MARNE REIMS PALAIS DU TAU

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "MARNE REIMS PALAIS DU TAU"

Transcription

1 CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE MARNE REIMS PALAIS DU TAU ACCESSIBILITÉ DES HANDICAPÉS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.) LOT N VI : MONTE-HANDICAPES Août 2008 Lionel DUBOIS, Architecte en Chef des Monuments Historiques 2,rue du docteur Vinot JUVISY/ORGE Tél : Fax : Léopold ABECASSIS Vérificateur des Monuments historiques 34, rue Saint-Antoine Guebwiller Tél : Fax :

2 Page 2 GÉNÉRALITÉS CLAUSES COMMUNES PROPRES AU PRÉSENT LOT L Entrepreneur examinera tous les plans contractuels et lira les lots de ce C.C.T.P., il n ignore rien de leurs conséquences. DOCUMENTS TECHNIQUES DE RÉFEÉRENCE Travaux à exécuter conformément à l ensemble des D.T.U., Règles et Normes en vigueur à la date de la signature du marché et notamment : - Les D.T.U. et Règles de calcul visés au C.C.T.P. (Décret n du ). - Les Cahiers des Clauses Spéciales des D.T.U. modifiés pour adaptation aux Marchés Publics des travaux par l annexe 2 de la circulaire du Les Normes Françaises en particulier la norme NF P de juillet 1978, P de février 1988,. CONDITIONS D EMPLOI DES MATÉRIAUX NON NORMALISÉS Note générale Les matériaux non normalisés ne sont mis en œuvre que sur demande de l Architecte et l entreprise doit lui fournir toutes les justifications de la bonne tenue dans le temps de ces matériaux. L Entrepreneur doit également les essais de convenance demandés par l Architecte. En cas de doute, il appartient à l entreprise d expliciter ses réserves par écrit à l Architecte. RAPPEL DES NORMES Travaux à effectuer conformément à l ensemble des Règles et Normes en vigueur, à la date de la signature du Marché et notamment : Les documents techniques unifiés (D.T.U.). La norme ISO :2000 de novembre Ainsi qu au Cahier des Clauses Administratives Particulières joint au marché et aux pièces que ce dernier énumère, complété par le CCTP Préliminaires. Tous les D.T.U. des autres corps d état devront être pris en considération pour leurs conséquences sur le présent lot. OBSERVATIONS Contraintes Seront dus, à la demande du Maître d Oeuvre, tous échantillons, modèles ou maquettes nécessaires à la présentation ou à la mise au point d un ouvrage particulier ou d un matériel. Après mise au point et accord définitif du Maître d Oeuvre, les échantillons, modèles ou maquettes seront entreposés sur le chantier, en vue du contrôle, de la qualité ou de l exécution. Ces échantillons ou modèles devront être présentés en temps voulu, pour laisser au Maître d Oeuvre le libre choix des matériaux ou matériels définitifs, sans qu il puisse être fait état par l entreprise d un délai de livraison susceptible de retarder l avancement normal du chantier. Les énumérations figurant dans le C.C.T.P. ont moins pour but de déterminer le nombre d objets à fournir et l importance des travaux qui le concerne. Le C.C.T.P. quoique détaillé, ainsi que les dessins le complétant, n ont pour but que de faire connaître le programme général et le mode de construction. En conséquence, ce devis détaillé plus loin, n est pas limitatif. En cas de contradiction entre plans et C.C.T.P., les Entrepreneurs seront tenus de la signaler au Maître d Oeuvre qui communiquera sa décision. Dans tous les cas, la solution la plus onéreuse sera réputée être celle due par le titulaire du lot.

3 Page 3 Le présent C.C.T.P. détaillé par corps d état forme un ensemble, qui rend solidaire toutes les entreprises appelées à collaborer à la construction envisagée. De ce fait, chacune d elle sera tenue de prendre connaissance dans toutes les parties, du présent C.C.T.P. Il sera assuré aux entreprises toutes facilités de se rendre sur place et de demander tous les renseignements complémentaires qui pourraient leur être utiles. Elles ne pourront en aucun cas modifier ultérieurement leur prix, en invoquant une définition insuffisante des travaux, qu elles seront présumées connaître parfaitement au moment de la remise des prix. Exécution des travaux Indépendamment de leur conformité avec les prescriptions des normes et documents techniques en cours, les matériaux, matériels et appareils qui seront employés ou fournis pour la réalisation des travaux, seront toujours neufs et de la meilleure qualité dans l espèce indiquée. Les Entrepreneurs procéderont dans les plus brefs délais, à l étude approfondie du projet remis par le Maître d Oeuvre, afin de lui signaler toutes les observations utiles pour la mise au point définitive de ce projet. Tous les travaux seront toujours réputés, compris toutes sujétions, telles qu échafaudages, coffrages, étaiements, moyens de levage ou de protection, garanties, nettoyages et enlèvement des gravois aux décharges publiques, etc... Mesures Tous les plans du Maître d Oeuvre sont cotés finis. Aucune cote ne sera prise à l échelle sur les plans et détails établis par le Maître d Oeuvre. En cas d erreur ou d oubli, de la part des Entrepreneurs en cours d exécution des travaux, ceux-ci seraient tenus pour responsables de leurs erreurs, ainsi que des modifications qu elles pourraient éventuellement entraîner pour les autres corps d état. Ils assureraient seuls, les frais entraînés par les travaux supplémentaires rendus nécessaires, de ce fait. Implantations L Entrepreneur adjudicataire du présent lot doit faire procéder à ses frais, en présence du Maître d Oeuvre et en accord avec lui, au tracé et au nivellement superficiel des ouvrages qui lui incombent. Le tracé et le nivellement seront rattachés à des repères invariables édifiés en des points reconnus utiles par le Maître d Oeuvre. L Entrepreneur doit signaler au Maître d Oeuvre les différences de cotes qui pourraient exister avec les cotes théoriques des plans. Toutes les entreprises intéressées sont tenues d apporter leur collaboration à l Entrepreneur du lot Maçonnerie, pour ce qui concerne les tracés et contrôles pouvant influer sur leurs ouvrages respectifs et de s assurer de l exactitude des implantations faites. Trait de niveau Le trait de niveau servant à tous les corps d état sera tracé exclusivement par l entreprise chargée du lot I et à ses frais. Chaque entreprise intéressée devra s assurer, en temps opportun, de l exactitude de ces traits de niveau et, à défaut d avoir signalé en temps voulu les erreurs, elle prendra en charge les ouvrages de sa spécialité, indispensables à la correction de ces erreurs. Réservations Lors de la mise au point des plans d exécution, les entreprises devront dans toute la mesure du possible, communiquer à l entreprise de Maçonnerie, les réservations nécessaires au passage de canalisations, scellements des pattes ou toutes autres réservations importantes, nécessaires à l exécution de leurs travaux.

4 Page 4 ÉTAIEMENTS L Entrepreneur doit prévoir tous les étaiements, blindages, chevalements, poutrelles métalliques, tirants, etc... éventuels qui seraient nécessaires aux cours des démolitions et en particulier pour tous ouvrages conservés. Leur dépose ainsi que leur enlèvement hors du chantier seront à la charge du présent lot exécutés en accord et après acceptation du Maître d Oeuvre. La mise en place des étaiements devra toujours être exécutée dès que nécessaire, mais l approbation du Maître d Oeuvre devra être demandée lors du rendez-vous de chantier et toutes modifications demandées par celui-ci devront être immédiatement exécutées. En cours de travaux, les remaniements, dépose, repose, entretien, consolidation de ces étaiements seront dus par le titulaire du présent lot. Tous ces travaux seront exécutés en accord avec le Maître d Oeuvre, l Entrepreneur restant totalement responsable de ses travaux et de toutes les sujétions afférentes. La nature des travaux imposera la mise en place de petits étais provisoires. La valeur de l ensemble des étaiements (fourniture des bois, montage, mise en place, remaniements, location et dépose) est à inclure dans les prix unitaires du marché. BARAQUES D ENTREPRISE L entreprise participant aux travaux fera son affaire des baraques de chantier propres à ses besoins, notamment pour le stockage de ses matériaux, de son matériel, etc... Les frais inhérents devront être inclus dans ses prix unitaires. TOLÉRANCES DANS LES COTES La tolérance dans les cotes sera de 5mm. La tolérance sur la verticalité sera de 3mm sur une hauteur de 3m. La tolérance d horizontalité sera de 3mm sur une longueur de 3m. ESSAIS, CONTRÔLES L Entrepreneur est tenu de faire réaliser à ses frais, les essais prévus au présent C.C.T.P. (granulométrie, résistance à la compression et à la traction des bétons, etc...) PLANS STRUCTURES ET NOTE DE CALCUL Sur la base du dossier d appel d offres, les plans d exécution, notes de calcul, descentes de charges, etc.. ; incombent à l entreprise qui les soumettra au Maître d Oeuvre. SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIÈRES DE DÉMOLITIONS L entrepreneur devra avant de remettre son prix, se rendre obligatoirement sur place, afin d obtenir la totalité des renseignements qui lui seront nécessaires, en complément de ceux donnés ci-après. Il est bien entendu que toutes les démolitions doivent comprendre la suppression totale des ouvrages, compris toutes sujétions. Dans la plupart des cas rencontrés, les principales démolitions sont à la charge du Lot I, toutefois en raison de certaines adaptations de détails propres au présent lot, le titulaire fera son affaire de ces démolitions complémentaires pour la pose de son matériel. L Entrepreneur doit tous les enlèvements de gravois, compris toutes sujétions de manutentions. OBSERVATIONS Le C.C.T.P. a pour but de renseigner au maximum l Entrepreneur sur la nature des ouvrages à exécuter, leur importance et leur implantation. L Entrepreneur devra réaliser sans exception tous les travaux nécessaires au parfait achèvement de ses travaux.

5 Page 5 PRÉSENTATION DES OFFRES Les Entrepreneurs devront obligatoirement répondre sur le bordereau quantitatif fourni au dossier d Appel d Offres. Ils mentionneront en fin de bordereau les ouvrages complémentaires qu ils jugeraient bien d exécuter, en fonction de leur spécialité et habitude. MODE DE DESCRIPTION DES TRAVAUX Cette opération s'étend sur les deux ailes du Palais du Tau, pour des commodités de description et dans le but de rendre prioritaire l'achèvement d'une partie des travaux par rapport à l'autre, les travaux ont été décrits par phases et par chantier dans chaque phase. La phase A intéresse la partie Est du Palais c'est-à-dire le corps de bâtiment en prolongement du bras sud du transept de la Cathédrale. Cette première phase comporte trois chantiers. La phase B intéresse l'aile en retour sur la première qui longe les deux cours du Palais. Cette seconde phase comporte cinq chantiers.

6 Page MONTE-HANDICAPES DESCRIPTION DES OUVRAGES MONTE-HANDICAPES COURSE 2,00m Fourniture et pose d'un monte-handicapés conforme à la norme ISO 9386, permettant le déplacement d'une personne en fauteuil roulant électrique accompagné d'une personne debout, à course verticale, avec gaine et vitesse de déplacement de 0,15m/s et deux arrêts, comprenant: un système d'entraînement électrique par vis ou par chaîne guidée, hydraulique ou tout autre dispositif approprié à la configuration du lieu d'implantation. L'implantation latérale du mécanisme est préférable. La mise en place d'un limiteur de vitesse et d'un parachute. L'affichage par cristaux liquides n'est pas admis, le clavier de commande sera éclairé et ne comportera pas de touches sensitives. Les touches de commande sont en relief et leur signification est doublée en braille. Un signal sonore signale l'arrivée de la plate-forme. La fourniture d'une gaine à structure métallique peinte suivant une couleur RAL et vitrée définie par l'architecte comprenant deux portes, la porte basse de 2m de hauteur, la porte haute étant un portillon de 1,00m de hauteur. L'asservissement des portes et toute la programmation nécessaire. La fermeture des portes doit être douce. La précision d'arrivée doit être inférieure à 2cm. La plate-forme comportera une main courante des deux côtés. En plus des système de sécurité prévus par la norme, le blocage en position haute de la plateforme doit être possible pour l'utilisation d'une entrée secondaire dans les réserves situé dans la gaine. Localisation - Observations Particulières MONTE-HANDICAPES COURSE 1,10m PHASE A Chantier 02 Dégagement devant crypte Escalier de secours Fourniture et pose d'un monte-handicapés conforme à la norme ISO 9386, permettant le déplacement d'une personne en fauteuil roulant électrique accompagné d'une personne debout, à course verticale, sans gaine et vitesse de déplacement de 0,15m/s et deux arrêts, comprenant: un système d'entraînement électrique par ciseaux ou tout autre dispositif approprié à la configuration du lieu d'implantation. L'implantation du mécanisme sous le palier supérieur à atteindre est possible. La mise en place d'un limiteur de vitesse et d'un parachute. L'affichage par cristaux liquides n'est pas admis, le clavier de commande sera éclairé et ne comportera pas de touches sensitives. Les touches de commande sont en relief et leur signification est doublée en braille. Un signal sonore signale l'arrivée de la plate-forme. La fourniture d'une gaine à structure métallique peinte suivant une couleur RAL et vitrée définie par l'architecte comprenant deux portillons haut et bas de 1,00m de hauteur. L'asservissement des portes et toute la programmation nécessaire.

7 Page 7 La fermeture des portes doit être douce. La précision d'arrivée doit être inférieure à 2cm. La plate-forme comportera une main courante des deux côtés. Localisation - Observations Particulières PHASE B Chantier 04 Élévateur salle Goliath 6.2.TRAVAUX DIVERS FORMATION DU PERSONNEL Forfait d'heures à prévoir pour la formation au matériel, à son maniement, ses contraintes et à son entretien en période de fonctionnement normale. Localisation - Observations Particulières PHASE A Chantier 02 Dégagement devant crypte Escalier de secours PHASE B Chantier 04 Élévateur salle Goliath

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

MARNE REIMS PALAIS DU TAU CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51

Plus en détail

Travaux d amélioration du Foyer Honoré Daumier Chemin Bescherelle 95760 Valmondois. C.C.T.P

Travaux d amélioration du Foyer Honoré Daumier Chemin Bescherelle 95760 Valmondois. C.C.T.P C.C.T.P Lot n 05 : PEINTURE/REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES/RAVALEMENT DE FACADE Travaux d amélioration du Foyer Honoré Daumier Chemin Bescherelle 95760 Valmondois. n 1-10 SOMMAIRE 1. CONSISTANCE DES TRAVAUX

Plus en détail

DCE CCTP Lot n 2 Menuiseries intérieures métalliques

DCE CCTP Lot n 2 Menuiseries intérieures métalliques Hauts de Seine Sèvres Cité de la Céramique Bâtiment B6 1 er étage Aménagement de Bureaux Projet d aménagement DCE CCTP Lot n 2 Menuiseries intérieures métalliques Août 2014 Maître d'ouvrage : EP Sèvres

Plus en détail

CRECHE INTERCOMMUNALE «LES P TITS BOUTS» *** TRAVAUX EXTERIEURS DE REFECTION DU SOL DE LA COUR

CRECHE INTERCOMMUNALE «LES P TITS BOUTS» *** TRAVAUX EXTERIEURS DE REFECTION DU SOL DE LA COUR DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES CRECHE INTERCOMMUNALE «LES P TITS BOUTS» *** TRAVAUX EXTERIEURS DE REFECTION DU SOL DE LA COUR CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Maître d Ouvrage : Communauté

Plus en détail

Mise aux normes PMR de la zone publique CCTP DCE - 1 SOMMAIRE 1 SPECIFICATIONS TECHNIQUES... 2

Mise aux normes PMR de la zone publique CCTP DCE - 1 SOMMAIRE 1 SPECIFICATIONS TECHNIQUES... 2 Mise aux normes PMR de la zone publique CCTP DCE - 1 SOMMAIRE 1 SPECIFICATIONS TECHNIQUES... 2 1.1 GENERALITES... 2 1.1.1 OBJET... 2 1.1.2 BASE DE CALCULS NORMES ET REGLEMENTS... 2 1.1.3 CONTROLES ET ESSAIS...

Plus en détail

CCTP 07.TVX.02 Page N 1

CCTP 07.TVX.02 Page N 1 CCTP 07.TVX.02 Page N 1 SOMMAIRE A EXPOSE GENERAL DE L OPERATION A.01 OPERATION Page : 3 A.02 INTERVENANTS Page : 3 A.03 DOCUMENTS REMIS Page : 3 B GENERALITES TOUS CORPS D ETAT B.01 OBJET DU C.C.T.P.

Plus en détail

FOURNITURE ET POSE DE DEUX ESCALIERS EXTERIEURS EN ACIER SALLE DE SPORTS PENNY BROOKES

FOURNITURE ET POSE DE DEUX ESCALIERS EXTERIEURS EN ACIER SALLE DE SPORTS PENNY BROOKES Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys FOURNITURE ET POSE DE DEUX ESCALIERS EXTERIEURS EN ACIER SALLE DE SPORTS

Plus en détail

C.C.T.P. Lot N 3 PEINTURE ET NETTOYAGE

C.C.T.P. Lot N 3 PEINTURE ET NETTOYAGE C.C.T.P. Lot N 3 PEINTURE ET NETTOYAGE Les prestations dues par l Entrepreneur du présent lot suivent strictement les prescriptions énoncées dans le présent lot. Ci-après toutes fournitures et ouvrages

Plus en détail

Couverture de la halle à VIC EN BIGORRE (65)

Couverture de la halle à VIC EN BIGORRE (65) Atelier Etudes Charpentes 5, rue Marcel LAMARQUE 65600 SEMEAC Tél. : 05.62.37.19.13 Fax : 05.62.53.16.81 e.mail : aecexpertises65@aol.com Couverture de la halle à VIC EN BIGORRE (65) C.C.T.P. LOT 04 :

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE N 2015 07 Ville de Bergues Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Pouvoir adjudicateur Ville de Bergues, Hôtel de ville - Place de la République 59380

Plus en détail

CNRS. CENBG HALL DE MONTAGE de GRADIGNAN (33) PRO LOT N 5 MENUISERIES SERRURERIE

CNRS. CENBG HALL DE MONTAGE de GRADIGNAN (33) PRO LOT N 5 MENUISERIES SERRURERIE Affaire n E2124 Page 1 CNRS HALL DE MONTAGE de GRADIGNAN (33) LOT N 5 MENUISERIES SERRURERIE A 07/2010 Emission originale BL BL INDICE DATE OBJET REDIGE VERIFIE JJ/MM/AA REVISIONS DU DOCUMENT Affaire n

Plus en détail

Réfection du mur mitoyen parking des compagnons

Réfection du mur mitoyen parking des compagnons Maître d ouvrage Commune d Azay-le-Rideau Réfection du mur mitoyen parking des compagnons CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Page 1 sur 9 SOMMAIRE Article 1 er CLAUSES COMMUNES PROPRES AU CHANTIER

Plus en détail

LOT n 6 PLATRERIE - STAFF

LOT n 6 PLATRERIE - STAFF DOMFRONT EGLISE ST JULIEN Lot n 6 Plâtrerie - Staff - Page 1 Maître d'ouvrage VILLE DE DOMFRONT Hôtel de Ville Place Roirie 61700 DOMFRONT --------------------- EGLISE ST JULIEN RESTAURATION DU CLOCHER

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

RENOVATION DE LOCAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. Cahier des charges techniques Rénovation de locaux Services techniques - Page 1

RENOVATION DE LOCAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. Cahier des charges techniques Rénovation de locaux Services techniques - Page 1 RENOVATION DE LOCAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Cahier des charges techniques Rénovation de locaux Services techniques - Page 1 SOMMAIRE 1 - CLAUSES COMMUNES A TOUS LES LOTS P. 3 1.1 DEFINITION

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières Réfection de l étanchéité de 2 toitures terrasses et réfection de peinture à la MADRAG

Cahier des Clauses Techniques Particulières Réfection de l étanchéité de 2 toitures terrasses et réfection de peinture à la MADRAG C.C.T.P. commun aux 2 lots Cahier des Clauses Techniques Particulières Réfection de l étanchéité de 2 toitures terrasses et réfection de peinture à la MADRAG 1 SOMMAIRE - GENERALITES - 3 1-01 PRESENTATION

Plus en détail

REFECTION DES FAUX PLAFONDS ET DES LUMINAIRES DE L ECOLE MATERNELLE

REFECTION DES FAUX PLAFONDS ET DES LUMINAIRES DE L ECOLE MATERNELLE Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 1/6 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Maître de l ouvrage Mairie de ST PIERRE LA PALUD Place de la Mairie 69210 REFECTION DES FAUX PLAFONDS ET DES LUMINAIRES

Plus en détail

AQUIANO 2 Batiments de logements - 44 Logements

AQUIANO 2 Batiments de logements - 44 Logements 26 bis chemin de froid lieu Tel : 06.80.62.02.32 SIRET 49846558200019 SARL IMMO LEMAN Impasse du bastion 74200 THONON Tampon Entreprise AQUIANO 2 Batiments de logements - 44 Logements Route de L'Horloge

Plus en détail

Travaux de conservation et de mise en valeur LOT N 3 Maçonnerie. CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières

Travaux de conservation et de mise en valeur LOT N 3 Maçonnerie. CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières Département des Alpes de Haute Provence Sécurisation et mise en valeur, de la source sulfureuse Travaux de conservation et de mise en valeur LOT N 3 Maçonnerie CCTP Maîtrise d ouvrage Communauté de communes

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Pôle de Coordination Avenue Borgnis Desbordes 56000 VANNES Tél. 02.97.40.22.86 Fax. 02.97.40.22.87 Dossier n V2001515 Rénovation complète d'une maison 32 rue d'ambon 56750 DAMGAN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Plus en détail

Rénovation d une grange en deux logements sociaux Et un bureau de poste

Rénovation d une grange en deux logements sociaux Et un bureau de poste Maître de l ouvrage : Commune de GRILLY Opération : Rénovation d une grange en deux logements sociaux Et un bureau de poste 34, chemin Jacques Belay 01 220 GRILLY Cahier des Clauses Techniques Particulières

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REMISE EN ETAT DES ARMOIRES DU BATIMENT F DU COLLEGE DE FRANCE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REMISE EN ETAT DES ARMOIRES DU BATIMENT F DU COLLEGE DE FRANCE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REMISE EN ETAT DES ARMOIRES DU BATIMENT F DU COLLEGE DE FRANCE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 1/14 SOMMAIRE 0. GENERALITES 3 0.1. OBJET DES TRAVAUX 3 0.2. CONDUCTEUR

Plus en détail

Marché de fournitures et services. Transfert d un bâtiment préfabriqué situé dans le groupe scolaire NICE FLORE 1.1.1.1.1.1.1.1

Marché de fournitures et services. Transfert d un bâtiment préfabriqué situé dans le groupe scolaire NICE FLORE 1.1.1.1.1.1.1.1 1.1.1.1.1.1.1.1 MAPA transfert préfa - CCTP MAITRE DE L OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE DIRECTION

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ( C C T P )

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ( C C T P ) Maître d Ouvrage COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE CROSSEY 134 Rue de la Mairie 38960 SAINT ETIENNE DE CROSSEY Tél : 04 76 06 00 11 - Fax : 04 76 06 00 73 Mise en accessibilité des toilettes publiques et d une

Plus en détail

C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES M A I T RE D O U V R A G E VILLE DE BAYON EGLISE DE BAYON Consolidation & entretien C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT 03 SERURRERIE JANVIER 2013 ATELIER PATRIMOINE & PAYSAGE Sarl

Plus en détail

Réfection des toitures du groupe scolaire Jean Moulin. -Ecole maternelle et école élémentaire- Maitre d ouvrage : Commune de Caderousse C.C.T.P.

Réfection des toitures du groupe scolaire Jean Moulin. -Ecole maternelle et école élémentaire- Maitre d ouvrage : Commune de Caderousse C.C.T.P. Réfection des toitures du groupe scolaire Jean Moulin -Ecole maternelle et école élémentaire- Maitre d ouvrage : Commune de Caderousse C.C.T.P. Généralités Avril 2015 0. Généralités 0.0. ÉTENDUE DES PRESTATIONS

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Place Jean Marie Danel 80370 BERNAVILLE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT n 04: SERRURERIE MAITRISE d ŒUVRE Antoine MAUGNARD Architecte 11 Avenue de

Plus en détail

ATECA Les Combes de Goudy 19270 USSAC 05 55 88 33 81 06 08 54 63 02 ateca19@wanadoo.fr

ATECA Les Combes de Goudy 19270 USSAC 05 55 88 33 81 06 08 54 63 02 ateca19@wanadoo.fr ATECA Les Combes de Goudy 19270 USSAC 05 55 88 33 81 06 08 54 63 02 ateca19@wanadoo.fr Propriété de : Commune de SAINT GALMIER Place de la devise 42330 SAINT GALMIER Réaménagement de la piscine du camping

Plus en détail

RENOVATION DES LOCAUX DU BATIMENT CITADELLE SIS 8, RUE DE LA CITADELLE A METZ

RENOVATION DES LOCAUX DU BATIMENT CITADELLE SIS 8, RUE DE LA CITADELLE A METZ MINISTERE DE L INTERIEUR, PREFECTURE DE LA MOSELLE DIRECTION DES RESSOURCES ET DES MOYENS MUTUALISES Bureau des Affaires Immobilières et du soutien 9, Place de la Préfecture 57034 METZ CEDEX Tél. 03.87.34.88.06

Plus en détail

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3 TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3 C.C.T.P Lot n 4 : PEINTURE Page 1 SOMMAIRE 1. GENERALITES : 1.1 Présentation du projet 1.2 Présentation de l offre 1.3 Connaissance des lieux 1.4 Documents

Plus en détail

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Maître de l Ouvrage : MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD) Objet du marché : RENOVATION D UN

Plus en détail

Rénovation de parquets

Rénovation de parquets Commune de CANY - BARVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Maîtrise d Ouvrage Mairie de CANY BARVILLE 25. Place ROBERT GABEL 76 450 CANY BARVILLE Tel : 02.35.97.71.44 Fax : 02.35.97.72.32 mairie@cany-barville.fr

Plus en détail

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie «RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter

Plus en détail

COMMUNEAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS BATIMENT ARTISANS D ART 38510 - MORESTEL. Cahier des Clauses Techniques et Particulières CCTP.

COMMUNEAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS BATIMENT ARTISANS D ART 38510 - MORESTEL. Cahier des Clauses Techniques et Particulières CCTP. 1 COMMUNEAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS BATIMENT ARTISANS D ART 38510 - MORESTEL Cahier des Clauses Techniques et Particulières CCTP Lot 4 METALLERIE Février 2013 ATÉCO Economiste de la Construction

Plus en détail

Travaux du 1 er étage de l agence LOGEHAB

Travaux du 1 er étage de l agence LOGEHAB Travaux du 1 er étage de l agence LOGEHAB 18 Rue BLATIN 63000 - CLERMONT-FERRAND MAITRE D OUVRAGE MAITRE D OEUVRE LOGEHAB LOGEHAB Patrimoine CLERMONT-FERRAND 18 rue BLATIN 18 rue BLATIN 63000 CLERMONT-FERRAND

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP

Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP Entretien et maintenance annuelle des postes de relevage des eaux usées sous pression en domaines public Marché de travaux n o.. Procédure adaptée passée

Plus en détail

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures

Plus en détail

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs

Plus en détail

MSA SIEGE SOCIAL DE VALENCE (26) EXTENSION DE BUREAUX

MSA SIEGE SOCIAL DE VALENCE (26) EXTENSION DE BUREAUX MAITRE D OUVRAGE 29, Rue Frédéric CHOPIN 26000 VALENCE MSA CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 06 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES ARCHITECTE BET STRUCTURE / ECONOMIE / FLUIDES Cabinet d'architecture

Plus en détail

LOT N 02 CHARPENTE METALLIQUE COUVERTURE CHENEAU SOMMAIRE

LOT N 02 CHARPENTE METALLIQUE COUVERTURE CHENEAU SOMMAIRE Ville de Saint Sébastien/Loire Lot n 02 Charpente métallique - page 1/9 LOT N 02 CHARPENTE METALLIQUE COUVERTURE CHENEAU SOMMAIRE 2.1. GENERALITES Pages 2.1.1 OBJET DU PRESENT DOCUMENT 2 2.1.2. ETUDE DES

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA Dossier de Consultation des Entreprises Réfection de la terrasse de la cour de l Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. 1 GÉNÉRALITÉS... 2 1.1 OBJET DES TRAVAUX... 2 1.2 CLASSEMENT DE L ÉTABLISSEMENT...

Plus en détail

RENOVATION DES LOCAUX DU BATIMENT CITADELLE SIS 8, RUE DE LA CITADELLE A METZ

RENOVATION DES LOCAUX DU BATIMENT CITADELLE SIS 8, RUE DE LA CITADELLE A METZ MINISTERE DE L INTERIEUR, PREFECTURE DE LA MOSELLE DIRECTION DES RESSOURCES ET DES MOYENS MUTUALISES Bureau des Affaires Immobilières et du soutien 9, Place de la Préfecture 57034 METZ CEDEX Tél. 03.87.34.88.06

Plus en détail

LOT N 08bis ISOLATION SOUS TOITURE SOMMAIRE

LOT N 08bis ISOLATION SOUS TOITURE SOMMAIRE LOT N 08bis ISOLATION SOUS TOITURE SOMMAIRE 1. PRESCRIPTIONS GENERALES...2 1.1 OBJET DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES...2 1.2 TYPE DE MARCHE...2 1.3 PIECES A FOURNIR PAR L ENTREPRISE TITULAIRE

Plus en détail

réaménagement des locaux de la maison de l'emploi Fred PETR architectes LOT MINT. Page n 1 / 8

réaménagement des locaux de la maison de l'emploi Fred PETR architectes LOT MINT. Page n 1 / 8 réaménagement des locaux de la maison de l'emploi Fred PETR architectes LOT MINT. Page n 1 / 8 LOT N 3 MENUISERIES INTERIEURES Sommaire Chapitre I - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES...2 Chapitre

Plus en détail

CCTP / DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF LOT N 1 - MACONNERIE GROS OEUVRE

CCTP / DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF LOT N 1 - MACONNERIE GROS OEUVRE 1 MACONNERIE GROS OEUVRE - 1/8 - ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DU GRANDVAUX CREATION DE SALLE DE REPETITION EN SOUS SOL 6 Place Charles Thévenin ST LAURENT EN GRANDVAUX 39150 Maître d Ouvrage COMMUNAUTE

Plus en détail

C.C.T.P. LOT N 2 - CHARPENTE - ZINGUERIE

C.C.T.P. LOT N 2 - CHARPENTE - ZINGUERIE MAITRE D'OUVRAGE COMMUNE D AURIN Place du 19 Mars 1962 31570 AURIN REHABILITATION SALLE DES FETES Lieu dit «Le Moulin» 31570 AURIN DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES C.C.T.P. LOT N 2 - CHARPENTE -

Plus en détail

Lot n 6 - DOUBLAGES / CLOISONS SECHES / FAUX PLAFONDS

Lot n 6 - DOUBLAGES / CLOISONS SECHES / FAUX PLAFONDS Lot n 6 - DOUBLAGES / CLOISONS SECHES / FAUX PLAFONDS 6.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 6.1.1 Généralités Les présentes prescriptions techniques particulières au lot doublages-cloisons sèches,

Plus en détail

TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE CCTP

TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE CCTP CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 RUE MICHELET - BP 363 32008 AUCH CEDEX TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE CCTP Lot unique : Peinture 1 GENERALITES... 3 1.1 Objet du marché normes et règlement... 3 1.1.1

Plus en détail

CCTP / DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF LOT N 3 - METALLERIE

CCTP / DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF LOT N 3 - METALLERIE -1/8- ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DU GRANDVAUX CREATION DE SALLE DE REPETITION EN SOUS SOL 6 Place Charles Thévenin ST LAURENT EN GRANDVAUX 39150 Maître d Ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES LA GRANDVALLIERE

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET PARTICULIERES CCAP (Pièce n 2)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET PARTICULIERES CCAP (Pièce n 2) AMENAGEMENTS DES ABORDS DE LA STEP BAIE STE MARIE / RESIDENCE PORT MAGENTA CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET PARTICULIERES CCAP (Pièce n 2) 1, rue Isidore Le Goupils 98800 Nouméa Tél : 78.02.05 Fax

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Maître d ouvrage Ville de LA RICAMARIE Place Michel Rondet 42150 LA RICAMARIE Remplacement de Menuiseries Extérieures CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure adaptée Lot 2 : Remplacement

Plus en détail

MARCHE RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE CASTELNAU-DE-MEDOC. CAHIER DES CHARGES valant CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE CASTELNAU-DE-MEDOC. CAHIER DES CHARGES valant CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE CASTELNAU-DE-MEDOC CAHIER DES CHARGES valant CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 1 SOMMAIRE 1 - CLAUSES COMMUNES A TOUS LES LOTS... P. 3 1.1 DEFINITION DE

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Réhabilitation Energétique de 89 logements ANCENIS Résidence «Les Capucines»

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Réhabilitation Energétique de 89 logements ANCENIS Résidence «Les Capucines» Société Anonyme d HLM à Conseil d Administration 138Boulevard Des Deux Croix BP 83209 49 017 ANGERS Cedex 02 Téléphone 02 41 33 75 90 Télécopie 02 41 33 73 98 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

ASSOCIATION CRESCENDO 102 rue Amelot 75011 PARIS Tél : 01 58 30 55 55 Fax : 01 58 30 56 35. EXTENSION D UNE CRECHE 93 rue de Meaux 75019 PARIS

ASSOCIATION CRESCENDO 102 rue Amelot 75011 PARIS Tél : 01 58 30 55 55 Fax : 01 58 30 56 35. EXTENSION D UNE CRECHE 93 rue de Meaux 75019 PARIS MAITRE D'OUVRAGE : ASSOCIATION CRESCENDO 102 rue Amelot 75011 PARIS Tél : 01 58 30 55 55 Fax : 01 58 30 56 35 EXTENSION D UNE CRECHE 93 rue de Meaux 75019 PARIS DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

Plus en détail

Marché public de fournitures et de mobilier. Cahier des Clauses Techniques Particulières

Marché public de fournitures et de mobilier. Cahier des Clauses Techniques Particulières Marché public de fournitures et de mobilier AMÉNAGEMENT DE RÉSERVES DANS LE SOUS-SOL DU BÂTIMENT 24 Cahier des Clauses Techniques Particulières Marché public à procédure adaptée en application des articles

Plus en détail

Réhabilitation de la Maison Colette et Annexe. DEVIS DESCRIPTIF et QUANTITATIF. des TRAVAUX (CCTP & DPGF)

Réhabilitation de la Maison Colette et Annexe. DEVIS DESCRIPTIF et QUANTITATIF. des TRAVAUX (CCTP & DPGF) Maître d Ouvrage LEGTA de MANCY 410, Montée Gauthier Villars 39015 LONS LE SAUNIER Réhabilitation de la Maison Colette et Annexe DEVIS DESCRIPTIF et QUANTITATIF des TRAVAUX (CCTP & DPGF) LOT N 5 REVETEMEMENTS

Plus en détail

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,

Plus en détail

réaménagement des locaux de la maison de l'emploi Fred PETR architectes LOT CL - Page n 1 / 6

réaménagement des locaux de la maison de l'emploi Fred PETR architectes LOT CL - Page n 1 / 6 réaménagement des locaux de la maison de l'emploi Fred PETR architectes LOT CL - Page n 1 / 6 LOT N 4 CLOISONS - PLAFONDS Sommaire Chapitre I - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES...2 Chapitre II -

Plus en détail

DOSSIER DCE CCTP CLOISON AMMOVIBLE

DOSSIER DCE CCTP CLOISON AMMOVIBLE DOSSIER DCE CCTP CLOISON AMMOVIBLE LOT N 013 CLOISON AMMOVIBLE mardi 20 octobre 2009 1/6 1 GENERALITES 1 1 Prescriptions générales Les entreprises sont tenues de se reporter pour tout ce qui est liaisons

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MAITRE D OUVRAGE 7 rue Frédéric Mistral 13580 La Fare les Oliviers Tél : EXTENSION ET RENOVATION DE MAISON A LA FARE LES OLIVIERS (13580) Cahier des Clauses Techniques Particulières MAITRISE D ŒUVRE :

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE Lot unique Fourniture et Installation de deux systèmes de chauffe-eau solaires

DESCRIPTIF TECHNIQUE Lot unique Fourniture et Installation de deux systèmes de chauffe-eau solaires Marché à procédure adaptée DESCRIPTIF TECHNIQUE Lot unique Fourniture et Installation de deux systèmes de chauffe-eau solaires Maître de l'ouvrage : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement

Plus en détail

LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE

LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE Page 1/5 5.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 5.1.1 Généralités Les présents prescriptions techniques particulières au lot ravalement / échafaudage sont complémentaires

Plus en détail

Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) 1 SOMMAIRE GENERALITES...3 1.1 OBJET DU MARCHE...3 1.2 INTERVENANTS...3

Plus en détail

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières)

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) «Réfection des routes et des voies d accès du site de Calern» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Observatoire de la Côte d Azur (Établissement Public à Caractère

Plus en détail

L ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE LA MAISON NATALE DE COLETTE DITE «ASSOCIATION LA MAISON DE COLETTE» 4 CITÉ GRISET 75011 PARIS OPÉRATION

L ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE LA MAISON NATALE DE COLETTE DITE «ASSOCIATION LA MAISON DE COLETTE» 4 CITÉ GRISET 75011 PARIS OPÉRATION L ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE LA MAISON NATALE DE COLETTE DITE «ASSOCIATION LA MAISON DE COLETTE» 4 CITÉ GRISET 75011 PARIS OPÉRATION RESTAURATION ET RÉUTILISATION DE LA MAISON NATALE DE COLETTE

Plus en détail

Commune de Barjouville. Travaux d aménagements de sécurité Rd 339 et Rd 127 et divers :

Commune de Barjouville. Travaux d aménagements de sécurité Rd 339 et Rd 127 et divers : Commune de Barjouville (Département d Eure-et-Loir) MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Marché à procédure adaptée passé en application de l article 28 du Code des marchés publics. Nature des travaux : Travaux d

Plus en détail

réaménagement des locaux de la maison de l'emploi Fred PETR architectes LOT 1 GRO - Page n 1 / 7

réaménagement des locaux de la maison de l'emploi Fred PETR architectes LOT 1 GRO - Page n 1 / 7 réaménagement des locaux de la maison de l'emploi Fred PETR architectes LOT 1 GRO - Page n 1 / 7 LOT N 1 - GROS-ŒUVRE Sommaire Chapitre I - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES...2 Chapitre II - DEVIS

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX. Commune de Saint Claude de Diray Place de la Mairie 41350 SAINT CLAUDE DE DIRAY. Objet de la consultation :

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX. Commune de Saint Claude de Diray Place de la Mairie 41350 SAINT CLAUDE DE DIRAY. Objet de la consultation : MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Marché passé dans le cadre de la procédure adaptée (art. 28 du CMP) Commune de Saint Claude de Diray Place de la Mairie 41350 SAINT CLAUDE DE DIRAY Objet de la consultation : REFECTION

Plus en détail

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,

Plus en détail

Menuiseries intérieures bois et parquet flottant stratifié

Menuiseries intérieures bois et parquet flottant stratifié EXTENSION DE L ECOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 4 Menuiseries intérieures bois et parquet flottant stratifié JEAN-YVES IMBERT ARCHITECTE D.P.L.G. INNOPARC - AVENUE MARC SEGUIN BP

Plus en détail

C.C.T.G. SOMMAIRE DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 101 DEFINITION DES TRANCHES 2 ARTICLE 102 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2

C.C.T.G. SOMMAIRE DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 101 DEFINITION DES TRANCHES 2 ARTICLE 102 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2 C.C.T.G. SOMMAIRE DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 100 CHAMP D APPLICATION 2 ARTICLE 101 DEFINITION DES TRANCHES 2 ARTICLE 102 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2 ARTICLE 103 CONSISTANCE DES TRAVAUX 2 ARTICLE 104

Plus en détail

Construction d une crèche associative «Lei minòts» M.I.N. d Avignon. Maitre d ouvrage : association Les Maisons du Monde C.C.T.P.

Construction d une crèche associative «Lei minòts» M.I.N. d Avignon. Maitre d ouvrage : association Les Maisons du Monde C.C.T.P. Construction d une crèche associative «Lei minòts» M.I.N. d Avignon Maitre d ouvrage : association Les Maisons du Monde C.C.T.P. Lot n 11 Peinture Décembre 2010 Lot n 11 Peinture 11.0. GÉNÉRALITÉS Fourniture

Plus en détail

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières)

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) LEVÉE DES NON-CONFORMITÉS ÉLECTRIQUES DES BÂTIMENTS C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Observatoire de la Côte d Azur Établissement

Plus en détail

Chantier. Première séance

Chantier. Première séance Chantier Première séance 1 Missions normalisées Esquisse (ou Diagnostic en réhabilitation) Avant projet sommaire (APS) Avant projet détaillé (APD) Projet (PRO) Assistance à la consultation pour la passation

Plus en détail

C.C.A.P. Réfection des plots Salle MATISSE. (Cahier des Clauses Administratives Particulières)

C.C.A.P. Réfection des plots Salle MATISSE. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Réfection des plots Salle MATISSE C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Maître d ouvrage : Observatoire de la Côte d Azur (Établissement Public à Caractère Administratif. Décret 88

Plus en détail

DGST-BATIMENTS. REFECTION TOITURE-TERRASSE DANS LES LOCAUX ADMINISTRATIFS Place de Paradis S-t-Roch C.C.T.P

DGST-BATIMENTS. REFECTION TOITURE-TERRASSE DANS LES LOCAUX ADMINISTRATIFS Place de Paradis S-t-Roch C.C.T.P DGST-BATIMENTS REFECTION TOITURE-TERRASSE DANS LES LOCAUX ADMINISTRATIFS Place de Paradis S-t-Roch C.C.T.P 2 S O M M A I R E 0 G E N E R A L I T E S--------------------------------------------------------------------

Plus en détail

Commune de Brignoles. Service des Travaux neufs

Commune de Brignoles. Service des Travaux neufs Commune de Brignoles Service des Travaux neufs MARCHE A PROCEDURE ADAPTE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 14/10/2011 1 SOMMAIRE 1 GENERALITES... 3 1.1 OBJET DU MARCHE... 3 1.2 INTERVENANTS...

Plus en détail

CCTP TÉLÉCHARGÉ Toiture inversée avec isolant JACKODUR Parking accessible aux véhicules

CCTP TÉLÉCHARGÉ Toiture inversée avec isolant JACKODUR Parking accessible aux véhicules CCTP TÉLÉCHARGÉ Toiture inversée avec isolant JACKODUR Parking accessible aux véhicules Ici vous pouvez inscrire le Produit que vous avez sélectionné Produit choisit (*) : Epaisseur : (*) : voir les propriétés

Plus en détail

PROTECTIONS COLLECTIVES : PRÉVENIR LE RISQUE DE CHUTE À L EXTÉRIEUR DU BÂTIMENT

PROTECTIONS COLLECTIVES : PRÉVENIR LE RISQUE DE CHUTE À L EXTÉRIEUR DU BÂTIMENT PROTECTIONS COLLECTIVES : PRÉVENIR LE RISQUE DE CHUTE À L EXTÉRIEUR DU BÂTIMENT Note Technique CRAMIF N 25 PROTECTIONS COLLECTIVES : PRÉVENIR LE RISQUE DE CHUTE À L EXTÉRIEUR DU BÂTIMENT Note technique

Plus en détail

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières)

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) RÉHABILITATION 2 ÈME PHASE DES ATELIERS DE MÉCANIQUE DU SITE DE NICE C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation

Plus en détail

069. TRAVAUX D'ASCENSEURS ET D'INSTALLATIONS DE LEVAGE

069. TRAVAUX D'ASCENSEURS ET D'INSTALLATIONS DE LEVAGE 069. TRAVAUX D'ASCENSEURS ET D'INSTALLATIONS DE LEVAGE Centre de Ressources des Technologies de l'information pour le Bâtiment 069.1. Clauses techniques générales 069.2. Clauses techniques particulières

Plus en détail

Commune d ORGELET Construction d une Maison de Santé pluridisciplinaire 39270 ORGELET. Lot n 13 FORAGES SONDES GEOTHERMIQUES. C.C.T.P et D.Q.

Commune d ORGELET Construction d une Maison de Santé pluridisciplinaire 39270 ORGELET. Lot n 13 FORAGES SONDES GEOTHERMIQUES. C.C.T.P et D.Q. Commune d ORGELET Construction d une Maison de Santé pluridisciplinaire 39270 ORGELET Maître d'oeuvre : D. BEURET & V. RATEL 2, Rue des Rochettes 39000 LONS LE SAUNIER Lot n 13 FORAGES SONDES GEOTHERMIQUES

Plus en détail

Travaux de Maçonnerie

Travaux de Maçonnerie Commune d Allonnes Cahier des charges techniques particulières Aménagement extérieur du clos des jardinets Travaux de Maçonnerie Clos des jardinets - 1-7 SOMMAIRE Généralités...- 3 - Installations de chantier...-

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P.

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Maître d ouvrage : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine Objet du marché : Travaux au siège social du Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine

Plus en détail

LABORATOIRE DE MAISONS ALFORT 23 Av du général DE GAULLE 94 100 MAISONS ALFORT TRAVAUX DE PLOMBERIE ASSAINISSEMENT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

LABORATOIRE DE MAISONS ALFORT 23 Av du général DE GAULLE 94 100 MAISONS ALFORT TRAVAUX DE PLOMBERIE ASSAINISSEMENT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES LABORATOIRE DE MAISONS ALFORT 23 Av du général DE GAULLE 94 100 MAISONS ALFORT TRAVAUX DE PLOMBERIE ASSAINISSEMENT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MAITRE D OUVRAGE : Agence nationale de sécurité sanitaire

Plus en détail

Marché de fourniture et d installation de matériels de restauration, et de travaux de cloisonnement du local plonge

Marché de fourniture et d installation de matériels de restauration, et de travaux de cloisonnement du local plonge CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 Marché de fourniture et d installation de matériels de restauration, et de travaux de cloisonnement du local plonge ANNEXE 1 AU CCTP

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION D ENTREPRISES MARCHÉ P01-2014 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

DOSSIER DE CONSULTATION D ENTREPRISES MARCHÉ P01-2014 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES AGERIN SAS Aménagement et Gestion de l Environnement et du Risque Naturel 25, Chemin de la Prade Saint-Agouly 09 120 Crampagna DOSSIER DE CONSULTATION D ENTREPRISES MARCHÉ P01-2014 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) MAÎTRE DE L OUVRAGE MAÎTRE D ŒUVRE OBJET DU MARCHE DESIGNATION DES LOTS DELAI D EXECUTION DELAI DE RETENUE DE GARANTIE OU CAUTION BANCAIRE Communauté

Plus en détail

HOTEL DE VILLE DE GUITRANCOURT REAMENAGEMENT DE L ANCIENNE ECOLE EN MAIRIE

HOTEL DE VILLE DE GUITRANCOURT REAMENAGEMENT DE L ANCIENNE ECOLE EN MAIRIE HOTEL DE VILLE DE GUITRANCOURT REAMENAGEMENT DE L ANCIENNE ECOLE EN MAIRIE CCTP LOT 02 Cahier des Clauses Techniques Particulières Sol souple et Sol dur MAITRE D OUVRAGE MAIRIE DE GUITRANCOURT 78440 MAITRE

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT-LOUP / SEMOUSE 7 rue Henry Guy 70800 SAINT-LOUP / SEMOUSE * * * * * AMENAGEMENT D UN BATIMENT COMMUNAL EN SALLE DE BOXE

COMMUNE DE SAINT-LOUP / SEMOUSE 7 rue Henry Guy 70800 SAINT-LOUP / SEMOUSE * * * * * AMENAGEMENT D UN BATIMENT COMMUNAL EN SALLE DE BOXE COMMUNE DE SAINT-LOUP / SEMOUSE 7 rue Henry Guy 70800 SAINT-LOUP / SEMOUSE * * * * * AMENAGEMENT D UN BATIMENT COMMUNAL EN SALLE DE BOXE Rue Pasteur SAINT-LOUP / SEMOUSE 70800 * * * * * - Septembre 2010

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

EXTENSION DE L ECOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 6. Serrurerie

EXTENSION DE L ECOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 6. Serrurerie EXTENSION DE L ECOLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 6 Serrurerie JEAN-YVES IMBERT ARCHITECTE D.P.L.G. INNOPARC - AVENUE MARC SEGUIN BP 434 07 004 PRIVAS TELEPHONE 04-75-65-82-72 e mail

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. Marché N 15.

VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. Marché N 15. VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE Marché N 15.018T Lot unique : Peinture SOMMAIRE 1 - GENERALITES 1.1 Objet du marché

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) RENOVATION PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE DES BATIMENTS COUR VAUTHIER.

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) RENOVATION PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE DES BATIMENTS COUR VAUTHIER. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) RENOVATION PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE DES BATIMENTS COUR VAUTHIER. PERSONNE PUBLIQUE : MAIRIE D HAILLICOURT OBJET DU MARCHE : Rénovation Plomberie/Sanitaire/Chauffage

Plus en détail

CCTP. Renseignements généraux d ordre Technique. Maître d Ouvrage : Mairie de Guipavas. Mairie de Guipavas Services Techniques

CCTP. Renseignements généraux d ordre Technique. Maître d Ouvrage : Mairie de Guipavas. Mairie de Guipavas Services Techniques V I L L E D E G U I P A V A S SERVICES TECHNIQUES LOT : 3 ELECTRICITE CCTP Renseignements généraux d ordre Technique Maître d Ouvrage : Mairie de Guipavas Mairie de Guipavas Services Techniques Monsieur

Plus en détail

RENOVATION EXTERIEUR D UN LOGEMENT MONTIGNY-LE-CHARTIF. MAITRE D OUVRAGE MAIRIE DE MONTIGNY LE CHARTIF 28 RUE DE NOGENT 28120 MONTIGNY LE CHARTIF

RENOVATION EXTERIEUR D UN LOGEMENT MONTIGNY-LE-CHARTIF. MAITRE D OUVRAGE MAIRIE DE MONTIGNY LE CHARTIF 28 RUE DE NOGENT 28120 MONTIGNY LE CHARTIF MAITRE D OUVRAGE MAIRIE DE MONTIGNY LE CHARTIF 28 RUE DE NOGENT 28120 MONTIGNY LE CHARTIF RENOVATION DE L EXTERIEUR DU LOGEMENT RUE D ILLIERS 28120 MONTIGNY LE CHARTIF C C T P LOT 1 MACONNERIE 1 1) PRESENTATION

Plus en détail

PROCÉDURE ADAPTÉE REGLEMENT DE LA CONSULTATION

PROCÉDURE ADAPTÉE REGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCÉDURE ADAPTÉE REGLEMENT DE LA CONSULTATION OBJET DE L OPERATION 88, VOSGES, Bussang Théâtre du Peuple Aménagement des loges et des bureaux de l'aile Nord Lot n 3 : Plomberie - sanitaires MAITRE D OUVRAGE

Plus en détail

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T

Plus en détail