Provence-Alpes-Côte d Azur est la troisième région la plus touchée par la pauvreté

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Provence-Alpes-Côte d Azur est la troisième région la plus touchée par la pauvreté"

Transcription

1 Précarité, inégalités t cohésion social Provnc-Alps-Côt d Azur st la troisièm région la plus touché par la pauvrté E n 2012, 16,9 % ds habitants d Provnc-Alps-Côt d Azur vivnt sous l suil d pauvrté. La région st la troisièm la plus touché par la pauvrté n Franc métropolitain, drrièr la Cors t l ord-pas-d-calais - Picardi. La moitié ds ménags pauvrs d Paca vit avc moins d 764 uros par mois t par unité d consommation. Dans la région comm aillurs, la pauvrté s accroît avc la concntration urbain. Ls juns t ls famills monoparntals sont ls plus xposés à c risqu. Samul Ettouati, Ins Provnc-Alps-Côt d Azur st la 3 région la plus touché par la pauvrté & $ % $ & ot : périmètr ds nouvlls régions au 1r janvir Sourcs : Ins ; DGFiP ; Cnaf ; Cnav ; CCMSA ; Fichir localisé social t fiscal La périphéri ds grands pôls urbains d Paca st moins touché par la précarité qu ls cntrs Taux d pauvrté par commun d Provnc-Alps-Côt d Azur n 2012 Taux (n %) 24 ou plus d 20 à moins d 24 d 14,3 à moins d 20 d 10 à moins d 14,3 d 6 à moins d 10 moins d 6 scrt statistiqu Franc métropolitain : 14,3 % Paca : 16,9 % Dign-ls-Bains ic Arrondissmnts d Marsill IG - Ins 2016 En Paca comm aillurs n Franc, la pauvrté s accroît avc la concntration urbain. Ls communs ls plus puplés d la région sont particulièrmnt touchés. La pauvrté concrn 28,9 % d la population d, 25,1 % à Marsill, 21,1 % à t 19,6 % à ic (figur 2). Dans l 3 arrondissmnt d Marsill, plus d la moitié ds habitants (51,1 %) vit sous l suil d pauvrté, nivau supériur à tout autr commun ou arrondissmnt d Franc métropolitain. La population ds autrs arrondissmnts au nord d la capital régional st égalmnt précair : l r taux d pauvrté y xcèd 39 % dans ls 1, 2, 14 t 15 arrondissmnts. D autrs communs d la région concntrnt un fort part d ménags pauvrs. Un quart ds habitants vivnt ainsi sous l suil d pauvrté à Tarascon, Carpntras, Cavaillon, Apt, Orgon t dans ls 13 t 16!" #! $ En 2012, habitants d Provnc-Alps-Côt d Azur vivnt sous l suil d pauvrté, c st-à-dir, avc moins d 989 uros par mois t par unité d consommation. Ils rprésntnt 16,9 % d la population régional, soit 2,6 points d plus qu la moynn national. Paca st la 3 région d Franc métropolitain la plus touché par la pauvrté, drrièr la Cors (20,4 %) t ord-pas-d-calais - Picardi (18,1 %) (figur 1). Par aillurs, l nivau d vi ds ménags pauvrs d Paca st particulièrmnt faibl : la moitié d ntr ux vit avc moins d 764 uros par mois t par unité d consommation, soit 225 uros d moins qu l suil d pauvrté. L intnsité d la pauvrté, écart rlatif ntr l nivau d vi médian d la population pauvr t l suil d pauvrté, attint ainsi 22,8 % dans la région, soit 1,8 point d plus qu au nivau national. 1 En Provnc-Alps-Côt d Azur, habitants vivnt sous l suil d pauvrté Taux d pauvrté slon ls régions d Franc métropolitain n 2012 Sourcs : Ins ; DGFiP ; Cnaf ; Cnav ; CCMSA ; Fichir localisé social t fiscal 2012 Ins Dossir Provnc-Alps-Côt d'azur n 4 - Juin

2 Précarité, inégalités t cohésion social arrondissmnts d Marsill. Crtains communs, sont toutfois épargnés par ctt pauvrté urbain, notammnt dans la périphéri d Aix-n-Provnc, où l phénomèn touch moins d 6 % d la population. En Provnc-Alps-Côt d Azur, l rvnu disponibl médian d la population (1 617 uros par mois t unité d consommation) st rlativmnt proch du nivau national (1 649 uros). Il xist toutfois d forts disparités au sin d la région. L nivau d vi médian st plus élvé dans ls trois départmnts du littoral, là où s concntrnt plus d 8 habitants d la région sur 10. Sul l départmnt ds Alps-Maritims affich un nivau d vi (1 680 uros) supériur à la moynn national. L nivau d vi au sin ds grands vills st souvnt plus faibl qu dans lur périphéri. Ainsi à Marsill, l rvnu médian ds ménags s établit à uros par mois, soit 132 uros d moins qu à 54 Sourcs : Ins ; DGFiP ; Cnaf ; Cnav ; CCMSA ; Fichir localisé social t fiscal D forts inégalités d rvnus sur l pourtour méditrranén Inégalités d rvnu par commun d Franc métropolitain n 2012 Ds nivaux d vi plus élvés dans la périphéri ds grands communs! " "! " " # Provnc-Alps-Côt d'azur concntr 128 Quartirs d la Politiqu d la Vill (QPV) définis par la loi d programmation pour la vill t la cohésion urbain du 21 févrir Un QPV d Franc métropolitain sur dix st ainsi situé dans la région. Partout n Paca, ls habitants ds quartirs d la politiqu d la vill sont davantag confrontés à la précarité. Pour autant, cll-ci n st pas uniform au sin ds QPV ds différnts unités urbains d la région. L'unité urbain d Marsill-Aix st particulièrmnt concrné ; ll couvr 56 ds QPV d Paca. La monoparntalité y st plus marqué qu dans ls autrs QPV d la région. En rvanch, ls étrangrs y sont moins présnts. À l'invrs, dans ls 16 QPV d l'unité urbain d ic, la population étrangèr st plus présnt qu'n moynn dans ls QPV d Paca. La précarité d l mploi t l moindr accès à l mploi ds fmms y sont n rvanch moins saillants qu'n moynn dans ls QPV d la région. L unité urbain d compt 21 quartirs d la politiqu d la vill. Cux-ci sont davantag touchés par la pauvrté t l chômag qu aillurs. Cs handicaps concrnnt l nsmbl d la zon mais sont ncor plus prononcés au sin ds QPV. En rvanch, ls ménags ds QPV d' disposnt plus souvnt d un logmnt social qu n moynn ds QPV d la région. C n st pas l cas d l unité urbain d t d ss 13 QPV. Ls étrangrs y sont moins présnts qu'n moynn dans ls QPV d la région mais l mploi précair st plus fréqunt. 3 En Provnc-Alps-Côt d'azur, ds rvnus plus faibls dans ls vills-cntrs ds grands airs urbains Rvnu disponibl médian par unité d consommation t par mois par commun d Provnc-Alps-Côt d Azur n 2012!" # $ ot : l indic st l écart rlatif ntr ls masss ds nivaux d vi ds 20 % d'individus ls plus aisés t ds 20 % ds prsonns ls moins aisés. Sourcs : Ins ; DGFiP ; Cnaf ; Cnav ; CCMSA ; Fichir localisé social t fiscal 2012 Ins Dossir Provnc-Alps-Côt d'azur n 4 - Juin 2016

3 IG - Ins 2016 Précarité, inégalités t cohésion social 5 En Provnc-Alps-Côt d'azur, ls prstations socials rprésntnt 5,3 % du rvnu ds ménags Part ds prstations socials dans l rvnu disponibl ds ménags par commun d Provnc-Alps-Côt d Azur n 2012 Part (n %) 8,7 ou plus d 6,9 à moins d 8,7 d 5 à moins d 6,9 d 3,5 à moins d 5 d 2,6 à moins d 3,5 moins d 2,6 scrt statistiqu Franc métropolitain : 5,0 % Paca : 5,3 % Arrondissmnts d Marsill Dign-ls-Bains Sourcs : Ins ; DGFiP ; Cnaf ; Cnav ; CCMSA ; Fichir localisé social t fiscal En Provnc-Alps-Côt d'azur, la moitié ds allocatairs du RSA socl l sont dpuis 3 ans ou plus Taux d allocatairs du RSA socl ayant rcours au dispositif dpuis 3 ans ou plus par EPCI d Provnc-Alps-Côt d'azur n 2012 ic Aubagn, sa commun contiguë la moins rich (figur 3). D mêm à ic où l rvnu st infériur à clui ds communs alntours. Plus largmnt, dans ls dix grands airs urbains d la région, l rvnu disponibl médian ds couronns st plus élvé qu clui ds pôls ( uros contr uros). Au sin mêm ds pôls, l nivau d vi d la vill-cntr st toujours infériur à clui d sa banliu. Provnc-Alps-Côt d Azur présnt ds inégalités d rvnus plus marqués qu la moynn national : ls rvnus ds 20 % ls plus aisés y sont 4,7 fois supériurs à cux ds 20 % ls plus pauvrs, contr 4,5 fois n Franc métropolitain. Pour autant, crtains communs d la région s caractérisnt par d très forts inégalités. À Marsill, ic t Aix-n-Provnc, ls rvnus ds 20 % ls plus aisés sont d 5,2 à 5,6 fois supériurs à cux ds 20 % ls plus pauvrs (figur 4). Aix-n-Provnc t ic comptnt n fft un population aux rvnus élvés ; à Marsill coxistnt un population pauvr dans ls arrondissmnts du nord d la vill t un population plus aisé au sud. L amplur d cs inégalités n st toutfois pas propr à la région. À Paris, ls rvnus ds 20 % ls plus richs sont 9,6 fois supériurs à cux ds 20 % ls plus pauvrs. Ls prstations socials : principal sourc d rvnus pour ls ménags ls plus modsts En Provnc-Alps-Côt d Azur, 62,7 % du rvnu disponibl ds ménags provint ds salairs, traitmnts ou chômag. C st n dssous du nivau national (67,4 %). La part ds pnsions t rtraits st n rvanch plus élvé n Paca qu n Franc métropolitain (3,2 points d plus), n lin avc l âg d la population. La part ds prstations socials (5,3 %) st proch du nivau national (5,0 %) (figur 5). Pour ls 10 % d ménags ls plus modsts, ls prstations socials pèsnt pour 38,4 % du rvnu disponibl, davantag qu ls salairs (37,2 %). Enfin, la contribution fiscal ds ménags d la région st voisin d la moynn national : la part ds prélèvmnts fiscaux dans ls rvnus attint 17,5 % n Paca contr 17,0 % n Franc métropolitain. Instauré l 1 r juin 2009, l rvnu d solidarité activ (RSA) constitu l un ds rvnus issus d la rdistribution. Outr sa form principal dit RSA socl, l dispositif put êtr complété par l RSA activité, dans l cas où l allocatair prçoit un faibl rvnu ot : périmètr ds EPCI au 31 décmbr Sourc : Caf Paca Ins Dossir Provnc-Alps-Côt d'azur n 4 - Juin

4 Précarité, inégalités t cohésion social 56 d activité. En Provnc-Alps-Côt d'azur, habitants âgés d 18 à 59 ans sont bénéficiairs du RSA socl. Plus d la moitié d ntr ux pinnt à s xtrair du dispositif : 51,7 % ds allocatairs l sont dpuis 3 ans ou plus, t jusqu à 57,0 % dans ls Bouchs-du-Rhôn (figur 6). Mis n plac au 1 r sptmbr 2010, l RSA jun s adrss aux prsonns d 18 à 24 ans sans nfant à charg. Dans la région comm aillurs, ls juns constitunt n fft un population très xposé à la précarité. En Paca, l taux d pauvrté ds moins d 30 ans attint 24,1 % n 2012, soit 2,2 points d plus qu l nivau national (figur 7). En transition vrs l âg adult, la junss s caractéris par un grand divrsité d situations, du lycén au jun actif occupé ou n rchrch d mploi. éanmoins, l fort taux d chômag ds juns ls xpos tout particulièrmnt à la pauvrté. À l invrs, ls sniors sont moins touchés par la pauvrté : l taux d pauvrté ds 75 ans ou plus st d 11,7 % n 2012 n Paca. C st toutfois 1,5 point d plus qu n Franc métropolitain. Un famill monoparntal sur trois st pauvr Près d un quart ds famills d Provnc-Alps-Côt d'azur sont monoparntals, c st-à-dir composés d un sul adult avc au moins un nfant minur partillmnt ou totalmnt à sa charg. Paca st ainsi la 2 région, drrièr la Cors pour la part ds famills monoparntals. Cs drnièrs sont issus dans 81 % ds cas d un ruptur d union. Après ctt ruptur, l nfant st l plus souvnt confié à la mèr. Vivr t assumr sul la rsponsabilité d nfants, mêm provisoirmnt, a d nombrux impacts sur l quotidin ds famills. Ls difficultés pécuniairs t organisationnlls fragilisnt cs parnts, surtout ls fmms, sur l marché du travail t ls placnt plus fréqummnt n situation d précarité. En 2012, un famill monoparntal sur dux vit avc moins d uros par mois t par unité d consommation, soit 384 uros d moins qu l nivau d vi médian d l nsmbl ds ménags d la région. Ct écart attint 540 uros avant transfrts sociaux t fiscaux. In fin, 14% du rvnu disponibl ds ménags monoparntaux st issu d prstations socials (contr 6 % pour cux n coupl). Mêm si ctt rdistribution prmt d atténur la précarité, un famill monoparntal sur trois vit sous l suil d pauvrté (figur 8). Par aillurs, ds difficultés organisationnlls naissnt d lurs faibls rssourcs : cs famills moins aisés rcournt plus difficilmnt aux assistants matrnlls ou crèchs t sont plus souvnt contraints à fair appl au soutin d lurs prochs. Ls mèrs d famill monoparntals davantag touchés par l chômag Dans la région comm au nivau national, ls mèrs d famills monoparntals sont plus souvnt présnts sur l marché du travail, n mploi ou au chômag, qu ls mèrs d famill n coupl (figur 9). En rvanch, lls sont baucoup plus souvnt au chômag (24 % contr 13 %). Pour répondr suls à la charg financièr d lur famill, lls travaillnt plus souvnt à tmps plin. En fft, lorsqu lls ont un mploi, ls mèrs d famill monoparntal n % Ins Dossir Provnc-Alps-Côt d'azur n 4 - Juin 2016 sont à tmps partil dans 30 % ds cas, contr 35 % ds mèrs n coupl. Ls mplois qu lls occupnt sont par aillurs moins qualifiés t donc moins rémunérés : lls n sont qu 6 % à êtr cadr (contr 10 % pour clls n coupl). Enfin, cs mèrs d famill monoparntal disposnt moins souvnt d un diplôm : 30 % n n ont aucun, contr 20 % pour clls n coupl. Un ménag sur huit n situation d vulnérabilité énrgétiqu Un ménag st n situation d vulnérabilité énrgétiqu si ss dépnss n carburant ou n chauffag d son logmnt occupnt un part important d ss rvnus. Baiss d la consommation d autrs bins ou srvics ou barrièr à l mploi puvnt n êtr ds 7 Ls juns d moins d 30 ans sont ls plus xposés à la pauvrté Taux d pauvrté par tranch d âg n Provnc-Alps-Côt d Azur t Franc métropolitain n 2012 Provnc-Alps-Côt d'azur Franc métropolitain 0 Moins d 30 ans 30 à 39 ans 40 à 49 ans 50 à 59 ans 60 à 74 ans 75 ans ou plus Sourcs : Ins ; DGFiP ; Cnaf ; Cnav ; CCMSA ; Fichir localisé social t fiscal D plus faibls rvnus pour ls famills monoparntals d Provnc-Alps-Côt d'azur Rvnus disponibls t taux d pauvrté pour ls famills monoparntals t l'nsmbl ds ménags n Provnc-Alps-Côt d Azur n 2012 Famills monoparntals n uros par UC t par mois Ensmbl ds ménags 1 r quartil Médian quartil Taux d pauvrté (n %) 32,0 16,9 Lctur : un quart ds famills monoparntals vit avc 888 uros par UC t par mois. Sourcs : Ins ; DGFiP ; Cnaf ; Cnav ; CMSA ; Fichir localisé social t fiscal Ls mèrs d famills monoparntals sont plus présnts sur l marché du travail mais plus souvnt au chômag Indicaturs d'activité ds mèrs d famills monoparntals t n coupl n Paca t Franc métropolitain n 2011 Provnc-Alps-Côt d'azur Mèrs d famill monoparntal Mèrs d famill n coupl Franc métropolitain Mèrs d famill monoparntal n % Mèrs d famill n coupl Taux d'activité 85,6 81,8 88,2 84,8 Taux d chômag 23,7 13,3 21,5 10,9 Taux d'mploi 65,3 70,9 69,2 75,6 Taux d tmps partil 29,5 34,8 27,8 33,4 Champ : famills avc au moins un nfant minur. Sourc : Ins, nquêt Famill t Logmnts 2011

5 Précarité, inégalités t cohésion social conséquncs. En Provnc-Alps-Côt d Azur, ménags sont n situation d vulnérabilité énrgétiqu n 2008, soit 12 % ds ménags d la région ménags présntnt un situation d précarité du fait d lurs dépnss n carburant t du fait d clls n chauffag ménags cumulnt ls dux typs d Intnsité d vulnérabilité énrgétiqu Autorouts t nationals vulnérabilité. Grâc à son climat avantagux t la fort concntration d sa population n zon urbain, la région st néanmoins l un ds moins vulnérabls d Franc métropolitain. Associé aux déplacmnts contraints (domicil-travail, achats, soins t démarchs administrativs), la vulnérabilité lié aux dépnss n 10 Fort vulnérabilité énrgétiqu lié au carburant : autour ds pôls urbains d Provnc-Alps-Côt d'azur Surrprésntation ds ménags d Provnc-Alps-Côt d'azur vulnérabls pour ls dépnss d carburant par rapport à la moynn régional n 2008 Arls Apt Aix-n-Provnc Marsill Manosqu Briançon Dign-ls-Bains Barclonntt Antibs Canns Draguignan Fréjus ic 0 25 km Champ : hors inactifs d moins d 30 ans. Lctur : dans ls trritoirs dans un dégradé d roug, la part ds ménags vulnérabls st supériur à la moynn régional ; dans cux dans un dégradé d blu, ll st infériur à la moynn régional. Sourcs : Ins, SOS t Anah 11 Vulnérabilité énrgétiqu lié au logmnt : très présnt dans l Vauclus t ls départmnts alpins Surrprésntation ds ménags d Provnc-Alps-Côt d'azur vulnérabls pour ls dépnss d chauffag par rapport à la moynn régional n 2008 Intnsité d vulnérabilité énrgétiqu Arls Carpntras Apt Cavaillon Aix-n-Provnc Marsill Manosqu Briançon Dign-ls-Bains Barclonntt ic Antibs Canns Draguignan Fréjus 0 25 km Champ : hors inactifs d moins d 30 ans. Lctur : dans ls trritoirs dans un dégradé d roug, la part ds ménags vulnérabls st supériur à la moynn régional ; dans cux dans un dégradé d blu, ll st infériur à la moynn régional. Sourcs : Ins, SOS t Anah IG-Ins 2015 IG-Ins 2015 carburant touch plutôt ls actifs t ls ménags vivant n périphéri ds pôls urbains. Sont notammnt concrnés ls habitants ds communs autour d Marsill, Aix-n-Provnc, t l arrièr-pays niçois. Ls ménags vulnérabls sont égalmnt nombrux autour d t dans l Lubron (figur 10). Ls dépnss n carburant dans ls couronns ds grands pôls urbains attignnt uros par an, soit 530 uros d plus qu la moynn régional. Cs dépnss dépassnt uros chz ls actifs s rndant sur lur liu d travail n voitur. La vulnérabilité lié aux dépnss d chauffag, dirctmnt fonction du climat, touch davantag ls ménags qui vivnt au nord d la région. Cs drnirs sont très présnts dans ls communs d Briançon à Carpntras, n passant par Apt, Prtuis, Manosqu, Dign-ls-Bains t (figur 11). st la commun d ctt zon rassmblant l plus d ménags vulnérabls (4 700, soit un quart d sa population). Ctt vulnérabilité touch particulièrmnt ls occupants d logmnts grands, ancins ou chauffés au fioul. La rénovation ds logmnts ancins, l rmplacmnt ds mods d chauffags énrgivors t la transition énrgétiqu constitunt ainsi ds njux importants d la lutt contr la vulnérabilité énrgétiqu n Provnc-Alps-Côt d Azur. Pour n savoir plus Duriux S., «Marsill concntr la moitié d la population ds quartirs d la politiqu d la vill d la région», Ins Analyss Provnc-Alps-Côt d'azur n 31, mai 2016 Martin M., «Ls mèrs d famill monoparntal particulièrmnt xposés au chômag t à la précarité», Ins Analyss Provnc-Alps-Côt d'azur n 26, octobr 2015 Martin M., «17 % ds habitants vivnt sous l suil d pauvrté n 2012», Ins Analyss Provnc-Alps-Côt d'azur n 16, juin 2015 Domns J., Martin M., Samyn S., « ménags n situation d vulnérabilité énrgétiqu», Ins Analyss Provnc-Alps-Côt d'azur n 10, févrir 2015 Arrighi J-J., Dotta D., Martin M., «Qui habit où? Analys ds ségrégations résidntills n Paca», Dossir n 14, Ins Provnc-Alps-Côt d'azur, juin 2014 «Atlas social 2013», Dros Paca Ins Dossir Provnc-Alps-Côt d'azur n 4 - Juin

Céline Arnold, Michèle Lelièvre*

Céline Arnold, Michèle Lelièvre* Dossir L nivau d vi ds prsonns âgés d 1996 à 2009 : un progrssion moynn n lign avc cll ds prsonns d âg actif, mais ds situations individulls t générationnlls plus contrastés Célin Arnold, Michèl Llièvr*

Plus en détail

Une Bretagne plus diplômée que les autres régions de province

Une Bretagne plus diplômée que les autres régions de province Un Brtagn plus diplômé qu ls autrs régions d provinc Ls actifs brtons sont plus diplômés qu ls autrs actifs d provinc. Comm dans ls autrs régions, l st l diplôm l plus fréqunt, mais ls Brtons sont plus

Plus en détail

Les allocations aux personnes handicapées

Les allocations aux personnes handicapées Ls allocations aux prsonns handicapés Dans quls scturs d la sécurité social ls prsonns bénéficiant d un allocation aux prsonns handicapés ont-lls aussi un dossir? Donnés du Datawarhous Marché du travail

Plus en détail

Croissances du parc principal et de la propriété se confondent en Ile-de-France

Croissances du parc principal et de la propriété se confondent en Ile-de-France ILE-DE-FRANCE à la pag à la pag N 382 - Janvir 212 Trritoir Croissancs du parc principal t d la propriété s confondnt n Il-d-Franc La croissanc du nombr d résidncs principals s maintint dpuis 1999 grâc

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE Opération Brioches 2015

DOSSIER DE PRESSE Opération Brioches 2015 Association d Parnts, d Prsonns Handicapés Mntals t d lurs Amis DOSSIER DE PRESSE Opération Briochs 2015 Dossir d prss d l Opération Briochs, Edition 2015 // PRÉSENTATION DE LA MANIFESTATION «L Opération

Plus en détail

Le rôle d évaluation foncière au service d une approche territoriale ciblée : le cas de Montréal

Le rôle d évaluation foncière au service d une approche territoriale ciblée : le cas de Montréal L rôl d évaluation foncièr au srvic d un approch trritorial ciblé : l cas d Montréal Suzann Chantal st économist t consillèr n aménagmnt Stéphan Charbonnau st détntur d un maîtris n étud urbain Ls dux

Plus en détail

au Point Info Famille

au Point Info Famille Qustion / Répons au Point Info Famill Dossir Vivr un séparation La séparation du coupl st un épruv souvnt longu t difficil pour la famill. C guid vous présnt ls différnts démarchs n fonction d votr situation

Plus en détail

Impôts 2012 LA PRIME POUR L EMPLOI

Impôts 2012 LA PRIME POUR L EMPLOI Impôts 2012 LA PRIME POUR L EMPLOI Q à su su in L pr (a so (r do n fis A 7 d 1 au ch co s co Il s L p tr d 1 di 3 C pa su 1 2 < Qu st-c qu la prim pour l mploi? La prim pour l mploi st un aid au rtour

Plus en détail

Session poster ECOMM. L auto-partage, chaînon manquant de l offre de mobilité.

Session poster ECOMM. L auto-partage, chaînon manquant de l offre de mobilité. Sssion postr ECOMM Titr : Autur L auto-partag, chaînon manquant d l offr d mobilité. Jan-Baptist Schmidr, Rsponsabl d Franc AutoPartag, résau pour un nouvll mobilité, Dirctur Général d Auto trmnt Strasbourg.

Plus en détail

AUDIT. cheque-energie-audi-nov2012.indd 1

AUDIT. cheque-energie-audi-nov2012.indd 1 d d n a m D s i g r n é u chèq AUDIT chqu-nrgi-audi-nov2012.indd 1 15/01/13 08:55 2 mod d'mploi pour qui? 1. Vous êts propriétair occupant d un maison individull situé n Haut-Normandi, construit dpuis

Plus en détail

MAISON DE LA RATP 54, quai de la Râpée -189, rue de Bercy - 75012 Paris. M Gare de Lyon. M Gare de Lyon

MAISON DE LA RATP 54, quai de la Râpée -189, rue de Bercy - 75012 Paris. M Gare de Lyon. M Gare de Lyon i d r c r m 3 1 0 2 r 9 octob s i a n n o c u? t è b a i d mon MISON D L RP 54, quai d la Râpé -189, ru d Brcy - 75012 Paris M Gar d Lyon È B I D L R U S N N O I C S L M R O D O F N I L D D N URdNlaÉRapé

Plus en détail

Fiche interprétative 010 Transfert de travailleurs

Fiche interprétative 010 Transfert de travailleurs Fich intrprétativ 00 Transfrt d travaillurs. Princip. A. Txt d loi. a. Décrt du 9//04 rlatif à l agrémnt t à l octroi d subvntions aux ntrpriss d insrtion. Art. 6. r. L Gouvrnmnt put dérogr à l articl

Plus en détail

Olivier GALLAND CNRS-GEMAS

Olivier GALLAND CNRS-GEMAS Olivir GALLAND CNRS-GEMAS INDIVIDUALISATION DES MŒURS ET CHOIX CULTURELS Dans l accès à c qu on appll parfois la «cultur légitim», la démocratisation smbl marqur l pas. Olivir Donnat l rmarquait ncor récmmnt

Plus en détail

Florence Jusot, Myriam Khlat, Thierry Rochereau, Catherine Sermet*

Florence Jusot, Myriam Khlat, Thierry Rochereau, Catherine Sermet* Santé t protction social 7 Un mauvais santé augmnt fortmnt ls risqus d prt d mploi Flonc Jusot, Myriam Khlat, Thirry Rochau, Cathrin Srmt* Un actif ayant un mploi a baucoup plus d risqus d dvnir inactif

Plus en détail

Certification des tables après Solvency II Deauville 18 septembre 2009

Certification des tables après Solvency II Deauville 18 septembre 2009 Encomb Crtification ds tabls après Solvncy II Dauvill 18 sptmbr 2009 1 Institut ds Actuairs SACEI Christoph MUGNIER ids Sommair 1 L contxt réglmntair t démographiqu 03 2 L xpérinc AXA Franc 08 r l g 3

Plus en détail

REGLEMENT FIXANT LA CONTRIBUTION COMMUNALE AUX FRAIS DE TRAITEMENTS DENTAIRES

REGLEMENT FIXANT LA CONTRIBUTION COMMUNALE AUX FRAIS DE TRAITEMENTS DENTAIRES COMMUNE DE BELFAUX REGLEMENT FIXANT LA CONTRIBUTION COMMUNALE AUX FRAIS DE TRAITEMENTS DENTAIRES L'assmblé communal d Blfaux Vu : La loi du 27 sptmbr 1990 sur la prophylaxi t ls soins dntairs; l règlmnt

Plus en détail

Croissance, environnement et égalité : 2 livres importants

Croissance, environnement et égalité : 2 livres importants Croissanc, nvironnmnt t égalité : 2 livrs importants Réflxions é... http://cosocpol.blog.lmond.fr/2013/10/21/mda-t-piktty/ 1 sur 6 22/10/2013 10:26 Blog abonné Accédz à tous ls blogs Créz votr blog Réflxions

Plus en détail

Marche à suivre relative à l annonce pour la rétribution à prix coûtant du courant injecté (RPC)

Marche à suivre relative à l annonce pour la rétribution à prix coûtant du courant injecté (RPC) Pag 1 sur 8 March à suivr rlativ à l annonc pour la rétribution à prix coûtant courant injcté (RPC) Photovoltaïqu Vous trouvrz dans ls pags suivants ls informations dont vous avz bsoin pour annoncr vos

Plus en détail

7. Droit fiscal. Calendrier 2014. 7.1 Actualité fiscale 7.2 Contrôle et contentieux fiscal 7.3 Détermination du résultat fiscal.

7. Droit fiscal. Calendrier 2014. 7.1 Actualité fiscale 7.2 Contrôle et contentieux fiscal 7.3 Détermination du résultat fiscal. 7. Droit fiscal 7.1 Actualité fiscal 7.2 Contrôl t contntiux fiscal 7.3 Détrmination du résultat fiscal 7.4 Facturation : appréhndr ls règls juridiqus t fiscals, t maîtrisr l formalism 7.5 Gstion fiscal

Plus en détail

Vente à distance et e-commerce. n e. m de s

Vente à distance et e-commerce. n e. m de s Vnt à distanc t -commrc t a h c a d s t n m t r Ls compo in A l d s g a n é m d s Edition 2011 rc t d Indu Chambr d Comm stri d l Ain Obsrvat oir du Commrc Vnt à distanc t -commrc énags d l Ain, m s d

Plus en détail

C est signé 11996 mars 2015 Mutuelle soumise au livre II du Code de la Mutualité - SIREN N 780 004 099 DOC 007 B-06-18/02/2015

C est signé 11996 mars 2015 Mutuelle soumise au livre II du Code de la Mutualité - SIREN N 780 004 099 DOC 007 B-06-18/02/2015 st signé 11996 mars 2015 Mutull soumis au livr II du od d la Mutualité - SIREN N 780 004 099 DO 007 B-06-18/02/2015 Édition 2015 Madam, Monsiur, Vous vnz d crér ou d rprndr un ntrpris artisanal ou commrcial

Plus en détail

Demande de retraite de réversion

Demande de retraite de réversion Nous somms là pour vous aidr Dmand d rtrait d révrsion Ctt notic a été réalisé pour vous aidr à complétr vos dmand t déclaration d rssourcs. Pour nous contactr : Vous désirz ds informations complémntairs,

Plus en détail

La Branche. des services de l'automobile. Dossier de presse 24 janvier 2012

La Branche. des services de l'automobile. Dossier de presse 24 janvier 2012 La Branch ds srvics d l'automobil Dossir d prss 24 janvir 2012 Contact prss : Mari-Joëll Dpardiu tél. : 01 41 14 13 41 dpardiumj@anfa-auto.fr Obsrvatoir d Branch ds Srvics d l Automobil Sit Intrnt dédié

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE POUR UNE LOCATION

DOSSIER DE CANDIDATURE POUR UNE LOCATION DOSSIER DE CANDIDATURE POUR UNE LOCATION Ls informations donnés nécssairs pour traitr votr candidatur rstront confidntills. Un dossir incomplt n put êtr xaminé. C dossir d candidatur rst soumis à l approbation

Plus en détail

PROJET D ENTREPRISE 2017

PROJET D ENTREPRISE 2017 PROJET D ENTREPRISE 2017 PORTEUR DE PROJETS DEPUIS 1996 IEDV EST MEMBRE DE : Michl Cahn, présidnt SOUTENIR L ÉCONOMIE DE PROXIMITÉ Partant du constat qu la Drôm t l Ardèch ont bsoin d un économi d proximité

Plus en détail

Découverte Sociale et Patrimoniale

Découverte Sociale et Patrimoniale Découvrt Social t Patrimonial M :... Mm :... Dat :... Origin du contact :... Sommair 1. Vous 3 Votr famill 3 Votr situation matrimonial 4 Votr régim matrimonial 4 Libéralités 4 2. Votr actif 5 Vos garantis

Plus en détail

Vu la loi n 17-99 portant code des assurances prom ulguée par le dahir n 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002), telle qu'elle a été complétée ;

Vu la loi n 17-99 portant code des assurances prom ulguée par le dahir n 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002), telle qu'elle a été complétée ; Arrêté du ministr s financs t la privatisation n 2241-04 du 14 kaada 1425 rlatif à la présntation s opérations d'assurancs (B.O. n 5292 du 17 févrir 2005). Vu la loi n 17-99 portant co s assurancs prom

Plus en détail

Contact Anne-Laure Pasquereau. Tél. : 02 41 78 42 75 contact@musee-vigne-vin-anjou.fr

Contact Anne-Laure Pasquereau. Tél. : 02 41 78 42 75 contact@musee-vigne-vin-anjou.fr s g n a d n v s d La grand fêt Contact Ann-Laur Pasqurau Tél. : 02 41 78 42 75 contact@mus-vign-vin-anjou.fr Dux jours d fstivités autour ds vndangs pour l plaisir d tous Samdi 3 octobr D 14h30 à 18h30

Plus en détail

CHÂTILLON / HAUTS-DE-SEINE LA TRANQUILLITÉ EN PLEIN CŒUR URBAIN

CHÂTILLON / HAUTS-DE-SEINE LA TRANQUILLITÉ EN PLEIN CŒUR URBAIN CHÂTILLON / HAUTS-DE-SEINE LA TRANQUILLITÉ EN PLEIN CŒUR URBAIN Châtillon, LE «PARIS» D UN AVENIR TRANQUILLE Aux ports d la capital s cach un ndroit rmarquabl : la vill d Châtillon, dynamiqu t accuillant,

Plus en détail

CAHIER PRATIQUE DOCUMENTS

CAHIER PRATIQUE DOCUMENTS CAHIER PRATIQUE DOCUMENTS JUIN-JUILLET 2010 GUIDE À L USAGE DES ÉLUS LOCAUX L logmnt social t ls politiqus locals d l habitat Dans l cadr ds compétncs qui lur sont conférés par l Etat, lls puvnt jour un

Plus en détail

«COMBATTRE LES BLEUS» Ce que signifie le programme social des Conservateurs pour les femmes

«COMBATTRE LES BLEUS» Ce que signifie le programme social des Conservateurs pour les femmes «COMBATTRE LES BLEUS» C qu signifi l programm social ds Consrvaturs pour ls fmms La 13 Conférnc national d la condition féminin du CTC Documnt d conférnc L hôtl Crown Plaza Ottawa L hôtl Ottawa Marriott

Plus en détail

Exemple de Plan d Assurance Qualité Projet PAQP simplifié

Exemple de Plan d Assurance Qualité Projet PAQP simplifié Exmpl d Plan d Assuranc Qualité Projt PAQP simplifié Vrsion : 1.0 Etat : Prmièr vrsion Rédigé par : Rsponsabl Qualité (RQ) Dat d drnièr mis à jour : 14 mars 2003 Diffusion : Equip Tchniqu, maîtris d œuvr,

Plus en détail

Vous souhaitez rénover votre logement? Les Villes de Lille, Lomme et Hellemmes accompagnent votre projet...

Vous souhaitez rénover votre logement? Les Villes de Lille, Lomme et Hellemmes accompagnent votre projet... Vous souhaitz rénovr votr logmnt? Ls Vills d Lill, Lomm t Hllmms accompagnnt votr projt... EDITION 2008 Sigls Sommair LA DÉMARCHE ET LES TYPES D AIDES...p.4 1. AIDE «SORTIE D INSALUBRITÉ»...p.5 2. AIDE

Plus en détail

Première L DS4 quartiles et diagrammes en boîtes 2009-2010

Première L DS4 quartiles et diagrammes en boîtes 2009-2010 Exrcic 1 : Répartition t disprsion ds salairs Soint ls salairs dans trois ntrpriss A, B t C : 1175 1400 1900 2600 2800 2100 1) Calculr dans chaqu cas l salair moyn t l salair médian 2) Qull st la part

Plus en détail

Merck Santé animale 16750 ROUTE TRANSCANADIENNE, KIRKLAND, QC, H9H 4M7

Merck Santé animale 16750 ROUTE TRANSCANADIENNE, KIRKLAND, QC, H9H 4M7 6750 ROUTE TRANSCANADIENNE, KIRKLAND, QC, H9H 4M7 Command par téléphon: 54-428-703 Contactz-nous sans frais au: 866-683-7838 Fax: Command par téléphon 888-498-4444 Sit Wb: www.mrck-sant-animal.ca Tous

Plus en détail

CSMA 2013 11e Colloque National en Calcul des Structures 13-17 Mai 2013

CSMA 2013 11e Colloque National en Calcul des Structures 13-17 Mai 2013 Enrichissmnt modal du Slctiv Mass Scaling Sylvain GAVOILLE 1 * CSMA 2013 11 Colloqu National n Calcul ds Structurs 13-17 Mai 2013 1 ESI, sylvain.gavoill@si-group.com * Autur corrspondant Résumé En raison

Plus en détail

université jean moulin lyon iii faculté de droit Taxe la FACULTÉ DE

université jean moulin lyon iii faculté de droit Taxe la FACULTÉ DE univrsité jan moulin lyon iii faculté d droit Tax 5 1 0 2 g a s s i t n d Appr r u t c a z n v D nt d m p p lo v é d du DROIT la FACULTÉ DE 8.78.70.45 Info Tax : 04.7.fr yor@univ-lyon3 martin.balz-g Édito

Plus en détail

TVA et Systèmes d Information. Retour d expérience d entreprise. A3F - 26 mars 2015 Hélène Percie du Sert COFELY INEO

TVA et Systèmes d Information. Retour d expérience d entreprise. A3F - 26 mars 2015 Hélène Percie du Sert COFELY INEO isr la t l t t zon iqur nt TVA t Systèms d Information Rtour d xpérinc d ntrpris A3F - 26 mars 2015 Hélèn Prci du Srt COFELY INEO Pour Sup Ins À p NB. M 30/03/2015 Sommair isr la t l t t zon iqur nt I

Plus en détail

Principes d application sectoriels sur la correspondance bancaire

Principes d application sectoriels sur la correspondance bancaire Mars 2013 Princips d application sctorils sur la corrspondanc bancair Documnt d natur xplicativ Ls princips d application sctorils, élaborés par l Autorité d contrôl prudntil (ACP), répondnt à un dmand

Plus en détail

Garantie des Accidents de la Vie - Protection Juridique des Risques liés à Internet

Garantie des Accidents de la Vie - Protection Juridique des Risques liés à Internet Résrvé à votr intrlocutur AXA Portfuill : CR012764 N Clint : 1 r réalisatur : Matricul : 2 réalisatur : Matricul : Intégr@l Garanti ds Accidnts d la Vi - Protction ds Risqus liés à Intrnt J complèt ms

Plus en détail

Journée d échanges techniques sur la continuité écologique

Journée d échanges techniques sur la continuité écologique 16 mai 2014 Journé d échangs tchniqus sur la continuité écologiqu Pris n compt d critèrs coûts-bénéfics dans ls étuds d faisabilité Gstion ds ouvrags SOLUTION OPTIMALE POUR LE MILIEU Gstion ds ouvrags

Plus en détail

Les nouvelles orientations politiques du budget 2015 du Gouvernement prévoient

Les nouvelles orientations politiques du budget 2015 du Gouvernement prévoient GO NEWSLETTER N 1/2015 19 janvir 2015 L «Spurpaak» du Gouvrnmnt t ss réprcussions sur la formation ACTUALITÉ L «Spurpaak» du Gouvrnmnt t ss réprcussions sur la formation Allianc pour la qualification profssionnll

Plus en détail

RAPPORT D ACTIVITÉ. Maison de l Emploi Sarthe Nord

RAPPORT D ACTIVITÉ. Maison de l Emploi Sarthe Nord 11060232_rapport_annul_2010_projt 06/07/11 15:32 Pag1 RAPPORT D ACTIVITÉ 2010 Maison l Emploi Sarth Nord sommair La Maison l Emploi Sarth Nord n 2010 p. 2 La Maison l Emploi Sarth Nord : un résau partnairs

Plus en détail

A. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX. (Adresse civique) 3. Veuillez remplir l'annexe relative aux Sociétés en commandites assurées à la partie E.

A. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX. (Adresse civique) 3. Veuillez remplir l'annexe relative aux Sociétés en commandites assurées à la partie E. Chubb du Canada Compagni d Assuranc Montréal Toronto Oakvill Calgary Vancouvr PROPOSITION POLICE POUR DES INSTITUTIONS FINANCIÈRES Protction d l Actif Capital d Risqu A. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX 1. a. Nom

Plus en détail

BILAN DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE NANTES ST-NAZAIRE

BILAN DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE NANTES ST-NAZAIRE * BILAN DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE NANTES ST-NAZAIRE Slon l guid du Ministèr V2 Conformémnt à l articl 75 d la loi N 2010-788 du 12 juillt 2010 Sommair Introduction...

Plus en détail

GPMR - P. Boulen. Territoire projets. presse. Dossier de

GPMR - P. Boulen. Territoire projets. presse. Dossier de Eco n om i c d v l opm n t ag n c y GPMR - P. Bouln A g n c d d é v l opp m n t é co n om i q u Trritoir projts d Dossir d W W W. C a u x S i n D E v l o p p m n t. C O M prss L Agnc Créé n 2008, Caux

Plus en détail

PACK AFFILIÉ - PREMIUM - COURTIER

PACK AFFILIÉ - PREMIUM - COURTIER PACK AFFILIÉ - PREMIUM - COURTIER Partnrs nd Bo us Marcq- n-b Tourc oin g aroul Ro ub La Mad la Ré pu bl u iq a ix www360courtagfr nu d lin Av Lill Dmand Partn rs ASSURÉ 1 4)4³ %43 )'%- 2%3% s )$% ASSURÉ

Plus en détail

Art et modernité. au cœur. nouvel. d un. espace urbain C ERGY VAL D OISE (95)

Art et modernité. au cœur. nouvel. d un. espace urbain C ERGY VAL D OISE (95) Art t modrnité au cœur d un nouvl spac urbain SO C ERGY VAL D OISE (95) CERGY, plusiurs nuancs d vi... À la fois pôl économiqu t cité d art t d détnt, Crgy st un vill aux multipls factts. Situé sur la

Plus en détail

Contrôle de TP Dictionnaire & Arbres Binaires mercredi 20 mars 2013 durée : 3h 6 pages

Contrôle de TP Dictionnaire & Arbres Binaires mercredi 20 mars 2013 durée : 3h 6 pages IUT ds Pays d l Adour - RT2 Informatiqu - Modul IC2 - Algorithmiqu Avancé Contrôl d TP Dictionnair & Arbrs Binairs mrcrdi 20 mars 2013 duré : 3h 6 pags Ls programms d corrction orthographiqu ont bsoin

Plus en détail

Commission des services juridiques

Commission des services juridiques Commission ds srvics juridiqus 38 Rapport annul d gstion 2009-2010 L aid juridiqu, un résau au srvic ds gns 38 Rapport annul d gstion 2009-2010 L aid juridiqu, un résau au srvic ds gns Commission ds srvics

Plus en détail

DEMANDE DE GARANTIE FINANCIÈRE ET PACK RCP

DEMANDE DE GARANTIE FINANCIÈRE ET PACK RCP DEMANDE DE GARANTIE FINANCIÈRE ET PACK RCP ADMINISTRATEURS DE BIENS ET AGENTS IMMOBILIERS Compagni Europénn d Garantis t Cautions 128 ru La Boéti 75378 Paris Cdx 08 - Tél. : +33 1 44 43 87 87 Société anonym

Plus en détail

Loisirs et Culture. jeunesse PROGRAMMATION. Session printemps-été 2015 PROGRAMMATION. Danse découverte. Multisports. Danse mix 8-12 ans

Loisirs et Culture. jeunesse PROGRAMMATION. Session printemps-été 2015 PROGRAMMATION. Danse découverte. Multisports. Danse mix 8-12 ans Loisirs t Cultur Sssion printmps-été 201 DANS CE NUMÉRO 1 ds activités printmps-été 201 4 Camp d jour stival Modalités d inscription t soccr 6 Ds nouvlls d votr bibliothèqu Multisports Horairs : 6 à 8

Plus en détail

Une bourse pour toi? Pose ta candidature!

Une bourse pour toi? Pose ta candidature! Un bours pour toi? Pos ta candidatur! Pour ls bourss d xcllnc du Gala du mérit étudiant 2014 La Fondation du Cégp d Trois-Rivièrs, n collaboration avc la Dirction ds srvics aux étudiants du Cégp d Trois-

Plus en détail

Solution de communication d entreprise Aastra

Solution de communication d entreprise Aastra Solution d communication d ntrpris Aastra Téléphons mobils sur l Aastra 400 dès R.0 Mod d mploi Plats-forms priss n charg: Aastra 45 Aastra 430 Aastra 470 C mod d mploi décrit l intégration ds téléphons

Plus en détail

Exercice 1 :(15 points)

Exercice 1 :(15 points) TE/pé TL Elémnts d corrction du D. n 2 du Vndrdi 2 0ctobr 2012 sans documnt, avc calculatric 1h1min Ercic 1 :(1 points) À l occasion d un fstival culturl, un agnc d voyags propos trois typs d transport

Plus en détail

Le guide du parraina

Le guide du parraina AGREMENT DU g L guid du parraina nsillr co t r g ra u co n r, Partag rs ls mini-ntrprnu alsac.ntrprndr-pour-apprndr.fr Crér nsmbl Ls 7 étaps d création d la Mini Entrpris-EPA La Mini Entrpris-EPA st un

Plus en détail

Suivi des mutations commerciales sur 56 voies commerçantes parisiennes

Suivi des mutations commerciales sur 56 voies commerçantes parisiennes Suivi ds mutations commrcials sur 56 vois commrçants parisinns Not BDs 2013 Dirction du dévloppmnt économiqu, d l mploi t d l nsignmnt supériur JANVIER 2014 Dirctric d la publication : Dominiqu Alba Étud

Plus en détail

LE SURENDETTEMENT. a s s e c o. leo lagrange UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES. union féminine civique et sociale

LE SURENDETTEMENT. a s s e c o. leo lagrange UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES. union féminine civique et sociale LE SURENDETTEMENT 1 lo lagrang UNION NATIONALE 2 L'ENDETTEMENT 1984 : 4 ménags sur 10 avaint ds crédits (crédit à la consommation + immobilir) 1997 : 1 ménag sur 2 a un crédit n cours 55 % ds consommaturs

Plus en détail

Améliorer la sécurité routière mondiale

Améliorer la sécurité routière mondiale Commissions régionals ds Nations Unis Améliorr la sécurité routièr mondial Fixr ds objctifs régionaux t nationaux d réduction ds traumatisms provoqués par ls accidnts d la rout Rapport t rcommandations

Plus en détail

Les maisons de santé pluridisciplinaires en Haute-Normandie

Les maisons de santé pluridisciplinaires en Haute-Normandie Ls maisons d santé pluridisciplinairs n Haut-Normandi tiq Guid pra u EDITO Dans 10 ans, l déficit d médcins sra réllmnt problématiqu si l on n y prnd pas gard. D nombrux généralists quinquagénairs n trouvront

Plus en détail

Exemples de questions de sujets d'oraux possibles. Session 2013.

Exemples de questions de sujets d'oraux possibles. Session 2013. Exmpls d qustions d sujts d'oraux possibls. Sssion 0. Complxs. Donnr la ou ls réponss justs. Soit A, B dux points d'affixs rspctivs : a= 5 i 5 t b = i 6 a. Soit n N;. Un argumnt d a n st n b. O appartint

Plus en détail

Un Pa adapté à chacun

Un Pa adapté à chacun vi d coupl, nfant, rconvrion, rtrait... Mutull Référncé Minitèr * par moi, pour un jun d 15 à 19 an - ** par moi, pour un adult d 30 à 34 an - *** par moi, pour un adult d 45 à 49 an - **** par moi, pour

Plus en détail

CD Permanent Droit du Sport - Encadrement bénévole

CD Permanent Droit du Sport - Encadrement bénévole CD Prmannt Droit du Sport - Encadrmnt bénévol Encadrmnt bénévol A Accidnt 68 Administratur 67 Aid à la formation 74 Allocation chômag 63 Animatur au pair 65 Arbitr 29 Assssur 29 Association obligation

Plus en détail

Corrigé du baccalauréat S Pondichéry 13 avril 2011

Corrigé du baccalauréat S Pondichéry 13 avril 2011 Corrigé du baccalauréat S Pondichéry avril EXERCICE Commun à tous ls candidats Parti I points. L ax ds ordonnés st asymptot à C au voisinag d ; la fonction étant décroissant sur ] ; + [, la limit quand

Plus en détail

Projet de soutien CSFP/OFFT case management Formation professionnelle

Projet de soutien CSFP/OFFT case management Formation professionnelle Projt d soutin CSFP/OFFT cas managmnt Formation profssionnll Cas managmnt Formation profssionnll CM FP C documnt st conçu comm un aid pour la mis n plac du cas managmnt Formation profssionnll. Il a un

Plus en détail

PAR. été 2014. Les Affaires Plus

PAR. été 2014. Les Affaires Plus s, nag un é m t st ds cs é étai n l i n na rb la c Pou r ls fi Et si amill. f gér -têt r sa ntr r s ifi cas onsidé ptit E sign c d m un nd PM ants. f a com? Qu an, n RD pris, mam SA ES a L p TE pa ET CH

Plus en détail

Fiche technique sur les fenêtres insonorisantes

Fiche technique sur les fenêtres insonorisantes Oic ds ponts t chaussés du canton d Brn Protction contr l bruit routir Ritrstrass 11, 3011 Brn 031 633 35 11 Fich tchniqu Fnêtrs insonorisants Mars 2014 4 édition Fich tchniqu sur ls nêtrs insonorisants

Plus en détail

Impôts 2012. PLUS ou moins-values

Impôts 2012. PLUS ou moins-values Impôt 2012 PLUS ou moin-values SUR VALEURS MOBILIÈRES ET DROITS SOCIAUX V v ti t à d f co o OP m à l Et L no di (o 20 o C c tit po Po c c or o o ou c l ou d 2 < Vou avz réalié d cion d valur mobilièr t

Plus en détail

VILLE DE NOUMEA ---- N 2005/153 DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES ---- DIVISION VOIRIE ---- HG/MH NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----

VILLE DE NOUMEA ---- N 2005/153 DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES ---- DIVISION VOIRIE ---- HG/MH NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ---- VILLE DE NOUMEA N 2005/153 DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES DIVISION VOIRIE HG/MH NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Modification d la grill tarifair du résau d transport urbain P.J. : 1 projt

Plus en détail

DOSSIER : La Validation des Acquis de l Expérience (VAE) ou comment transformer son expérience en un diplôme

DOSSIER : La Validation des Acquis de l Expérience (VAE) ou comment transformer son expérience en un diplôme magazin du résau ds Grta d orrain n 28 - sptmbr 2009 Info Continu a passion d formr DOSSIER : a Validation ds Acquis d l Expérinc (VAE) ou commnt transformr son xpérinc n un diplôm A votr srvic, à votr

Plus en détail

Suivi de la dynamique des populations de loutre

Suivi de la dynamique des populations de loutre Prjt LIFE «Rstauratin ds Habitats d la Lutr» (LIFE 05/NAT/B/0000 85) M é t h d Suivi d la dynamiqu ds ppulatins d lutr d p r s p c t i n Christin Lclrcq : Svn Platts : Hélèn Ghyslinck : Parc Naturl Haut-Sûr

Plus en détail

CONCEPT ET PLAN DES STANDS

CONCEPT ET PLAN DES STANDS VOTRE PARTENAIRE EN MARKETING RH ET Womn'sUNIVERSITES Contact-Day Romandi 01 Concpt & Plan ds stands EN RECRUTEMENT DANS LES WOMEN'S CONTACT-DAY ROMANDIE 01 Swiss Tch Cntr, Lausann 11 avril 01 13 h 17

Plus en détail

Smart TENSTM. Instructions d utilisation

Smart TENSTM. Instructions d utilisation Smart TENS Instructions.qx6 30/10/06 16:16 Pag Smart TENSTM Instructions d utilisation L Smart TENS st un méthod d point pour soulagr la doulur, non médicamntus. C TENS numériqu st un apparil puissant,

Plus en détail

Le traitement des expulsions locatives

Le traitement des expulsions locatives L traitmnt ds xpulsions locativs n io nt s til v ré p d t n am m t ai p n nd a m om r ay td m Tr C l ab i u O COMPTE RENDU DU SÉMINAIRE DU 10 SEPTEMBRE 2012 u n io at j n c sti n g ssi A c in d Au ui q

Plus en détail

La conduite après usage de cannabis et les jeunes

La conduite après usage de cannabis et les jeunes www.cclt.ca www.ccsa.ca Résumé thématiqu La conduit après usag d cannabis t ls juns L présnt résumé fait parti d'un séri d quatr documnts présntant un aprçu ds donnés scintifiqus actulls sur ls ffts d

Plus en détail

CONDENSATION EN SURFACE ET DANS LA MASSE

CONDENSATION EN SURFACE ET DANS LA MASSE CONDENSATION EN SURFACE ET DANS LA MASSE 1 Rappls sur l air humid L'air ambiant n'st jamais parfaitmnt sc ; il contint toujours un crtain quantité d'au. Air Humid = Air Sc + Vapur d'eau A prssion atmosphériqu,

Plus en détail

INTRODUCTION. Implication dans les accidents

INTRODUCTION. Implication dans les accidents INTRODUCTION Sur la bonn voi, mais put ncor miux fair Nous avons déjà parcouru un long chmin n matièr d sécurité routièr n Blgiqu. Ls statistiqus révèlnt un fort diminution du nombr d tués sur ls routs.

Plus en détail

le pouvoir d aimer Option Montréal Pour un PMAD recentré sur le développement de Montréal

le pouvoir d aimer Option Montréal Pour un PMAD recentré sur le développement de Montréal Option Montréal Pour un PMAD rcntré sur l dévloppmnt d Montréal Consultations sur l Plan métropolitain d aménagmnt t d dévloppmnt (PMAD) Mémoir présnté à la Communauté métropolitain d Montréal l pouvoir

Plus en détail

Une conférence de la communauté Dirigeants de PME-PMI de Grenoble Ecobiz

Une conférence de la communauté Dirigeants de PME-PMI de Grenoble Ecobiz Un conférnc d la communauté Dirigants d PME-PMI d Grnobl Ecobiz Sécurité dans l ntrpris : un obligation d résultat L cadr réglmntair d la sécurité dans l ntrpris tnd à s durcir t à rtnir d plus n plus

Plus en détail

PHARMACIE SOMMAIRE AOÛT-SEPTEMBRE 2008 PAGE 51

PHARMACIE SOMMAIRE AOÛT-SEPTEMBRE 2008 PAGE 51 xp rtis SOMMAIRE Didir Désrt L industri pharmacutiqu à la rchrch d un nouvau modèl économiqu... p. 52 Claud Allary Julian Ozdowski Stratégis pour l innovation pharmacutiqu p. 56 Véroniqu Chabrnaud Dévloppr

Plus en détail

Bulletin d informations Maison générale des Ursulines

Bulletin d informations Maison générale des Ursulines Décmbr 2012 Vol 7, no 3 Bulltin d informations Maison général ds Ursulins Dans c numéro : Éditorial d Mèr général Éditorial d Mèr général Au fil ds jours à la Maison général Échos d nos Égliss 3 S émrvillr!

Plus en détail

MODALITÉS MISSIONS CONTACTS MOYENS PRÉSENTATION RÉSULTATS. Soutenir les PME-PMI. dans leur. Innovation et Développement Endogène des Entreprises

MODALITÉS MISSIONS CONTACTS MOYENS PRÉSENTATION RÉSULTATS. Soutenir les PME-PMI. dans leur. Innovation et Développement Endogène des Entreprises dans lur démarchd innovation Innovation t Dévloppmnt Endogèn ds Entrpriss Soutnir ls PME-PMI UIMM Loir METALLURGIE rhodaninn UIMM Langudoc-Roussillon Auxrr UIMM Bourgogn Dijon UIMM PACA Nvrs CSM Haut-Savoi

Plus en détail

Système de Management du Portefeuille de Projets

Système de Management du Portefeuille de Projets Systèm d Managmnt du Portfuill d Projts PROJETS : Initiativs, invstissmnts, décisions, améliorations prmttant d produir avc plus d Valur à Référntil d gstion dstiné aux ntrpriss qui souhaitnt dévloppr

Plus en détail

DATE : 8 Octobre 1957 REFERENCE : DEPOT : CHAMP D APPLICATION : ARRETE D EXTENSION :

DATE : 8 Octobre 1957 REFERENCE : DEPOT : CHAMP D APPLICATION : ARRETE D EXTENSION : DATE : 8 Octobr 1957 REFERENCE : DEPOT : CHAMP D APPLICATION : ls atlirs d la mécaniqu général ; ls activités d transformation d métaux ; la fabrication d articls métalliqus ; la fabrication d mnuisri

Plus en détail

Les odeurs. é ens M. d e. sur. / janvier-février 2010. Informations sur la Qualité de l Air en Picardie

Les odeurs. é ens M. d e. sur. / janvier-février 2010. Informations sur la Qualité de l Air en Picardie n 73 / janvir-févrir 21 Informations sur la Qualité d l Air n Picardi Ls odurs n u ' d c la p n Mis sur v i t c a f l o l l vil o p o r t é ns M Ami Pags 4 à 9 : rtrouvz ls chiffrs d la qualité d l air

Plus en détail

Magazine municipal. Mars 2010. Tourcoing. n 148. Douceur de vie, douceur de ville UNE NOUVELLE CULTURE. de l habitat.

Magazine municipal. Mars 2010. Tourcoing. n 148. Douceur de vie, douceur de ville UNE NOUVELLE CULTURE. de l habitat. Magazin municipal Tourcoing Mars 2010 n 148 Doucur d vi, doucur d vill UNE NOUVELLE CULTURE d l habitat t du logmnt À partir du 7 mars, un nouvau marché avc activités alimntairs t txtils anim la plac ds

Plus en détail

Réunions des délégués

Réunions des délégués Réunions ds délégués Rapport d activité 2012 Prspctivs 2013 Saint Jan d'angly, Saujon, La Rochll, Montliu la Gard,Saint Gnis d Saintong, Saints Novmbr - Décmbr 2012 Programm 1. Rapport d activité 2012

Plus en détail

CONCEPT ET PLAN DES STANDS

CONCEPT ET PLAN DES STANDS VOTRE PARTENAIRE EN MARKETING RH ET Womn'sUNIVERSITES Contact-Day Romandi 01 Concpt & Plan ds stands EN RECRUTEMENT DANS LES WOMEN'S CONTACT-DAY ROMANDIE 01 Swiss Tch Cntr, Lausann 11 avril 01 13 h 17

Plus en détail

nous votre service clients orange.fr > espace client 3970*

nous votre service clients orange.fr > espace client 3970* nous votr srvi lints orang.fr > spa lint 3970* vous souhaitz édr votr abonnmnt Orang Mobil Bonjour, Vous trouvrz i-joint l formulair d ssion d abonnmnt Orang Mobil à rtournr omplété t par vous-mêm t par

Plus en détail

NOUVELLES TECHNOLOGIES

NOUVELLES TECHNOLOGIES ,..- ~1.J l ~, ri ~.~ f;.if' " " f;, "-., K' SECTEUR ARTISANAL ET NOUVELLES TECHNOLOGIES EVOLUfION DES PRATIQUES DE CHANTIER Stphan Comb} G.A.M.S.A.U. Juin 1986 _ I_ I. ECOLE D'ARCHITECTURE ~~ UARSElttE

Plus en détail

La présente note résume les conclusions et recommandations de l étude et en tire des leçons pour la Banque.

La présente note résume les conclusions et recommandations de l étude et en tire des leçons pour la Banque. Chif Economist Complx Départmnt régional cntr - ORCE Edition n 1 Mars 2013 QUE RETENIR? - La promotion d l invstissmnt privé structurant doit occupr un plac prépondérant dans ls politiqus publiqus - La

Plus en détail

En Allemagne, en Australie, en Autriche ou en Suisse,

En Allemagne, en Australie, en Autriche ou en Suisse, Pirr Cahuc a, Marc Frracci b avc la contribution d Jan Tirol c t Étinn Wasmr d L apprntissag au srvic d l mploi Documnt sous EMBARGO jusqu au 07/01/2015 11 hurs Ls nots du consil d analys économiqu, n

Plus en détail

Le conseil municipal vous présente ses meilleurs vœux pour 2014

Le conseil municipal vous présente ses meilleurs vœux pour 2014 LE MAGAZINE DES HABITANTS D AULNAY-SOUS-BOIS WWW.AULNAY-SOUS-BOIS.FR L consil municipal vous présnt ss millurs vœux pour 2014 BIMENSUEL N 19 LUNDI 6 janvir 2014 nos VIES PAGE 12 Grand succès pour la soiré

Plus en détail

Le premier service d information par SMS.

Le premier service d information par SMS. L prmir srvic d information par SMS. Snd to Act simplifi considérablmnt la vi d vos collaborats t d ls corrspondants. Ds cntrs d formations, ds univrsités t ds écols d commrcs nous font djà confianc. Faîts

Plus en détail

Les procédures budgétaires des ministères de l'éducation au Mali

Les procédures budgétaires des ministères de l'éducation au Mali Ls procédurs budgétairs ds ministèrs d l'éducation au Mali Ctt étud a été préparé dans l cadr du projt sur «Ls procédurs d préparation t d'xécution du budgt ds ministèrs d V éducation» dirigé par Srg Péano

Plus en détail

Demande de prêt PRET ACCESSION AUTRES. Nature du projet. Situation familiale. Action Logement - Les entreprises s engagent avec les salariés

Demande de prêt PRET ACCESSION AUTRES. Nature du projet. Situation familiale. Action Logement - Les entreprises s engagent avec les salariés Dmand d prêt PRET ACCESSION AUTRES Action Logmnt - Ls ntrpriss s ngagnt avc ls salariés Natur du projt Dat d dépôt du dossir Achat Trrain Construction ou Achat logmnt nuf Acquisition sans travaux Autrs

Plus en détail

La sélection du mois par L ANEA

La sélection du mois par L ANEA i a M s s r p Rvu d ANEA, N V009 La sélction du mois par L ANEA Loi d Modrnisation d l Agricultur La LMA, un loi pour apaisr ls producturs LSA, 14/05, p10 Fruits t légums: ls distributurs prêts à réduir

Plus en détail

Le plan de désherbage communal

Le plan de désherbage communal L plan d déshrbag communal Qu st-c qu un plan d déshrbag communal? PDC Evolution ds quantités utilisés Quantité L tablau d idntification ds zons communals Tablau Ls carts d la commun Carts Qu st-c qu l

Plus en détail

Situation et surveillance phytosanitaire des gazons de la sous direction de la qualité et de la protection des végétaux

Situation et surveillance phytosanitaire des gazons de la sous direction de la qualité et de la protection des végétaux Situation t survillanc phytosanitair ds gazons d la sous dirction d la qualité t d la protction ds végétaux ANNEE 2007 Rapportur national «Gazon» : DOURS Ollivir Tl : 06 75 21 54 44 - Fax : 05 34 66 49

Plus en détail

la lettre de la Caf des PO

la lettre de la Caf des PO n 36-1r trimstr écho Caf lttr Caf s PO www.caf.fr Enquêt satisfaction La Caf valu satisfaction ss partnairs sur ls rtions ntr Caf t ss partnairs La Caf à votr écout D puis 1997, Caiss d allocations familials

Plus en détail