COMPTE RENDU DE RÉUNION Comité sur la Santé, la Sécurité et la Prévention 23 avril à 13 h au local A -1360

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1 COMPTE RENDU DE RÉUNION Comité sur la Santé, la Sécurité et la Prévention 23 avril à 13 h au local A APPROUVÉ Prés. Abs. Membres Titre Représentation au sein du comité X Annie Corriveau Coordonnatrice au service des RH Coordonnatrice du BSS X Brigitte Gauthier Directrice adj. des études à l enseignement Direction des études X Chantal Asselin Coordonnatrice en médecine nucléaire SPECA X Julie Milette Enseignante en électrophysiologie médicale SPECA X Lucie Lamirande Technicienne de laboratoire en chimie SPSCA X Marc-Olivier Goulet Étudiant AGECA X Michel Poncelet Directeur des services de l équipement Président du Comité SST Direction du service de l'équipement X Nathalie Boies Aide pédagogiques individuelle SPPCA X Richard Lebel Enseignant en éducation physique SPECA X Serge Landry Agent de bureau, classe principale SPSCA X Yanik Chevalier Adjoint administratif, sécurité et prévention Association des cadres Autre participant Titre X France Beauséjour Attachée d'administration, service des RH Conseillère du BSS La réunion débute à 13 h. 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Le point d'information 7.1 est ajouté à l'ordre du jour. 1. ADOPTION DU PROJET D'ORDRE DU JOUR 2. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE DU 6 FÉVRIER SUIVIS AU COMPTE RENDU : 3.1. Trousses de premiers soins (Y.C.) 3.2. Affichage dans les laboratoires (B.G.) 3.3. Programme de prévention jeunesse (B.G.) 3.4. Programme de prévention SST (F.B.) 3.5. Vaccin tétanos (A.C.) 3.6. Panne de courant téléphone (M.P.) 3.7. Protocole déversement mercure (B.G.) 4. BUREAU DE SANTÉ-SÉCURITÉ 4.1. Ergonomie (A.C.) 5. SÉCURISATION DES MACHINES DANGEREUSES (M.P.) 6. PLAN DE TRAVAIL DU COMITÉ SST 7. INFORMATION 7.1 Laboratoire de génie civil poussière de silice 8. PROCHAINE RÉUNION Julie Milette, appuyée de Richard Lebel, propose l'adoption de l'ordre du jour tel que modifié. Adopté à l'unanimité Comité SST - Compte rendu du 23 avril

2 2. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE DU 6 FÉVRIER 2012 À la page 2, point 2, la date du 29 août 2011 sera corrigée pour le 24 octobre 2011, dans le titre de ce point. Chantal Asselin, appuyée par Serge Landry, propose l'approbation du compte rendu de la rencontre du 6 février dernier, tel que corrigé. Approuvé à l'unanimité 3. SUIVIS DU COMPTE RENDU DU 6 FÉVRIER Trousses de premiers soins Yanik Chevalier confirme que toutes les trousses sont maintenant installées et les affiches sont apposées. Il mentionne que jeudi et vendredi dernier, la procédure de remplacement des trousses dont le scellé avait été brisé s'est très bien déroulée. 3.2 Affichages dans les laboratoires Brigitte Gauthier précise que l'affichage pour les laboratoires de sciences en lien avec le SIMDUT est terminé. Pour l'affichage des autres types de risques dans les laboratoires, Annie Corriveau a rencontré Edith Joyal à ce sujet. Isabelle Morin sera rencontrée sous peu. Elle prévoit que l'affichage sera terminé pour la rentrée à l'automne Programme de prévention jeunesse En suivi de la dernière réunion de la commission des études, Brigitte Gauthier fait appel aux membres du comité SST afin de proposer la candidature de 6 enseignants intéressés à s'impliquer dans le sous-comité pour la mise en œuvre du plan de travail du programme de prévention jeunesse. Julie Milette mentionne qu'elle a déjà sensibilisé certains enseignants. Lors de la dernière rencontre du comité SST MELS réseau, à laquelle Brigitte Gauthier a assisté, il a clairement été précisé que des inspections seront menées dans les différents collèges et institutions et que des cadenas seront mis au besoin aux installations où les règlements SST ne seront pas suivis, tant au niveau SIMDUT que les autres. Brigitte Gauthier dépose le document, Le petit rendez-vous. Elle confirme que certains membres étaient aux ateliers. Lors de ce colloque, elle a recueilli plusieurs documents concernant l entretien des lieux de travail par exemple et noter des références en ligne sur l internet qui pourraient être inspirants dans le cadre de notre comité. 3.4 Programme de prévention SST Concernant le dépôt au mois de décembre dernier, France Beauséjour est très heureuse d'informer les membres que le Bureau SST a reçu d'excellents commentaires. Le programme du Collège Ahuntsic est même cité en exemple auprès d'autres institutions qui voudraient s'en inspirer. La version mise à jour du Programme de prévention SST sera remise aux membres du comité SST une fois que les différents responsables de dossier auront parachevé les différentes sections du document. Elle signale qu'une attention particulière sera apportée à la section des machines dangereuses. Comité SST - Compte rendu du 23 avril

3 3.5 Vaccin tétanos Annie Corriveau informe de la décision prise concernant le vaccin tétanos. Les employés de l entretien spécialisé en ayant fait la demande pourront être libérés sur leur temps de travail, à raison de 2 heures, pour recevoir le vaccin à leur CLSC. 3.6 Panne de courant - téléphone Michel Poncelet confirme que les nouveaux téléphones IP ne subiront plus d'interruption de service en cas de panne de courant. Il explique que les satellites qui sont en lien avec les téléphones IP sont maintenant branchés sur des piles UPS. Seuls les téléphones IP dans les pavillons C et G ne sont pas alimentés de cette façon. Ils le seront d'ici les deux prochaines semaines. 3.7 Protocole déversement mercure Christiane Lecomte a terminé la mise à jour du protocole et a donné une formation au personnel de laboratoires de chimie. Un déversement impromptu dès le lendemain de la formation a permis de le mettre en pratique. Les procédures sont rapides à utiliser et les explications sont claires. Lucie Lamirande émet le commentaire que le protocole est bien fait. Le document est maintenant disponible sur le partage. 4. BUREAU DE SANTÉ-SÉCURITÉ 4.1 Ergonomie À la dernière réunion du comité SST, le 6 février dernier, il était mentionné que c'était «le service de l'informatique qui fournira des claviers, souris et supports à écran à ceux qui en feront la demande auprès du magasin central». Entretemps, la procédure d'acquisition de nouvel équipement informatique s'est précisée davantage. Annie Corriveau informe qu'elle a été invitée à parler d'ergonomie lors d'une réunion du service informatique. Certaines informations et doléances devaient leur être formulées concernant les locaux pour les élèves ainsi que pour les bureaux des enseignants. C'est sous forme d'une mini formation ou conférence que l'ergonome leur présentera son rapport et formulera les interventions à faire. Elle ajoute qu'une firme externe d'ergonomes sera mandatée afin de venir faire un diagnostic organisationnel visant tous les types de locaux du collège. Un important travail de fond sera effectué en sous-comité afin d identifier les problématiques rencontrées à différents niveaux. Il s'agit d'un travail s'échelonnant sur plus d une année. 5. SÉCURISATION DES MACHINES DANGEREUSES Une firme externe a procédé à l'inventaire des machines dangereuses au Collège. Sur ce lot, environ une dizaine de machines sont dites complexes alors que les autres sont dites simples. Un premier rapport d'évaluation a été remis concernant l'ensemble de ces machines. Michel Poncelet explique la démarche qu'entreprendra cette firme concernant l'évaluation et les recommandations qui seront formulées à la suite d'une deuxième visite des installations, celle-ci visant plus particulièrement les machines dites complexes. Il ajoute que le laboratoire de génie électrique pourrait être le prochain visité. Selon le cas, certaines machines dangereuses seront mises au rancart, munies de spécifications détaillées expliquant leur dangerosité. Michel Poncelet confirme que ces machines ne seront pas revendues. Comité SST - Compte rendu du 23 avril

4 Les démarches administratives entreprises dans ce dossier ayant été assumées par Michel Poncelet, le sous-comité des machines dangereuses sera convoqué prochainement afin d'être informé du rapport remis par la firme et les démarches à venir. 6. PLAN DE TRAVAIL DU COMITÉ SST Michel Poncelet passe en revue les dossiers inscrits au plan de travail du comité. Les membres sont invités à commenter au besoin. B. Ergonomie des postes de travail 1. Le bilan des interventions sera rédigé et présenté en fin d'année, au mois de juin. 2. Dans le prochain plan de travail, le point 2 se lira: mettre à jour le plan d'action. C. Violence, situations et comportements perturbateurs 1. Le bilan des interventions sera présenté en fin d'année, au mois de juin. 2. Dossier élève: la firme externe Excellium et le service informatique travaillent de concert dans ce dossier afin de centraliser dans Clara toutes les informations autant pédagogiques que comportementales d'un élève. La question de confidentialité de l'information et d'interprétation des données inscrites au dossier de l'élève est préoccupante. La mise à jour constante des fichiers actifs et inactifs des élèves demeure primordiale pour le bon fonctionnement de la procédure. D. Plan des mesures d'urgence 1. La révision du plan des mesures d'urgence est en cours. 2. Une rencontre en sous-comité devra se tenir rapidement afin de mettre à jour le Pense-bête. 3. La formation devra aussi être revue lors de cette rencontre. L'échéancier pour cet item sera corrigé pour: Annuellement à l'automne. Yanik Chevalier annonce qu'une formation en cas de «tireur actif» sera donnée prochainement. E. Produits contrôlés / matières dangereuses Chantal Asselin propose de remplacer l énoncé «poursuivre l inspection des laboratoires» au plan de travail par «mettre à jour les fiches d'inspection». F. Qualité de l air 1. Seuls des avis ont été donnés par quatre (4) agents sécurité attitrés. 2. Une analyse de la qualité de l'air est effectuée tous les 2-3 ans. Cette analyse n est pas nécessaire cette année à moins qu une intervention particulière l exige. Michel Poncelet a rencontré les enseignants du département d éducation physique concernant une plainte de chaleur dans les gymnases. Des travaux de nettoyage des conduites de ventilation au gymnase sont prévus cet été ou pendant la période des fêtes, pour enlever la poussière qui s est accumulée dans les conduits depuis les années. Cette poussière sèche ne pose pas de problème de prolifération de bactéries. Seule l accumulation rend la performance du système de ventilation moins efficace. Michel Poncelet s interroge s il faut conserver l item d analyse de la qualité de l air au plan d action. G. Aide au personnel Dépôt du bilan annuel lors de la prochaine rencontre. H. Programme de prévention SST 1. Le dépôt du programme a été fait comme prévu. 2. La collecte de données débutera incessamment. 3. Annie Corriveau présentera le bilan des accidents à la prochaine réunion. Comité SST - Compte rendu du 23 avril

5 I. Plan de communication lors de situation d urgence 1. Le déploiement d un nouveau système de communication sans fil soulève beaucoup de questionnement quant aux meilleurs moyens de rejoindre efficacement l ensemble de la communauté du Collège en situation d urgence. Yanik Chevalier effectue différentes visites dans d autres établissements et ira au salon des nouvelles technologies. 2. Un code d'urgence reste à mettre en place. Le sous-comité se réunira dans les prochains jours à ce sujet. J. Programme de prévention jeunesse 1. Six (6) enseignants, soit un par programme, doivent être mandatés aussitôt que possible. Il s agit de monter les fiches d activités selon ce qui est enseigné à chaque étudiant pour la CSST dans les cours. K. Entretien sanitaire 1. Michel Poncelet doit rejoindre le consultant externe. Le grand ménage a débuté en avance dans le moment à cause de la grève. L. Politique de santé et sécurité 1. Sera revue à l A-2015 M. Machines dangereuses 1. Le rapport du consultant externe engagé, M. Dino Griffo, sera présenté au sous-comité prochainement. 2. La firme mandatée pour faire l inventaire des machines dangereuses est Mécanium. Les travaux sont commencés. 7. INFORMATION 7.1 Laboratoire de génie civil poussière de silice Michel Poncelet a rencontré François Routhier, enseignant en génie civil et Essen Nur Alyanaka, technicienne de laboratoire, concernant le fait que la roche manipulée pendant les cours contienne de la silice. Il confirme qu une firme externe viendra faire l analyse et notera les déficiences. Il faudra attendre la reprise des cours afin de pouvoir faire une analyse adéquate. 8. PROCHAINE RÉUNION La prochaine réunion du comité aura lieu lundi 18 juin 9h30 à 13h (boîtes à lunch) Levée de l'assemblée à 14h45 Chantal Asselin, appuyée par Yanik Chevalier, propose la levée de l assemblée. Approuvé à l'unanimité Rédigé par Marie-France Juneau, secrétaire Comité SST - Compte rendu du 23 avril