CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Centre Centre de formation de formation professionnelle Maurice-Barbeau

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Centre Centre de formation de formation professionnelle Maurice-Barbeau"

Transcription

1 Procès-verbal approuvé CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Centre Centre de formation de formation professionnelle Maurice-Barbeau C.E PROCÈS-VERBAL de la réunion tenue à 17 h, le 28 novembre 2011 au 920, rue Noël- Carter, Québec (Québec), à laquelle il y a eu quorum. PRÉSENCES : ABSENCES : ÉGALEMENT PRÉSENTS : AGIT COMME SECRÉTAIRE : Dominique Audette, représentante des enseignants Claudine Béland, représentante des entreprises Marilaine Duplain, représentante des organismes socio-communautaires Pierre Frenette, représentant des enseignants Vicky Garneau, représentante du personnel de soutien Isabelle Myrand, représentante des PNE Maria Léal, représentante des enseignants Geneviève Pelletier, représentante des élèves Pierre Bélanger, directeur Daniel Frenette, directeur adjoint Lucie Guenette, adjointe administrative Martine Bouffard, secrétaire de gestion 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE Madame Marilaine Duplain souhaite la bienvenue à tous. Après vérification du quorum, madame Marilaine Duplain déclare l ouverture de la séance. 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Madame Marilaine Duplain fait la lecture de l ordre du jour figurant dans l avis de convocation. C.E Madame Dominique Audette propose l adoption de l ordre du jour tel que présenté. L ordre du jour est adopté à l unanimité 3. LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 3 OCTOBRE 2011 Le nom de madame Dominique Audet doit être modifié pour Dominique Audette. Le nom de madame Maria Leal doit être modifié pour Maria Léal.

2 C.E Madame Vicky Garneau propose l adoption du procès-verbal tel que modifié. Il est adopté à l unanimité tel que modifié 4. SUIVI AU PROCÈS-VERBAL 3 OCTOBRE 2011 Il n'y a aucun suivi au procès-verbal. 5. INTERVENTION DU PUBLIC Aucune intervention du public. 6. DÉPÔT POUR INFORMATION 6.1 Dossiers en cours Admissions de janvier 2012 Au retour des fêtes de nouvelles cohortes sont prévues dans les programmes de Dessin de bâtiment, Vente-conseil, Représentation et en Bijouterie. De plus, le programme de Photographie adapté au nouveau média débutera en janvier Lancement d'une entreprise en ligne Ce projet, qui a été abordé au Comité à quelques reprises, débutera le 23 janvier Le plan de formation auprès des organismes référents a été lancé. Les organismes ont reçu une infolettre préparée par madame Isabelle Myrand, conseillère en orientation. Monsieur Pierre Bélanger informe les membres qu'il devrait y avoir plusieurs personnes de Québec et même de l'extérieur de la ville qui s'inscrivent à ce programme offert en ligne. Service aux entreprises Les formations à temps partiel financées par Emploi Québec continuent. L'AEP Éducatrice en service de garde en milieu scolaire débutera le 29 novembre prochain. Environ 30 élèves sont inscrits. Quant à lui, le programme de Photographie adapté aux nouveaux média débutera le 16 janvier De plus, de nouvelles cohortes en Lancement d'une entreprise adapté à l'industrie du spectacle et à la gestion de site Web débuteront le 17 janvier prochain. Environ 80 élèves devraient s'inscrire à cette formation. Comité d'efficience administrative Monsieur Pierre Bélanger précise que la démarche avec le consultant se déroule bien. La collecte des données est terminée. L'équipe de direction rencontrera le consultant le 29 novembre afin de prioriser les pistes de solution. Des changements sont à prévoir. Procès-verbal du 28 novembre 2011 Page 2 sur 5

3 Site Web Le nouveau site Web du Centre de formation professionnelle Maurice- Barbeau est maintenant en ligne. Les commentaires recueillis sont très positifs. Les enseignants continuent d'ajouter des informations, des nouvelles afin de bonifier le contenu du site. 7. DÉPÔT POUR CONSULTATION 7.1 Révision de la politique relative à l'admission, à l'inscription et au transfert des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire Monsieur Bélanger présente le document «Politique relative à l'admission, à l'inscription et au transfert des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire». Il signale que ce document concerne les élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire. Le Centre de formation professionnelle Maurice-Barbeau étant peu concerné, les membres désirent s abstenir de donner un avis. Le formulaire de retour de consultation sera rempli, signé et acheminé à la direction générale de la Commission scolaire avant le 21 décembre C.E Madame Claudine Béland propose que le conseil d'établissement s'abstienne de de consultation «Politique relative à l'admission, à l'inscription et au transfert des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire». 7.2 Projet de critères d inscription des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire Monsieur Pierre Bélanger présente et commente le document «Les Critères d inscription des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire pour ». Le Centre de formation professionnelle Maurice-Barbeau étant peu concerné, les membres désirent s abstenir de donner un avis sur ce document. Le formulaire de retour de consultation sera rempli, signé et acheminé à la direction générale de la Commission scolaire avant le 21 décembre C.E Madame Isabelle Myrand propose que le conseil d'établissement s'abstienne de de consultation «Les critères d inscription des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire ». 7.3 Projet de cadre d organisation des services éducatifs Monsieur Pierre Bélanger présente et commente le document «Cadre d organisation des services éducatifs ». Ce document a été Procès-verbal du 28 novembre 2011 Page 3 sur 5

4 adopté pour consultation à la séance du conseil des Commissaires du 25 octobre Monsieur Bélanger explique que ce document s adresse aux parents des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire. Considérant ces faits, les membres désirent s abstenir de donner un avis sur ce document. C.E Madame Dominique Audette propose que le conseil d'établissement s'abstienne de de consultation «Cadre d'organisation des services éducatifs ». 7.4 Projet de liste des écoles et des centres en opération et leur aire de desserte pour Monsieur Pierre Bélanger présente et commente le document «Liste des écoles et des centres en opération et leur aire de desserte pour ». Monsieur Bélanger mentionne qu aucun territoire n est rattaché au Centre de formation professionnelle Maurice-Barbeau. Le formulaire de retour de consultation sera rempli, signé et acheminé à la direction générale de la Commission scolaire avant le 21 décembre C.E Madame Isabelle Myrand propose de donner à la Commission scolaire des Découvreurs un avis favorable au document de consultation «La liste des écoles et des centres en opération et leur aire de desserte pour ». 7.5 Plan triennal de répartition et de destination des immeubles et prévisions de clientèle Monsieur Bélanger présente le document qui fait état de la capacité d accueil du Centre qui est de 320 places. Le formulaire de retour de consultation sera rempli, signé et acheminé à la direction générale de la Commission scolaire avant le 21 décembre C.E Madame Vicky Garneau propose de donner à la Commission scolaire des Découvreurs un avis favorable au document de consultation «Plan triennal de répartition et de destination des immeubles et prévisions de clientèle». 8. AUTRES SUJETS Aucun autre sujet n est abordé. Procès-verbal du 28 novembre 2011 Page 4 sur 5

5 9. QUESTIONS ET DEMANDES DES MEMBRES : Aucune question ou demande des membres. 10. LEVÉE DE LA SÉANCE C.E Il est proposé par madame Isabelle Myrand et résolu unanimement de lever l assemblée à 17 h 35. Approuvé à l unanimité Prochaine rencontre : lundi 30 janvier 2012 Pierre Bélanger Directeur Marilaine Duplain Présidente Procès-verbal du 28 novembre 2011 Page 5 sur 5

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2013-2014

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2013-2014 PROCÈS-VERBAL de la quatrième réunion du Conseil d établissement de l école Jules-Émond / Amédée-Boutin tenue le mardi 17 décembre 2013 à 19 h 15 à la bibliothèque de l école Jules-Émond. Étaient présents

Plus en détail

Sont présents (es): Madame Lucie Gélineau Madame Lucie Côté

Sont présents (es): Madame Lucie Gélineau Madame Lucie Côté Procès-verbal Conseil d établissement Du Collège des Compagnons Séance du 26 septembre 2012 à 19 h 30 à la Passerelle 3643, avenue des Compagnons, Québec Sont présents (es): Madame Lucie Gélineau Madame

Plus en détail

Assistait également, le directeur général et greffier, monsieur Jean-François Albert. Était absent, le conseiller, monsieur Alexandre Cantin.

Assistait également, le directeur général et greffier, monsieur Jean-François Albert. Était absent, le conseiller, monsieur Alexandre Cantin. Province de Québec Agglomération de Sainte-Marguerite Estérel Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d agglomération de Sainte-Marguerite- Estérel dûment convoquée et tenue le lundi 27 octobre

Plus en détail

Était absent le conseiller municipal, monsieur Alexandre Cantin (absence motivée). 9. Culture, Récréation et Promotion touristique

Était absent le conseiller municipal, monsieur Alexandre Cantin (absence motivée). 9. Culture, Récréation et Promotion touristique Province de Québec Agglomération de Sainte-Marguerite Estérel Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d agglomération de Sainte-Marguerite- Estérel dûment convoquée et tenue le lundi 26 mai 2014

Plus en détail

SÉANCE DU 20 JANVIER 2009 Volume 11 - numéro 11

SÉANCE DU 20 JANVIER 2009 Volume 11 - numéro 11 SÉANCE DU 20 JANVIER 2009 Volume 11 - numéro 11 Procès-verbal de la séance régulière du comité exécutif de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 20 janvier 2009

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil d établissement de l école Du Domaine (Adopté le 3 février 2015) Desrochers Morin, Mathieu

PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil d établissement de l école Du Domaine (Adopté le 3 février 2015) Desrochers Morin, Mathieu Date: Le 9 décembre 2014 Heure: 19 h Lieu: École Du Domaine PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil d établissement de l école Du Domaine (Adopté le 3 février 2015) ÉCOLE DU DOMAINE 1630 rue Des

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE

PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle

Plus en détail

Centre d éducation des adultes du Chemin-du-Roy Conseil d établissement Le 24 septembre 2013

Centre d éducation des adultes du Chemin-du-Roy Conseil d établissement Le 24 septembre 2013 Rencontre tenue au Centre d éducation des adultes du Chemin-du-Roy secteur Trois-Rivières, local 3216, 3750, rue Jean-Bourdon à Trois-Rivières, à 16 h 1. Mot de bienvenue ORDRE DU JOUR 2. Adoption de l

Plus en détail

Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.

Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière. PROCÈS-VERBAL SÉANCE ORDINAIRE DU 27 JANVIER 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 27 janvier

Plus en détail

SONT ABSENTES : mesdames Huguette Bussières et Renée Roy. 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE

SONT ABSENTES : mesdames Huguette Bussières et Renée Roy. 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES Procès-verbal d une séance en ajournement du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Patriotes tenue le mardi, 14 octobre 2003, à 19

Plus en détail

M. Steve Byrns M. Philippe Chetaille M. Pierre Gagné M. Edwidg Jolicoeur M. Denis Lyonnais M. Allan Nguyen Mme Julie Richard

M. Steve Byrns M. Philippe Chetaille M. Pierre Gagné M. Edwidg Jolicoeur M. Denis Lyonnais M. Allan Nguyen Mme Julie Richard CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ADOPTÉ PROCÈS-VERBAL DE LA 3 e RÉUNION DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT TENUE LE lundi 7 novembre 2011, à 19 h 00, à la salle 4109 de l école secondaire De Rochebelle, 1095, rue De Rochebelle,

Plus en détail

Politique sur les critères et modalités d admission, d inscription et de transfert des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire

Politique sur les critères et modalités d admission, d inscription et de transfert des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire Politique sur les critères et modalités d admission, d inscription et de transfert des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire ϖϖϖϖϖ ϖ Service : Services éducatifs jeunes Code d identification

Plus en détail

Madame Marie-Michelle Pagé. Monsieur Dominic Garneau Monsieur Michel Bernier

Madame Marie-Michelle Pagé. Monsieur Dominic Garneau Monsieur Michel Bernier PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE PORTNEUF VILLE DE NEUVILLE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, tenue le mardi 2 septembre 2014 à 19 h 30 à l hôtel de ville de Neuville,

Plus en détail

ABSENCES NOTIFIÉES : madame Lucie Legault et messieurs Joël Boucher et Yvan Rioux 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE

ABSENCES NOTIFIÉES : madame Lucie Legault et messieurs Joël Boucher et Yvan Rioux 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES Procès-verbal d une séance en ajournement du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Patriotes tenue le mardi 30 janvier 2007, à 19 h

Plus en détail

- CRITÈRES DE RÉPARTITION ET D INSCRIPTION DES ÉLÈVES DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES ET SECONDAIRES -

- CRITÈRES DE RÉPARTITION ET D INSCRIPTION DES ÉLÈVES DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES ET SECONDAIRES - - CRITÈRES DE RÉPARTITION ET D INSCRIPTION DES ÉLÈVES DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES ET SECONDAIRES - 1. OBJECTIF Faire connaître les orientations de la Commission scolaire relativement à la répartition et

Plus en détail

Mesdames Audrey Jean, Annie Larouche et Manon Tremblay et monsieur Eric Renaud, commissaires.

Mesdames Audrey Jean, Annie Larouche et Manon Tremblay et monsieur Eric Renaud, commissaires. PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 70 e Séance (extraordinaire) Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Lac-Saint-Jean tenue

Plus en détail

EST ÉGALEMENT PRÉSENTE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE (19 h 30) IL EST PROPOSÉ ET RÉSOLU, 15-08-175 QUE l ordre du jour soit adopté tel que modifié.

EST ÉGALEMENT PRÉSENTE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE (19 h 30) IL EST PROPOSÉ ET RÉSOLU, 15-08-175 QUE l ordre du jour soit adopté tel que modifié. PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE PORTNEUF VILLE DE NEUVILLE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, tenue le lundi 3 août 2015 à 19 h 30 à l hôtel de ville de Neuville,

Plus en détail

ONT MOVITÉ LEUR ABSENCE : mesdames Anne-Marie Loiselle, Hélène Roberge et Renée Roy. 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE

ONT MOVITÉ LEUR ABSENCE : mesdames Anne-Marie Loiselle, Hélène Roberge et Renée Roy. 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Patriotes tenue le mardi, 3 juillet 2001, à 19 h 30,

Plus en détail

COMITÉ DE PARENTS. École Nom du représentant Présence

COMITÉ DE PARENTS. École Nom du représentant Présence DOCUMENT APPROUVÉ LE 23/05/2012 COMITÉ DE PARENTS Procès-verbal de l assemblée générale du Comité de parents de la Commission scolaire de la Capitale qui a eu lieu le mercredi 25 avril 2012 à 19 h 30 à

Plus en détail

Étaient absentes et absents :

Étaient absentes et absents : - 747 - À la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre administratif, 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec), le mercredi 25 mars 2009,

Plus en détail

Comité municipal agricole et agroalimentaire (CMAA) de la MRC de Témiscamingue ayant eu lieu le 13 novembre 2013 à 19h30, salle 222 de la MRCT

Comité municipal agricole et agroalimentaire (CMAA) de la MRC de Témiscamingue ayant eu lieu le 13 novembre 2013 à 19h30, salle 222 de la MRCT MRC de Témiscamingue Comité municipal agricole et agroalimentaire (CMAA) de la MRC de Témiscamingue ayant eu lieu le 13 novembre 2013 à 19h30, salle 222 de la MRCT COMPTE RENDU Sont présents : M. Daniel

Plus en détail

Conseil d'établissement

Conseil d'établissement Conseil d'établissement École des Pionniers Procès-verbal, 4 e séance Mardi, 20 janvier 2015 à 19h Bibliothèque du pavillon Laure-Gaudreault Sont présents : - Madame Julie Boulanger, parent - Madame Ann

Plus en détail

PROCÉDURE PROCÉDURE ET CADRE DE RÉFÉRENCE POUR REMPLACER LE NOM D UN ÉTABLISSEMENT # 31-01

PROCÉDURE PROCÉDURE ET CADRE DE RÉFÉRENCE POUR REMPLACER LE NOM D UN ÉTABLISSEMENT # 31-01 PROCÉDURE PROCÉDURE ET CADRE DE RÉFÉRENCE POUR REMPLACER LE NOM D UN ÉTABLISSEMENT # 31-01 Adoption le 14 juin 2005 Modification le 28 mai 2012 Mise en vigueur le 28 mai 2012 Autorisation Michelle Fournier

Plus en détail

Document de la séance extraordinaire du 17 juin

Document de la séance extraordinaire du 17 juin À noter que l'ordre du jour et les extraits du procès verbal ne sont que des projets et que des changements peuvent survenir lors de l'assemblée, tels qu'ajout ou retrait de sujets ou modification de texte.

Plus en détail

a) Rapport des responsables et comités. b) Dépôt des états des projections budgétaires et état comparatif en date du

a) Rapport des responsables et comités. b) Dépôt des états des projections budgétaires et état comparatif en date du Province de Québec Agglomération de Sainte-Marguerite Estérel Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d agglomération de Sainte-Marguerite- Estérel dûment convoquée et tenue le lundi 25 octobre

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL de la séance régulière tenue le 3 mai 2010 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Cabano

PROCÈS-VERBAL de la séance régulière tenue le 3 mai 2010 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Cabano PROCÈS-VERBAL de la séance régulière tenue le 3 mai 2010 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Cabano PRÉSENCES ET MOT DE BIENVENUE Sont présents : Sont absents : Secrétaire : Invités : Mesdames Brigitte

Plus en détail

Conditions d Admission

Conditions d Admission Conditions d Admission Aiguilles Guillestre Embrun Savines AGES vous souhaite la bienvenue Madame, Monsieur, Vous avez demandé des informations concernant la procédure d inscription sur la liste d attente.

Plus en détail

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT CONSEIL D ÉTABLISSEMENT PROCÈS-VERBAL DE LA 4 e RÉUNION DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT TENUE LE MARDI 11 DÉCEMBRE 2014, à 17 h 30, à la cafétéria de l école secondaire De Rochebelle, 1095, De Rochebelle, Québec.

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL de la séance régulière tenue le 13 février 2012 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Témiscouata-sur-le-Lac

PROCÈS-VERBAL de la séance régulière tenue le 13 février 2012 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Témiscouata-sur-le-Lac PROCÈS-VERBAL de la séance régulière tenue le 13 février 2012 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Témiscouata-sur-le-Lac PRÉSENCES ET MOT DE BIENVENUE Sont présents : Mesdames Agathe Drouin, Isabelle

Plus en détail

E031-1002 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 7 DÉCEMBRE 2009

E031-1002 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 7 DÉCEMBRE 2009 Page:18 Procès-verbal de la 4 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 200, boulevard Maloney Est à Gatineau, le lundi à compter

Plus en détail

CONSEIL DES COMMISSAIRES

CONSEIL DES COMMISSAIRES PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Portneuf dûment convoquée et tenue

Plus en détail

Ajout au point 8.5 : demande voyage de Volley-ball Ajout au point 11.1 : motivateur M. Yves Laroche Ajout au point 11.2 : activités de levée de fonds

Ajout au point 8.5 : demande voyage de Volley-ball Ajout au point 11.1 : motivateur M. Yves Laroche Ajout au point 11.2 : activités de levée de fonds PROVINCE DE QUÉBEC Polyvalente Montignac 93 Séance du Conseil d'établissement de la Polyvalente Montignac, tenue le 10e jour du mois de juin 2009, à 17 h à l'auberge Majella, au 2781 rue Baie des Sables,

Plus en détail

Liste des parents présents à cette rencontre :

Liste des parents présents à cette rencontre : Compte rendu de la 3 e rencontre 2014-2015 du Comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d adaptation et ou d apprentissage (CCSEHDAA) tenue le mercredi 14 janvier

Plus en détail

ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la réunion Le président, monsieur Harvey ouvre la rencontre à 19h10. Il y a quorum.

ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la réunion Le président, monsieur Harvey ouvre la rencontre à 19h10. Il y a quorum. École de l Aquarelle 50, rue Michel, Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3R3 (450) 467-0971 aquarelle@csp.qc.ca Procès-verbal de la séance du Conseil d Établissement de l École de l Aquarelle, tenue le mardi

Plus en détail

CRITÈRES D ADMISSION ET D'INSCRIPTION DES ÉLÈVES DANS LES ÉCOLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES AFFLUENTS

CRITÈRES D ADMISSION ET D'INSCRIPTION DES ÉLÈVES DANS LES ÉCOLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES AFFLUENTS Page 15 CRITÈRES D ADMISSION ET D'INSCRIPTION DES ÉLÈVES DANS LES ÉCOLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES AFFLUENTS ORDRES D'ENSEIGNEMENT PRÉSCOLAIRE, PRIMAIRE ET SECONDAIRE ANNÉE 2014-2015 Document pour

Plus en détail

DATE DE LA SESSION du 08 au 25 juillet 2014 de 8h à 12h30

DATE DE LA SESSION du 08 au 25 juillet 2014 de 8h à 12h30 Pour favoriser le cheminement scolaire et soutenir la persévérance et la réussite de tous ses élèves, la Commission scolaire Marie-Victorin organise une session de cours d été. Ces cours de récupération

Plus en détail

la circulation et le stationnement et ses amendements. ATTENDU que les membres du conseil ont pris connaissance de l ordre du jour ;

la circulation et le stationnement et ses amendements. ATTENDU que les membres du conseil ont pris connaissance de l ordre du jour ; Province de Québec Agglomération de Sainte-Marguerite Estérel Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d agglomération de dûment convoquée et tenue le lundi 9 novembre 2015 à 18 h. Sous la présidence

Plus en détail

Mme Jacynthe Boucher, professionnelle

Mme Jacynthe Boucher, professionnelle COMMISSION SCOLAIRE DES AFFLUENTS CONSEIL D ÉTABLISSEMENT PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT DU 26 FÉVRIER 2015 AU LOCAL 133. Étaient présents : Étaient absents : Secrétaire

Plus en détail

Préscolaire et primaire : 11 au 22 février 2013. Secondaire : 11 février au 27 mars 2013

Préscolaire et primaire : 11 au 22 février 2013. Secondaire : 11 février au 27 mars 2013 Préscolaire et primaire : 11 au 22 février 2013 Secondaire : 11 février au 27 mars 2013 Service de l organisation scolaire et du transport 955, boul. Saint-Martin Ouest, Laval, QC H7S 1M5 Téléphone : 450

Plus en détail

Procès-verbal des délibérations du Conseil d établissement LE RUCHER DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU

Procès-verbal des délibérations du Conseil d établissement LE RUCHER DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU 267 Procès-verbal des délibérations du Conseil d établissement LE RUCHER DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU Canada Province de Québec Commission scolaire Hauts-Bois-de-l Outaouais Conseil d établissement Écoles

Plus en détail

1.- OUVERTURE DE LA SÉANCE ET VÉRIFICATION DE LA RÉGULARITÉ DE L ASSEMBLÉE 2014-034 IL EST PROPOSÉ, DÛMENT APPUYÉ ET RÉSOLU À L'UNANIMITÉ

1.- OUVERTURE DE LA SÉANCE ET VÉRIFICATION DE LA RÉGULARITÉ DE L ASSEMBLÉE 2014-034 IL EST PROPOSÉ, DÛMENT APPUYÉ ET RÉSOLU À L'UNANIMITÉ Volume 4, page 105 Procès-verbal de la réunion du CONSEIL D'ADMINISTRATION de la L AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA CÔTE-NORD, tenue à, le Sont présents : Sont absents : Assistent : Madame

Plus en détail

MOORE, France, secrétaire d assemblée. LARIVIÈRE, Amélie PLANTE, M. Serge ROY, Mme Julie

MOORE, France, secrétaire d assemblée. LARIVIÈRE, Amélie PLANTE, M. Serge ROY, Mme Julie PROCÈS-VERBAL DE LA SOIXANTE-NEUVIÈME (69 E ) RÉUNION RÉGULIÈRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES ETCHEMINS, TENUE LE 18 MARS 2014, À 19 HEURES, AU CENTRE ADMINISTRATIF

Plus en détail

1. Les commissaires : M mes Noëlla Bourdages Sara Deschênes Louise Dionne Lise Lévesque Pauline Michaud, vice-présidente

1. Les commissaires : M mes Noëlla Bourdages Sara Deschênes Louise Dionne Lise Lévesque Pauline Michaud, vice-présidente 206 06-12-18 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PHARES À une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Phares, tenue le lundi dix-huitième jour du mois de décembre

Plus en détail

SÉANCE DU 21 SEPTEMBRE 2010 Volume 13 - numéro 3

SÉANCE DU 21 SEPTEMBRE 2010 Volume 13 - numéro 3 SÉANCE DU 21 SEPTEMBRE 2010 Volume 13 - numéro 3 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 21

Plus en détail

Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE

Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE

Plus en détail

Lucie Désilets Thérèse Richard De Nitto Colette Larose. Normand Héroux Jacques Séminaro Pierre Dominique Jean Létourneau

Lucie Désilets Thérèse Richard De Nitto Colette Larose. Normand Héroux Jacques Séminaro Pierre Dominique Jean Létourneau 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 26 octobre 2004 à 21 h 30, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission

Plus en détail

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Léonard-d'Aston, tenue le lundi, 13 avril 2015, à 19h30 à l hôtel de ville.

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Léonard-d'Aston, tenue le lundi, 13 avril 2015, à 19h30 à l hôtel de ville. Le 13 avril 2015 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Léonard-d'Aston, tenue le lundi, 13 avril 2015, à 19h30 à l hôtel de ville. 1. Mot de bienvenue Le maire souhaite la

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 12 janvier 2015. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 12 ème jour du

Plus en détail

COMITÉ DE PARENTS. École Nom du représentant Présence

COMITÉ DE PARENTS. École Nom du représentant Présence DOCUMENT CORRIGÉ ET APPROUVÉ LE 24/11/2010 COMITÉ DE PARENTS Procès-verbal de l assemblée générale du Comité de parents de la Commission scolaire de la Capitale qui a eu lieu le mercredi 27 octobre 2010

Plus en détail

LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS LA COMMISSAIRE REPRÉSENTANTE DU COMITÉ EHDAA

LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS LA COMMISSAIRE REPRÉSENTANTE DU COMITÉ EHDAA No. de résolution ou annotation À une séance ordinaire du CONSEIL DES COMMISSAIRES de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy dûment convoquée et tenue au centre administratif du 1515, rue Sainte-Marguerite,

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE L ÉNERGIE SIÈGE : SHAWINIGAN CIRCONSCRIPTIONS DE LAVIOLETTE, MASKINONGÉ, PORTNEUF ET SAINT-MAURICE

PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE L ÉNERGIE SIÈGE : SHAWINIGAN CIRCONSCRIPTIONS DE LAVIOLETTE, MASKINONGÉ, PORTNEUF ET SAINT-MAURICE PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE L ÉNERGIE SIÈGE : SHAWINIGAN CIRCONSCRIPTIONS DE LAVIOLETTE, MASKINONGÉ, PORTNEUF ET SAINT-MAURICE À une séance extraordinaire du conseil des commissaires de la

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE SÉANCE ORDINAIRE 11 NOVEMBRE 2013 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de L Isle-Verte tenue à la

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION

Plus en détail

CONSEIL DES COMMISSAIRES

CONSEIL DES COMMISSAIRES PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Portneuf dûment convoquée et tenue

Plus en détail

Pierre Tremblay (par téléphone) Denis Lamy LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS

Pierre Tremblay (par téléphone) Denis Lamy LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS No. de résolution ou annotation À une séance ordinaire du CONSEIL DES COMMISSAIRES de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy dûment convoquée et tenue au centre administratif du 1515, rue Sainte-Marguerite,

Plus en détail

ONT MOTIVÉ LEUR ABSENCE : madame Manon Handfield et monsieur Marc-André Lehoux. 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE

ONT MOTIVÉ LEUR ABSENCE : madame Manon Handfield et monsieur Marc-André Lehoux. 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES Procès-verbal d une séance en ajournement du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Patriotes tenue le mardi, 12 décembre 2000, à 19

Plus en détail

RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES tenue à l école Saint-François-d Assise de Longue-Pointe-de-Mingan, le 27 mai 2013.

RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES tenue à l école Saint-François-d Assise de Longue-Pointe-de-Mingan, le 27 mai 2013. QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA MOYENNE-CÔTE-NORD HAVRE-SAINT-PIERRE RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES tenue à l école Saint-François-d Assise de Longue-Pointe-de-Mingan, le 27 mai 2013. SONT

Plus en détail

Procès-verbal du Conseil d établissement de l école Plein-Soleil, tenue le 20 octobre 2015 à 19h00 au service de garde de l école

Procès-verbal du Conseil d établissement de l école Plein-Soleil, tenue le 20 octobre 2015 à 19h00 au service de garde de l école Procès-verbal du Conseil d établissement de l école Plein-Soleil, tenue le 20 octobre 2015 à 19h00 au service de garde de l école Sont présents : Chantal Nolet, présidente Delphine Lauzon, représentante

Plus en détail

RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE DU LIEU D ENFOUISSEMENT DE LA VILLE DE QUÉBEC

RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE DU LIEU D ENFOUISSEMENT DE LA VILLE DE QUÉBEC RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE DU LIEU D ENFOUISSEMENT DE LA VILLE DE QUÉBEC Le 27 septembre 2011 à 19h00 Restaurant Le Montagnais 9450, boulevard Sainte-Anne Sainte-Anne-de-Beaupré Étaient présents

Plus en détail

ABSENCES NOTIFIÉES : messieurs Pierre Baril, Paul St-Amand et Paul St-Onge 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE

ABSENCES NOTIFIÉES : messieurs Pierre Baril, Paul St-Amand et Paul St-Onge 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Patriotes tenue le mardi 2 décembre 2008, à 19 h 30 au

Plus en détail

En l absence de monsieur Jean-Pierre Villeneuve, madame Renée Proulx assume la présidence d assemblée.

En l absence de monsieur Jean-Pierre Villeneuve, madame Renée Proulx assume la présidence d assemblée. Direction des affaires corporatives PROCÈS-VERBAL de la dix-septième (07-17) réunion de la Commission des études tenue le mardi 20 novembre 2007, à 9 h, au local G-130 du Cégep. 07-17.01 Étaient présentes

Plus en détail

GUIDE DES PROCÉDURES DES ASSEMBLÉES DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES AFFLUENTS

GUIDE DES PROCÉDURES DES ASSEMBLÉES DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES AFFLUENTS GUIDE DES PROCÉDURES DES ASSEMBLÉES DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES AFFLUENTS Page 1 sur 15 TABLE DES MATIÈRES 1. Introduction... 3 2. Sortes d assemblées... 3 3. Avis de convocation...

Plus en détail

Conseil des seniors. Séance plénière du 6 décembre 2011 Salle n 3 -Dewailly Relevé de réunion

Conseil des seniors. Séance plénière du 6 décembre 2011 Salle n 3 -Dewailly Relevé de réunion Conseil des seniors Séance plénière du 6 décembre 2011 Salle n 3 -Dewailly Relevé de réunion Sont présents : Monsieur Jean-Claude HENRION, Monsieur Roger DUQUESNOY, Madame Lydie BINET, Madame Marie-Ange

Plus en détail

Entretiens Jacques Cartier 2011. Colloque L HABITAT ADAPTÉ : MODALITÉS DE PRODUCTION, DE GESTION ET DE SOUTIEN AUX PERSONNES

Entretiens Jacques Cartier 2011. Colloque L HABITAT ADAPTÉ : MODALITÉS DE PRODUCTION, DE GESTION ET DE SOUTIEN AUX PERSONNES Entretiens Jacques Cartier 2011 Colloque L HABITAT ADAPTÉ : MODALITÉS DE PRODUCTION, DE GESTION ET DE SOUTIEN AUX PERSONNES Responsables scientifiques : Québec Édith Cyr, Directrice générale, Bâtir son

Plus en détail

Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance.

Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance. PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT

PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT de l école St Patrice tenue le 13 janvier 2015 au 227 rue St Patrice à Sherrington, à 19 h. PRÉSENCES Présent Absent Présent Absent x Manon Provost

Plus en détail

Procès-verbal du conseil des commissaires Commission scolaire des Navigateurs

Procès-verbal du conseil des commissaires Commission scolaire des Navigateurs 8 e séance, 10 e année Province de Québec Saint-Romuald Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la, tenue le 22 avril 2008, à 19 h 30, au centre administratif de Saint-Romuald,

Plus en détail

SUR PROPOSITION dûment faite par Mme Sylvie Rheault, et appuyée par M. Jacques Roy, IL EST UNANIMEMENT RÉSOLU :

SUR PROPOSITION dûment faite par Mme Sylvie Rheault, et appuyée par M. Jacques Roy, IL EST UNANIMEMENT RÉSOLU : Procès-verbal de la séance régulière du conseil d administration de l Agence de la santé et des services sociaux de Lanaudière, tenue à Joliette le 11 juin 2013 à 19 heures. Sont présents : Beaulieu, Céline

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE

PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DEUXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2002-2003) LE 17 SEPTEMBRE 2002

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DEUXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2002-2003) LE 17 SEPTEMBRE 2002 1.00 RECUEILLEMENT COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DEUXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2002-2003) LE 17 SEPTEMBRE 2002 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA

Plus en détail

Seules les classes inscrites au concours peuvent être sélectionnées.

Seules les classes inscrites au concours peuvent être sélectionnées. Règlement du concours «La Nouvelle de la classe» - 7 ème édition - Marraine 2015-2016 : Hélène Carrère d Encausse, Secrétaire perpétuel de l Académie française Présentation du concours Parrainé par l Académie

Plus en détail

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013 PROCÈS-VERBAL

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013 PROCÈS-VERBAL CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013 PROCÈS-VERBAL Réunion tenue le lundi 24 septembre 2012, à la bibliothèque de l école secondaire polyvalente de L Ancienne-Lorette, située au 1801, rue Notre-Dame,

Plus en détail

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU LUNDI, 25 MAI 2015

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU LUNDI, 25 MAI 2015 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU LUNDI, 25 MAI 2015 Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi, 25 mai 2015, à 13 h 30, à la salle du conseil située au 105, avenue Saint-Laurent

Plus en détail

MODALITES D INSCRIPTION POUR UNE ENTREE A L EIB LAMARTINE

MODALITES D INSCRIPTION POUR UNE ENTREE A L EIB LAMARTINE EIB LAMARTINE CLASSES MATERNELLES ET PRIMAIRES DOSSIER DE DEMANDE D INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2016 2017 Madame, Monsieur, Vous souhaitez nous adresser une demande d inscription pour un élève entrant en

Plus en détail

INFORMATIONS IMPORTANTES (document à conserver) TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS PRIS EN COMPTE

INFORMATIONS IMPORTANTES (document à conserver) TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS PRIS EN COMPTE LA PRÉ-INSCRIPTION INFORMATIONS IMPORTANTES (document à conserver) TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS PRIS EN COMPTE Le dossier de pré-inscription en structure petite-enfance en accueil régulier est à

Plus en détail

CONSEIL DES COMMISSAIRES

CONSEIL DES COMMISSAIRES PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES CONSEIL DES COMMISSAIRES Séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles tenue

Plus en détail

ÉCOLE LES SOURCES. 1. OUVERTURE 1.1. Mot d ouverture Le président souhaite la bienvenue à tous les membres du Conseil d établissement.

ÉCOLE LES SOURCES. 1. OUVERTURE 1.1. Mot d ouverture Le président souhaite la bienvenue à tous les membres du Conseil d établissement. ÉCOLE LES SOURCES Procès-verbal de la 8 e assemblée (2013-2014) du Conseil d établissement tenue le 14 avril 2014 à 19 h au salon du personnel de l école Les Sources. Étaient présents : CANAC-MARQUIS,

Plus en détail

M. Jean-Mathieu Poirier, conseiller du village de Havre-aux-Maisons M. Gaétan Richard, conseiller du village de Grande-Entrée

M. Jean-Mathieu Poirier, conseiller du village de Havre-aux-Maisons M. Gaétan Richard, conseiller du village de Grande-Entrée PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine, tenue à la mairie, le 21 janvier 2014 à 19 h 35, sous la présidence du maire Jonathan Lapierre, et à laquelle

Plus en détail

POLITIQUE D ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN LOISIR

POLITIQUE D ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN LOISIR POLITIQUE D ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN LOISIR BUT DE LA POLITIQUE La Municipalité de Rigaud désire, par le moyen de cette politique, établir les paramètres lui permettant d'analyser de façon objective

Plus en détail

ASSEMBLEE GENERALE MIXTE 28 JUIN 2013 A 10H TEXTE DES RESOLUTIONS

ASSEMBLEE GENERALE MIXTE 28 JUIN 2013 A 10H TEXTE DES RESOLUTIONS DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS Société anonyme au capital social de 12 039 218,99 euros Siège social : 393 rue Charles Lindbergh 34130 Mauguio RCS Montpellier 389 873 142 ASSEMBLEE GENERALE MIXTE 28 JUIN 2013

Plus en détail

Invités : Claudette Séguin, directrice du Service de l organisation scolaire et Rémi Lupien, directeur du Service des finances

Invités : Claudette Séguin, directrice du Service de l organisation scolaire et Rémi Lupien, directeur du Service des finances COMITÉ DE PARENTS Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec) J8X 2T3 Téléphone : (819) 771-4548 et télécopieur 771-5222 Procès-verbal de la réunion du

Plus en détail

RÈGLEMENT NUMÉRO 2011-02 POUR L'INSTAURATION D'UN PROGRAMME DE RÉNOVATION QUÉBEC VISANT LA BONIFICATION D'UN PROJET ACCÈSLOGIS QUÉBEC

RÈGLEMENT NUMÉRO 2011-02 POUR L'INSTAURATION D'UN PROGRAMME DE RÉNOVATION QUÉBEC VISANT LA BONIFICATION D'UN PROJET ACCÈSLOGIS QUÉBEC PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MATANE MUNICIPALITÉ DE BAIE-DES-SABLES RÈGLEMENT NUMÉRO 2011-02 POUR L'INSTAURATION D'UN PROGRAMME DE RÉNOVATION QUÉBEC VISANT LA BONIFICATION D'UN PROJET ACCÈSLOGIS QUÉBEC CONSIDÉRANT

Plus en détail

SOUS-COMMISSION DES ÉTUDES

SOUS-COMMISSION DES ÉTUDES SOUS-COMMISSION DES ÉTUDES PROCÈS-VERBAL de la vingt-septième réunion extraordinaire de la Sous-commission des études de l'université du Québec en Outaouais, tenue le mercredi 25 mai 2005 à 13 h 30, au

Plus en détail

1. Les commissaires : M mes Noëlla Bourdages Louise Dionne Nadyne Langlois Pauline Michaud Stéphanie Vill

1. Les commissaires : M mes Noëlla Bourdages Louise Dionne Nadyne Langlois Pauline Michaud Stéphanie Vill 110 08-02-25 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PHARES À une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Phares, tenue le lundi 25 février 2008, à 19 h 44, au local

Plus en détail

Politique relative à l admission et à l inscription des élèves pour l année scolaire 2015-2016 2 36

Politique relative à l admission et à l inscription des élèves pour l année scolaire 2015-2016 2 36 DOCUMENT OFFICIEL POLITIQUE RELATIVE À L ADMISSION ET À L INSCRIPTION DES ÉLÈVES POUR L ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016 Adoptée par le Conseil des commissaires le 2 décembre 2014 par la résolution numéro C-087-12-14

Plus en détail

Fiches de candidatures ci-jointes Chèque bancaire libellé à l ordre de la «Ligue de Normandie de Karaté».

Fiches de candidatures ci-jointes Chèque bancaire libellé à l ordre de la «Ligue de Normandie de Karaté». Le Grand-Quevilly, lundi 14 décembre 2015 Objet : Formation DAF AFA : DEPARTEMENT DE L EURE P.J. : 1 fiche d inscription DAF 1 fiche d inscription AFA Programme des formations DAF et AFA Tarif fédéral

Plus en détail

Monsieur André Laforest était absent. 2013-06-260 LECTURE ET ADOPTION DU PROJET D'ORDRE DU JOUR. CONSIDÉRANT la lecture de l ordre du jour suivant :

Monsieur André Laforest était absent. 2013-06-260 LECTURE ET ADOPTION DU PROJET D'ORDRE DU JOUR. CONSIDÉRANT la lecture de l ordre du jour suivant : Mardi 25 juin 2013 Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Pascal tenue le mardi 25 juin 2013, à 20 h 30, à la salle du conseil de l'hôtel de ville. ÉTAIENT

Plus en détail

Séance ordinaire du 2 mars 2015

Séance ordinaire du 2 mars 2015 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOUCHETTE Séance ordinaire du 2 mars 2015 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Bouchette, tenue le 2 mars 2015 à 19 h, à la salle

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DU 1 ER DÉCEMBRE 2015 CONCERNANT LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT :

PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DU 1 ER DÉCEMBRE 2015 CONCERNANT LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DU 1 ER DÉCEMBRE 2015 CONCERNANT LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT AO-308-P1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE (1177) DE

Plus en détail

2. Trésorerie 2.1 Bordereau des dépenses du mois de décembre 2010 2.2 Engagements de crédits janvier 2011

2. Trésorerie 2.1 Bordereau des dépenses du mois de décembre 2010 2.2 Engagements de crédits janvier 2011 MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE LAC-AUX-SABLES ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 10 JANVIER 2011 1. Administration de la municipalité 1.1 Ouverture de l assemblée 1.2 Lecture et adoption de l ordre du jour

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE

PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE 1 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE HARRICANA CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE DE LANDRIENNE PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 23 février 2009 Session ordinaire du Conseil d établissement de l

Plus en détail

Dossier de pré-inscription 2015

Dossier de pré-inscription 2015 Dossier de pré-inscription 2015 Madame, Monsieur, Vous souhaitez inscrire votre enfant à la crèche parentale Farandole. Vous trouverez ci-dessous la liste des pièces du dossier de pré-inscription à fournir

Plus en détail

Monsieur le maire procède à l ouverture de la séance à 19h15. Il remercie les membres du conseil de leur présence et leur souhaite la bienvenue.

Monsieur le maire procède à l ouverture de la séance à 19h15. Il remercie les membres du conseil de leur présence et leur souhaite la bienvenue. PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE LA MATANIE MUNICIPALITÉ DE BAIE-DES-SABLES PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal, tenue le lundi 17 décembre 2015 à 19h15, à l'édifice municipal de Baie-des-Sables

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 15 JANVIER 2013 À 19 H 30 ORDRE DU JOUR

SÉANCE ORDINAIRE DU 15 JANVIER 2013 À 19 H 30 ORDRE DU JOUR PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND SÉANCE ORDINAIRE DU 15 JANVIER 2013 À 19 H 30 ORDRE DU JOUR 1. Adoption de l ordre du jour. 2. Période de questions des citoyens (durée de 20 minutes) (sujets qui

Plus en détail

Monsieur Jean-Luc BRUNEAU a été nommé secrétaire de séance. Monsieur Cyril REBILLARD, secrétaire de mairie, est auxiliaire de séance.

Monsieur Jean-Luc BRUNEAU a été nommé secrétaire de séance. Monsieur Cyril REBILLARD, secrétaire de mairie, est auxiliaire de séance. COMMUNE DE LE BOULAY CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FEVRIER 2016 Compte rendu Nombre de membres en exercice : 15 Date de la convocation : 18 février 2016 Le vingt-cinq février deux mil quinze, à vingt heures

Plus en détail

SÉANCE SPÉCIALE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 JUILLET 2005. Est également Me Paul G. Brunet, directeur général et greffier

SÉANCE SPÉCIALE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 JUILLET 2005. Est également Me Paul G. Brunet, directeur général et greffier SÉANCE SPÉCIALE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 JUILLET 2005 À une séance spéciale du Conseil municipal de la Ville de Châteauguay, tenue à la salle du Conseil située au 265, boulevard D Anjou, bureau

Plus en détail

Considérant la demande de dérogation mineure déposée par madame Anne Bourgoin pour la propriété sise au 18, rue Vieux-Chemin.

Considérant la demande de dérogation mineure déposée par madame Anne Bourgoin pour la propriété sise au 18, rue Vieux-Chemin. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE LUNDI 7 MAI 2012 À LA SALLE JOSEPH-PELLETIER, SITUÉE AU 150, RUE SAINT-JOSEPH À SQUATEC. Sont présents : M. André Chouinard, maire M mes

Plus en détail

CE 14/15 17 /02/15 3.

CE 14/15 17 /02/15 3. CE 14/15 17 /02/15 3. École secondaire de la Cité Conseil d établissement 2014-2015 CE-14/15-PV-04 PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil d établissement de l école secondaire de la Cité tenue le 17 février

Plus en détail

Il y sera pris en considération les sujets suivants : 2. Adoption de l ordre du jour (85-03-2015);

Il y sera pris en considération les sujets suivants : 2. Adoption de l ordre du jour (85-03-2015); PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE TERREBONNE AVIS DE CONVOCATION A : M. Jean-Marc Robitaille M. Marc Campagna Mme Brigitte Villeneuve M. Frédéric Asselin Mme Nathalie Bellavance M. Clermont Lévesque Mme Marie-Claude

Plus en détail

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 31 AOÛT 2015

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 31 AOÛT 2015 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-SAUVEUR SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 31 AOÛT 2015 A une séance extraordinaire tenue le 31 août 2015 à 17 heures 00 à l Hôtel de Ville situé au 1, Place de la Mairie, Saint-Sauveur

Plus en détail