BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE

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1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 06/43 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 27 octobre 2006 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : VOLUME I Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES

2 II BOPI 06/43 - VOL. II CONDITIONS DE VENTE TARIFS EN VIGUEUR (Décision n modifiée) 1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier) ÉDITIONS VENTE AU NUMÉRO Euros ABONNEMENT ANNUEL Euros 1 - BREVETS D INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES édition normale (recto-verso) édition spéciale (recto seul) MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE DESSINS ET MODÈLES Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles 2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM ÉDITIONS ABONNEMENT ANNUEL Année 2003 Euros ACQUISITION ANNÉE(S) ANTÉRIEURE(S) par année(s) acquise(s) Euros 1 - BREF Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de brevets FR, EP, PCT (1978 à 2002) COSMOS A (1992 à 2002) Textes complets des demandes de brevets français COSMOS B (2000 à 2002) Textes complets des brevets français délivrés GLOBAL PLAT mise à jour par année(s) (période 1971 à 2000) 1 re page des demandes de brevets des pays suivants : ( ) CH, DE, EP, FR, GB, US, WO

3 BOPI 06/43 - VOL. II III MODALITÉS D OBTENTION Pour vous informer : INPI DIRECT 0,15 TTC/mn Pour commander : par courrier ou télécopie : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Service diffusion 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg PARIS Cedex 08 Téléphone : 33 (0) Télécopie : 33 (0) sur internet : Modes de paiement : par virement à la Paierie Générale Paris par chèque à l ordre de l Agent comptable de l INPI par prélèvement sur votre compte client INPI par carte bancaire Sur internet : par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 ) Livraison : La fourniture de la prestation s effectuera après réception du paiement intégral - Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1 er janvier de l année en cours. Pour toute souscription en cours d année, contacter le service diffusion. - Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l INPI à Paris.

4 IV BOPI 06/43 - VOL. II La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des Cédéroms peuvent être consultées à l Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de Saint- Pétersbourg, PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales : DÉLÉGATIONS RÉGIONALES BORDEAUX 2, place de la Bourse Bordeaux Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: bordeaux@inpi.fr GRENOBLE W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP GRENOBLE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: grenoble@inpi.fr LILLE 97, boulevard Carnot LILLE Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lille@inpi.fr LYON 43, rue Raulin Lyon Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lyon@inpi.fr MARSEILLE 32, Cours Pierre Puget MARSEILLE Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: marseille@inpi.fr NANCY 123, rue du Faubourg des Trois Maisons B.P NANCY Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nancy@inpi.fr NANTES 3, place de la Petite Hollande BP NANTES Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nantes@inpi.fr RENNES Centre d Affaires Patton BP , rue Franz Heller RENNES Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: rennes@inpi.fr SOPHIA-ANTIPOLIS 249, rue Fernand Léger SOPHIA - ANTIPOLIS Valbonne Adresse postale : BP SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: sophia-antipolis@inpi.fr STRASBOURG 2, rue Brûlée STRASBOURG Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: strasbourg@inpi.fr TOULOUSE 3, rue Michel Labrousse Parc d Activités de BASSO CAMBO TOULOUSE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0) Mél.: toulouse@inpi.fr CENTRE INPI LAVAL Maison de la Technopôle 6, rue Léonard de Vinci BP LAVAL Cedex Tél. 33 (0) à 14 Télécopie : 33 (0) à 75 ANTENNE DOCUMENTAIRE GUADELOUPE 22, rue de la Chapelle Z.I. de Jarry BAIE MAHAULT Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0)

5 BOPI 06/43 - VOL. II V APERÇU DU CONTENU DE LA 8 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. Classe 1 : PRODUITS Classe 2 : Classe 3 : Classe 4 : Classe 5 : Classe 6 : Classe 7 :

6 VI BOPI 06/43 - VOL. II Classe 8 : Classe 9 : Classe 10 : Classe 11 : Classe 12 : Classe 13 : Classe 14 : Classe 15 : Classe 16 : Classe 17 : Classe 18 : Classe 19 :

7 BOPI 06/43 - VOL. II VII Classe 20 : Classe 21 : Classe 22 : Classe 23 : Classe 24 : Classe 25 : Classe 26 : Classe 27 : Classe 28 : Classe 29 : Classe 30 : Classe 31 : Classe 32 : Classe 33 : Classe 34 :

8 VIII BOPI 06/43 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Classe 36 : Classe 37 : Classe 38 : Classe 39 : Classe 40 : Classe 41 : Classe 42 : Classe 43 : Classe 44 : Classe 45 :

9 BOPI 06/43 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 06/43 27 octobre 2006 Sommaire détaillé Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publication des retraits ou renonciations III-3. Errata Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès néant IV-2. Récompenses industrielles néant IV-3. Errata néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.

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11 BOPI 06/43 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI

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13 BOPI 06/43 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 5

14 6 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 06/43 - VOL. II

15 BOPI 06/43 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 7

16 8 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 06/43 - VOL. II

17 BOPI 06/43 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 9

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19 BOPI 06/43 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 11 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs

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21 BOPI 06/43 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 13 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication NL NL 9, 11, NL 16, 36, NL 35, NL 35, NL NL 9, 16, 38, NL 21, 24, NL 3, 14 Classes des produits et services NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, NL 35, NL NL 35, 36, 38, NL 4, 9, NL 29, 39, NL 3, 5, 24, NL 9, 38, NL 16, 18, 21, NL 29, 30, NL 18, 24, NL 35, 41, NL 18, 41, NL 35, 38, 41, NL NL 35, 36, 38, 39, 42, 43, NL 35, NL 16, 35, 38, NL 6, 19, NL NL 33 N National Référence BOPI 1ère publication NL NL 29, NL 29, NL NL NL NL 6, NL 14, 18, NL 18, 25, NL 9, NL NL NL 9, 38, NL 9, 38, NL 29, NL 9, 38, NL 9, 16, NL NL 6, 9, 16, 18, 21, 25, 28, 35, 38, NL 14, 24, NL 16, 35, 38, 39, NL 19, 35, 36, NL 9, 16, NL 6, 16, 24, 25, 28, 35, NL 18, 20, 21, 28, 31, 39, 41, NL 29, 30, NL 35, 38, 41, NL 9, 38, 41, NL 35, 36, 41, 42 Classes des produits et services

22 14 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/43 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 37, 38, 41, NL 18, 25, NL NL 35, 38, NL 9, 38, NL 16, 25, 28, 35, 38, NL NL 35, 39, NL 35, 36, NL 16, 35, NL 3, 4, NL 30, 31, NL NL 29, NL NL NL NL 39, 41, NL 6, 16, 20, NL NL 9, NL 32, NL NL 3, 5, NL NL NL 14, 16, 25, 34, NL 35, 36, NL 9, 41, NL 35, 36, 37, NL 14, 18, NL NL NL NL 6, 17, NL 35, 36, NL NL NL 29, NL 29, NL 38, 41, NL 38, 41, NL 25, 29, 32, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 36, NL 35, 39, NL 9, 14, 16, 25, 28, 38, 41, NL 35, 39, NL NL 35, 39, NL 35, 39, NL NL 35, 39, NL 35, 39, NL NL 35, 39, NL 35, 39, NL 16, 35, NL 35, 39, NL NL 35, 39, NL NL NL 18, 24, NL 36, NL 18, 24, NL 35, NL NL 6, 9, NL 3, 5, NL 3, 5, NL NL 40, NL 4, 11, NL 29, 30, NL 36, 37, NL NL NL 35, 41, NL 3, 33, NL 29, NL 9, 38, NL 25

23 BOPI 06/43 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 15 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL NL NL NL NL NL NL 5, 29, NL 35, 38, 39, NL 18, 24, 25, 26, NL 16, 38, 39, 41, NL 16, 38, 39, 41, NL 35, 39, NL 11, NL 6, 7, NL 16, 38, NL NL 8, 9, NL 16, 38, NL 16, 25, NL 1, 10, 17, 41, NL NL 35, 39, NL 1, 10, 17, 41, NL 5, 29, NL 9, NL NL 37, NL 37, NL 9, 16, 41, NL 9, 16, 41, NL NL 32, 33, NL NL 9, 38, 41, NL 14, 18, NL 16, 20, 24, 25, 27, NL 38, NL 35, 41, NL NL 16, 25, NL 18, 24, 25, NL 35, 36, NL 9, 35, 38, 41, NL 9, 38, NL 19, 20, NL 9, 38, NL 35, 42, NL 16, 35, 42, NL 19, 20, NL 19, 20, NL NL 16, NL 16, NL NL 16, 35, NL 7, 11, NL 16, 35, 38, NL NL NL 20, 35, NL NL NL 20, 27, NL NL 3, 28, NL NL NL NL NL 12, 25, 39, 41, NL 3, NL 16, 35, NL 35, 41, NL 9, 25, NL 35, 36, 41, NL NL 9, 16, 28, 35, 38, 41, NL NL 25, 41, NL 25, 38, NL NL NL 9, 41, NL 9, 12, 25

24 16 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/43 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 16, 35, 38, 41, NL 32, 33, NL 32, 33, NL 33, 41, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 9, 11, NL 3, 18, 25, NL 6, 7, 9, NL 9, NL 4, 6, 9, 12, 35, 36, NL NL 9, NL 35, 38, NL NL 16, 38, NL 16, 25, NL NL 35, 41, NL 35, NL 35, 41, NL 16, 25, NL NL NL NL 9, 12, 20, 36, 37, NL NL 36, 37, NL NL NL 29, NL 36, 37, NL 9, NL NL NL NL NL NL 9, 38, 42, NL NL 25, 35, NL 29, 30, 32, NL 35, 37, NL 35, 41, NL 25, 35, NL 9, 38, NL 9, 35, NL NL 9, NL NL 2, 5, 6, 10, 11, 16, 17, 19, 20, 24, NL NL 5, 29, NL 35, 41, NL 29, 30, NL 18, 25, NL 16, 20, 35, NL 3, NL 35, 38, NL 9, 16, 25, NL NL NL 3, 5, 29, NL 29, 30, NL 29, 30, NL NL 9, NL 16, 18, 25, NL 35, 38, NL 25, 38, NL 16, 25, NL 3, 39, 43, NL 9, 16, 25, 28, 38, 41, NL 2, 3, NL 35, 41, NL 9, 16, 25, 28, 38, 41, 42

25 BOPI 06/43 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 17 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 9, 16, 25, 28, 38, 41, NL 9, 16, 25, 28, 38, 41, NL 9, 16, 25, 28, 38, 41, NL 9, 16, 25, 35, NL 35, 36, NL 3, 18, NL NL NL NL NL 9, 16, 25, 28, 38, 41, NL NL 16, 38, NL 3, NL 36, 37, NL 5, NL 35, NL NL 35, NL 35, 41, NL 35, NL 3, 35, NL 12, 35, 36, 41, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 16, 35, 41, NL 35, 41, NL 3, 4, 8, 11, 16, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 35, NL NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 36, NL 35, 37, 41, NL 2, 3, 4, 7, 8, 11, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 26, 27, 35, 37, 40, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 3, 5, NL NL NL NL 29, 30, 32, 33, NL NL 16, 35, 41, NL 18, NL 35, 41, NL 12, 41, NL NL 38, 41, NL NL 35, 38, NL 9, 16, NL 1, 5, 10, 42, NL 1, 5, 10, 42, NL 1, 5, 10, 42, NL 1, 5, 10, 42, NL 1, 5, 10, 42, NL 18, 20, NL 1, 5, 10, 42, NL 1, 5, 10, 35, 42, NL NL 1, 5, 10, 35, 42, NL 9, 16, 25, 28, NL 16, 35, NL 35, 36, 38, 41, NL 30, 35, NL 35, 38, NL NL NL 37, NL 37, 39, NL 6, 7, NL 7, 9, NL 9, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, NL 16, 38, NL 25, 37, NL 35, 43, NL 36, 41, NL 18, 24, NL 9, 28, NL 36, NL 16, 36, NL 36, NL 16, 35, NL 35, 38, NL NL 20, 21, 35

26 18 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/43 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 6, 19, NL NL NL 9, 16, NL 1, 3, NL 32, NL 32, 33, NL NL 35, 41, NL NL 25, 32, NL 6, 11, NL NL 25, 40, NL NL 16, 35, 36, NL 37, 40, 41, 43, 44, NL NL 3, NL 9, 35, 38, 41, NL 9, 16, 28, 35, 38, 41, NL 9, 11, 35, NL 16, 28, NL 16, 35, NL 3, 38, NL 35, 36, NL 35, 36, NL NL 1, NL 3, 14, NL 14, 16, NL NL 35, 40, NL NL 12, 35, NL 36, 37, NL 35, 36, NL 35, 37, NL 36, 37, NL NL NL 9, 16, NL 9, 28, NL 32, 41, NL 9, 28, NL 9, 28, NL NL NL NL 30, NL NL NL NL 37, 39, 43, NL NL NL NL NL 29, NL 9, 20, 37, NL NL 9, NL 35, NL 18, 20, 24, NL 18, 20, 24, NL 8, NL 16, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 14, 18, NL NL NL 24, NL 35, 36, NL 6, 20, NL NL 35, 36, 41, NL 14, 16, NL 3, 16, NL 35, 38, 41, NL 35, 41, NL 35, 36, NL 35, 41, NL 24, 25, NL 3, 5, 26, 35, NL 3, 41, 44

27 BOPI 06/43 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 19 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 16, 35, NL 35, 36, NL NL 29, 30, NL 16, 35, NL 29, NL 9, 35, 38, 41, NL 35, 36, NL 19, 37, NL 35, 36, NL 9, 17, 19, NL NL 16, 35, NL 5, NL 5, NL 9, 16, 24, 25, 26, 27, 37, 40, 41, NL 16, 35, NL 35, NL 9, 16, 28, 35, NL NL 14, 35, NL NL NL 3, NL NL NL 37, NL 14, 33, NL 14, 33, NL 9, 11, 20, 28, NL NL 29, NL NL 3, 5, 29, NL 35, 41, NL NL NL 14, 18, NL NL 14, 18, NL 25, 35, NL 35, 36, 37, 39, 42, 43, NL NL NL 9, 38, NL 39, 41, NL NL 29, 31, 32, 33, NL 9, 16, NL 37, 41, NL 16, NL 5, 42, NL NL NL 16, 35, NL 12, 37, NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, NL 41, NL 35, 41, NL NL 9, 25, 28, 38, NL 35, NL 6, 37, NL 1, 9, 16, 40, NL 9, 16, 25, NL 16, 35, NL 8, 16, NL 16, NL NL 9, 39, NL 35, 41, NL NL 9, 38, 41, NL 16, 38, NL 16, 38, NL NL 9, 37, NL 35, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44, NL 16, NL 25, 28, NL 16, 30, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 9, 35, 38, 41, NL 12, 16, 25, 28

28 20 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/43 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 5, 29, NL 16, 35, 41, NL NL NL 9, 35, 36, NL 8, 20, 25, NL NL 3, 30, 31, 32, 33, 39, NL NL NL NL 9, 41, NL 3, 5, NL 6, 19, NL 6, 19, NL 29, NL 6, 19, NL 29, NL 25, 35, NL 29, NL 6, 19, NL NL 6, 19, NL 14, 16, NL 9, 38, NL 9, 16, 25, 28, 38, 41, NL 1, NL 9, 16, NL NL NL NL 8, NL 9, 35, 38, 41, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 9, 35, NL 29, NL 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33, 35, 38, 41, 42, NL 3, 5, NL NL 25, NL NL NL 9, 16, 38, 41, NL 9, NL NL 16, 18, NL 39, NL 9, NL 29, 30, NL 35, 38, NL 9, 16, 35, 36, 38, 41, NL NL 9, 16, 35, 36, 38, 41, NL 25

29 BOPI 06/43 - VOL. II 21 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée PARTIE I-2 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 23 MAI 2000 VIDAL GUY, No 68 LES RESTOUBLES, VELAUX. : VIDAL Guy, No 68 LES RESTOUBLES, VELAUX. N National : Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2000 Société NEW DEAL, Sarl, 11 bis rue du Colisée, PARIS, N SIREN : : M. Frédéric STEIMER, Avocat à la Cour, 10 bis avenue de la Grande Armée, PARIS. Classe N 16 : Papier, carton, produits de l imprimerie, photographie, papeterie, clichés. Classe N 35 : Distribution de prospectus échantillon, service d abonnements de journeaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignement d affaires, comptabilité. Reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité. Classe N 38 : Agence de presse et d informations. Communication par terminaux d ordinateurs. Classe N 41 : Editions de livres, de revues, prêt de livres, production de spectacles, de films, montage de bande vidéo, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférence, congrès adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 00/27 NL Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d affaires ; renseignements d affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Classe N 38 : Télécommunications ; communication par terminaux d ordinateurs. Transmission, diffusion de documents, de fichiers et de bases de données, et d informations par réseaux informatiques ou par le réseau Internet, ou par tout autre moyen de télécommunication. Communication par tout moyen audiovisuel, télévisuel hertzien ou numérique, par câble ou satellite. Classe N 42 : Services de courtage en ligne location de temps d accès à un centre serveur de bases de données, fourniture d accès aux réseaux informatiques et au réseau Internet. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 01/01 NL N National : Dépôt du : 8 MARS 2001 FLASH ETUDES, SARL, 140 rue de la CROIX NIVERT, PARIS. : FLASH ETUDES, 140 rue de la CROIX NIVERT, PARIS.

30 22 BOPI 06/43 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Produits ou services désignés : Sondage d opinion. Information statistique. Publication de textes. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 01/15 NL N National : Dépôt du : 8 MARS 2001 FLASH ETUDES, SARL, 140 rue de la CROIX NIVERT, PARIS. : FLASH ETUDES, 140 rue de la CROIX NIVERT, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Publication de textes. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 01/15 NL N National : Dépôt du : 22 MAI 2001 VEIGNEAU christian, 6 rue victor dauphin, LES PONTS DE CE. : VEIGNEAU Christian, 6 rue victor dauphin, LES PONTS DE CE. Description de la marque : QUADRI : Noir (noir 100%) Orange (Magenta 60% Jaune 100%) PANTONE : Noir : Process black Orange : 021C Classe N 25 : vêtements, chaussures et chapellerie. Classe N 28 : jeux, jouets. Classes de produits ou services : 25, 28. BOPI de publication antérieure : 01/36 NL N National : Dépôt du : 1 er MARS 2002 ECOUTE SURDITE, S.A.R.L., 42 rue Monge, PARIS, N SIREN : : Michel Richebourg, Cabinet Michel Richebourg, Le Clos du Golf, 69, rue Saint-Simon, SAINT-ETIENNE. Classe N 42 : Concession de licence de propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 01/27 NL N National : Dépôt du : 24 JUILLET 2001 Madame BEDJAÏ Sandrine. Marie-Rose-Josiane, 4 rue de Finlande, CHATILLON. : Madame BEDJAÏ Sandrine, 4 rue de Finlande, CHATILLON. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Produits d entretien pour appareils auditifs, à savoir préparations pour nettoyer et dégraisser les prothèses auditives. Classe N 9 : Piles électriques pour appareils auditifs ; accessoires pour malentendants à savoir appareils pour l enregistrement, la reproduction et la transmission du son ou de l image tels que casques pour téléviseurs, amplificateurs téléphoniques, appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques dans le domaine de la mesure, de la correction et de l aide à la surdité ; appareils d optiques, de mesure, de contrôle. Classe N 10 : Appareils auditifs et de corection de l audition (prothèses auditives). Classe N 14 : Réveils lumineux.

31 BOPI 06/43 - VOL. II 23 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 37 : Service d entretien et de réparation des appareils auditifs. Classe N 41 : Service de formation en matière d appareils auditifs. Classe N 42 : Conseils techniques sur le choix des appareils et sur les installations et agencements de matériel et mobilier médical. Classes de produits ou services : 3, 9, 10, 14, 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 02/15 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2002 à : I.N.P.I. LILLE HIPPOTEL, société à responsabilité limitée au capital de ,90 euros, ayant siège social Avenue de la dune aux loups, LE TOUQUET PARIS PLAGE (62520), immatriculée au registre du commerce de Boulogne sur Mer, représentée par Monsieur Jacques LANDRY, gérant, N SIREN : : Cabinet HSD ERNST & YOUNG, Maître Nathalie VERSPIEREN, 14 rue du Vieux Faubourg, LILLE Cedex. Classe N 35 : Régie publicitaire, reproduction de documents, ventes d espaces publicitaires sur tout support, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, conseil en communication, agence de publicité. Classe N 38 : Diffusion de programmes audiovisuels par tous moyens, numériques, analogique, sur réseau, par satellite, par câble, par voie hertzienne ; communications télévisuelles et par terminaux d ordinateurs. Classe N 41 : Production, réalisation, édition, diffusion d œuvres audiovisuelles et musicales, de divertissements télévisés, de films et de spectacles, sur tous support, magnétique, numérique, sur bandes vidéo, sur vidéocassettes, et sur vidéogrammes, organisation matérielle de spectacles, organisation matérielle d émission de télévision. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 02/34 NL N National : Dépôt du : 25 OCTOBRE 2002 à : I.N.P.I. LYON HORNECKER Bernard, 3, quai Joseph Gillet, LYON, N SIREN : GAUTRY Jean-Pierre, 17, rue de la Banasterie, AVIGNON. : HORNECKER Bernard, 3, quai J. GTillet, LYON. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Gérance administrative d hôtels ; services en ligne d informations commerciales et publicitaires. Classe N 38 : Télécommunications ; transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d images, de signaux, de données ; services de messagerie électronique. Classe N 41 : Exploitation de salles de jeux ; organisation de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages. Classe N 43 : Services de restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre service ; services de bars ; services hôteliers ; services de réservation d hôtels ; réservation et location de logements temporaires ; location de salles de réunions. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 02/32 NL N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2002 Produits ou services désignés : Gestion des affaires commerciales, gestion de fichiers informatiques employés dans les actions de promotion et de prospection en vue du développement économique ; études de marchés. Affaires immobilières, élaboration de plans de financement en vue de la construction. Services de construction d immeubles et de tous édifices à usage d habitation, de bureaux, d ateliers de loisirs. Etudes techniques en matières d architecture en vue de la création de voieries, d ouvrages d art et de l amélioration du cadre de vie. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 02/48 NL N National : Dépôt du : 18 MARS 2003 à : I.N.P.I. LILLE VAN NIEUWENHUYSE PATRICIA, 6 RUE GUESQUIERES, VILLENEUVE D ASCQ. : VAN NIEUWENHUYSE PATRICIA, 6 RUE GUESQUIERES, VILLENEUVE D ASCQ. Pathé marques, société par action simplifiée, 21, Rue François 1er, PARIS, N SIREN : : Maître Erick Landon, Avocat à la Cour, 5, Avenue Bertie Albrecht, PARIS. Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles). Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles. Informations en matière d éducation. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes videos. Location de films cinématographiques. Location d enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes radio ou de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes video. Services de photographie. Organisation de concours (éducation). Organisation et conduite

32 24 BOPI 06/43 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres, de périodiques en ligne. Microédition. Classe N 45 : Etablissement d horoscopes. Classes de produits ou services : 38, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 03/17 NL N National : Dépôt du : 5 MAI 2003 CENTRE LAIT, Union de Coopératives Agricoles, 1, Boulevard du Vialenc, B.P. 639, AURILLAC Cedex, N SIREN : : CENTRE LAIT, 1, Boulevard du Vialenc, B.P. 639, AURILLAC Cedex. Marque déposée en couleurs. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir parapluies, parasols ; valises ; malles ; portefeuilles ; sacs de plage ; sacs d écoliers ; sacs de voyage ; coffrets de toilette ; porte-monnaie non en métaux précieux. Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain. Linge de table non en papier. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; aliments pour animaux. Classes de produits ou services : 31. BOPI de publication antérieure : 03/26 NL N National : Dépôt du : 5 MAI 2003 CENTRE LAIT, Union de Coopératives Agricoles, 1, Boulevard du Vialenc, B.P. 639, AURILLAC Cedex, N SIREN : : CENTRE LAIT, 1, Boulevard du Vialenc, B.P. 639, AURILLAC Cedex. Classe N 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; gants (habillement) ; chapeaux ; écharpes ; foulards ; chemises ; teeshirts ; sweet-shirts ; pulls ; vestes ; ceintures ; pantalons ; sousvêtements ; shorts ; chaussettes ; chaussons ; casquettes ; polo. Classes de produits ou services : 18, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 04/01 NL N National : Dépôt du : 16 AVRIL 2004 SORAYA OHAYON, 430 CHEMIN DE LA COUSTAUDE, SAINT JEAN DE VEDAS. : SORAYA OHAYON, 430 CHEMIN DE LA COUSTAUDE, SAINT JEAN DE VEDAS. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; aliments pour animaux. Classes de produits ou services : 31. BOPI de publication antérieure : 03/26 NL N National : Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2003 à : I.N.P.I. BORDEAUX MERCHERZ Pierre, 258, Bvd WILSON, BORDEAUX. Classe N 3 : Produits de soins cosmétiques pour la peau et les cheveux. Parfums. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la santé, le bien être et le soin de la peau, notamment crèmes cosmétiques et à usage pharmaceutique, lotions à usage cosmétique et pharmaceutique, sérums, savons, shampoings ; produits utilisés pour les soins amincissants à usage pharmaceutiques ; compléments alimentaires à usage médical, comprimés, crèmes, lotions, potions conçus pour l amincissement à usage médical. Classe N 44 : Instituts et centres de beauté. Salons de coiffure. Classes de produits ou services : 3, 5, 44. BOPI de publication antérieure : 04/22 NL : Monsieur Pierre MERCHERZ, 258 Bvd WILSON, BORDEAUX.

33 BOPI 06/43 - VOL. II 25 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2004 SA LABORATOIRES PHYTOGENESE, AV DE LA CONDAMINE, ST JEAN DE VEDAS, N SIREN : : LABORATOIRES PHYTOGENESE, IMMEUBLE PHYTOGENESE, AV DE LA CONDAMINE, ST JEAN DE VEDAS. domestique, planches à découper, planches à laver, planches à pain, planches à repasser, porte-couteaux, porte-savon, pots, pots à fleurs, poubelles, presses pour pantalons. literie (à l exception du linge de lit). marchepieds non métalliques. garde-manger non métalliques. paravents (meubles). ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué. bougeoirs non en métaux précieux. chandeliers non en métaux précieux. coquetiers non en métaux précieux. porte-serviettes non en métaux précieux. ronds de serviettes non en métaux précieux. soucoupes non en métaux précieux. vases non en métaux précieux. Classes de produits ou services : 11, 20, 21. BOPI de publication antérieure : 04/39 NL Classe N 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux ; dentifrices, produits de massage ou de confort. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques, produits de massage à usage médical à savoir crème d application locale, produits hygiéniques à usage médical : tous ces produits étant à l exclusion des produits vétérinaires et de tout autre produit destiné à un usage vétérinaire ou pour le soin des animaux ; infusions à usage médical à l exclusion des infusions destinées à un usage vétérinaire ou pour le soin des animaux ; substances diététiques à usage médical à l exclusion de tout usage vétérinaire ou pour le soin des animaux ; emplâtres, matériels pour pansements, désinfectants ; aliments diététiques pour bébés ; préparations de vitamines à usage médical à l exclusion des préparations de vitamines destinées à un usage vétérinaire ou pour le soin des animaux. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huile de foie de poisson ; préparations alimentaires à base d extraits de réséda, de calendula et d huile d amande douce destinées exclusivement à un usage pour les humains, contenant des vitamines, des oligoéléments, des acides aminés ; extraits d algues à usage alimentaire ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, tous ces produits étant destinés à un usage pour les humains. N National : Dépôt du : 20 DECEMBRE 2004 à : I.N.P.I. GRENOBLE SARL LA FERMETTE, Val Village, VAL D ISERE, N SIREN : : Madame Claudine MATTIS, La Fermette de Claudine, Val Village, VAL D ISERE. Classes de produits ou services : 3, 5, 29. BOPI de publication antérieure : 04/33 NL N National : Dépôt du : 18 AOUT 2004 à : I.N.P.I. LYON COINTET Stéphane, 55, rue François GENIN, LYON. COTTET Lionel, Le Sigaud, ST ETIENNE-LA-VARENNE. : Monsieur Lionel COTTET, Le Sigaud, ST ETIENNE-LA- VARENNE. Classe N 11 : Appareils d éclairage, abat-jour, portes abat-jour, barbecues, éclairages, lampadaires, lampes d éclairage, lanternes, luminaires. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, appliques murales décoratives, armoires, bancs, berceaux, bibliothèques, boîtes, buffets, bureaux, caisses, canapés, cartothèques, casiers, chaises, chariots, niches, coffres, commodes, comptoirs, couchages, coussins, couteaux, dessertes, divans, échelles, écrans de cheminées, établis, étagères, éviers, fauteuils, lits, mobilier, piédestaux pour pots, plateaux de tables, portechapeaux, porte-livres, porte-manteaux, porte-parapluies, porterevues, présentoirs, pupitres, rayonnages, rayons de meubles, sièges, tableaux, tables, tabourets, tiroirs, tréteaux, vaisseliers, vitrines. Classe N 21 : brûle-parfums, cloches à beurre, cloches à fromage, dessous de plats, étendoirs, mangeoirs, moulins à usage Marque déposée en couleurs. Classe N 28 : Jeux, jouets. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs de poules élevées en libre parcours ou œufs de poules élevées en plein air, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; crustacés (non vivants), poisson, conserves de poisson. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages. Classes de produits ou services : 28, 29, 31. BOPI de publication antérieure : 05/04 NL