MASTER REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : alternance : contrat de professionnalisation ou apprentissage

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1 MASTER 1 REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : DOMAINE : SHS DIPLOME : MASTER NIVEAU : M1 Mention : Sciences de l Education Parcours : Régime/ Modalités : (cocher la ou les cases correspondantes) Régime : _x_ formation initiale _x_ formation continue Modalités : _x_ présentiel ; enseignement à distance ; convention alternance : contrat de professionnalisation ou apprentissage DATE D HABILITATION : PORTEUR DE MASTER : PASCAL BRESSOUX RESPONSABLES PEDAGOGIQUES : LAURENT LIMA (PARCOURS GENERAL), GESTIONNAIRE DE SCOLARITE DE LA FORMATION : FRANÇOISE MALLARET I Dispositions générales Article 1 : Définition et objectifs de la formation La 1ère année de master mention «Sciences de l Education» est une formation généraliste qui prépare à la spécialité professionnelle «Ingénierie de la Formation» du Master 2 Sciences de l Education : parcours «Formation, emploi, compétences», parcours «Enseignement, apprentissage et formation», parcours Evaluation des dispositifs éducatifs Cette première année de master comprend un parcours CPE qui prépare au parcours CPE de la spécialité professionnelle du Master 2 sciences de l éducation. 1.2 : Compétences et objectifs professionnels Le M1 prépare aux deux spécialités, l une professionnelle et l autre orientée vers la recherche, entre lesquelles les étudiants devront choisir pour entrer en M2. Cette première année de master vise à approfondir les approches théoriques et méthodologiques abordées en licence et permet un premier pas vers une rigueur de pensée et d écriture, nécessaire tant pour l élaboration d un projet professionnel que pour un projet de recherche. C est l occasion pour les étudiants de s initier à l élaboration d un travail d étude et de recherche à visée plus ou moins applicative. Au terme de la formation de master, les étudiants auront acquis des compétences en formalisation logico-cognitive, en modélisation didactique et en construction de programmes de recherche. De nombreuses références en langue anglaise seront proposées. Après un M2 dans l une des spécialités proposées, les étudiants pourront soit s orienter vers une carrière d enseignantschercheurs ou de chercheurs, dans le milieu universitaire, mais aussi dans d autres organismes (INRP, Directions d études du Ministère de l Education Nationale, grands organismes internationaux tels l UNESCO, etc.), soit vers les secteurs de la formation et de la gestion des ressources humaines, auprès de différents organismes : collectivités, entreprises, associations. Le parcours CPE du M1 prépare plus spécifiquement au parcours CPE de la spécialité professionnelle. L orientation de carrière est donc a priori celle de conseiller principal d éducation.

2 Article 2 : Conditions d accès : Recevabilité des candidatures Pour être recevables les candidatures doivent être fondées sur la possession d un diplôme de licence de sciences de l éducation. Toutefois : Les candidatures fondées sur un diplôme de licence obtenu dans une autre discipline, ou sur un titre équivalent français ou étranger peuvent faire l objet d une validation d études permettant, si cette validation est obtenue, d accéder à la première année de master «Sciences de l Education». Les candidatures de professionnels possédant un diplôme inférieur à la licence peuvent faire l objet d une validation des acquis personnels et professionnels permettant, si cette validation est obtenue, d accéder à la première année de master «Sciences de l Education». 2.2 : Admission des candidatures De plein droit en première année du master : les étudiants titulaires d une licence de sciences de l éducation. Par validation des études ou des acquis professionnels : - les étudiants titulaires au moins d une licence obtenue dans une autre discipline ou présentant un niveau équivalent. Les candidats concernés devront renseigner un dossier de validation des études. - les professionnels titulaires d un diplôme inférieur à la licence dès lors qu ils répondent aux conditions fixées par la procédure de validation des acquis professionnels. Les candidats concernés devront renseigner un dossier de validation des acquis professionnels et personnels. Les candidatures de plein droit seront traitées par voie électronique. Pour les autres candidatures, un dossier de candidature doit être transmis au secrétariat de scolarité du M1 de Sciences de l Education. Pour être recevable, le dossier de candidature des étudiants étrangers devra être accompagné d une attestation officielle de leur maitrise de la langue française au niveau B2 du cadre européen commun de référence pour les langues Pour les étudiants ne provenant pas d un L3 de sciences de l éducation, la commission d admission pourra conditionner l admission en M1 à la signature d un contrat pédagogique engageant l étudiant à suivre une UE «compléments SdE» constituée d enseignements de L3. II Organisation des enseignements Article 3 : Organisation générale des enseignements La formation est organisée en : _2_ semestres, (2 semestres par an, 30 crédits par semestre) - divisés en _5_ unités d enseignements (U.E.) obligatoires ou à choix (obligatoires ou facultatifs) Article 4 : Composition des enseignements Se reporter au Tableau de Modalités de Contrôle des Connaissances et Organisation des enseignements de la formation (Tab. MCC) Commentaires sur certains éléments du Tableau MCC : Unité d enseignement optionnel (UEO) : Langues : volume horaire : CM :_4 TD :_20 type de langue : Anglais obligatoire : S1_X_ S2 facultative : S1 S2

3 3 Stage : non crédité (pour le parcours général) Durée : 15 jours à 3 mois Parcours général : Les étudiants inscrits en M1 peuvent s'ils le souhaitent, prendre l'initiative d'effectuer un stage. La recherche du lieu de stage est de la responsabilité de l'étudiant. Tout stage doit faire l'objet d'une convention entre le Directeur de l'ufr, le Directeur de l'organisme d'accueil et l'étudiant et doit être signée impérativement avant le début du stage. Le travail réalisé au cours d'un stage ne peut en aucun cas être pris en compte dans la validation des enseignements de la première année de master de Sciences de l'education. Les périodes de stage ne peuvent pas faire l objet de dispense d assiduité. Tout stage fait l objet d une convention. En fonction de la durée, du lieu de stage et de la nature de l établissement, il donne éventuellement lieu à gratification par application des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Des stages non crédités peuvent, sous condition, être envisagés dans le cadre de la formation en plus des stages prévus au programme, sous réserve qu'ils ne se déroulent pas pendant les heures d'enseignement et qu'ils fassent l'objet d'une restitution et d une évaluation. En aucun cas, un stage ne devra se poursuivre après le 30 septembre de l année universitaire en cours. Mémoire/ Rapport de stage/ Projets tuteurés : - Mémoire : Date limite de dépôt : au moins 15 jours avant la soutenance dont la date sera fixée par le directeur de mémoire. III Contrôle des aptitudes et des connaissances Article 5 : Modes de contrôles Les modalités de contrôle Se reporter au Tableau de Modalités de Contrôle des Connaissances et Organisation des enseignements (Tab. MCC) joint Assiduité aux enseignements Aux cours : L assiduité aux cours n est pas obligatoire, cependant, dans la mesure où le contrôle des connaissances comporte un contrôle continu, celui-ci est obligatoire pour avoir le droit de se présenter à la première session d examens finaux. Aux TD : L'assiduité aux travaux dirigés (TD) est obligatoire pour pouvoir se présenter à la première session d'examens. L'absence non justifiée à plus d une séance de travaux dirigés ou travaux pratiques par U.E. (ou par matière lorsqu une U.E. est constituée de plusieurs matières) peut entraîner l'exclusion de l'u.e (ou de la matière). Une absence est justifiée par une lettre accompagnée d un certificat médical ou administratif. Le justificatif peut faire l objet d un contrôle. Dispense d assiduité : Les étudiants salariés ou sportifs de haut niveau peuvent demander des dispenses d assiduité. Les demandes de dispense peuvent être déposées auprès du secrétariat de scolarité durant les 2 premières semaines de chaque semestre. L enseignant responsable de l enseignement statue sur la recevabilité de la demande en fonction des documents (contrat de travail, emploi du temps, etc.) fournis par l étudiant et de la nature du travail demandé dans la matière.

4 Evaluation du Mémoire et/ou rapport de stage Mémoire : Rapport (75%) + soutenance (25% Article 6 : Validation, compensation et capitalisation 6.1 Règles générales d obtention des UE, semestre, année Année Master 1 : Moyenne de chaque semestre >= 10 1 /20 Semestre Moyenne pondérée des UE >= 10/20 Et aucune note d UE strictement inférieure à 7 UE Moyenne pondérée des matières >= 10/20 Matières Moyenne pondérée des épreuves >= 10/20 Bonification Néant Note plancher aux UE ou matières : Aucune note d UE inférieure à 7/20 ne donne lieu à compensation, les épreuves devant être repassées Capitalisation des éléments : Les UE et les crédits correspondants sont définitivement acquis et capitalisables dès lors que l étudiant y a obtenu la moyenne de 10. De même, les matières sont capitalisables si leur valeur en crédits européens est fixée. En conséquence : - Une UE (ou une matière) définitivement acquise ne peut pas être repassée. - Pour les étudiants admis par transfert ou validation, les UE ou parties d UE qui ont fait l objet d une validation sont considérées comme obtenues. IV- Examens Les conditions générales d organisation des examens sont précisées dans la charte des examens de l université validée par le CEVU. Article 7 : Modalités d examen 7.1 Modalités d examen 1 (>=10 : supérieure ou égale à...)

5 5 Organisation d examen L'appréciation des aptitudes et des connaissances résulte soit d'un contrôle continu, soit d'un examen final, soit d une combinaison des deux selon une pondération précisée pour chaque matière. Deux sessions de contrôle des connaissances et aptitudes sont organisées. Inscription aux examens : Chaque étudiant doit s inscrire aux examens pour chacun des semestres. La scolarité fixe les modalités et les dates d inscription. Aucun étudiant non inscrit n est autorisé à se présenter aux examens. Pour les U.E. optionnelles, l'étudiant doit avoir arrêté définitivement son choix dans les deux premières semaines de chaque semestre. Tout étudiant qui ne composera pas pour l'option déclarée sera considéré comme défaillant pour l'épreuve. 7.2 Absences aux examens Rattrapage En cas d absence de l étudiant, les examens ne donnent pas lieu à rattrapage au cours d une même session. Justification Examens terminaux En cas d absence justifiée ou injustifiée, l étudiant est considéré comme «défaillant» ce qui entraînera l incapacité de calculer un résultat (invalidation de l année). Contrôle Continu Dans la mesure où le contrôle des connaissances comporte un contrôle continu, celui-ci est obligatoire. En conséquence : En cas d absence justifiée ou injustifiée, l étudiant est considéré comme défaillant. Article 8 Organisation de la session 2 Intervalle Se référer au calendrier pédagogique de l année en cours. Report de note de la session 1 en session 2 En cas d'échec à un semestre : Les UE dont la note est supérieure à 10 sont définitivement acquises, aucune matière ne peut être repassée Dans les UE non acquises : - toute matière dont la note est strictement inférieure à 10, doit être repassée en 2 ème session. - toute matière dont la note est supérieure ou égale à 10 ne peut pas être repassée : la note est reportée en 2 ème session. Attention : quand une matière doit être repassée, la note de 2 ème session remplace celle de 1 ère session. Contrôle continu en 2 ème session : Les notes de contrôle continu ne sont pas reportées en session 2. D après le tableau de modalités de contrôle des connaissances, il est organisé un contrôle terminal (voir modalités dans le tableau de contrôle des connaissances). Article 9- Jury : Les décisions du jury, en ce qui concerne les notes et le résultat final, sont définitives et sans appel. Le jury est souverain et peut, par une délibération spéciale, attribuer ou non des «points-jury» au total de chaque semestre pour permettre à l étudiant d obtenir la moyenne requise.

6 V- Résultats 6 Article 10 : Redoublement- Conservation de notes Redoublement En Master 1, le redoublement d une année, en cas d échec aux 2 semestres, est de droit sous réserve du respect des procédures d inscription de l université. Au-delà du deuxième redoublement il est proposé à l étudiant de rencontrer le responsable pédagogique du master 1. Conservation des notes d une année sur l autre Dans une UE non acquise, les matières (sans crédit) dont les notes sont supérieures ou égales à 10 sont conservées pendant 2 ans. Les notes obtenues sont utilisées pour le calcul de résultat de l'année du redoublement. Les étudiants de formation continue pourront demander une dérogation. Article 11 : Admission au diplôme Diplôme final de Master Est déclaré titulaire du Master, l étudiant qui a validé indépendamment le M1 et le M2. La note du Master considérée pour l obtention d une éventuelle mention est la moyenne des 2 semestres du M Règles d attribution des mentions Mention : Moyenne générale, qu elle soit obtenue en session 1 ou en session 2 Passable : >= 10 et < 12 Assez Bien : >= 12 et < 14 Bien : >= 14 et < 16 Très Bien : >= Obtention du diplôme intermédiaire Maîtrise La maîtrise est obtenue par compensation entre les 2 semestres de M1. La note de maîtrise est la moyenne des 2 semestres de M Délivrance de l annexe descriptive au diplôme (ADD) ou Supplément au diplôme L annexe descriptive au diplôme est délivrée sur demande de l étudiant. VI- Dispositions diverses Article 12 : Déplacements Les étudiants pourront dans le cadre de leur scolarité être amenés à effectuer certains déplacements, si besoin est, à l aide de leur véhicule personnel, pour participer à des activités à l extérieur des locaux de l université.

7 7 Article 13 : Etudes dans une université étrangère, le cas échéant Article 14 : Dispositions pour les particuliers - Pour les sportifs de haut niveau : En conformité avec les textes et conventions existants, les étudiants ayant le statut de «sportif de haut niveau» peuvent bénéficier, à leur demande, d aménagements individualisés des modalités de contrôle des connaissances. Ces aménagements font l objet d un accord écrit entre l étudiant concerné, l enseignant responsable du Service des Sports et le responsable de la spécialité. - Pour les étudiants handicapés : Les étudiants handicapés peuvent bénéficier d aménagements individualisés des modalités de contrôle des connaissances. Ces aménagements font l objet d une décision du président, sur proposition du centre de santé et de la composante. Article 15 : Discipline générale La courtoisie et l assiduité s imposent. Les manquements graves pourront être sanctionnés. Article 16 : Dispositions spécifiques à la formation : si nécessaire Régime long La première année de master de sciences de l Education est composée de 10 unités d enseignement capitalisables sur plusieurs années. Le diplôme peut donc être obtenu sur plusieurs années, unité d enseignement par unité d enseignement. Les étudiants ayant un handicap dont la gravité peut être attestée par une carte d invalidité ou par un certificat médical délivré par le Centre Interuniversitaire de Santé de Grenoble ont la possibilité de s inscrire en régime long. Les étudiants concernés doivent contacter le responsable de la formation qui établira un contrat pédagogique précisant les matières à valider sur une période de deux années. Si nécessaire, contacter le Service d Accueil Universitaire des Handicapés (SAUH). Article 17 : Mesures transitoires Lors de l entrée en application d une nouvelle maquette redéfinissant les contenus de la première année de master, un régime de correspondance avec l ancienne maquette est prévu. Les étudiants concernés déposent une demande de validation des acquis antérieurs dans les deux premières semaines de chaque semestre, auprès de la scolarité des Sciences de l éducation. La correspondance entre UE de la maquette et la maquette 2011 s établit comme suit, mais peut faire l objet d ajustements au cas par cas : Maquette sortante Maquette Semestre 1 Semestre 1 UE 1 UE 1 UE 2 UE 2 UE 3 UE 3 UE 4 UE 4 UE 5 UE 5 Semestre 2 Semestre 2 UE 6 UE 9 UE 7 UE 7 UE 8 UE 8 UE 9 UE 6 UE 10 UE 10

8 8 SUIVI DES MODIFICATIONS N de Version (1) Date de Validation Conseil UFR (2) Date de Validation au CEVU (3) Nature des modifications (n article, n paragraphe) (4) /06/ /10/ /09/ /11/ /07/13 19/09/2013 Changement d intitulé de cours pour le parcours CPE. Stage obligatoire pour le parcours CPE (RDE p3) Tab MCC : matière déplacée 4 01/07/14 01/07/2014 Sans modification (1) N de version du règlement d études dans l habilitation (2) Date de passage et de validation au Conseil d UFR (3) Date de passage et de validation au CEVU (4) Indiquer soit, les modifications s il y en a (dans ce cas, indiquer leur nature (importante ou mineure) et, dans quel article ou paragraphe, on trouve la modification) soit, sans modification.

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