Guide pratique
|
|
- Benjamin Champagne
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 2.13 DÉDUCTIONS DIVERSES Cette fenêtre permet d'inscrire des déductions au dossier de l'employé. Par exemple, des obligations d'épargne, des dons de bienfaisance, des ajustements aux déductions automatiques (assurance, impôt, etc.). Il est possible d'inscrire jusqu'à 25 déductions diverses, celles-ci pouvant être uniques ou étalées sur plusieurs paies. Une déduction négative est possible. Elle permet de rembourser un trop perçu. Les déductions diverses apparaissent dans une liste avec la participation (employé ou employeur) et le montant. SERVICES OFFERTS # Pour modifier ou consulter une déduction diverse, il suffit de double-cliquer sur la ligne correspondante et la fenêtre permettant de modifier une déduction diverse s'affichera (Section ). # Lorsque les privilèges le permettent, il est possible d'utiliser l'icône d'insertion qui affiche la fenêtre permettant d'inscrire une déduction (Section ). Guide pratique
2 RÉFÉRENCE AU DICTIONNAIRE DES DONNÉES No : NUMÉRO DE LA DÉDUCTION DIVERSE NUMÉRO DU PAIEMENT SUR PIÈCES Code : CODE DE DÉDUCTION Description : DESCRIPTION ABRÉGÉE Particip. : PARTICIPATION Montant : MONTANT PAR PÉRIODE PAIE
3 Comment inscrire ou modifier une déduction diverse La case «Prorata» indique au système, lors du calcul d'une paie partielle ou double, de prélever le montant en proportion du nombre de jours payés dans la période. Cependant, ce champ n'a aucun effet lors des paies spéciales des enseignants. On considère 10 jours. Lorsque le montant périodique additionné au montant à date dépasse le montant maximum, le montant prélevé est obtenu par la différence entre le montant maximum et le montant à date. Dès que le montant à date atteint le montant maximum, la déduction disparaît de ce bloc d'information. Il est impossible d'inscrire deux déductions diverses ayant le même code, la même participation, le même montant par période et le même numéro de pièce. Les déductions diverses négatives sont traitées par le calcul de paie et ce, même si le dossier ne possède pas de paiement. Pour qu'elles soient traitées, il faut qu'il y ait au moins une déduction négative part employé. Guide pratique
4 SERVICES OFFERTS # Lorsque les privilèges le permettent, il est possible d enregistrer ou de supprimer les informations inscrites dans cette fenêtre. # L'icône du dictionnaire est disponible pour faciliter la sélection du code de déduction, de l'emploi et du numéro de projet lorsque la validation avec Dofin est active (Section 1.5.2). # Rafraîchissement automatique : lors d un changement de dossier et lorsque la fenêtre La déduction diverse est ouverte en modification, on rafraîchit l information avec celle du même code de déduction diverse s il existe pour le nouveau dossier. Sinon, la fenêtre est fermée. Suite à une création, la fenêtre reste ouverte et prête pour un autre ajout. PARTICULARITÉS # L accès au regroupement Calcul de l impôt et Report de la déduction diverse dépend du privilège (Déductions légales) accordé à l utilisateur via son profil de sécurité. # Les valeurs par défaut des regroupements Calcul de l impôt et Report de la déduction diverse proviennent de la table Déductions. RÉFÉRENCE AU DICTIONNAIRE DES DONNÉES Code : CODE DE DÉDUCTION Report de la déduction : CODE DE REPORT Taux : TAUX DE LA DÉDUCTION Exemption : EXEMPTION DE LA DÉDUCTION Paie spéciale : INDICATEUR DE PAIE SPÉCIALE Montant à date : MONTANT À DATE DE LA DÉDUCTION Calcul de l impôt : CODE D IMPÔT PAIE
5 DESCRIPTION COMPLÉMENTAIRE DES DONNÉES CODE DE DÉDUCTION Il doit exister dans la table des déductions. COMPTE À PAYER Au calcul, le compte inscrit a priorité sur le compte à payer de la table des déductions. COMPTE DE DÉPENSE Au calcul, le compte inscrit a priorité sur le compte de dépense de la table des déductions. DATE EFFECTIVE Au calcul, la déduction est prélevée si la date effective est en blanc ou si elle est plus petite ou égale à la date de fin de la période traitée. Cette date n'est plus accessible lorsqu'un montant à date est inscrit. Pour une déduction de récupération d'avance de salaire (8099XX), il est important d'inscrire la date du chèque de la période où l'avance a été versée. Ceci afin que les cumulatifs par compte budgétaire soient mis à jour correctement. MONTANT À DATE Doit être plus petit (en valeur absolue) que le montant maximum sauf si celui-ci est à 0. Doit être du même signe que le montant par période et le montant maximum. Lorsque le montant à date atteint le montant maximum, la déduction disparaît du bloc d'information. Le montant à date est mis à jour au calcul seulement s'il y a un montant maximum. Guide pratique
6 MONTANT MAXIMUM Doit être du même signe que le montant par période et le montant à date. Ne peut pas être plus petit (en valeur absolue) que le montant par période et le montant à date. S'il est vide, aucun maximum n'est considéré. Donc, la déduction sera toujours prélevée. S il est identique au montant période, la déduction sera prélevée ou remboursée une seule fois. S il est un multiple du montant par période, la déduction sera prélevée ou remboursée jusqu à l atteinte de ce montant. PARTICIPATION Pour permettre l inscription d une déduction employeur, un compte de dépense doit exister dans la table des déductions pour le code spécifié. EMPLOI Est obligatoire si c'est une déduction employeur et que le compte de dépense n'est pas précisé sur la déduction. Au calcul, le montant de cette déduction sera imputé en jumelant les comptes budgétaires de cet emploi au dossier avec la nature de dépense présente dans la table des déductions. CALCUL DE L IMPÔT Ce groupe d options est disponible uniquement pour les organismes ayant acquis la fonction DÉCENTRALISATION ET PLUS. Un montant prélevé par la déduction diverse peut donner droit à des exemptions dans le calcul de l impôt de l employé PAIE
7 PROJET - CENTRE ET NUMÉRO Lorsque complété, permet de comptabiliser les coûts reliés à un projet spécifique. REPORT DE LA DÉDUCTION Au lieu de percevoir en tout temps la déduction diverse, ce qui peut générer une avance de salaire, ce regroupement offre un choix de traitement lorsqu'il n'y a pas assez de revenu pour percevoir la déduction. Trois traitements sont possibles : # Avance permise (par défaut) # Report au prochain calcul # Report à la fin TRAITEMENTS PARTICULIERS La pastille Avance permise sera sélectionnée et le regroupement Report de la déduction sera désactivé lorsque : # La déduction débute par «75» (cotisation syndicale). En effet, les cotisations syndicales prélevées via les déductions diverses ont un impact sur le calcul de l'impôt. Elles doivent donc être prélevées en tout temps et ce, avant les calculs d'impôt. # Le montant par période de la déduction est négatif. Puisque les déductions négatives ont pour effet d'augmenter le salaire net de l'employé, ces montants permettront de prélever les autres déductions diverses. # La déduction est une part employeur. Étant donné que les déductions part employeur n'ont aucun lien avec le salaire net de l'employé, la notion de report ne s'applique donc pas à ce genre de déduction. Guide pratique
8 TRAITEMENT AU CALCUL DE PAIE Avance permise : # En tout temps, les déductions diverses sont traitées au Calcul de paie. Une avance salaire est générée lorsque le revenu net de la période est insuffisant pour prélever la déduction. Report à la fin : Trois situations sont possibles : 1) Si le salaire net de l employé est supérieur au montant de la déduction diverse, celleci est traitée en totalité par le calcul de paie. 2) Si le salaire net de l*employé est inférieur ou égal à zéro, la déduction diverse n'est pas traitée par le Calcul de paie et le message D111 est émis sur le rapport d'anomalies. 3) Si le salaire net n'est pas assez élevé pour prélever toute la déduction diverse, celle-ci sera perçue jusqu'à concurrence du montant net. Le message D112 est émis sur le rapport d'anomalies. Report au prochain calcul : Trois situations sont possibles : 1) Si le salaire net de l*employé est supérieur au montant de la déduction diverse, celleci est traitée en totalité par le calcul de paie. 2) Si le salaire net de l*employé est inférieur ou égal à zéro, la déduction sera traitée de la façon suivante : - Si la déduction traitée n'a pas de montant maximum, aucune modification n'est apportée à la déduction diverse. - Si la déduction traitée possède un montant maximum, celui-ci sera diminué du montant de la déduction diverse et une nouvelle déduction diverse sera générée pour cet employé avec le montant non perçu et un numéro de pièce à Report. De plus, sur le rapport d'anomalies du Calcul de paie, le message D113 est émis PAIE
9 3) Si le salaire net n'est pas assez élevé pour prélever toute la déduction diverse, celle-ci sera perçue jusqu'à concurrence du montant net : - S'il n'y a pas de montant maximum, une nouvelle déduction diverse sera générée avec un montant équivalent à la portion non prélevée. - S'il existe un maximum sur la déduction diverse, le montant maximum sera diminué de la partie perçue lors du calcul de paie. Une nouvelle déduction diverse sera générée avec un montant équivalent à la portion non prélevée. Sur le rapport d'anomalies du Calcul de paie, le message D114 est émis. PARTICULARITÉ POUR LES DÉDUCTIONS SSQ ET MFQ Étant donné que la SSQ et la MFQ retournent des transactions lorsque celles-ci ne sont pas perçues, les déductions diverses correspondant à une déduction de la facturation magnétique SSQ ou MFQ ne doivent pas être prélevées en partie. Elles seront donc traitées comme si le salaire net de l'employé était inférieur ou égal à zéro (i.e. comme la situation 2). Lorsque les transactions non perçues sont des ajustements, celles-ci seront détruites par la production Post-Paie de la facturation magnétique des assurances. Guide pratique
10 CETTE PAGE EST VOLONTAIREMENT LAISSÉE EN BLANC PAIE
Guide pratique 2 4.21-1
4.21 LE PILOTAGE Le système de pilotage permet de contrôler les opérations du cycle de paie. Il conserve les informations relatives à la période de paie du dernier calcul effectué. Il comptabilise toutes
Plus en détailGuide pratique 2 2.14-1
2.14 FACTURATION MAGNÉTIQUE DES ASSURANCES Cette fenêtre permet d'inscrire les informations du contrat d'assurance de l'employé qui est en vigueur. Il est obligatoire de sélectionner l'une des trois fonctions
Plus en détailGuide pratique 2 3.11-1
3.11 LA TABLE DES RÉGIMES D'ABSENCE Cette table est principalement utilisée pour : # définir les différents régimes d'absence en vigueur; # définir les paramètres régissant le régime d'assurance-salaire;
Plus en détailNC 35 Norme comptable relative aux états financiers consolidés
NC 35 Norme comptable relative aux états financiers consolidés Champ d'application 1. La présente norme doit être appliquée à la préparation et à la présentation des états financiers consolidés d'un groupe
Plus en détailLA RÉGULARISATION DES CHARGES EN FIN D EXERCICE
LA RÉGULARISATION DES CHARGES EN FIN D EXERCICE À la fin de l'exercice financier, il faut examiner tous les comptes de la balance de vérification afin de déterminer lesquels nécessitent un ajustement.
Plus en détailFondation Québec Philanthrope (antérieurement Fondation communautaire du grand Québec)
Fondation Québec Philanthrope (antérieurement Fondation communautaire du grand Québec) États financiers Au 31 décembre 2014 Accompagnés du rapport de l'auditeur indépendant Certification Fiscalité Services-conseils
Plus en détailLA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES
LA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES États financiers Pour l'exercice terminé le 31 décembre 2008 Table des matières Rapport des vérificateurs 2 États financiers Bilan 3 État des résultats
Plus en détailRECOMMANDATIONS PROPOSÉES
SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE RECOMMANDATIONS PROPOSÉES (Ce guide doit être utilisé avec le Programme de vérification des syndics) **Ce n est pas nécessaire de le retourner au Bureau national**
Plus en détailTOURISME CHAUDIÈRE- APPALACHES
États financiers TOURISME CHAUDIÈRE- APPALACHES États financiers Rapport de l'auditeur indépendant 1 États financiers Bilan 3 État des résultats 4 État de l'évolution de l actif net 6 État des flux de
Plus en détailMozaïk. Nouveautés et améliorations. de la version 1.0.42
Nouveautés et améliorations de la version 1.0.42 Juin 2014 Table des matières 1 Configuration et personnalisation... 3 1.1 Ajout de la liste des états américains... 3 1.2 Factures financières... 4 1.3
Plus en détailACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE L'AMENAGEMENT ET DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AUX INTERIMAIRES
ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE L'AMENAGEMENT ET DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AUX INTERIMAIRES PREAMBULE Les organisations signataires veulent par le présent accord, préciser la situation des
Plus en détailNIGHT VISION STUDIOS GUIDE DU LOGICIEL. Produit Voyance. Version 1.5
NIGHT VISION STUDIOS GUIDE DU LOGICIEL Produit Voyance Version 1.5 Table des matières Présentation... 3-4 Logiciel de diffusion... 5 1- Connexion... 5 2- Webcam... 5-6 3- Clients... 6-7 4- Dialogue en
Plus en détailComparer le licenciement et la rupture conventionnelle
Indemnités négociées ou facultatives Comparer le licenciement et la rupture conventionnelle Référence Internet Saisissez la Référence Internet dans le moteur de recherche du site www.editions-tissot.fr
Plus en détailPROCEDURE DE REVISION DES SALAIRES
Conseil du FEM 16-18 novembre 2010 Washington GEF/C.39/12 10 novembre 2010 Point 18 de l'ordre du jour PROCEDURE DE REVISION DES SALAIRES DU DIRECTEUR GENERAL DU FEM ET DU DIRECTEUR DU BUREAU DE L'EVALUATION
Plus en détailI Des indicateurs figurant dans le rapport de situation comparée
1/13 Dans le cadre des dispositions issues du code du travail, il est établi une synthèse du plan d actions. I Des indicateurs figurant dans le rapport de situation comparée Salaires annuels moyens de
Plus en détailCOMMISSION DE L ÉQUITÉ SALARIALE
COMMISSION DE L ÉQUITÉ SALARIALE Dossier n o : 16085 FRA Québec, le : 17 janvier 2013 Membres : Marie Rinfret, présidente Sophie Raymond, commissaire Personne salariée Partie plaignante et Auberge du Portage
Plus en détailPratique dans le canton de Zurich, valable depuis le 1.7.2011
Notice d'information relative à l'employeur de fait Pratique dans le canton de Zurich, valable depuis le 1.7.2011 1. Situation initiale Il arrive régulièrement et dans des circonstances très diverses que
Plus en détailCOMMISSION DES NORMES COMPTABLES. Note technique accompagnant l
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Note technique accompagnant l Avis CNC 2013/14 - Traitement comptable des impôts différés sur des plus-values réalisées bénéficiant du régime de la taxation différée et
Plus en détailCaisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec
Caisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec États financiers Accompagnés du rapport des vérificateurs Certification Fiscalité Services-conseils
Plus en détailLES PRESTATIONS D ASSURANCE TRAITEMENT (Pour une invalidité de 104 semaines et moins)
FÉDÉRATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR GUIDE POUR LES MEMBRES DU PERSONNEL DE SOUTIEN DES COLLEGES LES PRESTATIONS D ASSURANCE TRAITEMENT (Pour une invalidité de 104 semaines et
Plus en détailDemande R-3549-2004 RÉGIME DE RETRAITE. Original : 2004-09-27 HQT-7, Document 2.1 Page 1 de 7
RÉGIME DE RETRAITE Page de 0 0 Le Régime de retraite d Hydro-Québec est un régime de retraite contributif à prestations déterminées, de type fin de carrière. Ce régime est enregistré auprès de la Régie
Plus en détailMODULE DES ENCAISSEMENTS. Outil de comptabilisation et de transfert de revenus des établissements au Service des finances GUIDE TECHNIQUE
MODULE DES ENCAISSEMENTS Outil de comptabilisation et de transfert de revenus des établissements au Service des finances GUIDE TECHNIQUE Mai 2007 MODULE DES ENCAISSEMENTS TABLE DES MATIÈRES Présentation
Plus en détailNote technique - Régime du tiers payant AbiFire v5.5/v6.2
Note technique - Régime du tiers payant AbiFire v5.5/v6.2 Dernière révision: 12/12/2014 Table des matières 1 Qu'est-ce que le régime du tiers payant... 2 2 Initialisations... 2 2.1 Préférences... 2 2.2
Plus en détailFIDÉICOMMIS. Être en mesure de :
Para-Maître Versions 9.06.01 Fidéicommis Guide de l utilisateur P a g e ii Table des matières FIDÉICOMMIS... 5 OBJECTIFS SPÉCIFIQUES... 5 PRÉAMBULE... 6 MENU GROUPES DE COMPTES... 8 MENU FIDÉICOMMIS...
Plus en détailEN BLANC AVANT IMPRESSION»»»
Ce modèle doit se trouver sous le répertoire C:\Users\toto\AppData\Roaming\Microsoft\Templates EN BLANC AVANT IMPRESSION»»» Version : 1.0.54 Date du livrable : Mars 2015. Pour rafraîchir le numéro de version,
Plus en détailMÉTHODOLOGIE POUR LE CALCUL DE L AMORTISSEMENT ET DE LA VALEUR DU STOCK NET DOMICILIAIRE DIVISION DE L INVESTISSEMENT ET DU STOCK DE CAPITAL
MÉTHODOLOGIE POUR LE CALCUL DE L AMORTISSEMENT ET DE LA VALEUR DU STOCK NET DOMICILIAIRE DIVISION DE L INVESTISSEMENT ET DU STOCK DE CAPITAL STATISTIQUE CANADA 15 FÉVRIER 2002 1 MÉTHODOLOGIE POUR LE CALCUL
Plus en détailQlik Sense Cloud. Qlik Sense 2.0.2 Copyright 1993-2015 QlikTech International AB. Tous droits réservés.
Qlik Sense Cloud Qlik Sense 2.0.2 Copyright 1993-2015 QlikTech International AB. Tous droits réservés. Copyright 1993-2015 QlikTech International AB. Tous droits réservés. Qlik, QlikTech, Qlik Sense, QlikView,
Plus en détailNOR: SPSS9510404C. (BO Affaires sociales et Santé ) Le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Circulaire n DSS/4B du 06 novembre 1995 relative à la protection en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles des assistantes maternelles et des particuliers qui hébergentà domicile
Plus en détailBULLETIN DE FISCALITÉ. Mai 2015
BULLETIN DE FISCALITÉ Mai 2015 OPTIONS D'ACHAT D'ACTIONS ACCORDÉES À DES EMPLOYÉS GAINS ET PERTES DE CHANGE CRÉDITS D'IMPÔT POUR AIDANTS FAMILIAUX ET PERSONNES À CHARGE AYANT UNE DÉFICIENCE LE VERSEMENT
Plus en détailainsi que les formulaires qui y étaient associés :
INSTRUCTION N Diffusion interne : PF le Diffusion externe : 0 Service rédacteur : DRH-DDS Plan de classement : 3.12.61 Direction Générale 2, av. de Saint-Mandé 75570 Paris Cedex 12 Objet : Compte épargne
Plus en détailGuide de comptabilité
Guide de comptabilité Copyright 2006 Sage Accpac International, Inc. Tous droits réservés. Le logo Sage Software, le logo Simple Comptable, Simple Comptable, SimplyCARE et SimplyNet sont des marques de
Plus en détailL entrepreneur autonome SES DROITS, OBLIGATIONS ET RESTRICTIONS. Pour dissiper la confusion générale à démêler
L entrepreneur autonome SES DROITS, OBLIGATIONS ET RESTRICTIONS Le présent document s adresse particulièrement aux entrepreneurs qui n embauchent pas de salariés ou qui embauchent un salarié occasionnellement,
Plus en détailLes nouveautés de LEONARDO 13
Les nouveautés de LEONARDO 13 1. Bases de calcul 2010 L'installation de LEONARDO 13 permet d'utiliser plusieurs bases de calcul : les bases de calcul 1998, disponibles depuis la parution de la 5 ème édition
Plus en détailAccord de prévoyance des personnels cadres et assimilés - mai 2011
1 SYNADIC PRÉAMBULE Un régime de prévoyance obligatoire au niveau national garantissant les risques incapacité, invalidité et décès a été instauré par l accord du 28 novembre 2005. Les partenaires sociaux
Plus en détailLA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES
LA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES États financiers Pour l'exercice terminé le 31 décembre 2007 Table des matières Rapport des vérificateurs 2 États financiers Bilan 3 État des résultats
Plus en détailLe système de retraite québécois : constats et grands enjeux
Le système de retraite québécois : constats et grands enjeux Colloque sur la retraite au Québec Cercle finance du Québec Roland Villeneuve Vice-président aux politiques et aux programmes Le 31 octobre
Plus en détailACCORD PREVOYANCE. CFE CGC représentée par M. Jean Claude Verbois Délégué Syndical Centrel d'autre oart.
@ Accord Prévoyance - Page 1 l7 ACCORD PREVOYANCE Entre les soussignés La socfété CORA SAS Domaine de Beaubourg BP 81 7'1423 MARNE LA VALLËE cedex 2 représentée par MonBaeur Michel Couffin Directeur des
Plus en détailJEU BOURSIER 2015. Séance d introduction à la plateforme de trading SaxoWebTrader. - Pour débutants -
JEU BOURSIER 2015 Séance d introduction à la plateforme de trading SaxoWebTrader - Pour débutants - A partir d un ordinateur: a) Rends-toi sur le site suisse de SaxoBank: https://webtrader.saxobank.ch/sim/login/
Plus en détailNOUVEAU RÉGIME D ASSURANCE COLLECTIVE
RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX NOUVEAU RÉGIME D ASSURANCE COLLECTIVE FSSS FP (CSN) au 1 er avril 2009 RESTRUCTURATION DES RÉGIMES D ASSURANCE MALADIE ET DE SOINS DENTAIRES Régime d assurance santé CAMPAGNE D
Plus en détailImagine Canada États financiers
États financiers 31 décembre 2014 Table des matières Page Rapport de l auditeur indépendant 1-2 État des produits et des charges 3 État de l évolution des actifs nets 4 État de la situation financière
Plus en détailINSTRUCTIONS RELATIVES
INSTRUCTIONS RELATIVES AUX TABLEAUX SUR LES SINISTRES ET INDICES DE PERTE Les Tableaux sur les sinistres et indices de perte sont exigés afin de pouvoir constituer une base de données et une présentation
Plus en détailÉPARGNE RETRAITE : QUELLES SOLUTIONS PRIVILEGIER AUJOURD HUI?
ÉPARGNE RETRAITE : QUELLES SOLUTIONS PRIVILEGIER AUJOURD HUI? Depuis deux décennies, la question des retraites occupe régulièrement le devant de la scène publique. Or, aujourd hui, face à l ampleur des
Plus en détailService Public Fédéral FINANCES ---------------------------------------- Expertise et support stratégique. Bruxelles, le 11 décembre 2012
Service Public Fédéral FINANCES ---------------------------------------- Expertise et support stratégique Bruxelles, le 11 décembre 2012 Administration des Affaires Fiscales ----------------------------------------
Plus en détailModèle de calcul des paramètres économiques
Modèle de calcul des paramètres économiques selon norme SIA 480 Calcul de rentabilité pour les investissements dans le bâtiment Version 3.2 1. Introduction 1.1 Version Excel Le modèle de calcul a été développé
Plus en détailLE STATUT JURIDIQUE ET SOCIAL DU CONSULTANT
LE STATUT JURIDIQUE ET SOCIAL DU CONSULTANT 1. Préambule Préalablement à toute intervention pour l une des sociétés SIGMA Conseil, SIGMA Opérations ou CONCEPT RISK, le consultant doit disposer d un cadre
Plus en détailC.39. 1 Date d'entrée en vigueur : 8 novembre 1946.
C.39 CONVENTION N 39 Convention concernant l'assurance-décès obligatoire des salariés des entreprises industrielles et commerciales, des professions libérales, ainsi que des travailleurs à domicile et
Plus en détailLOI DU 3 JUILLET 1978 RELATIVE AUX CONTRATS DE TRAVAIL, LA CONVENTION D'UN SALAIRE MENSUEL GARANTI A CERTAINS EMPLOYES EN CAS
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 13 BIS DU 26 FEVRIER 1979 ADAPTANT A LA LOI DU 3 JUILLET 1978 RELATIVE AUX CONTRATS DE TRAVAIL, LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 13 DU 28 JUIN 1973 CONCERNANT L'OCTROI
Plus en détailDu 1 avril 2013 au 31 mars 2014 DEMANDE D'ADMISSION/ FORMULAIRE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DES MEMBRES À TITRE DE TRAVAILLEUR SOCIAL
er Du 1 avril 2013 au 31 mars 2014 DEMANDE D'ADMISSION/ FORMULAIRE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DES MEMBRES À TITRE DE TRAVAILLEUR SOCIAL Étape 1 VOIR 015 Pour assurer le bon traitement de votre dossier, il
Plus en détailSIGAFINANCE. Quoi de neuf et correctifs Version 8.15.00.5 (20 février 2015)
SIGAFINANCE Quoi de neuf et correctifs Version 8.15.00.5 (20 février 2015) NOUVEAUTÉS. Entrée des écritures : ajout dans la fonction «Exporter et Importer des écritures quotidiennes» : si des auxiliaires
Plus en détailGuide pour remplir la fiche de règlement d emprunt
Guide pour remplir la fiche de règlement d emprunt Section 1 RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX Section 2 IDENTIFICATION DU MONTANT D EMPRUNT À APPROUVER ET DU MONTANT DU FINANCEMENT PERMANENT Total des dépenses
Plus en détailPROCÉDURES D'ACHATS DE COMPTES À PAYER
PROCÉDURES D'ACHATS ET DE COMPTES À PAYER Direction du développement des entreprises Préparé par André Labelle et Jacques Villeneuve Conseillers en gestion Publié par la Direction des communications :
Plus en détailLE CONTRAT D'APPRENTISSAGE POUR LES EMPLOYEURS
LE CONTRAT D'APPRENTISSAGE POUR LES EMPLOYEURS Quelle peut être la durée du contrat? La durée du contrat d apprentissage est au moins égale à celle du cycle de formation qui fait l objet du contrat et
Plus en détailGuide Cartes-Cadeaux. Carte Cadeau. Une vue d'ensemble des processus et des types de transactions de cartescadeaux.
Guide Cartes-Cadeaux Carte Cadeau Une vue d'ensemble des processus et des types de transactions de cartescadeaux de Chase Paymentech Le processus d'utilisation des cartes-cadeaux Définition des transactions
Plus en détailGuide Le départ à la retraite Questions fréquentes sur le régime de retraite des employés du gouvernement et des organismes publics (RREGOP et RRPE)
Service PRASE Édifice 500, rue Murray, bureau 500 Sherbrooke, Québec J1G 2K6 Téléphone : 819 780-2200, poste 47777 Sans frais : 1 855 780-2220, poste 47777 Télécopie : 819 780-1821 Site web : www.csss-iugs.ca/prase
Plus en détailExercice 2.23. J ai mon voyage inc. Problèmes et solutions
Date : Août 2004 Exercice 2.23 J ai mon voyage inc. La société J'ai mon voyage inc., une agence de voyages, a été fondée le 1 er juillet 20-0 par Madame Dodo Michel. Le 20 juin 20-3, le comptable de l'entreprise
Plus en détailLa responsabilité civile et l'entreprise
La responsabilité civile et l'entreprise Dans la présente rubrique, nous poursuivons notre étude de la responsabilité civile, cette fois-ci du point de vue d'un commerce ou d'une entreprise. Les questions
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE Bourse de besoin : Régie générale des services à l enfant et à la famille
FORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE Bourse de besoin : Régie générale des services à l enfant et à la famille L Université de Saint-Boniface décerne annuellement aux étudiantes et aux étudiants des bourses
Plus en détailDOCUMENT POUR REMPLIR LA DÉCLARATION DES REVENUS DE 2013
N 2041 GH N 50149 #18 DOCUMENT POUR REMPLIR LA DÉCLARATION DES REVENUS DE 2013 Ce document n'a qu'une valeur indicative. Il ne se substitue pas à la documentation officielle de l'administration. REVENUS
Plus en détailComment et pourquoi créer des clés d'activation?
Comment et pourquoi créer des clés d'activation? Introduction Cette procédure va vous permettre de créer une clé d'activation. Il s'agit d'une suite de 16 caractères ou chiffres : par exemple : LMF5 NSR9
Plus en détailAccord instituant un Compte Épargne Temps
Préambule...2 Article 1 Bénéficiaires...2 Article 2 Alimentation du compte...2 2-1 Des congés payés annuels...2 2-2 Des jours de repos ARTT...2 2-3 Nombre maximum de jours cumulables au titre des congés
Plus en détailLa pension de vieillesse au Luxembourg: réglementation et modalités de calcul. Florence Navarro
La pension de vieillesse au Luxembourg: réglementation et modalités de calcul Déjeuner-débat ELSA Florence Navarro 2 juillet 2014 Le principe des 3 piliers en matière de pension 1 er pilier Sécurité sociale
Plus en détailFONDATION QUÉBÉCOISE POUR LE PROGRÈS DE LA MÉDECINE INTERNE
FONDATION QUÉBÉCOISE POUR LE PROGRÈS DE LA MÉDECINE INTERNE ÉTATS FINANCIERS 2 RAPPORT DE L'AUDITEUR INDÉPENDANT À l'attention des membres de Fondation Québécoise pour le progrès de la médecine interne
Plus en détailAccord N 36 Le Compte Epargne Temps au GIE AtlantiCA En date du 25 septembre 2008
Accord N 36 Le Compte Epargne Temps au GIE AtlantiCA En date du 25 septembre 2008 Les organisations syndicales signataires : CFDT, SNECA-CGC, SUD AtlantiCA TABLE DES MATIERES L ACCORD INDEX TABLE DES MATIERES
Plus en détailDESCRIPTIF DU DOCUMENT. Déploiement Nouveau système de rémunération au 01.01.2009-13 ème salaire
13 EME SALAIRE 13 EME SALAIRE - ETAT DE GENEVE Confidentiel Etat de Genève 23/01/2009 DESCRIPTIF DU DOCUMENT Phase du projet Domaine État du document Version actuelle Déploiement Nouveau système de rémunération
Plus en détailSage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1)
Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1) Décembre 2014 Table des matières Sage 50 Comptabilité Édition canadienne (Lancement 2015.1) 1 Sage 50 Comptabilité Lancement 2015.1 1 Quoi de neuf et améliorations
Plus en détailComment bien démarrer avec. NetAirClub GUIDE ADMINISTRATEUR V1.5. Table des matières
Comment bien démarrer avec NetAirClub GUIDE ADMINISTRATEUR V1.5 Table des matières 1 TELECHARGEMENT...3 2 PREMIERE CONNEXION...4 2.1 Paramétrage du temps d'inactivité...4 2.2 Création de votre fiche membre
Plus en détailCOMPTE DU RÉGIME DE PENSION DE LA GENDARMERIE ROYALE DU CANADA. Comptables agréés Toronto (Ontario) Le 29 avril 2005
Rapport des vérificateurs Au conseil d administration de l Office d investissement des régimes de pensions du secteur public Compte du régime de pension de la Gendarmerie royale du Canada Nous avons vérifié
Plus en détailSage 50 Comptabilité Mise à jour du produit Juillet 2013
Sage 50 Comptabilité Mise à jour du produit Juillet 2013 Sage 50 Comptabilité Édition canadienne 2013 Lancement 3 Sage 50 Comptabilité Édition canadienne 2013 Lancement 31 Installer la bonne mise à jour...
Plus en détailNotice Générale - MODULE CLIENTS. I. Description générale du module. II. La liste des clients a. Accès
- MODULE CLIENTS L affichage peut être différent suivant votre paramétrage mais le principe reste le même. I. Description générale du module Le module clients permet: de constituer un annuaire des clients
Plus en détailRenouvellement. collectives 2013
Renouvellement Assurances collectives 2013 Campagne de sensibilisation 2012 Médicament générique Économie de 300 000$ si la consommation de générique augmente de 2% Si 5% = 750 000$ Si tous les médicaments
Plus en détailSAGE Financements Notice de mise à jour via internet
SAGE Financements Notice de mise à jour via internet Version 12.0 Février 2013 Préambule Ce document détaille la procédure de mise à jour du logiciel SAGE Financements version 12.0. Pré-requis Pour installer
Plus en détailINFORMATIONS CONCERNANT LES CONDITIONS DU DROIT AUX PRESTATIONS DU PLAN DE RETRAITE SUIVANT LES RÈGLEMENTS TCHÈQUES EN MATIÈRE D'ASSURANCE SOCIALE
INFORMATIONS CONCERNANT LES CONDITIONS DU DROIT AUX PRESTATIONS DU PLAN DE RETRAITE SUIVANT LES RÈGLEMENTS TCHÈQUES EN MATIÈRE D'ASSURANCE SOCIALE L'assurance sociale couvre les pensions suivantes : -
Plus en détailRégime de retraite individuel
Régime de retraite individuel Préparée pour : 30 mars, 2010 Madame Hélène Vestie François Forget Directeur administratif Stratégie financière Impact inc. 485, rue McGill bureau 400 Montréal, Québec Téléphone
Plus en détailFlash News. Mesures de politique sociale et nouvel impôt pour les personnes physiques en 2015
www.pwc.lu/hrs Flash News Mesures de politique sociale et nouvel impôt pour les personnes physiques en 2015 24 mars 2015 Le 19 décembre dernier a été voté le premier volet des mesures retenues dans le
Plus en détailVOTRE RÉGIME COLLECTIF d assurance salaire de longue durée
VOTRE RÉGIME COLLECTIF d assurance salaire de longue durée à l intention des professionnelles et professionnels de recherche de l Université Laval (SPPRUL) Contrat numéro 69450 Octobre 2009 À TOUS LES
Plus en détailUniversité de Sherbrooke, Département d informatique
Université de Sherbrooke, Département d informatique IGL501 : Méthodes formelles en génie logiciel, Examen périodique Professeur : Marc Frappier, mardi 7 octobre 2013, 15h30 à 18h20, local D4-2022 Documentation
Plus en détailService Informatique et Télématique (SITEL), Emile-Argand 11, 2009 Neuchâtel, Tél. +41 032 718 2000, hotline.sitel@unine.ch.
Terminal Server 1. Présentation Le terminal server est un service offert par les serveurs Windows 2000 ou par une version spéciale de windows NT 4.0 server, appelée Terminal Server. Un programme client
Plus en détailDéfinition du compte courant
Définition du compte courant Un compte courant n est pas un compte bancaire, mais un simple compte dans le système comptable de l Office (SAP/R3), qui est inclus dans le grand livre des comptes clients.
Plus en détailLETTRE D'INFORMATION AU CE - Février 2008 -
LETTRE D'INFORMATION AU CE - Février 2008 - Que peut demander le ce en février? Au mois de février le CE peut demander à être consulté sur plusieurs points : - communication du bilan du travail à temps
Plus en détailSEP 2B juin 20. Guide méthodologique de calcul du coût d une prestation
SEP 2B juin 20 12 Guide méthodologique de calcul du coût d une Sommaire Préambule 3 Objectif et démarche 3 1 Les objectifs de la connaissance des coûts 4 2 Définir et identifier une 5 Calculer le coût
Plus en détailHeures supplémentaires
Heures supplémentaires Présentation et évolutions des allégements Tepa La loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l emploi et du pouvoir d achat a créé au 1er octobre 2007, une exonération d impôt
Plus en détailChangements au régime d'assurance collective au 1 er janvier 2015 qui s appliquent aux retraités du Mouvement Desjardins. Questions et réponses
Changements au régime d'assurance collective au 1 er janvier 2015 qui s appliquent aux retraités du Mouvement Desjardins Questions et réponses Q-1 Pourquoi modifier à nouveau le régime d'assurance collective
Plus en détailLe Service de Télétransmission par Internet des banques du Réseau OCÉOR GUIDE UTILISATEURS. Version V1.0
Le Service de Télétransmission par Internet des banques du Réseau OCÉOR GUIDE UTILISATEURS Version V1.0 SOMMAIRE 1 DESCRIPTION DE L'INTERFACE... 2 1.1 Introduction... 2 1.2 Fonctionnalités disponibles...
Plus en détail2 ÈME ANNÉE (VALABLE EN PARTIE POUR LES AUTRES PROFILS E ET B)
TQG RÉCAPITULATION 2 ÈME ANNÉE (VALABLE EN PARTIE POUR LES AUTRES PROFILS E ET B) 1. Les changes : le journal 1.1. Cas particulier : les marchandises Le cas particuliers relatif aux marchandises n'apparaît
Plus en détailArticles-CODE DES ASSURANCES
Article L111-4 :L'autorité administrative peut imposer l'usage de clauses types de contrats. Article L112-1 :L'assurance peut être contractée en vertu d'un mandat général ou spécial ou même sans mandat,
Plus en détailSOMMAIRE DU RÉGIME COLLECTIF D'ASSURANCE FRAIS DENTAIRES
A SOMMAIRE DU RÉGIME COLLECTIF D'ASSURANCE FRAIS DENTAIRES ADMISSIBILITÉ À compter du 13 septembre 2010, tous les employés permanents et stagiaires régis par le Syndicat des spécialistes et professionnels
Plus en détailSite portail des Urssaf www.urssaf.fr Employeurs > Dossiers réglementaires > Dossiers réglementaires > Le forfait social
Le forfait social Textes de référence : Articles L137-15 à L. 137-17 du Code de la Sécurité sociale créés par l article 13 de la loi n 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale
Plus en détailCaisse du Régime de retraite des cadres de la Ville de Québec. États financiers 31 décembre 2007
Caisse du Régime de retraite des cadres de la Ville de Québec États financiers Le 26 mai 2008 PricewaterhouseCoopers LLP/s.r.l./s.e.n.c.r.l. Comptables agréés Place de la Cité, Tour Cominar 2640, boulevard
Plus en détailACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS Entre, T-SYSTEMS SOLERI représentée par Monsieur Jean-Paul VAUTREY Président Directeur Général. et le syndicat C.F.D.T. représenté par Madame Laurence WILHELM Déléguée Syndicale
Plus en détailFONDS DES MÉDIAS DU CANADA
États financiers du FONDS DES MÉDIAS DU CANADA KPMG s.r.l./s.e.n.c.r.l. Téléphone (416) 228-7000 Yonge Corporate Centre Télécopieur (416) 228-7123 4100, rue Yonge, Bureau 200 Internet www.kpmg.ca Toronto
Plus en détailSYSTÈME DE COMPTES CLIENTS
SYSTÈME DE COMPTES CLIENTS Direction du développement des entreprises Préparé par André Labelle, en collaboration avec Jacques Villeneuve et Louis Faucher Conseillers en gestion Publié par la Direction
Plus en détailEN BLANC AVANT IMPRESSION»»»
Ce modèle doit se trouver sous le répertoire C:\Users\toto\AppData\Roaming\Microsoft\Templates EN BLANC AVANT IMPRESSION»»» Version : 1.0.54 Date du livrable : Mars 2015. Pour rafraîchir le numéro de version,
Plus en détailMOBILITE INTERNATIONALE. Un contrat de travail pertinent
présente MOBILITE INTERNATIONALE Un contrat de travail pertinent Maître Marc BOURGUIGNON -VAE SOLI- 8 rue Brémontier 75017 PARIS mb@vae-soli.com 01 47 66 34 68 1 École des Mines 20 Mars 2007 Plan Distinction
Plus en détailEpargne Retraite Entreprise (Recherche du type de produit le mieux adapté)
Epargne Retraite Entreprise (Recherche du type de produit le mieux adapté) 1-Objectifdelasimulation Lorsqu'elle met en place une stratégie de rémunération qui ne se limite pas à la seule augmentation de
Plus en détailMessages d'erreurs. Redémarrez votre PC en cliquant sur Démarrer, en sélectionnant ensuite Arrêter puis en cochant Redémarrer
Messages d'erreurs Erreur 602 Vous essayez de vous connecter à Internet. L'erreur n 602 apparaît et il vous est impossible de vous connecter. L'erreur 602 est souvent issue de l'utilisation de l'accès
Plus en détailÉcriture de journal. (Virement de dépense)
Écriture de journal (Virement de dépense) SERVICE DES FINANCES Équipe de formation PeopleSoft version 8.9 Août 2014 TABLES DES MATIERES AVERTISSEMENT... 3 INTRODUCTION... 4 RAISONS JUSTIFIANT LA CRÉATION
Plus en détailContrat d'enregistrement d'un nom de domaine qui dépend du domaine ".ch"
Contrat d'enregistrement d'un nom de domaine qui dépend du domaine ".ch" Entrée en vigueur: 14 février 2013 (version 4) 1 DÉFINITIONS 2 2 CONCLUSION ET PARTIES INTÉGRANTES DU CONTRAT D'ENREGISTREMENT D'UN
Plus en détailRÉGIME D ASSURANCE VIE COLLECTIVE DE BASE contrat n C-1414 HYDRO-QUÉBEC
RÉGIME D ASSURANCE VIE COLLECTIVE DE BASE contrat n C-1414 Pour le personnel syndiqué (sauf les ingénieurs membres du SPIHQ) et les retraités de HYDRO-QUÉBEC établi par Ce dépliant a été rédigé à titre
Plus en détailPolitique de gestion. 5. Déboursés Il doit y avoir deux signataires sur les chèques, dont au moins un membre du conseil d administration.
TROCCA Table Régionale des Organismes Communautaires Chaudière - Appalaches Politique de gestion Voici une liste de points jugés importants pour la gestion de l organisme. La plupart se rapportent à la
Plus en détail