CME 8 mars 2011 Le siège, porteur du projet commun de l APHP

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Jean-Paul Petit
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1 Direction de l AP-HP Secrétariat Général CME 8 mars 2011 Le siège, porteur du projet commun de l APHP

2 Sommaire Définition du siège et des frais de structure de l Assistance Publique Des directions pilotes en charge de la stratégie de l AP-HP La direction générale Les directions fonctionnelles Des prestations au service de l ensemble des hôpitaux Les services supports Des dépenses communes de politique sociale Conclusion 2

générale Les directions fonctionnelles Des prestations au service de l ensemble

3 De quoi parle-t-on? Le siège : direction générale, lieu de pilotage de l assistance publique Des prestataires de service internes Des politiques sociales : des emplois et des dépenses sociales 3

4 Le siège : des directions pilotes en charge de la stratégie de l AP-HP et de l appui aux hôpitaux 4

5 Des directions pilotes en charge de la stratégie de l AP HP La Direction Générale comprend : Le Cabinet de la Directrice Générale Le Secrétariat Général La Politique Logistique La Direction de l Inspection et de l Audit La Direction du Siège qui manage 22 sites La Cellule de Pilotage Stratégique du Système d Information 5

La Politique Logistique La Direction de l Inspection et de l Audit La Direction

6 Des directions pilotes en charge de la stratégie de l AP-HP Sept directions fonctionnelles DEFIP : Direction Économique Financière, de l Investissement et du Patrimoine La DEFIP est en charge de l ensemble des processus d achats et d investissement, pour leur partie centralisée, de la construction et de la synthèse budgétaire, de la gestion de la dette et de la trésorerie, de la stratégie patrimoniale, de la mise en œuvre de la politique de contrôle de gestion et de la gestion des factures et des recettes. DRH : Direction des Ressources Humaines La DRH, pour les personnels non médicaux : - définit la politique de recrutement, la politique d'évolution professionnelle, gère les carrières statutaires et garantit la paie de tous les personnels - pilote les évolutions de l'emploi et des métiers - coordonne la politique sociale et celle des conditions de travail - conduit le dialogue social institutionnel - organise la formation initiale diplômante et la formation continue de l'ensemble des personnels. 6

patrimoniale, de la mise en œuvre de la politique de contrôle de gestion et de la gestion des factures et des recettes.

7 Des directions pilotes en charge de la stratégie de l AP-HP DPM : Direction de la Politique Médicale La Direction de la Politique Médicale exerce ses missions en partenariat étroit avec la CME et son Président pour tous leurs champs de compétence définis par la loi HPST. Elle est chargée de proposer une politique médicale pour l AP-HP, de contribuer à sa mise en œuvre et à son suivi, de recueillir et d analyser les données permettant de vérifier le degré d application de cette politique (en particulier élaboration puis mise en œuvre du volet médical du Plan stratégique de l AP-HP). Elle intervient également, toujours en partenariat avec les vice-présidents du directoire en charge de la politique médicale, de l enseignement et de la recherche, sur les questions de développement de la recherche clinique (Département de la Recherche Clinique et du Développement), des relations avec les universités, de la politique d amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que du développement professionnel continu. Elle assure aussi la gestion administrative du personnel médical. DSAP : Direction des Soins et Activités Paramédicales La Direction des Soins et Activités Paramédicales pilote la Politique de Soins, la qualité et la prévention des risques liés aux soins, la recherche paramédicale, les coopérations entre professions de santé. Elle en réalise le suivi via le projet de soins, l évaluation annuelle du dossier de soins et l enquête de prévalence des escarres. Elle assure une veille et une expertise professionnelle, et représente les paramédicaux dans et hors l institution. DAJ : Direction des Affaires Juridiques La DAJ est chargée de la veille réglementaire, de l'expertise et du conseil juridiques dans tous les domaines du droit. Elle assure la sécurité juridique de l'établissement, la représentation de la personne morale devant toutes les juridictions et la gestion des contentieux. Elle met en oeuvre la protection fonctionnelle des personnels. 7

Elle est chargée de proposer une politique médicale pour l AP-HP, de contribuer à sa mise en œuvre et à son suivi, de recueillir et d analyser les données permettant de vérifier le degré d

8 Des directions pilotes en charge de la stratégie de l AP-HP DSPC : Direction du Service aux Patients et de la Communication La DSPC définit la stratégie générale de service aux patients (accessibilité, information, accueil, confort, liens avec la ville ) et vient en appui des hôpitaux pour élever le niveau de satisfaction des patients en animant le partage d expériences, développant l innovation et les méthodes de management de la qualité. Elle porte également la politique de communication de l institution - en particulier le développement d internet et la valorisation des personnels et des progrès réalisés - et la politique de relation avec les représentants et associations d usagers. Lui sont également rattachées la coordination des métiers socio-éducatifs et la mission internationale. DPT : Direction du Pilotage et de la Transformation La DPT suit la mise en œuvre des programmes clés de transformation et de performance opérationnelle. Ainsi que les services du Contrôle Financier (CF). Au total, fin 2010, 865 agents représentant 0,9 % des effectifs de l AP HP. En 2009 et 2010 les effectifs ont diminué de 40 unités chaque année. 8

l innovation et les méthodes de management de la qualité.

9 Des prestations au service de l ensemble des hôpitaux 9

10 Des prestations au service de l ensemble des hôpitaux LES SERVICES SUPPORTS Achats Centraux Hôteliers Alimentaires et Techniques (ACHAT) : Sécurisation et massification d achats alimentaires, hôteliers, équipements techniques, informatiques et d énergie 659 marchés en cours d exécution en 2010 dont 218 nouveaux marchés Agence Générale des Equipements et Produits de Santé (AGEPS) : Sécurisation et massification d achats de médicaments, dispositifs médicaux stériles, équipements biomédicaux et produits de laboratoire marchés en cours d exécution pour les produits de santé et équipements références commerciales dont à la plateforme de Nanterre Conception, fabrication, exploitation de médicaments pédiatriques et orphelins Production interne annuelle de comprimés, gélule et ampoules injectables : 4,5 millions d unités Catalogue de 72 préparations hospitalières et 27 spécialités avec AMM. 10

Sécurisation et massification d achats de médicaments, dispositifs médicaux stériles, équipements biomédicaux et produits de laboratoire 3 000 marchés en cours d exécution pour les produits de santé

11 Des prestations au service de l ensemble des hôpitaux LES SERVICES SUPPORTS Service Central des Blanchisseries - Service Central des Ambulances - Service Maintenance Sécurité (SCB / SCA / SMS) : Approvisionnement et blanchissage du linge : SCB draps, alèses, vêtements de travail et chemises des patients lavés par jour Prestations de transports sanitaires : SCA Une plateforme de régulation de demandes de transports sanitaires assurées par des prestataires extérieurs transports para médicalisés pédiatriques assurés par an Prestations de sécurité technique : SMS 284 interventions d astreinte en 2010 dont 15 sorties de groupes électrogènes en urgence Entretien des véhicules des 11 SMUR dont 80 unités mobiles hospitalières et de plus de 200 véhicules de l HAD 11

régulation de 210 000 demandes de transports sanitaires assurées par des prestataires extérieurs 2 000 transports para médicalisés pédiatriques assurés par an Prestations de sécurité technique :

12 Des prestations au service de l ensemble des hôpitaux LES SERVICES SUPPORTS Centre de Formation et de Développement des Compétences (CFDC) Formation initiale et continue 17 IFSI (Instituts de Formation en Soins Infirmiers) 1 IFCS (Institut de Formation des Cadres de Santé) 8 Ecoles spécialisées 2 Ecoles de sages-femmes 8000 Etudiants en formation initiale 4 Centres de Formation Continue Le Département du Développement Professionnel Continue Médical Système d Information : Projet NSI Patient Projet NSI Gestion Agence Technique de l Informatique (ATI) : gestion des infrastructures techniques (data center = serveurs communs, réseaux) 12

8000 Etudiants en formation initiale 4 Centres de Formation Continue Le Département du Développement Professionnel Continue Médical Système d Information :

13 Des prestations au service de l ensemble des hôpitaux LES SERVICES SUPPORTS Département de la Recherche Clinique et du Développement (DRCD) Rattaché à la DPM, il pilote et coordonne l activité de recherche conduite par l AP-HP Assure l ensemble des missions liées à la promotion et à la gestion des projets de recherche (+ de 500 projets actifs) Coordination des 12 Unités de Recherche Clinique, échelon déconcentré du DRCD dans les groupes hospitaliers Centre de Services Partagés (CSP) Rattaché à la DRH, ce centre gère l ensemble des dossiers de retraite, d accidents du travail et de maladie professionnelle des hôpitaux, des services supports et de la direction générale Service facturier Service commun à l AP-HP et à la Trésorerie Générale qui assure le traitement et la prise en charge des factures de l ensemble des hôpitaux. Soit au total des services généraux avec agents représentant 2,8% des effectifs de l AP HP 13

échelon déconcentré du DRCD dans les groupes hospitaliers Centre de Services Partagés (CSP) Rattaché à la DRH, ce centre gère l ensemble des dossiers de retraite, d accidents du travail et de maladie

14 Des dépenses communes de politique sociale 14

15 Des dépenses communes de politique sociale Ces dépenses de 141 M sont consacrées principalement à la mise en œuvre de notre politique sociale, dont : Salaires des personnels en promotion professionnelle : 73M (1 541 ETP budgétés) Congés de maladies longue durée : 26M (691 ETP budgétés) Responsabilité hospitalière et préjudice : 11,4M Congés bonifiés : 7 M (2 962 agents bénéficiaires en 2009 pour une moyenne de 24,66 jours par agent) AGOSPAP : subvention de 16,7 millions Versements aux mutuelles : 7 millions 15

longue durée : 26M (691 ETP budgétés) Responsabilité hospitalière et préjudice : 11,4M Congés bonifiés : 7 M (2 962 agents

16 En résumé Les frais de structure (ventilés ou facturés) sont* : Le siège (direction générale) avec 865 agents qui représentent moins de 1% des effectifs de l APHP Des dépenses communes de politique sociale de ETPR et de 42,1M mutualisées. Des prestataires de service internes qui regroupent agents. * Chiffres

l APHP Des dépenses communes de politique sociale de 2 232 ETPR et de 42,1M

17 Les 22 sites du Siège et des services support Bichat 21 Nanterre 20 Faubourg Saint Martin 22 2 sites 17

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