VADE - MECUM SEJOURS SCOLAIRES COURTS ET CLASSES DE DECOUVERTES

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1 VADE MECUM SEJOURS SCOLAIRES COURTS ET CLASSES DE DECOUVERTES 1/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

2 Textes de référence : B.O. H.S. N 7 du 23/09/99. B.O. N 2 du 13/01/05. Consulter ARIANE : les intervenants extérieurs dans les écoles maternelles et élémentaires. Les annexes mentionnées sont aussi disponibles sur le site ARIANE «rubrique action culturelle». SOMMAIRE Sommaire...p 2 Pourquoi une sortie avec nuitée (s)?...p 3 Quels types de séjours?...p 4 FICHE I : élaboration d'un projet de séjour court ou de classe de découvertes....p 5 FICHE II : contenu du projet pédagogique......p 6 FICHE III : coût et financement...p 7 FICHE IV : taux d'encadrement pendant la vie collective, hors périodes d'enseignement...p 8 FICHE V : taux d'encadrement spécifique des activités d'éducation physique et sportive...p 9 FICHE VI : présentation du projet......p 10 FICHE VII : réunion d'information avant le départ...p 11 FICHE VIII : fiche de synthèse...p 12 et 13 Annexes (B.O. H.S N 7 du 23/09/99 : annexe 2, annexe 2 (suite), annexe 3, annexe 3bis, annexe 4, annexe 5...p 14 à 19 Documents complémentaires : attestation d'accord des parents, fiche sanitaire de liaison...p 20 et 21 Document réalisé par l'équipe EPS 58 en collaboration avec : la division des établissements. La santé scolaire. 2/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

3 POURQUOI UNE SORTIE AVEC NUITEE (S)? Finalités et intérêt des sorties scolaires (B.O. H.S. N 7 DU 23/09/1999.). «Les sorties scolaires contribuent à donner du sens aux apprentissages en favorisant le contact direct avec l'environnement naturel ou culturel, avec des acteurs dans le milieu de travail, avec des oeuvres originales...les supports documentaires, papier ou multimédia aussi précieux soientils, ne suscitent ni la même émotion, ni les mêmes découvertes. Les sorties concourent ainsi à faire évoluer les représentations des apprentissages scolaires en les confrontant avec la réalité.(...). Les sorties scolaires favorisent le décloisonnement des enseignements, non seulement en créant une unité thématique mais aussi en mobilisant des savoirs et des savoirfaire constitutifs de disciplines différentes pour comprendre une situation complexe ou agir de manière appropriée dans un contexte inconnu.(...). Elles constituent enfin des occasions propices à l'apprentissage de la vie collective et à l'instauration de relations, entre adultes et enfants, différentes de celles de la classe. Les sorties sont des moments privilégiés pour une communication authentique avec des interlocuteurs variés. Elles favorisent la mise en oeuvre d'attitudes responsables dans des milieux moins protégés que l'enceinte scolaire.» Objectifs généraux d'une sortie scolaire (B.O. H.S. N 7 du 23 /09/1999). «Les activités pratiquées à l'occasion d'une sortie scolaire viennent nécessairement en appui des programmes. Elles s'intègrent au projet d'école et au projet pédagogique de la classe. Chaque sortie, quelle qu'en soit la durée, nourrit un projet d'apprentissages, souvent pluridisciplinaire, au travers d'un programme minutieusement préparé dans lequel le nombre des sujets d'étude ou des activités pratiquées doit être limité. (...). Dans tous les cas, l'accent sera mis sur les aspects transversaux des apprentissages : développement de l'autonomie, de l'esprit d'initiative, de la responsabilité, du respect de l'autre, de son travail, de l'environnement et du patrimoine; acquisition ou perfectionnement de méthodes de travail (observation, description, analyse et synthèse, prise de notes, représentation graphique...); recours fréquent à la communication orale : le questionnement, l'expression et l'écoute seront particulièrement sollicités chez l'enfant par les nombreuses situations d'échange mises en place dans les activités quotidiennes.» 3/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

4 QUELS TYPES DE SEJOURS? Distinction entre deux types de séjours et aspects spécifiques {B.O. N 2 du 13/01/05 (circulaire du 5/01/05)}. «Les apports qui sont attendus d'une sortie scolaire varient nécessairement en fonction de la durée du séjour. Cette durée est donc une des composantes essentielles du projet pédagogique et des apprentissages visés. Il est apparu utile, à cet égard, de distinguer deux types de séjours (...): 2.1. Le séjour scolaire court : Les séjours scolaires courts (d'une durée inférieure à cinq jours, soit de une à trois nuitées) permettent une rencontre avec des environnements, des événements, des cultures, etc. représentant des temps forts des apprentissages (...); Ce séjour scolaire s'inscrit davantage dans la dynamique des activités ordinaires de la classe tout en étant un temps fort. Il permet souvent d'illustrer une thématique déjà abordée en classe. Il peut se répéter sans excès durant le cycle et convient particulièrement pour une première séparation d'avec le milieu familial, notamment pour des enfants d'âge maternel ou les élèves de cycle La classe de découvertes : Les classes de découvertes, d'une durée égale ou supérieure à cinq jours (quatre nuitées et plus), permettent de s'extraire de façon significative du contexte et de l'espace habituels de la classe. Elles constituent ainsi, pour les élèves, un réel dépaysement et un moment privilégié d'apprentissage de la vie collective que chacun devrait connaître au moins une fois au cours de sa scolarité. (...). Parce qu'elle se déroule sur une durée plus longue, la classe de découvertes constitue une rupture plus marquée dans la scolarité de l'élève. La durée permet l'adaptation à un nouveau cadre de vie et d'enseignement. La classe de découvertes est aussi un espace de temps opportun pour aborder, dans des situations inhabituelles et particulièrement favorables, le domaine du «vivre ensemble».(...). 4/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

5 FICHE I :élaboration d'un projet de séjour scolaire court ou de classe de découvertes. B.O. H.S. N 7 du 23/9/99 I.2, p 5, B.O. n 2 du 13/01/051.1 p 2 Quand dans le cursus scolaire? «Elles constituent ainsi, pour les élèves, un réel dépaysement et un moment privilégié d'apprentissage de la vie collective que chacun devrait connaître au moins une fois au cours de sa scolarité. (...)». Pour tous les élèves de l'école (.B.O. n 2 du 13/01/05I.) Le séjour scolaire court et la classe de découvertes à l'école primaire sont des outils pédagogiques au service de la réussite des élèves. Le séjour scolaire court peut se répéter sans excès durant le cycle et convient particulièrement pour une première séparation d'avec le milieu familial, notamment pour des enfants d'âge maternel ou les élèves de cycle 2. Quand dans l'année scolaire? (B.O. H.S.N 7 du 23/09/ p 5 ) «(...) Dans un projet d'apprentissages, au niveau scolaire considéré, la sortie scolaire peut constituer : une étape initiale, fondatrice, qui représente un tremplin pour des acquisitions ; un temps fort dans un domaine d'activités ; l'aboutissement d'une série d'activités et d'apprentissages permettant de réemployer, de valider et de mettre en situation des acquisitions dans un milieu où elles sont pleinement pertinentes et significatives.» Quelle durée? Se reporter page précédente : Quels types de séjours? Quel site? (B.O. n 2 du 13/01/051.2 p 2) Le choix du site est conditionné par les apprentissages visés dans la dominante d'activité. «Le séjour scolaire court ou la classe de découvertes fait l'objet d'un programme minutieusement préparé dans lequel le nombre des sujets d'études ou des activités pratiquées doit être mesuré. Aussi les enseignants veillerontils à la mise en adéquation de la durée du séjour avec les objectifs définis.». Quels documents administratifs? Quelles signatures? Fiche de demande d'autorisation de départ (Annexe 2, annexe 2 suite Circulaire du ). Signature de l'enseignant, signature du directeur, avis et signature de l'ien 5/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

6 FICHE II :contenu du projet pédagogique. Le projet pédagogique fait apparaître les éléments suivants : Le ou les liens avec le projet d'école(s), de cycle, de classe Les objectifs généraux et spécifiques Projet pédagogique et éducatif Dominante du séjour, Objectifs de vie collective, Objectifs d'apprentissages transversaux. Programme détaillé du séjour Calendrier des activités, Emploi du temps précis (activités et vie collective, encadrement), Journée type. Actions conduites et envisagées Lors de la préparation du séjour, Pendant le séjour, Exploitations et évaluations après le séjour. Durant toute la phase de construction du projet, avant sa présentation à l'ien, vous pouvez faire appel aux conseillers pédagogiques. 6/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

7 FICHE III :coût et financement. «En aucun cas, un élève ne peut être écarté pour des raisons financières (...)» B.O. H.S. N 7 du 23/09/1999 Estimer le coût global du projet pour s'interroger sur sa faisabilité. Contacter très tôt : Les structures d'accueil : Les structures d'accueil doivent être inscrites au répertoire départemental (se renseigner auprès de l'i.a. du département dans lequel a lieu la sortie) Types d'hébergement et estimation du coût ; Estimation des dépenses liées aux sorties et aux activités (attention aux activités spécifiques : se référer à la législation et aux recommandations du département d'accueil. Consulter leur site internet, contacter éventuellement votre CPC ). Les associations : Location ou emprunt de matériels spécifiques. Le transport : Choix entre les différents modes de transports et demandes de devis. Eventail des financements. Subventions : participation de la commune, subventions départementales et/ou régionales. Actions d'autofinancement par coopérative scolaire, association USEP et par actions spécifiques de la classe et/ou des parents. Participation financière des familles. > anticiper les difficultés matérielles et financières éventuelles des familles. Aide sociale individuelle : employeur, comité d'entreprise, C.C.A.S., C.A.F, Lions Club, Rotary, etc... Les séjours à l'étranger, s'ils ont lieu dans le cadre de l'union Européenne, peuvent recevoir des subventions de l'europe. Toute demande de subventions auprès d'organismes entraîne la présentation d'un dossier dont le traitement peut être long. Taux d'encadrement. Se reporter à la Fiche IV : Encadrement 7/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

8 FICHE IV :encadrement pendant la vie collective, hors périodes d'enseignement. B.O.H.S. N 7 du 23/9/99 p 7 à 8: II.2. : «(...). La présence, dans l'équipe d'encadrement, d'un titulaire de l'attestation de formation aux premiers secours (AFPS), d'un titulaire du brevet national des premiers secours (BNPS) ou du brevet national de secourisme (BNS) n'est pas requise pendant le transport. Elle est en revanche obligatoire : lors de sorties scolaires avec nuitée(s), sur le lieu d'hébergement, y compris la nuit (un titulaire de l'afps, du BNPS, ou du BNS par structure d'accueil suffit) ; lors des sorties scolaires occasionnelles, avec ou sans nuitée, en bateau ou en péniche, excepté lorsque le pilote ou un membre d'équipage du bateau ou de la péniche est en possession de ces qualifications». II.2. 1: «(...). Pour les sorties scolaires avec nuitée(s), la participation des adultes est mentionnée dans le dossier de demande d'autorisation à transmettre à l'inspecteur d'académie chargé de délivrer l'autorisation de départ. Il est rappelé, enfin, que la participation des ATSEM à l'encadrement des sorties scolaires doit faire l'objet d'une autorisation préalable du maire». E.V.S. et A.V.S. doivent aussi faire l'objet d'une autorisation préalable de l'employeur. (...). Les activités proposées lors des sorties scolaires occasionnelles, dès lors qu'elles ne relèvent pas des activités physiques et sportives, sont assimilées à la vie collectives en ce qui concerne les taux d'encadrement». TABLEAU 1 : Taux minimum d'encadrement au cours de la vie collective pour les sorties avec nuitée(s). Sortie avec nuitée(s) Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine 2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe. Audelà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8 EFFECTIF Ecole élémentaire 2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe. Audelà de 20 élèves, un adulte supplémentaire pour 10 * En ce qui concerne les personnes chargées de la vie collective, en dehors des activités d'enseignement et de l'animation des activités physiques et sportives, le brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) est conseillé. N.B. : Le chauffeur de car n'est pas pris en compte dans le taux d'encadrement lors du transport des élèves. 8/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

9 FICHE V :encadrement spécifique aux activités d'éducation physique et sportive. B.O.H.S. N 7 du 23/9/99 p 9 à 10: II : «(...). Toutes les activités physiques et sportives, excepté celles qui nécessitent un encadrement renforcé (voir II ), peuvent être enseignées par le maître de la classe ou un autre enseignant seul lorsqu'il s'agit d'une sortie régulière. Dans le cas d'une sortie occasionnelle, un taux d'encadrement spécifique s'impose selon le tableau suivant :» TABLEAU 2 : Taux minimum d'encadrement spécifique aux activités d'éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties scolaires occasionnelles avec ou sans nuitée. Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section Ecole élémentaire enfantine Jusqu'à 16 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant. Audelà de 16 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 8 élèves Jusqu'à 30 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant. Audelà de 30 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 15 élèves II : Activités nécessitant un encadrement renforcé «C'est le cas des activités physiques et sportives faisant appel aux techniques des sports de montagne, du ski, de l'escalade ou de l'alpinisme, les activités aquatiques et subaquatiques, les activités nautiques avec embarcation, le tir à l'arc, le V.T.T., le cyclisme sur route, les sports équestres, les sports de combat, le hockey sur glace, la spéléologie (classe I et II). Ce taux est précisé dans le tableau 3». TABLEAU 3 : Taux minimum d'encadrement renforcé pour certaines activités d'enseignement d'éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée. Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section Ecole élémentaire enfantine Jusqu'à 12 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant. Jusqu'à 24 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant. Audelà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre Audelà de 24 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves enseignant supplémentaire pour 12 élèves *L'agrément d'un intervenant bénévole est lié à la participation à un stage spécifique ou à des journées d'information organisées par la commission départementale pour l'éducation physique et sportive dans le premier degré. N.B. : En dérogation aux taux fixés par le tableau cidessus, le taux minimum d'encadrement renforcé pour le cyclisme sur route est le suivant : jusqu'à 12 élèves, le maître de la classe, plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant et, audelà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé*ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves. 9/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

10 FICHE VI :présentation du projet. Aviser le directeur de l'école et le conseil des maîtres. «(...) l'initiative du projet relève du maître de la classe ou de l'équipe pédagogique (...) dans le cadre du projet d'école.»b.o.h.s. N 7 du 23/9/99 Associer les élèves au projet. Présenter le projet au conseil d'école. «Le conseil d'école donne tous avis (...) et notamment sur les actions pédagogiques qui sont entreprises pour réaliser les objectifs nationaux du service public d'enseignement» (Décret n du 6/9/90). Présenter le projet aux parents. Le conseil d'école est informé des conditions dans lesquelles les maîtres organisent les rencontres avec les parents de leurs élèves. Ordre du jour : place des classes de découvertes dans les programmes, objectifs visés, termes, explicitation du choix... Eléments matériels : plaquette ou vidéo sur la structure d'accueil. Evaluation du niveau d'adhésion des parents. Transmettre le dossier à l'i.e.n. Durant toute la phase de construction du projet, avant sa transmission, vous pouvez faire appel aux conseillers pédagogiques. Penser à l'accueil en milieu scolaire des élèves qui ne partent pas. Transmettre le dossier à l'i.a. via votre I.E.N (voir tableau récapitulatif page 12). Inviter les familles à une réunion d'information avant départ. 2 à 3 semaines avant le départ. Se référer à la fiche VII. 10/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

11 FICHE VII :réunion d'information avant le départ. Pièces administratives. Recueillir, si cela n'a pas été fait antérieurement, l'accord écrit des familles (participation au projet, dates et heures de départ et de retour, moyens de transport). Si le lieu de départ est autre que l'école, une autorisation spécifique des parents doit être jointe au projet (voir attestation d'accord des parents). Assurance responsabilité civile et assurance individuelle accidents corporels obligatoires. Communication. Mode(s) de communication choisi(s), téléphone, internet (classe/école). Ecole/familles, liste des numéros de téléphone des familles. Familles/classe, à déterminer. Correspondance. Santé. L'enseignant a deux obligations : si l'enfant nécessite des soins au cours du séjour, prévenir les secours (15 ou 112) et les familles. Fiche sanitaire de liaison (en annexe). Prise de médicaments de façon ponctuelle (autorisation écrite des parents et photocopie de l'ordonnance). Si l'enfant a des problèmes de santé, contacter le médecin scolaire en vue d'un P.A.I. (projet d'accueil individualisé). Si P.P.S. (projet personnalisé de scolarisation),contacter l'enseignant référent. Trousseau. Engager à faire marquer les vêtements. Indiquer les vêtements et chaussures spécifiques ou indispensables. Trousse de toilette, lunettes. Objets à autoriser ou à interdire. Téléphone portable, objets de valeur, argent de poche, alimentation (gâteaux...), appareil photo, «Doudou», jeux, cartable... Piquenique pour le voyage. Contenu du piquenique. 11/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

12 FICHE VIII: fiche de synthèse sorties avec nuitée(s). DELAIS IMPERATIFS D'ENVOI : Hors vacances scolaires. LIEU D'ACCUEIL ENVOI A L'I.E.N. REPONSE DE L'I.A. En cas de non réponse dans le délai interroger l'ia. NIEVRE 5 semaines avant le départ 2 semaines avant le départ AUTRE DEPARTEMENT 8 semaines avant le départ 3 semaines avant le départ ETRANGER 10 semaines avant le départ 3 semaines avant le départ DOSSIERS A FOURNIR : Nièvre : 2 dossiers complets (+ 1 gardé à l'école), hors Nièvre et étranger : 3 dossiers (+ 1 gardé à l'école). Dossier administratif ELEMENTS DU DOSSIER * REMARQUES Fiche de demande d'autorisation de départ (Annexe 2 et annexe 2 suite B.O. H.S. N 7 du ). Signature de l'enseignant. Signature du directeur. Avis et signature de l'ien. Dossier pédagogique Projet pédagogique et éducatif. Programme détaillé du séjour (calendrier des activités avec emploi du temps précis, fournir une journée type). Actions conduites et envisagées autour du séjour. Encadrement Vie collective : voir tableau 1, B.O. H.S.N 7 du Agréments Activités EPS : voir tableau 2 et 3, B.O. H.S. N 7 du Si présence d'une ATSEM : autorisation de la mairie Qualification particulière pour le secourisme : un des membres au moins de l'équipe d'encadrement doit posséder le BNS ou l'afps, (joindre copie du diplôme au dossier). Intervenants extérieurs : liste des personnes avec référence des qualifications. Si activités sportives spécifiques : BE, ETAPS ou attestation de qualification pour les bénévoles. 12/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

13 Transports ELEMENTS DU DOSSIER * REMARQUES Fiche d'information sur le transport (Annexe 3 B.O. H.S. N 7 du 23999). Copie du schéma de conduite avec cachet du transporteur inscrit au registre préfectoral. Annexe 3 bis pour les déplacements sur le lieu de séjour. Annexe 4 sera remplie au moment du départ et conservée à l'école. Divers Attestation de prise en charge si le transport est organisé par une collectivité territoriale ou un centre d'accueil. Activités nautiques : liste des enfants et résultats du test. Bateau, péniche : diplôme spécifique. Attestation d'accord des parents si le départ n'a pas lieu à l'école. Accord des parents en cas de séjour dans un centre ou dans des familles à conserver à l'école. 13/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

14 ANNEXE 2 DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE (S) Nom et adresse ou cachet de l école : Téléphone : Télécopie : maternelle élémentaire élémentaire avec section enfantine Classe concernée : Effectif de la classe concernée : NOM ET Prénom des enseignants qui partent (souligner le nom de celui qui assure la coordination du projet) : Le projet pédagogique est à joindre obligatoirement au dossier de demande d autorisation. Il doit comporter : 1) Projet pédagogique et éducatif 2) Programme détaillé du séjour 3) Actions ultérieures : évaluation et exploitation des acquis pédagogiques et éducatifs de la sortie scolaire avec nuitée (s) LIEU (X) D HEBERGEMENT : Nombre d élèves participant à la sortie : Date de départ de l école (jour et heure) : Itinéraire détaillé : Jour et heure d arrivée sur le lieu d hébergement : Date de retour à l école (jour et heure) : Itinéraire détaillé : DUREE (Nombre de nuitées ) STRUCTURE D HEBERGEMENT (figurant sur le répertoire départemental) Nature (préciser : organisme, hôtel, centre, gîte, chalet ) : Nom de l établissement d accueil : Adresse : Téléphone : FINANCEMENT : Coût TOTAL : Participation d une collectivité territoriale (préciser) : Participation d une association (préciser) : Autres financements (préciser) : Participation familiale : ASSURANCE : Il a été vérifié qu il a été souscrit une assurance responsabilité civile/individuelle accidents 14/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

15 ANNEXE 2 (Suite) ENCADREMENT : Nom et Prénom (Date de naissance pour les personnes participant à l encadrement) 1) Enseignant (s) QUALIFICATION (Pour les intervenants extérieurs) Personne titulaire de L A F P S ou B N S Rôle 2) Personnel assurant l encadrement «vie collective» (ATSEM, Animateur BAFA, Aideéducateur, parent etc..). 21 Au départ du département d origine. 22 Sur le lieu du séjour 3) Intervenants extérieurs dans le cadre des enseignements Fait à..le Signature de l enseignant coordonnateur du projet : Date de transmission par le directeur d école à l Inspecteur de l Education Nationale de la Circonscription : Signature du directeur d école : AVIS DE L I.E.N. de la circonscription sur le contenu Favorable défavorable Date : et l organisation pédagogique motif : Signature Observations éventuelles : AVIS DE L I.A d accueil (ou des I.A. de chaque Favorable défavorable Date : Département traversé lorsque la sortie scolaire motif : Signature avec nuitée (s) est à caractère itinérant avec Observations hébergement sur plusieurs départements) éventuelles : Décision de départ de l Inspecteur d Académie du ACCORD REFUS Date : Département d origine motif : Signature Observations éventuelles : 15/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

16 ANNEXE 3 FICHE D INFORMATION SUR LE TRANSPORT A REMPLIR PAR L ORGANISATEUR DE LA SORTIE, OU LA COLLECTIVITE TERRITORIALE OU LE CENTRE D ACCUEIL EN CHARGE DU TRANSPORT Transport : régulier occasionnel Trajet Aller Trajet Retour Date de départ Date de retour Effectif TOTAL élèves ** + accompagnateurs de à de à Heure de départ. Heure de départ.. km km heure d arrivée * heure d arrivée *..... * après avoir pris connaissance du schéma de conduite fourni par le transporteur ** l ensemble des élèves, qu ils soient d une ou plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe. Descriptif de l itinéraire (pour une sortie de plusieurs jours, indiquez TOUS les trajets prévus) : NOM/Raison sociale du Transporteur : Pour les entreprises de transport public routier de personnes, numéro d inscription au registre préfectoral autorisant à exécuter des services de transports occasionnels. Téléphone : PIECE A JOINDRE FOURNIE PAR LE TRANSPORTEUR Copie du schéma de conduite ATTENTION : Le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises adultes, hors strapontins (signalées sur la carte violette, configuration «transports d adultes» lorsque le véhicule n a pas été conçu uniquement pour le transport en commun d enfants). 16/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

17 ANNEXE 3 Bis ( à utiliser pour les transports pendant le séjour) Fiche d information sur le transport à remplir par l enseignant ou le centre en charge du transport Rappel : L ANNEXE 3 devrait, pour une sortie de plusieurs jours, comporter tous les trajets prévus. La taille réduite de l espace réservé à cet effet ne permet pas de noter les sorties souvent nombreuses effectuées lors d une sortie avec nuitées. Ce document (ANNEXE 3 bis) a donc pour objet de vous permettre de noter tous les déplacements prévus en bus, bateaux lors de votre séjour sachant que tout déplacement nécessitant un transport doit être justifié. Trajet : ALLER/jour Le :. de : Trajet : RETOUR /jour Le : de : Effectif/élèves Nbre accompagnateurs Transporteur à : à : Km : Schéma de conduite : Km : Trajet : ALLER/jour Le :.. de : Trajet : RETOUR /jour Le de : Effectif/élèves Nbre accompagnateurs Transporteur à : à : Km : Schéma de conduite : Km : Trajet : ALLER/jour Le :.. de : Trajet : RETOUR /jour Le :. de : Effectif/élèves Nbre accompagnateurs Transporteur à : à : Km : Schéma de conduite : Km : A.le Signature du Transporteur Le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises adultes, hors strapontins (signalées sur la carte violette, configuration «transports d adultes» lorsque le véhicule n a pas été conçu uniquement pour le transport en commun d enfants. 17/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

18 ANNEXE 4 FICHE A REMPLIR AU MOMENT DU DEPART PAR LE TRANSPORTEUR OU LA COLLECTIVITE TERRITORIALE OU LE CENTRE D ACCUEIL ASSURANT LE TRANSPORT (à remettre à l organisateur de la sortie) Véhicule (s) : Marque /Modèle N immatriculation N carte violette Conducteur (s) : NOM (S) et Prénom (s) N de permis de conduire ATTENTION : Le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises adultes, hors strapontins (signalées sur la carte violette, configuration «transports d adultes» lorsque le véhicule n a pas été conçu uniquement pour le transport en commun d enfants). 18/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

19 ANNEXE 5 QUALIFICATIONS * EXIGEES POUR ENCADRER DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES A L ECOLE I) AGENTS DE L ETAT : Ils sont légalement dispensés de la possession d un diplôme. II) PERSONNELS TERRITORIAUX TITULAIRES : Leur qualification résulte de leur statut et n est pas non plus liée à la possession d un diplôme. Disposent d une qualification générale pour encadrer les activités physiques et sportives : 1 les conseillers territoriaux des activités physiques et sportives ; 2 les éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives ; 3 les opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives, intégrés lors de la constitution initiale du cadre d emplois. III) PERSONNELS NON TITULAIRES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET SALARIES DE DROIT PRIVE, NOTAMMENT AIDES EDUCATEURS : Leur qualification est attestée par la possession d un diplôme : 1) Peuvent encadrer les activités physiques et sportives dans une discipline y compris une discipline «dite à risques» (définies au II de la circulaire), les titulaires d un :. brevet d Etat de spécialité ;. certificat de préqualification attestant de la qualité d éducateur sportif stagiaire (en formation pour l obtention d un brevet d Etat de spécialité), sous l autorité d un tuteur ; 2) Peuvent encadrer l ensemble des activités physiques et sportives à l exception des activités «dites à risques» (définies au II de la circulaire) les titulaires d un :. brevet d Etat d éducateur sportif, animation des activités physiques et sportives pour tous (BEESAPT) ; DEUG STAPS ;. certificat de préqualification attestant de la qualité d éducateur sportif stagiaire (en formation pour l obtention d un BEESAPT), sous l autorité d un tuteur. IV LES BENEVOLES : Peuvent encadrer toutes les activités physiques et sportives, sous réserve d une vérification de qualification, sous la responsabilité de l Inspecteur d Académie, résultant de la participation à un stage spécifique et /ou à des journées d information. Document provisoire, dans l attente de la sortie du décret et de la circulaire relatifs à l agrément des intervenants extérieurs 19/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

20 Division des Etablissements Inspection Académique de la NIEVRE ATTESTATION D'ACCORD DES PARENTS Pour transfert du lieu de rassemblement Je soussigné(e) NOM et PRENOM. Direct. de l'école : Déclare avoir recueilli l'accord écrit de toutes les familles Pour que le lieu de rassemblement de départ et de retour de la sortie scolaire avec nuitée(s) De la classe de M. Soit fixé à : (1) Départ le.. à... heures Retour le à.. heures A..le.. Cachet et signature du Directeur (trice) (1) Indiquer la commune et le lieu précis de départ 20/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

21 PROPOSITION Santé scolaire FICHE D'URGENCE A L'INTENTION DES PARENTS * Nom de l'école ou de l'établissement :...Année scolaire :... Nom :... Prénom :... Classe :... Date de naissance :... Nom et adresse des parents ou du représentant légal : N et adresse du centre de sécurité sociale : N et adresse de l'assurance scolaire : En cas d'accident, l'école ou l'établissement s'efforce de prévenir la famille par les moyens les plus rapides. Veuillez faciliter notre tâche en nous donnant au moins un numéro de téléphone : 1. N de téléphone du domicile : N du travail du père :...Poste : N du travail de la mère :...Poste : Nom et téléphone d'une personne susceptible de vous prévenir rapidement : En cas d'urgence, un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d'urgence vers l'hôpital le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par nos soins. Un élève mineur ne peut sortir de l'hôpital qu' accompagné de sa famille. Date du dernier rappel de vaccin antitétanique :... (Pour être efficace, cette vaccination nécessite un rappel tous les 5 ans) Observations particulières que vous jugerez utiles de porter à la connaissance de l'école ou de l'établissement (allergies, traitements en cours, précautions particulières à prendre...) NOM, adresse et n de téléphone du médecin traitant : DOCUMENT NON CONFIDENTIEL à remplir par les familles à chaque début d'année scolaire. Si vous souhaitez transmettre des informations confidentielles, vous pouvez le faire sous enveloppe fermée à l'intention du médecin ou de l'infirmière. 21/21 Inspection AcadémiqueEquipe EPS 58 Octobre 2006

II - ENCADREMENT. Rappel du nombre d élèves participants. Total du nombre de personnels encadrant. Nom prénom Date de naissance Observations

II - ENCADREMENT. Rappel du nombre d élèves participants. Total du nombre de personnels encadrant. Nom prénom Date de naissance Observations ACADEMIE DE LILLE INSPECTION ACADEMIQUE DU PAS-DE-CALAIS Division des écoles 20 bd de la Liberté 62021 Arras cedex DE1- Nadine Guyon Tél : 03 21 23 91 23 Fax : 03 21 23 82 27 e-mail : ce.i62dec1@ac-lille.fr

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DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART. à adresser en 2 exemplaires à l Inspecteur de circonscription.

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