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Transcription

1 ABCBDE FAC FACBDEDCBE FC D

2 AAB CD EFEED FC EFEBDADCBD FDBDECDEFABECDF EEDAE

3 Sommaire Secrétariat Général pour les Affaires Régionales de Lorraine Arrêté - DCTAJ n 2014-A-12 du 11 avril 2014 portant délégation de signature en faveur de M. Alain CARTON, secrétaire général de la préfecture de la Moselle Direction Régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement de Lorraine Arrêté ? DREAL-STID-DRT- 27 du 10 avril 2014 modifiant l'arrêté du 18 septembre DREAL-STID-DRT- 13 portant agrément du centre CERFC LLERENA? 57365? ENNERY et de ses établissements secondaires pour dispenser les formations professionnelles initiale et continue des conducteurs du transport ro Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'emploi de Lorraine Arrêté - SGAR n du 14 avril 2014 portant attribution du label "orientation pour tous - pôle information et orientation sur les formations et les métiers" prévu à l\'article R du code du travail au groupement d\'organismes liés par convention sur le bassin d\'emploi d\'epinal Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de Lorraine Délégation de gestion - Délégation de gestion du 15 mai 2014 relative à la gestion des actes administratifs et de la paie, entre la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Lorraine et la direction des ressources humaines des ministères sociaux Agence Régionale de Santé de Lorraine Arrêté Modification des éléments figurant dans l'autorisation de la PUI de l'espic "Centre Soins de Suite L'Abbaye" LONGEVILLE LES ST AVOLD Modification des locaux

4 Arrêté DCTAJ n 2014-A-12 du 11 avril 2014 portant délégation de signature en faveur de M. Alain CARTON, secrétaire général de la préfecture de la Moselle Direction : Secrétariat Général pour les Affaires Régionales de Lorraine Signataire : Nacer MEDDAH Qualité du Signataire : Préfet de région Lorraine Date de signature : 11/04/2014 Lieu de consultation du document : Préfecture de la Moselle - DCTAJ Date de publication : 17/04/2014

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8 Arrêté 2014? DREAL-STID-DRT- 27 du 10 avril 2014 modifiant l'arrêté du 18 septembre DREAL-STID-DRT- 13 portant agrément du centre CERFC LLERENA? 57365? ENNERY et de ses établissements secondaires pour dispenser les formations professionnelles initiale et continue des conducteurs du transport ro Direction : Direction Régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement de Lorraine Signataire : M. Roland Ménétrier Qualité du Signataire : chef de la Division Réglementation des Transports Date de signature : 10/04/2014 Lieu de consultation du document : DREAL Lorraine Date de publication : 17/04/2014

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12 Arrêté SGAR n du 14 avril 2014 portant attribution du label "orientation pour tous - pôle information et orientation sur les formations et les métiers" prévu à l\'article R du code du travail au groupement d\'organismes liés par convention sur le bassin d\'emploi d\'epinal Direction : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'emploi de Lorraine Signataire : Chantal CASTELNOT Qualité du Signataire : Secrétaire Général pour les Affaires Régionales Date de signature : 14/04/2014 Lieu de consultation du document : SGAR Lorraine Date de publication : 17/04/2014

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16 Autre Délégation de gestion du 15 mai 2014 relative à la gestion des actes administratifs et de la paie, entre la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Lorraine et la direction des ressources humaines des ministères sociaux Direction : Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de Lorraine Signataire : Nacer MEDDAH Qualité du Signataire : Préfet de région Lorraine Date de signature : 15/05/2014 Lieu de consultation du document : DRJSCS Date de publication : 17/04/2014

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21 Arrêté Modification des éléments figurant dans l'autorisation de la PUI de l'espic "Centre Soins de Suite L'Abbaye" LONGEVILLE LES ST AVOLD Modification des locaux Direction : Agence Régionale de Santé de Lorraine Signataire : Marie-Hélène MAITRE Qualité du Signataire : Directeur général adjoint Date de signature : 09/04/2014 Lieu de consultation du document : ARS Lorraine Date de publication : 17/04/2014

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24 Préfecture de la Moselle B.P METZ CEDEX Tél IMPRIMERIE DE LA PREFECTURE DE LA MOSELLE