DIVISION ORGANIQUE 56 ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE PROGRAMME 0 SUBSISTANCE ADMINISTRATION - ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE

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1 DIVISION ORGANIQUE 56 ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE PROGRAMME 0 SUBSISTANCE ADMINISTRATION ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE 02 Frais de fonctionnement Cnd Dépenses permanentes pour achats de biens non Cnd Dépenses quelconques relatives à la promotion de Cnd Subventions relatives à la promotion de, y compris créances années antérieures Cnd Dépenses pour l'acquisition de biens meubles durables pour l'activité Cnd 113 pour le programme 0 Cnd 113 PROGRAMME 1 SUBSISTANCE ADMINISTRATION PERSONNEL DE L'ENSEIGNEMENT 12 Frais de fonctionnement Cnd Dépenses permanentes pour achats de biens non Cnd Dépenses pour l'acquisition de biens meubles 2 durables pour l'activité 12 Cnd 4 pour le programme 1 PROGRAMME 2 SUBSISTANCE INSPECTION Cnd Dépenses de personnel Rémunérations et allocations généralement quelconques Cnd Personnel statutaire pour l'activité 20 pour le programme 2 PROGRAMME 3 SUBSISTANCE INSPECTION Initial 2005 DO 56 12/04/2005 1

2 30 Frais de fonctionnement Cnd Dépenses permanentes pour achats de biens non pour l'activité pour le programme 3 PROGRAMME 4 DÉPENSES DE PERSONNEL DES ÉCOLES DE PROMOTION SOCIALE 40 Écoles de la Communauté Dépenses de personnel enseignant Rémunérations et allocations généralement quelconques Cnd Personnel statutaire pour l'activité Écoles de la Communauté Dépenses de personnel administratif et ouvrier Rémunérations et allocations généralement quelconques Cnd Cnd Personnel statutaire 338 pour l'activité Écoles officielles subventionnées Subventionstraitements Cnd 338 Cnd Subventionstraitements pour l'activité 43 Cnd Écoles libres subventionnées Subventionstraitements Cnd Subventionstraitements pour l'activité 44 Cnd pour le programme 4 PROGRAMME 5 FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES DE PROMOTION SOCIALE Cnd Initial 2005 DO 56 12/04/2005 2

3 50 Écoles de la Communauté Frais de fonctionnement Cnd Dotation globale pour l'activité 50 Cnd Écoles de la Communauté Activités connexes à l'activité "Enseignement de la Communauté" Cnd Assurance des élèves Cnd Dépenses diverses relatives à la promotion de pour l'activité 51 Cnd Écoles de la Communauté Dépenses de fonctionnement Crédit variable relatif à la dotation globale pour des dépenses de fonctionnement et de personnel Enseignement de promotion sociale de la Communauté française (B) pour l'activité Écoles officielles subventionnées Aide connexe Subventions de fonctionnement Cnd Frais pour la formation continuée 78 Cnd Subventions forfaitaires Cnd Crédit variable relatif au subventionnement des dépenses de fonctionnement et de personnel Enseignement de promotion sociale officiel subventionné (B) Subventions forfaitaires y compris dépenses arriérées pour l'activité 54 Cnd Écoles libres subventionnées Aide connexe Subventions de fonctionnement Cnd Frais pour la formation continuée Cnd Subventions forfaitaires Crédit variable relatif au subventionnement des dépenses de fonctionnement et de personnel Enseignement de promotion sociale libre subventionné (B) Cnd Subventions forfaitaires y compris dépenses arriérées Initial 2005 DO 56 12/04/2005 3

4 pour l'activité Formationsubvention à l'acquisition d'équipements Crédit variable pour l'octroi de subventions d'équipements pour les écoles de Promotion sociale (A) pour l'activité 56 Cnd pour le programme 5 Cnd PROGRAMME 6 INITIATIVES DIVERSES DE LA RÉGION WALLONNE ET DE LA RÉGION DE BRUXELLES CAPITALE EN MATIÈRE D'EMPLOI 60 Dépenses de personnel Initiatives diverses en matière d'emploi Crédit variable en vue du paiement des rémunérations des agents contractuels subventionnés de l'enseignement de promotion sociale (B) pour l'activité pour le programme PROGRAMME 7 LUTTE CONTRE L'ÉCHEC SCOLAIRE DIVERS Cnd 70 Initiatives diverses Dépenses de toute nature en relation avec la mise en oeuvre de mesures de discrimination positive pour l'activité Cnd pour le programme 7 Cnd PROGRAMME 8 RESTRUCTURATION ET VALIDATION DE L'ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE 81 Actions diverses Initial 2005 DO 56 12/04/2005 4

5 Cnd Dépenses de toute nature en matière de validation 200 des compétences en promotion sociale Cnd Dépenses de toute nature avec la restructuration de 150 pour l'activité 81 Cnd Transfert de données Cnd Dépenses de toute nature en relation avec la mise en œuvre du protocole CISCO Cnd Dépenses de toute nature en matière de développement d'initiatives en rapport avec la société de la connaissance pour l'activité Cnd 54 pour le programme 8 pour la division organique 56 Cnd 404 Cnd Initial 2005 DO 56 12/04/2005 5

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