LES SERVICES D URGENCE

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Mathieu Fortin
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1 Nantes, le 21 septembre 2009 Affaire suivie par : CB-G Madame Armelle Gendron-Maillet Directrice Administrative et Financière aux personnels ATOS personnels enseignants Etudiants Note d information relative à l hygiène et à la sécurité et aux acteurs de la prévention LES SERVICES D URGENCE Le 18 : les sapeurs-pompiers pour tout problème de secours (accident, incendie ) Le 15 : le Samu pour toute urgence médicale Le 17 : la police ou la gendarmerie pour tout problème de sécurité ou d ordre public Le 112 : numéro d appel unique des urgences sur le territoire européen, recommandé aux étrangers circulant en France et aux français circulant à l étranger Le 115 : le samu social pour toute personne qui présente une détresse sociale comme, par exemple, les sans-abris et les personnes exposées aux intempéries.

toute urgence médicale Le 17 : la police ou la gendarmerie pour tout problème de sécurité ou d ordre public Le 112 : numéro d appel unique des urgences sur le territoire européen, recommandé aux

2 SAUVETEURS SECOURISTES DU TRAVAIL 2009 à contacter en cas d urgence et de risque incendie Prénom Nom n tél. localisation Jean-Marc BOUARD 0138 Atelier des machines Martine CHAZELAS 5428 CERMA André DA RUGNA 0981 Atelier maintenance Anne DE CHANTERAC 0989 Bibliothèque Marine GRELLET 0135 LAUA Laurence JEAN Michel LE DU Sandra VALMIER Service logistique

localisation Jean-Marc BOUARD 0138 Atelier des machines Martine CHAZELAS 5428 CERMA André

3 EQUIPIERS DE PREMIERE INTERVENTION 2009 à contacter en cas d urgence et de risque incendie (manipulation des extincteurs) Prénom Nom n tél. localisation André DA RUGNA 0981 Atelier maintenance Anne DE CHANTERAC 0989 Bibliothèque Laurence JEAN Sandra VALMIER

4 Le Comite Hygiène et Sécurité C.H.S Décret n du 28 mai 1982 modifié relatif aux comités relatif à l hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu à la prévention médicale dans la fonction publique. Attributions : le C.H.S contribue à la protection de la santé et de la sécurité des agents dans leur travail. Il a à connaître des questions relatives : - aux prescriptions réglementaires en matière d hygiène et sécurité, - aux méthodes et techniques de travail, aux choix des équipements de travail, dès lors qu ils peuvent avoir une influence sur la santé des agents, - aux projets d aménagement, de construction, d entretien des bâtiments au regard des règles d hygiène, de sécurité, de bien être au travail - aux mesures destinées à faciliter l adaptation des postes de travail pour handicapés Représentation : 5 membres titulaires et 5 membres suppléants représentant les personnels et 3 membres titulaires et 3 membres suppléants représentant l administration. Leur désignation se fait comme pour les membres du CTP. Durée du mandat : le Comité d Hygiène et Sécurité de l Ecole Nationale Supérieure d Architecture de Nantes est institué pour une durée de 3 ans à compter du 10 mai Le CHS se réunit au moins une fois par semestre.

Il a à connaître des questions relatives : - aux prescriptions réglementaires en matière d hygiène et sécurité, - aux méthodes et techniques de travail, aux choix des équipements de travail, dès lors

5 LISTE DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU Comité Hygiène et Sécurité 2009 Titulaires C.F.D.T n tél. localisation Nathalie AKNIN 0241 Marie-Edith BRETON 0125 Marine GRELLET 0135 LAUA Titulaires C.G.T n tél. localisation Janick BEILLEVERT CERMA FONT Odile VIAUD 0128

localisation Nathalie AKNIN 0241 Marie-Edith BRETON 0125 Marine

6 Suppléants C.F.D.T n tél. localisation Jacques BODET 5255 Service informatique Guillaume ERTAUD 0236 LAUA Nelly NGUYEN 5259 Direction Suppléants C.G.T n tél. localisation Marie-Paule HALGAND Pierre FAUCHER

7 L Agent Chargé de la Mise en Œuvre des règles d hygiène et de sécurité (A.C.M.O) 1. NOMINATION Conformément aux dispositions du décret n du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène et la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine de prévention dans la fonction publique, dans les champs de compétence des comités d hygiène et de sécurité, l agent chargé de la mise en œuvre des règles d hygiène et de sécurité est nommé par le directeur général de l Ensa Nantes, sous l autorité duquel il exerce ses fonctions. Depuis le 1 er février 2009 et pour une durée de trois ans renouvelable, il s agit de : Prénom Nom n tél. localisation Anne DUCHESNE 0127 Accueil/ Communication 2. MISSIONS Il a pour mission de conseiller et d assister le chef d établissement dans la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité au travail visant à : prévenir les dangers susceptibles de compromettre la santé et la sécurité des agents ; améliorer les méthodes et le milieu du travail en adaptant les conditions de travail en fonction de l'aptitude physique des agents ; faire progresser la connaissance des problèmes de sécurité et des techniques propres à les résoudre ; veiller à la bonne tenue des cahiers d'hygiène et de sécurité dans tous les services. D'une façon générale, il participe à la mise en œuvre par le service de l'ensemble des dispositions prévues au code du travail ainsi qu'aux textes pris en application pour l'hygiène et la sécurité au travail dans les administrations de l'état.

les champs de compétence des comités d hygiène et de sécurité, l agent chargé de la mise en œuvre des règles d hygiène et de sécurité est nommé par le directeur général de l Ensa Nantes, sous l

8 Le médecin de prévention Conformément aux dispositions du Décret n du 28 mai 1982 modifié relatif aux comités relatif à l hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu à la prévention médicale dans la fonction publique, un service de médecine du travail a été crée à l ENSA Nantes. Le service médical pour l ENSA Nantes est assuré par le : Docteur Françoise ADAM Médecine du Travail des Professions Libérales (M.T.P.L) 6 rue Joseph CAILLE à Nantes. francoise.adam.mtpl@gmail.com, tel : sachant que le Docteur Adam est très souvent en extérieur mais son secrétariat fera le nécessaire. MISSION DU MEDECIN DE PREVENTION Le médecin de prévention est le conseiller de l administration, des agents et de leurs représentants en ce qui concerne : 1. La prévention de toute altération de la santé des agents du fait de leur travail. 2. L amélioration des conditions de vie et de travail dans les services ; 3. L hygiène générale des locaux de service ; 4. L adaptation des postes, des techniques et des rythmes de travail à la physiologie humaine ; 5. La protection des agents contre l ensemble des nuisances et les risques d accidents de service ou de maladie professionnelle ou à caractère professionnel ; 6. L hygiène dans les restaurants administratifs ; 7. L information sanitaire. ROLE DANS LE C.H.S Il fait partie du C.H.S en tant que conseiller avec voix consultative. Sa connaissance des nuisances et des risques professionnels sur la santé des salariés fait du médecin un interlocuteur privilégié dans le comité. Le rapport annuel du médecin est un document de base pour l analyse des risques et des conditions de travail.

Le service médical pour l ENSA Nantes est assuré par le : Docteur Françoise ADAM Médecine du Travail des Professions Libérales (M.T.P.L) 6 rue Joseph CAILLE à Nantes. francoise.adam.mtpl@gmail.

9 SALLE DE REPOS En l absence de permanence de personnel infirmier, une salle de repos est actuellement localisée à l entrée de l école après le local reprographie. LES TROUSSES DE SECOURS Trois trousses de secours sont à disposition des personnels et étudiants de l E.N.S.A Nantes : - au service accueil/communication - dans la salle de repos - à l atelier des machines

LES TROUSSES DE SECOURS Trois trousses de secours sont à disposition des personnels et

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