercice) sous réserve qu'un certain nombre de conditions soient remplies (réception de l'avis d'exercice un jour ouvré à Paris, Avis dûment complété, livraison irrévocable des Bons d'option sur le compte de l'emetteur, réception de l'avis d'exercice et des titres avant 10 heures à Paris...), faute de quoi la Date d'exercice sera reportée jusqu'au respect de toutes les conditions nécessaires. Dans le cas de Bons d'option à exercice automatique à l'échéance, il n'est pas nécessaire que le Porteur adresse un Avis d'exercice, la procédure étant, dans ce cas, "automatique". Nombre minimum de Bons d'option exerçables par tranche Le nombre minimum de Bons d'option exerçables par un Porteur à une Date d'exercice sera mentionné dans les Conditions Définitives applicables. Le nombre de Bons d'option qu'un Porteur peut exercer à une Date d'exercice doit être égal à ce nombre minimum, ou à un multiple entier de celui-ci. Toutefois, aucun nombre minimum de Bons d'option exerçables n'est exigé lors d'un exercice automatique à la Date de Maturité. Montant Différentiel Lorsque les Conditions Définitives prévoient un règlement en numéraire, l'exercice des Bons d'option permet au porteur de recevoir un montant (le Montant Différentiel) égal à la différence, si elle est positive, entre : (i) dans le cas de Bons d'option d'achat, le cours de référence du sous-jacent (le Prix de Référence) et le Prix d'exercice, ou (ii) dans le cas de Bons d'option de vente, le Prix d'exercice et le cours de référence du sous-jacent. Le cours de référence correspond à un cours (ou, pour les Bons d'option sur Action, à une moyenne de cours dans le cas d'une Action cotée sur Euronext Paris) tel que défini plus précisément dans le Prospectus de Base et les Conditions Définitives relatives à chaque émission. Ce prix de référence est constaté sur le marché de cotation du sous-jacent ou, pour les Bons d'option sur Taux de Change, communiqué par la Banque Centrale Européenne, en général le jour de transaction qui suit la Date d'exercice (la Date d'evaluation), tel que plus précisément décrit dans le Prospectus de Base. Lorsque la Date d'exercice correspond à la Date de Maturité des Bons d'option, le Prix de Référence est constaté à la Date de Maturité, tel que plus précisément décrit dans le Prospectus de Base. Pour les Bons d'option sur Taux de Change, ce montant sera calculé en tenant compte du Nominal sur lequel porte un Bon d'option. Le Montant Différentiel sera réglé dans la Devise de Règlement. Dans le cas où la devise du sousjacent n'est pas la Devise de Règlement, le Montant Différentiel sera converti dans la Devise de Règlement en appliquant le taux de change devise de règlement contre devise du sous-jacent, tel qu'annoncé par la Banque Centrale Européenne lors de, ou après la détermination du Prix de Référence. Date de Règlement Le Montant Différentiel sera versé par l'agent Financier à l'organisme de Compensation concerné, pour compte du Porteur, le sixième jour ouvré qui suit la détermination du montant à verser au Porteur (la Date de Règlement). Sous-jacents des Bons d'option Le sous-jacent des Bons d'option pourra être une action ou un panier d'actions ou un indice ou un taux de change ou un contrat à terme ou une matière première, tel qu'indiqué dans les Conditions Définitives. Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 11
13 Type de Bons d'option Modalités de règlement Fiscalité Cotation Droit applicable Prescription Facteurs de Risque Les Bons d'option pourront être : - des Bons d'option d'achat et/ou des Bons d'option de vente, tel qu'indiqué dans les Conditions Définitives, - des Bons d'option de type américain avec exercice automatique à la Date de Maturité ou des Bons d'option de type européen avec exercice automatique, tel qu'indiqué dans les Conditions Définitives. Lors de l'exercice des Bons d'option, le règlement pourra s'effectuer en numéraire. Toutefois, dans le cas de Bons d'option d'achat de type américain sur Action exercés contre remise d'un Avis d'exercice, le règlement pourra s'effectuer, au choix de l'emetteur, en numéraire par paiement du Montant Différentiel ou par livraison physique de l'action contre paiement du Prix d'exercice par le Porteur. Les modalités de règlement seront indiquées dans les Conditions Définitives. Les investisseurs potentiels devront consulter leurs propres conseillers fiscaux et/ou juridiques, compétents, indépendants et qualifiés sur le plan professionnel pour déterminer et/ou vérifier le régime fiscal et/ou juridique qui leur est applicable pour l'achat, la détention, le transfert, la vente ou l'exercice des Bons d'option. Les Bons d'option peuvent être cotés, en continu ou au fixing, sur Euronext Paris et/ou d'autres marchés et/ou d'autres bourses et/ou d'autres systèmes de cotation, comme mentionné dans les Conditions Définitives. L'Emetteur peut également émettre des Bons d'option non cotés. Droit français Les réclamations à l'encontre de l'emetteur au titre des Bons d'option relatives au paiement du Montant Différentiel ou, le cas échéant, à la livraison des Actions, seront prescrits à l'expiration d'un délai de cinq ans à partir de la date d'exigibilité ou de livraison concernée, selon le cas. Différents facteurs de risque peuvent influencer la valeur des Bons d'option. Certains sont liés, notamment sans que ce soit limitatif, à la notation de crédit de l'emetteur, à la qualité de crédit de l'emetteur, aux conflits d'intérêts pour l'emetteur, au sous-jacent des Bons d'option et à leur exercice, au changement de loi, au marché en général, au risque de change et de contrôle des changes. Le Groupe Société Générale est exposé à des risques inhérents à ses activités : risques de crédit, risques de marché, informations financières spécifiques, risques structurels de taux et de change, risques de liquidité, risques opérationnels, risques de non conformité et de réputation, risques juridiques, risques environnementaux, autres risques, ratios réglementaires. Pour toute information supplémentaire sur les facteurs de risque liés à l Emetteur, les investisseurs peuvent se référer à la rubrique «Facteurs de Risque» du présent Prospectus de Base. Les Bons d'option peuvent ne pas être adaptés à tous les investisseurs. De par leur nature, les Bons d'option sont susceptibles de connaître des variations de valeur considérables pouvant aboutir, dans certains cas et à tout moment y compris bien avant l'échéance, à la perte de la totalité du prix d'achat des Bons d'option. Les pertes ne peuvent pas dépasser la totalité du prix d'acquisition des Bons d'option. Les investisseurs potentiels doivent avoir des connaissances suffisantes pour évaluer les avantages et les risques liés à l'investissement dans les Bons d'option et avoir une expérience en matière d'options, d'opérations sur options et d'opérations à effet de levier ainsi qu'une parfaite compréhension des risques associés aux Bons d'option. Ils doivent également avoir les ressources financières et la liquidité suffisantes pour supporter tous les risques d'un investissement dans les Bons d'option, y compris le risque de change et le risque de perte totale de leur investissement. Pour plus d informations sur les facteurs de risque pour les investisseurs, il est important de lire la rubrique "Facteurs de Risque" du présent Prospectus de Base. Achat et restrictions de vente Des restrictions de vente s'appliquent à l'offre, l'investissement et le transfert des Bons d Option dans des pays de l'union Européenne, la France, le Royaume-Uni, les Etats-Unis et dans d'autres pays. Se référer à la section "Achat et restrictions de vente" du présent Prospectus de Base. Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 12
14 SUMMARY OF THE BASE PROSPECTUS This summary must be read as an introduction to this Base Prospectus. Any decision to invest in the financial instruments involved in the operation must be based on an exhaustive reading of the Base Prospectus, any Supplement(s), where applicable, and the Final Terms, including the documents incorporated by reference. If a claim relating to information contained in the Base Prospectus and/or the Supplement(s) and/or the Final Terms is brought before a Court, the plaintiff may, under the national legislation of the Member States of the European Community or States or parties to the agreement on the European Economic Area, be required to bear the costs of translating the Base Prospectus and/or the Supplement(s) and/ or Final Terms before the legal proceedings are initiated. The persons presenting the summary, including the translation thereof, have requested the notification defined in article of the AMF general regulations ("Règlement Général de l'amf"), whereby they may only be held liable if the content of the summary is misleading, inaccurate or inconsistent with other parts of the Base Prospectus. Issuer Société Générale. Société Générale is a limited liability company (société anonyme) under French Law and having the status of a bank. Société Générale was incorporated by deed approved by Decree on 4 May The life of Société Générale, previously fixed at 50 years with effect from 1 January 1899, was extended by 99 years with effect from 1 January Under the legislative and regulatory provisions relating to credit institutions, notably the relevant articles of the Monetary and Financial Code, Société Générale is subject to the commercial laws, in particular Articles L and following of the French Commercial Code, as well as current By-laws. Its registered office is located at 29, boulevard Haussmann, Paris, France. It is registered on the Trade Register of Paris under the unique registration number The purpose of Société Générale is, under the conditions determined by the laws and regulations applicable to credit institutions, to carry out with individuals and corporate entities, in France and abroad : - all banking transactions; - all transactions related to banking operations, including in particular investment services or allied services as listed by articles L and L of the Monetary and Financial Code; - all acquisitions of interests in other companies. Société Générale may also, on a regular basis, as defined in the conditions set by the French Financial and Banking Regulation Committee, engage in all transactions other than those mentioned above, including in particular insurance brokerage. Generally, Société Générale may carry out, on its own behalf, on behalf of third-party or jointly, all financial, commercial, industrial, agricultural, security or property transactions, directly or indirectly related to the above-mentioned activities or likely to facilitate the accomplishment of such activities. Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 13
15 Financial information of the Issuer : 2010 key figures 2010 (1) 2009 (1) 2008 (1) Results (in millions of euros) Net Banking Income 26,418 21,730 21,866 21,923 22,417 Operating income excluding net loss 3,683 6,713 8,035 on unauthorized and concealed trading activities 5, Operating income including net loss 1,802 on unauthorized and concealed trading activities Net income before non-controlling 4,302 1,108 interests 2,773 1,604 5,785 Net income 3, , ,221 French Networks 1,233 1,007 1,287 1,375 1,344 International Retail Banking Specialised Financial Services and Insurance Private Banking, Global Investment Management and Services Corporate and Investment Banking 1, (2,062) (2,221) (2,340) Corporate Center and other (170) (1,678) 1,354 (145) (32) Activity (in billions of euros) Total assets and liabilities 1, , , , Customer loans Customer deposits Assets under management (2) 172 (3) Equity (in billions of euros) Group shareholders' equity Total consolidated equity Average headcount (4) 160, , , , , : Basel : Basel 2 (1) Changes in 2008, 2009 and 2010: All of the results of the core businesses presented above have been established taking into account a normative capital allocation corresponding to 7% of the Basel 2 risk-weighted assets at the beginning of the period (vs. previously 6% of average risk-weighted assets for the period), supplemented by the additional consumption of prudential capital generated by each core business (deductions impacting Basel 2 Tier 1 capital) and, if necessary, requirements specific to the insurance activities. Boursorama previously presented in the Private Banking, Global Investment Management and Services division is now included in the French Networks. SGAM Alternative Investments structured products, index tracking products and alternative investment activities are merged with those of Lyxor Asset Management, and therefore incorporated in Corporate and Investment Banking as from January 1, As from January 1, 2010, the financial contribution of Amundi (the asset management division 25%-owned by Societe Generale and 75%-owned by Credit Agricole) will be presented under Net income from companies accounted for by the equity method. The Group realigned its organisational structure in Q All of the real estate subsidiaries which were previously affiliated with Corporate and Investment Banking, except for ODIPROM, are now part of the French Networks. The main entities transferred are GENEFIM, SOGEPROM and GENEFIMMO and their respective subsidiaries. The entities SGAM AI CREDIT PLUS and SGAM AI CREDIT PLUS OPPORTUNITES, previously affiliated with the Corporate Centre, are now part of Corporate and Investment Banking. The Group has also transferred a securities portfolio classified in available-for-sale securities and held-to-maturity securities from the Corporate Centre to Corporate and Investment Banking. (2) Excluding assets managed by Lyxor (3) Excluding assets managed by Lyxor and Amundi (4) Including temporary staff Issues amount Currency Under the terms of this Base Prospectus, the Issuer may, at any time over a twelve-month period as from the date of the visa granted on this Base Prospectus, issue Warrants on various underlyings, in a global limit of EUR 30,000,000,000. Once reached, this amount may be increased, provided that Supplements to the Base Prospectus are issued. The Warrants will be issued in the currency specified in the Final Terms. Maturity Date Functioning of the Warrants The maturity date of the Warrants will be specified in the Final Terms. The Warrants give the right to the Warrantholders, and not the obligation, to buy (in the case of Call Warrants) or to sell (in the case of Put Warrants) an underlying at a price fixed in advance (the Exercise Price). - American type Warrants with automatic exercise on the Expiration Date: the Warrants are exercisable by the Warrantholder at any time until the last Business Day preceding the Expiration Date of the Warrants. If they have not already been exercised, they will be automatically exercised on the Expiration Date. - European type Warrants: they will be automatically exercised on the Expiration Date. Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 14
16 Pricing of the Warrants The Warrants are priced using a model identical to this of Cox Ross Rubinstein. Consequently, the issue price, then the price of each Warrant during its quotation period depends on the following elements: the ratio between the level of the underlying and the Exercise Price, the maturity, the value of the underlying, interest rates, estimated dividends and the level of the volatility. The influence of the above factors, "ceteris paribus", will be made according to the characteristics of each Warrant, and then according to its own factors of sensibility. For any further information, refer to the section «Pricing of the Warrants» of this Base Prospectus. Issue Price The issue price per Warrant will be specified in the Final Terms. Minimum number of Warrants for trading Form and transfer of the Warrants The minimum number of Warrants for trading will be specified in the applicable Final Terms. The Warrants will be in bearer form and will be: (a) either, as specified in the Final Terms, issued under the French law on dematerialization. The Warrants' ownership will be denoted by a registration in an account, in accordance with article L of the French Code monétaire et financier. No physical document will be issued for the purpose of the Warrants (including representative certificates ("certificats représentatifs") as mentioned in article R of the Code monétaire et financier). After issuance, Warrants will be registered by Euroclear France in its accounts, and then credited to the account of the relevant Warrant Account Holders. Transfer of Warrants may only be effected through the Clearance Institution in or through which the relevant Warrants are held and are to be held and/or through the relevant Warrant Account Holder. The title will pass upon registration of the transfer of the Warrants in the books of the relevant Clearance Institution and of the relevant Warrant Account Holder. (b) or, as specified in the Final Terms, represented at all times by a global warrant per tranche of issued Warrants (the "Global Warrant") which will be deposited, on the date of the issue of the relevant Warrants, with a common depositary for Euroclear Bank and Clearstream Banking. No other certificate will be created in respect of the Warrants. Transfer of Warrants may only be effected through the Clearance Institution in or through which the relevant Warrants are held and are to be held and/or through the relevant Warrant Account Holder. The title will pass upon registration of the transfer of the Warrants in the books of the relevant Clearance Institution and of the relevant Warrant Account Holder. c) or deposited with other Clearance Institutions, pursuant to the provisions contained in the applicable Final Terms. Purchase The Issuer may, at any time, purchase Warrants (up to the limit laid down by applicable laws), at any price, in the open market or otherwise, in accordance with applicable regulations. Warrants so purchased may be held, resold or cancelled. Status of the Warrants Exercise procedure The Warrants constitute direct and general contractual obligations of the Issuer and of no other person and rank pari passu among themselves and at least pari passu with all other present and future unsecured and unsubordinated obligations of the Issuer (save for statutorily preferred exceptions). To exercise the right described above, the Warrantholder, through its Warrant Account Holder, must send an Exercise Notice to the Warrant Agent. The request will be deemed to be valid on the date of receipt by the Warrant Agent (the Exercise Date) subject to the fulfilment of certain conditions (receipt of the Exercise Notice a business day in Paris, Notice duly completed, irrevocable delivery of the Warrants on the Issuer's account, receipt of the Exercise Notice and securities before 10:00 a.m. Paris time ), otherwise the Exercise Date will be postponed until the fulfilment of all the necessary conditions. In the case of Warrants with automatic exercise at maturity, it is not necessary for the Warrantholder to send an Exercise Notice, the process being, in such case, "automatic". Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 15
17 Minimum number of Warrants exercisable per tranche Settlement Amount Settlement Date Underlyings of the Warrants Type of Warrants Settlement provisions Taxation Listing Governing law Prescription The minimum number of Warrants exercisable by a Warrantholder on any Exercise Date will be specified in the applicable Final Terms. The number of Warrants exercisable by a Warrantholder on an Exercise Date must be equal to such minimum exercise number and any integral multiple thereof. However, no minimum number of Warrants exercisable is required upon the automatic exercise on the Expiration Date. When the Final Terms provide for a cash settlement, the exercise of the Warrants allows the Warrantholder to receive an amount (the Settlement Amount) equal to the excess, if any, between : (i) in the case of Call Warrants, the reference price of the underlying (the Settlement Price) and the Exercise Price, or (ii) in the case of Put Warrants, the Exercise Price and the reference price of the underlying. The reference price corresponds to a quotation (or, for Warrants on Share, an average of quotations in the case of a Share quoted on Euronext Paris) as more precisely defined in the Base Prospectus and the Final Terms relating to each issue. Such reference price is ascertained on the quotation market of the underlying or, for Warrants on Exchange Rate, communicated by the Banque Centrale Européenne, usually on the trading day following the Exercise Date (the Valuation Date), as more fully described in the Base Prospectus. When the Exercise Date corresponds to the Expiration Date of the Warrants, the Settlement Price is ascertained on the Expiration Date, as more fully described in the Base Prospectus. For Warrants on Exchange Rate, this amount will be calculated by taking into account the Nominal to which a Warrant refers. The Settlement Amount will be paid in the Settlement Currency. In the case where the underlying currency is not the Settlement Currency, the Settlement Amount will be converted in the Settlement Currency by applying the exchange rate settlement currency against underlying currency, as announced by the Banque Centrale Européenne on or after the determination of the Settlement Price. The Settlement Amount will be paid by the Warrant Agent to the relevant Clearance Institution, for the account of the Warrantholder, on the sixth business day following the determination of the amount to be paid to the Warrantholder (the Settlement Date). The underlying of the Warrants may be a share or a basket of shares or an index or an exchange rate or a futures contract or a commodity, as specified in the Final Terms. Warrants may be : - Call Warrants and/or Put Warrants as specified in the Final Terms, - American Type Warrants with automatic exercise on the Expiration Date or European Type Warrants with automatic exercise, as specified in the Final Terms. Upon the exercise of the Warrants, the settlement may be made in cash. However, in the case of American type Call Warrants on Share exercised against delivery of an Exercise Notice, the settlement may be made, at the Issuer's election, in cash by payment of the Settlement Amount or by physical delivery of the Share against payment of the Exercise Price by the Warrantholder. The settlement provisions will be specified in the Final Terms. Potential purchasers should consult their own appropriate, independent, professionally qualified tax and/or legal advisers regarding their tax and/or legal position on purchase, ownership, transfer, sale or exercise of any Warrants. The Warrants may be listed, in continuous or at auction, on Euronext Paris and/or other markets and/or other stock exchanges and/or other quotation systems, as specified in the Final Terms. The Issuer may also issue unlisted Warrants. French law. Claims against the Issuer in respect of the Warrants relating to the payment of the Settlement Amount or, if applicable, the delivery of the Shares will be prescribed upon the expiry of five years from the relevant due date or delivery date, as the case may be. Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 16
18 Risk factors Various risk factors can influence the value of the Warrants. Some are linked in particular but without restriction, to credit rating of the Issuer, creditworthiness of the Issuer, conflicts of interests for the Issuer, underlyings of the Warrants and their exercice, change of law, market generally, exchange rate and exchange controls risks. The Issuer is exposed to risks relating to its legal form, its organization and its economic activities as more fully described in the Risk Factors section of this Base Prospectus. The Société Générale Group is exposed to the risks inherent in its core businesses : credit risks, market risks, specific financial information, structural interest rate and exchange rate risks, liquidity risk, operational risks, non-compliance and reputational risks, legal risks, environmental risks, other risks, regulatory ratios. For any further information related to the risk factors linked to the Issuer, investors should refer to the section "Risk Factors" of this Base Prospectus. Warrants may not be adapted to all the investors. Due to their nature, Warrants may be subject to considerable fluctuations in value, which may, in certain circumstances and at any time including a long time before the maturity, result in a total loss of the purchase price of the Warrants. The losses cannot exceed the total purchase price of the Warrants. Potential investors must have a sufficient knowledge to evaluate the advantages and risks in relation to the investment in the Warrants, be experienced in options, operations on options and leveraged operations and have a large knowledge of the risks linked to the Warrants. In addition, they must have sufficient financial resources and liquidity to assume all the risks of an investment in the Warrants, including the exchange rate risk and the risk of the total loss of their investment. For more information related to the risk factors for the investors, it is important to read the section "Risk Factors" of this Base Prospectus. Selling restrictions Some selling restrictions apply to warrant offering, investment and transfer in the European Economic Area, France, the United Kingdom, the United States and other countries. Please refer to the "Purchase and Selling restrictions" section of this Base Prospectus. Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 17
19 INFORMATION GENERALE Langue du Prospectus de Base et du(des) Supplément(s) Seule la version française du Prospectus de Base et du(des) Supplément(s) a reçu un visa de l'amf. La partie en anglais est une traduction libre pour information uniquement, identique sur le fond à la version française. GENERAL INFORMATION Language of the Base Prospectus and the Supplement(s) Solely the French version of the Base Prospectus and the Supplement(s) has received a visa from the AMF. The English part is a free translation for information purposes only, identical on the substance to the French version. FACTEURS DE RISQUE Facteurs de risque liés à l'emetteur L Emetteur considère que les facteurs ci-dessous sont susceptibles d affecter sa capacité à remplir ses obligations au titre des Bons d'option. La plupart de ces facteurs sont liés à des événements qui peuvent ou non se produire et l Emetteur n'est pas en mesure d exprimer un avis sur la probabilité de survenance de ces événements. RISK FACTORS Risk factors linked to the Issuer The Issuer considers that the following factors may affect its ability to fulfil its obligations under the Warrants. Most of these factors are linked to events which may or may not occur and the Issuer is not in a position to express a view on the likelihood of the occurrence of these events. Le Groupe Société Générale est exposé à des risques inhérents à ses activités : risques de crédit, risques de marché, informations financières spécifiques, risques structurels de taux et de change, risques de liquidité, risques opérationnels, risques de non conformité et de réputation, risques juridiques, risques environnementaux, autres risques, ratios réglementaires. Pour toute information supplémentaire sur les risques relatifs à l Emetteur, les investisseurs peuvent se référer au paragraphe "Gestion des Risques" du Document de Référence 2011 incorporé par référence dans le présent Prospectus de Base. En outre, des facteurs qui sont importants pour déterminer les risques de marché associés aux Bons d'option sont également décrits ci-dessous. L'Emetteur considère que, à sa connaissance, les risques décrits ci-dessous constituent les risques principaux inhérents à l investissement dans les Bons d'option, étant précisé que les risques sur l'emetteur ou liés à la situation de l'investisseur, à la structure des Bons d'option ou au marché en général peuvent survenir pour des raisons autres que celles décrites ci-dessous ou non envisagées à ce jour. Les investisseurs potentiels doivent également lire les autres informations détaillées dans le Prospectus de Base et parvenir à se faire leur propre opinion avant de prendre une décision d investissement. The Société Générale Group is exposed to the risks inherent in its core businesses: credit risks, market risks, specific financial information, structural interest rate and exchange rate risks, liquidity risk, operational risks, non-compliance and reputational risks, legal risks, environmental risks, other risks, regulatory ratios. For any further information on risks relating to the Issuer, investors should refer to the "Risk Management" section in the 2011 Document de Référence incorporated by reference in this Base Prospectus. In addition, important factors relating to the determination of the market risks linked to the Warrants are set out below. The Issuer considers that, to its knowledge, the risks described below represent the principal risks inherent in investing in Warrants, being specified that the risks on the Issuer or linked to the investor's situation, to the structure of the Warrants or to the market generally may occur for other reasons than those mentioned below or not envisaged now. Prospective investors should also read the detailed information set out elsewhere in this Base Prospectus and reach their own opinion prior to making any investment decision. Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 18
20 Notation de crédit de l Emetteur La notation de crédit de l Emetteur est une évaluation de sa capacité à faire face à ses obligations de paiement y compris celles résultant des Bons d'option. En conséquence, une baisse réelle ou anticipée dans la notation de crédit de l Emetteur peut influencer la valeur de marché des Bons d'option. Credit rating of the Issuer The credit rating of the Issuer is an assessment of its ability to face its obligations of payment, including those resulting from the Warrants. Consequently, an actual or anticipated fall in the credit rating of the Issuer may affect the market value of the Warrants. Facteurs qui peuvent affecter la capacité de l Emetteur à remplir ses obligations au titre des Bons d'option. La qualité de crédit de l Emetteur Les Bons d'option constituent des engagements directs et généraux de l'emetteur et de lui seul, venant au même rang entre eux et, sous réserve des exceptions prévues par la loi, venant au même rang que toutes les autres dettes de l'emetteur, présentes ou futures, non subordonnées et non assorties de sûretés. L Emetteur émet un grand nombre d instruments financiers, y compris les Bons d'option, sur une base globale et, à tout moment, les instruments financiers émis peuvent représenter un montant important. En achetant les Bons d'option, l'investisseur potentiel se repose sur la qualité de crédit de l Emetteur et de nulle autre personne. Factors that may affect the Issuer's ability to fulfil its obligations under the Warrants Creditworthiness of the Issuer The Warrants constitute direct and general obligations of the Issuer and of no other person and rank pari passu among themselves and at least pari passu with all other present and future unsecured and unsubordinated obligations of the Issuer (save for statutorily preferred exceptions). The Issuer issues a large number of financial instruments, including the Warrants, on a global basis and, at any time, the issued financial instruments may represent an important amount. When purchasing Warrants, the potential investor relies upon the creditworthiness of the Issuer and of no other person. Conflits d intérêts L Emetteur fournit une gamme complète de produits de marché de capitaux et de services de conseils financiers à travers le monde. Au titre de ces activités, l'emetteur et ses filiales ou sociétés affiliées peuvent être amenés à être en possession d informations importantes relatives aux actifs sousjacents des Bons d'option. Ces actions et conflits peuvent comprendre, sans que cela soit limitatif, l exercice de droits de vote, l achat et la vente de valeurs mobilières, des relations de conseillers financiers, ainsi que l exercice de droits en tant que créanciers. L Emetteur et ses filiales ou sociétés affiliées n ont aucune obligation de révéler ces informations relatives aux actifs sous-jacents des Bons d'option ou aux sociétés auxquels ils se réfèrent. En outre, l Emetteur ou ses filiales ou sociétés affiliées peuvent conclure des opérations de négociation ou de couverture impliquant les Bons d'option (y compris sur les actifs sous-jacents) qui peuvent avoir une influence sur la valeur des Bons d'option. L Emetteur et ses filiales ou sociétés affiliées, ainsi que leurs dirigeants et représentants peuvent mener Conflicts of interests The Issuer provides a complete range of capital market products and advisory services worldwide. As regards these activities, the Issuer and its subsidiaries or affiliates may possess material information about the underlying assets of the Warrants. Such actions and conflicts may include, without limitation, the exercise of voting power, the purchase and sale of securities, financial advisory relationships and exercise of creditor rights. The Issuer and its subsidiaries or affiliates has no obligation to disclose such information about the underlying assets of the Warrants or the companies to which they relate. In addition, the Issuer or any of its subsidiaries or affiliates may engage in trading or hedging transactions involving the Warrants (including on any underlying assets) that may affect the value of the Warrants. The Issuer and its subsidiaries or affiliates and its officers and directors may engage in any such activities without regard to the Warrants or the effect, even adverse, that such activities might directly or indirectly have on the Warrants. The Issuer assumes no responsibility whatsoever for such consequences and their impact on the envisaged investment. Société Générale Programme d'emission de Bons d'option / Warrants Issuance Programme page 19
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