Notice descriptive VILLANOVA SEPTIEME ART. (Conforme à l arrêté du 10 mai 1968) SCI MONTREUIL EGLISE CONVENTION Bâtiments A1 / B1 / B2

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1 Notice descriptive VILLANOVA SEPTIEME ART (Conforme à l arrêté du 10 mai 1968) SCI MONTREUIL EGLISE CONVENTION Bâtiments A1 / B1 / B2 MG

2 Sommaire Présentation générale 4 Généralités 4 Objet de la notice descriptive 4 Note générale 4 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE INFRASTRUCTURE MURS ET OSSATURE PLANCHERS CLOISONS DE DISTRIBUTION ESCALIERS CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS TOITURES 8 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS SOLS ET PLINTHES REVETEMENTS MURAUX PLAFONDS (sauf peinture, tentures) MENUISERIES EXTERIEURES FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATION, PROTECTION ANTISOLAIRE _ MENUISERIES INTERIEURES SERRURERIE ET GARDE-CORPS PEINTURES - PAPIERS PEINTS TENTURES EQUIPEMENTS INTERIEURS 11 3 ANNEXES PRIVATIVES CAVES, CELLIERS, GRENIERS BOX ET PARKINGS COUVERTS PARKINGS EXTERIEURS 17 4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE HALL D ENTREE DE L IMMEUBLE CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET HALLS D ETAGES CIRCULATIONS DU SOUS-SOL CAGES D'ESCALIERS LOCAUX COMMUNS LOCAUX SOCIAUX 20 Page 2 de 26

3 4.7 LOCAUX TECHNIQUES CONCIERGERIE 21 5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE ASCENSEURS ET MONTE CHARGES CHAUFFAGE, EAU CHAUDE TELECOMMUNICATIONS RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX ALIMENTATION EN EAU ALIMENTATION EN GAZ ALIMENTATION EN ELECTRICITE 23 6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS VOIRIES ET PARKING CIRCULATION PIETONS ESPACES VERTS COMMUNS AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS ECLAIRAGE EXTERIEUR CLOTURES RESEAUX DIVERS 25 Page 3 de 26

4 Présentation générale Le projet porte sur la construction de 7 immeubles collectifs allant jusqu à 7 étages sur rez-de-chaussée, comportant globalement des logements, des commerces, des bureaux, une crèche, des activités et un parc de stationnement commun de 92 places sur un niveau de sous-sol à usage de parking et de locaux techniques. L ensemble est situé entre la rue de l église, la rue de la convention et l avenue Walwein à MONTREUIL (93 100). Généralités Objet de la notice descriptive La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme de logements en accession des bâtiments A1, B1 et B2 SEPTIEME ART à MONTREUIL (93). Note générale Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice. La construction se conformera : - aux lois et réglementations en vigueur à la date de dépôt du permis de construire. - aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment. - aux règles de construction et de sécurité. En particulier, la construction sera conforme à la Réglementation Acoustique, à la Réglementation Thermique (RT 2012) et à la Réglementation handicapés (Arrêté du 1er août 2006). Le dimensionnement des locaux à usage de stationnement sera conforme aux règles d urbanisme et de sécurité, sans qu il soit fait référence à une norme dimensionnelle. La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de contrôle agréé. Un Dossier d Intervention Ultérieure sur l Ouvrage (D.I.U.O) définissant les préconisations pour l entretien et la maintenance de l immeuble sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé, désigné par le Maître d Ouvrage. Il sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment. Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, respect des labels et certifications visés, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître d'ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente. De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel que défini dans l'acte de vente. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et de ses dépendances seront choisis par l'architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués. Page 4 de 26

5 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 1.1 INFRASTRUCTURE Les soutènements de l immeuble n assurent pas l étanchéité des parkings en sous-sol. Ces derniers sont inondables en cas de remontée de nappes. Il n est prévu aucune protection contre les remontées éventuelles d une nappe d eau souterraine FOUILLES Fouilles en pleine masse pour le parking sous les bâtiments, et suivant projet architecte. Fouilles en rigoles ou en trous pour les fondations FONDATIONS Elles ont fait l objet d une étude géotechnique préalable, approuvée par le Bureau de Contrôle. Elles seront réalisées en béton armé suivant calculs et nature du sol et consisteront en semelles superficielles isolées ou filantes, radier, puits, pieux et/ou paroi moulée. 1.2 MURS ET OSSATURE MURS DU SOUS-SOL Les murs périphériques seront en béton armé de finition courante. Les murs non porteurs pourront être réalisés en parpaings. Il pourra y avoir une présence éventuelle de suintement au droit des voiles périphériques. Des cunettes pourront être prévues en pied des voiles pour récupérer les eaux selon rapport de l étude géotechnique MURS DE FACADES En béton armé de 15 cm minimum ou en blocs de béton manufacturés. Selon étude thermique : isolation intérieure par panneaux de polystyrène revêtus d une plaque de plâtre de finition ou ponctuellement en isolation extérieure MURS PIGNONS Dito MURS MITOYENS En béton armé de 15 cm minimum ou en blocs de béton manufacturés, isolation si nécessaire suivant étude thermique MURS EXTERIEUR DIVERS (loggias séchoirs) MURS PORTEURS A L'INTERIEUR DES LOCAUX (refends) En béton armé ou en blocs de béton manufacturés, épaisseur suivant calcul, isolation si nécessaire suivant étude thermique MURS OU CLOISONS SEPARATIFS Page 5 de 26

6 En parpaings ou en béton armé, épaisseur suivant calcul, isolation si nécessaire suivant la réglementation en vigueur. 1.3 PLANCHERS PLANCHERS SUR ETAGE COURANT Dalle pleine en béton armé, épaisseur minimale suivant calcul. Leur épaisseur sera déterminée par l étude de structure, respectera l isolement acoustique réglementaire entre logements PLANCHERS SOUS TERRASSE Planchers des terrasses par dalles en béton armé. Elles recevront une isolation thermique, conformément aux résultats de l'étude thermique et seront recouverts par un complexe d étanchéité PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS DIVERS CHAUFFES PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS Le plancher haut du parking couvert en béton armé, d épaisseur suivant calcul sous les logements recevra une isolation thermique, de type flocage ou panneaux isolants, sous les parties habitées selon l étude thermique. De plus sera exécutée une chape thermique au RDC sur isolant thermique suivant indications de l étude thermique. Les planchers seront en béton armé, d épaisseur minimale suivant calcul, le plancher haut du SAS du hall et les locaux communs recevront une isolation thermique et phonique sous les parties habitées. 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION ENTRE PIECES PRINCIPALES Les cloisons de distribution seront de type alvéolaire d épaisseur 50 mm avec parement plaque de plâtre. Celles séparant la zone jour nuit seront de même nature ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE Les cloisons de distribution seront de même nature que celles posées entre les pièces principales. Dans les salles de bains et salles d'eau, le parement de la cloison sera en plâtre hydrofuge et recevra un traitement type Fermasec ou équivalent au droit des douches et baignoires. 1.5 ESCALIERS ESCALIERS (infrastructure) Béton armé préfabriqué ou coulé sur place. Murs et plafond : peinture vinylique ou enduit structuré de type «BAGGAR» Sol : peinture de sol anti poussière. Eclairage : par luminaires en applique ou plafonniers commandés par minuterie. Eclairage de secours conforme à la réglementation ESCALIERS DE SECOURS Béton armé préfabriqué ou coulé sur place. Murs et plafond : peinture vinylique ou enduit structuré de type «BAGGAR» Sol : peinture de sol anti poussière. Eclairage : par luminaires en applique ou plafonniers commandés par minuterie. Eclairage de secours conforme à la réglementation. Page 6 de 26

7 1.6 CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION CONDUITS DE FUMEE DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE Conduits de désenfumage des circulations horizontales, maçonnés ou préfabriqués en béton, protégés des logements, assurant les amenées d air frais et les rejets des fumées selon réglementation, imposition pompier et préconisations de l architecte du projet CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE Conduits de ventilation des locaux de l immeuble par gaines réalisées en béton, maçonnerie, ou tôle galvanisée : - Pièces humides : évacuation de l air vicié par ventilation mécanique contrôlée (VMC). - Parc de stationnement fermé : admission d air naturel et évacuation par extraction mécanique si nécessaire, conformément à la réglementation. Rejet situé en toiture ou dans jardin, ou autre, suivant plans architecte. - Local ordures ménagères et/ou tri sélectif : ventilation naturelle, ou ventilation mécanique contrôlée par gaine spécifique si nécessaire CONDUITS D'AIR FRAIS CONDUITS DE FUMEE DE CHAUFFERIE Conduits métalliques galvanisés ou inox dans gaine en béton, ou boisseaux traversant les logements, pour l évacuation collective des gaz brûlés de la chaudière à condensation, avec souche en sortie en toiture VENTILATION HAUTE DE CHAUFFERIE Local chaufferie ventilé conformément aux dispositions réglementaires et notamment celles de l étude du Bureau d Etude thermique. 1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS CHUTES D'EAUX PLUVIALES En tuyau PVC de diamètre approprié si nécessité. Elles pourront transiter en façade CHUTES D'EAUX USEES ET EAUX VANNES En tuyau PVC de diamètre approprié, passant en gaine technique des logements CANALISATIONS EN SOUS-SOL Réseau en PVC avec tous accessoires de raccordement et de visite, certains collecteurs passeront dans les parkings le long des parois ou en plafond. Une servitude si nécessaire sera créée pour permettre leur accès BRANCHEMENTS AUX EGOUTS Raccordement des réseaux en extérieur sur le collecteur public avec regard de visite. Page 7 de 26

8 1.8 TOITURES CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES ETANCHEITE ET ACCESSOIRES Toiture terrasse sur dalle béton réalisée par étanchéité de type «multicouche» bénéficiant d un avis technique et d une garantie décennale. Protection par gravillons ou revêtement auto protégé ou étanchéité de type «Sopranature»pour terrasse végétalisée, intégrant couche drainante, géotextile de drainage et isolation thermique au-dessus des parties habitées. Terrasses plantées : relevés d étanchéité et protection des relevés correspondants, suivant l épaisseur de terre prévue au permis de construire. Potagers en Toiture terrasse du bâtiment B2 : Toiture terrasse dédiée à un jardin potager divisée en parcelles à planter sur une épaisseur de terre végétale, installés à une hauteur de 70 cm environ, ils seront équipés de tablettes et réservées aux occupants des immeubles en accession et/ou qui auront manifesté leur intérêt. 1 robinet de puisage sur la terrasse et 1 éclairage seront installés. La gestion se fera soit par une association soit par le syndic. Toiture terrasse du bâtiment B1 Présence de panneaux solaires alimentant des ballons situés dans la chaufferie. Cette production d énergie renouvelable est à usage exclusif des logements sociaux SOUCHES DE CHEMINEE, VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS Selon nécessité : Réalisées en béton ou en maçonnerie revêtues d un enduit ciment. 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1 SOLS ET PLINTHES SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES (COMPRIS ENTREES ET DEGEGEMENTS) Les sols de l entrée, du séjour, de la cuisine (si ouverte sur séjour), des dégagements, des dressings, des chambres, des placards attenants seront revêtus d un revêtement stratifié 7 mm de marque BALTERIO collection Dolce ou équivalent. Coloris au choix dans la gamme du Maître d ouvrage. Les plinthes seront en MDF blanc de hauteur 7 cm ou 8 cm SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE Les sols des WC, salles de bains, salles d eau et cuisine fermées seront revêtus d un carrelage, format 43*43 cm ou 19*57 cm de marque SALONI collection dans la gamme du maitre d ouvrage ou équivalent. Coloris au choix dans la gamme du maître d ouvrage. D autres choix pourront être proposés par le maître d ouvrage. Les plinthes seront assorties et pourront être des carreaux coupés SOLS DES BALCONS, LOGGIAS ET SECHOIRS Ils sont en béton surfacé ou dalles sur plots en béton finition ou gravillonné fin ou granitée ou autres revêtements, pour assurer l accessibilité handicapés suivant la norme en vigueur. 2.2 REVETEMENTS MURAUX REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE Page 8 de 26

9 Dans les salles de bains et salles d eau, il sera proposé à l acquéreur un choix d harmonies et de calepinages prédéfinis par le Maître d ouvrage. A hauteur d huisserie, au droit de la baignoire ou du receveur de douche (y compris socle du receveur de douche), il sera posé une faïence : De format 20*60 cm OU 31*60 cm de marque SALONI dans la gamme proposée par le maitre d ouvrage avec bandeau décor de marque SALONI ou équivalent. D autres choix pourront être proposés par NEXITY REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.8. : peinture, papiers peints, tentures. 2.3 PLAFONDS (sauf peinture, tentures) PLAFOND DES PIECES INTERIEURES La finition est décrite au chapitre MENUISERIES EXTERIEURES MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES Les fenêtres et les portes-fenêtres seront en bois, ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux, avec ou sans partie fixe. Certaines fenêtres pourront être fixes pour des raisons techniques. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolations acoustiques et thermiques réglementaires. Dimensions et nombres selon plans architecte MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICES Idem que pour les pièces principales. Le vitrage des salles de bains et salles d eau sera translucide. 2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATION, PROTECTION ANTISOLAIRE PIECES PRINCIPALES Les baies des pièces principales (séjour, chambres) seront équipées de volets roulants à lames aluminium avec manœuvre par manivelle. En cas de volets roulants au RDC, ceux-ci seront munis d un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement. Pré-électrification des volets roulants (fourreaux+ câbles en attente) PIECES DE SERVICES Les baies des cuisines ouvertes seront équipées de volets roulants à lames aluminium avec manœuvre par manivelle. En cas de volets roulants au RDC, ceux-ci seront munis d un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement. Les baies des cuisines fermées, salles de bains, salles d eau et WC ne seront pas équipés de fermetures extérieures. Pré-électrification des volets roulants (fourreaux+ câbles en attente). 2.6 MENUISERIES INTERIEURES HUISSERIES ET BATIS Page 9 de 26

10 Les huisseries seront métalliques PORTES INTERIEURES Les portes intérieures seront isoplanes alvéolaires à recouvrement de marque SVEDEX modèle Superlak ou Lanovas ou équivalent, finition laquée blanche. Elles seront équipées d un ensemble de béquilles sur rosace, de marque VACHETTE ou équivalent : - Bec de cane à condamnation pour les WC, les salles de bains, les salles d eau - Bec de cane avec clé pour les chambres - Bec de cane simple pour les autres pièces IMPOSTES EN MENUISERIES PORTES PALIERES Les portes palières seront antieffraction à âme composite blindée de marque HUET modèle Axiome 39 EN3 ou équivalent. Elles seront équipées d une serrure de sûreté 3 points A2P*, de pions antidégondages, microviseur et seuil suisse. Dimensions suivant plans. Finition isoplane suivant projet de décoration. Elles seront équipées d une béquille sur plaque (entraxe 195 mm) plus aileron de tirage de marque VACHETTE modèle Linox ou autre selon projet de décoration architecte et d une butée de porte PORTES DE PLACARDS (SUIVANTS PLANS) Les placards seront équipés d une façade constituée de panneaux coulissants en mélaminé d épaisseur 10mm, profil acier laqué, de marque SOGAL collection Simplicity ou équivalent. Le guidage en partie haute sera assuré par un système de roulement à galets. Il sera prévu un ouvrant à la française si la largeur est inférieure à 0,80 m PORTES DE LOCAUX DE RANGEMENT Le type et la finition des portes de locaux de rangement seront identiques aux portes intérieures. Nombre et dimensions selon plans MOULURES ET HABILLAGES Les huisseries palières côté circulation commune seront encadrées par une moulure en bois peint suivant carnet de décoration de l architecte ESCALIERS DES DUPLEX (Selon plans) Béton armé préfabriqué ou coulé sur place ou escaliers en bois. Ils seront désolidarisés de la structure porteuse. Habillage en bois des marches (si base escalier en béton). Finition peinture. Garde-corps et main courante sur escalier des duplex, en bois à peindre ou acier thermolaqué. 2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI Bâtiment A1 Garde-corps en verre et garde-corps en métal perforé sur allège fenêtres suivant plan de façade. Bâtiment B1/B2 Garde-corps en serrurerie thermo laqué gris anthracite, composés d un barreaudage vertical suivant plan de façade GRILLES DE PROTECTION DES BAIES Page 10 de 26

11 2.7.3 OUVRAGES DIVERS Jardins d hiver Panneaux de verre pliants et ou coulissants sur rails. Localisation suivant plans de vente. 2.8 PEINTURES - PAPIERS PEINTS TENTURES PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS Sur menuiseries Lasure ou peinture Sur fermetures et protections Sur serrurerie Thermolaqué Sur surfaces non enduites ou non revêtues Application d une peinture pliolite en sous face des balcons après préparation des supports PEINTURES INTERIEURES Sur menuiseries Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces, il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition (satinée / mat) (hors portes intérieures laquées et portes de placards) Sur murs Il sera appliqué sur les murs deux couches de peinture blanche finition (satinée / mat) Sur plafonds Il sera appliqué sur les plafonds deux couches de peinture blanche finition (satinée / mat) Sur canalisations, tuyauteries apparentes Il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition (satinée / mat) PAPIERS PEINTS ET TENTURES 2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS EQUIPEMENTS MENAGERS Bloc évier, kitchenette et robinetterie Les cuisines des appartements type T2, T3, T4 seront équipées d attentes pour une future installation d'évier par les soins de l'acquéreur. Les cuisines des appartements type T1seront équipées d une kitchenette PACK 120 cm comprenant - Un élément haut 1 porte vasistas + niche micro-onde - Un élément haut sur hotte 1 porte Page 11 de 26

12 - Une crédence assortie au plan de travail - Un évier inox FRANKE ou équivalent, 1 bac, 1 égouttoir, mitigeur et siphon - Un plan de travail - Un élément bas sous évier avec plinthe - Une hotte bandeau - Une plaque vitrocéramique 2 feux en verre noir Appareils et mobilier Evacuation des déchets EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE Distribution d eau froide A partir du réseau en sous-sol, la distribution se fera en colonnes dans les gaines techniques des circulations. Ces colonnes seront en acier galvanisé ou en PVC «pression». A l étage du logement, un piquage repéré comportera une manchette en attente permettant la pose ultérieure par la copropriété d un compteur divisionnaire individuel. A partir de cette manchette, la distribution intérieure du logement sera assurée par un réseau en PER ou en cuivre sous fourreaux incorporés dans les planchers et en pied de cloisons. Un robinet de puisage extérieur sur les terrasses en étages de plus de 10m² et de profondeur supérieure à 120 cm ainsi que pour les terrasses privatives au RDC Distribution d eau chaude collective et comptage Préchauffage de l eau chaude sanitaire réalisé par des panneaux solaires installés en toiture terrasse inaccessible du bâtiment B1 suivant calculs thermiques et préconisations BET pour les bâtiments E et A2 (bâtiments logements sociaux). Le complément d eau chaude de ces bâtiments est assuré par la chaufferie située au RDC du bâtiment B1. Bâtiment B1/B2 Préchauffage de l eau chaude sanitaire est assuré par la chaufferie gaz située au RDC du bâtiment B1. Distribution d eau chaude en PVC Haute température dans les gaines techniques logements ou gaines techniques palières. La distribution intérieure du logement sera assurée par un réseau en PER ou en cuivre sous fourreaux incorporés dans les planchers et en pied de cloisons. Un piquage repéré comportera une manchette en attente permettant la pose ultérieure par la copropriété d un compteur divisionnaire individuel. Ballons de stockage ECS dans local chaufferie suivant calcul étude thermique. La chaufferie pourra être à l usage de tous les bâtiments de la résidence Production et distribution d eau chaude individuelle Bâtiment A1 Ballons thermo dynamiques individuels Évacuations En PVC de section appropriée raccordées sur les chutes verticales Distribution du gaz Branchements en attente Page 12 de 26

13 Une double alimentation et une double évacuation seront prévues dans les cuisines (sous meuble évier) pour la mise en place ultérieure d un lave-linge et d un lave-vaisselle. Il sera prévu un seul branchement pour le lave-linge dans les studios. L alimentation et l évacuation du lave-linge pourront éventuellement être prévues en salle de bains ou en salle d eau, suivant plans Appareils sanitaires Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche. Les salles de bains seront équipées (suivant plans de vente): - d'une baignoire en acrylique de marque JACOB DELAFON ou équivalent, dimensions 170x70 cm. - d un meuble-vasque (largeur selon plans de vente) de marque ROCA ou AURLANE modèle Premium 2 ou équivalent, mélaminé hydrofuge, finition laquée ou ton bois (coloris à choisir dans la gamme du Maître d ouvrage), vasque en marbre de synthèse, miroir toute hauteur, éclairage en applique - d un tablier de baignoire hydrofuge assorti au meuble de salle de bain. Les salles d eau principales seront équipées (suivants plans): - d un receveur de douche de marque JACOB DELAFON modèle Flight de dimensions 80x80 cm ou 90*90 cm ou 100*80 cm. Un bac extra plat pourra être posé dans le cas de problématique PMR. - d un meuble-vasque (largeur selon plans de vente) de marque ROCA ou AURLANE modèle Premium 2 ou équivalent, mélaminé hydrofuge, finition laquée ou ton bois (coloris à choisir dans la gamme du Maître d ouvrage), vasque en marbre de synthèse, miroir toute hauteur, éclairage en applique. Un meuble-vasque 70 cm de marque ROCA ou AURLANE modèle Access ou équivalent, mélaminé hydrofuge, finition laquée blanc, vasque en marbre de synthèse, miroir toute hauteur, éclairage en applique pourra être posé dans le cas de problématique PMR. Les salles d eau secondaires seront équipées (suivants plans): - d un receveur de douche de marque JACOB DELAFON modèle Flight ou équivalent, de dimensions 80x80 cm ou 90*90 cm ou 100*80 cm. Un bac extra plat pourra être posé dans le cas de problématique PMR. - d un meuble-vasque 70 cm de marque ROCA ou AURLANE modèle Access ou équivalent, mélaminé hydrofuge, finition laquée blanc, vasque en marbre de synthèse, miroir toute hauteur, éclairage en applique Les W-C Les W-C seront équipés d un ensemble WC suspendu de marque JACOB DELAFON modèle Odéon ou équivalent avec réservoir équipé d un mécanisme à économie d eau 3/6 litres. L abattant en polypropylène sera double. Les WC pourront être équipés d un ensemble WC de marque JACOB DELAFON modèle Eolia ou équivalent avec cuvette fixée au sol, dans le cas d une impossibilité technique de mettre les WC suspendus Robinetterie La robinetterie des salles de bains et des salles d eau sera de type mitigeur thermostatique de marque JACOB DELAFON ou équivalent, chromée, avec limiteur de débit sensitif. Douchette, flexible et barre de marque JACOB DELAFON référence basic ou équivalent Accessoires divers - Les salles de bains et salles d eau seront équipés d un ensemble Basic 1 de marque JACOB DELAFON ou équivalent comprenant une douchette 2 jets, un flexible métallique double agrafage de 1,75m. - Radiateurs sèche-serviettes électriques de marque ACOVA ou équivalent dans les salles de bains selon plans de vente ou sèche-serviettes à eau KERMI B24S. Sèches serviettes dans les SDE suivant étude thermique. Page 13 de 26

14 2.9.3 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES Type de l'installation Installation encastrée, conforme à la norme NFC Distribution de la fibre optique jusqu à la gaine technique logement et mise en place de fourreaux de la gaine technique logement aux prises RJ45. La pose de la fibre optique de la GTL aux prises RJ45 restera à la charge de l acquéreur dans le cadre du contrat avec son opérateur. Puissance de l installation conforme à la norme NFC , adaptée au type de l appartement. La distribution sera faite par colonnes montantes situées dans les gaines techniques des circulations. Le compteur individuel et le disjoncteur seront situés dans le logement. Le relevé des compteurs EDF se fera par téléreport Puissance à desservir Puissance de 6kw ou plus selon calculs Equipement de chaque pièce - séjour / salon 1 point lumineux en plafond ou séjour / bureau 1 PC + T tous les 4 m² avec un minimum de 5 prises dont une regroupé avec l interrupteur à l entrée 1 bloc composé d une prise TV et 1 prise téléphone RJ45 - chambre 1 1 point lumineux en plafond 3 PC + T 1 PC + T regroupé avec l interrupteur à l entrée 1 prise téléphone RJ45 1 prise télévision pour les T3 et plus - autres chambres 1 point lumineux en plafond 3 PC + T 1 prise téléphone RJ45 - cuisine de plus de 4 m² 1 point lumineux en plafond 6 PC + T dont 4 au-dessus du plan de travail 1 PC + T regroupé avec l interrupteur à l entrée 1 boîte de raccordement 32 A 2 prises spécialisées machine (3 prises si le lave-linge est dans la cuisine) 1 sortie de fil pour la hotte - cuisine de moins de 4 m2 1 point lumineux en plafond 3 PC + T 1 PC + T regroupé avec l interrupteur à l entrée 1 prise spécialisée machine 1 boîte de raccordement 32 A. 1 prise téléphone RJ45 si cuisine fermée 1 sortie de fil pour la hotte - salle de bains/salle d eau 1 point lumineux en applique, 1 point lumineux en plafond 1 prise spécialisée lave-linge (selon possibilité du plan) 1 PC + T 1 PC + T regroupé avec l interrupteur à l entrée - entrée 1 point lumineux en plafond 1 PC + T - dégagement 1 point lumineux en plafond 1 PC + T - WC 1 point lumineux en plafond 1 PC + T - terrasse et balcons de plus de 10 m² 1 PC + T étanche 1 point lumineux extérieur (applique fournie) Page 14 de 26

15 - terrasse jardin de plus de 10 m² 1 PC + T étanche 1 point lumineux extérieur (applique fournie) Le tableau divisionnaire, alimenté à partir du disjoncteur, sera positionné dans l entrée ou à proximité de l'entrée Sonnerie de porte palière La sonnette disposée dans le tableau d abonné est commandée par bouton-poussoir sur le palier CHAUFFAGE - CHEMINEES VENTILATIONS Type d installation Chauffage collectif gaz B1/B2 Chauffage électrique individuel A1. Le nombre, la taille et la position des corps de chauffe seront définis en fonction de l étude thermique Température garantie des pièces B1/B2 Les températures de base d étude pour les calculs sont les suivantes : a) température extérieure : - 7 C b) température intérieure : 19 C minimale A Appareils d émission de chaleur B1/B2 Le chauffage du séjour, des chambres et de la cuisine sera assuré par des radiateurs de marque HM modèle Classic ou de marque KERMI modèle FKO (ou équivalent). Ils seront constitués de panneaux gaufrés en acier peint en usine, fixés par consoles sur les murs et cloisons. Ils seront équipés de robinet thermostatique à l exception de ceux du séjour. Le chauffage des SDB et SDE sera assuré par des sèche-serviettes à eau de marque KERMI modèle B24S ou équivalent ou électriques de marque ACOVA ou équivalent. Chaque logement sera équipé d un thermostat d ambiance programmable alimenté par pile, localisé dans le séjour. Le nombre, la taille et la position des corps de chauffe seront définis en fonction de l étude thermique. A1 Radiants de type SOLIUS 2 de chez ATLANTIC ou équivalent. Le chauffage des SDB et SDE sera assuré par des sèche-serviettes à eau de marque KERMI modèle B24S ou équivalent ou électriques de marque ACOVA. Le nombre, la taille et la position des corps de chauffe seront définis en fonction de l étude thermique Conduits de fumée Conduits et prises de ventilation Ventilation mécanique contrôlée, comportant des grilles réglables d entrée d air dans le séjour et les chambres ; extraction par des bouches reliées au collecteur des gaines en cuisine, salle de bains, salle d eau et WC. Page 15 de 26

16 Conduits et prises d air frais EQUIPEMENTS INTERIEURS DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT Placards (selon plans) Façade de placard en panneau bois coulissant ou ouvrant à la française type SOGAL (ou équivalent) selon dimension des placards (< 0.80 m : ouvrant à la française, au-delà portes coulissantes). Aménagement : tringle + tablette chapelière pour les placards de dimension inférieure à 1 mètre. Localisation selon indication du plan de vente Pièces de rangement (selon plans) EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS Radio / TV / FM Réception par antenne collective. - Pré-équipement de l immeuble compatible au raccordement du réseau câblé et à la réception de la TNT. - Réception des émissions de télévision et modulation de fréquence assurée par une antenne hertzienne. - Installation conçue pour pouvoir être raccordée ultérieurement par la copropriété à un réseau câblé ou satellite (hors décodeur) Téléphone Un câblage en murs et planchers est prévu conformément aux prescriptions du concessionnaire Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de l'immeuble Les appartements accessibles seront équipés d un poste vidéophone mural permettant l ouverture de la seconde porte du hall. 3 ANNEXES PRIVATIVES 3.1 CAVES, CELLIERS, GRENIERS 3.2 BOX ET PARKINGS COUVERTS Les places de stationnement ne sont pas boxables MURS OU CLOISONS En béton armé ou en parpaings. Peinture de propreté sur les murs PLAFONDS Dalle béton avec isolation sous les parties habitées SOLS Page 16 de 26

17 Béton avec traitement surfaquartz (anti-poussière) PORTES D ACCES L ensemble des stationnements en sous-sol est accessible par une rampe d accès commune équipée d un portail ouvrant à la française et télécommandée en haut de la rampe puis d une porte de parking basculante en bas de la rampe. Accès au sous-sol par le bâtiment OPHLM de la ville 23 rue Franklin VENTILATION NATURELLE EQUIPEMENT ELECTRIQUE L éclairage du parking en sous-sol(s) se fera par tubes fluo, commandés par détecteurs de présence. Des blocs autonomes d éclairage de sécurité seront disposés suivant la réglementation. Nota : les parkings pourront être traversés par des réseaux communs (gaines, canalisations, etc.) 3.3 PARKINGS EXTERIEURS 4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 4.1 HALL D ENTREE DE L IMMEUBLE SOLS Le sol du hall d entrée sera revêtu de carrelage en grès cérame de chez NOVOCERAM ou SALONI ou équivalent selon Projet de décoration de l Architecte et d un tapis d entrée encastré PAROIS Revêtement enduit décoratif, toile de verre, peinture, ou peinture ou autre selon projet de décoration. Un miroir sera disposé dans le hall selon projet de décoration PLAFONDS Réalisé en plaque de plâtre, ou autre comprenant l éclairage selon projet de décoration ELEMENTS DE DECORATION Selon projet de décoration PORTES D ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE - APPEL DES OCCUPANTS DE L IMMEUBLE Les portes d entrée seront constituées d ensembles en acier laqué, avec vitrage sécurit et ferme porte. Conformément à la réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées, ces portes présenteront des caractéristiques permettant un contraste visuel. Le système de contrôle d accès et les dispositifs de commande manuelle décrit à l article répondront aux exigences de la réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS Page 17 de 26

18 Les boîtes aux lettres de marque DECAYEUX modèle Rbox Co ou SIRANDRE modèle Skarn (ou équivalent ou selon projet de décoration), seront encastrées dans le hall, ou posées en applique dans un local courrier suivant plan. Leur disposition sera conforme aux prescriptions concernant l accessibilité des personnes handicapées TABLEAU D AFFICHAGE Un tableau d affichage sera prévu par hall d entrée ou intégré dans l ensemble boîtes aux lettres CHAUFFAGE Les circulations communes au rez-de-chaussée seront protégées thermiquement de l extérieur par le sas du hall d entrée, et il ne sera pas prévu de chauffage EQUIPEMENT ELECTRIQUE 4.2 CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET HALLS D ETAGES SOLS Le sol du rez-de-chaussée sera carrelé de façon identique au hall d entrée avec plinthes assorties. Suivant plans d architecte. Certaines zones des circulations du rez-de chaussée pourront être en moquette identique à celle des paliers d étage. Le sol des paliers d étages sera revêtu d une moquette de marque BALSAN modèle Best ou LANO modèle Zen ou équivalent selon projet de décoration avec plinthes peintes en sapin ou médium MURS Revêtement textile vinylique de marque MURASPEC ou équivalent ou peinture décorative ou autre selon projet de décoration PLAFONDS Peinture blanche sur dalle de béton ou autre selon projet de décoration ELEMENTS DE DECORATION Selon projet de décoration CHAUFFAGE Il n est pas prévu de chauffage dans les circulations communes PORTES Les portes des circulations communes de marque HUET modèle F30 02 ou équivalent seront à âme pleine de finition peinte et de degré coupe-feu conforme à la réglementation. Elles seront équipées d un ensemble de béquilles sur plaque (entraxe 195 mm) de marque BRICARD modèle Québec Design (ou équivalent) et d un ferme porte hydraulique. Les portes des gaines techniques seront réalisées en médiums avec paumelles invisibles, finition par peinture EQUIPEMENTS ELECTRIQUES Il sera prévu 1 prise de courant 16 A + T placée dans la gaine technique palière de tous les niveaux, sur le circuit des services généraux. L éclairage sera assuré par appliques murales décoratives ou par Page 18 de 26

19 plafonniers et répondra à la réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées. L allumage des paliers sera commandé par détecteur de présence. 4.3 CIRCULATIONS DU SOUS-SOL SOLS Sols en surfaquartz MURS Murs en peinture de propreté PLAFONDS Plafonds en maçonnerie brute PORTES D ACCES Les portes d accès des sas et des locaux techniques, de marque HUET ou équivalent, seront à âme pleine de finition peinte et de degré coupe-feu conforme à la réglementation. Elles seront équipées d un ensemble de béquilles sur plaque (entraxe 195 mm) de marque BRICARD modèle Québec Design (ou équivalent) et d un ferme porte hydraulique. Le portail d accès au parking sera de type basculant avec tablier finition tôle laquée et manœuvre par télécommande (1 bip par place de stationnement) RAMPES D ACCES POUR VEHICULE En béton balayé ou enrobé EQUIPEMENTS ELECTRIQUES L allumage des paliers sera commandé par détecteur de présence. Conformément à la réglementation sur l accessibilité des personnes handicapées, le dispositif d éclairage répondra aux normes en vigueur. 4.4 CAGES D'ESCALIERS SOL DES PALIERS Peinture de sol anti poussière MURS Peinture vinylique ou enduit structuré de type «BAGGAR» ou équivalent PLAFONDS Peinture vinylique ou enduit structuré de type «BAGGAR» ou équivalent ESCALIERS (marches, contremarches, limons, plinthes, garde-corps, sous-face de la paillasse) Peinture anti poussière sur les marches et contremarches, peinture ou BAGGAR dito murs sur les plinthes et sous face des paillasses, peinture pour métal sur les garde-corps. Page 19 de 26

20 4.4.5 CHAUFFAGE VENTILATION Réglementation conforme à la règlementation en vigquer ECLAIRAGE Par luminaires en applique ou plafonniers ou fluo commandés par minuterie. Eclairage de secours conforme à la réglementation. 4.5 LOCAUX COMMUNS GARAGE A BICYCLETTES, VOITURES D'ENFANTS - Sol : brut de béton - Murs : peinture de propreté. - Eclairage : néon fluo ou hublot, sur minuterie ou détecteur de présence BUANDERIE COLLECTIVE SECHOIR COLLECTIF LOCAUX DE RANGEMENTS ET D'ENTRETIEN LOCAUX SANITAIRES 4.6 LOCAUX SOCIAUX 4.7 LOCAUX TECHNIQUES LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES Les murs seront en parpaings ou en béton brut. Les locaux sont destinés à recevoir des containers non fournis. Il sera ventilé naturellement ou mécaniquement. Sol : peinture anti-poussière ou carrelage Murs : peinture de propreté et carrelage jusqu à 1m50 de hauteur Plafond non peint Eclairage : néon fluo ou hublot, sur minuterie ou détecteur de présence. Equipement : robinet de puisage et siphon de sol. Ouverture par clé sur organigramme CHAUFFERIE - Sol : livré brut ou avec peinture anti-poussière. - Murs : peinture vinylique. Page 20 de 26