BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE

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1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 06/15 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 14 avril 2006 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : VOLUME I Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES

2 II BOPI 06/15 - VOL. II CONDITIONS DE VENTE TARIFS EN VIGUEUR (Décision n modifiée) 1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier) ÉDITIONS VENTE AU NUMÉRO Euros ABONNEMENT ANNUEL Euros 1 - BREVETS D INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES édition normale (recto-verso) édition spéciale (recto seul) MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE DESSINS ET MODÈLES Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles 2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM ÉDITIONS ABONNEMENT ANNUEL Année 2003 Euros ACQUISITION ANNÉE(S) ANTÉRIEURE(S) par année(s) acquise(s) Euros 1 - BREF Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de brevets FR, EP, PCT (1978 à 2002) COSMOS A (1992 à 2002) Textes complets des demandes de brevets français COSMOS B (2000 à 2002) Textes complets des brevets français délivrés GLOBAL PLAT mise à jour par année(s) (période 1971 à 2000) 1 re page des demandes de brevets des pays suivants : ( ) CH, DE, EP, FR, GB, US, WO

3 BOPI 06/15 - VOL. II III MODALITÉS D OBTENTION Pour vous informer : INPI DIRECT 0,15 TTC/mn Pour commander : par courrier ou télécopie : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Service diffusion 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg PARIS Cedex 08 Téléphone : 33 (0) Télécopie : 33 (0) sur internet : Modes de paiement : par virement à la Paierie Générale Paris par chèque à l ordre de l Agent comptable de l INPI par prélèvement sur votre compte client INPI par carte bancaire Sur internet : par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 ) Livraison : La fourniture de la prestation s effectuera après réception du paiement intégral - Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1 er janvier de l année en cours. Pour toute souscription en cours d année, contacter le service diffusion. - Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l INPI à Paris.

4 IV BOPI 06/15 - VOL. II La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des Cédéroms peuvent être consultées à l Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de Saint- Pétersbourg, PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales : DÉLÉGATIONS RÉGIONALES BORDEAUX 2, place de la Bourse Bordeaux Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: bordeaux@inpi.fr GRENOBLE W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP GRENOBLE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: grenoble@inpi.fr LILLE 97, boulevard Carnot LILLE Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lille@inpi.fr LYON 43, rue Raulin Lyon Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lyon@inpi.fr MARSEILLE 32, Cours Pierre Puget MARSEILLE Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: marseille@inpi.fr NANCY 123, rue du Faubourg des Trois Maisons B.P NANCY Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nancy@inpi.fr NANTES 3, place de la Petite Hollande BP NANTES Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nantes@inpi.fr RENNES Centre d Affaires Patton BP , rue Franz Heller RENNES Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: rennes@inpi.fr SOPHIA-ANTIPOLIS 249, rue Fernand Léger SOPHIA - ANTIPOLIS Valbonne Adresse postale : BP SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: sophia-antipolis@inpi.fr STRASBOURG 2, rue Brûlée STRASBOURG Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: strasbourg@inpi.fr TOULOUSE 3, rue Michel Labrousse Parc d Activités de BASSO CAMBO TOULOUSE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0) Mél.: toulouse@inpi.fr CENTRE INPI LAVAL Maison de la Technopôle 6, rue Léonard de Vinci BP LAVAL Cedex Tél. 33 (0) à 14 Télécopie : 33 (0) à 75 ANTENNE DOCUMENTAIRE GUADELOUPE 22, rue de la Chapelle Z.I. de Jarry BAIE MAHAULT Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0)

5 BOPI 06/15 - VOL. II V APERÇU DU CONTENU DE LA 8 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. Classe 1 : PRODUITS Classe 2 : Classe 3 : Classe 4 : Classe 5 : Classe 6 : Classe 7 :

6 VI BOPI 06/15 - VOL. II Classe 8 : Classe 9 : Classe 10 : Classe 11 : Classe 12 : Classe 13 : Classe 14 : Classe 15 : Classe 16 : Classe 17 : Classe 18 : Classe 19 :

7 BOPI 06/15 - VOL. II VII Classe 20 : Classe 21 : Classe 22 : Classe 23 : Classe 24 : Classe 25 : Classe 26 : Classe 27 : Classe 28 : Classe 29 : Classe 30 : Classe 31 : Classe 32 : Classe 33 : Classe 34 :

8 VIII BOPI 06/15 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Classe 36 : Classe 37 : Classe 38 : Classe 39 : Classe 40 : Classe 41 : Classe 42 : Classe 43 : Classe 44 : Classe 45 :

9 BOPI 06/15 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 06/15 14 avril 2006 Sommaire détaillé PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements Pages néant I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publication des retraits ou renonciations III-3. Errata Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès néant IV-2. Récompenses industrielles néant IV-3. Errata néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.

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11 BOPI 06/15 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI Néant

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13 BOPI 06/15 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 5 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs

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15 BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 7 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL NL NL NL 1, 2, 3, 4, 5, 11, 31, 37, NL 12, 18, NL NL NL 3, 18, NL 29, 30, NL NL 24, 25, NL 16, 35, 39, 40, NL 35, 38, NL 9, 16, 18, 21, 25, 28, NL 9, 35, 38, NL 35, 37, NL 9, 28, NL 9, 35, NL 29, 30, NL 29, 30, NL 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 34, NL 29, 30, 31, 35, 39, NL NL 9, 16, NL 35, 36, 39, 42, 43, NL 16, 28, 35, NL 3, 25, NL NL NL NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 35, 41, NL 9, 16, 35, 38, NL 16, 35, NL NL 10, NL 35, 38, NL 35, NL 35, 41, NL 10, 12, NL 16, 41, NL 35, NL 11, 37, NL 11, 37, NL 29, NL 29, NL 36, 37, NL 1

16 8 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/15 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 1, NL 16, 28, NL 9, 38, NL 16, 35, NL 35, 38, NL 16, 35, NL 31, NL NL 9, 14, NL NL 9, 16, NL 35, NL 16, NL NL 30, 35, NL 16, 29, NL 20, 24, NL NL 3, 25, NL 3, NL 3, NL 16, 38, NL 14, 18, NL NL NL NL 16, 38, NL NL 9, 38, NL NL 35, 38, NL 3, 5, NL 40, 41, NL 6, 19, NL 9, 14, 18, NL 18, 25, NL NL 29, 30, NL NL NL NL 35, 40, NL NL NL NL NL NL 16, NL NL NL NL 2, 8, 14, 16, 23, 24, NL NL 8, 11, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 28, NL NL 29, 30, NL 9, 25, NL 35, 39, NL 38, 39, NL NL 6, 11, NL NL 35, NL NL 7, 8, NL 9, 35, 39, 41, NL NL 9, 16, NL 29, 30, 31, 32, NL 29, 30, 31, 32, NL 29, 30, 31, 32, NL NL NL NL 25, 35, NL 35, NL 3, 9, 12, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 35, NL 29, 30, 32, 33, NL 6, 19, NL 9, 16, NL NL 28, 35, 39, 41, NL 28, 35, 39, 41, NL 3, 14, 18, NL 18, 28

17 BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 9 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 9, 15, 16, 18, 28, 38, 41, NL 9, 15, 16, 18, 25, 28, 38, 41, NL 29, 30, 31, 35, 39, NL 16, 35, NL 29, 30, 31, 35, 39, NL 29, 30, 31, 35, 39, NL 16, 38, NL 35, NL NL 4, 11, NL 16, 38, NL NL 35, NL 4, 6, 9, 12, 18, 25, 37, NL 9, 16, 25, 35, 38, NL 9, 16, 35, 36, NL 9, 16, 35, 36, NL NL 9, 16, 35, 36, NL 9, 16, 35, 36, NL 9, 35, 38, NL NL 9, 41, NL 9, 41, NL 9, 41, NL 9, 41, NL NL NL 9, 38, NL 3, 5, NL 3, 5, 29, 30, NL NL 16, 35, NL 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, NL 7, 12, 37, 41, NL 7, 11, 12, NL 37, 41, NL 3, 5, 29, 30, NL NL 11, 16, 35, 37, NL 36, NL 36, NL 9, NL 35, 38, NL 35, 36, NL 9, 28, 35, NL 1, 3, 5, 42, NL NL 6, 19, NL 6, 19, NL 6, NL NL NL 10, 20, NL NL 9, NL 41, NL 9, 38, NL 19, 36, NL 24, 26, NL 9, 37, 42, NL 2, 3, 5, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, NL NL 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, NL NL 9, 41, NL NL NL 35, 36, 38, NL NL NL 24, 25, NL 35, NL NL 35, NL 9, 16, 25, 35, 38, NL NL 16, 36, NL 9, 28, NL 30, 32, NL 9, 28, NL 20, 21, NL NL 3, NL 9, NL 25

18 10 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/15 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, NL NL NL 9, 25, 38, NL 35, 41, NL 25, 28, NL 35, 36, NL 9, 25, NL 7, NL NL 25, 35, 39, NL NL 35, 36, NL NL NL 14, NL NL 12, 25, NL 29, NL 11, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 35, NL 41, NL 9, NL 9, 25, 41, NL 29, 30, 31, NL 25, 35, NL 9, 16, 25, NL 9, 41, NL 38, 41, NL 9, 41, NL 16, 41, NL 3, 14, 18, NL NL 3, NL 9, NL 30, 32, NL 9, 11, 12, 16, NL 14, NL NL 38, 41, NL 8, 9, 14, 16, 17, 18, 20, 22, 24, 25, 26, 28, 30, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 41, NL 35, 38, NL 12, 16, 18, 22, 25, 28, 35, 38, 39, NL 24, 25, NL 24, 25, NL 5, NL 1, NL 16, NL NL 16, 35, NL 9, 28, 35, 38, 41, NL 9, 28, 35, 38, 41, NL 20, 25, NL 20, NL 43, NL 43, NL 19, 36, 37, NL NL 10, 37, NL 16, NL 3, NL 35, 38, NL 4, 11, NL 4, 11, NL 16, 41, NL NL 29, 30, NL 9, 16, 38, NL NL NL NL NL 18, 25, NL NL NL 18, 25, 38, NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, NL NL 37, NL 16, NL 35, 38, NL 5

19 BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 11 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL NL 10, 25, NL NL NL 35, 38, 41, NL NL 29, 30, NL 29, 30, NL 38, 39, NL NL NL NL NL 9, NL 38, 41, NL NL 35, 36, NL 9, 38, NL 9, 38, NL NL NL NL NL 16, 38, NL 36, 37, NL 9, 35, 38, 41, NL 2, 3, 6, 7, NL 16, 35, 38, NL 9, 16, 35, 36, 38, 39, NL 3, 18, 25, NL 9, 16, 38, NL 7, 9, 11, 37, NL 1, 7, 19, NL 35, 38, 41, NL 9, NL NL 38, 40, NL NL 24, NL 9, 38, NL 20, 21, NL 35, 41, NL 29, NL 2, NL 9, 41, NL 29, 30, NL 16, 28, 35, NL 9, 38, NL NL NL NL 12, 16, 35, 38, 39, 41, NL 16, 35, 38, NL 37, 39, NL NL 29, NL 3, 5, NL 5, 6, NL 12, 16, 35, 38, 39, 41, NL 6, 8, NL 6, 8, NL 9, 38, NL NL 29, NL NL NL 21, NL NL NL 35, 36, 41, NL 35, 41, NL 7, 9, NL 3, NL NL 16, 35, NL 35, 38, NL 6, 19, NL 16, 35, NL 38, NL NL NL 16, NL 3, NL 35, 36, 42

20 12 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/15 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 3, NL NL NL NL 20, NL 35, 38, NL 20, NL 9, 38, NL 24, NL 9, 38, NL 14, 18, NL 35, 41, NL 35, 41, NL NL 35, NL 7, 9, NL 9, 35, 37, 38, 42, NL 9, 28, NL 16, 35, 41, NL 35, 36, NL NL 35, 36, NL NL NL 9, 14, 16, 20, 35, 38, 39, 41, NL 9, 16, 25, NL 3, NL 3, NL 3, NL 36, NL 3, NL 3, NL 3, NL 3, 5, NL 9, 25, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 18, 24, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 25, 28, 38, NL 3, NL 3, NL 3, NL 9, NL 9, 16, 35, 41, 42, NL 20, 24, 25, NL NL 9, 37, 38, 41, NL 9, 35, 38, NL 35, 38, NL 18, 25, NL 9, 38, NL 3, 14, NL 16, 35, 38, NL 16, 25, NL NL 35, 36, 41, NL 3, NL 5, NL 25, 26, NL 35, NL 35, 38, NL 9, 14, 16, 25, NL 6, NL 9, 25, NL 18, NL NL NL 36, 38, NL 9, 20, NL 16, 28, NL 12, 36, 37, NL 9, 16, 28, 35, 38, 41, NL 12, 36, 37, NL NL 3, 4, 9, NL 3, 4, 9, NL 16, 28, NL 16, 28, NL 16, 28, 41

21 BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 13 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 16, 28, NL 16, 28, NL 16, 28, NL NL 7, 12, NL NL NL 35, 36, NL 32, NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 16, 28, 35, NL 29, NL 25, 35, NL 35, NL 35, NL 37, 39, NL 16, 35, NL 16, 35, 38, NL 16, 35, 38, NL 29, NL 29, NL 29, NL 29, NL NL NL NL 16, 35, NL NL NL NL NL NL NL NL NL 35, 36, NL NL NL NL 35, NL 5, 41, NL 12, 35, NL 14, 18, NL NL 9, NL 35, NL 16, 35, NL 35, 41, NL 14, 18, NL NL NL NL 18, 25, 28, NL 35, 36, 38, 39, 41, NL 35, 38, NL 35, 41, NL 16, 24, NL 35, 38, NL 25, 35, NL 29, 31, NL 35, 38, NL NL NL NL 35, 39, NL 9, 38, NL 29, 30, NL 6, 7, NL NL NL 35, 38, NL NL 9, 35, NL 35, NL NL 9, 35, NL 35, 38, NL NL 20, 25, NL 35, 39, NL 3, 5, NL NL 16, 24, NL 16, 24, 25

22 14 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/15 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 9, 35, NL 16, 40, NL 3, 5, 25, 32, 35, 38, 39, 41, 42, 43, 44, NL 19, NL 3, 5, 25, 32, 35, 38, 39, 41, 42, 43, 44, NL 19, NL NL NL NL NL 9, 25, NL 35, 36, NL 14, 25, NL 35, 36, NL NL 36, NL NL 36, NL 9, 41, NL 36, NL 14, 16, NL 14, 18, 24, 25, NL 41, NL 35, 38, NL 16, 25, NL NL 14, 25, 26, 28, NL 3, 23, 24, NL 16, 38, NL 35, NL 16, 35, 38, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 16, 35, 38, 40, 41, NL 14, 16, 20, 26, NL 16, 18, NL 3, 18, NL 9, 16, 25, 38, NL 16, 35, 38, NL 25, 41, NL 16, 18, NL 35, 41, NL NL 9, 35, 39, NL 16, 38, NL 14, 18, NL 25, 35, NL NL NL NL NL 16, 39, NL NL 38, 41, NL 35, 41, NL 35, 41, NL NL 9, 38, NL 9, 16, 35, 37, 41, NL NL 35, 36, NL 16, 25, NL 29, 30, NL NL 14, 18, NL 35, 38, 41, NL 6, 9, 14, 16, 18, 20, 25, 28, 38, NL 14, 16, 18, 25, 28, NL 3, 6, 20, 21, 24, NL 9, 11, NL NL NL NL NL 11, 17, 19, 21, 22, NL NL NL NL NL 35, 38, NL 8, NL NL NL 19, 24, 37, NL 6, 19, 20, 45

23 BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 15 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 16, NL 29, 30, 31, NL 9, 35, 38, NL NL NL 9, NL NL 9, 16, 35, 36, 38, 41, NL 9, 38, NL 9, NL 35, 36, NL 9, 16, 38, NL NL NL NL NL 9, NL 3, 9, 14, 16, 18, 24, NL 9, 20, NL 3, 9, 14, 16, 18, 24, NL 16, NL 9, NL 9, 16, 38, 41, NL 29, 30, 31, 32, NL 35, 38, NL 9, 35, 38, 41, NL 9, 37, NL 16, 35, NL 30, 35, 39, NL NL 16, 35, NL 38, NL 5, 6, NL 29, NL NL 6, 19, 36, 37, NL 9, 25, NL 16, 20, 35, 38, NL 16, 35, NL NL NL 16, 35, 36, 37, NL 24

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25 BOPI 06/15 - VOL. II 17 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2002 VICO S.A., société anonyme, MONTIGNY LENGRAIN, N SIREN : DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES, Société d Avocats, 21 rue Clément Marot, PARIS. congelés, réfrigérés ; herbes potagères ; lait, crème et beurre. Pommes de terre ; aromates frais. Classes de produits ou services : 16, 29, 31. BOPI de publication antérieure : 02/43 NL N National : Dépôt du : 17 OCTOBRE 2003 COFIMA, SA, Les Genévriers, FOURNETS LUISANS, N SIREN : Norbert LEPAGE MICHEL AMADRY, COFIMA, SA, Les Genévriers, FOURNETS LUISANS. Produits ou services désignés : Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; emballages en carton ou en papier ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage en papier ou en matières plastiques ; publications. Purée de pommes de terre ; purée de légumes ; préparations alimentaires à base de pommes de terre ; légumes conservés, séchés, cuits, déshydratés, surgelés, Produits ou services désignés : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statue ou figurines (statuettes à en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage. Instruments de musique. Instruments de musique électroniques, pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Papier, carton produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir). Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques

26 18 BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadre. ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédannés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballages en matière plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Jeux, jouets ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties habillement de sport). Tabac ; allumettes. Boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux, boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux. Matières plastiques pour l emballage non comprises dans d autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis). Décoration pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage). Articles pour fumeurs non en métaux précieux. Classes de produits ou services : 8, 11, 14, 15, 16, 18, 19, 20, 28, 34. BOPI de publication antérieure : 03/48 NL N National : Dépôt du : 29 JANVIER 2004 à : I.N.P.I. MARSEILLE BONDIERLANGE Jean-Pascal Hervé Jacques, 143 traverse de la Penne, MARSEILLE. Mr Bondierlange Jean-Pascal, 143, Traverse de la Penne, MARSEILLE. N National : Dépôt du : 30 JANVIER 2004 BAUDOUIN DE VAUBICOURT, 19 RUE DE CLERY, PARIS. BAUDOUIN DE VAUBICOURT, 19 RUE DE CLERY, PARIS. Produits ou services désignés : Parfums, cosmétiques pour animaux. Vêtements pour animaux. Jouets pour animaux. Classes de produits ou services : 3, 18, 28. BOPI de publication antérieure : 04/10 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2004 à : I.N.P.I. BORDEAUX WIDE WAVE, SA, 2, ALLEE DU DOYEN GEORGES BRUS, PESSAC, N SIREN : RENE FEGHALI, 1 CARBOUGYS, VILLANDRAUT. FEGHALI RENE, 1, CARBOUGYS, VILLANDRAUT. Description de la marque : 13enForme en un seul mot, logo rouge/noir/blanc Produits ou services désignés : Communication / publicité, conseil en organisation des affaires, gestion de fichiers informatiques, publicité en communication en ligne sur un réseau informatique, publication de texte publicitaire, relation publique. Informations en matière de télécommunication et de fourniture d accès à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique. Création de site Internet. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 04/10 NL Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, lunettes (optique) cartes à mémoire ou à microprocesseur, logiciels ordinateurs. Boissons alcooliques (à l exception des bières). Gestion de fichiers informatiques, services de numérisation, systématisation de données dans un fichier central, comptabilité, sondage d opinions, publicité, administration commerciale conseil en organisation et direction des affaires, publicité en ligne sur un réseau informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires. Conversions de documents d un support physique vers un support électronique, service de dessinateurs d arts graphiques stylisme (esthétique industrielle) recherche scientifique à but médical, consultation en matière d ordinateurs, services juridiques. Production de films sur bandes vidéo, micro-édition, éducation formation divertissement. Emballage et entreposage de marchandises, agence de tourisme (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions). Services de radiophonie mobile, organisation de voyages, télécommunication raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, services d affichage électronique, informations en matière de télécommunications agences de presse ou d informations (nouvelles). Classes de produits ou services : 9, 33, 35, 38, 39, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 04/29 NL

27 BOPI 06/15 - VOL. II 19 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 JUIN 2004 HADDAD Georges, 20, rue Corbon, PARIS, agissant au nom et pour le compte de la Société NOVAGIFT en formation. M. Georges HADDAD, NOVAGIFT, 20, rue Corbon, PARIS. N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2004 à : I.N.P.I. RENNES MAISON CRE ACTUEL, SAS, 140, route de Lorient, RENNES. Hervé BAHU, 21 rue Hamon, RENNES. Produits ou services désignés : Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Elaboration (conception) de cadeaux d entreprises sur tout support à des fins de communication publicitaire. Service d approvisionnement pour des tiers (achat d objets publicitaires et de cadeaux d Entreprises pour d autres Entreprises, Administrations et Sociétés d Etat). Services de communication commerciale et publicitaire, publicité par l objet. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Articles pour reliures, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l exception de meubles). Affiches, cartes, journaux, prospectus, calendriers, agendas, brochures, instruments d écriture (stylos), sacs (enveloppe, pochette) pour l emballage en papier ou en matière plastique. Vêtements (polos, tee-shirts, casquettes). Feux d artifices, produits pyrotechniques pour festivités. Cuir et imitations du cuir, peaux d animaux, parapluies, cartables, parasols, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, filets ou sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes), pour l emballage (en cuir). Portes clefs fantaisie, epinglettes en métaux précieux, médailles, montres pour hommes et dames, montres de bureau. Epinglettes non en métaux précieux. Classes de produits ou services : 13, 14, 16, 18, 25, 26, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 04/29 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2004 à : NANTES ROUL CLAUDE, 2 rue William Turner, MAUVES SUR LOIRE. ROUL CLAUDE, 2 rue William Turner, MAUVES SUR LOIRE. Produits ou services désignés : Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques pour l industrie et tous types de sport. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 04/32 NL Marque tridimensionnelle. Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relation publiques. Construction d édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d oeuvres d art. Recherches scientifiques à but médical. Classes de produits ou services : 35, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 04/32 NL

28 20 BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2004 à : I.N.P.I. TOULOUSE PEREZ Francis, 6 Impasse Jean Mermoz, SAINT JEAN. Monsieur PEREZ Francis, 6, Impasse Jean Mermoz, SAINT JEAN. Malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets et selleries. Vêtements, chaussures chapellerie. Classes de produits ou services : 18, 25. BOPI de publication antérieure : 04/33 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2004 UFAM, Association reconnue d utilité publique loi 1901, 8, rue du Dôme, PARIS, N SIREN : UFAM, Association reconnue d utilité publique, 8, rue du Dôme, PARIS. Description de la marque : Police «Trébuchet» Texte centré sur deux lignes Caractères noirs Produits ou services désignés : Cuirs et imitations de cuir. Etui pour les clefs (maroquinerie) porte documents portefeuilles portemonnaie non en métaux précieux. Sacs à main, cartables et serviettes d écoliers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements [pour le voyage] peau d animaux. Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries. Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 18, 25. BOPI de publication antérieure : 04/33 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2004 à : I.N.P.I. TOULOUSE PEREZ Francis, 6 Impasse Jean Mermoz, SAINT JEAN. Monsieur PEREZ Francis, 6, impasse Jean Mermoz, SAINT JEAN. Produits ou services désignés : Education, formation, activités sportives informations en matière d éducation. Services de loisirs. Publication de livre. Prêt de livre. Production de film sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Réservation de places de spectacles. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 04/33 NL N National : Dépôt du : 20 OCTOBRE 2004 MR Lanceleur Bruno, 196 RN3 Bourg Murat, PLAINE DES COFRES, Réunion. MR Lanceleur Bruno, 196 RN3 Bourg Murat, PLAINES DES COFRE, Réunion. Produits ou services désignés : Papiers.Cartons. Produits de l imprimerie. Tissus. Vêtements, chaussures chappelerie. Classes de produits ou services : 16, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 04/50 NL Produits ou services désignés : Cuirs et imitations de cuir. Etui pour les clefs [maroquinerie] porte-documents, portefeuilles porte-monnaie non en métaux précieux sacs à main, cartables et serviettes d écoliers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements [pour le voyage] peau d animaux.