SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET DE RESTAURATION DU BASSIN DU LOIR EN EURE-ET-LOIR (SMAR LOIR 28)

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1 N de marché : MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACHETEUR PUBLIC SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT ET DE RESTAURATION DU BASSIN DU LOIR EN EURE-ET-LOIR (SMAR LOIR 28) Adresse : Mairie de Bonneval - 19 rue Saint ROCH BONNEVAL Objet du marché DETERMINATION DES SOLUTIONS TECHNIQUES POUR RESTAURER LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DES MOULINS GEORGES, DE ROMILLY-SUR-AIGRE, DE MASSON ET QUINCAMPOIX Marché à procédure adaptée passé en application de l article 26 du Code des Marchés Publics Imputation budgétaire 2031 Code CPV : BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES ET FORFAITAIRES (BPUF) DCE-BPU-05 Date et heure limites de réception des offres : 4 avril 2014 à 16h00 page 1 7

2 BORDEREAU DES PRIX Visite de terrain Unité 1 Synthèse bibliographique Forfait 1 1 réunion du comité de pilotage Unité 1 Unité Prix en HT Qté Total en TTC TVA Prix en TTC Relevés topographiques Forfait 1 Rapport et plans Forfait 1 Diagnostic hydrologique et modélisation hydraulique Forfait 1 Analyse hydromorphologique Forfait 1 Analyse physico-chimique et biologique Forfait 1 Valeur patrimoniale et économique de l ouvrage Forfait 1 1 réunion du comité de pilotage Forfait 1 TRANCHE FERME : MOULINS GEORGES ET DU BOURG DE ROMILLY-SUR-AIGRE Forfait 1 2 réunions du comité de pilotage Unité 2 1 réunion du comité technique Forfait 1 Dossier de demande de déclaration d'intérêt général Forfait 2 Dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau Forfait 2 Plus-value pour dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau Forfait 2 1 réunion du comité de pilotage Unité 1 Réunion supplémentaire Unité 1 A, le Signature du candidat (représentant habilité pour signer le marché) et cachet commercial page 2/7

3 TEMPS IMPARTIS A CHAQUE MISSION Unité Technicien Ingénieur Chef de projet Expert TRANCHE FERME : MOULINS GEORGES ET DU BOURG DE ROMILLY-SUR-AIGRE Visite de terrain Synthèse bibliographique 1 réunion du comité de pilotage Relevés topographiques Diagnostic hydrologique et modélisation hydraulique Rapport et plans Analyse hydromorphologique Analyse physico-chimique et biologique Valeur patrimoniale et économique de l ouvrage 1 réunion du comité de pilotage 2 réunions du comité de pilotage 1 réunion du comité technique Dossier de demande de déclaration d'intérêt général Dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau Plus-value pour dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau 1 réunion du comité de pilotage page 3/7

4 BORDEREAU DES PRIX Visite de terrain Unité 1 Synthèse bibliographique Forfait 1 Unité Prix en HT Qté Total en TTC TVA Prix en TTC Relevés topographiques Forfait 1 Rapport et plans Forfait 1 Diagnostic hydrologique et modélisation hydraulique Forfait 1 Analyse hydromorphologique Forfait 1 Analyse physico-chimique et biologique Forfait 1 Valeur patrimoniale et économique de l ouvrage Forfait 1 TRANCHE CONDITIONELLE 1 : MOULIN DE LA BOUCHE D'AIGRE DE ROMILLY-SUR-AIGRE Forfait 1 Dossier de demande de déclaration d'intérêt général Forfait 1 Dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau Forfait 1 Plus-value pour dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau Forfait 1 A, le Signature du candidat (représentant habilité pour signer le marché) et cachet commercial page 4/7

5 TEMPS IMPARTIS A CHAQUE MISSION Visite de terrain Synthèse bibliographique Relevés topographiques Unité Technicien Ingénieur Chef de projet Expert TRANCHE CONDITIONELLE 1 : MOULIN DE LA BOUCHE D'AIGRE DE ROMILLY-SUR-AIGRE Diagnostic hydrologique et modélisation hydraulique Rapport et plans Analyse hydromorphologique Analyse physico-chimique et biologique Valeur patrimoniale et économique de l ouvrage Dossier de demande de déclaration d'intérêt général Dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau Plus-value pour dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau page 5/7

6 BORDEREAU DES PRIX Visite de terrain Unité 1 Synthèse bibliographique Forfait 1 Unité Prix en HT Qté Total en TTC TVA Prix en TTC Relevés topographiques Forfait 1 Rapport et plans Forfait 1 Diagnostic hydrologique et modélisation hydraulique Forfait 1 Analyse hydromorphologique Forfait 1 Analyse physico-chimique et biologique Forfait 1 Valeur patrimoniale et économique de l ouvrage Forfait 1 TRANCHE CONDITIONELLE 2 : MOULINS MASSON ET DE QUINCAMPOIX Forfait 1 Dossier de demande de déclaration d'intérêt général Forfait 1 Dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau Forfait 1 Plus-value pour dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau Forfait 1 A, le Signature du candidat (représentant habilité pour signer le marché) et cachet commercial page 6/7

7 TEMPS IMPARTIS A CHAQUE MISSION Visite de terrain Synthèse bibliographique Relevés topographiques Unité Technicien Ingénieur Chef de projet Expert TRANCHE CONDITIONELLE 2 : MOULINS MASSON ET DE QUINCAMPOIX Diagnostic hydrologique et modélisation hydraulique Rapport et plans Analyse hydromorphologique Analyse physico-chimique et biologique Valeur patrimoniale et économique de l ouvrage Dossier de demande de déclaration d'intérêt général Dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau Plus-value pour dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau page 7/7

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