Eric CIOTTI Président du Conseil général des Alpes-Maritimes

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2 La nature constitue l une des plus grandes richesses des Alpes-Maritimes. Elle est particulièrement préservée dans les 15 parcs naturels départementaux qui proposent, de Théoule-sur-Mer à Roquebrune-Cap-Martin, hectares protégés, aménagés et accessibles à tous en périphérie des grandes villes du littoral. Ils offrent aux habitants du département et aux touristes des espaces de beauté, de détente et de sérénité où chacun peut partager des moments en famille, pratiquer des activités de loisirs en plein air ou participer aux animations d éducation à l environnement proposées par les agents en charge de la gestion des parcs naturels départementaux. Ceux-ci sont particulièrement attentifs à la qualité de l accueil, au respect de l environnement et veillent sur les conditions de sécurité indispensables à la sérénité et à la quiétude des visiteurs. C est ce souci permanent qui a valu à ce service une triple certification Qualité-Sécurité-Environnement. Eric CIOTTI Président du Conseil général des Alpes-Maritimes

3 PRÉSENTATION DU MANUEL QUALITÉ, SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT DES PARCS NATURELS DARTEMENTAUX A qui s adresse ce manuel? A l ensemble du personnel en charge des Parcs Naturels Départementaux. Aux usagers, aux entreprises, aux associations, aux riverains, aux fédérations Que décrit-il? Ce document constitue le Manuel Qualité Sécurité et Environnement (QSE) des Parcs Naturels Départementaux (PND). C est un document de base qui décrit les dispositions mises en place en matière de management QSE. Il permet d avoir une vision du système de management QSE du service des espaces naturels en charge de la gestion des Parcs Naturels Départementaux. Comment évolue-t-il? Ce manuel est susceptible de subir des modifications suite à l évolution des objectifs, validée en revue de direction annuelle ou à la suite de décisions de l assemblée départementale et de la commission permanente. Où est-il diffusé? En interne, ce manuel est à la disposition de tous les employés sur le portail dédié du Conseil général des Alpes-Maritimes (CG06) : «OASIS». En externe le manuel est diffusé sur le site internet cg06. Le Conseil général se tient à l écoute des usagers utilisateurs des parcs départementaux et évalue régulièrement l efficacité des actions mises en œuvre afin d initier sans cesse des améliorations au niveau des sites. Pour concrétiser cette politique Qualité Sécurité Environnement, en tant que Directeur Général des Services et au nom de tous les collaborateurs du service espaces naturels, je m engage à : mettre en œuvre les moyens nécessaires au respect des engagements de cette politique; veiller au respect des exigences légales et autres applicables au niveau du service; m assurer régulièrement de la bonne prise en compte de cette politique par les services. Je délègue au Directeur de l environnement et de la gestion des risques, l application de cette politique au quotidien, pour qu il engage une démarche lui permettant de faire progresser l organisation du service. Franck ROBINE

4 LA LE SYSTÈME POLITIQUE DE QUALITÉ, MANAGEMENT SÉCURITÉ QUALITÉ, ET ENVIRONNEMENT SÉCURITÉ ET DES ENVIRONNEMENT PARCS NATURELS DÉPARTEMENTAUX A travers le management QSE, le Conseil général vise l exemplarité et se fixe les objectifs suivants : Répondre aux attentes actuelles du public et apporter un service de qualité par : Une signalétique facilitant l accès et l orientation, des aménagements entretenus et sécurisés pour tous. Un programme d éducation à l environnement varié répondant aux attentes du public. Une organisation interne efficace. Préserver ces espaces naturels sensibles par : Une application stricte de la réglementation en vigueur sur ces espaces naturels sensibles. Une identification des impacts environnementaux consécutifs aux activités du service. Une protection optimale des sites par rapport aux dégradations d origine humaine ou naturelles. Une sensibilisation des usagers aux règlements intérieurs et aux éco-gestes. Veiller à la sécurité de tous par : Le respect des obligations réglementaires applicables. Le recensement des risques potentiels inhérents à la conduite des activités du service sur les parcs et aux différents usages. L anticipation et la mise en œuvre de toutes actions préventives nécessaires. Une recherche de performance et d efficacité au quotidien

5 LE SYSTÈME DE MANAGEMENT QUALITÉ, SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT Champs d application : Le système de management QSE recouvre les activités des espaces naturels en charge des PND à savoir : La gestion des travaux nécessaires pour accueillir, en toute sécurité, le public au sein des parcs naturels départementaux. La surveillance de ces espaces naturels pour veiller à la préservation du patrimoine naturel et à la sécurité du public. La mise en œuvre d une politique d éducation à l environnement du public grâce à des animations, des expositions et le traitement des demandes d accès pour les groupes. Formalisation : Le SMQSE est composé de 3 catégories de processus : Processus management : ils permettent d orienter et d assurer la cohérence des processus métiers et de support. Processus métiers : ils contribuent à la réalisation du service et regroupent toutes les activités dédiées à son cycle de vie. Processus supports : ils fournissent les ressources nécessaires au fonctionnement et aux performances des processus de réalisation. Exclusion : ce périmètre n est pas censé évoluer et, de ce fait, le chapitre 7.3 de la norme ISO 9001 est donc exclu. La planification et la mise à disposition de moyens pour la gestion des véhicules légers sont exclues, car ces activités sont gérées par un autre service. Le suivi et l entretien des bâtiments sont aussi assurés par un autre service.

6 LE SYSTÈME DE MANAGEMENT QUALITÉ, SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT Une recherche de performance et d efficacité au quotidien Amélioration continue : Une revue de direction est menée annuellement pour améliorer le SMQSE et juger de son efficacité. Elle permet de définir le plan d actions d amélioration à mettre en place et d évaluer la performance des processus. Un comité qualité, sécurité et environnement se réunit tous les trimestres pour faire un point intermédiaire sur les indicateurs et sur le plan d actions QSE afin de vérifier que le SMQSE est bien adapté et efficace. Des enquêtes de satisfaction sont réalisées pour connaître la perception des bénéficiaires et définir les axes d amélioration. Des audits internes sont réalisés tous les ans afin d améliorer le SMQSE et de s assurer qu il soit toujours en accord avec la politique QSE et les normes concernées. Une procédure de traitement des nonconformités permettant la gestion des actions correctives et des actions préventives du système de management QSE est intégrée dans la procédure d amélioration continue. Accès aux informations : Afin de faciliter la gestion documentaire et d optimiser le fonctionnement du SMQSE un portail informatique a été développé : OASIS. Le système documentaire est accessible via ce serveur par l ensemble des agents des parcs départementaux.

7 LES RESPONSABILITÉS Le responsable QSE : Vérifie la mise en œuvre du système documentaire et analyse son efficacité. Organise les comités QSE trimestriels ainsi que la revue de direction annuelle. Coordonne le bilan annuel des activités. Le responsable documentaire : S assure que les agents ont accès au SMQSE en vigueur dans son intégralité. Gère les documents QSE et les photos émis par les services et les enregistrements associés. Veille à l application des règles concernant les documents QSE selon la procédure de gestion documentaire, notamment quant à leur archivage. L auditeur interne : Reçoit une formation spécifique à l audit QSE interne. Est indépendant des services qu il audite dans l année. Le pilote de processus : Est chargé de la maîtrise des processus et de leur mise en œuvre. Participe aux comités QSE trimestriels, organise la revue du processus et en présente les résultats chaque trimestre. S assure de la cohérence des résultats avec les objectifs fixés. Informe le responsable QSE des changements intervenant dans le fonctionnement. Organise la revue du processus et en présente les résultats chaque trimestre. Chaque collaborateur, quel que soit son niveau hiérarchique : Est responsable de la qualité de ses prestations. Est tenu d informer en permanence ses supérieurs quant aux dysfonctionnements décelés lors de l application des mesures relatives au SMQSE. Est encouragé à proposer des actions pour améliorer la qualité de l organisation et des prestations. Doit mener et réaliser ses tâches en respectant les fiches d aide à la décision et les modes opératoires.

8 LA CARTOGRAPHIE Pour en savoir plus :

9 -des-services-departementaux /arrete-d-organisation/arretes-d-organisation/

10 LE SYSTÈME DOCUMENTAIRE Niveau 1 : le MANuel Qualité Sécurité et Environnement (MAN). Il décrit la stratégie globale et les grandes orientations du management QSE engagée par le service, les processus, procédures et leurs interactions, et plus généralement l organisation, ainsi que les grandes lignes du SMQSE du service. Niveau 2 : les Documents de PLANification (PLAN). Ils expliquent la manière spécifique pour assurer la planification et la réalisation efficace des processus. Niveau 3 : les PROcessus (PRO). Ils décrivent l ensemble des activités concernées par le périmètre de certification et réalisées par les agents à l aide de moyens techniques et financiers. Niveau 4 : les Procédures (PRT). Elles décrivent les méthodes et les tâches spécifiques à mettre en œuvre dans chaque domaine d activité. Elles comprennent en général la description des missions, des responsabilités, de l organisation et des interfaces. Elles concernent plusieurs acteurs ou rôles. Niveau 5 : les Fiches d aide à la décision et modes opératoires (INS-MOP). Le mode opératoire décrit le déroulement détaillé des opérations effectuées sur un poste. Les fiches d aide à la décision décrivent les bonnes pratiques pour réaliser une activité. Niveau 6 : Les FORmulaires (FOR) et les ENRegistrements (ENR). Les formulaires sont les documents préétablis à compléter, destinés à recueillir les preuves. Les enregistrements obtenus issus de l utilisation des formulaires fournissent les preuves tangibles des activités effectuées ou des résultats obtenus. Ils sont identifiés, collectés, classés, archivés et maintenus. Ce sont les listes des documents, les comptes-rendus relatant des événements en relation avec le management QSE (réunions, formations, analyse des non conformités, etc).

11 L AMÉLIORATION CONTINUE L amélioration continue au sein du service des espaces naturels en charge des PND repose sur 4 étapes : Planifier, manager : analyse des enjeux, des impacts et des risques des activités dans les Parcs Naturels Départementaux et élaboration d un plan d actions ou/et planification des processus opérationnels. Réaliser : mise en œuvre et mise à disposition de moyens pour réaliser toutes les actions indiquées dans le plan d actions. Contrôler, mesurer et analyser : contrôle des résultats, vigilance par rapport aux non-conformités. Agir, ajuster, réagir en vue d améliorer : vérification de l efficacité des actions dans le temps et mise en place d actions d amélioration si nécessaire.

12 cg06.fr G PARODI C.TORELLI J-M BOUSSELET Y.STREBLER F FERNANDES (Nice Matin)