CCTP Lot n 09 - Serrurerie Page 1 / 6 DOMATS- Maison de Santé pluridisciplinaire D.C.E. JANVIER 2015 avec prise en compte remarques M. de lʼ O.

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1 CCTP Lot n 09 - Serrurerie Page 1 / 6 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (D.C.E.) LOT n 09 SERRURERIE SOMMAIRE CHAPITRE 0 - GENERALITES...1 Art Etendue des travaux... 1 CHAPITRE 1 PRESCRIPTIONS COMMUNES 1 Art Prescriptions concernant tous les corps dʼ état. 1 CHAPITRE 2 PRESCRIPTIONS PARTICULIERES 1 Art Prescriptions particulières de mise en œuvre. 2 Art Quincaillerie-Serrurerie... 2 Art Nettoyage... 2 Art Observations... 3 Art Qualité des matériaux... 3 Art Limite des prestations... 3 Art Responsabilité de lʼ entrepreneur... 3 Art Prorata Préambule DIVERS... 3 CHAPITRE 1 - DESCRIPTION DES TRAVAUX...4 Art Grilles... 5 Art Passerelle - Palier Haut... 6 Art Garde-Corps extérieur... 6 Art Mains courantes... 6 Art Boîtes à lettres encastrées... 6 Art Signalétique... 6 CHAPITRE 0 - GENERALITES Art Etendue des travaux Les travaux définis dans le cadre du présent C.C.T.P. ont pour objet la réalisation de l'ensemble des travaux de SERRURERIE relatifs au projet dʼ : CHAPITRE I : PRESCRIPTIONS COMMUNES Aménagement des Locaux de la Maison de santé Rue de lʼ église DOMATS 1.1. PRESCRIPTIONS CONCERNANT TOUS LES CORPS D'ETAT L'entreprise ne saurait en aucun cas se prévaloir de la non connaissance du Cahier des Prescriptions Communes, (C.P.C.), qui fait partie des pièces constitutives du marché au même titre et même rang que le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). CHAPITRE II : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES 1. RAPPEL DES NORMES Les fournitures et les travaux seront conformes aux notices d'agrément du C.S.T.B., aux normes du R.E.E.F. et aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) concernant directement ou indirectement le présent corps d'état, et en vigueur à la date de passation du marché et notamment sans que cette liste ne soit limitative : - D.T.U. N 36 : travaux de menuiserie bois, - D.T.U. N 39 : travaux de vitrerie. - NF S : dispositifs actionnés de sécurité (D.A.S.). 2. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES DE MISE EN ŒUVRE Toutes les menuiseries seront posées à partir du trait de repère, tracé par le maçon dans tous les locaux, les niveaux devront être scrupuleusement respectés. L' entrepreneur fournira les plans de détails de ses ouvrages, il devra la pose et le réglage de ses menuiseries. Il devra s'assurer, qu'au cours de l'exécution des travaux des autres corps d'état, aucun déréglage ne se soit produit et il sera responsable de la bonne tenue de ses ouvrages.

2 CCTP Lot n 09 - Serrurerie Page 2 / 6 Avant la fin du chantier lʼentrepreneur devra réaliser tous les détalonnages de vantaux suivant indications du bureau dʼétude fluides. Les têtes de pointes et les chevilles devront être chassées de 1 mm minimum. Tous les bois de menuiserie devront être livrés soigneusement poncés et auront fait l'objet d'un traitement fongicide et insecticide à l'aide de produits homologués suivant les normes A.F.P.B. "Bois Plus", un certificat de traitement sera remis au bureau de contrôle ainsi qu'au maître dʼœuvre. Les menuiseries devront être approvisionnées sur le chantier en temps utile, afin de permettre au peintre d'effectuer la mise en œuvre des couches primaires ou d'impression. Le stockage des menuiseries bois devra être réalisé dans un local ventilé et à l'abri des intempéries. Aucune menuiserie ne sera posée sans son impression. Les systèmes de fixation des ouvrages seront proposés à l'agrément du maître dʼœuvre avant le début d'exécution des travaux. Les découpes pour passages de canalisations, les feuillures ou rainures pour fileries, les couvre-joints, précadres et tous dispositifs ou sujétions particulières de mise en œuvre ainsi que le traitement anticorrosion des parties métalliques seront implicitement prévus dans les prix de l'entreprise. Les vitrages des châssis vitrés seront posés avec parcloses démontables. 3. QUINCAILLERIE - SERRURERIE Les articles de quincaillerie et de serrurerie devront être titulaires du label S.N.F.Q. Les serrures B.D.C. - B.D.C.C. et P.D.D.T. seront des serrures à mortaiser. Les serrures de sûreté seront de type STEM 2000 des établissements LBS ou équivalent en combinaison avec l'organigramme général. Lʼentreprise doit la mise en place de serrures provisoires de chantier le temps des travaux, sur ses ouvrages si nécessaire, et la mise en place des cylindres définitifs en fin de travaux. Les béquilles ainsi que les accessoires seront des garnitures de type ALTO SOLECO des établissements BEZAULT ou équivalent, avec plaques de propreté et ressort de rappel. Les ferme-portes installés sur des portes coupe-feu seront conforme à la norme EN Les blocs portes à 2 vantaux avec ferme-portes automatique sont implicitement équipés d'un sélecteur de vantail inoxydable adapté. 4. NETTOYAGE L'entrepreneur procèdera, sous son entière responsabilité, à l'enlèvement des protections de ses ouvrages, ainsi qu'au nettoyage final de ses propres ouvrages et des locaux, après chacune de ses interventions. Il devra prendre toutes les précautions pour éviter de dégrader les ouvrages des autres corps d'état, et prévoir l'évacuation de tous les copeaux, chutes de bois, cales, etc OBSERVATIONS L'énumération de l'article précédent n'est donné qu'à titre d'information et ne peut constituer une énumération limitative, l'entrepreneur se référant à tous les règlements, lois, etc., afférent à sa spécialité et également aux travaux autres qui lui sont imposés. L'entrepreneur du présent lot tiendra compte dans son prix de toutes les contraintes nécessitées par les travaux exécutés par fraction. Il prévoira de ce fait toutes les sujétions y afférent QUALITE DES MATERIAUX Tous les matériaux utilisés seront de première qualité et seront mis en oeuvre selon les normes françaises LIMITE DES PRESTATIONS L'entrepreneur du présent lot doit la totalité des travaux et prestations prévues au DTU, sans restriction. Les prestations de l'entreprise du présent lot comprennent implicitement toutes les fournitures, assemblage, montage, manutention, pose, mise en oeuvre et toutes sujétions. LOT PLATRERIE Fournir les dimensions des tapées. LOT ELECTRICITE Se coordonner pour alimentations gâches électrique. LOT PLOMBERIE Pose des entrées dʼair fourni par le plombier.

3 CCTP Lot n 09 - Serrurerie Page 3 / RESPONSABILITE DE L'ENTREPRENEUR L'entrepreneur garantira les risques de détérioration de toutes sortes que pourraient subir les ouvrages Il garantira également le Maître d'ouvrage et le Maître d'oeuvre contre tous recours de l'administration ou de tiers pour l'inobservation de la réglementation générale des règles de sécurité PRORATA Il nʼ y aura pasde compte-prorata pour cette opération QUALITE ET PRESENTATION DES MATERIAUX PROFILES Les profilés utilisés pour les châssis fixes, ouvrants coulissants et ouvrants à la française, battants et portes seront composés de deux parties en aluminium assemblée mécaniquement par deux barrettes isolante continue. Les barrettes seront en polyamide renforcé de fibre de verre (25%) et pourvu dʼun cordon de colle. Ils seront d'un type normalisé REYNAERS ou similaire. Ils seront choisis en fonction de la dimension des ouvrages à réaliser. Protections : elles seront conformes aux prescriptions de la norme NFP , soit anodisation de la classe 15 au sens de la norme NFA , marque de qualité EWAA qualité OAA Structure L'ensemble des menuiseries vitrées comprendra à la demande des raidisseurs d'ossature primaire en profil dʼaluminium creux, soit tube carré soit tube rectangulaire, de section définie par l'étude de l'entreprise, permettant de fixer et maintenir le contreventement des ensembles menuisés Quincaillerie et visserie Norme qui fixe, outre la protection de la quincaillerie, la qualité de la visserie à utiliser en fonction de la protection de base des ouvrages. Quincaillerie : elle sera de première qualité et conforme aux normes d'essais et Elle sera parfaitement adaptée au type de menuiserie et mise en oeuvre selon les prescriptions des documents techniques des fabricants. Les pièces de quincaillerie devront être admises au poinçon SNFQ et NF SNFQ Pour les parties mobiles, l'entreprise précisera le type de ferrage et la marque proposée ainsi que les certificats de garantie du fabricant faisant référence aux dimensions et aux poids des ouvrants. Tous les articles de quincaillerie seront mis en place avec le plus grand soin. Les rivets ou vis seront ajustés et ne dépasseront jamais le niveau des parements. Les vis seront de force en rapport avec l'importance des objets qu'elles seront destinées à fixer. Les pièces de fixation ou ferrures non apparentes seront en acier galvanisé. Les pièces de quincaillerie apparentes seront en acier inoxydable ou traitées en fini comme les profilés. PRECAUTIONS A PRENDRE CONTRE LES CONTACTS HETEROGENES : Il y aura lieu d'éviter tout contact avec l'acier afin de ne pas provoquer de couple galvanique et avec tout produit en général qui entraînerait des altérations de l'aluminium Serrures Les portes seront munies de serrure à combinaison sûreté à cylindre de type BRICARD ou similaire à mortaiser pour menuiserie métallique, coffre de 173 mm, munis de canon symétrique 5 pistons, type BRICARD ou similaire. Durant le chantier ces baies seront équipées de canons européens provisoires. Les canons définitifs seront mis en place pour les opérations de réception Clés L'entrepreneur du présent lot devra la fourniture de 3 clés par serrure Ces clés seront étiquetées et remises au Maître d'ouvrage au cours de la réception de fin de chantier. L'ensemble des clés sera prévu conjointement avec les lots MENUISERIE BOIS et SERRURERIE sur un organigramme fournis par le Maître d'ouvrage QUALITE DE LA FABRICATION Herméticité Les ouvrages réalisés devront garantir l'étanchéité à l'air et à l'eau, tant au droit des dormants, qu'entre dormants et ouvrants ou qu'au droit des assemblages. Selon les termes du DTU 37.1, il sera exigé les performances suivantes : A2* - E4* - Va2* Ces performances devront être garanties soit par un PV d'essais sur des éléments semblables à ceux proposés soit par une série d'essais à réaliser, à la charge du constructeur, selon les conditions définies par

4 CCTP Lot n 09 - Serrurerie Page 4 / 6 l' article 1-6 du DTU 37.1 par un laboratoire agréé Isolement acoustique L'isolement acoustique (Dn) de l'ensemble de chaque menuiserie montée devra être au minimum pour un bruit de spectre routier tel que défini par le cahier du CSTB n 1187 de Juin 1973, de 30 db (A) Isolation thermique (Voir rapport thermique joint au marché) Les profilés d'aluminium seront de type : avec rupture de pont thermique Responsabilité Pour toutes les performances, l'entrepreneur est seul responsable, un soin particulier devra être apporté à ces problèmes qui seront une nécessité constante dans la réalisation MISE EN OEUVRE : Principe général de pose La pose des menuiseries métalliques devra s'effectuer selon les prescriptions définies par le DTU 37.1, à savoir : - respect des tolérances admissibles du GROS-OEUVRE ou de la structure - respect de la conformité des moyens de mise en place des ouvrages - respect des tolérances de pose, faux aplomb, etc. Les ensembles menuisés seront mis en oeuvre, entre parois maçonnerie ou métalliques existantes. La fixation à la structure sera assurée pour des douilles ou chevilles métalliques à expansion et visserie nécessaire L'entreprise du présent lot aura la charge exclusive de la pose et du réglage de ses ouvrages Calfeutrements Sont à prévoir au présent lot : - les calfeutrements au droit des éléments et joints nécessaires à l'étanchéité pour l'obtention des performances définies ci-dessus - les calfeutrements d'aspects entre les menuiseries et les ouvrages des autres corps d'état en particulier les maçonneries Tous les matériaux utilisées pour les joints de calfeutrements et dʼétanchéité sont agréer SNJF Protection des ouvrages - nettoyage L'entreprise a la charge de la protection de ses ouvrages jusqu'à la réception par quelque moyen que ce soit. Avant cette réception, elle devra procéder à l'enlèvement des films protecteurs, au nettoyage des menuiseries et des vitrages sur les deux faces Stockage sur chantier Les ouvrages livrés sur chantier en attente de pose devront être stockés à l'abri des intempéries et des chocs. Les conditions de stockage devront être telles qu'ils ne subissent aucune déformation ou détérioration ETUDE : Pour tous les ouvrages du présent lot décrits ci-après, l'entreprise devra soumettre au Maître d'œuvre la totalité des plans d'exécution avant mise en fabrication ou mise en oeuvre, lorsque ceux-ci auront reçu l'approbation du Bureau de Contrôle. Tout manquement ou dérogation à cette prescription pourra entraîner un refus de l'ouvrage exécuté et une reprise conforme à la demande du Maître d'oeuvre. TRAVAUX INCLUS A LA PRESTATION Etudes, dessins d'exécution d'atelier, dessin de détail des ouvrages, fourniture, transport, stockage, pose de tous les éléments, fourniture et pose de toutes les quincailleries nécessaires, système de scellements, chevilles, fixations diverses, pare-closes, retouches de protection, joints de toute nature, réservations, enlèvement des déchets, débris, emballages, pare-closes, protections particulières d'aspect, joints de calfeutrement complémentaire étant entendu qu'aucun joint n'est prévu au lot maçonnerie ou bardage, fourniture et pose des dispositifs destinés à remplacer les feuillures, fourniture de maquette et prototype, fourniture, mise en condition et transport des menuiseries destinées à être soumises aux essais, et l'exécution des essais.

5 CCTP Lot n 09 - Serrurerie Page 5 / GARANTIES ANNUELLE; BIENNALE ET/OU DECENNALE L'entrepreneur garantit formellement la conformité de ses ouvrages à la réglementation nationale en matière de construction. Cette garantie, d'une durée d'un an, implique le remplacement dans les plus brefs délais, de toute partie d'ouvrage reconnue défectueuse, ainsi que la remise en état pendant cette période de tout élément qui se serait détérioré dans des conditions d'utilisation normale. Les fournitures et les réparations faites seront garanties pendant un nouveau délai d'un an, et dans les mêmes conditions que lors des travaux initiaux. Par ailleurs, la date de réception avec ou sans réserves constitue l'origine de la garantie biennale et/ou décennale des ouvrages, pour l'application des articles 1792 et 2270 du Code Civil DESCRIPTION DES TRAVAUX PREAMBULE : Voir PGC pour les prestations d'implantation, d'installation de chantier et de sécurité et de synthèse technique. Le présent lot est tenu de lire les autres CCTP des autres lots, rapports techniques afin de tenir compte des éléments pouvant intervenir sur ses prestations DIVERS DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES Fourniture d'un dossier des ouvrages exécutés en cinq exemplaires plus un exemplaire sur CD-ROM DEPENSES D'INTERETS GENERAUX L'entrepreneur du présent lot devra inclure dans son offre de prix les frais divers de gestion de chantier. OUVRAGES de SERRURERIE GRILLES Fourniture et pose de 2 portails métalliques chaque portail conçu à un vantail possèdant un passage libre de 90 cm minimum. Chaque vantail sera composé de la façon suivante : cadre constitué de tube acier à profil rectangulaire de section 30/40 mm ; 2 lisses horizontales en fer plat de 20/40 mm ; remplissage en tôle pleine entre les deux lisses susvisées ; remplissage en parties supérieure et inférieure des lisses susvisées par des montants verticaux en fer rond de 20 mm de diamètre. Chaque portail sera équipé de : ferrage par pivot au sol et en partie haute ; battement plat 40/20 ; butoir en fonte ; verrou à douille inviolable sur le vantail semi-fixe (haut et bas) ; serrure de sureté à canon entrant dans le cadre de la combinaison (fourniture au titulaire du lot N 08) ; arrêt de porte au sol scellé ; bouton double fonte. Compris mise en jeu, réglages, calage et graissage de lʼensemble. Compris toutes sujétions. Barreaudage séparatif entre Accés Maison de Santé et Accés Logements 1er Etage. Localisation : Grilles et portails métalliques sur Rue de lʼ église PASSERELLE- PALIER HAUT Le présent lot devra la réalisation d une structure métallique en acier galvanisé poteaux/poutres aux endroits dépourvues de charpente bois. Le titulaire doit ainsi : des poutres de type IPN ou équivalent fixées sur les maçonneries périphériques et sur l escalier béton.

6 CCTP Lot n 09 - Serrurerie Page 6 / 6 Le présent lot devra la fourniture et pose sur les ossatures bois et métallique de cadres cornières en acier galvanisé destinés à la réception de grilles caillebotis antidérapantes de type RR.AD des Ets STACO ou équivalent, à barres porteuses crantées. Afin de sécuriser les passerelles et en périphérie de celles-ci, le présent lot devra la mise en œuvre de plinthes (bordures soudées aux caillebotis et dépassant de ceux-ci). Localisation : selon plans Architecte. Concerne : Passerelle- Palier Haut pour accés au 1er Etage GARDE-CORPS EXTERIEUR Garde-corps sur palier haut accès à l Etage. En protection de la trémie entre palier haut et vide sur Passage d entrée. Constitué de potelets en fers plats de 40 x 8 mm, jumelés 2 par 2, supportant des barres horizontales se section circulaires. Espacement règlementaire. Partie basse en tôle perforée. Fixation des montants verticaux sur la tranche de la dalle. Concerne : Protection de la trémie. Longueur = 2,75 m MAINS COURANTES latérales droite et gauche en équipement de la volée d escalier extérieur reliant le Rez de Chaussée à l étage BOITES A LETTRES ENCASTRÉES. A fixer sur le mur à côté de la porte d entrée sur Rue de l église. - Boîte en acier galvanisé - dimension : 0.40 x 0.40 x 0.50 ml, ouverture normalisée (la Poste française) - finition en poudre polyester polymérisée, teinte au choix d'architecte dans la gamme du fabriquant - au bords droits - porte-nom en polycarbonate - protection contre intempéries - anti-effraction - serrure verrouillage 3 points toute hauteur - habillage intérieur de la découpe béton en tôle laqué. Nombre à prévoir : 1 unité SIGNALETIQUE Plaque signalétique en inox sur porte d entrée - une plaque en inox brossé largeur 80 cm, longueur 200 cm avec découpage de lettres et du logo de la maison de Santé. - et une tôle thermolaquée largeur 80 cm, longueur 200 cm servant comme fond coloré derrière les lettres découpées - y compris fixation invisible et toutes sujétions Localisation : plaque signalétique au-dessus de la porte d entrée

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