LISTING DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Transcription

1 LISTING DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Numéro Séance du Intitulé 2004/001 Election du Président de la Communauté des Communes 2004/002 28/02/2004 Election des Vices-Présidents du Conseil Communautaire 2004/003 Mise en place des Commissions Intercommunales 2004/004 Adoption du Procès-Verbal n 2004/001 du 28/02/ /005 Budget Intercommunal : Vote du Budget Primitif /006 12/03/2004 Budget Intercommunal : Vote taux fiscalité locale 2004/007 Communication : Réflexion sur la création d un bulletin d information Intercommunalité 2004/008 Modification de la Commission des Finances 2004/009 16/04/2004 Adoption du Procès-verbal n 2004/002 du 12/03/ /010 Adoption du Procès-verbal n 2004/003 du 16/04/ /011 Budget Intercommunal : Prise délibération indemnités élus à compter du 01/07/ / /013 Budget Intercommunal : Prise délibération remboursement frais assurés par Mairie de Lannemezan Budget Intercommunal : Etudes - Sollicitation partenaires financiers et lancement études 2004/014 Conseil Communautaire : Mise en place du règlement intérieur 07/05/ /015 Conseil Communautaire : Délégation pouvoir au Président et membres du Bureau 2004/016 Aire d'accueil gens du voyage : Mise en place projet - recherche terrain 2004/017 Mise en place de la Commission d'appel d'offres 2004/018 Collecte et tri déchets ménagers - Report exercice compétence /019 Fauchage voies communales : Consultation prestataires de services 2004/020 Adoption du Procès-verbal 2004/004 du 07/05/ /021 Budget Intercommunal : DM n /022 Convention de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Lannemezan 2004/023 GRH : Création tableau effectif et ouverture de poste 2004/024 GRH : Lancement procédure recrutement du personnel 2004/025 02/08/2004 Siège administratif C.C : Recherche local indépendant 2004/026 Fauchage débroussaillage des voies : signature convention 2004/027 Fauchage débroussaillage des voies : choix opérateur pour travaux 2004/028 Fauchage débroussaillage des voies : désignation délégués titulaires et suppléants 2004/029 Modification de la composition de la CAO 2004/030 Participation à la foire de BARBASTRO

2 2004/031 Adoption du Procès-verbal n 2004/005 du 02/08/ /032 Collecte et traitement des déchets ménagers - fixation de la TEOM 2004/033 Collecte et traitement des déchets ménagers - désignation des délégués 2004/034 08/10/2004 Tableau des effectifs communautaires - Modification tableau 2004/035 Tableau des effectifs communautaires - Création d'un poste d'agent animation 2004/036 Développement Economique - Maîtrise d'ouvrage déléguée pour le schéma d'étude 2004/037 Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, sportifs, 2004/038 19/11/2004 Démarche "Pays" 2004/039 Caractère d'urgence de la réunion 26/11/ /040 Adhésion de la Communauté des Communes au Syndicat Mixte du Pays des Nestes 2004/041 Adoption du Procès-verbal n 2004/06 du 08/10/ /042 Adoption du Procès-verbal n 2004/07 du 19/11/ /043 Adoption du Procès-verbal n 2004/08 du 26/11/ /044 Budget Intercommunal : remboursement de frais 17/12/ /045 Choix du logo de la Communauté des Communes 2004/046 Présentation de l'étude de reconversion et acquisition d'une partie du site CM /047 Réflexion sur l'élimination des DASRI 2004/048 Terrain pour l'aire d'accueil des gens du voyage Année /001 Adoption du Procès-verbal n 2004/09 du 17/12/ /002 Adoption du compte administratif /003 18/02/2005 Affectation des résultats /004 Débats d'orientations budgétaires 2005/005 Marché d'assurances

3 2005/006 Adoption du Procès-verbal n 2005/01 du 18/02/ /007 Budget Intercommunal : vote du budget primitif /008 Budget Intercommunal : vote des taux de fiscalité 2005/009 Budget Intercommunal : fixation de la TEOM par zone 2005/010 Budget Intercommunal : fixation des indemnités des élus 2005/011 Budget Intercommunal : sollicitation subvention projets intercommunaux 2005/012 Budget Intercommunal : signature convention "La Route du Sud" 2005/013 Développement Economique : acquisition du CM /014 Développement Economique : signature AOT avec Génie de Montauban 2005/ /016 Développement Economique : validation proposition intervention "Mission agroalimentaire" Développement Economique : Lancement d'appel d'offres signature CPA zone logistique CM /017 Développement Economique : Création d'une zone de service à Lannemezan 2005/018 18/03/2005 Lancement des Etudes : OPAH intercommunale 2005/019 Lancement des Etudes : ZAE communales 2005/020 Lancement des Etudes : Tourisme 2005/021 Lancement des Etudes : OMPCA 2005/022 Lancement des Etudes : Transport scolaire et politique des aînés 2005/023 Lancement des Etudes : Reconversion du CM /024 Lancement des Etudes : Site Internet intercommunal 2005/025 Infrastructure : Lancement consultation opération salle évènementielle 2005/026 Infrastructure : Recherche terrains projet salle évènementielle 2005/027 Maîtrise ouvrage déléguée : Logement communal à Tajan 2005/028 Maîtrise ouvrage déléguée : Travaux Ecoles Lannemezan 2005/029 Maîtrise ouvrage déléguée : Acquisition CM 10 par ville Lannemezan 2005/030 Statuts intercommunaux : Proposition de modifications statutaires 2005/031 Adoption Procès-verbal n 2005/02 du 18/03/ /032 Marché fauchage 2005/033 22/04/2005 Assurance 2005/034 Route du Sud : demande de subventions 2005/035 Route du Sud : signature protocole avec MEDIACOM

4 2005/036 Adoption du Procès-verbal n 2005/03 du 22/04/ /037 Modification délibération n 2004/015 relative aux délégations 2005/038 GRH : Tableau des effectifs et création de poste 2005/039 GRH : Régime indemnitaire 2005/040 Budget Communautaire : Décision Modificative n /041 Budget Communautaire : Adhésion AMHP et AMF 2005/042 Budget Communautaire : Convention financière frais personnel et matériel 2005/043 08/07/2005 Budget Communautaire : Convention d occupation LGSO 2005/044 Budget Communautaire : Demande subvention zone d activité 2005/045 Budget Communautaire : Demande subvention acquisition matériel informatique 2005/046 Statuts : Définition de l intérêt communautaire 2005/047 Zone d activité rue des Usines : acquisition terrain 2005/048 Création site Internet : choix du prestataire 2005/049 Lancement d une étude de faisabilité économique 2005/050 Retraits de délibérations 2005/051 Adoption du procès-verbal n 2005/04 du 08 juillet /052 Budget Communautaire Décision Modificative n / /054 28/10/2005 Budget Communautaire Attribution d une indemnité de conseil à M. MUR Raymond, Trésorier SPANC Constitution d un groupement de commandes avec la Communauté des Communes des Baronnies 2005/055 SPANC Lancement de la consultation Marché de prestation de services 2005/056 Statuts : Projet de modifications 2005/057 TICADERU Signature d une convention avec le Syndicat Mixte du Plateau de Lannemezan et des Vallées Neste Barousse

5 2005/ / /060 Adoption du procès-verbal n 2005/05 du 28 octobre 2005 Gestion des Ressources Humaines Convention de mise à disposition d un agent communal Gestion des Ressources Humaines Convention de participation au réseau des agents du développement rural 2005/061 Assurances Motion sur les conséquences des violences urbaines 2005/062 Z.A. Rue des Usines 2005/063 16/12/2005 Aire d accueil des gens du voyage Choix du terrain et Lancement de la procédure maîtrise d œuvre 2005/064 Budget Communautaire - Amortissement Fixation des durées 2005/065 Budget Communautaire -Fixation du seuil d amortissement des biens de faible valeur 2005/066 SPANC Création du service 2005/067 SPANC Création d un Budget Annexe «SPANC» 2005/068 Locaux de la Communauté de Communes Siège social Année /001 Adoption du procès-verbal n 2005/06 du 16 décembre /002 Locaux de la Communauté de Communes - Signature d un bail avec la Commune de Lannemezan 17/02/ /003 SPANC - Règlement 2006/004 SPANC Redevances 2006/005 Adoption du procès-verbal n 2006/01 du 17 février /006 Budget Intercommunal - Adoption du compte administratif /007 Budget Intercommunal - Adoption du compte de gestion 2005 dressé par Monsieur Raymond MUR, Trésorier 2006/008 Budget Intercommunal Affectation de résultats 24/03/ /009 Budget Intercommunal Vote du Budget Primitif /010 Budget Intercommunal Vote des taux de fiscalité 2006/011 Budget Intercommunal Fixation de la TEOM par zone 2006/012 Désignation du représentant de la Communauté de Communes pour l Association Solidarité avec les Gens du Voyage 65

6 2006/013 Adoption du procès-verbal n 2006/02 du 24 mars /014 Vote du Budget SPANC 2006/015 Gestion des ressources humaines et de la formation : Personnel communal Recrutement d agents non titulaires de droit public Autorisation de principe 2006/016 Adhésion Solidarité avec les Gens du Voyage /017 Décision budgétaire modificative n /018 Délibérations du 17 février 2006 : Retrait pour nouvelles délibérations 05/05/ /001bis Adoption du procès-verbal n 2005/06 du 16 décembre /002bis 2006/003bis 2006/004bis 2006/ / /021 Locaux de la Communauté de Communes - Signature d un bail avec la Commune de Lannemezan SPANC - Règlement SPANC Redevances Opération Programmée d Amélioration de l Habitat (O.P.A.H.) Signature convention avec Communauté de Communes des Baronnies Opération Programmée d Amélioration de l Habitat (O.P.A.H.) Election membres de la commission d ouverture des plis Adoption du procès-verbal n 2006/03 du 5 mai /022 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Développement Rural /023 Création du Forum du Goût et des Saveurs - Inscription du projet dans la maquette du Pays des Nestes 2006/024 Modification du Règlement Intérieur 21/07/ /025 Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion 2006/026 Décision budgétaire modificative n /027 Demande de subvention à l Etat - Réalisation d une aire d accueil des gens du voyage 2006/028 Mise en place d un service de transport aux personnes âgées 2006/029 Adoption du procès-verbal n 2006/04 du 21 juillet /030 Décision budgétaire modificative n /031 Modification des Statuts 2006/032 Service de transport aux personnes âgées 2006/033 13/10/2006 GRH : Création d'un poste d'agent des services techniques 2006/034 GRH : Modification du tableau des effectifs 2006/035 Représentation de la CCPL auprès de l'association Solidarité avec les gens du voyage /036 Aire d'accueil des gens du voyage : plan de financement 2006/037 OPAH : Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la Communauté de Communes des Baronnies

7 2006/ /038bis Adhésion de la commune de Saint Lary au Syndicat Mixte du Pays des Nestes Modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays des Nestes 2006/039 06/12/2006 Adoption du procès-verbal n 2006/05 du 13 octobre /040 Forum du Goût et des Saveurs - Création d une association 2006/041 Désignation des représentants de la Communauté de Communes auprès de l association Forum du Goût et des Saveurs ANNEE /01 Adoption du procès-verbal du 6 décembre /02 Débat d'orientations Budgétaires 2007/03 09/03/2007 Avance de subvention du Budget général au Budget annexe du SPANC 2007/04 DGE Demande de subvention à l'etat 2007/05 Rapport annuel d'activité du SMECTOM pour l'année /06 Adoption du procès-verbal du 9 mars /07 Budget - Adoption du compte administrafi /08 Budget - Adoption du compte de gestion /09 Budget - Affectation des résultats 2007/10 Budget - Vote des taux de fiscalité 2007/11 Budget - Vote du budget primitif /12 Budget - Fixation de la TEOM par zone 30/03/ /13 Vote du Budget annexe SPANC /14 Aires de pique-nique - Convention de mise à disposition de terrain par les communes à la Communauté de Communes 2007/15 Subvention accordée à l'association Nouvelle Traversée des Pyrénées 2007/16 Demandes de subventions au Conseil Général, Conseil Régional et Syndicat Mixte du Pays des Nestes 2007/17 Liste des marchés publics conclus en /18 GRH - Création d'un poste de technicien de la communication 2007/19 Adoption du procès-verbal du 9 mars 2007

8 2007/19 Adoption du procès-verbal n 2007/02 du 30 mars /20 Création d'une zone de développement éolien et modification des statuts 2007/21 Animation et coordination de la zone "Natura 2000" consacrée aux tourbières de Clarens 2007/22 Validation des tracés des chemins de randonnées 2007/23 06/07/2007 Demande de subvention au Conseil Général pour l'aménagement des chemins de randonnées 2007/24 Forum du Goût et des Saveurs : Adhésion de la CCPL à l'association FGS 2007/25 Forum du Goût et des Saveurs : Demande de subvention au titre de la Dotation de Développement Rural /26 Remboursement des frais de déplacement et d hébergement du personnel et des élus 2007/27 Convention de participation au réseau des agents de développement local 2007/ / /30 11/07/2007 Caractère d urgence de la réunion Lancement d une consultation pour une étude de faisabilité du Forum du Goût et des Saveurs Adoption des procès-verbaux n 2007/03 du 06/07/07 et n 2007/04 du 11/07/ /31 Création d une zone de développement éolien Annulation de la délibération n 2007/020 et sollicitation de la Préfecture 2007/32 Adhésion du SMECTOM au Syndicat mixte départemental de traitement des déchets ménagers et assimilés 2007/33 Renouvellement de l adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion des Hautes-Pyrénées 28/09/ /34 Budget SPANC - Décision modificative n /35 Mandat spécial accordé à Mr Armand Touzanne 2007/ / /38 Mandats spéciaux Contacts économiques Demande d exonération de la Taxe d Enlèvement des Ordures Ménagères sur l exlocal commercial : Discothèque «le Dandy» Adoption du procès-verbal n 2007/05 du 28/09/ /39 14/12/2007 Budget SPANC Suppression de son autonomie financière 2007/40 Natura 2000 Tourbières de Clarens : Demande de subvention à l Etat pour l animation 2007 du site

9 ANNEE /01 Installation du Conseil Communautaire 2008/02 Election du Président 2008/03 Détermination du nombre de Vice-présidents 2008/04 07/04/2008 Elections des Vice-présidents 2008/05 Désignation des Conseillers communautaires délégués 2008/06 Fixation des indemnités des élus 2008/07 Délégation à Monsieur le Président 2008/ / / / / /13 14/04/2008 Adoption du procès-verbal n 2007/06 du 14/12/2007 Collecte et traitement des déchets ménagers - Désignation des délégués au SMECTOM et au SIVOM de Saint Gaudens Désignation des représentants de la Communauté de Communes auprès du Syndicat Mixte du Pays des Nestes Désignation des représentants de la Communauté de Communes auprès de l'association Forum du Goût et des Saveurs Désignation des représentants de la Communauté de Communes auprès de l'association Solidarité avec les gens du voyage 65 Désignation d'un délégué par commune pour le suivi des travaux de fauchage et débroussaillage des voies et chemins communaux 2008/14 GRH : Tableau des effectifs 2008/15 Installation de Mme Françoise PIQUE, déléguée communautaire titulaire 2008/16 Budget - Adoption du Compte Administratif /17 Budget - Adoption du Compte de Gestion /18 Budget - Affectation des résultats 2008/19 Budget - Vote des taux de fiscalité 2008/20 Budget - Vote du Budget Primitif /21 Budget SPANC - Adoption du Compte Administratif /04/ /22 Budget SPANC - Adoption du Compte de Gestion /23 Budget SPANC - Affectation des résultats 2008/24 Budget SPANC - Vote du Budget Primitif /25 Mise en place des Commissions Intercommunales 2008/26 Création de la Commission d'appel d'offres 2008/27 D.G.E. 2008

10 2008/28 Couverture haut débit : Demande de subvention au Conseil Général 2008/29 Couverture haut débit : Demande de subvention au Conseil Régional 2008/30 18/04/2008 Demandes de subventions au Conseil Général, Conseil Régional et Syndicat Mixte du Pays des Nestes 2008/31 Budget : Fixation de la TEOM par zone 2008/32 Adoption des procès-verbaux n 2008/01 du 7/04/08, n 2008/02 du 14/04/08 et n 2008/03 du 18/04/ /33 Finances - Décision Modificative n /34 FGS : Demande de subvention au titre de la Dotation de Développement Rural 2008/35 Demande de subvention au Conseil Général pour le dossier FGS 2008/36 Demande de subvention au Conseil Régional pour le dossier FGS 2008/37 Demande de subvention au Conseil Général pour le dossier Aires de pique-nique 2008/38 Demande de subvention au Conseil Général pour le dossier Chemins de randonnées 2008/39 Demande de subvention au Conseil Général pour le dossier Aire d'accueil des gens du voyage 2008/40 Demande de subvention à l'etat pour le dossier Aire d'accueil des gens du voyage 10/06/ /41 Demande de subvention à l'etat pour le dossier ORAC 2008/42 Demande de subvention au Conseil Régional pour le dossier ORAC 2008/43 GRH : Régime indemnitaire 2008/44 Annulation de la délibération n 2008/05 "Désignation de conseillers communautaires délégués" 2008/45 Modification de la délibération n 2008/07 "Délégation à Monsieur le Président" 2008/46 Création d'une Commission Règlement Intérieur 2008/47 Avis du Conseil Communautaire sur la construction et le raccordement au poste source 63/20 kv de Lannemezan 2008/48 Organisation de la journée de solidarité 2008/49 Convention de participation au réseau des agents de développement local 2008/50 Adoption du procès-verbal n 2008/04 du 10/06/ /51 Finances - Subvention accordée à l'association Nouvelle Traversée des Pyrénées 2008/52 Finances - Subvention accordée à l'association Festival d'energies du Plateau 2008/ / / /56 25/07/08 Finances - Modification de la délibération n 2008/38 "Demande de subvention au Conseil Général pour le dossier Chemins de randonnées" Finances - Modification de la délibération n 2008/39 "Demande de subvention au Conseil Général pour le dossier Aire d'accueil des gens du voyage" Finances - Modification de la délibération n 2008/40 "Demande de subvention à l'etat pour le dossier Aire d'accueil des gens du voyage" Finances - Modification de la délibération n 2008/41 "Demande de subvention à l'etat pour le dossier OMPCA"

11 2008/ / / / /61 25/07/08 15/10/08 Finances - Modification de la délibération n 2008/42 "Demande de subvention au Conseil Régional pour le dossier OMPCA" Finances - Demande de subvention au Conseil Régional pour le dossier Chemins de randonnées Administration : Modification du périmètre et des statuts du Syndicat Mixte du Pays des Nestes Adoption du procès-verbal n 2008/05 du 25/07/08 Modification des statuts Elargissement de la compétence développement économique pour la Zone d activité de Campistrous 2008/62 Agenda 21 Adhésion au «Réseau des territoires et villes durables» 2008/63 Adoption du procès-verbal n 2008/06 du 05/12/ /64 Zones de développement éolien : Validation des zones 2008/65 Règlement Intérieur 2008/66 Office du Commerce et de l Artisanat de Lannemezan : Adhésion, adoption des statuts et désignation de représentants de la CCPL auprès de l association 05/12/ /67 Modification du périmètre du Syndicat Mixte du Pays des Nestes 2008/68 Finances Natura 2000 : Demande de subvention à l Etat pour l animation /69 Finances Décision budgétaire modificative n /70 Finances Mandat spécial à Mme Gisèle ROUILLON ANNEE /01 Adoption du PV n 2008/07 du 05/12/ /02 Engagement de la CCPL dans la démarche Agenda / / /05 23/01/09 Finances : Aire d accueil des gens du voyage : Demande de subvention à l Etat (modification du plan de financement) Finances : Aire d accueil des gens du voyage : Demande de subvention au Conseil Général (modification du plan de financement) Aire d accueil des gens du voyage : Mise à disposition de la parcelle BP2 à Lannemezan par un bail emphytéotique 2009/06 Natura 2000 : Demande de subvention à l Etat pour l animation /07 Adoption du PV n 2009/01 du 23 janvier /08 Débat d Orientation Budgétaire 2009/ / / / / /14 06/03/09 Finances Réalisation de l aire d accueil des gens du voyage : Avenants n 1 et 2 à signer Finances - Forum du Goût et des Saveurs : Demande de subvention à l Etat (DDR 2009) Finances - Forum du Goût et des Saveurs : Demande de subvention au Conseil Général Finances Forum du Goût et des Saveurs : Demande de subvention au Conseil Régional Finances Aire de pique-nique de Tajan : Demande de subvention au Conseil Général Finances Aire de pique-nique de Tajan : Demande de subvention au Conseil Régional

12 2009/ / /17 06/03/09 DGE 2009 Aire de pique-nique de Tajan : Signature d un bail emphytéotique avec la commune de Tajan Adoption du PV n 2009/02 du 6 mars /18 Budget Adoption du Compte Administratif /19 Budget Adoption du Compte de Gestion /20 Budget Affectation des résultats 2009/21 Budget Vote des taux de fiscalité 2009/22 Budget Vote du Budget Primitif /23 Budget Fixation des taux de TEOM par zone 2009/24 Budget SPANC Adoption du Compte Administratif /03/ /25 Budget SPANC Adoption du Compte de Gestion /26 Budget SPANC Affectation des résultats 2009/27 Budget SPANC Vote du Budget Primitif /28 Subvention accordée à l association Nouvelle traversée des Pyrénées 2009/29 Subvention accordée à l association Festival d Energies du Plateau 2009/30 Signature d une convention de stage avec Melle Julie HUGUENIN pour la réalisation d un diagnostic Agenda 21 et fixation de sa gratification 2009/31 Adhésion de la CCPL à l Assemblée des Communautés de France (AdCF) 2009/32 Installation de Mr Jean-Jacques FRANCINGUES, délégué communautaire suppléant 2009/33 Adoption du procès-verbal n 2009/03 du 27/03/ /34 Validation du tracé de la déviation de Lannemezan 2009/ / / /38 18/05/09 Finances - Forum du Goût et des Saveurs : Demande de subvention à l'europe (FEADER) Finances - Forum du Goût et des Saveurs : Demande de subvention au Conseil Général (modification du plan de financement) Finances - Forum du Goût et des Saveurs : Demande de subvention au Conseil Régional (modification du plan de financement) Finances - Forum du Goût et des Saveurs : Demande de subvention à l'etat dans le cadre de la Dotation de Développement Rural 2009 (modification du plan de financement) 2009/39 ZA de Campistrous - Mandat d'étude par la COGEMIP 2009/40 Finances - Décision Budgétaire Modificative n / / /43 Finances - Etude de faisabilité pour l'aménagement de la zone d'activités de Campistrous : Demande de subvention au Conseil Général Finances - Etude de faisabilité pour l aménagement de la zone d activités de Campistrous : Demande de subvention au Conseil Régional Finances - Etude de faisabilité pour l aménagement de la zone d activités de Campistrous : Demande de subvention à l'etat

13 2009/ /45 18/05/09 Eolien - Dépôt d'un dossier commun avec la commune de Recurt Signature d'une convention de stage avec Melle Julie HUGUENIN pour effectuer un diagnostic sur l'agenda 21 (prolongation jusqu'au 7 août 2009) 2009/46 Composition de la Commission Infrastructures et Travaux 2009/47 Adoption du procès-verbal n 2009/04 du 18/05/ /48 Budget - Remboursement des frais de déplacement de Melle Julie Huguenin, stagiaire 2009/49 Budget - Attribution d une indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier 2009/ / /52 21/09/09 Etude de faisabilité pour l aménagement de la zone d activités de Campistrous - Demande de subvention au Conseil Général (modification du plan de financement) Etude de faisabilité pour l aménagement de la zone d activités de Campistrous - Demande de subvention au Conseil Régional (modification du plan de financement) Etude de faisabilité pour l aménagement de la zone d activités de Campistrous - Demande de subvention à l Etat (modification du plan de financement) 2009/53 Désignation de référents PIR-EDES 2009/54 SPANC Constitution d un Groupement de Commandes avec la Communauté de Communes des Baronnies 2009/55 SPANC - Lancement de la consultation - Marché de prestation de services 2009/ / /58 SPANC - Fixation du montant de la prestation pour les personnes dont l installation «neuve ou réhabilitée» d assainissement non collectif est contrôlée non-conforme Adoption du procès-verbal n 2009/05 du 21/09/09 Zones de développement éolien : Validation des zones - Modification de la délibération n 2008/ /59 Zone d activités de Campistrous : Validation du périmètre 2009/60 Délégation à Monsieur le Président - Modification de la délibération n 2008/ / / / / /65 11/12/09 SPANC - Validation du rapport sur le prix et la qualité du service et du bilan du service pour 2008 SPANC Signature d un avenant de prolongation du marché de prestation de service avec VEOLIA EAU Finances Etude et assistance pour l élaboration d un Agenda 21 local : Demande de subvention au Conseil Régional Finances Etude et assistance pour l élaboration d un Agenda 21 local : Demande de subvention à l ADEME Remboursement des frais assurés par la commune de Lannemezan - Mise à disposition d un agent d entretien à 14.3 % (Modification de la délibération n 2004/12) 2009/66 Finances Décision budgétaire modificative n /67 Assurance du personnel Adhésion au contrat groupe d AXA pour 4 ans (proposition du Centre de Gestion)

14 ANNEE /01 Adoption du PV n 2009/06 du 11 décembre /02 Débat d Orientation Budgétaire 27/02/ /03 Natura 2000 Demande de subvention à l Etat pour l animation / /05 Aire d'accueil des gens du voyage : Avenant à prendre Cession de la Colas Sud Ouest à la Screg Sud Ouest Budget Adoption du compte administratif /06 Budget Adoption du compte de gestion /07 Budget Affectation des Résultats 2010/08 Budget Vote des taux de fiscalité 2010/09 Budget Vote des taux de la TEOM par zone 2010/10 Budget Vote du budget primitif /11 Budget SPANC Adoption du compte administratif /12 Budget SPANC Adoption du compte de gestion /13 15/04/10 Budget SPANC Affectation des Résultats 2010/14 Budget SPANC Vote du budget primitif /15 Demandes de subventions au Conseil Général, Conseil Régional, à l Etat et tout organisme institutionnel 2010/16 Actions OMPCA Demandes de subvention 2010/17 Demande de subvention de l Association Nouvelle Traversée des Pyrénées 2010/18 Demande de subvention de l Association Festival d Energies du Plateau 2010/19 Adhésion au SIST Service de médecine professionnelle 2010/20 Adhésion au CNAS 2010/ / / / / / / /28 11/06/10 Modification des statuts et désignation des représentants de la communauté de communes auprès du Syndicat Mixte du Pays des Nestes Adoption des PV n 2010/01 du 27 février 2010 et n 2010/02 du 15 avril 2010 Finances Demande de subvention à l Europe (FEADER) pour le Forum du Goût et des Saveurs Modification du plan de financement Finances - Forum du Goût et des Saveurs : Demande de subvention au Conseil Général Modification du plan de financement Finances - Forum du Goût et des Saveurs : Demande de subvention au Conseil Régional Modification du plan de financement Finances - Forum du Goût et des Saveurs : Demande de subvention à l Etat dans le cadre de la Dotation de Développement Rural 2010 Modification du plan de financement Réalisation d une zone d activités à Campistrous Demande de subvention au Conseil Général Réalisation d une zone d activités à Campistrous Demande de subvention au Conseil Régional

15 2010/ / / /32 Réalisation d une zone d activités à Campistrous Demande de subvention à l Etat dans le cadre de la Dotation de Développement Rural 2010 Réalisation d une étude de faisabilité technique et financière de l aménagement du CM 10 : Demande de subvention au Conseil Général Réalisation d une étude de faisabilité technique et financière de l aménagement du CM 10 : Demande de subvention au Conseil Régional Réalisation d une étude de faisabilité technique et financière de l aménagement du CM 10 : Demande de subvention à l Etat dans le cadre de la Dotation de Développement Rural /33 Finances Subvention accordée au lycée Michelet de Lannemezan 2010/34 Finances Subvention accordée à la Société Musicale du Plateau 11/06/ /35 Finances Subvention accordée au Centre de Loisirs de Lannemezan 2010/36 Budget Décision budgétaire modificative n /37 Adhésion de la Mission Locale des Hautes-Pyrénées et modification des statuts 2010/38 Adhésion au Syndicat Mixte du Plateau de Lannemezan et des Vallées Neste Barousse 2010/39 Agence Régionale de santé Midi Pyrénées Nomination de deux représentants 2010/40 OPAH du plateau de Lannemezan et des Baronnies Poursuite de l opération 2010/41 Adoption du procès-verbal n 2010/03 du 11 juin /42 Budget Modification de l Affectation des Résultats /43 28/07/10 Décision budgétaire modificative n /44 Validation du schéma départemental d accueil des gens du voyage /45 Désignation de deux représentants de la CCPL pour siéger au conseil d administration du Centre de Loisirs de Lannemezan 2010/ / / /49 Adoption du procès-verbal n 2010/04 du 28 juillet 2010 Finances Demande de subvention au Conseil Général pour la réalisation d une étude de faisabilité technique et financière pour l aménagement du CM10 (modification du plan de financement et de la délibération n 2010/30) Finances Demande de subvention au Conseil Régional pour la réalisation d une étude de faisabilité technique et financière pour l aménagement du CM10 (modification du plan de financement et de la délibération n 2010/31) Finances Demande de subvention à l Etat dans le cadre de la Dotation de Développement Rural 2010 pour la réalisation d une étude de faisabilité technique et financière pour l aménagement du CM10 (modification du plan de financement et de la délibération n 2010/32) 2010/50 Finances Adhésion à l assurance-chômage pour les agents non titulaires 28/10/ /51 Finances Subvention à l association Forum du Goût et des Saveurs 2010/52 Budget Mandat spécial accordé à Mr Armand TOUZANNE 2010/53 Retrait de la délibération n 2010/45 : désignation de deux représentants de la CCPL pour siéger au conseil d administration du Centre de Loisirs 2010/54 Modification des Statuts : Création de trois compétences 2010/ /56 Dépôt du dossier de demande de réalisation de ZDE en adéquation avec les nouveaux critères ajoutés par la loi «Grenelle 2» SPANC : Validation du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) et du bilan du service pour 2009

16 2010/57 Adoption du PV n 2010/05 du 28 octobre /58 Budget Décision modificative n / / /61 03/12/10 Finances Réalisation d une étude d opportunité d un réseau de chaleur bois sur la commune de Lannemezan Demande de subvention au Conseil Régional Finances Réalisation d une étude d opportunité d un réseau de chaleur bois sur la commune de Lannemezan Demande de subvention à l ADEME SPANC Constitution d un groupement de commandes avec la Communauté de Communes des Baronnies et les communes d Uglas et Péré 2010/62 GRH Création d un poste d ingénieur territorial 2010/63 GRH Modification du tableau des effectifs 2010/64 Zone d activités de Campistrous Validation du périmètre ANNEE 2011 Numéro Séance du Intitulé 2011/001 Adoption du PV n 2010/06 du 3 décembre /002 Débat d orientations budgétaires 2011/003 Finances Natura 2000 : Demande de subvention à l Etat pour l animation /004 16/03/11 Développement Economique Création d une Société Publique Régionale 2011/ /006 Désignation des représentants de la communauté de communes auprès du Syndicat Mixte du Plateau de Lannemezan et des Vallées Neste Barousse Désignation d un délégué référent pour l Axe Jeunesse (PIR EDES) du Syndicat Mixte du Pays des Nestes 2011/007 Création d une Commission intercommunale d accessibilité 2011/008 Adoption du PV n 2011/01 du 16 mars /009 Budget Adoption du compte administratif n /010 Budget Adoption du compte de gestion /011 Budget Affectation des résultats 2011/012 Budget Vote des taux de fiscalité 2011/013 Budget Vote des taux de la TEOM 2011/014 06/05/11 Budget - Vote du Budget Primitif /015 Budget SPANC Adoption du compte administratif /016 Budget SPANC Adoption du compte de gestion /017 Budget SPANC Affectation des résultats 2011/018 Budget SPANC Vote du Budget Primitif /019 Attribution de subvention à l association Festival d Energies du Plateau 2011/020 Attribution de subvention à la Mission Locale des Hautes-Pyrénées

17 2011/021 Attribution de subvention au Centre de Loisirs de lannemezan 2011/022 Goût et Saveurs des Pyrénées (GUSAPIR) Demande de subvention à l Europe dans le cadre du FEADER 2011/023 Goût et Saveurs des Pyrénées (GUSAPIR) Demande de subvention à l Etat dans le cadre du FNADT 2011/024 Goût et Saveurs des Pyrénées (GUSAPIR) Demande de subvention au Conseil Régional 06/05/ /025 OMPCA Validation du plan d actions 2011/026 Agenda 21 Validation du plan d actions et de la stratégie 2011/ / /029 Dématérialisation de la transmission des actes administratifs soumis au contrôle de légalité Signature d une convention avec l Etat et d un contrat avec CDC FAST GRH Modification du tableau des effectifs Suppression des postes d ingénieurs territoriaux et remplacement par des postes d Attachés territoriaux Adoption du PV n 2011/02 du 6 mai /030 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale 2011/031 Aire d accueil des gens du voyage Adoption du règlement intérieur 2011/032 Aire d accueil des gens du voyage Adoption des différents tarifs à appliquer 2011/033 Modification du plan d actions et de financement de l OMPCA 2011/034 08/07/11 Budget Modification de l affectation des résultats /035 Décision budgétaire modificative n /036 Budget Attribution de subvention à l association Nouvelle Traversée des Pyrénées 2011/037 Budget Participation de la commune de Lannemezan aux frais d études CM /038 Budget Participation de la Communauté de communes aux frais du poste de refoulement de l aire d accueil des gens du voyage 2011/039 GRH Régime indemnitaire des attachés territoriaux 2011/ /041 Adoption du PV n 2011/03 du 8 juillet 2011 SDCI Soutien au Syndicat Mixte du Plateau de Lannemezan et des Vallées Neste Barousse 2011/042 14/10/11 Budget Décision modificative n 2 Budget Etude pour la création d un multiservice à Arné : Demandes de subvention 2011/043 et signature d une convention pour le versement d un fonds de concours par la commune d Arné 2011/044 Vœu demandant au Gouvernement de renoncer à l amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux 2011/045 17/12/11 Adoption du PV n 2011/04 du 14 octobre /046 Agenda 21 - Validation des fiches actions 2011/ / / /047 : Finances - Demande de subvention au Conseil Général pour la réalisation d'une étude technique et financière pour l'aménagement du CM10 (modification du plan de financement et de la délibération n 2010/047) 2011/048 : Finances - Demande de subvention au Conseil Régional pour la réalisation d'une étude technique et financière pour l'aménagement du CM10 (modification du plan de financement et de la délibération n 2010/048) 2011/049 : Finances - Demande de subvention à l'etat dans le cadre de la Dotation de Développement Rural 2010 pour la réalisation d'une étude technique et financière pour l'aménagement du CM10 (modification du plan de financement et de la délibération n 2010/049)

18 2011/050 Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de l'aire d'accueil des gens du voyage - Avenant n /051 Budget - Décision modificative n /052 Attribution de la Bourse au permis pour / /054 17/12/11 GRH - Avancement de grade - Mise à jour du tableau des effectifs, avec suppression de l'ancien emploi Avis sur la constitution d'un GIE entre la SPL Midi-Pyrénées Construction et la SEM COGEMIP 2011/055 Adhésion à l'observatoire Partenarial de l'habitat 2011/056 SPANC : Validation du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) et du bilan du service pour 2010 ANNEE /01 Installation de Mme Martine BARRERE, déléguée communautaire suppléante 2012/02 Adoption du procès-verbal n 2011/05 du 17 décembre /03 Débat d'orientations Budgétaires /04 Finances - Natura 2000 : Demande de subvention à l'etat pour l'animation /05 06/03/12 Finances - Budget 2012 : Ouverture de crédits en investissement avant le vote du budget 2012/06 Modification des statuts 2012/07 Avis sur le Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie (SRCAE) 2012/08 Motion de soutien contre la suppression d'un poste à l'école primaire de Clarens 2012/09 Adoption du procès-verbal n 2012/01 du 6 mars /10 Budget - Adoption du compte administratif /11 Budget - Adoption du compte de gestion /12 Budget - Affectation des résultats /13 Budget - Vote des taux de fiscalité 2012/14 29/03/12 Budget - Fixation des taux de la TEOM 2012/15 Budget - Vote du Budget Primitif /16 Budget SPANC - Adoption du compte administratif /17 Budget SPANC - Adoption du compte de gestion /18 Budget SPANC - Affectation des résultats /19 Budget SPANC - Vote du Budget Primitif 2012

19 2012/20 Attribution d'une subvention à la Mission Locale Hautes-Pyrénées pour /21 Attribution d'une subvention au Centre de Loisirs de Lannemezan pour /22 Attribution d'une subvention à l'association Festival d'energies du Plateau pour /23 Attribution d'une subvention à l'association Nouvelle Traversée des Pyrénées pour /03/ /24 Adhésion à l'adil des Hautes-Pyrénées et attribution d'une subvention pour / / /27 Attribution d'une subvention à l'association Collectif de Défense des Hôpitaux Publics de Lannemezan pour 2012 Prise en charge de la totalité de la masse salariale liée au poste d'agent d'animation assurant les fonctions d'accompagnateur des enfants d'arné Réalisation de l'évaluation des risques professionnels et Demande de subvention auprès de la Caisse des Dépôts 2012/ / /30 06/07/12 Adoption du procès-verbal n 2012/02 du 29 mars 2012 Fusion des communautés de communes du Plateau de Lannemezan et des Baïses et intégration de la commune d Uglas - Adoption du périmètre, de la représentativité des communes, du siège social et du nom du nouvel EPCI Aire d accueil des gens du voyage Signature d une convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Lannemezan pour l entretien et la maintenance par les Services techniques 2012/31 Observatoire de l Habitat Signature de tous documents afférents 2012/32 Désignation de deux représentants pour siéger au conseil d administration du Centre de Loisirs de Lannemezan 2012/ /34 Adoption du procès-verbal n 2012/03 du 6 juillet 2012 Fusion des communautés de communes du Plateau de Lannemezan et des Baïses et intégration de la commune d'uglas - Date de création et modification de la délibération n 2012/ /35 Budget : Décision modificative n /36 12/10/12 GRH - Régime indemnitaire des adjoints administratifs et des adjoints d'animation 2012/37 GRH - Contrat d'assurance des risques statutaires 2012/ / /40 SPANC : Validation du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) et du bilan du service pour 2011 Service "Assistance informatique" du Syndicat Mixte du Plateau de Lannemezan et des Vallées Neste Barousse - Nouveau règlement du service et signature d'une convention de prestation de services Adoption du procès-verbal n 2012/04 du 12 octobre /41 Bourse aux permis /42 09/11/12 GRH - Modification de la délibération n 2004/35 créant le poste d'adjoint d'animation à compter du 1er janvier /43 Transport des personnes âgées - Signature d'une convention de groupement de commandes avec la commune d'uglas

20 ANNEE /01 Adoption du procès-verbal n 2012/06 du 6 décembre /02 Débat d'orientations Budgétaires (DOB2013) Finances - Aménagement de la Zone d Activités de Campistrous Raccordement de 2013/03 la première tranche au poste de refoulement Sarrat Demandes de subvention au Conseil Général et à l Agence de l Eau 08/03/ /04 Finances - Natura 2000 : Demande de subvention à l Etat pour l animation 2013/ / /07 28/03/ /08 Dématérialisation du contrôle de légalité Signature d une convention avec le Centre de Gestion des Hautes-Pyrénées (Convention CDG65) OPAH Lancement de l opération et signature d une convention de maîtrise d ouvrage déléguée avec la CC des Baronnies et les communes d Uglas et Péré (Convention) Fusion du Syndicat mixte de collecte et de traitement du Plateau de Lannemezan, des Nestes et des Côteaux et du SMICTOM de la Vallée d'aure 2013/08 : Adoption des procès-verbaux n 2013/01 du 8 mars 2013 et n 2013/02 du 28 mars /09 Budget -Adoption du compte administratif /10 Budget : Adoption du compte de gestion /11 Budget - Affectation des Résultats /12 Budget - Vote des taux de fiscalité 2013/13 Budget- Fixation des taux de la TEOM 2013/14 Budget - Vote du Budget Primitif /15 Budget SPANC - Adoption du compte administratif /16 Budget SPANC : Adoption du compte de gestion /17 Budget SPANC - Affectation des Résultats /18 12/04/2013 Budget SPANC - Vote du Budget Primitif /19 Attribution d'une subvention à la Mission Locale des Hautes-Pyrénées pour /20 Bourse aux permis /21 Attribution d'une subvention au Centre de Loisirs de Lannemezan pour /22 Attribution d une subvention à l association Festival d Energies du Plateau pour /23 Attribution d une subvention à l association Nouvelle Traversée des Pyrénées pour /24 Attribution d une subvention à l association ADIL 65 pour / /26 Attribution d une subvention à l association Collectif de Défense des Hôpitaux Publics de Lannemezan pour 2013 Attribution d une subvention au Lycée Michelet à Lannemezan pour le programme d'accompagnement des élèves d'origines sociales modestes aux études universitaires ambitieuses pour /27 Attribution d une subvention au CDAD des Hautes-Pyrénées pour /28 Contrats d assurance des risques statutaires Mandat au Centre de Gestion pour négocier un contrat groupe, à adhésion facultative

21 2013/ /30 12/04/2013 OPAH Modification du périmètre de l opération Aménagement de la Zone d Activités de Campistrous Raccordement de la première tranche au poste de refoulement Sarrat - Signature d une convention de participation avec la commune de Campistrous