SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2019

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1 REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU RHONE VILLE DE LYON (Direction des Assemblées) 2019/5123 Approbation de la programmation PEdT 2019/2020 : temps scolaire/temps périscolaire : ajustements et compléments Direction de l'education Rapporteur : M. CORAZZOL Guy SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2019 COMPTE RENDU AFFICHE LE : 20 NOVEMBRE 2019 DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 12 NOVEMBRE 2019 NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73 RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 26 NOVEMBRE 2019 DELIBERATION AFFICHEE LE : 29 NOVEMBRE 2019 PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina PRESENTS : M. COLLOMB, M. KEPENEKIAN, Mme DOGNIN-SAUZE, M. BRUMM, Mme AIT MATEN, M. SECHERESSE, Mme GAY, M. CORAZZOL, Mme BOUZERDA, M. GRABER, Mme CONDEMINE, M. GIORDANO, Mme REYNAUD, M. CLAISSE, Mme RIVOIRE, Mme RABATEL, M. LE FAOU, Mme BESSON, M. CUCHERAT, Mme FRIH, M. LEVY, M. DAVID, Mme NACHURY, Mme LEVY, Mme CROIZIER, M. BLACHE, Mme BALAS, M. LAFOND, Mme SERVIEN, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, M. MALESKI, M. KISMOUNE, Mme BRUGNERA, Mme PICOT, M. BRAILLARD, Mme BERRA, M. BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme FONDEUR, Mme BURILLON, M. PELAEZ, Mme HOBERT, Mme FAURIE-GAUTHIER, M. RUDIGOZ, Mme MANOUKIAN, M. JULIEN-LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. HAVARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M. GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, Mme de LAVERNEE, M. ROYER, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. REMY, M. BERNARD, Mme MADELEINE, Mme BAUME ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : M. DURAND (pouvoir à Mme REYNAUD), Mme ROUX de BEZIEUX (pouvoir à Mme SANGOUARD), Mme ROLLAND-VANNINI (pouvoir à M. MALESKI), M. HAMELIN (pouvoir à Mme BOUZERDA), M. BOUDOT ABSENTS NON EXCUSES :

2 2019/ APPROBATION DE LA PROGRAMMATION PEDT 2019/2020 : TEMPS SCOLAIRE/TEMPS PERISCOLAIRE : AJUSTEMENTS ET COMPLEMENTS (DIRECTION DE L'EDUCATION) Le Conseil Municipal, Vu le rapport en date du 21 octobre 2019 par lequel M. le Maire expose ce qui suit : Le 23 septembre 2019, vous a été soumise la délibération n 2019/5006 concernant les attributions pour le soutien aux projets des écoles et des accueils de loisirs sur le temps scolaire et sur le temps périscolaire. Des dispositions complémentaires relatives à l année scolaire vous sont présentées ce jour : I. Annulations, réattributions et ajustements sur les temps scolaires et périscolaires : Suite à la délibération du 23 septembre 2019, 3 annulations d attribution doivent être réalisées pour les motifs suivants : - annulation de la subvention pour Lyon Olympique Echecs au regard des ateliers périscolaires du soir qui sont au nombre réactualisé de 38 au lieu de 37 initialement prévus ; - annulation de la subvention pour la LICRA au regard de la capacité de mise en œuvre moindre que prévu sur le périscolaire ; - annulation de la structure financée pour CINE DUCHERE. Le tableau 1 annule le versement de subventions pour les différentes actions concernées. S agissant d ajustements de montants, le tableau 2 réattribue les 2 subventions aux associations que sont la Licra et Lyon Olympique Echecs ainsi que le changement de destinataire de la subvention de l action Ecole et Cinéma. Tableau 1 : Annulations de subventions STRUCTURE FINANCÉE CODE TIERS TITRE ATTRIBUÉ SUB VDL LIGNE DE CREDIT TEMPERI Tout Lyon LICRA LI0103 Animation périscolaire AME TEMPERI Tout Lyon Lyon Olympique Echecs OY0500 Ateliers échecs périscolaires du soir

3 STRUCTURE FINANCÉE CODE TIERS TITRE ATTRIBUÉ SUB VDL LIGNE DE CREDIT TEMPSCO CINE DUCHERE CI0800 Ecole et cinéma 200 Tableau 2 : Réattributions des subventions annulées STRUCTURE FINANCÉE CODE TIERS TITRE ATTRIBUÉ SUB VDL LIGNE DE CREDIT TEMPERI Tout Lyon LICRA LI0103 Animation périscolaire AME TEMPERI Tout Lyon Lyon Olympique Echecs OY0500 Ateliers échecs périscolaires du soir TEMPSCO GS LES BLEUETS AS0473 Ecole et cinéma 200 Par ailleurs, à la suite de la délibération du 23 septembre 2019, des attributions complémentaires de subventions et vacations sont proposées sur le temps scolaire. Les tableaux 3 et 4 permettent de prendre connaissance des montants des subventions complémentaires proposées sur les temps scolaires et périscolaire Tableau 3 : Attributions de subventions et vacations complémentaires temps scolaire SCOL SCOL SCOL ECOLE ELEMENTAIRE LA GARE D EAU MATERNELLE VICTOR HUGO GS MICHEL SERVET SCOL GS MICHELET SCOL MATERNELLE LAURENT MOURGUET SCOL GS PAUL BERT TITRE Classe découvert e PIL regards sur les insectes et oiseaux PIL citoyennet é PIL danse maternelle Projet guignol PIL climat scolaire CODE TIERS SUB VDL VAC VDL TOTAL PO STRUCTURE FINANCEE (Associations/Coopéra tives Scolaires) ELEMENTAIRE LA GARE D EAU MATERNELLE VICTOR HUGO LIGNE DE CREDIT PA GS MICHEL SERVET OC0414 OC GS MICHELET MATERNELLE LAURENT MOURGUET EC GS PAUL BERT

4 SCOL SCOL SCOL SCOL SCOL SCOL SCOL SCOL SCOL SCOL SCOL SCOL Tout Lyon ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES POMPIDOU MATERNELLE JEAN DE LA FONTAINE ELEMENTAIRE ALAIN FOURNIER GS LOUIS PERGAUD GS MARIE BORDAS ELEMENTAIRE CHARLES PEGUY MATERNELLE DELORME GS ANTONIN LABORDE GS LES BLEUETS GS LES GERANIUMS GS CHEVALIER BAYARD ECOLE FAMILLES CITE TITRE PIL "ouverture d'échecs ouverture d'esprit" PIL Street art Médiation par les pairs/alt M Médiation par les pairs/alt M Médiation par les pairs/alt M Fréquence s Ecoles //mini demain Projet PIL danse PIL Passeurs de culture (fresque industrie) PIL écocitoyennet é PIL EDD Duchère une trame verte entre les écoles de la Duchère Atelier Philo Projets Paul Bert et Marie Bordas CODE TIERS SUB VDL OC EC AS VAC VDL STRUCTURE FINANCEE (Associations/Coopéra tives Scolaires) ELEMENTAIRE GEORGES POMPIDOU MATERNELLE JEAN DE LA FONTAINE ELEMENTAIRE ALAIN FOURNIER LIGNE DE CREDIT AS GS LOUIS PERGAUD OC GS MARIE BORDAS FR FREQUENCE ECOLES OC ME MATERNELLE DELORME GS ANTONIN LABORDE AS GS LES BLEUETS AS GS LES GERANIUMS AN TOTAL GS CHEVALIER BAYARD ECOLE FAMILLES CITE Tableau 4 : Attributions de subventions complémentaires temps périscolaire PERI PERI TOUT LYON TOUT LYON Ecole concernée TITRE CODE TIERS TOUT LYON PERI TOUT LYON Ambassadeurs CM2/6 SUB VDL VAC VDL STRUCTURE FINANCEE LIGNE DE CREDIT POURSUIVRE Ludimalle CO COUP DE POUCE 44436

5 Ecole concernée TITRE CODE TIERS SUB VDL VAC VDL STRUCTURE FINANCEE LIGNE DE CREDIT PERI RELAIS TOTAL II. Pour information - Projets d éducation à la santé (EDSA) et actions de sensibilisation aux handicaps/vivre ensemble : La Ville de Lyon, à travers la mobilisation de son personnel médico-social scolaire, propose aux enseignants de venir en soutien pour la mise en place d actions collectives d éducation à la santé. Au cours de l année scolaire , 93 actions ont été retenues sous réserve des éventuels ajustements opérés dans la mise en œuvre de ces dernières. Ces animations de prévention, déployées de la Grande Section de maternelle au CM2, concourent au parcours santé autour de 5 thématiques prioritaires que sont : - l estime de soi/l estime des autres, le vivre ensemble et la prévention du harcèlement 18 actions ; - l éducation à la vie 36 actions ; - la sensibilisation aux handicaps 21 actions ; - les écrans et la santé- 10 actions ; - rythmes, hygiène de vie et alimentation 8 actions. A noter l implication forte de nombreuses associations aux côtés du personnel médicosocial et des enseignants sur les actions de sensibilisation aux handicaps qui ont pour objectif de faciliter l intégration des enfants handicapés accueillis à l école et plus généralement de lutter contre les discriminations. Tableau 5 : EDSA et actions sensibilisation aux handicaps et vivre ensemble (présenté à titre informatif) CP ÉCOLE CONCERNÉE TITRE TYPE D' ELEMENTAIRE ROBERT DOISNEAU Education à la vie EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE ROBERT DOISNEAU Sensibilisation au handicap ELEMENTAIRE VICTOR HUGO Handicaps auditifs et physiques GS MICHEL SERVET Education à la vie EDSA- Education à la vie GS TABLES CLAUDIENNES Education à la vie EDSA- Education à la vie GS TABLES CLAUDIENNES Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres Totaux (6)

6 CP ÉCOLE CONCERNÉE TITRE TYPE D' GS GERMAINE TILLION Education à la vie EDSA- Education à la vie GS GERMAINE TILLION Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres Totaux (2) ELEMENTAIRE ANDRE PHILIP Vivre ensemble EDSA- Estime de soi/ Estime des autres ELEMENTAIRE ANTOINE CHARIAL EDSA HANDICAP ELEMENTAIRE CONDORCET Education à la vie EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE GEORGES POMPIDOU Education à la vie EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE GEORGES POMPIDOU Estime de soi/ Estime des autres EDSA- Estime de soi/ Estime des autres ELEMENTAIRE JULES VERNE Santé EDSA- Estime de soi/ Estime des autres ELEMENTAIRE MEYNIS EDSA écrans CP CE1 EDSA - Ecrans et Santé ELEMENTAIRE MEYNIS EDSA éducation à la vie CM2 EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE MEYNIS EDSA projet handicap CE ELEMENTAIRE PAUL PAINLEVE Education à la vie EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE PAUL PAINLEVE Sensibilisation aux handicaps ELEMENTAIRE REBATEL Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres GS MONTBRILLANT Education à la vie EDSA- Education à la vie GS MONTBRILLANT Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres GS PAUL BERT EDSA- Education à la vie EDSA- Education à la vie GS PAUL BERT MATERNELLE ANTOINE CHARIAL MATERNELLE ETIENNE DOLET EDSA- Sensibilisation aux Handicaps Mes dents aux différents temps Vivre avec soi et avec les autres EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation EDSA- Estime de soi/ Estime des autres MATERNELLE MEYNIS EDSA EDSA - Ecrans et Santé MATERNELLE NOVE JOSSERAND EDSA EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation Totaux (20) ELEMENTAIRE JEAN DE LA FONTAINE Education à la vie EDSA- Education à la vie Totaux (1) ELEMENTAIRE CHAMPVERT OUEST Education à la vie EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE CHAMPVERT OUEST Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres ELEMENTAIRE CHAMPVERT OUEST Handicaps ELEMENTAIRE FERDINAND BUISSON EDSA EDSA- Estime de soi/ Estime des autres ELEMENTAIRE JOLIOT -CURIE EDSA ELEMENTAIRE LES GEMEAUX EDSA EDSA- Estime de soi/ Estime des autres ELEMENTAIRE LES GEMEAUX EDSA MATERNELLE DIDEROT Mieux dormir pour mieux grandir EDSA - Ecrans et Santé MATERNELLE LES BATTIERES EDSA EDSA - Ecrans et Santé

7 CP ÉCOLE CONCERNÉE TITRE TYPE D' Totaux (9) ELEMENTAIRE JEAN JAURES Education à la santé EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE JEAN JAURES ELEMENTAIRE JEAN RACINE Ecole inclusive - vivre ensemble Rendre l'école plus inclusive par la sensibilisation au handicap GS MONTAIGNE - J. FERRY Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres MATERNELLE ANTOINE REMOND Totaux (5) Respecter son corps pour bien être en forme à l'école EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation ELEMENTAIRE ARISTIDE BRIAND Education à la vie EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE ARISTIDE BRIAND Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres ELEMENTAIRE ARISTIDE BRIAND Ambassadeur du bien mangé EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation ELEMENTAIRE GILBERT DRU EDSA ELEMENTAIRE MARC BLOCH Education à la vie EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE MARCEL PAGNOL Sensibilisation aux handicaps GS BERTHELOT Ecrans EDSA - Ecrans et Santé GS BERTHELOT Education à la vie EDSA- Education à la vie GS JEAN-PIERRE VEYET Vivre ensemble. EDSA- Estime de soi/ Estime des autres ELEMENTAIRE ARISTIDE BRIAND Handicap GS JULIE-VICTOIRE DAUBIE Education à la vie EDSA- Education à la vie GS JULIE-VICTOIRE DAUBIE Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres GS JULIE-VICTOIRE DAUBIE Louis braille MATERNELLE ARISTIDE BRIAND Education à la santé EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation MATERNELLE MARC BLOCH Du bon usage des écrans EDSA - Ecrans et Santé MATERNELLE MARC BLOCH Totaux (16) Respect de soi respect des autres EDSA- Estime de soi/ Estime des autres ELEMENTAIRE ALAIN FOURNIER Education à la santé EDSA - Ecrans et Santé ELEMENTAIRE ALAIN FOURNIER EDSA Education a la vie EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE ALAIN FOURNIER Handicap ELEMENTAIRE EDOUARD HERRIOT Education à la santé EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE JEAN GIONO EDSA Alimentation EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation ELEMENTAIRE JEAN MACE Education à la vie CM2 EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE JEAN MACE Sensibilisation au handicap CE ELEMENTAIRE JEAN MERMOZ Contre le harcèlement. EDSA- Estime de soi/ Estime des autres ELEMENTAIRE LOUIS PASTEUR Education à la vie EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE PHILIBERT DELORME Education à la vie EDSA- Education à la vie

8 CP ÉCOLE CONCERNÉE TITRE TYPE D' ELEMENTAIRE PHILIBERT DELORME Regards croisés sur le handicap GS JOHN KENNEDY Education à la vie EDSA- Education à la vie GS LOUIS PERGAUD Education à la vie EDSA- Education à la vie GS LOUIS PERGAUD Santé bucco-dentaire EDSA- Education à la vie GS MARIE BORDAS Education à la vie EDSA- Education à la vie MATERNELLE ALAIN FOURNIER Sensibilisation écrans EDSA - Ecrans et Santé Totaux (16) ELEMENTAIRE AUDREY HEPBURN ELEMENTAIRE CHAPEAU ROUGE Grandir en respectant son corps L estime de soi / l estime des autres, le vivre ensemble, le harcèlement EDSA- Education à la vie EDSA- Estime de soi/ Estime des autres ELEMENTAIRE HECTOR BERLIOZ Education à la vie EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE LA GARE D EAU Ecrans et santé EDSA - Ecrans et Santé ELEMENTAIRE LA GARE D EAU Education à la vie EDSA- Education à la vie ELEMENTAIRE LES DAHLIAS Education à la santé EDSA - Ecrans et Santé ELEMENTAIRE LES DAHLIAS Education à la santé GS ALPHONSE DAUDET Education à la vie EDSA- Education à la vie GS ALPHONSE DAUDET Education à l'alimentation EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation GS ANTONIN LABORDE Education à la santé EDSA- Education à la vie GS ANTONIN LABORDE Education à la santé GS JOANNES MASSET Education à la vie EDSA- Education à la vie GS LES ANEMONES Education à la sexualité EDSA- Education à la vie GS LES GERANIUMS Education à la vie EDSA- Education à la vie GS LES GERANIUMS Education à la santé EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation GS LES GRILLONS EDSA- Education à la vie EDSA- Education à la vie MATERNELLE FREDERIC MISTRAL MATERNELLE LES FOUGERES Totaux (19) EDSA- Sensibilisation aux Handicaps sensibilisation à l'équilibre alimentaire EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation III. Pour information - Projet Ambassadeurs Du Livre (ADL) : Pour accompagner les actions mises en œuvre dans le domaine du lire-écrire avec les Bibliothèques Centres Documentaires (BCD), le dispositif des «Ambassadeurs Du Livre» en partenariat avec l AFEV (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville) et financé par la Ville à hauteur de , sera à nouveau déployé au sein de l ensemble des groupes scolaires qui en font la demande et sous réserve d avoir fourni dans le cadre de l appel à projets PEDT Temps scolaire, un projet BCD.

9 100 jeunes engagés dans un service civique pourront ainsi, après une formation multi partenariale, accueillir, à la BCD, des groupes d enfants sur l ensemble des temps scolaire et périscolaire. Tableau 6 : Répartition des 100 Ambassadeurs Du Livre sur le temps scolaire (TSCO) ÉCOLE CONCERNÉE TEMPS DE l TYPE D' ELEMENTAIRE AVEYRON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE ROBERT DOISNEAU ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE VICTOR HUGO ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS MICHEL SERVET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS TABLES CLAUDIENNES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE CLAUDE LEVI STRAUSS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE MICHEL SERVET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE RAOUL DUFY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE ROBERT DOISNEAU ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre Totaux (10) 3- Totaux 3- Totaux ELEMENTAIRE ALIX ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE CONDE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS GERMAINE TILLION ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS LAMARTINE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS LUCIE AUBRAC ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS MICHELET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE GILIBERT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre Totaux (11) 3-3- Totaux ELEMENTAIRE ANATOLE FRANCE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE ANDRE PHILIP ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE ANTOINE CHARIAL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE CONDORCET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE GEORGES POMPIDOU ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE JULES VERNE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE MAZENOD ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE MEYNIS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE NOVE JOSSERAND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE PAUL PAINLEVE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre

10 ÉCOLE CONCERNÉE TEMPS DE l TYPE D' ELEMENTAIRE REBATEL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS AIME CESAIRE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS LEON JOUHAUX ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS LOUISE - VIALA ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS MONTBRILLANT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS PAUL BERT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE ANATOLE FRANCE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE ANDRE PHILIP ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE ANTOINE CHARIAL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE ANTOINE DE SAINT EXUPERY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE CONDORCET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE ETIENNE DOLET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE HARMONIE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE LAURENT MOURGUET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE MEYNIS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE NOVE JOSSERAND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE PAUL PAINLEVE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre Totaux (31) 3- Totaux 3- Totaux ELEMENTAIRE CDT ARNAUD ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE GEORGES LAPIERRE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE JEAN DE LA FONTAINE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE JOSEPH CORNIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS LES ENTREPOTS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE CDT ARNAUD ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE GEORGES LAPIERRE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE JEAN DE LA FONTAINE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE JOSEPH CORNIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE LES PETITS CANUTS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre Totaux (11) 3- Totaux ELEMENTAIRE CHAMPVERT OUEST ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE DIDEROT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE FERDINAND BUISSON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre

11 ÉCOLE CONCERNÉE TEMPS DE l TYPE D' ELEMENTAIRE FULCHIRON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE JEAN GERSON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE JOLIOT -CURIE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE DIDEROT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE FERDINAND BUISSON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE FULCHIRON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE JEAN GERSON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE JOLIOT -CURIE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE LES BATTIERES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre Totaux (12) 3- Totaux 3- Totaux ELEMENTAIRE ANTOINE REMOND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE JEAN JAURES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE JEAN RACINE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE JEAN ROSTAND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE LOUIS PRADEL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS MONTAIGNE - J. FERRY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE ANTOINE REMOND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE JEAN COUTY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE JEAN JAURES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE JEAN RACINE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE JEAN ROSTAND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre Totaux (12) ECOLE INTERNATIONALE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE ARISTIDE BRIAND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE CLAUDIUS BERTHELIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE FRANCOISE HERITIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE GILBERT DRU ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE MARC BLOCH ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE MARCEL PAGNOL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE PARC BLANDAN ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS BERTHELOT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS CHAVANT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre

12 ÉCOLE CONCERNÉE TEMPS DE l TYPE D' GS F-A. RAVIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS JEAN-PIERRE VEYET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS JULIE-VICTOIRE DAUBIE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE ARISTIDE BRIAND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE CAVENNE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE DU RHONE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE FRANCOISE HERITIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE GILBERT DRU ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE MARC BLOCH ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE MARCEL PAGNOL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre Totaux (24) 3- Totaux 3- Totaux ELEMENTAIRE ALAIN FOURNIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE CHARLES PEGUY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE COMBE BLANCHE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE EDOUARD HERRIOT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE JEAN GIONO ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE JEAN MACE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE JEAN MERMOZ ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE LOUIS PASTEUR ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE PAUL EMILE VICTOR ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE SIMONE VEIL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS JOHN KENNEDY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS LOUIS PERGAUD ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS LUMIERE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS MARIE BORDAS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS SIMONE SIGNORET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE ALAIN FOURNIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE CHARLES PEGUY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE COMBE BLANCHE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE EDOUARD HERRIOT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE JEAN GIONO ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE JEAN MACE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE JEAN MERMOZ A ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre

13 ÉCOLE CONCERNÉE TEMPS DE l TYPE D' MATERNELLE JEAN MERMOZ B ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE LOUIS PASTEUR B ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE MARYSE BASTIE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE SIMONE VEIL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre Totaux (31) ELEMENTAIRE AUDREY HEPBURN ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE HECTOR BERLIOZ ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE JEAN ZAY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE LA GARE D EAU ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE LES DAHLIAS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre ELEMENTAIRE LES FOUGERES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS ALPHONSE DAUDET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS ANTONIN LABORDE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS CHEVALIER BAYARD ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS JOANNES MASSET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS LA SAUVAGERE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS LES ANEMONES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS LES BLEUETS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS LES GERANIUMS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre GS LES GRILLONS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE AUDREY HEPBURN ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE FREDERIC MISTRAL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE HECTOR BERLIOZ ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE JEAN ZAY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE LES DAHLIAS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE LES EGLANTINES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE LES FOUGERES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre MATERNELLE MAURICE CAREME ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre Totaux (32) 3- Totaux 3- Totaux Vu la délibération du Conseil municipal n 2019/5006 du 23 septembre 2019 ;

14 Vu l'avis du Conseil des 1 er, 2 e, 3 e, 4 e, 5 e, 6 e, 7 e, 8 e et 9 e arrondissements ; Ouï l'avis de la commission éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports ; DELIBERE 1- Les annulations des subventions du tableau n 1 ci-dessus sont approuvées. 2- Les attributions de subventions complémentaires dans les tableaux n 2, 3, 4 cidessus sont approuvées. 3- Les dépenses et annulations de dépenses seront réalisées sur les crédits inscrits au budget de l exercice 2019 selon les modalités suivantes : - les subventions complémentaires accordées dans le tableau n 2 seront prélevées sur la ligne de crédit (programme PROJEDU, opération TEMPERI, nature 6574, fonction 213) pour un montant de et (programme PROJEDU, opération TEMSCOL, nature 6574, fonction 213) pour un montant de 200 ; - les subventions complémentaires accordées dans le tableau n 3 seront prélevés sur la ligne de crédit (programme PROJEDU, opération TEMSCOL, nature 6574, fonction 213) pour un montant de et (programme PROJEDU, opération TEMSCOL, nature 6574, fonction 255) pour un montant de ; - les subventions complémentaires accordées dans le tableau n 4 seront prélevés sur la ligne de crédit (programme PROJEDU, opération TEMPERI, nature 6574, fonction 213) pour un montant de ; - les vacations à verser sur le temps scolaire d un montant de 100 seront prélevées sur les crédits ouverts au budget de l'exercice 2019 en cours, chapitre programme PROJEDU - opération VACATPEL. (Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, Pour le Maire, l Adjoint délégué, Guy CORAZZOL