BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE

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1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE DESSINS ET MODÈLES N o 10/13 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg SOMMAIRE GÉNÉRAL Brèves explications relatives à la procédure... Classification internationale des dessins et modèles (liste des classes)... Recommandation concernant les données bibliographiques relatives aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80)... Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des pays, ainsi que d autres entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle... III IV V VII Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : 33 (0) PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur général de l INPI... 3 PREMIÈRE PARTIE I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS 1. Publication des dessins et modèles du n o à Prorogations de dessins et modèles publiés I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés. 1. Liste alphabétique par déposants Liste de concordance entre les numéros d enregistrement ou numéros nationaux et les numéros de publication Liste des classements secondaires... Néant I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés 1. Errata relatifs aux indications de la déclaration Errata relatifs aux reproductions... Néant I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs I - 5. Parutions complémentaires d autres numéros de publication... Néant DEUXIÈME PARTIE REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES II - 1. Tableau général des inscriptions II - 2. Publication des renonciations... Néant II - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions... Néant TROISIÈME PARTIE PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLE R

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3 BOPI 10/13 III DESSINS ET MODÈLES : LA PROCÉDURE DE DÉPÔT Applicable uniquement aux créations de forme et d aspect envisagées sur le plan esthétique, le régime actuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle. Le dépôt de dessins et modèles ordinaire : Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable par périodes de 5 ans jusqu à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de la Propriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portant sur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiques ou photographiques dont le format est compris entre et 8 8 cm, ou éventuellement d échantillons de matières en feuille, de même format, dont l épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductions doit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plus de 100 reproductions différentes. Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identification complète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leur numérotation. Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaire CERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comporte le cas échéant une brève description de 10 lignes maximum. Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevances complémentaires pour chacune des reproductions présentées. Le dépôt simplifié Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d industries qui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et nature des modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à ces renouvellements peut être demandée au déposant. Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre des reproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sans utilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 29,7 cm. Toutefois, l ajournement de la publication est appliqué d office pour tous ces dépôts, et leur déchéance est prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n a pas procédé à leur transformation en dépôt ordinaire par renonciation à l ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplaires manquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproductions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée en plusieurs fois au cours de la période légale). Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit auprès de l INPI, 26 bis rue de Saint-Petersbourg, PARIS cedex 08, soit auprès d une délégation régionale de l INPI. Le dépôt peut être effectué sur place, ou résulter d un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes les pièces requises.

4 IV BOPI 10/13 CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L ARRANGEMENT DE LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes) Classe 01. Produits alimentaires. Classe 02. Articles d habillement et mercerie. Classe 03. Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d autres classes. Classe 04. Brosserie. Classe 05. Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle. Classe 06. Ameublement. Classe 07. Articles de ménage non compris dans d autres classes. Classe 08. Outils et quincaillerie. Classe 09. Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises. Classe 10. Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation. Classe 11. Objets d ornement. Classe 12. Moyens de transport ou de levage. Classe 13. Appareils de production, de distribution ou de transformation de l énergie électrique. Classe 14. Appareils d enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l information. Classe 15. Machines non comprises dans d autres classes. Classe 16. Articles de photographie, de cinématographie ou d optique. Classe 17. Instruments de musique. Classe 18. Imprimerie et machines de bureau. Classe 19. Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d enseignement. Classe 20. Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs. Classe 21. Jeux, jouets, tentes et articles de sport. Classe 22. Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d animaux nuisibles. Classe 23. Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d air, combustibles solides. Classe 24. Médecine et laboratoires. Classe 25. Constructions et éléments de construction. Classe 26. Appareils d éclairage. Classe 27. Tabacs et articles pour fumeurs. Classe 28. Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette. Classe 29. Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d accidents ou le sauvetage. Classe 30. Articles pour les soins et l entretien des animaux. Classe 31. Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d autres classes. Classe 32. Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.

5 BOPI 10/13 V CODES UTILISÉS EN MATIÈRE DE DOCUMENTATION DE DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS Extrait de la norme ST. 80 de l OMPI concernant l identification des données bibliographiques. Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes. j10 Données concernant l enregistrement : * Numéro d enregistrement/numéro du document ; **j12 Désignation du type de document en clair ; j13 Code du type de document ; j15 Date d enregistrement ; j17 Durée de l enregistrement du dessin ; **j19 Code de la norme ST. 3 de l OMPI ou autre désignation de l administration nationale, régionale ou internationale qui publie ou enregistre le dessin. Note. **Élément d information minimum pour les documents de dessins seulement. Données concernant le dépôt : *j21 Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ; *j22 Date du dépôt ; *j23 Nom et lieu de l exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois. Données concernant la priorité d exposition ; j24 Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ; j27 Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ; j28 Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes compris dans le dépôt ; j29 Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle). j30 Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris : *j31 Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ; *j32 Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ; *j33 Code de la norme ST. 3 de l OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a (ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l Arrangement de La Haye, le code «WO» devrait être utilisé. Note. Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble. j40 Date(s) de mise à la disposition du public : j43 j44 j45 Date de publication d un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ; Date de publication d un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ; Date de publication d un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à disposition du public par tout autre moyen./date de délivrance du certificat d enregistrement.

6 VI BOPI 10/13 j50 Informations diverses : * Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ; j52 Classification interne ou nationale ; * Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./titre du dessin. **j55 Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s il y a lieu ; j56 Liste des documents relatifs à l état de la technique, s ils sont distincts du texte descriptif ; Description du dessin./abrégé./déclaration du monopole ou de la nouveauté. Note. **Élément d information minimum pour les documents de dessins seulement. j60 Références à d autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparentés : j61 Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l addition ; j62 Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ; j66 Numéro(s) du dépôt ou d enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du présent dessin, s il(s) n est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) par l addition. j70 Identification des parties intéressées par le dépôt et l enregistrement : ** Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ; j72 Nom(s) de(s) auteur(s) s il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ; **j73 Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ; j74 Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l (ou des) agent(s) ; j78 Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession du titre. Note. **Si l enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimum d information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant. j80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Convention de Paris : **j81 État(s) désigné(s) selon l Arrangement de La Haye ; j82 État(s) concerné(s) selon l Arrangement de La Haye ; **j84 État(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ; j86 Désignation de l État dont le déposant a la nationalité ; j87 Désignation de l État où le déposant a son domicile ou son siège ; j88 Désignation de l État où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux. Notes : (i) **Cette catégorie n a trait qu à l enregistrement régional ou international des dessins industriels. (ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble.

7 BOPI 10/13 VII Extrait de la norme ST 3 de l OMPI Codes alphabétiques recommandés pour la représentation des Etats, autres entités et organisations internationales ayant une législation protégeant les droits de propriété industrielle ou agissant dans le cadre d un traité de propriété industrielle (mise à jour de mars 2007) AD AE AF AG AI AL AM AN AO AR AT AU AW AZ BA BB BD BE BF BG BH BI BJ BM BN BO BR BS BT BV BW BY BZ CA CF CD CG CH CI CK CL CM CN CO CR CU CV CY CZ DE DJ DK DM DO DZ EC EE EG EH ER ES ET Andorre Émirats arabes unis Afghanistan Antigua et Barbuda Anguilla Albanie Arménie Antilles néerlandaises Angola Argentine Autriche Australie Aruba Azerbaïdjan Bosnie-Herzégovine Barbade Bangladesh Belgique Burkina Faso Bulgarie Bahreïn Burundi Bénin Bermudes Brunei Darussalam Bolivie Brésil Bahamas Bhoutan Île Bouvet Botswana Bélarus Bélize Canada République centrafricaine République démocratique du Congo Congo Suisse Côte-d Ivoire Îles Cook Chili Cameroun Chine Colombie Costa Rica Cuba Cap-Vert Chypre République tchèque Allemagne Djibouti Danemark Dominique République Dominicaine Algérie Equateur Estonie Egypte Sahara occidental Erythrée Espagne Ethiopie HK HN HR HT HU ID IE IL IM IN IQ IR IS IT JE JM JO JP KE KG KH KI KM KN KP KR KW KY KZ LA LB LC LI LK LR LS LT LU LV LY MA MC MD ME MG MK ML MM MN MO MP MR MS MT MU MV MW MX MY MZ Hong-Kong Honduras Croatie Haïti Hongrie Indonésie Irlande Israël Île de Man Inde Iraq Iran (République islamique d ) Islande Italie Jersey Jamaïque Jordanie Japon Kenya Kirghizistan Cambodge Kiribati Comores Saint-Kitts-et-Nevis République populaire démocratique de Corée République de Corée Koweït Îles Caïmanes Kazakhstan République démocratique populaire Lao Liban Sainte-Lucie Liechtenstein Sri Lanka Libéria Lesotho Lituanie Luxembourg Lettonie Jamahiriya arabe Libyenne Maroc Monaco République de Moldova Montenégro Madagascar Ex-République yougoslave de Macédoine Mali Myanmar Mongolie Macao Îles Mariannes du Nord Mauritanie Montserrat Malte Maurice Maldives Malawi Mexique Malaisie Mozambique QA RO RS RU RW SA SB SC SD SE SG SH SI SK SL SM SN SO SR ST SV SY SZ TC TD TG TH TJ TL TM TN TO TR TT TV TW TZ UA UG US UY UZ VA VC VE VG VN VU WS YE ZA ZM ZW Qatar Roumanie Serbie Fédération de Russie Rwanda Arabie saoudite Iles Salomon Seychelles Soudan Suède Singapour Sainte-Hélène Slovénie Slovaquie Sierra Leone Saint-Martin Sénégal Somalie Suriname Sao Tomé-et-Principe El Salvador République arabe syrienne Swaziland Iles Turques et Caïques Tchad Togo Thaïlande Tadjikistan Timor-Leste Turkménistan Tunisie Tonga Turquie Trinité-et-Tobago Tuvalu Taïwan, province de Chine République-Unie de Tanzanie Ukraine Ouganda Etats-Unis d Amérique Uruguay Ouzbékistan Saint-Siège Saint-Vincent-et-les-Grenadines Vénézuela Iles Vierges (britanniques) Viet Nam Vanuatu Samoa Yémen Afrique du Sud Zambie Zimbabwe FI FJ FK FO FR GA GB GD GE GG GH GI GL GM GN GQ GR GS GT GW GY Finlande Fidji Iles Falkland (Malvinas) Iles Féroé France Gabon Royaume-Uni Grenade Géorgie Guernesey Ghana Gibraltar Groenland Gambie Guinée Guinée équatoriale Grèce Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud Guatemala Guinée-Bissau Guyana NA NE NG NI NL NO NP NR NZ OM PA PE PG PH PK PL PT PW PY Namibie Niger Nigéria Nicaragua Pays-Bas Norvège Népal Nauru Nouvelle-Zélande Oman Panama Pérou Papouasie-Nouvelle-Guinée Philippines Pakistan Pologne Portugal Palaos Paraguay

8 VIII BOPI 10/13 ORGANISATIONS INTERNATIONALES DÉLIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE EA IB OA AP BX EM GC EP OA QZ WO XN Organisation eurasienne des brevets (OEAB) Bureau internatinoal de l Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO) Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) Office de l harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) Office des brevets du Conseil de coopération des Etats arabes du golfe (CCG) Office Européen des Brevets (OEB) Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) Office communautaire des variétés végétales (Communauté européenne) (OCVV) Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l ) Institut nordique des brevets (INB)

9 BOPI 10/13 Partie préliminaire 1 PARTIE PRÉLIMINAIRE DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

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11 BOPI 10/13 Partie préliminaire 3

12 4 Partie préliminaire BOPI 10/13

13 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés 5 PREMIÈRE PARTIE I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS (Code de la propriété intellectuelle, 2 e partie, livre V) Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés. Les notices bibliographiques sont présentées dans l ordre croissant continu des numéros de publication qui coïncide avec l ordre de succession des indices de la classification internationale des dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c est le premier classement qui est pris en compte lorsqu il y a plusieurs classements). I Publication des dessins et modèles n o à I Prorogations de dessins et modèles publiés I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS 1. Liste alphabétique par déposants 2. Liste de concordance entre les numéros d enregistrement ou numéros nationaux et les numéros de publication 3. Liste des classements secondaires I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS 1. Errata relatifs aux indications de la déclaration 2. Errata relatifs aux reproductions I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COU- LEURS I - 5. PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D AUTRES NUMÉROS DE PUBLICA- TION

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15 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS Produits alimentaires (Classe 01) et j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 2 novembre 2009, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 Déposant(s) : BOUVET Laurent, 5 place du Général Leclerc, BOUCE BARBIER Julien, 7 rue de Verdun, BOUCE 1-2 Reproduction déposée en couleur BOUVET Laurent, 5 place du Général Leclerc, BOUCE Nature du (des) objet(s) : Brioche feuilletée à base de boudin noir D.M. n o 1 :2repr Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus et en coupe. Brioche avec du boudin noir en lamelles. Repr. 1-2 : Vue de dessus. Brioche avec du boudin en lamelles. j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 22 avril 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Déposant(s) : YADEL Khaled, App. 18, 11 Avenue Faidherbe, Bât. A, LE PRE SAINT GERVAIS YADEL Khaled, App. 18, 11 Avenue Faidherbe, Bât. A, LE PRE SAINT GERVAIS Nature du (des) objet(s) : Pain D.M. n o 1 :1repr. 1-1 Reproduction déposée en couleur Description : Repr. 1-1 : Pain au 3 couleurs : bleu, blanc, rouge. Bleu : pâte à pain enrobée de graines de pavot bleu. Blanc : pâte à pain enrobée de graines de sésame. Rouge : pâte à pain sucrée.

16 8 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/ Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Articles d habillement et mercerie (Classe 02) à j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 18 avril 2008, à INPI LORRAINE Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 Dépôt effectué sous forme simplifiée. Déposant(s) : BRAGARD SA, SA (Société Anonyme), 2 rue Christophe Denis, EPINAL, N o SIREN : CABINET MICHEL POUPON, L ESCURIAL - TECHNOPOLE DE BRABOIS 17, avenue de la Forêt de Haye, VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX Renonciation totale à l ajournement de la publication Nature du (des) objet(s) : Tablier mixte Tablier à bavette Col de chemise avec broderie D.M. n o 1à3:1repr. Description : Repr. 1-1 : Tablier mixte Repr. 2-1 : Tablier à bavette Repr. 3-1 : Col de chemise avec broderie

17 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl Reproduction déposée en couleur à j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 4 novembre 2008, à INPI NORD PAS DE CALAIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 3 Dépôt effectué sous forme simplifiée. Déposant(s) : DECATHLON, SA (Société Anonyme), 4 boulevard de Mons, VILLENEUVE D ASCQ, N o SIREN : DECATHLON SA, Service Juridique / Flavienne GUERIN, 4 boulevard de Mons, VILLENEUVE D ASCQ Renonciation partielle à l ajournement de la publication Nature du (des) objet(s) : Tee shirt D.M. n o 3 :3repr Description : Repr. 3-1 : Maillot F400. Vue de face Repr. 3-2 : Maillot F400. vue de côté Repr. 3-3 : Maillot F400. vuededos

18 10 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/ Reproduction déposée en couleur à j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 10 août 2009, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 4 Nombre total de reproductions : 6 Déposant(s) : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, SAS (Société Anonyme Simplifiée), 6/10 Boulevard Foch, EPINAY SUR SEINE, N o SIREN : CABINET Bruno LHERMET, 75 Boulevard Haussemann, PARIS Nature du (des) objet(s) : Doudoune avec manches Doudoune sans manches D.M. n o 1 :2repr. D.M. n o 2et3:1repr. 1-2 Reproduction déposée en couleur Description : Repr. 1-1 : Face avant Repr. 1-2 : Face arrière Repr. 2-1 : Vue 3/4 arrière Repr. 3-1 : Face interne avec une étiquette de col et une étiquette de poche

19 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur à j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 9 avril 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 7 Dépôt effectué sous forme simplifiée. Déposant(s) : ALEXANDRE Frédéric, 7 rue Mickaël Collins, Apt 46, Le Pic Rouge, GRAND QUEVILLY ALEXANDRE Frédéric, 7 rue Mickaël Collins, Apt 46, Le Pic Rouge, GRAND QUEVILLY Renonciation totale à l ajournement de la publication Nature du (des) objet(s) : Gilet D.M. n o 1 :11repr. Description : Repr. 1-3 : Vue intérieur détail poche + bande agrippante Repr. 1-4 : vue de dos Repr. 1-5 : Vue intérieur Repr. 1-8 : Vue ouvert un seul côté Repr. 1-9 : Vue de face Repr : Vue de profil fermé Repr : Vue ouverture des deux côtés

20 12 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/ à j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 16 avril 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 92 Nombre total de reproductions : 92 Déposant(s) : SIMOENS Maxime, 85 rue Montmartre, PARIS SIMOENS Maxime, 85 rue Montmartre, PARIS Nature du (des) objet(s) : Robe Jupe Veste Top Chemisier Gilet Boléro Pantalon Short Blouson D.M. n o 1à85et88à92:1repr. Description : Repr. 1-1 : Robe bustier droite bimatière. Repr. 2-1 : Robe droite à plume. Repr. 3-1 : Robe droite bimatière. Repr. 4-1 : Robe droite bimatière pailletée. Repr. 5-1 : Robe droite destructurée. Repr. 6-1 : Robe bustier. Repr. 7-1 : Robe droite. Repr. 8-1 : Robe sans manche avec mille feuille. Repr. 9-1 : Robe droite empiècement drapé, existe également en version brodée. Repr : Robe longue à bretelles. Repr : Robe longue avec drapé. Repr : Robe plissée. Repr : Robe plissée avec chaines épaules. Repr : Robe avec encolure chaines. Repr : Robe longue empiècement poitrine encolure chaines. Repr : Robe droite avec effet drapé. Repr : Robe longue effet plissé. Repr : Robe droite. Repr : Robe longue droite à découpe. Repr : Robe droite à bretelles. Repr : Robe droite avec bustier brodé. Repr : Robe longue droite. Repr : Robe Repr : Jupe plissée asymétrique. Repr : Jupe bimatière plume. Repr : Jupe plissée à découpes. Repr : Veste manche 3/4. Repr : Veste ajustée double boutonnage. Repr : Veste avec encolure plissé. Repr :Top Repr : Top zippé effet destruturé. Repr : Top Repr :Top Repr :Top Repr : Chemisier découpe. Repr : Chemisier sans manche. Repr : Top manches evasés encolure chaine. Repr : Gilet découpe millefeuille. Repr : Gilet Repr : Boléro en plume. Repr : Pantalon droit bimatière. Repr : Pantalon droit bimatière. Repr : Pantalon large. Repr : Jupe avec empiècement brodé. Repr : Jupe plissée avec effet mate brillant. Repr : Jupe droite. Repr : Jupe plissée boutonnée. Repr : Jupe droite bi-matière zippée. Repr : Jupe droite bi-matière zippée paillettée. Repr :

21 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl Pantalon Repr : Pantalon droit. Repr : Pantalon avec empiècement plissé. Repr : Short avec empiècement plissé. Repr : Short à bouton. Repr : Short Repr : Veste brodée. Repr : Veste Repr : Veste à découpes. Repr : Veste à découpes. Repr : Blouson type boléro avec empiècements plissés. Repr : Blouson avec empiècements plissés. Repr : Top en tissus paillettes. Repr : Top avec bandes millefeuilles. Repr : Top à double croisure boutonnée. Repr : Top avec empiècement boutonné. Repr : Top fluide à boutons. Repr : Chemisier broderie anglaise et popeline. Repr : Chemisier à empiècement plissé. Repr : Chemisier à empiècements plissés. Repr : Robe Repr : Robe à plis. Repr : Robe manche longue drapée. Repr : Robe brodée. Repr : Robe manteau. Repr : Robe à découpes. Repr : Robe droite. Repr : Robe plissée bimatière. Repr : Robe bustier droite. Repr : Robe droite empiècement bimatière. Repr : Robe bi-matière avec empiècement paillettes. Repr : Robe fluide brodée. Repr : Robe bimatière zippée. Repr : Robe bimatière zippée avec paillettes. Repr : Robe avec empiècement, plissée et broderie. Existe en différents coloris. Repr : Robe avec broderie sur poitrine et bretelles avec oeillets. Repr : Robe droite sans manche. Repr : Robe Repr : Robe droite à découpes. Repr : Veste droite. Repr : Veste droite manche 3/

22 14 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/

23 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl

24 16 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/

25 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl

26 18 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/

27 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl

28 20 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/

29 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl

30 22 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/

31 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl

32 24 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/

33 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl

34 26 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/

35 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl

36 28 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/

37 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl

38 30 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/

39 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl

40 32 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/

41 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl

42 34 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/

43 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl et j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 21 avril 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 Déposant(s) : LOZA Evelyne, 2 rue Pascal, MONTMORENCY CHICHE Adrien, 65 avenue Paul Doumer, PARIS CABINET CHAMBON, 16 bd d Ormesson, ENGHIEN LES BAINS Nature du (des) objet(s) : Combinaison-pantalon à fermeture dans le dos D.M. n o 1 :2repr. Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Combinaison-pantalon à fermeture dans le dos, notamment par rubans à nouer, ou auto-agrippants, ou encore par boutons (à pression ou autre), plus particulièrement, mais non exclusivement, pour personnes incontinentes. Repr. 1-2 : Vue de dos. Combinaison-pantalon à fermeture dans le dos, notamment par rubans à nouer, ou auto-agrippants, ou encore par boutons (à pression ou autre), plus particulièrement, mais non exclusivement, pour personnes incontinentes.

44 36 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/13 D.M. n o 1et2: 1 repr. Description : Repr. 1-1 : Maillot de bain en polyamide (100 %), avec surpiqûre sur toutes les coutures, une poche sur la fesse arrière côté droit, une surimpression sur le côté gauche des lettres HS7, ainsi qu un cordon à la taille et 2 poches latérales. Modèle Homme. Repr. 2-1 : Maillot de bain homme en polyamide (100 %), avec surpiqûres sur toutes les coutures, cordon à la taille, une poche sur l arrière côté gauche, une surimpression sur la partie avant gauche, des lettres et chiffre SH Reproduction déposée en couleur et j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 26 avril 2010, à INPI PACA OUEST Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 Déposant(s) : SARL LIVAM, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 30 rue d Eguison, MAR- SEILLE, N o SIREN : Maître TEBOUL Anouck, 61 rue Paradis, MAR- SEILLE Nature du (des) objet(s) : Sportbeach Swinsuit (Maillot de bain) Electrorock modèle Swimming sweat (maillot de bain) à j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 27 avril 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 Déposant(s) : The Kooples Production, SAS (Société Anonyme Simplifiée), 24 rue de Richelieu, PARIS, N o SIREN : THE KOOPLES PRODUCTION, Estelle CHANCELADES, 24 rue de Richelieu, PARIS Nature du (des) objet(s) : T-shirt Chemisier D.M. n o 1à3:1repr. j17 Durée de l enregistrement du dessin : 10 ans Description : Repr. 1-1 : Vue devant et vue détail. Repr. 2-1 : Vue devant et vue détail. Repr. 3-1 : Vue devant et vue détail.

45 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl D.M. n o 1 :1repr. Description : Repr. 1-1 : Vue de face et vue de dos et j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 23 avril 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 Déposant(s) : AMAR David, 164 rue de Saussure, PARIS AMAR David, 164 rue de Saussure, PARIS Nature du (des) objet(s) : Chaussure de sport D.M. n o 1 :2repr Description : Repr. 1-1 : Vue face extérieur. Repr. 1-2 : Vue face intérieur j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 30 avril 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Déposant(s) : SAS SAM GIORGIO, SAS (Société Anonyme Simplifiée), 42 rue Notre Dame de Nazareth, PARIS, N o SIREN : SAM GIORGIO, 42 rue Notre Dame de Nazareth, PARIS Nature du (des) objet(s) : Blouson en cuir

46 38 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/13 Description : Repr. 1-1 : Ceinture fine élastiquée taille. Existe en différents tissus imprimés et unis, tissus froncés surélastiquede1cmdelarge j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 26 avril 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Déposant(s) : VEAM, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 39 rue de Nancy, MAISONS ALFORT, N o SIREN : VEAM, 39 rue de Nancy, MAISONS ALFORT Nature du (des) objet(s) : Chaussure D.M. n o 1 :1repr. Description : Repr. 1-1 : Chaussure et j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 16 avril 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 92 Nombre total de reproductions : 92 Déposant(s) : SIMOENS Maxime, 85 rue Montmartre, PARIS SIMOENS Maxime, 85 rue Montmartre, PARIS Nature du (des) objet(s) : Ceinture D.M. n o 86 et 87 :1repr. Description : Repr : Ceinture de chaines en métal en dégradé de couleurs. Repr : Ceinture de chaines en métal en dégradé de couleurs j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 14 octobre 2009, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Déposant(s) : CARVEN SAS, SAS (Société Anonyme Simplifiée), 18 rue Royale, PARIS, N o SIREN : CARVEN SAS, 18 rue Royale, PARIS j62 N o national objet de la division : Nature du (des) objet(s) : Ceinture D.M. n o 1 :1repr.

47 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl à j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 26 avril 2010, à INPI MIDI PYRENEE Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 6 Déposant(s) : AMBROSETTI Marina, 77 rue Louis Plana, TOULOUSE AMBROSETTI Marina, 77 rue Louis Plana, Bât , TOULOUSE Nature du (des) objet(s) : Manchette (habillement) modèle simple face Manchette (habillement) modèle à fenêtre transparente face Manchette (habillement) intérieur Manchette (habillement) bisotter avec galon décoratif Manchette (habillement) dos Manchette (habillement) profil D.M. n o 1à6:1repr Description : Repr. 1-1 : 2 poches à fermetures à glissière pour ranger les petits objets : carte, téléphone, argent... Repr. 2-1 : 2 poches à fermetures à glissière pour ranger les petits objets : carte, téléphone, argent... Fenêtre transparente pour permettre la visibilité d un écran. Repr. 3-1 : Elastique plat de serrage réglable avec boutonnière et boutons. Repr. 4-1 : 2 poches à fermetures à glissière pour ranger les petits objets : carte, téléphone, argent... Repr. 5-1 : Fermeture à glissière sur le poignet afin de permettre l enfilade à la main. Repr. 6-1 : Fermeture à glissière afin de permettre l enfilade à la main. Fermeture à glissière pour la poche de rangement : carte, téléphone, argent... Elastique rond avec blocage pour facilité le serrage, réglable

48 40 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/ Reproduction déposée en couleur et j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 10 août 2009, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 4 Nombre total de reproductions : 6 Déposant(s) : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, SAS (Société Anonyme Simplifiée), 6/10 Boulevard Foch, EPINAY SUR SEINE, N o SIREN : CABINET Bruno LHERMET, 75 Boulevard Haussemann, PARIS Nature du (des) objet(s) : Surpiqûre sur vêtements D.M. n o 6 :2repr. Description : Repr. 6-1 : Surpiqûre en forme de canard stylisé Repr. 6-2 : Vue de détail j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 26 avril 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Déposant(s) : FRANCH Jean Yves, 8 place Vendôme, PARIS FRANCH Jean Yves, 8 place Vendôme, PARIS Nature du (des) objet(s) : Noeud papillon TRIPLE D.M. n o 1 :1repr. 6-1 Reproduction déposée en couleur Description : Repr. 1-1 : Noeud papillon triple, revers des parois d un satin différent (couleur) de l avers.

49 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl Reproduction déposée en couleur Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d autres classes (Classe 03) j21 N o (s) d enregistrement ou national : à Dépôt du 7 septembre 2009, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Déposant(s) : LING YUN Gu, 84 boulevard Félix Faure, AUBERVILLIERS LING YUN Gu, 84 boulevard Félix Faure, AUBERVILLIERS j62 N o national objet de la division : j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 14 octobre 2009, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 5 Nombre total de reproductions : 5 Déposant(s) : CARVEN SAS, SAS (Société Anonyme Simplifiée), 18 rue Royale, PARIS, N o SIREN : CARVEN SAS, 18 rue Royale, PARIS Nature du (des) objet(s) : Porte-clés D.M. n o 1 :1repr. Nature du (des) objet(s) : Porte-monnaie Sac D.M. n o 2à6:1repr. Description : Repr. 1-1 : Vue de face Description : Repr. 2-1 : Porte-monnaie petit-bonhomme. Bicolore, langue gros grain, rivets, fermoir métal Repr. 3-1 : Sac shopping. Sac en toile avec anses en cuir vernis, C sérigrafié, soufflets cuir grainé Repr. 4-1 : Sac cartable Repr. 5-1 : Sac pochette. Deux anses dont une avec chaine recouverte de cuir froncée, mousquetons, anneaux, montage prise en fourreau Repr. 6-1 : Sac ordinateur

50 42 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/

51 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl à j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 20 octobre 2009, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 5 Déposant(s) : DISTRAME S.A., SA (Société Anonyme), 44 rue des Noés, BP 618, TROYES CEDEX, N o SIREN : DISTRAME S.A., 44 rue des Noés, BP 618, TROYES CEDEX Nature du (des) objet(s) : Sangle pour caméra thermique D.M. n o 1 :5repr Description : Repr. 1-1 : Sangle seule. Protège poignée : donnant une meilleure respiration et une prise en main agréable. Elastique de maintien permettant un montage facile. Bandoulière souple en longueur réglable. Protège nuque s adaptant au réglage de la longueur de bandoulière. Repr. 1-2 : Sangle pour caméra thermique : permet l utilisation aisée de la caméra lors des mesures. Permet également de laisser celle-ci autour du cou de l utilisateur entre les phases de mesure, afin de libérer les mains pour la prise de note (par exemple). Repr. 1-3 : Sangle seule. Protège poignée : donnant une meilleure respiration et une prise en main agréable. Elastique de maintien permettant un montage facile. Bandoulière souple en longueur réglable. Protège nuque s adaptant au réglage de la longueur de bandoulière. Repr. 1-4 : Sangle seule. Protège poignée : donnant une meilleure respiration et une prise en main agréable. Elastique de maintien permettant un montage facile. Bandoulière souple en longueur réglable. Protège nuque s adaptant au réglage de la longueur de bandoulière. Repr. 1-5 : Sangle seule. Protège poignée : donnant une meilleure respiration et une prise en main agréable. Elastique de maintien permettant un montage facile. Bandoulière souple en longueur réglable. Protège nuque s adaptant au réglage de la longueur de bandoulière

52 44 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/ à j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 9 novembre 2009, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 6 Déposant(s) : MARKEO, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 76 rue Pierre Curie, BP 80053, BEAURAINS, N o SIREN : MARKEO, Bruno BERNARD, 76 rue Pierre Curie, BP 80053, BEAURAINS Nature du (des) objet(s) : Portefeuille Pochette adaptée à son contenu Etui porte-carte D.M. n o 1à3:1repr. Description : Repr. 1-1 : Portefeuille plié vu de face et ouvert vu de face. Portefeuille compact à usage des pharmaciens (fidélisation clientèle) destiné à contenir : dans grande poche sur toute la surface disponible du portefeuille ouvert, 1 ou 2 ordonnances A4 pliées en 4, dans demi-poche de gauche, 1 ou 2 plaquettes de médicaments, en partie droite 1 emplacement pour carte vitale et 1 emplacement libre plus petit. Fermeture par rabat partiel décor oeillet métal. Possibilité de marquage intérieur ou extérieur aux coordonnées de l officine. Repr. 2-1 : Pochette pliée vue de face et ouverte vue de face. Pochette garde-ordonnances bicolore silhouette 3 volets à usage des pharmaciens (fidélisation clientèle). Rabat à découpe ondulante complété par un motif sérigraphie créant un effet visuel de silhouette, volet central 3 compartiments dont 2 pour cartes vitale. Volet avec grande poche pour ordonnances A4 pliées en 4, possibilité de marquage additionnel des coordonnées de l officine sur rabat ou volets. Repr. 3-1 : Porte-carte plié vu de face et ouvert vu de face. Porte-carte bicolore dessin silhouette. 1 volet à découpe ondulante complété par un motif sérigraphié créant un effet visuel de silhouette + poche intérieure pour carte, second volet : bande de couleur distincte formant poche pour une autre carte et permettant un effet visuel bicolore. Marquage additionnel de tout motif possible sur le volet rabat ou sur la surface externe du second volet

53 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl et j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 23 décembre 2009, à INPI RHONE ALPES GRENOBLE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 Déposant(s) : BAUWENS Bernard, Bel Air, SAINT PRIVAT CARUGATI Tizano, 14 route de la Galaise, 1228 Plan-les- Ouates, SUISSE BAUWENS Bernard, Bel Air, SAINT PRIVAT Nature du (des) objet(s) : Support de clefs pour sac à main D.M. n o 1 :2repr Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 Repr. 1-2 : Vue arrière j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 21 avril 2010, à INPI MIDI PYRENEE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA (Société Anonyme), ZAC Eurocentre, 101 avenue de l Europe, EUROCENTRE CEDEX, N o SIREN : CREATIONS NELSON, 58 Rue Saint Lazare, PARIS Nature du (des) objet(s) : Sac IVA / IVABIG D.M. n o 1 :1repr. Description : Repr. 1-1 : Sac IVA / IVABIG

54 46 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/ j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 22 avril 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Déposant(s) : SARL C T E,SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 19 rue Claude Debussy, TREBES, N o SIREN : SARL C T E, Pierre ESPINO, 19 rue Claude Debussy, TREBES Nature du (des) objet(s) : Porte clés avec Pierre Paul Riquet en 3D D.M. n o 1 :1repr. 1-1 Reproduction déposée en couleur Description : Repr. 1-1 : Porte clés avec Pierre Paul Riquet en 3D, sur la face arrière et inscrit : Pierre Paul Riquet Inventeur et entrepreneur du Canal Royal des deux mers et j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 22 octobre 2009, à INPI PAYS DE LOIRE Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 Déposant(s) : LEQUEUTRE Sophie, Sylvie, Nadine, Marie, 28 rue des Courtils, LA LIMOUZINIERE, N o SIREN : LEQUEUTRE Sophie, 28 rue des Courtils, LA LIMOUZINIERE j21 N o (s) d enregistrement ou national : Nature du (des) objet(s) : Parapluie 4 bandes de tulles de décoration plus fleurs en tissus Parapluie 8 bandes de tulles de décoration plus fleurs en tissus D.M. n o 1et2: 1 repr. Dépôt du 26 avril 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Déposant(s) : SARFATI Eric, 86 rue d Aubervilliers, PARIS SARFATI Eric, 86 rue d Aubervilliers, PARIS j17 Durée de l enregistrement du dessin : 10 ans Description : Repr. 1-1 : Parapluie 4 bandes de tulles de décoration plus fleurs en tissus Repr. 2-1 : Parapluie 8 bandes de tulles de décoration plus fleurs en tissus Nature du (des) objet(s) : Cartable D.M. n o 1 :1repr. Description : Repr. 1-1 : Cartable

55 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl Description : Repr. 4-1 : Porte-étiquette bagage plié vu de face et ouvert vu de face. Porte-étiquette bagage dessin chapeaux du monde. Marquage chapeaux et découpe matière épousant la forme. Cartonnette pré-imprimée Nom Adresse Tél Pays insérée dans poche intérieure transparente. Fenêtre de lecture du nom du passager, confientialité de l adresse encoche pour lanière de fixation à la poignée du bagage. Marquage additionnel possible sur face extérieure du 2ème volet. Repr. 5-1 : Porte-étiquette bagage plié vu de face et ouvert vu de face. Porte-étiquette bagage dessin randonnée. Marquage du motif et découpe matière épousant la forme cartonnette pré-imprimée nom, adresse, tel, pays insérée dans poche intérieure transparente. Fenêtre de lecture du nom du passager, confidentialité de l adresse lorsque les volets sont repliés. Marquage additionnel possible sur face extérieure du 2ème volet. Repr. 6-1 : Porte-étiquette bagage plié vu de face et ouvert vu de face. Porte-étiquette bagage marquage du motif et découpe matière épousant la forme cartonnette pré-imprimée nom, adresse, tel, pays insérée dans poche intérieure transparente. Fenêtre de lecture du nom du passager, confidentialité de l adresse lorsque les volets sont repliés. Marquage additionnel possible sur face extérieure du 2ème volet à j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 9 novembre 2009, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 6 Déposant(s) : MARKEO, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 76 rue Pierre Curie, BP 80053, BEAURAINS, N o SIREN : MARKEO, Bruno BERNARD, 76 rue Pierre Curie, BP 80053, BEAURAINS Nature du (des) objet(s) : Porte-étiquette bagage D.M. n o 4à6:1repr

56 48 Cl Dessins et modèles publiés BOPI 10/13 Ameublement (Classe 06) à j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 3 juin 2009, à INPI PACA OUEST Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 6 Déposant(s) : AUREL Marc, 1 place du Grand Carnot, Quai du Port, CASSIS, N o SIREN : Articles textiles non confectionnés (Classe 05) AUREL Marc, 1 place du Grand Carnot, Quai du Port, CASSIS j21 N o (s) d enregistrement ou national : Nature du (des) objet(s) : Assise urbaine Fauteuil urbain double D.M. n o 1et2: 3 repr. Dépôt du 28 avril 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Déposant(s) : LEYNAUD-KIEFFER Martine, 6ruedela Porte Blanche, MARNES LA COQUETTE MATHIAS Garance, 9 rue Notre Dame de Lorette, PARIS Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Fauteuil taille : L. 114 cm, 1.59 cm, h. 64. Repr. 1-2 : Vue de profil. Repr. 1-3 : Vue de perspective. Repr. 2-1 : Vue de face. Fauteuil Taille : L. 98 cm, l. 48 cm, h. 79. Fauteuil urbain double avec dossier et accoudoir simple. Repr. 2-2 : Vuedeprofil. Repr. 2-3 : Vue en perspective. Nature du (des) objet(s) : Tissu D.M. n o 1 :1repr. Description : Repr. 1-1 : Tissu 1-1 Reproduction déposée en couleur

57 BOPI 10/13 Dessins et modèles publiés Cl à j21 N o (s) d enregistrement ou national : Dépôt du 31 juillet 2009, à INPI LORRAINE Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 6 Déposant(s) : GHM, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, Rue Antoine Durenne, MONTIER EN DER, N o SIREN : CABINET MICHEL POUPON, L ESCURIAL - TECHNOPOLE DE BRABOIS - 17 avenue de la Forêt de Haye, VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX Nature du (des) objet(s) : Banc de square Banquette Fauteuil D.M. n o 1 :2repr. D.M. n o 2 :3repr. D.M. n o 3 :1repr. Description : Repr. 1-1 : Vue de face Repr. 1-2 : Vue de profil Repr. 2-1 : Vue perspective Repr. 2-2 : Vue de face Repr. 2-3 : Vue de profil Repr. 3-1 : Fauteuil