Contours du Plan SST Les perspectives
|
|
- Jean-Baptiste Boulet
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Contours du Plan SST Les perspectives CPSSA - CPSNSA 15/09/2015 Contours du PSST : les orientations stratégiques Le contexte 1. Lien avec le PST3 2. Lien avec la loi de santé publique 3. Lien avec les accords des partenaires sociaux 4. Lien avec les orientations du MAAF 2 1
2 Contours du PSST : les orientations stratégiques COCT - PST 3 Les 7 priorités stratégiques MSA. L évaluation des risques avant tout. Faire de la prévention primaire une priorité. Une priorité à la prévention primaire. Prioriser certains risques (produits chimiques CMR, RPS, chutes de hauteur et de plain pied, nanomatériaux, pratiques addictives, maladies cardiovasculaires). Une démarche de ciblage indispensable. La prise en compte des risques spécifiques à l agriculture. Prévenir la désinsertion professionnelle. La prévention de la désinsertion professionnelle. Favoriser la qualité de vie au travail. La promotion de la qualité de vie au travail. Simplifier les règles de prévention. Rassembler les données de santé au travail. Structurer en système d'acteurs. Des orientations communes à tous les Travailleurs de l agriculture 3 Contours du PSST : les orientations stratégiques «Extrait du projet de Loi de Modernisation de notre système de santé» La politique de santé comprend notamment : la surveillance et l observation de l état de santé de la population et l identification de ses principaux déterminants notamment ceux liés à l éducation et aux conditions de vie et de travail la promotion de la santé dans tous les milieux de vie notamment sur le lieu de travail. la réduction des risques pour la santé liée à des facteurs d environnement et aux conditions de vie La priorité est donnée au renforcement de la prévention et à la promotion de la santé 4 2
3 Contours du PSST : les priorités stratégiques Orientations communes à tous les travailleurs agricoles (S et NS) Promotion de la qualité de vie au travail PSST agricole Prévention primaire Démarche de ciblage Prévention de la désinsertion professionnelle Risques spécifiques à l agriculture 5 Les orientations stratégiques 1. L évaluation des risques avant tout Décret n du 5 novembre 2001 : l évaluation des risques constitue une étape fondamentale et incontournable de la démarche de prévention. L identification, l analyse et le classement des risques permettent de définir les actions de prévention les plus appropriées, couvrant les dimensions techniques, humaines et organisationnelles du travail. Plan SST : renforcer auprès des entreprises des secteurs d activité identifiés comme prioritaires, l accompagnement collectif à la mise en place d une démarche d évaluation des risques. 6 3
4 Les orientations stratégiques 2. Une priorité à la prévention primaire La suppression ou la réduction des nuisances La prévention des risques professionnels a toujours été davantage orientée sur la prévention secondaire (détection des pathologies des opérateurs et des conséquences des risques liées au travail) que sur la prévention primaire (suppression ou réduction des nuisances à la source). 7 Les orientations stratégiques 3. Une démarche de ciblage indispensable La MSA (gestion du risque AT-MP, mission de service public) doit avoir une démarche de gestion des risques professionnels pour améliorer l efficience et l efficacité de sa politique publique. Il est donc nécessaire de cibler les risques en fonction de certains éléments : Des travailleurs (âge, ancienneté, genre, statut,...) ; Des activités (plus ou moins de risques et des risques plus ou moins spécifiques) ; Des entreprises (des TPE aux grands groupes). 8 4
5 Les orientations stratégiques 4. Des risques spécifiques à l agriculture Les animaux sont à l origine d une forte sinistralité par accident du travail, sans oublier le caractère zoonotique des risques liés aux contacts directs ou indirects auxquels peuvent être exposés les travailleurs agricoles. Les produits phytopharmaceutiques sont désormais autant un enjeu de santé professionnelle que de santé publique. Le risque chimique en agriculture ne se résume pas aux traitements des cultures, d autres expositions doivent être prises en compte. L évaluation du risque chimique dans son ensemble et le repérage des agents CMR (cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques) sont donc fondamentaux. Stratégie : substituer les produits dangereux et minimiser les risques par des mesures de prévention adaptées. 9 Les orientations stratégiques 5. Une prévention de la désinsertion professionnelle - Un vieillissement de la population active qui s'accroître. - Une prévention primaire de la désinsertion professionnelle et le maintien de l'employabilité une priorité dans tous les programmes d'actions portés par le plan SST et les actions d'initiatives locales. Les atouts de la MSA "guichet unique" : Action Sanitaire et Sociale, Contrôle Médical et Services SST qui facilitent le repérage et l'accompagnement des travailleurs agricoles pour un maintien dans l emploi. Des acteurs SST : des sentinelles qui peuvent agir préventivement et accompagner. 10 5
6 Les orientations stratégiques 6. Une promotion de la Qualité de Vie au Travail (QVT) Conditions de travail et performance économique : La QVT : inciter les entreprises au développement de la prévention en démontrant que les investissements dans la santé et la sécurité au travail outre qu ils participent au bien être des personnels, sont effectivement rentables. 11 Les orientations stratégiques 7. Des orientations communes à tous les travailleurs de l agriculture Deux populations distinctes : les salariés et les non-salariés. Une conjonction des moyens dans les services SST permet un même modèle d analyse des situations professionnelles, des programmes d'actions communs, une déclinaison pratique différenciée. 12 6
7 Les orientations stratégiques 13 Les priorités d action Orientations PST3 Orientations MAAF Sinistralité en agriculture Produits chimiques classés CMR RPS Chutes de hauteur et de plain-pied Nanomatériaux Pratiques addictives Maladies cardiovasculaires Méthodes : prévention primaire/ QVT/ prévenir la désinsertion professionnelle/ rendre intelligible l ERP, Mécaniques Chimiques (substitution / traçabilité) TMS RPS Biologique Populations cibles : Jeunes Séniors Femmes Exploitants Attention particulière : Co activité / Saisonniers / Précarité / Procréation / Vieillissement / Faible ancienneté Méthodes : prévention primaire/ QVT/ prévenir la désinsertion professionnelle Risque animal S : hippique NS : bovins lait / viande TMS S : viti/ culture spé/ traitement viande/ JEV NS : bovin lait/ viti/ petits animaux/ cult élev non sp Machinisme S : JEV/ cult spé/ viti NS : bovin lait/ Grde cult/ bovins viande Chutes de hauteur Tâche : montée-descente de véhicules Attention particulière : AT graves, genre, ancienneté, 14 7
8 Les priorités d action Agir sur le risque animal bovin/lait bovin/viande auprès des exploitants Observer des activités d élevage, capitaliser et mutualiser des initiatives Mettre en place des formations «manipulation-contention des bovins» et «chiens de troupeaux» A partir de l'identification des acteurs locaux de la filière bovine, développer des actions en partenariat auprès de ceux-ci et des éleveurs 15 Les priorités d action Agir sur la prévention des risques professionnels dans la filière hippique auprès des professionnels Mettre en place des formations sur la connaissance du comportement du cheval Sensibilisation à la préparation physique et mentale du cavalier Mettre en place des formations à la gestion de la chute 16 8
9 Les priorités d action Agir sur le risque chimique Actions centrées sur les agents chimiques dangereux (ACD) CMR Accompagner les entreprises dans la mise en place de mesures de prévention Sensibiliser les salariés sur la prévention du risque CMR Mettre en œuvre une action de prévention dans les entreprises à risque CMR auprès des adultes en âge de procréer 17 Les priorités d action Agir sur la conception des machines / améliorer la prévention des accidents de chute de hauteur liés à l usage des engins et des matériels agricoles Enquête et observations sur l utilisation des machines ou la survenance d AT ou de presque AT connu Réalisation de réunions d information Réalisation de formations à la prévention des chutes de hauteur Mutualiser les initiatives de prévention des chutes de hauteur 18 9
10 Les priorités d action Agir sur les déterminants des situations de travail générateurs de RPS Sensibiliser les décideurs et/ou les relais, à la prévention des RPS dans les entreprises employeurs de main-d œuvre Agir auprès des exploitants pour prévenir les RPS 19 Les priorités d action Agir sur la prévention des TMS pour les salariés dans les secteurs viticulture, découpe et traitement de la viande et jardins espaces verts. Agir sur la prévention pour les non-salariés dans les secteurs bovins lait, culture et élevage non spécialisé et viticulture Mettre en œuvre des actions liées à une démarche locale de prévention des TMS auprès d entreprises ciblées 20 10
11 Les priorités d action Employabilité des actifs agricoles et préservation de la Santé au Travail Mobiliser les acteurs MSA (ASS, SST, CM) pour repérer les travailleurs en situation fragile avec risque de désinsertion professionnelle et les accompagner Sensibiliser les médecins traitants au dispositif de la visite de pré-reprise Prioriser la réalisation du bilan à 50 ans pour les actifs agricoles pouvant bénéficier d un suivi post professionnel 21 Planning d élaboration et de retour des Plans SST locaux des MSA 1ère quinzaine de juillet 2015 Envoi par la CCMSA du projet de Plan SST national aux MSA par LTC (documents présentés aux instances et actualisés avec les tableaux des indicateurs) 2ème quinzaine de juillet 2015 Envoi par la CCMSA des supports de remontée pour les plans SST locaux Mi-juillet 2015 à mi-novembre Définir le PSST local déclinaison du PSST national - Se concerter entre MSA de la même région pour favoriser une cohérence régionale (13 régions administratives au 1 er janvier 2016) - Rechercher l implication des acteurs SST de la MSA (CP/MT/IST/assistants) - Renseigner les fiches priorités 22 11
12 Planning d élaboration et de retour des Plans SST locaux des MSA (suite) 18 novembre 2015 Remonter les fiches priorités signées par la Direction Du 18 novembre au 18 décembre 2015 Vérification par la CCMSA de l alignement stratégique des fiches priorités avec le projet de Plan national (échanges entre la CCMSA et la MSA si besoin) 1 er trimestre 2016 Validation par les CPSS, CPSNS, CA de chaque MSA du plan SST définitif 23 12
PLAN SANTE SECURITE AU TRAVAIL DES EXPLOITANTS AGRICOLES DE LA REGION GUADELOUPE PERIODE : 2011-2015
PLAN SANTE SECURITE AU TRAVAIL DES EXPLOITANTS AGRICOLES DE LA REGION GUADELOUPE PERIODE : 2011-2015 PREAMBULE Le Plan Santé Sécurité au Travail (PSST) de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de la Guadeloupe
Plus en détailLe plan national d actions coordonnées
Le plan national d actions coordonnées 2009 2012 de la branche accidents du travail et maladies professionnelles Trouble musculo-squelettiques (TMS) 1ère cause de maladies professionnelles indemnisées
Plus en détailLE PLAN D ACTIONS RÉGIONAL POUR LE SECTEUR DE L AGROALIMENTAIRE :
La prévention des risques professionnels et l amélioration des conditions de travail LE PLAN D S RÉGIONAL POUR LE SECTEUR DE L AGROALIMENTAIRE : Un outil au service des entreprises et des salariés Dans
Plus en détailNote de synthèse 2012
ARTISANAT DU BTP - EDITION N 2 NOVEMBRE 2014 Note de synthèse 2012 DANS CE NUMERO 2 ème publication de l Observatoire des formations à la prévention, cette notre présente les principaux chiffres clés de
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Mars 2009
DOSSIER DE PRESSE Mars 2009 LE PLAN NATIONAL D ACTIONS COORDONNEES DE PREVENTION de la branche Risques professionnels de l Assurance Maladie 2009 -> 2012 Fiche 1 : Une politique de prévention renforcée
Plus en détailTrame / Présentation du Projet de Plan Santé au Travail N 2. Axe 1 Améliorer la connaissance en santé au travail
Trame / Présentation du Projet de Plan Santé au Travail N 2 Axe 1 Améliorer la connaissance en santé au travail Objectifs / Actions Pilote / partenaires Indicateurs OBJECTIF 1-1 : POURSUIVRE LA STRUCTURATION
Plus en détailComment initier une démarche globale de prévention des risques professionnels dans le secteur du nettoyage?
Comment initier une démarche globale de prévention des risques professionnels dans le secteur du nettoyage? Déroulé de la réunion Introduction - Mme Carole Chion Directrice d Alpes Santé Travail Contexte
Plus en détailPlan Santé au travail
Plan Santé au travail 2005-2009 Plan Santé au travail 2005-2009 Le plan santé au travail est issu d un travail collectif. Il a été élaboré, sous l autorité du Ministre délégué aux relations du travail,
Plus en détailTout savoir sur votre suivi médical au travail
vous informer Tout savoir sur votre suivi médical au travail Salariés agricoles www.msa.fr Bénéficiez d un suivi médical adapté Tout au long de votre vie professionnelle, la MSA prend soin de votre santé
Plus en détail...... en quelques mots 1
... en quelques mots 1 Un nouveau Projet d'entreprise pourquoi faire? Le Projet d'entreprise 2006-2009 a porté l ambition de faire de l Assurance Maladie un assureur solidaire en santé reconnu en tant
Plus en détailSANTÉ-SÉCURITÉ AU TRAVAIL PLAN 2011-2015
SANTÉ-SÉCURITÉ AU TRAVAIL PLAN 2011-2015 Une approche pluridisciplinaire pour une qualité de vie professionnelle www.msa.fr 02 PLAN SANTÉ-SÉCURITÉ AU TRAVAIL EN AGRICULTURE 2011-2015 Sommaire Sommaire
Plus en détailAides à Domicile. Projet de prévention pour les. 10 juin 2010. Journée de la Santé au Travail Agen
Comité Interentreprises pour la Santé au Travail de Lot-et-Garonne Projet de prévention pour les Aides à Domicile 10 juin 2010 Journée de la Santé au Travail Agen 1 Plan de l'exposé Avant-propos sur cette
Plus en détailEVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE Cette évaluation doit être systématique, quelle que soit l activité de l entreprise, même s il n y a pas d exposition a priori du fait des activités de travail. L'objectif
Plus en détailLa traçabilité des expositions professionnelles I- Résumé et rapport
Inspection générale des affaires sociales RM2008-108P La traçabilité des expositions professionnelles I- Résumé et rapport GUIDE D UTILISATION RAPPORT REMIS A MONSIEUR FRANCK GAMBELLI, PRESIDENT DE LA
Plus en détailLOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES
LOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE : «Toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou
Plus en détailRÉFÉRENCEMENT DES ORGANISMES RÉGIONAUX OU NATIONAUX RESSOURCE EN SANTÉ TRAVAIL RÉGION PACA ORS PACA DIRECCTE PACA
RÉFÉRENCEMENT DES ORGANISMES RÉGIONAUX OU NATIONAUX RESSOURCE EN SANTÉ TRAVAIL RÉGION PACA ORS PACA DIRECCTE PACA JUILLET 2014 Introduction Dans le cadre de la mise en place, au niveau régional, d un
Plus en détailErgonomie et Prévention des risques professionnels
Ergonomie et Prévention des risques professionnels Catalogue des formations AVISErgonomique Laurent AVISSE Laurent AVISSE Ergonome Consultant 29, Rue de Montbazon 37 300 JOUE-LES-TOURS Tél : 06 09 44 30
Plus en détailRÉFÉRENCEMENT DES ORGANISMES RÉGIONAUX OU NATIONAUX RESSOURCE EN SANTÉ TRAVAIL RÉGION PACA ORS PACA DIRECCTE PACA
RÉFÉRENCEMENT DES ORGANISMES RÉGIONAUX OU NATIONAUX RESSOURCE EN SANTÉ TRAVAIL RÉGION PACA ORS PACA DIRECCTE PACA JUILLET 2014 Introduction Dans le cadre de la mise en place, au niveau régional, d un
Plus en détailFICHE TECHNIQUE : SANTE ET SECURTE AU TRAVAIL
SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Mesurer et prévenir les risques professionnels Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels font peser sur les salariés la menace d une altération de
Plus en détailPRESENTATION STRATEGIQUE
Programme «Accidents du travail Maladies professionnelles» 7 PRESENTATION STRATEGIQUE DU PROGRAMME DE QUALITE ET D EFFICIENCE «ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES» La branche «accidents du travail
Plus en détailPRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS GUIDE DE BONNES PRATIQUES À DESTINATION DES EHPAD ÉDITION 2011 Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées EDITO Les accidents
Plus en détailLe contrat de prévention : plus de sécurité, plus de compétitivité
vous guider Le contrat de prévention : plus de sécurité, plus de compétitivité n Aide financière - Santé-Sécurité au Travail www.msa.fr Le contrat de prévention : une réponse à vos attentes Vous avez conscience
Plus en détailRISQUE CHIMIQUE - CMR
Mise à jour le 26/03/2012 AXE n : 1 AMELIORER LA CONNAISSANCE EN SANTE TRAVAIL OBJECTIF n : 2 DEVELOPPER LES OUTILS DE CONNAISSANCE ET DE SUIVI ACTION n : 5 Améliorer la connaissance sur les expositions,
Plus en détailDossier n 14 La connaissance au service de l action. Bulletin mars 2014
Dossier n 14 La connaissance au service de l action Bulletin mars 2014 Sommaire Préambule I Mieux connaître, une aide à la décision II Promouvoir la santé au travail III De la connaissance à l action
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Janvier 2010
DOSSIER DE PRESSE Janvier 2010 PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES : Réforme de la tarification des risques professionnels Contacts Presse : Assurance Maladie - Risques
Plus en détailFORMATIONS EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
FORMATIONS EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Prévention et Sécurité au Travail Fiche Santé et Travail n 111 Date : 01/09/2014 "Un homme averti en vaut deux" Ce proverbe souligne que l on est plus
Plus en détailLes escaliers. Intégrer la prévention : Fiche technique n 5. Les types d escaliers Identifier les risques Apporter des solutions Qui contacter?
Santé - Sécurité au Travail RISQUES EN SALLE DE TRAITE Fiche technique n 5 Intégrer la prévention : Les escaliers Les types d escaliers Identifier les risques Apporter des solutions Qui contacter? D après
Plus en détailPréambule. Claude Sicard Vice-président au partenariat et à l expertise-conseil 2 LE CADRE D INTERVENTION EN PRÉVENTION-INSPECTION
Préambule Le présent guide d application du cadre d intervention s adresse aux inspecteurs, aux chefs d équipe et aux directeurs en santé et sécurité en prévention-inspection de la CSST de même qu aux
Plus en détailS informer sur les formations obligatoires ou recommandées
GUIDE S informer sur les formations obligatoires ou recommandées FEV 2012 Le Code du travail ou les instances de prévention des risques professionnels imposent ou recommandent expressément le suivi de
Plus en détailPréambule. Obligations des employeurs. La Fiche d Entreprise (revisitée) Missions des SSTi*
Dr CROUZET 12/10/2012 SMTMP / RESACT Préambule Le chainon manquant Missions des SSTi* La Fiche d Entreprise (revisitée) Obligations des employeurs? Page 6 de la circulaire du Document Unique, du 18 avril
Plus en détailTESA Notice additive générale
TESA Notice additive générale EMPLOYEUR Recto TAUX GLOBAUX DE PART SALARIALE UTILISÉS DANS LE TESA MONTANT DU SMIC OU DU SALAIRE CONVENTIONNEL Verso TAUX DÉTAILLÉS DES PARTS SALARIALE ET PATRONALE (EXEMPLE)
Plus en détailPrévenir et Indemniser la Pénibilité au Travail : le Rôle des IRP
Prévenir et Indemniser la Pénibilité au Travail : le Rôle des IRP Les facteurs de pénibilité applicables au 1 er janvier 2015 T R A V A I L D E N U I T T R A V A I L E N É Q U I P E S S U C C E S S I V
Plus en détailBureau de la Commission Locale de l Eau. Olivet le 25 novembre 2014
Bureau de la Commission Locale de l Eau Olivet le 25 novembre 2014 1. Portage du contrat territorial 2. Projets 2015 / Formations 2015 3. Points divers Ordre du jour 1. Portage du contrat territorial Portage
Plus en détailOr, la prévention des risques psychosociaux relève de l obligation générale de l employeur de protéger la santé physique et mentale des salariés.
Introduction Les symptômes du stress (troubles du sommeil, de l appétit, agressivité, épuisement, troubles de la concentration ), touchent un nombre croissant de salariés en France : un salarié sur 6 déclare
Plus en détailNOTICE D UTILISATION DE L ATTESTATION DE SALAIRE POUR LE PAIEMENT DES INDEMNITéS JOURNALIèRES
N 50920#04 CACHET DE LA CAISSE NOTICE D UTILISATION DE L ATTESTATION DE SALAIRE POUR LE PAIEMENT DES INDEMNITéS JOURNALIèRES MALADIE, MATERNITé, PATERNITÉ / accueil de l enfant et allocation journalière
Plus en détailLa matrice emploi- exposition spéci2ique du milieu de soin : application au risque chimique
La matrice emploi- exposition spéci2ique du milieu de soin : application au risque chimique C. Verdun- Esquer Service Médecine du Travail et Pathologie Professionnelle - CHU de Bordeaux SFMT 23/01/2015
Plus en détailPrévenir les Troubles Musculo Squelettiques
Prévenir les Troubles Musculo Squelettiques De la théorie à la pratique, l action de la CRAMIF Dominique Beaumont- Arnaud Asselin CRAMIF 18 octobre 2008 SFMW 1 CRAMIF Prévention des Risques Professionnels
Plus en détailFonctionnalités HSE PILOT. Groupe QFI www.hse-pilot.com
Fonctionnalités HSE PILOT Groupe QFI www.hse-pilot.com Module produit chimique RECENSEMENT DES PRODUITS Les produits chimiques sont omniprésents dans les entreprises. La gestion qui leur est associée peut
Plus en détail3 ème année. Cet appel à proposition s inscrit dans la continuité du travail engagé en année 1 et 2.
Appel à proposition Projet Alimen terre Un système d'alimentation local sur le Pays de Vannes 3 ème année Avec près de 60 % de surfaces agricoles, l agriculture demeure prépondérante sur notre territoire.
Plus en détailSolutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au Travail CATALOGUE DVD & USB 2015
Solutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au Travail CATALOGUE DVD & USB 2015 www. CATALOGUE DVD & USB Solutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au
Plus en détailPREDURA TMS PREvention DURAble des TMS Programme de suivi des entreprises exposées au risque de TMS. Journées Marcel Marchand 23 novembre 2013
PREDURA TMS PREvention DURAble des TMS Programme de suivi des entreprises exposées au risque de TMS Journées Marcel Marchand 23 novembre 2013 Constat Les TMS continuent d augmenter. Nos actions touchent
Plus en détailAméliorer l efficacité de votre fonction RH
Améliorer l efficacité de votre fonction RH Des tendances accentuées par un environnement économique et social en constante évolution La fonction RH doit répondre à des exigences croissantes en termes
Plus en détailRPS QVT. risques psychosociaux / QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL. l expertise obea
RPS QVT risques psychosociaux / QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL l expertise obea RPS QVT l expertise obea Spécialiste des projets de transformations RH et Managériaux, Obea travaille à vos côtés autour des différentes
Plus en détailLe pacte de responsabilité et de solidarité
Le pacte de responsabilité et de solidarité Direccte CENTRE Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l emploi Qu est ce que le pacte de responsabilité
Plus en détailDémarche de prévention de la pénibilité : Aide à la mise en œuvre
Démarche de prévention de la pénibilité : Aide à la mise en œuvre dans les TPE-PME T e m p é r a t u r e Produits chimiques Horaires décalés Manutention de la pénibilité dans les TPE-PME 1 Préambule Suite
Plus en détailLA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC PLAN D ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2013-2015
LA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC PLAN D ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2013-2015 Table des matières Message du président-directeur général 3 Orientation gouvernementale 1 : Informer, sensibiliser, éduquer,
Plus en détailHérault. Les chiffres clés
Hérault Les chiffres clés 1 2011 La Caisse d assurance retraite et de la santé au travail est aux côtés des salariés, des entreprises des retraités Préparation et paiement de la retraite et Aide et accompagnement
Plus en détailL évaluation des risques professionnels
www.cdg59.fr Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord 4ème édition des Assises de la Prévention L évaluation des risques professionnels 1 www.cdg59.fr Centre de gestion de la Fonction
Plus en détailCONVENTION d OBJECTIFS et de GESTION. pour la Branche AT/MP
CONVENTION d OBJECTIFS et de GESTION pour la Branche AT/MP >> Sommaire Les orientations des partenaires sociaux p. 4 Les enjeux de la COG 2014-2017 p. 6 Les axes stratégiques p. 8 Axe n 1 assurer une prévention
Plus en détailCARSAT Club RPS. Mardi 18 octobre 2011. Risques psycho-sociaux : prise en compte dans les documents uniques des entreprises du Languedoc-Roussillon
CARSAT Club RPS Risques psycho-sociaux : prise en compte dans les documents uniques des entreprises du Languedoc-Roussillon Mardi 18 Nombre de contrôles et d'interventions en entreprise sur l'évaluation
Plus en détailArrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail (M.B. 31.3.
Arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail (M.B. 31.3.1998) Modifié par: (1) arrêté royal du 3 mai 1999 relatif aux missions et
Plus en détailPerformance des organisations Santé au travail
LA PRÉVENTION DES TMS ET DES ACCIDENTS DE TRAVAIL LIÉS A LA MANUTENTION DE CHARGES Centre de Gestion du Tarn et Garonne Le 4 octobre 2012 Performance des organisations Santé au travail SOMMAIRE Performance
Plus en détailPLAN D'ACTION NOUS JOINDRE SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DU TÉMISCAMINGUE
SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DU TÉMISCAMINGUE PLAN 2015 D'ACTION Le présent document propose des priorités d aux membres du conseil d administration de la SDT (SADCT CLDT) pour 2015 uniquement. Ces s ont été
Plus en détailVeille sociale au 12 septembre 2014
( Veille sociale au 12 septembre 2014 La veille sociale présentée dans cette revue actualise la veille présentée le mois dernier. Les sujets qui n ont pas évolué ne sont pas repris. ( I ) Projets sociaux
Plus en détailCATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015
CATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015 Professionnels de l alimentation 06.47.75.88.57 HQSA Consulting contact@hqsafrance.fr Numéro de déclaration de prestataire de formation : SIRET SIRET : 804 : 284 284 420
Plus en détailConsultation publique
Consultation publique PROJET DE REDÉVELOPPEMENT DU SITE DES ANCIENS ATELIERS DU CN Mémoire déposé par le Club populaire des consommateurs de Pointe-Saint-Charles dans le cadre des consultations publique
Plus en détailL éthique dans la société contemporaine
L éthique dans les entreprises en contexte de gestion de crise dans le secteur agroalimentaire Horizon Marketing agroalimentaire 2009 Jeudi15 octobre 2009 M e Manon Beaumier, DSG-UQTR L éthique dans la
Plus en détailLa prévention au cœur de la gestion du risque professionnel
La prévention au cœur de la gestion du risque professionnel 1 Sommaire Notre environnement évolue 3-4 L Assurance maladie-risques professionnels, 5-6 l assureur des risques professionnels La prévention
Plus en détailCharte régionale DIRECCTE CARSAT MSA AGEFIPH Sur le maintien dans l emploi des travailleurs handicapés En Basse Normandie
Charte régionale DIRECCTE CARSAT MSA AGEFIPH Sur le maintien dans l emploi des travailleurs handicapés En Basse Normandie Vu le Protocole national de collaboration institutionnelle signé le 13 juillet
Plus en détailPôle «Prévention et Santé au Travail» Service «Prévention et Conditions de Travail»
Pôle «Prévention et Santé au Travail» Service «Prévention et Conditions de Travail» Titre II du décret n 85-603 du 10 juin 1985 modifié par le décret 2012-170 du 3 février 2012 (articles 6 à 9) Article
Plus en détailConvention d objectifs et de gestion. pour la branche AT/MP
Convention d objectifs et de gestion pour la branche AT/MP 2009 2012 2 ème partie : Les programmes d actions 20 Préambule 6 1 ère partie : Sommaire Les priorités d actions 10 Une politique de prévention
Plus en détailMinistère de l agriculture, de l agroalimentaire et de la forêt
Ministère de l agriculture, de l agroalimentaire et de la forêt Secrétariat général Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCTM) Service des ressources humaines Sous
Plus en détailPénibilité au travail Comment agir? Une édition commentée de l accord de branche BTP du 20 décembre 2011 étendu par arrêté du 12 novembre 2012
Pénibilité au travail Comment agir? Une édition commentée de l accord de branche BTP du 20 décembre 2011 étendu par arrêté du 12 novembre 2012 RÉFÉRENCES PRÉVENTION L OPPBTP est l Organisme professionnel
Plus en détailI. PRÉSENTATION DE L E.S.A.T.
E.S.A.T. «les Ateliers du Val de Sournia» Hameau du Puigt 66730 sournia I. PRÉSENTATION DE L E.S.A.T. L E.S.A.T. «les Ateliers du Val de Sournia» est un Établissement et Services d Aide par le Travail,
Plus en détailAUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE
AUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE EN45b/a39 Version 0 le 03/09/12 Date de l audit : / / Nom : N adhérent : Adresse : ENTREPRISE AUDITEE : Nature de l activité : Nombre
Plus en détailAnnexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020
Annexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020 CADRE REGLEMENTAIRE : FEADER, PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL 2014 2020, REGION LIMOUSIN Cette annexe
Plus en détailSur Internet aussi, ma MSA me facilite la vie
vous guider Sur Internet aussi, ma MSA me facilite la vie n Exploitants agricoles www.msa.fr Ce guide a été spécialement conçu pour vous accompagner pas à pas dans l utilisation de votre site Internet
Plus en détailDepuis 2009, l'éducation nationale s'est déjà mobilisée pour développer des banques de stages et des outils associés.
Pôles de stages Mise en place dans les académies de pôles de stages NOR : MENE1505070C circulaire n 2015-035 du 25-2-2015 MENESR - DGESCO A2-2 Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie Que ce
Plus en détailACTIONS DES PRÉVENTEURS DE L ASSURANCE MALADIE RISQUES PROFESSIONNELS. Point d étape et perspectives
Colloque ACTIONS DES PRÉVENTEURS DE L ASSURANCE MALADIE RISQUES PROFESSIONNELS Point d étape et perspectives cancers professionnels INRS 27 et 28 novembre 2014 Michel Haberer Carsat Alsace Moselle 1 >
Plus en détailsante au travail Politiques de sante Publications Rubriques Veille documentaire
Le réseau documentaire a repéré pour vous... Rubriques politiques de sante publications articles & revues documents de diffusion Contact Nelly CHAUVINEAU documentation.codes.10@gmail.com Site Internet
Plus en détailResponsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise. Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire.
Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire Sensibilisation Responsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise ou du délégataire 1N 2N Sommaire 1- La réglementation 1-1- La responsabilité
Plus en détailLa réglementation Mardi de la DGPR. sur les produits biocides 05/04/2011
La réglementation r Mardi de la DGPR 05/04/2011 sur les produits biocides Direction générale de la prévention des risques Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l environnement Département
Plus en détailORIENTATIONS D'ACTION POUR LE PDASR 2013
ORIENTATIONS D'ACTION POUR LE PDASR 2013 Cocher la ou les orientations auxquelles répondent votre projet COMMUNICATION GRAND PUBLIC Travailler sur les représentations liées à l'alcool et aux drogues. Comprendre
Plus en détailAuriol : le service public de la Restauration scolaire
Auriol : le service public de la Restauration scolaire Au titre de nos valeurs communes, nous avons voulu décliner l offre de restauration en mettant l accent au plus près des enfants. Plus de 80% des
Plus en détailCLUB TMS 23 OCTOBRE 2012
CLUB TMS 23 OCTOBRE 2012 Actualité du Service Prévention Mr Bernard BOUDON, Ingénieur Conseil Régional Carsat LR 9 H 00/9 H 30 - Actualité du service Prévention Mr Bernard BOUDON, Ingénieur Conseil Régional
Plus en détailPACTE VERT. Une banque au cœur de Maroc Vert
PACTE VERT Une banque au cœur de Maroc Vert CULTIVONS VOTRE COMPÉTITIVITÉ UNE PRIORITÉ NATIONALE ACCOMPAGNÉE PAR LE GROUPE ATTIJARIWAFA BANK Le secteur agricole marocain s est vu assigner une place prioritaire
Plus en détailNÉGOCIATION SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE
MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L ETAT NÉGOCIATION SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE NOUVELLE VERSION DU DOCUMENT SEPTEMBRE 2009
Plus en détailSanté et sécurité des étudiants qui occupent un emploi durant l année scolaire
Santé et sécurité des étudiants qui occupent un emploi durant l année scolaire Les effets du cumul d activités et de contraintes de travail Luc Laberge, Élise Ledoux, Chloé Thuilier, Michaël Gaudreault,
Plus en détailInteractions entre santé et travail
Inspection générale des affaires sociales Interactions entre santé et travail RAPPORT Établi par Anne-Carole BENSADON Philippe BARBEZIEUX Membres de l Inspection générale des affaires sociales et François-Olivier
Plus en détailOffre nationale de formation de l Assurance Maladie Risques Professionnels et de l INRS
Offre nationale de formation de l Assurance Maladie Risques Professionnels et de l INRS Année 2015 Sommaire Organisation et management de la prévention Assurer sa mission de personne désignée compétente
Plus en détailUne vision d avenir. Il était deux petits navires. Mise en contexte. Rapport Perrault. Forum des générations (2004) En bref...
Une vision d avenir Il était deux petits navires Alain Poirier, directeur national de santé publique et sous-ministre adjoint février 200 En bref... Mise en contexte Une mise en contexte Quelques données
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE FORMATION BPREA / Session 2014-2015
DOSSIER DE CANDIDATURE FORMATION BPREA / Session 2014-2015 NOM : PRENOM :.. TELEPHONE FIXE :.. PORTABLE : PHOTO EMAIL : ADRESSE :.. CP : VILLE :. DATE DE NAISSANCE LIEU :.. Dpt :.. Personne à contacter
Plus en détailLe Document Unique : une obligation légale des entreprises
Avis d expert Marc Koffi, Responsable de SIGMA-RH France Le Document Unique : une obligation légale des entreprises En France, le Document Unique (ou Document Unique de Sécurité - DU ou DUS), a été introduit
Plus en détailCompte rendu de la réunion de la cellule de crise Grêle intempéries
Communiqué de Presse vendredi 9 août 2013 Compte rendu de la réunion de la cellule de crise Grêle intempéries L'ensemble des organisations professionnelles agricoles, le Conseil général et les services
Plus en détailVous aider à rendre votre milieu de travail sécuritaire. Vous aider à éviter les lésions professionnelles et sauver des vies
Conférencier : Luc Constant Conseiller en relation avec les employeurs CSST Investir en gestion de la santé et la sécurité au travail, est-ce rentable? Val-d Or, le 29 octobre Forum 2014 sur la santé et
Plus en détailSur Internet aussi, ma MSA sécurise mon activité
vous guider Sur Internet aussi, ma MSA sécurise mon activité n Entreprises et employeurs de main-d'œuvre www.msa.fr Ce guide a été spécialement conçu pour vous accompagner pas à pas dans l utilisation
Plus en détailPlan de la présentation
Évaluation de la Grille d identification des risques psychosociaux en entreprise : l importance des déterminants individuels et organisationnelles. Michel Vézina Carole Chénard JASP 27 novembre 2013 Plan
Plus en détailPlan de soutien à l élevage français
Plan de soutien à l élevage français MEMENTO Entreprises fragilisées dans le secteur agricole : quels outils pour quelles problématiques? Ce mémento récapitule de façon synthétique les outils existants
Plus en détailInstitut Interuniversitaire de médecine du travail de Paris Ile de France, 16 mars. S Fantoni Quinton, CHRU Lille
Institut Interuniversitaire de médecine du travail de Paris Ile de France, 16 mars. S Fantoni Quinton, CHRU Lille La responsabilité : répondre de Responsabilité morale Responsabilité sociétale Responsabilité
Plus en détailAccompagner l action vers les Petites Entreprises de la Construction dans le cadre du PPN-BTP (P3C3) et de l action PAR-PECo.
PROGRAMME DE PREVENTION «BTP» Dispositif d Aide Financière Simplifiée Régional AFS régionale BTP P.E.Co. Conditions générales d attribution de l aide Objet Développer/promouvoir la prévention des risques
Plus en détailPlan régional santé au travail 2
DIRECCTE Île-de-France Plan régional santé au travail 2 Ile de France 2011. 2014 LE PLAN REGIONAL SANTE AU TRAVAIL 2 : UNE NOUVELLE ETAPE POUR FAIRE RECULER LES RISQUES PROFESSIONNELS EN ILE DE FRANCE.
Plus en détailPRÉVENIR LES RISQUES PROFESSIONNELS «DES AIDES À DOMICILE
PRÉVENIR LES RISQUES PROFESSIONNELS «DES AIDES À DOMICILE 4 ÉTAPES POUR VOUS GUIDER Le Département des Risques Professionnels de la Carsat Nord-Est propose cette brochure aux structures d aide à domicile
Plus en détailDépartement du Val-de-Marne. Charte départementale de partenariat sécurité routière. entre l État,
Département du Val-de-Marne Charte départementale de partenariat sécurité routière entre l État, la Caisse Régionale d Assurance Maladie d Ile-de-France (CRAMIF) et la profession du transport routier de
Plus en détailPLAN STRATÉGIQUE 2013-2018 DE L AFANB
PLAN STRATÉGIQUE 2013-2018 DE L AFANB En juin 2012, le conseil d administration de l AFANB a décidé d entreprendre une démarche de révision du plan stratégique qui mènera au dépôt d un plan stratégique
Plus en détailComment concevoir son lit biologique
santé - sécurité au travail > RISQUE PHYTOSANITAIRE Gestion des effluents phytosanitaires Comment concevoir son lit biologique > Choix du procédé > Méthode de conception > Construction du lit biologique
Plus en détailblgpec : Où en est mon établissement? Sommaire :
2 Sommaire : INTRODUCTION / PRESENTATION La GPEC, pourquoi?... 3 La GPEC, c est quoi?... 4 La GPEC, comment?... 5 Les objectifs du guide... 6 Comment utiliser ce guide?... 7 LE GUIDE D AUTODIAGNOSTIC Projet
Plus en détailProgramme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
Plus en détailPlan stratégique 2015-2017. Horizon 2017
Service des bibliothèques et archives Plan stratégique 2015-2017 Horizon 2017 Mise en contexte L environnement dans lequel évoluent les bibliothèques universitaires est en mutation depuis plusieurs années.
Plus en détailAgriculture biologique et qualité de l eau Une question d intérêt général
Agriculture biologique et qualité de l eau Une question d intérêt général 10 propositions du réseau FNAB pour une nouvelle politique de l eau (2013-2018) Cahier propositionnel du réseau FNAB dans le cadre
Plus en détailChapitre 4 : les accidents du travail et les maladies professionnelles. Objectif général: distinguer accident du travail et maladie professionnelle
Chapitre 4 : les accidents du travail et les maladies professionnelles Objectif général: distinguer accident du travail et maladie professionnelle Chapitre 4 : AT et MP A la fin de ce thème, vous devrez
Plus en détail