EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

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1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 05 janvier 2016 à 18 h AUJOURD HUI cinq janvier deux mille seize LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 21 décembre 2015, s est réuni dans la salle ordinaire des séances. Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l appel. Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent : Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Présent(e)s : Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Excusé(e)s : Absent(e)s : Secrétaire : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT Marion CANALES à Olivier BIANCHI, Valérie BERNARD à Cécile AUDET, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Pierre BRENAS, Isabelle PADOVANI à Antoine RECHAGNEUX, Sylviane TARDIEU à Jean-Christophe CERVANTES François BARRIÈRE Anne FAUROT Marianne MAXIMI Mme Nicaise JOSEPH, M. Alparslan COSKUN et M. Louis COUSTES arrivent pendant la présentation des quatre premières questions par Mme Françoise NOUHEN. Mme Géraldine BASTIEN arrive pendant le débat qui suit cette présentation (fin de pouvoir donné à Mme Edith CANDELIER). M. le Maire suspend la séance à 20h27 à la demande de M. Jean-Luc BLANC pendant ce même débat. M. le Maire reprend la séance à 20h30 après avoir constaté que le quorum est atteint. M. Antoine RECHAGNEUX quitte la séance avant le vote de la question n 5 (fin du pouvoir donné par Mme Isabelle PADOVANI). M. Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n 6 et donne pouvoir à M. Florent NARANJO. M. Simon POURRET quitte la séance avant le vote de la question n 6 et donne pouvoir à Mme Françoise NOUHEN.

2 Rapport N 29 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS En application des articles L et L du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil municipal en date du 18/04/2014, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 24/04/2014, donnant délégation à M. le Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant en matière de signature de marchés publics ou d avenants. La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis dans le Code des Marchés Publics. Il vous est proposé, en accord avec commission, de bien vouloir prendre acte de ces décisions.

3 RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU MAIRE N marché Objet Titulaire Adresse Montant HT attribué Montant mini HT/Q Montant maxi HTQ Date décision Nature (F-S-T) PA MS PA PA PA MS Complexe sportif Les Cézeaux - Mise aux normes anti-légionnelle des installations de plomberie - vestiaires B Travaux d'eau et d'assainissement - Rues Tourrette et Taravant (AC Renouvellement et extension des réseaux d'eau et d'assainissement, lot 2 : forte technicité) Centre Technique La Charme - Locaux de stockage DEP/CSL (rayonnage mi-lourd) Aménagements paysagers aux abords des boulevards Louis Chartoire et Georges Pompidou Gymnase Robert Pras - Remplacement de la couverture en bacs acier cintrés Travaux d'eau et d'assainissement Avenue du Brézet (AC Renouvellement et extension des réseaux d'eau et d'assainissement, lot 2 : forte technicité) MACHADO & FILS CEBAZAT SADE 214 av. J. Mermoz CLERMONT-FERRAND TRAVAUX BUROCLASS AMENAGEMENT SARL 25 rue des Frères Lumière CLERMONT-FERRAND PALLANDRE PAYSAGE SARL ZA de la Maze - BP ISSOIRE SUCHET SARL CUSSET SOGEA 2 allée Alan Turing AUBIERE ,51 01/10/2015 T TF : TC1 : ,25 TC2 : ,25 TC3 : ,55 14/10/2015 T ,00 19/10/2015 T ,30 19/10/2015 T ,59 16/10/2015 T TF : ,79 TC1 : ,48 TC2 : ,71 TC3 : ,12 22/10/2015 T MS Travaux d'eau et d'assainissement secteur Teilhard de Chardin (AC Renouvellement et extension des réseaux d'eau et d'assainissement, lot 1 : technicité normale) Groupement ROBINET/CELIUM/SCAM Mandataire Entreprise ROBINET 76 rue de la Parlette CLERMONT-FERRAND TF : ,00 TC1 : ,00 TC2 : ,00 TC3 : ,00 22/10/2015 T

4 2 SERVICES N Marché complémentaire au marché pour l'élaboration du PLU - Fourniture sous format SIG des documents graphiques AGENCE DBW 4 rue Clavel PARIS ,00 27/10/2015 S MS MS MS PA PA Fourniture de poste téléphonique (marché subséquent issu Accord Cadre AC lot 2) Groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et son CCAS pour la fourniture d'électricité - Lot 1 : ensemble des tarifs C1 et C2 dits télé-relevables Groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et son CCAS pour la fourniture d'électricité - Lot 2 : ensemble des tarifs C3 et C4 dits non télé-relevables Avenant n 1 - Maison des sports : réfection du TGBT Cimetières des Carmes : réfection de la Chapelle blanche - avenant n 1 Avenant n 2 - Entretien de voirie (lot 1 : zone centre-est) Avenant n 3 - Entretien de voirie (lot 2 : zone sud-nord-ouest) Avenant n 1 : Menuiserie intérieure bois (Lot 3) FOURNITURES TFC AUVERGNE - rue Maurice Schuman ST-GERMAIN-LAPRADE EDF ZA l Artière- rue Fernand FOREST - BP BEAUMONT EDF ZA l Artière- rue Fernand FOREST - BP BEAUMONT AVENANTS SPIE Rue René Panhard CEBAZAT Entreprise JACQUET - ZA les Jalfrettes SAINT POURCAIN SUR SIOULE EUROVIA DALA av. J. Mermoz CLERMONT-FERRAND Cx 2 SER PUY-DE-DOME ZAC du Chancet VOLVIC DOME MENUISERIE BATIMENT Sarl rue de la Tannerie - ZA les Graviers CHATEAUGAY 2 707,00 27/10/2015 F ,00 TTC 15/07/2015 F ,00 TTC 15/07/2015 F 2 790,00 (7,60 %) 19/10/2015 T HT (+ 3,70 %) 26/10/2015 T Changement d'un index de variation des prix Changement d'un index de variation des prix 21/10/2015 T 26/10/2015 T 493,00 (+ 5,40 %) 02/11/2015 T

5 DELIBERATION Le Conseil Municipal prend acte de cette information. Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand, le 11 janvier 2016 Pour Le Maire et par délégation, La Première Adjointe, Françoise NOUHEN