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1 GESLOT Christophe Maître de conférences HDR en droit public Membre du CRJFC depuis 2004 Thématiques de recherche Le pouvoir politique (la souveraineté de et dans l Etat). Les normes, les rapports de normes et les rapports entre les ordres juridiques. Révisions constitutionnelles stabilité constitutionnelle. Référendums. Les droits et libertés. Travaux 1- Ouvrage individuel Les élections municipales et la citoyenneté européenne (L article 88-3 de la Constitution du 4 octobre 1958), Université de Franche-Comté, Préface de Michel Verpeaux, 1999, Paris, L Harmattan, coll. «Logiques juridiques», 2003, 448 p. 2- Ouvrages collectifs La concurrence des juges. Le dialogue des juges en question, Pierre-Yves Monjal, Christophe Geslot et Pascal Jan (dir.), Colloque international organisé à Tours du 25 au 27 nov. 2015, Bruylant, à paraître La responsabilité politique des exécutifs des Etats membres du fait de leur action européenne, Christophe Geslot, Pierre-Yves Monjal et Jean Rossetto (dir.), Colloque international organisé à Besançon les 12 et 13 nov par le CRJFC (Besançon), le GERCIE (Tours) et le CERAP (Paris 13), Bruylant/Larcier, coll. Rencontres européennes, à paraître Internet, machines à voter et démocratie, Elsa Forey et Christophe Geslot (dir.), Journée d études organisée à Besançon le 13 novembre 2009, sous l égide de l Association française de droit constitutionnel, Paris, L Harmattan, coll. Questions contemporaines, 2011, 238 p. Les Communautés et l Union européennes face aux défis de l élargissement, Joël Andriantsimbazovina et Christophe Geslot (éd.), Colloque international de la CEDECE organisé à Besançon les 17 et 18 octobre 2002 par le Centre d études de droit public de l Université de Franche-Comté, Paris, La documentation Française, coll. Travaux de la CEDECE, 2005, 620 p.

2 3- Articles «Réformer le référendum d initiative minoritaire», à paraître. «La responsabilité politique des exécutifs des Etats du fait de leur action européenne : éléments de problématique», in La responsabilité politique des exécutifs des Etats membres du fait de leur action européenne, Christophe Geslot, Pierre-Yves Monjal et Jean Rossetto (dir.), à paraître Bruylant/Larcier, coll. Rencontres européennes, Le prisme de l histoire sur la représentation doctrinale de la révision et de la stabilité constitutionnelles, 18 pages dactylographiées, à paraître. «Stabilité et révisions constitutionnelles sous la V e République», Revue du droit public, 2013, n 3, pp «La vulnérabilité du texte constitutionnel. Réflexions sur les révisions constitutionnelles sous la V e République», in La Vulnérabilité, sous la dir. de Frédéric Rouvière, Bruxelles, Bruylant, 2011, pp «Démocratie représentative et vote électronique», in Nouvelles questions sur la démocratie, sous la dir. d Alain Delcamp, Anne-Marie Le Pourhiet, Bertrand Mathieu et Dominique Rousseau, Journée d études organisée le 4 décembre 2009 au Sénat par l Association française de droit constitutionnel, Paris, Dalloz, 2010, pp «L initiative minoritaire de référendum selon la Constitution de 1958», Politeia, 2010, n 17, pp «L'exercice en commun des compétences du point de vue de l'etat», in Le commun dans l'union européenne, sous la dir. de Pierre-Yves Monjal et Eleftheria Neframi, Colloque international organisé le 15 décembre 2006 par le Centre de droit international de l'université de Paris XIII, Bruxelles, Bruylant, coll. Droit de l Union européenne, 2009, pp «Prostitution, dignité... Par ici la monnaie!», Recueil Dalloz, 8 mai 2008, n 19, pp «Normes constitutionnelles et normes de référence du contrôle de la constitutionnalité des lois», La Semaine juridique, éd. G., 2 mai 2007, n 18, I 149, pp «Sexe et sexualité, les influences des droits européens sur le droit public interne», in Sexe, sexualité et droits européens. Enjeux politiques et scientifiques des libertés individuelles, sous la dir. d Olivier Dubos et Jean-Pierre Marguénaud, Colloque de la CEDECE organisé à la Faculté de droit et de sciences économiques de Limoges les 1 er et 2 avril 2004, Paris, Pédone, coll. Droits européens, 2007, pp «Condition de nationalité et droit de vote», in Le caractère équitable de la représentation politique, sous la dir. de Thierry Debard et François Robbe, Colloque organisé le 17

3 octobre 2003 par le Centre de droit constitutionnel de l Université Lyon III Jean Moulin, Paris, L Harmattan, coll. Questions contemporaines, 2004, pp «L émergence du concept moderne de citoyenneté : l époque révolutionnaire», in Les droits de l homme et le suffrage universel ( ), Textes réunis et présentés par Gérard Chianéa et Jean-Luc Chabot, Colloque international organisé les 28, 29 et 30 avril 1998 par le Centre des droits de l homme de la Faculté de Droit de Grenoble, Paris, L Harmattan, 2000, pp «Citoyenneté européenne et Constitution de l Europe», III ème Congrès international de droit constitutionnel organisé à Dijon les 13, 14 et 15 juin 1996 par l Association française de droit constitutionnel, Les Cahiers du travail social, Franche-Comté, juin 1998, n 39, pp Notes et commentaires «La mise en œuvre du référendum d initiative minoritaire», Actualité Juridique Droit administratif, 5 mai 2014, n 16, pp «Les tribulations du référendum d initiative minoritaire» (tribune), Actualité Juridique Droit administratif, 4 nov. 2013, n 37, p «Une fois n est pas coutume, le Conseil constitutionnel saisit la Cour de justice (décision P QPC du 4 avril 2013)», Revue de l Union européenne, oct.-nov. 2013, n 572, pp «La vocation du fonctionnaire au service public n'est pas un principe constitutionnel (observations sous CC n QPC du 12 octobre 2012)», Actualité Juridique - Fonctions Publiques, 2013, n 1, pp «Primauté constitutionnelle et droit communautaire : bric-à-brac et mode d emploi (CE, Ass., 8 février 2007, Société Arcelor Atlantique et Lorraine et autres)», Lamy Collectivités Territoriales, juin 2007, n 25, pp «Egalité devant la loi sociale et discriminations positives (note sous C.C. n D.C. du 16 mars 2006, Loi relative à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes, et n D.C. du 30 mars 2006, Loi pour l'égalité des chances)», Actualité Juridique Droit administratif, 23 octobre 2006, n 35, pp «La loi constitutionnelle relative à l organisation décentralisée de la République devant le Conseil constitutionnel», Revue du droit public, 2003, n 3, pp «La responsabilité pénale du Président de la République selon la Cour de cassation (Observations sous l arrêt de la Cour de cassation, Ass. plén., 10 octobre 2001, n 481)», Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, juillet 2002, n 2, pp

4 «Libre détermination et peuples dans la Constitution de 1958 (Observations sur la décision du Conseil constitutionnel n D.C. du 4 mai 2000, Loi organisant une consultation de la population de Mayotte)», La Tribune du Droit Public, 2001/1, n 9, pp «Le contrôle du Conseil d Etat relatif au découpage des cantons : le principe d égalité des citoyens devant le suffrage (A propos de quatre arrêts du 13 novembre 1998 et d un arrêt du 6 janvier 1999)», Revue du droit public, 1999, n 5, pp Divers «L équilibre des pouvoirs sous la V e République», in Annales de droit constitutionnel 2016, sous la dir. de Michel Verpeaux, Paris, Dalloz, 2015, pp «Le référendum législatif sous la V e République», in Annales de droit constitutionnel 2015, sous la dir. de Michel Verpeaux, Paris, Dalloz, 2014, pp Reproduit in Annales 2016, pp «Le pouvoir de révision constitutionnelle et la Constitution de 1958», in Annales de droit constitutionnel 2014, sous la dir. de Michel Verpeaux, Paris, Dalloz, 2013, pp «La revalorisation du Parlement sous la V e République», in Annales de droit constitutionnel 2012, sous la dir. de Michel Verpeaux, Paris, Dalloz, 2011, pp Reproduit in Annales 2013, pp «La responsabilité politique de l exécutif sous la V e République», in Annales de droit constitutionnel 2011, sous la dir. de Michel Verpeaux, Paris, Dalloz, 2010, pp «Le mode d élection du chef de l Etat sous la V e République», in Annales de droit constitutionnel 2010, sous la dir. de Michel Verpeaux, Paris, Dalloz, 2009, pp Propos introductifs, in Internet, machines à voter et démocratie, sous la direction d Elsa Forey et Christophe Geslot (dir.), Paris, L Harmattan, coll. Questions contemporaines, 2011, pp Animation de la Table ronde «La place de l Université dans la société contemporaine», in Université, universités, sous la dir. de Charles Fortier, Actes du colloque international organisé à Besançon par le CRJFC, Paris, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2010, pp Communications avec actes 2014 «La responsabilité politique des exécutifs des Etats du fait de leur action européenne : éléments de problématique», in La responsabilité politique des exécutifs des Etats membres du fait de leur action européenne, Colloque international organisé à Besançon les 12 et 13 nov. 2014, par le CRJFC (Université de Franche-Comté), Le GERCIE (Université de Tours) et le CERAP (Université de Paris XIII).

5 2009 «Démocratie représentative et vote électronique», in Nouvelles questions sur la démocratie, Journée d études organisée le 4 décembre 2009 au Sénat par l Association française de droit constitutionnel «L'exercice en commun des compétences du point de vue de l'etat», in Le commun dans l'union européenne, Colloque international organisé le 15 déc par le Centre de droit international de l'université de Paris XIII «Sexe et sexualité, les influences des droits européens sur le droit public interne», in Sexe, sexualité et droits européens. Enjeux politiques et scientifiques des libertés individuelles, Colloque de la CEDECE organisé à la Faculté de droit et de sciences économiques de Limoges les 1 er et 2 avril «Condition de nationalité et droit de vote», in Le caractère équitable de la représentation politique, Colloque organisé le 17 oct par le Centre de droit constitutionnel de l Université Lyon III Jean Moulin «L émergence du concept moderne de citoyenneté : l époque révolutionnaire», in Les droits de l homme et le suffrage universel ( ), Colloque international organisé les 28, 29 et 30 avril 1998 par le Centre des droits de l homme de la Faculté de Droit de Grenoble «Citoyenneté européenne et Constitution de l Europe», III ème Congrès international de droit constitutionnel organisé à Dijon les 13, 14 et 15 juin 1996 par l Association française de droit constitutionnel. 7- Communications sans actes 2012 «La candidature à la qualification par le CNU», en collaboration avec Chantal Mathieu, Master Class, Jeunes Chercheurs du Réseau Droit, Sciences et Techniques, 6 e éd., 29 juin 2012, Faculté de droit de Besançon «Les évolutions de la V e République et de sa Constitution», Journée d études, 12 décembre 2011, Université de Nankai (Tianjin/Chine) «La loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser l égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives», in La Franche-Comté politique à la veille des municipales de 2001, Journée d études organisée le 23 novembre 2000 par le Centre d Etudes de Droit Public de l Université de Franche-Comté. 8- Conférences 2016 «L état d urgence après les attentats du 13 novembre 2015», UFR SJEPG, 11 janvier 2016, avec Barbara Romagnan, députée du Doubs, Alexandre Desrameaux et Guillaume Gourgues, maîtres de conférences à l UFC «La réforme de 1962 et l élection du président au suffrage universel direct», in Les élections présidentielles : retour sur une réforme de 50 ans, 19 avril 2012, conférence

6 organisée par les enseignants-chercheurs de l UFC, avec les étudiants du Master «Vie politique et action publique», et la collaboration de la BU Proudhon «Comment résorber le déficit démocratique de l Union européenne?», UFR SJEPG, 28 nov. 2011, avec Jean-Luc Sauron, Conseiller d État, professeur associé à l Université Paris-Dauphine «L Union européenne en crise(s)», UFR SJEPG, 19 octobre 2010, avec Lukas Macek, directeur du campus européen de Science Po Paris à Dijon, et Alexandre Desrameaux, maître de conférences à l UFC «Le Traité établissant une Constitution pour l Europe», avec Pierre-Yves Monjal, UFR SJEPG, 28 avril «Quelle citoyenneté pour l Europe?», 10 ème Forum des associations francoroumaines de Franche-Comté, 25 mars Expertise 2014 Audition (1 er oct.) sur «la mise en œuvre du référendum d initiative partagée», à l invitation de Paul Molac, rapporteur pour avis au nom de la commission des Lois de l Assemblée nationale sur le projet de loi de finances pour 2015, Administration générale et territoriale de l Etat, «Vie politique, cultuelle et associative», n 2267, tome 2, 9 oct Droit constitutionnel. Systèmes politiques étrangers. Droit administratif. Droit de l Union européenne. Enseignements assurés Responsabilités en rapport avec la recherche Directeur du Centre de recherches juridiques de l UFC (EA 3225) Membre du bureau de l Ecole doctorale LETS, UFC Mission : participation à l élaboration d une Ecole doctorale Droit- Economie-Gestion-Sciences politiques des Universités de Bourgogne Franche-Comté Membre nommé du CNU (section 02) Membre du Conseil scientifique de l Université de Franche-Comté Membre du Conseil de laboratoire du CRJFC Responsable de l équipe «GRALE» du CRJFC Directeur du Centre d études de droit public, UFR SJEPG Affiliation à une association scientifique - Membre de l Association Française de Droit Constitutionnel.

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