REGLEMENT INTERIEUR DE ILCS

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1 PRC/ESM SPE/ESM/001 Spécification Version : 04 Règlement Intérieur Page : 01/11 REGLEMENT INTERIEUR DE ILCS Année Universitaire 2011 / 2012 AUTEUR : A. SLAOUI FONCTION : Manager VISA : DATE : 28/02/2011 REVISEUR : A. LEMTOUNI FONCTION : Resp. qualité VISA : DATE : 28/02/2011 APPROBATEUR : A. BENHALLAM FONCTION : Gérant. VISA : DATE : 28/02/2011 [Tapez un texte]

2 CONTENU Note Préliminaire 3 Conditions d admission 4 Inscriptions aux filières Choix des cours Ajout et Annulation de cours Changement de filière Coaching des étudiants Système des Études 7 Durée des études Nombre et durée de semestres et/ou de sessions Mise à niveau linguistique Programme d échange Organisation Pédagogique et administrative 8 Direction Pédagogique et Administrative Projet de fin d études Examens et Evaluation 9 Formes d évaluation Notation de la participation aux activités estudiantines Participation & Systèmes d évaluation Rattrapage Mise en probation académique Conditions pour l obtention du diplôme 14 Activités parascolaires 15 Stages de formation Agences et Clubs de ILCS Frais de scolarité 16 Mode de règlement Délai de règlement non respecté Règlement Disciplinaire 17 Code d honneur Assiduité Communication avec l administration Impression et photocopie Utilisation de la bibliothèque Autres Infractions 20 2

3 Note Préliminaire L information contenue dans ce règlement intérieur est à jour pour l édition courante. Le catalogue disponible via le site web de ILCS : n est qu un résumé du Règlement Intérieur et peut être sujet à des changements de la part de l administration ILCS. Tout changement sera basée sur l application. Nul n est sensé ignorer la loi. 3

4 Conditions d Admissions L accès à ILCS pour les programmes Bac+3 et Bac+5 est réservé aux candidats* titulaires d un baccalauréat. Pour l accès aux écoles de ILCS les étudiants doivent avoir un baccalauréat ou équivalent et doivent réussir les tests d accès Bac+3 ou Bac+5 doivent se soumettre aux étapes suivantes : Etude de dossier scolaire ou universitaire Sélection sur dossier : Maîtrise linguistique Sélection sur épreuves écrites : Culture générale + TOEIC + DALF Entretien oral : Personnalité de l étudiant, Interview Les étudiants désireux de rejoindre ILCS en cours de programme Bac+3 ou Bac+5 doivent se soumettre aux étapes suivantes : Etude de dossier Documentation des diplômes et/ou classes obtenus après le baccalauréat Une commission spéciale se réunit pour évaluer la demande de transfert Les étudiants qui rejoignent ILCS en 2 ème ou 3 ème année doivent valider toutes les matières obligatoires de la 1 ère ou 2 ème année, dont le transfert de crédits n est pas permis. Inscriptions aux filières Les étudiants choisissent leur spécialité dès la première année, au moment de leur inscription. Les étudiants qui veulent changer de spécialité doivent se référer au chapitre «Changement de Filière» page 5 de ce règlement. ATTENTION : ILCS ouvre une filière à partir de 5 étudiants inscrits. 4

5 Choix des cours L administration encourage et incite les étudiants à consulter la liste des cours sur l application et le catalogue affiché sur pendant la semaine d inscription. La responsable du processus ESM a en charge l orientation des étudiants et peut être amené à choisir leurs cours. Aussi, les étudiants doivent utiliser l application et le catalogue disponible sur le site web de ILCS au afin de consulter la liste des cours validés et le reste des cours à valider. Toutes les matières que l étudiant doit obligatoirement valider sont mentionnées sur le catalogue. Il est donc de la responsabilité de l étudiant de le demander à l administration et/ou de le consulter sur le site web de ILCS et surtout de le vérifier afin de s inscrire aux matières toujours non validées. Les étudiants sont responsables du choix de leurs cours et de la durée d études afin de compléter leur curriculum vitae. ILCS n'est en aucun cas responsable du retard dans l'obtention du diplôme de l étudiant. A noter aussi que les cours sans pré requis peuvent être offerts 1 année sur 2. Ajout et Annulation de cours Les étudiants désirant ajouter ou annuler un cours peuvent le faire une semaine avant le début des cours. Les étudiants peuvent abandonner le cours après ce délai, seulement avec l autorisation de l administration. Sans autorisation, ils seront dans l obligation de reprendre le cours et de régler les frais d inscription pour le cours abandonné, à raison de 4000,00 DH par cours. 5

6 Changement de Filières Les filières partagent un certains nombre de modules et cours en commun, surtout durant les deux premières années de la formation. Il est possible pour l étudiant de changer de filière en cours de parcours mais non en cours de semestre; à condition de respecter les pré-requis. Ces étudiants tombent sous le régime du transfert des crédits/cours et doivent présenter une demande à l administration au plus tard 20 jours avant la date de la rentrée, accompagnée d une copie de leurs bulletins. Une commission se réunit pour valider les transferts et, conseiller les étudiants sur leurs cursus restant. Coaching des étudiants Afin de d apporter toute l aide pédagogique nécessaire aux étudiants, de répondre à leurs demandes et suggestions et de les aider dans leur tâche d assimilation des connaissances, et le développement de leurs compétences, une séance de COACHING est mise en place avec le corps professoral. Pour que l étudiant puisse en bénéficier, il devra prendre un rendez-vous avec son professeur et préparer à l avance ses questions et interrogations sur le cours. Dans le cas où le professeur soulève des lacunes, difficultés ou autres, concernant tel ou tel étudiant, il organisera une entrevue avec l étudiant. Ces séances de coaching sont un encadrement et sont obligatoires. Elles doivent être faites sur rendez-vous et être organisées dans les salles de cours. Au cas où les difficultés sont linguistiques, l étudiant peut s inscrire gratuitement au centre de langues, pour l aider à résoudre ses difficultés. 6

7 Système des Etudes Durée des études La durée normale des études est de six semestres pour le Bac+3 suivit de 4 semestres pour le Bac + 5, en tenant en compte du programme de chaque filière. Nombre et durée de semestres et/ou de sessions L'année universitaire est constituée de deux semestres (Automne et Printemps) et d une session d été (Juin-juillet). Chaque semestre comporte quinze semaines, dont treize semaines effectives de cours, plus une semaine consacrée aux préparations des examens et une semaine consacrée aux examens. Mise à niveau linguistique Au cours de la première année académique, les étudiants doivent prendre des cours de langues française (DALF) et anglaise (TOEIC). Pour les cours de langue française, tous les étudiants passent leurs examens à la fin de chaque semestre. Pour les cours en langue anglaise, les étudiants qui ont le niveau requis en anglais soit un score de 500 au TOEIC, en sont dispensés à l exception des cours d anglais spécialisés. Les étudiants qui n ont pas le niveau requis en anglais ou en français doivent impérativement suivre : - des cours de soutien, dispensés par le Centre de Langues de ILCS, ou par des étudiants de l Institut dans le cadre de leur travail de bénévolat et/ou - des cours spécialisés de préparation au TOEIC et DALF. Les candidats étrangers ayant pour langue d enseignement l anglais, qui n'ont pas eu de formation en Français doivent suivre des cours de mise en niveau, leur permettant, de communiquer, de suivre et réussir les cours obligatoires régulièrement enseignés en Français. 7

8 En cas d impossibilité, les candidats peuvent remplacer ces cours obligatoires par d autres cours enseignés en Anglais. Les cours d arabe sont remplacés par des cours d Arabe pour débutants pour les étudiants dont la langue maternelle est autre que l Arabe, ou par d'autres cours offerts en option. Programmes d échange Dans le cadre de l'accord d'échange entre ILCS d une part et ses partenaires internationaux d autre part, les étudiants de ILCS peuvent passer un ou deux semestres dans l une des universités partenaires. Les demandes doivent se faire le 1 Mars pour le semestre d automne et le 1 Octobre pour le printemps. L admission à ces programmes est effectuée sur la base de l'étude du dossier présenté et le niveau d'anglais du concerné. Les étudiants ILCSiens poursuivant leurs études à l échelle internationale, dans l une de nos universités partenaires, doivent respecter à la lettre leur Règlement Intérieur, ainsi que celui de ILCS (assiduités, absences, comportement et autres) Les étudiants dans la filière traduction & interprétation doivent passer un semestre dans le pays de leur première langue de choix. (ex: l'étudiant qui veut être traducteur ou interprète du Français vers l'anglais devra passer au minimum un semestre dans un pays anglophone et celui qui veut traduire de l'anglais au Français devra passer un été ou un semestre en France.). Organisation Pédagogique et Administrative Direction Pédagogique et Direction Administrative Les affaires académiques sont entièrement traitées par la Direction Pédagogique. Les affaires d ordre administratives sont traitées par la Direction Administrative. Toutes les requêtes des étudiants doivent être transmises à la responsable du processus de l Enseignement Supérieur. La réponse aux requêtes des étudiants est transmise aux intéressés par écrit. 8

9 Toutes les annonces concernant les étudiants sont communiquées via l actualité du site web de ILCS, sur l espace étudiant. L étudiant s engage à consulter aussi bien les actualités que son plusieurs fois par jour. Toute demande et/ou requête doit être faite par écrit. Toute information communiquée à l oral ne peut être prise en considération. A noter que l administration ILCS ne peut délivrer que 2 attestations de scolarité par an et par étudiant. Projet de fin d études Les étudiants qui doivent présenter un projet de fin d études doivent absolument respecter les conditions suivantes : Déposer le titre de leurs projets, auprès de l administration, au plus tard 3 semaines après la date de la rentrée académique de leur dernier semestre Déposer le projet de fin d études en 2 copies à l administration et au plus tard le dernier jour des examens finaux (se référer au calendrier académique) Soutenir le projet durant la semaine qui suit celle des examens finaux Les étudiants ayant soutenu et, dont les membres de jurys ont relevés des corrections à faire, doivent absolument corrigées leur projet selon les remarques du jury et déposer une copie corrigée auprès de l administration au plus tard 1 semaine après la date de soutenance. Les étudiants en Bac+5 ayant obtenu une note égale ou inférieure à 14/20 pour leurs Projet d étude doivent refaire leurs rapports de projet. Ils reprennent le travail avec l encadrant et l examinateur. Toutefois si ces dates ne sont pas respectées, l étudiant devra payer une pénalité de 4000 dhs de retard. Si le semestre suivant est entamé, l étudiant devra régler en plus de la pénalité, les frais d inscription pour pouvoir soutenir. Examens et Evaluation Au début de chaque semestre les professeurs mettent à la disposition de leurs étudiants, le syllabus et le descriptif du cours sur l application. L étudiant doit absolument les lire attentivement au début du semestre afin de connaître le contenu du cours, son descriptif et le déroulement des séances. 9

10 Formes d évaluation Le contrôle des connaissances est effectué sous forme d épreuves écrites planifiées pendant les semaines d examens. D autres formes de contrôle sont appliquées comme le rapport écrit, l exposé oral, TDs, TPs, take-home exams et contrôle continu. Notation de la participation aux activités estudiantines La participation des étudiants, aux agences et clubs de ILCS, séminaires, ateliers, tables rondes, semaines intensive, événements et tournois, est obligatoire. La note de ces activités est comptabilisée soit comme stage ou comme travail de bénévolat. Les étudiants de la première année et de la deuxième année effectuent leur stage au niveau des agences et clubs Participation La note de participation peut valoir jusqu à 40% de la note du cours. Elle est basée sur le respect des règles de communication, sur l observation d une bonne discipline académique en classe, en plus des activités orales et travaux prévus par le professeur. La présence au cours est aussi une composante de cette note en plus des délais de remise des travaux. Système d'évaluation Un système d évaluation continue est rigoureusement appliqué et concerne les éléments suivants: Cours : notés par l enseignant du cours et/ou l encadrant du TP Stages : notés par le responsable du stage et l encadrant Projet de fin d étude : notés par un jury Travail communautaire pour une durée totale de heures : notés par l administration de ILCS 10

11 Cours et activités : Tous cours et activités notés par ILCS suivent la méthode de notation suivante : Système anglo-saxon Grade Note équivalent sur /4 /20 A A A B B B C C C D F La note finale de chaque cours est divisée entre plusieurs éléments qui sont prédéterminés par l enseignant dans le syllabus à consulter sur la page de l étudiant au début de chaque semestre. Les progress report présentés lors du cours Special Topics est la note du midterm. Stages : Les stages sont notés par un encadrant de ILCS, qui base sa décision sur la fiche d évaluation rendue par le responsable de stage à l entreprise ; ainsi que le rapport de stage. Les stages ont un barème de notes de points comme suit : Excellent Bon Moyen Insuffisant Projet de fin d étude : Le projet de fin d étude est noté sur 100 par le jury et la note est basée sur deux parties avec des critères d évaluation notés sur 8, suivant le barème cidessous: 11

12 1. Evaluation du document écrit : 70% de la note finale Critères d évaluation du document écrit Appréciation du jury 1. Présentation du sujet et définition des objectifs poursuivis ----/8 2. Organisation et présentation ----/8 3. Evaluation, sens critique et appréciation ----/8 4. Grammaire et orthographe ----/8 5. Objectifs atteints ----/8 6. Capacité d adhérer au marché de l emploi selon le travail du projet de fin d étude ----/8 2. Evaluation de la soutenance : 30% de la note finale Critère d évaluation du document écrit Appréciation du jury 1. Présentation du sujet et définition des objectifs poursuivis ----/8 2. Organisation et présentation ----/8 3. Evaluation, sens critique et appréciation ----/8 4. Grammaire et orthographe ----/8 5. Objectifs atteints de la présentation ----/8 6. Capacité d adhérer au marché d emploi selon le travail du projet de fin d étude ----/8 Le barème est établit comme suit : Insuffisant Moyen Bon Très bien Excellent La note finale est donnée sur 20 sur la base du barème résultant suivant : Grade Mention Note /20 A+ Excellent A Excellent 18 A- Très bien 17 B+ Bien 16 B Bien 15 B- Bien 14 C+ Moyen 13 C Moyen 12 C- Moyen 11 D Insuffisant

13 Ce paragraphe s applique au Diplôme Bac+3 et Diplôme Bac+5 Rattrapage Les étudiants ayant obtenu un C ou D, doivent reprendre les examens et effectuer les devoirs exigés par le professeur. L'étudiant ne peut repasser les examens de ce cours plus d'une fois, sans reprendre le cours dans son intégralité. Un étudiant ayant obtenu un F ou I, dans un cours, doit reprendre ce cours dans son intégralité, et payer les frais de scolarité de ce cours, en plus des frais de scolarité du semestre. Rattrapage des stages et projet de fin d étude Les étudiants ayant obtenu la note 1 pour leurs stages doivent refaire leurs rapports de stage. Les étudiants en Bac+5 ayant obtenu une note égale ou inférieure à 14/20 pour leurs Projet d étude doivent refaire leurs rapports de projet. Ils reprennent le travail avec l encadrant et l examinateur. Composition du jury et note de délibération : Le jury de délibération pour l attribution du diplôme est composé : Président de ILCS Coordonnateur Pédagogique Deux enseignants de la filière Le jury arrête après délibération, la liste des étudiants admis et attribue les mentions. L évaluation de la mention se fait selon la moyenne générale finale : Insuffisant Assez bien Bon Très bien Excellent 13

14 Mise en probation Académique Les étudiants avec une moyenne générale en dessous de 2.0 (12/20) ont l obligation d améliorer leur moyenne dans un délai de deux semestres au maximum. Toutes les notes en dessous de C doivent être améliorées. Aucun diplôme n est délivré avec un D ou F figurant sur le bulletin final de l étudiant. Un professeur peut donner la note (I) ' Incomplète' à un étudiant, si ce dernier progresse de manière satisfaisante dans la matière en question, et qui pour des raisons incontournables ne peut compléter son travail avant la fin du semestre. En cas d'absence à un examen avec une excuse de force majeure acceptée par le professeur et l'administration, l'étudiant doit rattraper cet examen au plus tard durant la semaine qui suit le dernier examen du semestre. Autrement, l'étudiant obtient un F. Dans le cas où un étudiant cumule trois absences non justifiées, 25% de la note finale du cours en question seront retranchés Conditions pour l obtention du diplôme Tout étudiant désirant obtenir son diplôme BAC+3 ou BAC+5 de ILCS: Cours L étudiant doit valider tous les modules obligatoires de BAC+3 ou de BAC+5 pour l obtention du diplôme. Chaque cours doit répondre aux exigences de la méthode d évaluation de ILCS pour être comptabilisé. Stages L étudiant doit cumuler 3 stages dans l entreprise et les clubs et agences de ILCS pour le BAC+3 et 2 stages pour le BAC+5. Travail communautaire Projet de fin d études pour avoir le diplôme de BAC+5 La moyenne générale finale doit être d au moins 12/20 pour le BAC+3 et d au moins 14/20 pour le BAC+5 14

15 Activités Parascolaires Stages de formation Grâce à une étroite collaboration avec les institutions privées et publiques, le programme à ILCS est complété par des stages dans des entreprises privées et des administrations publiques. La durée des stages est de 1 à 3 mois et sont obligatoires à partir de la fin de la première année. Les étudiants doivent effectuer un stage externe par an au Maroc ou à l étranger (stage d initiation, stage d exploration, stage de spécialité et un stage de bénévolat). A noter que tout rapport et attestation de stage doivent être déposés à l administration de ILCS au plus tard le 30 Octobre de chaque année. La validation d un stage est liée au dépôt à temps de la convention de stage, au dépôt de l attestation de stage et enfin à l évaluation de l employeur. Le programme à ILCS est aussi complété par des stages en interne en sein des agences et clubs de ILCS. Ces stages sont obligatoires et ce font au 1 er semestre de chaque année. De plus, chaque étudiant devra passer obligatoirement une semaine au sein d un village pour effectuer le soutien scolaire et valider ses objectifs. Les frais du voyage d études sont à la charge de l étudiant. En se plaçant dans un environnement de travail, les étudiants bénéficient d une occasion pour compléter leurs formations théoriques par une expérience pratique et acquérir les compétences professionnelles recherchées par le marché du travail. ILCS met à la disposition des étudiants des guides de stages disponibles à la Bibliothèque et/ou à l Administration. Les stages et le travail de bénévolat doivent s effectuer quand les étudiants ne sont pas en classe. Les étudiants qui désirent avoir un diplôme de bac+5 doivent effectuer un stage de 1 à 3 mois dans leur domaine en 5 ème année. 15

16 IMPORTANT : Les étudiants doivent valider un stage par semestre comme fixée par le programme sur le catalogue Agences et Clubs de ILCS ILCS a créée plusieurs agences et clubs pour permettre aux étudiants, d une part, de mettre en pratique la théorie acquise en cours, et d autre part, de pouvoir valider des heures de stages et de participer à des événements intéressants. Les agences et clubs sont des cours obligatoires comme tout autre cours du programme de ILCS. Ces cours sont des introductions qui vont permettre aux étudiants de mieux connaitre les clubs, via le travail associatif, pour pouvoir déterminer ou devenir membre permanent. Les étudiants sont dans l obligation d être membre, d une ou de plusieurs agences et clubs, chaque semestre. Les clubs ou agences se donnent le droit, selon leur règlement interne, de décider d engager les nouveaux membres selon le système de sélection, et d évaluer les membres existant pour déterminer leur continuation. Frais de scolarité Mode de règlement L inscription à ILCS n est définitive que lorsque l étudiant a d une part, déposé tous les documents et d autre part, payé tous les frais requis. Le dernier délai de paiement est au plus tard 1 semaine avant la rentrée académique. Paiement en totalité : Le paiement de la totalité des droits de scolarité peut se faire soit en espèce directement à l administration soit par virement bancaire ou versement direct au compte de ILCS. Si le règlement se fait par virement bancaire ou versement direct, un avis de paiement doit être faxé ou déposé à l administration de ILCS. 16

17 Ce document est obligatoire car il fait foi de justificatif de paiement. L'étudiant ne peut recevoir de documents administratifs ou pédagogiques, ou être admis aux activités scolaires ou continuer à accéder aux cours que lorsqu'il s est acquitté de tous les frais dus à ILCS. A noter que tout étudiant désirant un duplicata de son diplôme devra payer la somme de dhs auprès de l administration de ILCS. Délai de règlement non respecté Tout règlement non effectué dans les délais et quelque soit la raison, l administration de ILCS se réserve le droit de ne pas autoriser l étudiant à rentrer en cours ni de passer ses examens, ce qui lui entraînera automatiquement un «F» et ses absences seront comptabilisées. L'étudiant ne pourra ni recevoir de documents administratifs ou pédagogiques, ni avoir accès à l application, ni être admis aux activités scolaires jusqu à ce qu'il s acquitte de tous les frais dus a ILCS. De plus, pour chaque retard de paiement, ILCS facturera 500 dhs par mois de pénalités. L Administration de ILCS se réserve le droit de modifier les frais de scolarité sans préavis. Les modifications des frais s appliquent aussi bien aux anciens étudiants qu aux nouveaux. Règlement Disciplinaire Code d honneur Les étudiants de ILCS sont tenus : D Observer strictement un système d autosurveillance (Honor System) : Ce système dicte que personne ne triche, ment ou vole. Chacune de ces activités est sévèrement punie, pouvant aller jusqu à l exclusion limitée en durée, ou définitive. 17

18 De Maintenir un comportement correct et respectueux à l égard des autres étudiants, du corps enseignant et du corps administratif de ILCS. L usage du téléphone portable et des ordinateurs portables durant les cours sont strictement interdits. ILCS a adopté un code d'honneur comportant les règles importantes qu'elle veut porter à la connaissance de ses étudiants. ILCS s'attend à ce que ses étudiants respectent scrupuleusement ce code d'honneur. (Voir les détails dans le Code d honneur disponible à l administration et/ou sur l application). Assiduité En cas de retard, l étudiant a le droit de rejoindre le cours au maximum 10 minutes après le début de la séance. Il devra se présenter avec un bulletin d entrée qui lui sera remis par l administration. Au-delà de ces 10 minutes et afin d assurer le bon déroulement du cours, l étudiant ne sera pas autorisé à rejoindre sa classe. Toute absence est comptabilisée. L étudiant peut s absenter 2 fois dans la même matière sans justification. Ces absences seront comptabilisées mais non-sanctionnées. A la 3 ème absence comptabilisée dans le même cours, 25% sera automatiquement déduite de la note finale octroyée par le professeur. Suite à la 4 ème absence, l'étudiant a une note F au cours, et devra reprendre le cours en question. Les absences pour raison de santé doivent être justifiées par un certificat médical. L administration accepte uniquement un seul certificat médical par semestre. Au-delà, de ce justificatif, les parents et/ou tuteurs seront contactés par téléphone afin de les informer de vos absences. (Tout certificat médical présenté par l étudiant et quelque soit sa durée, sera contrôlé lors du conseil de classe). L absence d un cours de 1h30 min ou de 2h de durée est comptabilisée comme une seule absence. 18

19 En cas d'absence à un examen avec une excuse de force majeure acceptée par le professeur et l'administration, l'étudiant doit rattraper cet examen au plus tard durant la semaine qui suit le dernier examen du semestre. Autrement, l'étudiant obtient une note de zéro. La note de zéro doit être rattrapée selon les modalités stipulées par le règlement intérieur de ILCS. Les étudiants en absence pour cause de stage doivent alerter l administration AVANT la date de l examen et doivent soumettre un rapport avec une attestation de stage à l Administration au maximum, 4 jours après la fin du stage. A noter que pour les stages, l étudiant a le droit de s absenter uniquement 1 seule fois / semestre pour une durée maximale d une semaine seulement. Les stages doivent s effectuer en dehors de ses cours. Communication avec l administration Tous les étudiants sont impérativement tenus à consulter régulièrement l application de ILCS et leur . Tous les messages (examens, emploi du temps, rattrapages, réunions, stages, fêtes et jours fériés, offre d emploi etc.) leur sont communiqués via l application. Aussi un système de message automatique a été mis en place afin de vous informer, de vous rappeler des différentes activités, dates importantes ou autres. Impression et Photocopie Les étudiants se chargent de toutes leurs impressions et photocopies. Utilisation de la Bibliothèque Prière de respecter les règles de la bibliothèque à savoir : - Tous livres empruntés à la bibliothèque doivent être rendus dans les temps à savoir 3 semaines après son emprunt, - Si toutefois, vous avez toujours besoin du livre, il faudra à ce moment renouveler votre emprunt auprès de la responsable bibliothèque. 19

20 - Pendant votre cursus, la bibliothèque vous prête les livres scolaires, que vous êtes tenus de rapporter, dans tous les cas ils vous seront réclamés. A la fin de votre semestre, l étudiant est dans l obligation de rendre ses livres en bonne et due forme. Si toutefois, les manuels rendus sont dans un mauvais état, l étudiant sera dans l obligation de régler le prix de vente du manuel. Tout étudiant qui ne rend pas les manuels empruntés et quelque qu en soit la raison, devra assumer les mesures prises par la Direction Si toutefois, l étudiant désire le garder, il devra faire sa demande via une requête et aura la possibilité de l acheter. Au cas de non respect du règlement de la bibliothèque la direction prendra les mesures nécessaires et vous bloquera l accès à votre compte au niveau de l application. Autres Infractions Toute entrave ou infraction grave à ce règlement intérieur ou aux comportements conformes aux normes universelles observées dans les établissements universitaires expose l'étudiant au conseil de discipline. Les sanctions disciplinaires peuvent aller jusqu'au renvoi définitif. A noter aussi, que tout étudiant désirant faire une remarque concernant ses notes, absences ou autres, a un délai maximum d une semaine pour l effectuer auprès de l administration. Une fois ce délai dépassé, aucune réclamation ne sera prise en considération, y compris du professeur, qui n aura plus la faculté d effectuer des modifications au-delà de ce délai. Rappel : Le présent document n est qu un résumé du Règlement Intérieur intégral de ILCS présent sur le Catalogue ESM 2011/2012, que chaque élève peut consulter pour avoir une idée plus complète de la réglementation à ILCS. Nul n est sensé ignorer la loi. 20

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