Sciences de la terre et de l environnement Centre de Géosciences 35 rue Saint-Honoré F Fontainebleau Cedex

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1 Sciences de la terre et de l environnement Centre de Géosciences 35 rue Saint-Honoré F Fontainebleau Cedex FORMATION PROFESSIONNELLE EN ADMINISTRATION PUBLIQUE DES MINES (CESAM) Stratégie de développement du secteur minier (CESAM1) Industrie minière et conditions de son développement Politiques publiques du secteur minier et législation Contrats miniers et leur négociation Mines et société : enjeux environnementaux, sociaux et humains (CESAM2) Principes de contrôle et maîtrise des risques environnementaux et sociaux Principes de contrôle et maîtrise des risques sociaux et humains Ressources minérales et développement économique (CESAM3) Évaluation économique des projets miniers Comptes d'exploitation des compagnies minières, amélioration de la rentabilité, optimisation du management de projet Fiscalité applicable à l industrie minière en formation diplômante ou en formation professionnelle continue modulaire 0

2 Fondée en 1783, les compétences de l École des mines ont suivi le développement de l industrie. Devenue aujourd hui Mines ParisTech, l École étudie, développe et enseigne aujourd hui l ensemble des techniques utiles aux ingénieurs, y compris les sciences économiques et sociales. Installée depuis 1816 au cœur du Quartier Latin, dans l ancien Hôtel de Vendôme, en bordure du Jardin du Luxembourg, l École s est étendue en 1967 à Fontainebleau (à 500 m du château), et à Corbeil puis Évry (dans les locaux de la SNECMA), enfin en 1976 dans le parc technologique de Sophia Antipolis, à Valbonne près de Nice. Chargée originellement de la formation des ingénieurs civils des Mines de Paris et des Corps techniques de l État, l École a développé depuis les années soixante des activités de recherche et d enseignement de troisième cycle (mastères spécialisés, doctorat), en liaison avec l industrie et en partenariat avec l association ARMINES (fondée par l École en 1967). L École, membre fondateur du PRES ParisTech, continue à être au cœur de multiples projets. 1

3 Au cœur de Paris, MINES ParisTech forme depuis sa création en 1783 des ingénieurs de très haut niveau capables de résoudre des problèmes complexes dans des champs très variés, dont l industrie minière. Première école d'ingénieurs en France par son volume de recherche contractuelle, MINES ParisTech dispense une importante activité de recherche orientée vers l industrie et organisée en cinq départements : Sciences de la terre et de l environnement, Énergétique et procédés, Mécanique et matériaux, Mathématiques et systèmes, Économie, management et société L école d'ingénieurs développe également la création de chaires d enseignement et de recherche sur des thèmes émergents. MINES ParisTech est membre fondateur de ParisTech qui rassemble 12 des plus grandes écoles d'ingénieurs et de management parisiennes. L École est également membre fondateur du PRES Paris Sciences et Lettres qui rassemble 16 institutions d'enseignement supérieur et de recherche prestigieuses. MINES ParisTech Sciences de la terre et de l environnement Centre de Géosciences 35 rue Saint-Honoré F Fontainebleau Cedex Tel : +33 (0) formation@geosciences.minesparistech.fr Créée en 1967 à l initiative de MINES ParisTech, ARMINES est une association de recherche contractuelle, partenaire de grandes Ecoles d ingénieurs. Elle a pour objet la recherche «orientée vers l industrie» et apporte aux centres de recherche communs aux écoles partenaires des moyens en personnel, des équipements et des moyens de fonctionnement à hauteur de son volume d activité contractuelle. Cette recherche partenariale avec l industrie conduit à une culture originale où la démarche scientifique est confrontée à la dimension industrielle. Avec près de 600 salariés en propre répartis dans plus de 50 laboratoires, la participation des enseignants-chercheurs des écoles et une activité contractuelle proche de 44,7 millions d euros en 2013, elle est la première structure française de recherche contractuelle adossée à des établissements d enseignement supérieur. Elle renforce ainsi l activité R&D du réseau des Ecoles des Mines, de l Ecole Polytechnique, de l ENSTA, de l Ecole des Ponts et Chaussées et de l Ecole Navale en l orientant vers les problématiques de l industrie. ARMINES Structure de recherche contractuelle 60 Boulevard Saint-Michel F Paris Cedex 06 Tel : +33 (0)

4 MINES PARISTECH - CENTRE DE GEOSCIENCES Situé à Fontainebleau, à 60km au sud de Paris, le site de recherche de Mines ParisTech est installé au cœur du massif forestier de Fontainebleau mondialement connue, à proximité du domaine national du Château de Fontainebleau, inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l UNESCO. Le Centre de Géosciences est une structure de recherche et d enseignement qui développe ses activités sur les thématiques des Sciences de la Terre et de l Environnement. En recherche, ses compétences portent sur la géologie, la géotechnique, la géophysique, la géostatistique, l hydrogéologie, la géochimie, la géologie de l ingénieur et la géomécanique. Avec 50 enseignants-chercheurs, travaillant en lien étroit avec l industrie, le Centre de Géosciences participe à l enseignement du cycle ingénieur civil de MINES ParisTech et à la formation doctorale, et propose des actions de formations professionnelles spécialisées et continue. Les formations proposées par le centre de Géosciences couvrent les différents aspects de l exploitation des matières premières minérales depuis le rôle de l état dans le développement de l industrie minière, l évaluation des ressources ainsi que les aspects administratifs, techniques et économiques liés à leur exploitation. Les participants à ces formations viennent du monde entier. Ils sont ingénieurs des mines, géologues d exploration et d exploitation, directeurs de production, géophysiciens, ingénieurs en génie civil, en environnement et foncier, directeurs administratifs et financiers, des directeurs techniques,, des membres d agences gouvernementales, et des étudiants issus de l enseignement supérieur. Des formations intra-entreprises peuvent être également organisées à la demande, en France et à l étranger. 3

5 google earth 2014 MINES PARISTECH - CENTRE DE GÉOSCIENCES Depuis le début des années 80, les formations du Centre de Géosciences ont accueilli plus de 1800 étudiants venant de 75 pays et de compagnies minières importantes : France : Areva Mines, Eramet, Imerys, Lafarge Roumanie : Université technique de Petrosani Pologne : Institut minier central de Katowice Russie : Institut des Mines de St Petersbourg Europe Inde : Coal India Ltd, Indian Bureau of Mines Indonésie : Dept de Géologie et des Ressources Minérales, PT Bukit Asam, PT Antam, PT Kaltim Primacoal, PT Freeport McMoran, PT Indominco Kazakhstan : Katco Arabie Saoudite : Saudi Arabian Mining Company (Ma aden), Saudi Geological Survey (SGS) Thaïlande : EGAT, Bampu Asie participants 40 et + 20 à à 20 5 à 12 - de 5 Amérique du Sud Brésil : Vale, National Dept of Mining Production Colombie : Ingeominas, Cerrejon Coal SA, BHP Billiton Pérou : Centromin Chili : CODELCO, Anglo American Chile Mexique : diverses compagnies Venezuela : CVG Ferrominera Orinoco, CVG Minerven, Carbones del Guasare, Ministère des Mines, Ministère de l Environnement Afrique Afrique du Sud : Dept of Mineral Affairs, De Beers Guinée: Ministère des Ressources Naturelles, Compagnie minière de Bauxite Gabon : Ministère des Mines, COMILOG Niger : Ministère des Mines, Areva Niger, Somaïr, Cominak, Imouraren S.A. Maroc : Ministère des Mines; MANAGEM-ONA 4

6 Formation professionnelle en ADMINISTRATION PUBLIQUE DES MINES La production minière alimente de nombreuses industries de première transformation et génère des activités induites en termes d équipement (extraction, manutention, explosifs ), de gestion des ressources, et de conseil (audit environnemental, économies, évaluation des ressources ). Aujourd hui, la prise de conscience concernant la nécessité d une utilisation raisonnée des ressources naturelles non renouvelables a augmenté les contraintes qui pèsent sur les exploitations minières. C est l ensemble des processus miniers (exploration, extraction et restauration en fin d exploitation), qu il convient d optimiser au mieux pour satisfaire à la fois les besoins en matières premières, la protection de l environnement, l exploitation durable des ressources, la viabilité économique des entreprises et les aspects sociétaux. Les retombées sociales pour les populations locales sont aujourd hui au cœur des débats et des stratégies de développement pour les États en charge des exploitations minières. L ADMINISTRATION PUBLIQUE DES MINES (CESAM) s adresse à des hauts fonctionnaires de l administration, ou cadres d entreprises ayant un profil d ingénieur des mines, de géologue, de directeur administratif et financier, de juriste, ou encore d économiste. Cette formation est dispensée soit en Formation diplômante sur 6 mois, soit en Formation professionnelle continue modulaire non diplômante (cf programme, page suivante). Le CESAM, organisé exclusivement en français, aborde des thématiques liées aux politiques publiques, au développement stratégique, aux réglementations et à la maitrise des enjeux environnementaux, sociaux et humains. Enfin, les ressources minérales y sont considérées comme un véritable outil de développement économique à travers notamment la mise en place d une politique fiscale applicable au secteur minier. Cette formation a pour objectif d apporter des réponses à ces problématiques importantes pour l avenir des acteurs impliqués dans l exploitation des ressources minérales indispensables au fonctionnement et au développement des sociétés humaines. Lieu de formation : MINES ParisTech - Centre de Géosciences 35, rue Saint-Honoré Fontainebleau (France) Pour s inscrire en formation longue ou en formation professionnelle continue modulaire, envoyer votre curriculum vitae en précisant la formation choisie à : resp_cesam@geosciences.mines-paristech.fr M. Hugues ACCARIE Responsable de la formation Mme Claudie DE VREESE Assistante

7 PROGRAMME CESAM Durée Dates T arifs Langue Pages Adm inistration publique des m ines 6 mois 09/01/17-07 /07 / Français 7 ou en form ation professionnelle continue m odulaire Stratégie de développem ent du secteur m inier (CESAM 1) Industrie minière et conditions de son développement Politiques publiques du secteur minier et législation 30 jours 09/01/17-17 /02/ Français jours 09/01/17-20/01/ Français 8 10 jours 23/01/17-03/02/ Français 8 Contrats miniers et leur négociation 1 0 jours 06/02/ /02/ Français 9 Mines et société : enjeux env ironnem entaux sociaux et hum ains (CESAM 2) Principes de contrôle et maîtrise des risques env ironnementaux et sociaux Principes de contrôle et maîtrise des risques sociaux et humains Ressources m inérales et développem ent économ ique (CESAM 3) Evaluation économique des projets miniers Analy se, gestion économique et financière : application aux activités minières. 15 jours 20/02/17-10/03/ Français jours 20/02/1 7-03/03/ Français 10 5 jours 06/03/ /03/ Français jours 20/03/1 7-28/04/ Français jours 20/03/17-31/03/ Français jours 03/04/17-14/04/ Français 11 Fiscalité applicable à l industrie minière 1 0 jours 1 7 /04/1 7-28/04/ Français 1 2 NB : la Direction se réserve le droit d'annuler une formation ou un module si le nombre d'inscrits n'est pas suffisant. 6

8 ADMINISTRATION DES MINES (CESAM) Formation Spécialisée diplômante 6 mois Public cible Hauts fonctionnaires de l Administration, cadres d entreprises ayant un profil d ingénieurs des mines, de géologues, de juristes ou d économistes. De jeunes diplômés de Master II peuvent également être acceptés. Stratégie de développement du secteur minier (6 semaines) Industrie minière et conditions de son développement ; Politiques publiques du secteur minier et législation ; Contrats miniers et leur négociation. Mine et société : enjeux environnementaux, sociaux et humains (3 semaines) Principes de contrôle et maîtrise des risques environnementaux et sociaux ; Principes de contrôle et maîtrise des risques sociaux et humains. Ressources minérales et développement économique (6 semaines) Évaluation économique des projets miniers ; Comptes d exploitation des compagnies minières, amélioration de la rentabilité et optimisation du management de projet ; Fiscalité applicable à l industrie minière. Diplôme Après examen des travaux de l étudiant, celui-ci reçoit un diplôme national français de Formation Spécialisée délivré par MINES ParisTech. CESAM Coût : Durée : 6 mois Dates : 09/01/17-07 /07 /17 Langue : Français Frais d inscription et informations auprès de resp_cesam@geosciences.mines-paristech.fr 7

9 (CESAM 1) - Formation continue modulaire STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DU SECTEUR MINIER CESAM 1A - Industrie minière et conditions de son développement Objectifs : avoir une vue globale de l industrie minière afin de mieux comprendre les enjeux stratégiques de son développement et des principaux risques associés. Marché des matières premières minérales ; L activité minière : ses spécificités ; Stratégie et mise en œuvre d un projet de développement minier ; Principaux acteurs des projets miniers ; Identification et maîtrise des risques d un projet de développement minier. Pré-requis : Connaissances de base du secteur minier. CESAM1A Coût : Durée : 10 jours Déjeuner inclus Dates : 09/01/17-20/01/17 Langue : Français CESAM 1B - Politiques publiques du secteur minier et législation Objectifs : appréhender le rôle de l État dans le secteur minier et passer en revue ses différentes activités et fonctions dans le but de mettre en œuvre et conduire une politique publique de développement des ressources minérales. Rôle de l État dans le secteur minier (propriétaire, promoteur, régulateur) ; Principales missions d un ministère des mines et de ses services centraux et décentralisés ; Stratégie de développement et de gestion des ressources minérales ; Législation minière et codes miniers. Pré-requis : connaissances en administration publique dans le secteur minier ou dans le secteur juridique. CESAM1B Coût : Durée : 10 jours Déjeuner inclus Dates : 23/01/17-03/02/17 Langue : Français 8

10 (CESAM 1) - Formation continue modulaire STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DU SECTEUR MINIER CESAM 1C - Contrats miniers et leur négociation Objectifs : savoir distinguer les différents types de contrats et les enjeux pour les parties prenantes afin de sélectionner et mettre en œuvre le contrat le mieux adapté entre l État et les compagnies minières en référence aux éléments du droit existant. Contrats miniers : types de contrats, enjeux pour les parties prenantes et principes de rédaction ; Convention de joint-venture dans le secteur des ressources minérales ; Principes généraux de la négociation internationale. Pré-requis : connaissances en administration publique dans le secteur minier ou dans le secteur juridique. CESAM1C Coût : Durée : 10 jours Déjeuner inclus Dates : 06/02/17-17 /02/17 Langue : Français 9

11 CESAM 2A - Principes de contrôle et maîtrise des risques environnementaux et sociaux Objectifs : passer en revue les principaux aspects environnementaux et sociauxéconomiques liés aux activités minières dans le but de développer la ressource dans le concept du développement durable en référence aux normes et standards internationaux. (CESAM 2) - Formation continue modulaire MINES ET SOCIETE : ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX, SOCIAUX ET HUMAINS Les enjeux environnementaux au long du cycle minier ; Études d impacts environnementales et sociales en référence aux normes et standards internationaux et nationaux en vigueur ; Plan de gestion environnemental et social d une activité minière ; Modélisation d accompagnement, système multi-agents (SMA) : une méthodologie participative pour les relations avec les parties prenantes ; Audit environnemental. Pré-requis : avoir une expérience en administration publique dans le secteur minier ou de l environnement. CESAM2A Coût : Durée : 10 jours Déjeuner inclus Dates : 20/02/17-03/03/17 Langue : Français CESAM 2B - Principes de contrôle et maîtrise des risques sociaux et humains Objectifs: examiner les questions de santé et de sécurité dans l industrie minière afin d appréhender et de gérer les risques associés à travers notamment la mise en œuvre d une politique de santé et de sécurité. Les référentiels et outils des systèmes de management de la sécurité ; Les facteurs humains dans les accidents de personne ; Contrôle technique de la sécurité. Pré-requis : avoir une expérience en administration publique dans le secteur minier ou de l environnement. CESAM2B Coût : Durée : 5 jours Déjeuner inclus Dates : 06/03/17-10/03/17 Langue : Français 10

12 (CESAM 3) - Formation continue modulaire RESSOURCES MINERALES ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE CESAM 3A - Évaluation économique des projets miniers Objectifs : comprendre et vérifier l évaluation économique d un projet minier, en estimer les besoins financiers et envisager la meilleure stratégie de financement en identifiant les risques et enjeux associés. Rappels d éléments d économie et introduction à la comptabilité ; Analyse macro et micro-économique de projets miniers ; Stratégie de financement, compréhension des risques et enjeux des investissements dans le contexte minier. Pré-requis : connaissances en administration publique dans le secteur minier ou dans le secteur économique ou juridique. CESAM3A Coût : Durée : 10 jours Déjeuner inclus Dates : 20/03/17-31/03/17 Langue : Français CESAM 3B Analyse, gestion économique et financière : application aux activités minières Objectifs : Transmettre aux cadres des secteurs privés et publics (en particulier minier) les méthodologies d'analyse et d'amélioration de la rentabilité des entreprises au travers de la présentation des méthodes : (i) d'élaboration et d'analyse des documents comptables en vue d'en réaliser le diagnostic financier et d'améliorer la gestion financière, (ii) d'optimisation de la performance économique par l'analyse et le contrôle des coûts, voire la mise en œuvre de programmes de restructuration, (iii) de management de projet en vue d'assurer le développement de l'entreprise et sa pérennité. Analyse comptable et financière ; Optimisation du management de projet ; Analyse et amélioration de la rentabilité ; Pré-requis : connaissances dans le secteur minier ou dans le secteur économique ou juridique. CESAM3B Coût : Durée : 10 jours Déjeuner inclus Dates : 03/04/17-14/04/17 Langue : Français 11

13 (CESAM 3) - Formation continue modulaire RESSOURCES MINERALES ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE CESAM 3C - Fiscalité applicable à l industrie minière Objectifs : Appréhender le système fiscal du secteur minier, sa mise en œuvre et son contrôle, dans le but de l optimiser en tenant compte des enjeux de la fiscalité pour l État. Sources de revenus spécifiques dans le cas du secteur minier ; Droits et redevances minières, différentes taxes minières ; TVA et douanes ; Prix de transfert ; Fiscalité internationale et cession de titres ; Modélisation fiscale ; Audit fiscal. Pré-requis : connaissances en administration publique dans le secteur minier ou dans le secteur fiscal ou juridique CESAM3C Coût : Durée : 10 jours Déjeuner inclus Dates : 17 /04/17-28/04/17 Langue : Français Pour vous inscrire au programme complet CESAM, ou à un ou plusieurs modules en administration publique des mines,. envoyez votre Curriculum Vitae par à : resp_cesam@geosciences.mines-paristech.fr 12

14 Plan d accès à Mines ParisTech Fontainebleau Aéroport Charles de Gaulle Paris Gare du Nord Antony ORLIVAL Orly Orly ouest sud ORLIVAL Aéroport Paris Orly Paris Gare de Lyon Gare de Fontainebleau A la gare routière d Avon : Bus ligne 1 Les Bouleaux Les Lilas : arrêt Saint Honoré Mines ParisTech, 35 rue Saint Honoré, Fontainebleau - France 13

15 Lieu de formation : MINES ParisTech - Centre de Géosciences Équipe Formation 35, rue Saint-Honoré Fontainebleau (France) Pour s inscrire en formation longue ou en formation professionnelle continue modulaire, envoyer votre curriculum vitae en précisant la formation choisie à : Portail historique du Quartier Boufflers à Fontainebleau resp_cesam@geosciences.mines-paristech.fr M. Hugues ACCARIE Responsable de la formation Mme Claudie DE VREESE Assistante Il existe d autres formations : CESECO : Analyse technique et économique des opérations minières M. Jean-Alain FLEURISSON Responsable de la formation resp_ceseco@geosciences.mines-paristech.fr Mme Claudie DE VREESE Assistante CFSG : Cycle de formation spécialisée en géostatistique Mme Gaëlle LE LOC H Responsable de la formation : resp_cfsg@geosciences.mines-paristech.fr Mme Nathalie DIETRICH Assistante

16 Sculpture au dessus du portail de Mines ParisTech à Paris 15