... Avis n publié le 24/12/ BOAMP n 248B, Annonce n Fournitures
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- Beatrice Drapeau
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1 ... Avis n publié le 24/12/ BOAMP n 248B, Annonce n Référence de TED : 2009/S annonce diffusée le 24 décembre 2009 Attention : les informations contenues dans l'extrait PDF peuvent dans certains cas ne pas présenter le texte intégral de l'annonce. Les extraits PDF des annonces du BOAMP ne constituent pas le format officiel, pour consulter le texte intégral au format officiel du présent avis, cliquez sur Fournitures AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : HIA du Val de Grâce, 74, boulevard de Port-Royal, contact : département économique/service achat/cellule marchés, à l'attention de M. le médecin général inspecteur - médecin chef, F Paris Cedex 05. Tél. : francelliapause yahoo.fr. Fax : Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Chef du service de Pharmacie à usage intérieur, 74 boulevard de Port-Royal, à l'attention de Pharmacien principal d. Almeras, F Paris Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s). I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
2 SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique pour la coronarographie. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Fournitures : achat II.1.3) L'avis implique : un marché public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : la fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique, implantables ou non, utilisés pour l'angioplastie transluminale percutanée des coronaires et la coronarographie. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.1.8) Division en lots : oui. Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots II.1.9) Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum en valeur. Il se décompose en 38 lots. Valeur estimée hors TVA : EUR. II.2.2) Options : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).informations SUR LES LOTS Lot n 1 Intitulé : Endoprothèses coronaires nues Endoprothèses coronaires nues : - matériau : alliage chrome, cobalt, - pré-montée sur un cathéter de dilatation monorail, - tubulaire sans soudure, découpée au laser, - longueurs : de 8 à 28 mm, - diamètres : de 2,75 mm, puis de 3,0 à 4,0 mm, par intervalle de 0,5 mm, - compatibilité pour toutes les tailles et les longueurs dans les cathéters-guides 5 French, page 2
3 - excellente flexibilité et conformabilité par rapport à l'artère, - bon accès aux branches collatérales, - radio-opacité modérée, - bas profil de l'endoprothèse non expansée, - pression de rupture du ballon porteur élevée, - faible raccourcissement à l'expansion, - faible retour élastique. Lot n 2 Intitulé : Endoprothèses coronaires nues Endoprothèses coronaires nues : - matériau : alliage chrome, cobalt, - pré-montée sur un cathéter de dilatation monorail, - tubulaire sans soudure, découpée au laser, - longueurs : de 8 à 28 mm, - diamètres : de 2,0 à 2,5 mm, par intervalle de 0,25 mm, - compatibilité pour toutes les tailles et les longueurs dans les cathéters-guides 5 French, - excellente flexibilité et conformabilité par rapport à l'artère, - radio-opacité modérée, - bas profil de l'endoprothèse non expansée, - pression de rupture du ballon porteur élevée, - faible raccourcissement à l'expansion, - faible retour élastique. Lot n 3 Intitulé : Endoprothèses coronaires à libération de médicament - matériau : acier 316 L, - enduites d'un " coating " actif au Sirolimus, - pré-montée, - tubulaire sans soudure, - longueurs : de 8 à 33 mm, par intervalle de 5 mm, page 3
4 - diamètres : de 2,25 à 4,0 mm, - compatibilité pour toutes les tailles et les longueurs dans les cathéters-guides 5 French, - bonne flexibilité et conformabilité par rapport à l'artère, - excellent accès aux branches collatérales, - radio-opacité modérée, - bas profil de l'endoprothèse non expansée, - cathéter à ballonnet porteur en hypotube, - pression de rupture du ballon porteur élevée, - faible retour élastique. Lot n 4 Intitulé : Endoprothèses coronaires à libération de médicament - matériau : acier 316 L, - enduites d'un " coating " actif au Paclitaxel, - pré-montée, - tubulaire sans soudure, - longueurs : de 8 à 38 mm, par intervalle de 4 mm, - diamètres : de 2,25 à 4,0 mm, - compatibilité pour toutes les tailles et les longueurs dans les cathéters-guides 5 French, - bonne flexibilité et conformabilité par rapport à l'artère, - excellent accès aux branches collatérales, - radio-opacité modérée, - bas profil de l'endoprothèse non expansée, - cathéter à ballonnet porteur en hypotube, - pression de rupture du ballon porteur élevée, - faible retour élastique. Lot n 5 Intitulé : Endoprothèses coronaires à libération de médicament Endoprothèses coronaires à libération de médicament : - matériau : chrome, cobalt, page 4
5 - enduites d'un " coating " actif à l'evérolimus, - pré-montée, - tubulaire sans soudure, - longueurs : de 8 à 28 mm, - diamètres : de 2,25 à 4,0 mm, - compatibilité pour toutes les tailles et les longueurs dans les cathéters-guides 5 French, - bonne flexibilité et conformabilité par rapport à l'artère, - excellent accès aux branches collatérales, - radio-opacité modérée, - bas profil de l'endoprothèse non expansée, - cathéter à ballonnet porteur en hypotube, - pression de rupture du ballon porteur élevée, - faible retour élastique. Lot n 6 Intitulé : Endoprothèses coronaires à libération de médicament Endoprothèses coronaires à libération de médicament : - matériau : acier 316 L, - enduites d'un " coating " actif au Biolimus sur un polymère résorbable, - pré-montée, - tubulaire sans soudure, - longueurs : de 8 à 28 mm, - diamètres : de 2.5 à 3.5 mm, - compatibité pour toutes les tailles et les longueurs dans les cathéters-guides 5 French, - bonne flexibilité et conformabilité par rapport à l'artère, - excellent accès aux branches collatérales, - radio-opacité modérée, - bas profil de l'endoprothèse non expansée, - cathéter à ballonnet porteur en hypotube, - pression de rupture du ballon porteur élevée, - faible retour élastique. page 5
6 Lot n 7 Intitulé : Endoprothèses coronaires couvertes Endoprothèses coronaires couvertes : - matériau : acier 316 L et polytétrafluoroethylène (PTFE), - pré-montée avec le PTFE pris en " sandwich " entre 2 endoprothèses, - longueurs : 12, 16, 19 et 26 mm, - diamètres : de 3 à 4,0 mm, par intervalle de 0,5 mm, - radio-opacité modérée, - bas profil de l'endoprothèse non expansée, - cathéter à ballonnet porteur en hypotube, - pression de rupture du ballon porteur élevée, - son ou ses codes d'inscription sur la liste des produits et prestations remboursables et sa situation vis à vis de l'inscription sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation. Lot n 8 Intitulé : Guides pour angioplastie transluminale percutanée coronaire Guides pour angioplastie transluminale percutanée coronaire : - droit, - de longueur 1,90 m, - de diamètre 0,014 inch, - radio-opaque, - avec graduation, - offrant une crossabilité (passage de la sténose) et une souplesse distale importantes, - offrant un bon support. Ces guides, outres les caractéristiques citées-ci-dessus, devront être de trois types : - avec une extrémité distale recouverte d'un revêtement hydrophile pour une friction minimale et une progression aisée, - avec une gaine polymérique en distalité permettant une délivérabilité et un accès aux lésions distales tortueuses, - offrant une pushabilité (contrôle en poussée ou souplesse distale) intermédiaire. Pour ce lot, plusieurs offres seront établies selon : - les caractéristiques de crossabilité (passage de la sténose) des guides, - le degré de souplesse, - l'importance du support qu'ils offrent, page 6
7 - l'importance de la pushabilité. Lot n 9 Intitulé : Guides pour angioplastie transluminale percutanée coronaire Guides pour angioplastie transluminale percutanée coronaire : ce lot comprend : Guide de désocclusion pour angioplastie transluminale percutanée coronaire - droit, - de longueur 1,90 m, - de diamètre 0,014 inch, - radio-opaque, - non gradué, - avec une partie distale recouverte d'un polymère hydrophile permettant une glisse élevée, - offrant une pushabilité (contrôle en poussée ou souplesse distale) importante. Guide d'angioplastie transluminale percutanée coronaire - droit, - de longueur 1.80 m, - de diamètre inch, - âme en Nitinol et coil distal en platine conférant une non-déformabilité perprocédure et un " torque " précis, - radio-opaque, - non gradué, - avec une partie distale recouverte d'un polymère hydrophile permettant une glisse élevée, - offrant une pushabilité (contrôle en poussée ou souplesse distale) importante. Lot n 10 Intitulé : Guide de désocclusion pour angioplastie transluminale percutanée coronaire Guide de désocclusion pour angioplastie transluminale percutanée coronaire : - droit, - de longueur 1,80 m. page 7
8 Ces guides doivent être de deux types : 1) de diamètre 0,014 inch, 2) de diamètre 0,014 inch effilé 0,09 inch, - radio-opaque, - non gradué, - offrant un " torque " (mobilité) important dans l'occlusion, - offrant une forte pushabilité (contrôle en poussée). Lot n 11 Intitulé : Guide d'extension pour angioplastie transluminale percutanée coronaire radio-opaque Guide d'extension pour angioplastie transluminale percutanée coronaire radio-opaque, de diamètre inch. Lot n 12 Intitulé : Cathéter à ballonnet pour angioplastie transluminale percutanée coronaire à gaine semi-rigide Cathéter à ballonnet pour angioplastie transluminale percutanée coronaire à gaine semi-rigide, cathéter à échange rapide monorail, ballonnet à bas profil semi-compliant, compatible avec les guides 0,014 inch, diamètre du ballonnet gonflé de 1,25 à 4 mm, de longueur allant de 10 à 40 mm (10, 15, 20, 30, 40 mm), possédant 2 marqueurs aux extrémités, adapté au franchissement des lésions complexes. Lot n 13 Intitulé : Cathéter à ballonnet pour angioplastie transluminale percutanée coronaire à gaine semi-rigide Cathéter à ballonnet pour angioplastie transluminale percutanée coronaire à gaine semi-rigide, cathéter à page 8
9 échange rapide monorail, ballonnet à bas profil semi-compliant, compatible avec les guides 0,014 inch, diamètre du ballonnet gonflé de 1,25 à 4 mm, de longueur allant de 6 à 30 mm (6, 10, 12, 15, 20, 25, 30 mm) possédant 2 marqueurs aux extrémités, adapté au franchissement des lésions complexes. Lot n 14 Intitulé : Cathéter à ballonnet pour angioplastie transluminale percutanée coronaire à gaine semi-rigide Cathéter à ballonnet pour angioplastie transluminale percutanée coronaire à gaine semi-rigide, cathéter à échange rapide monorail, ballonnet à bas profil semi-compliant, compatible avec les guides 0,014 inch, diamètre du ballonnet gonflé de 1,5 à 5 mm, de longueur allant de 8 à 40 mm (8, 12, 15, 20, 25, 30 mm) possédant 2 marqueurs aux extrémités, adapté au franchissement des lésions complexes. Lot n 15 Intitulé : Cathéter à ballonnet pour angioplastie transluminale percutanée coronaire à gaine semi-rigide Cathéter à ballonnet pour angioplastie transluminale percutanée coronaire à gaine semi-rigide, cathéter coaxial possédant 2 longueurs (135 et 148 cm), ballonnet à bas profil semi-compliant, compatible avec les guides 0,014 inch, diamètre du ballonnet gonflé de 1,25 à 2,5 mm, de longueur allant de 10 à 20 mm (10, 15, 20 mm) possédant 2 marqueurs aux extrémités, adapté au franchissement des lésions complexes grâce à un polymère hydrophile. Lot n 16 Intitulé : Cathéter à ballonnet pour angioplastie transluminale percutanée coronaire à gaine semi-rigide Cathéter à ballonnet pour angioplastie transluminale percutanée coronaire à gaine semi-rigide, cathéter à page 9
10 échange rapide, ballonnet à bas profil, non compliant, permettant la réalisation d'inflations à haute pression, compatible avec les guides 0,014 inch, diamètre de 2,25 à 5 mm, avec 2 marqueurs et de longueur comprises entre 6 et 20 mm. Lot n 17 Intitulé : Cathéter à ballonnet coupant pour angioplastie transluminale percutanée coronaire à gaine semirigide Cathéter à ballonnet coupant pour angioplastie transluminale percutanée coronaire à gaine semi-rigide, muni de 3 athérotomes coupants à la surface du ballon, cathéter à échange rapide, ballonnet semicompliant, compatible avec les guides 0,014 inch, diamètre du ballonnet gonflé de 2 à 4 mm, avec 2 marqueurs aux extrémités et de longueur comprise entre 6 et 15 mm. Lot n 18 Intitulé : Cathéters de coronarographie de diamètre 4 French et 5 French en polyuréthane Cathéters de coronarographie de diamètre 4 French et 5 French en polyuréthane, type : - Judkins gauche, courbure de 3,5 à 6, - Judkins droit, courbure de 3,5 à 5, - Amplatz gauche, courbure de 0,75 à 3, - Amplatz droite, courbure de 1 à 2, - Mammaire interne, - Pontage gauche, - Pontage droit, - Multipurpose, - Pigtail. * 2 échantillons demandés, conditionnés stériles page 10
11 Lot n 19 Intitulé : Cathéter guides de différentes courbures, de diamètre extérieur de 5 French et de diamètre intérieur supérieur ou égal à 0,059 inch Cathéter guides de différentes courbures, de diamètre extérieur de 5 French et de diamètre intérieur supérieur ou égal à 0,059 inch : - Judkins droit, courbure de 3,5 à 6, - Judkins gauche, courbure de 3 à 6, - Extra back-up, courbure de 3 à 5, - Amplatz gauche, courbure de 0,75 à 3, - Amplatz droite, courbure de 1 à 2, - Mammaire interne, - Pontage gauche, - Pontage droit, - Multipurpose. * 2 échantillons demandés, conditionnés stériles Lot n 20 Intitulé : Cathéter guides de différentes courbures, de diamètre extérieur de 6 French et de diamètre intérieur supérieur ou égal à 0,070 inch Cathéter guides de différentes courbures, de diamètre extérieur de 6 French et de diamètre intérieur supérieur ou égal à 0,070 inch : - Judkins droit, courbure de 3,5 à 6, - Judkins gauche, courbure de 3 à 6, - Extra back-up, courbure de 3 à 5, - Amplatz gauche, courbure de 0,75 à 3, - Amplatz droite, courbure de 1 à 2, - Mammaire interne, - Pontage gauche, - Pontage droit, - Multipurpose. page 11
12 * 2 échantillons demandés, conditionnés stériles Lot n 21 Intitulé : Cathéter guides de différentes courbures, de diamètre extérieur de 7 French et de diamètre intérieur supérieur ou égal à 0,081 inch Cathéter guides de différentes courbures, de diamètre extérieur de 7 French et de diamètre intérieur supérieur ou égal à 0,081 inch : - Judkins droit, courbure de 3,5 à 6, - Judkins gauche, courbure de 3 à 6, - Extra back-up, courbure de 3 à 5, - Amplatz gauche, courbure de 0,75 à 3, - Amplatz droite, courbure de 1 à 2, - Mammaire interne, - Pontage gauche, - Pontage droit, - Multipurpose. * 2 échantillons demandés, conditionnés stériles Lot n 22 Intitulé : Cathéters guides hydrophile Cathéters guides hydrophile de différentes courbures, de diamètre extérieur de 5 French et de diamètre intérieur supérieur ou égal à 0,070 inch ; Cathéter guides hydrophile de différentes courbures, de diamètre extérieur de 6 French et de diamètre intérieur supérieur ou égal à 0,081 inch de type : - Judkins droit, courbure de 3,5 à 6, - Judkins gauche, courbure de 3 à 5, - Extra back-up, courbure de 3 à 4, - Amplatz gauche, courbure de 0,75 à 2. Le candidat peut proposer plusieurs références pour chaque article. Chaque article devra être décrit en détail et notamment en précisant : - la nature du matériau de la gaine externe, - le type de tressage en acier, page 12
13 - la nature du lubrifiant de la gaine externe, - le diamètre interne du cathéter, - la résistance du cathéter guide à la torsion, - l'ensemble de sa gamme par type (courbure). Lot n 23 Intitulé : Pack d'angiographie Pack d'angiographie : Ce pack comprend au minimum les dispositifs médicaux stériles à usage unique suivant : - champ de table en matériau composite, une face imperméable, une face absorbante (le système de pliage devra être décrit), 191 x 150 cm ( 5 cm), - champ pour angiographie dimensions 218 x 330 cm minimum, avec fenêtre transparente latérale simple 68 x 330 cm minimum et 2 orifices de passage des sondes de 12 cm de diamètre, à bord adhésif, - un champ troué 70x70 cm, - 1 champ 75x75 cm adhésif, - 1 champ 75x75 cm, - 2 bandes adhésives, - bol MPL de 500 ml ( 20 ml), - plateau MPL rectangulaire à bord de 7.5 cm de hauteur, dimension minimale 33 x 24 cm, - 1 serviette blanche en non tissé, absorbante dimension 38 x 50 cm ( 5 cm), - 1 casaque taille XL, poignets serrés, sans bavette, en matériau composite sans passe-pouce, - 1 cupule en MPL de 60 ml, - 2 cupules en MPL de 250 ml, - 20 compresses en non tissé 10 x 10 cm, 4 plis, - 1 éponge badigeon dimension 5 x 5 cm, * 2 échantillons demandés, conditionnés stériles Lot n 24 Intitulé : Pack d'accessoires pour angioplastie Pack d'accessoires pour angioplastie : Ce pack doit comprendre au minimum : page 13
14 - un dispositif d'inflation / déflation avec jauge de pression analogique pouvant enregistrer des pressions comprises entre 0 et 30 atmosphères. Ce dispositif sera muni d'une sécurité verrouillable permettant de maintenir la pression, - une valve hémostatique de contrôle anti-reflux, - un introducteur de mandrin de guidage de 0,23 à 0,46 mm, - un torqueur de guide utilisé avec le mandrin décrit ci-dessus. Lot n 25 Intitulé : Introducteurs à valve comprenant Introducteurs à valve comprenant : - un désilet, un perforateur, un guide droit hydrophile, un cathlon de ponction, - diamètre 4, 5, 6, 7, 8 French, - longueur 70, 100, 250 mm, - effilés sur un guide 0,025 inch pour les longueurs 70 mm, et 0,038 inch pour les autres longueurs, - ayant un profil de pénétration permettant leur mise en place sans incision cutanée, - valve en silicone parfaitement étanche. Lot n 26 Intitulé : Guides d'angiographie standard, 0,025 et 0,035 inch, avec une extrémité " J ", avec un coating PTFE, de longueur 145 et 260 cm Guides d'angiographie standard, 0,025 et 0,035 inch, avec une extrémité " J ", avec un coating PTFE, de longueur 145 et 260 cm Lot n 27 page 14
15 Intitulé : Guides d'angiographie hydrophile, 0,035 inch, angulé et droit Guides d'angiographie hydrophile, 0,035 inch, angulé et droit, " stiff " et " non-stiff ", de longueur 150 cm Lot n 28 Intitulé : Ballon de contre-pulsion intra-aortique 8 French Ballon de contre-pulsion intra-aortique 8 French avec kits d'insertion et de connexion pour une console Datascope Lot n 29 Intitulé : Matériel d'athérectomie rotative Matériel d'athérectomie rotative : - unité centrale ou moteur, - Fraise de 1,25-1,5-1,75-2, mm de diamètre. Lot n 30 Intitulé : Guide de Rotablator 0,014 inch Guide de Rotablator 0,014 inch, floppy, de 325 mm de longueur page 15
16 Lot n 31 Intitulé : Systèmes de fermeture artérielle percutanée non mécanique Systèmes de fermeture artérielle percutanée non mécanique utilisant du collagène Lot n 32 Intitulé : Brassard de compression externe à ballonnets de l'artère radiale Brassard de compression externe à ballonnets de l'artère radiale, permettant une compression sélective et monitorée, ainsi qu'une visualisation du point de ponction pour la surveillande Lot n 33 page 16
17 Intitulé : Cathéter de protection embolique Cathéter de protection embolique, à échange rapide, compatible 6 French, muni d'un filtre permettant la récupération du matériel embolique, compatible avec les guides 0,014 inch, non occlusif, de diamètre allant de 3 à 5 mm : Le candidat devra préciser pour le cathéter : - le diamètre du corps distal du cathéter, - le diamètre du corps proximal du cathéter, - le type de revêtement, - le système de protection, - le matériau utilisé pour le corps du cathéter, - les tailles disponibles. Lot n 34 Intitulé : Cathéter d'aspiration compatible 6 French Cathéter d'aspiration compatible 6 French, à lumière centrale : Le candidat devra préciser pour le cathéter : - le diamètre du corps distal du cathéter, - le diamètre du corps proximal du cathéter, - le type de revêtement, - le diamètre de la lumière interne, - le matériau utilisé pour le corps du cathéter. Lot n 35 Intitulé : Consommables d'accessoires pour système VOLCANO Consommables d'accessoires pour système VOLCANO, comprenant : - Sonde d'échographie endocoronaire mécanique, compatible 5 French, - Sonde d'échographie endocoronaire électronique, compatible 5 French, - Système de retrait automatique des sondes d'échographie endocoronaire électronique, - Housses stériles pour moteur de retrait. page 17
18 Le candidat fournira une attestation pour laquelle, il s'engage sur la compatibilité des articles de son offre aux matériels cités. Lot n 36 Intitulé : Micro cathéter de large diamètre interne Micro cathéter de large diamètre interne, souple, possédant un marqueur distal, de longueur allant de 130 à 150 cm. Le candidat devra préciser pour le cathéter : - le diamètre du corps distal du cathéter, - le diamètre du corps proximal du cathéter, - le type de revêtement, - le matériau utilisé pour le corps du cathéter, - les longueurs disponibles, - la position et la forme des marqueurs radio-opaques, - la crossabilité. Lot n 37 Intitulé : Guide pression 0,014 inch Guide pression 0,014 inch permettant d'effectuer la mesure de la FFR (Fractional Flow Reserve) Le candidat fournira une attestation pour laquelle, il s'engage sur la compatibilité des articles de son offre aux matériels cités. Lot n 38 Intitulé : Consommables d'accessoires pour système ACSIT Consommables d'accessoires pour système ACSIT, comprenant : - Kit de connexion pour injecteur automatique page 18
19 un raccord haute pression, un contrôleur manuel, robinet. - Kit d'injecteur automatique une valve, tête de pression Medex. - Seringue haute pression pour système injecteur automatique *2 échantillons, conditionnés stériles. Le candidat fournira une attestation pour laquelle, il s'engage sur la compatibilité des articles de son offre aux matériels cités. SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) Conditions relatives au contrat III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : La fourniture est garantie contre tout vice de fabrication ou défaut de matière à compter du jour d'admission pendant le délai d'utilisation indiqué dans les emballages d'origine. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le titulaire fera parvenir une facture par bon de commande en trois exemplaires, un original et deux duplicata, correspondant au total des produits livrés. III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pourvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements. Un même prestataire ne pourra non plus être mandataire de plus d'un groupement par marché. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : oui. - les échantillons sont obligatoires pour les lots 18, 19, 20, 21, 23 et 38. La qualité des produits proposés ne pourra être appréciée qu'à la condition que l'offre soit accompagnée des échantillons exigés. Ces échantillons font partie intégrante de l'offre et ne correspondent en aucun cas aux échantillons qui peuvent être fournis dans le cadre de la candidature. - Les variantes sont notamment autorisées sur les lots 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 18, 19 20, 21, 22, 25, 26, 27 et 29. Chaque variante sera caractérisée par sa référence ainsi que les mentions portées dans le tableau des prix. Les fournitures qui seront proposées, devront garantir au minimum les caractéristiques obligatoires définis au présent marché. Les variantes devront être clairement exprimées dans l'offre de page 19
20 base, mais ne devront pas bouleverser l'économie initiale de l'offre.. III.2) Conditions de participation III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le dossier intitulé " offre " doit comprendre l'acte d'engagement (A.E.) et son annexe pour l'offre de base (à compléter par les représentants qualifiés de chaque entreprise et à signer par la personne habilitée à engager l'entreprise) et revêtu du cachet de l'entreprise avec le numéro SIRET. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfèrent le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : - Pour l'appréciation des capacités techniques : * Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; * Déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage ; * Echantillons, descriptions et / ou fiches techniques des fournitures. III.2.4) Marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : SECTION IV : PROCEDURE IV.1) Type de procédure : IV.1.1) Type de procédure : ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) Critères d'attribution IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous. Critères : 1. valeur technique Pondération : 80. page 20
21 Critères : 2. prix Pondération : 20. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : IV.3) Renseignements d'ordre administratif IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : PAVDG_C_21_AOO_161209_FP. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Avis de préinformation Numéro de l'avis au JO : 2006/S du 09/06/2006. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15 février 2010, à 15:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français. IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique : VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non. VI.3) Autres informations : l'administration propose de recourir à une transmission électronique sur le site pour la remise des plis. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale (ou par porteur) sur support papier. Le support physique électronique n'est pas autorisé. Le candidat choisit l'un de ces modes de transmission et ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur). Néanmoins, les candidats, qui répondent par voie électronique, ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde par voie postale (ou par porteur) sur support papier dans les délais impartis pour la remise des plis. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention " copie de sauvegarde ". Cette copie de sauvegarde ne sera ouverte que si le pli transmis par voie électronique n'est pas parvenue au pouvoir adjudicateur dans les délais de dépôt des plis ou si elle n'a pas pu être ouverte par ce dernier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 décembre VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F Paris VI.4.2) Introduction des recours page 21
22 VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 décembre 2009 page 22
Assemblée Permanente des Chambres de Métiers
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : APCM, 12 avenue Marceau, à l'attention de M. le président de l'apcm, F-75008 Paris. Tél. 01 44 43 10 00. E- mail : minier@apcm.fr.
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