PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE

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1 PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle du Centre administratif, au 2955, boulevard de l Université, Sherbrooke, le mardi 23 mai 2006 à 19 h 30. Présences : Mmes José Larouche, Francine St-Pierre, commissaires; MM. Gilles Boudrias, Sylvain Côté, Jean-Guy Émond, Paul Dancause jr, commissaires; M. Pierre Myre, commissaire représentant du Comité de parents pour l ordre d enseignement primaire; M. Rémy Bergeron, commissaire représentant du Comité de parents pour l ordre d enseignement secondaire; M. Claude St-Cyr, directeur général, M. Jean- Claude Gendron, directeur général adjoint à l administration, M. Michel Bernard, directeur général adjoint aux affaires éducatives et M. Carl Mercier, secrétaire général. M. Jean Pomerleau a prévenu de son absence. M. Jean-Guy Émond préside la séance en l absence de M. Jean Pomerleau, président. 1.0 COMMISSAIRES 1.1 Quorum Le quorum est constaté à 19 h Procès-verbal de la séance ordinaire du mardi 9 mai Adoption et dispense de lecture CE Considérant que le procès-verbal a été remis aux membres du Comité exécutif au moins six (6) heures avant le début de la présente séance. Sur la proposition de Mme José Larouche, le procès-verbal de la séance ordinaire du mardi 9 mai 2006 est unanimement accepté et le secrétaire général est, par la présente, dispensé d'en donner lecture Suivi 1.3 Période de questions du public La période de questions du public a lieu. Elle porte en particulier sur la perception des montants dus pour les frais d encadrement du midi. Les informations sont ensuite fournies par M. Claude St-Cyr, directeur général et M. Carl Mercier, secrétaire général.

2 1.4 Période de questions des commissaires La période de questions des commissaires a lieu. Elle porte en particulier sur les points suivants la perception des montants dus pour les frais d encadrement du midi. Les informations sont ensuite fournies par M. Claude St-Cyr, directeur général et M. Carl Mercier, secrétaire général. 1.5 Adoption de l ordre du jour CE Sur la proposition de Mme Francine St-Pierre, il est unanimement résolu d'adopter l'ordre du jour révisé de la séance ordinaire du Comité exécutif du mardi 9 mai DIRECTION GÉNÉRALE 2.1 Nomination d une direction à l école primaire de la Maisonnée CE Attendu le poste de direction à combler à l école primaire de la Maisonnée; Sur la proposition de M. Sylvain Côté, il est unanimement résolu : 1- de nommer monsieur Paul Croteau à titre de directeur à l école primaire de la Maisonnée; 2- de préciser que la date d entrée en fonction sera le lundi 3 juillet 2006, le tout selon le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2.2 Nomination d une direction à l école primaire Pie-X-de l Assomption CE Attendu le poste de direction à combler à l école primaire Pie-X-de l Assomption; Sur la proposition de Mme Francine St-Pierre, il est unanimement résolu : 1- de nommer madame Lucie Sanschagrin à titre de directrice à l école primaire Pie-X-de l Assomption; 2- de préciser que la date d entrée en fonction sera le lundi 3 juillet 2006, le tout selon le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes.

3 2.3 Nomination d une direction adjointe à l école secondaire de la Montée CE Attendu le poste de direction adjointe à combler à l école secondaire de la Montée; Sur la proposition de M. Gilles Boudrias, il est unanimement résolu : 1- de nommer madame Danielle Charest à titre de directrice adjointe à l école secondaire de la Montée; 2- de préciser que la date d entrée en fonction sera le lundi 3 juillet 2006, le tout selon le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2.4 Nomination d une direction à l école primaire Laporte CE Attendu le poste de direction à combler à l école primaire Laporte; Sur la proposition de Mme José Larouche, il est unanimement résolu : 1- de nommer madame Éliane Arsenault à titre de directrice à l école primaire Laporte; 2- de préciser que la date d entrée en fonction sera le lundi 3 juillet 2006, le tout selon le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2.5 Nomination d une direction adjointe à l école primaire Alfred- DesRochers CE Attendu le poste de direction adjointe à combler à l école primaire Alfred- DesRochers; Sur la proposition de Mme José Larouche, il est unanimement résolu : 1- de nommer madame Anne Lamontagne à titre de directrice adjointe à l école primaire Alfred-DesRochers; 2- de préciser que la date d entrée en fonction sera le lundi 3 juillet 2006, le tout selon le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 3.0 SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES 3.1 Non-rengagement d enseignantes et d enseignants pour surplus

4 CE Attendu que la Commission scolaire reçoit ses allocations budgétaires lui permettant d engager des enseignants en fonction des élèves qui fréquentent ses écoles; Attendu qu à cette période de l année, la Commission scolaire est en mesure de constater une diminution du nombre d élèves qui fréquenteront ses écoles pour l année scolaire à venir; Attendu qu en vertu de la convention collective, la Commission scolaire doit aviser par écrit, au plus tard le 1 er juin de chaque année, les enseignants qu elle entend non-rengager compte tenu du nombre d élèves qui fréquenteront ses écoles pour l année scolaire à venir. Sur la proposition de M. Sylvain Côté, il est unanimement résolu de nonrengager les personnes mentionnées ci-après, pour surplus de personnel, à compter du 30 juin 2006 : Pelletier, Diane Beauséjour, Jeannine Lapalme, Annie Roy, Julie Pelletier, Daniel Préscolaire Primaire Primaire Primaire Informatique le tout selon le dossier soumis à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 4.0 SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET DU TRANSPORT SCOLAIRE 4.1 Acceptation du plus bas soumissionnaire conforme concernant des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Notre-Dame-du-Rosaire CE Considérant l information reçue de l architecte M. Jacques Hébert à l effet que la soumission la plus basse est conforme. Sur la proposition de Mme José Larouche, il est unanimement résolu : 1- D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de la compagnie Gagné & Roy pour un montant de $ (taxes incluses) pour des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Notre-Dame-du-Rosaire, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2- D autoriser le président du Comité exécutif et le directeur général à signer ledit contrat. 4.2 Acceptation du plus bas soumissionnaire conforme concernant des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Quatre-Vents (bâtisse St-Joseph) CE Considérant l information reçue de l architecte M. Jacques Descôteaux à l effet que la soumission la plus basse est conforme.

5 Sur la proposition de M. Jean-Guy Émond, il est unanimement résolu : 1- D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de la compagnie Gagné & Roy inc. pour un montant de ,48 $ (taxes incluses) pour des travaux de réfection de la toiture à l école primaire des Quatre-Vents (bâtisse St-Joseph), le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2- D autoriser le Service des ressources matérielles et du transport scolaire à émettre ladite commande. 4.3 Acceptation du plus bas soumissionnaire conforme concernant des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Notre-Dame-de-Liesse CE Considérant l information reçue de l architecte M. Jacques Descôteaux à l effet que la soumission la plus basse est conforme. Sur la proposition de Mme Francine St-Pierre, il est unanimement résolu : 1- D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de la compagnie Les toitures Vicks pour un montant de ,28 $ (taxes incluses) pour des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Notre-Dame-de-Liesse, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2- D autoriser le Service des ressources matérielles et du transport scolaire à émettre ladite commande. 4.4 Acceptation de l avis de changement # 1 concernant des travaux de fenestration au Centre de formation professionnelle 24-Juin CE Considérant l information fournie au Comité exécutif du 9 mai Sur la proposition de M. Sylvain Côté, il est unanimement résolu d accepter l avis de changement # 1 concernant des travaux de fenestration au Centre de formation professionnelle 24-Juin, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et modifiant ainsi le contrat original de l entrepreneur «Grondin et Marois inc.» au montant de $ et faisant partie intégrante des présentes. 4.5 Travaux d aménagements au Pavillon du Vieux-Sherbrooke CE Considérant les besoins du Centre de formation professionnelle 24-Juin. Considérant l information reçue de l architecte M. Michel Jubinville à l effet que la soumission la plus basse est conforme. Sur la proposition de M. Gilles Boudrias, il est unanimement résolu :

6 1- D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de la compagnie Construction GL Geoffroy pour un montant de $ (taxes incluses) pour des travaux d aménagements de deux classes théoriques au Pavillon du Vieux-Sherbrooke, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2- D autoriser le président du Comité exécutif et le directeur général à signer ledit contrat. 4.6 Achat d un centre de tournage à commandes numériques pour la formation en technique d usinage au Centre de formation professionnelle 24-Juin (Pavillon des techniques industrielles) CE Considérant le besoin du Centre de formation professionnelle 24-Juin concernant l achat d équipement spécialisé pour remplacer de vieux équipements de tournage pour un équipement de nouvelle génération à commandes numériques pour le programme de technique d usinage; Considérant l analyse faite par le Service des ressources matérielles et du transport scolaire ainsi que par les enseignants; Considérant que la soumission la plus basse est conforme. Sur la proposition de M. Gilles Boudrias, il est unanimement résolu : 1- Que les membres du Comité exécutif acceptent la plus basse soumission conforme, à savoir celle de la compagnie «Machinerie BV» pour un montant de $ plus taxes (incluant un montant de $ en échange pour les vieux équipements), afin d acquérir un centre de tournage à commande numérique pour le programme de technique d usinage du Centre de formation professionnelle 24- Juin, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2- D autoriser le directeur du Service des ressources matérielles et du transport scolaire à émettre la commande. 4.7 Acceptation de l avis de changement # 1 concernant des travaux de réfection de la toiture au Centre de formation professionnelle 24-Juin CE Considérant l information fournie au Comité exécutif du 9 mai Sur la proposition de M. Sylvain Côté, il est unanimement résolu d accepter l avis de changement # 1 concernant des travaux de réfection de la toiture au Centre de formation professionnelle 24-Juin, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et modifiant ainsi le contrat original de l entrepreneur «Grondin et Marois inc.» au montant de $ et faisant partie intégrante des présentes. 4.8 Acceptation du plus bas soumissionnaire conforme concernant des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Sylvestre

7 CE Considérant l information reçue de l architecte M. Jacques Duff à l effet que la soumission la plus basse est conforme. Sur la proposition de M. Jean-Guy Émond, il est unanimement résolu : 1- D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de la compagnie Lacasse & Fils pour un montant de $ (taxes incluses) pour des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Sylvestre, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2- D autoriser le Service des ressources matérielles et du transport scolaire à émettre ladite commande. 4.9 Acceptation du plus bas soumissionnaire concernant des travaux pour la construction d un garage-entrepôt sur le site de formation pour l option Forage et Dynamitage (CFP-24-Juin) CE Sur la proposition de Mme Francine St-Pierre, il est unanimement résolu : 1- D accepter l offre reçue et jugée conforme par la Compagnie Raîche et Tremblay pour un montant de 108,482 $ ( taxes incluses) pour des travaux de fourniture et d assemblage d un bâtiment préfabriqué sur le site de formation pour l option de Forage et Dynamitage (Centre de formation professionnelle 24-Juin) le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. (Dossier # ) 2- D autoriser le président du Comité exécutif et le directeur général à signer ledit contrat. 5.0 Correspondance et dépôt de documents pour information 6.0 Information 6.1 Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport 6.2 Comité de parents 6.3 Divers

8 7.0 AFFAIRES NOUVELLES 8.0 SUITE DE LA PÉRIODE DE QUESTIONS DES COMMISSAIRES La période de questions des commissaires se poursuit; elle porte en particulier sur les paramètres financiers du MELS lorsque vient le moment d effectuer des dépenses en lien avec la formation professionnelle. 9.0 LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Levée de l assemblée à 20 h 28. Jean Pomerleau, Président Carl Mercier, Secrétaire général

Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance.

Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance. PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle

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