COOPARTOIS 11, rue Voltaire B.P BULLY LES MINES Cedex

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1 COOPARTOIS 11, rue Voltaire B.P BULLY LES MINES Cedex NOTICE DESCRIPTIVE Vente en l'etat Futur d'achèvement Construction de 15 logements individuels à LIEVIN Rue Mermoz et Guynemer PC du 26/01/ logts Type 4 PC du 26/01/ logts Type 3 NOTICE DESCRIPTIVE PREVUE A L ARTICLE R du C.C.H. Et publiée en annexe à l arrêté du 10 Mai 1968 (J.O. du 29 Juin 1968)

2 SOMMAIRE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 3 PARTIES PRIVATIVES EXTERIEURES ET LEURS EQUIPEMENTS

3 1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1. INFRASTRUCTURES Fouilles Sur toute la surface de la construction, décapage éventuel de la terre. Exécution des fouilles de fondations par moyen mécanique. Régalage des terres sur terrains alentours ou enlèvement suivant les cas Fondations - Semelles à fond de fouilles en béton de cailloux dosé à 250 kg de ciment par m 3 - Murs de fondations en blocs béton type Parpaings, épaisseur suivant étude géotechnique MURS ET OSSATURE Murs de façades et Murs pignons Partie courante En maçonnerie de béton cellulaire, épaisseur définie suivant l étude thermique pour répondre à l objectif de performance RT parement : Finition par enduit monocouche projeté Allèges et Soubassement Dito partie courante - parement en plaquettes briques suivant élévations de façades Murs mitoyens En maçonnerie de blocs de béton pleins (avec panneaux de doublage isolant acoustique ou plâtre projeté) Murs extérieurs divers Sans objet Murs porteurs à l intérieur des locaux (refends) En maçonnerie de blocs béton type parpaings, épaisseur suivant positionnement aux plans Murs ou cloisons séparatifs (entre garage et logement Type 4) En maçonnerie de béton cellulaire, épaisseur suivant positionnement aux plans

4 1.3. PLANCHER Planchers sur étage courant (logement Type 4 étage) Le plancher haut du rez-de-chaussée est constitué d une dalle pleine d épaisseur 20 cm en béton armé surfacé (logement Type 4 R + 1 uniquement) Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts Isolation thermique en sous face, épaisseur et nature suivant étude thermique (en garages des logements T4) 1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION DOUBLAGES ISOLANTS Doublages Des maçonneries façade et pignons du volume chauffé en contact avec l'extérieur : - panneaux polystyrène nature et épaisseur selon étude thermique - plaques de plâtre Cloisons Cloisons épaisseur 50 mm constituées de plaques de plâtre de 10 mm, séparés par une structure nid d abeilles Plafonds des planchers préfabriqués et des combles Les plafonds sont réalisés par plaque de plâtre vissée sur ossature métallique. Isolation par laine de verre minérale entre et sous les éléments de charpente. (Etage des T4 et rez-de-chaussée des plains pieds) Plafonds et rampants Dito (Etage des T4) Cas garage intégré à l'habitation (maison T4) - Cloison isolante entre le garage et la partie habitation. - Plafond : FIBRASTYRENE ou plafond sur rail et laine minérale, sous la partie habitable de l étage Escaliers Escaliers (maison T4) Escaliers bois exotique, un quart tournant comprenant marches, sans contremarches, main courante et/ou balustre bois 1.6. Conduits de fumées et de ventilation Il n'est pas prévu de conduit de fumée. L'attention de l'acquéreur est attirée sur le fait que le logement est équipé d'une ventilation mécanique contrôlée mettant les pièces habitables en légère dépression. Il devra, en conséquence, pour l'installation d'une cheminée, s'entourer des conseils d'un professionnel qualifié afin de ne pas porter atteinte à sa sécurité et aux caractéristiques du logement (amenée d'air obturable, registre de fermeture du conduit, etc....), s'assurer que les dimensions du foyer sont compatibles avec la section du conduit, que la protection du doublage isolant est prévue, que le poids de la cheminée est compatible avec la résistance des planchers et que l'obturation provisoire, éventuellement prévue en haut du conduit, est bien supprimée.

5 1.7. Chutes et grosses canalisations Chutes d'eaux pluviales Descentes extérieures en PVC, Dauphins en PVC renforcé, hauteur 1 m sur façades exposées Chutes d'eaux usées En tuyaux PVC, raccords collés, compris ventilation haute Canalisations en sous sol Sans objet Branchements aux égouts - Sur égouts pour les EU et EV du réseau public, en PVC suivant prescriptions des services concernés. - Sur massif d infiltration en parcelle privative pour les EP 1.8. Toitures Charpente, couverture et accessoires Charpente : Composée de fermettes en sapin, tous contreventements ou entretoises nécessaires. - à combles perdus pour les T4 R+1 - à entrait porteur pour combles aménageables pour les T3 Traitement des bois fongicide, insecticide Cas garage isolé (logement Type 3) : charpente par pannes support de bacs acier. Couverture Tuiles béton (sur sous toiture et liteaux bois) avec accessoires assortis. Gouttière pendante, bandeau d égout, habillage en sous-face du débord de toiture : l ensemble en PVC gris ou noir. Cas garage isolé (logement Type 3) : bacs acier avec film anti condensation en sous face Ventilations et conduits divers Tuiles adaptées pour les sorties de VMC et ventilation primaire des chutes EU/EV

6 2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS Sols et plinthes Choisis sur échantillons sélectionnés par la Société Carrelage grès cérame de classement minimal U4 P4 E3 C Sols et plinthes des pièces principales et pièces de service Rez-de-chaussée : Logements Type 3 Sur toute la surface habitable apparente (Hall-entrée, séjour, cuisine, salle de bains, wc et chambres : carrelage 45 x 45 (pose droite collé ou scellé), plinthes assorties. Logements Type 4 Sur toute la surface habitable apparente (Hall-entrée, séjour, cuisine et chambres : carrelage 45 x 45 (pose droire collé ou scellé), plinthes assorties. Etage (logement T4 uniquement) - Chambres et Dégagement : Dalle Béton brute tirée à la règle + plinthes bois - Salle de Bains : Carrelage 45 x 45 (pose droite collé), plinthes assorties Sols des garages Garage des logements type 3 Sol en enrobé Garage des logements type 4 Sol en béton brut 2.2. Revêtements muraux (autres qu enduits, peintures, papiers peints et tentures) Revêtements muraux des pièces de service Sans objet Revêtements muraux des autres pièces Sans objet 2.3. Plafonds Plafonds des pièces intérieures - En béton et enduit pelliculaire pour les rez-de-chaussée des logements T4 R+1 - En plaques de plâtres pour les rez-de-chaussée des T3 et étages des T4 R+1

7 2.4. Menuiseries extérieures Menuiseries extérieures des pièces principales Fenêtres et portes fenêtres - Ouvrant suivant plans : à la française, oscillo battant ou fixe, en PVC blanc. Crémones encastrées. Paumelles fiches. Châssis à étanchéité renforcée. Double vitrage remplissage gaz argon. Porte d'entrée - Porte métallique isolante finition extérieure laquée. - Crémone automatique trois points avec serrure de sûreté Menuiseries extérieures des pièces de services Porte de garage - A l'avant : porte basculante métallique - Dans le cas où le plan prévoit une porte de service vers l'extérieur, celle-ci sera métallique Fermetures extérieures et occultations, protection antisolaire Pièces principales Volets extérieurs (suivants plans en séjour, chambres, et dégagement étage des logements type 4) - Volets roulants PVC blanc au rez-de-chaussée, et à l étage, (toutes pièces sauf WC) suivant plans. Commande par tringle. - Coffre PVC monobloc avec isolation incorporée Pièces de services Il n est pas prévu de volet roulant sur la porte d entrée et sur la fenêtre des WC. Volets extérieurs (suivants plans en cuisine et salle de Bains) - Volets roulants PVC blanc au rez-de-chaussée, et à l étage, (toutes pièces sauf WC) suivant plans. Commande par tringle. - Coffre PVC monobloc avec isolation incorporée Nota : les fermetures extérieures, de même que les menuiseries extérieures, ne sont pas conçues pour assurer une protection anti effraction 2.6. Menuiseries intérieures Huisseries et bâtis Huisseries et bâtis métalliques Dimensions suivant plans Portes intérieures Portes intérieures - Post-formées pour le rez-de-chaussée (et étage). - Ferrage à deux ou trois paumelles. Fiches. Serrure bec-de-cane lardée dans l'épaisseur de la porte. Condamnation sur portes des WC et salles d'eau. Quincaillerie : béquilles doubles traversantes. - Dans le cas de communication habitation/garage, il sera prévu une porte métallique isolante avec joints d'étanchéité périphériques

8 2.8. Peintures, papiers, tentures Peintures extérieures et vernis Sur menuiseries Peintures extérieures Sur menuiseries extérieures : - Lasure sur : Eléments en bois. - Laque sur : face extérieure des portes métalliques - porte de garage blanche d usine - porte arrière de service garage (pour les logements type 3) blanche d usine Sur serrurerie Sans objet Peintures intérieures Il n est prévu aucune peinture intérieure, ni papier peint, dans les annexes (garage, cellier) Sur menuiseries Application de deux couches de peinture acrylique de teinte blanche sur portes intérieures, bâtis de portes et plinthes bois Sur murs 1 couche d impression de peinture vinylique de teinte blanche. Nota : la couche d impression sur les murs ne permet pas de masquer les différences de teintes entre les plaques cartonnées des cloisons ou des doublages et les bandes de liaisons entre ces éléments. La couche d impression permet de mettre en évidence les déformations, et les bavures des raccords sur les cloisons. Avant tous travaux sur les murs (ex : pose de papiers peints), il est conseillé de reprendre les creux avec un enduit de finition, de poncer les murs, pour un meilleur rendu (à charge de l accédant) Sur plafonds Application de deux couches de peinture vinylique de teinte blanche Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers Deux couches de peinture glycérophtalique, teinte blanche sur canalisations apparentes PVC et métalliques Escaliers bois Application d une couche de lasure pour protection du bois Papiers peints Sans objet.

9 2.9. Equipements intérieurs Equipements ménagers Bloc évier, robinetterie - Evier inox, 2 bacs + égouttoir, sur meubles 3 portes mélaminé blanc. - Robinetterie mitigeuse Equipements sanitaires et plomberie Distribution d eau froide Après compteur posé par les Services des Eaux, distribution générale intérieure, soit en tube cuivre, en polyéthylène réticulé ou flexible tressé inox ou nylon Production et distribution d eau chaude individuelle Production suivant Distribution soit en tube cuivre, en polyéthylène réticulé ou flexible tressé inox ou nylon Evacuations Tuyaux de PVC. Les canalisations principales passent sous le plancher bas du rez-dechaussée Distribution du gaz Alimentation des appareils en gaz par tube cuivre après compteur placé en façade dans coffret Branchements en attente Robinetteries E.F. pour alimentation des machines à laver (linge et vaisselle) suivant plans Appareils sanitaires Existence, nombre et position suivant plans : coloris blanc. - Cuvette de WC en porcelaine vitrifiée coloris blanc type IBIS de chez ROCA ou similaire. Réservoir attenant. Robinet d'arrêt. Abattant double en P.V.C. - Lavabo en porcelaine vitrifiée coloris blanc, posé sur colonne suivant plans. Vidage à tirette et siphon - Baignoire dimension selon plans en acier émaillé. Mitigeur à tête céramique bains/douche CONTESA de ROCA ou similaire, douchette avec flexible. Bouchon à chaînette - Tablier en mélaminé blanc Robinetterie Mitigeur à tête céramique Equipements électriques Type d installation Installation électrique monophasée, encastrée dans les pièces habitables, conforme à la réglementation et aux normes Consuel. - L'installation sera conforme aux règlements ERDF et aux normes en vigueur. Règlement et réception CONSUEL - L'électricité a pour origine le tableau équipé d'un disjoncteur différentiel réglé suivant la puissance nécessaire. Compteur posé dans le garage pour les T4 ou dans l entrée-hall pour les T3 - Circuits encastrés en pièces habitables, en apparent en garage, annexes ou combles

10 - Appareillage en matière moulée. Douille DCL. RECOMMANDATION IMPORTANTE COOPARTOIS recommande aux accédants de se conformer étroitement aux règles de sécurité en vigueur en cas d'installation d'appareils et d'équipements électriques. En outre, nous attirons leur attention sur l'obligation d'équiper les salles de bains et toilettes avec des appareils d'éclairage et des armoires de toilette de classe Puissance à desservir Les puissances disponibles à l intérieur des logements sont de l ordre de 6 KW. Tableau de répartition, coupe circuits et prises de terre conformes à la réglementation Equipement de chaque pièce Appareillage type ARNOULD, coloris blanc Séjour 1 point lumineux extérieur, en façade arrière (logement T4) ou en façade avant (logement T3), avec interrupteur à témoin lumineux 8 PC 16 A + terre en logement Type 3, 7 PC 16 A + terre en logement Type 4 2 PL : 1 en SA et 1 en VV 1 PTT RJ 45 1 prise TV 1 liaison thermostat (à définir avec le lot chauffage) Cuisine 1 PC 32 A + T 1 PC 20 A + T avec circuit indépendant 6 PC 16 A + T dont 3 à 1,10 m de haut 1 PL en simple allumage 1 PL par applique sur mur 1 prise PTT RJ 45 Chambres 3 PC 16 A + T 1 PC 16 A + T à 1.20m de hauteur 1 PL fixe en SA 1 PTT RJ 45 1 prise TV dans une seule chambre Salle de bains 1 PC 16 A à 1.2 m de hauteur 1 PL central 1 PL par applique classe II 2 PC 16 A + T avec circuit indépendant Hall-Entrée 1 PC 16 A + T à 1.20 m de hauteur 1 PL central au télé-rupteur 1 sonnerie type carillon à transformateur intégré bouton poussoir extérieur lumineux avec porte étiquette 1 PL extérieur avec hublot Détecteur de fumée NF

11 Dégagement - Palier en Type 4 uniquement 1 PC 16 A + T 1 PL en va et vient Détecteur de fumée NF W.C 1 PL central 1 PC 16 A + T à 1.20 m de hauteur Garage - Pour les garages des logements Type 3 1 PC 16 A + T circuit indépendant 1 PL en simple allumage - Pour les garages des logements Type 4 1 PC 16 A + T circuit indépendant 1 PL en va et vient Sonnerie de porte palière Carillon de porte Chauffage Type d installation - Chauffage par chaudière mixte, chauffage central et production de l eau chaude sanitaire, gaz à condensation, évacuation des gaz brulés par ventouse. La chaudière est installée en cuisine. Régulation par thermostat d ambiance situé en séjour et à programmation. - Installation Photovoltaïque complémentaire, produisant de l électricité principalement auto - consommée par les appareils en veille (nombre de panneaux déterminé suivant l orientation et la surface du logement). Cette installation répond à l exigence d Energie Renouvelable en RT Températures garanties dans les diverses pièces par une température minimale extérieure de 9 C Température minimale en : - Séjour 19 C - Chambres et cuisines 19 C - Salles de bains 22 C Appareils d émission de chaleur Radiateurs en acier livrés peints en usine. Robinets thermostatiques sur chaque radiateur, sauf dans la pièce où est situé le thermostat d'ambiance Conduits de fumée Sortie de chaudière par ventouse Conduits et prise de ventilation Extraction dans les pièces de services (cuisine, W.C., salle d'eau) par gaines raccordées au groupe V.M.C. situé dans les combles.

12 Conduits et prises d air frais Amenée d'air frais dans les pièces d'habitation (séjour et chambres) par entrées d'air de débits appropriés, posées en traverses hautes des châssis ou en coffres de volets roulants ou en maçonnerie et doublage selon le cas. Reprise d'air frais sous les portes intérieures (jour supérieur à 13 mm) Equipement intérieur des placards et pièces de rangement Placards Sans objet Pièces de rangement Sans Objet Equipement de télécommunication T.V. - 1 prise en séjour - 1 prise dans une chambre câblée vers la G.T.L, Câble en attente dans les combles depuis G.T.L et fourreau en attente (distribution par Câble) Téléphone Prise encastrée type RJ45, emplacement suivant plan, alimentée par fil, aboutissement au réseau de télécommunication. - 1 prise en séjour, cuisine, et dans chaque chambre Autres équipements Ventilation Mécanique Contrôlée hygroréglable (VMC) (selon étude thermique) - Extraction dans les pièces de services (cuisine, WC, salles d'eau) par gaines branchées sur le bloc de la VMC située en combles. - Amenées d'air frais dans les pièces d'habitation (séjour et chambres) par entrées d'air de débits appropriés posées en coffre de volets roulants ou en traverses supérieures des châssis d'ouverture. - Reprises d'air frais sous les portes de distribution. Détecteur de fumée agrée norme CE (à pile) à chaque niveau habitable

13 3 - PARTIES PRIVATIVES ET LEURS EQUIPEMENTS 3.1 Branchements divers Branchement d eau Alimentation en eau par branchement souterrain. Compteur dans fosse à compteur extérieure. La protection du compteur reste à la charge de l acquéreur qui devra, en outre, souscrire la demande d abonnement et faire poser le compteur d eau Branchements électricité et gaz Alimentation par branchement souterrain. Coffret électriques et gaz en limite de propriété. L acquéreur a à sa charge les demandes d abonnement électrique et gaz pour la pose de ses compteurs Branchement téléphone Liaison réseau / habitation par fourreaux P.V.C aiguillés débouchant dans le hall d entrée ou garage. L acquéreur fera son affaire de la demande de raccordement au réseau auprès des services commerciaux de France Télécom Boîte à lettres Boîte à lettres normalisée sur pied, en limite de propriété. 3.2 Accès garage et logement Accès garage - Accès en enrobé suivant plan. - Sol garage en enrobé pour les logements T Accès logement Accès en enrobé suivant plan. 3.3 Clôtures Clôture plastifié, verte ou noire, en panneau rigide de 1,50 m avec piquets métalliques sur parcelle arrière et avant. Implantation suivant plans de clôture. 3.4 Parcelles avant et arrière Régalage avec les terres de fouilles sans autre préparation : avant et arrière. Engazonnement et plantations sur : - parcelle façade avant et façade arrière pour les T4 - parcelle façade avant et façade arrière pour les T3 jusqu au pied du talus repris en fond de parcelle (suivant coupe terrain) La végétation existante pourra suivant décision du maître d œuvre être maintenue. Nous attirons votre attention sur le fait que la nature du terrain est maintenue dans son ensemble, sans purge sur les parcelles avant et arrière des éventuels remblais ou autre éléments

14 La présente notice descriptive commerciale a été établie avant la mise en œuvre des divers matériaux. Les prestations pourront subir des éventuels changements dus à l évolution technique, à l amélioration de la construction ou à la révision des plans par la Maîtrise d œuvre en fonction des réglementations ou de de tout autre impératif de construction. Fait à BULLY les Mines, le / / 2016 Signature de l acquéreur Signature du vendeur Fabrice Crépin Directeur Général