France-Gif-sur-Yvette: Matériel informatique 2016/S Avis de marché. Fournitures

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1 1 / 6 Cet avis sur le site TED: France-Gif-sur-Yvette: Matériel informatique 2016/S Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE Section I: Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives CEA Saclay bâtiment 482 PC n 70 Point(s) de contact: Direction des achats et des partenaires stratégiques À l'attention de: Bettina Gadon Gif-sur-Yvette Cedex FRANCE Téléphone: Fax: Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur: Adresse du profil d acheteur: Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) I.3) I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public Activité principale Défense Autre: Recherche Attribution de marché pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non Section II: Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture à l'ensemble des centres CEA de solutions Génériques de stockage/sauvegarde Informatique (lot 1) et de solutions HPC et Big Data de stockage Informatique (lot 2). 1 / 6

2 2 / 6 II.1.2) II.1.3) II.1.4) II.1.5) II.1.6) II.1.7) II.1.8) II.1.9) II.2) II.2.1) II.2.2) II.2.3) II.3) Type de marché et lieu d exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Tous les centres CEA: Bruyeres le Chatel (91) Cadarache (13) Cesta (33) Fontenay aux Roses (92) Gramat (41) Grenoble (38) Le Ripault (37) Marcoule (30) Saclay (91) Valduc (21). Code NUTS Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L avis concerne la mise en place d'un accord-cadre Information sur l accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l accord-cadre Durée en années: 3 Description succincte du marché ou de l acquisition/des acquisitions Le marché sera d'une durée de 3 ans à compter du , renouvelable 1 fois 1 an en option. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) Information concernant l accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l accord sur les marchés publics (AMP): oui Lots Division en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots Variantes Des variantes seront prises en considération: non Quantité ou étendue du marché Quantité ou étendue globale: Information sur les options Options: non Reconduction Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Nombre de reconductions éventuelles: 1 Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Durée en mois: 36 (à compter de la date d attribution du marché) Information sur les lots 2 / 6

3 3 / 6 Lot nº: 1 Intitulé: Solutions génériques de stockage et sauvegarde informatique 1) Description succincte Fourniture à l'ensemble des centres CEA: du matériel de stockage, de sauvegarde, de données du support et de la maintenance associés sur l'ensemble de l'offre catalogue pendant l'année de garantie constructeur d'un ensemble de prestations associées comme l'assistance au déploiement et à l'intégration, les formations, les mises à jour pour le maintien en conditions opérationnelles. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) ) Quantité ou étendue Le montant de l'accord est estimé à 2 millions d'euros par an. 4) Durée du marché ou dates de début/d achèvement Durée en mois: 36 (à compter de la date d attribution du marché) 5) Information complémentaire sur les lots L'accord cadre sera renouvelable 1 fois 1 an en option. Lot nº: 2 Intitulé: Solutions HPC et Big Data de stockage et sauvegarde informatique 1) Description succincte Fourniture à l'ensemble des centres CEA: du matériel de stockage, de sauvegarde, d'archivage de données du support et de la maintenance associés sur l'ensemble de l'offre catalogue ainsi que sur les infrastructures existantes, d'un ensemble de prestations associées comme l'assistance au déploiement et à l'intégration, les formations, les mises à jour pour le maintien en conditions opérationnelles. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) ) Quantité ou étendue Le montant de l'accord est estimé à 4 millions d'euros par an. 4) Durée du marché ou dates de début/d achèvement Durée en mois: 36 (à compter de la date d attribution du marché) 5) Information complémentaire sur les lots L'accord cadre sera renouvelable 1 fois 1 an en option. Section III: Renseignements d ordre juridique, économique, financier et technique III.1) Conditions relatives au contrat III.1.1) III.1.2) III.1.3) Cautionnement et garanties exigés: Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le marché sera financé sur fonds propres. Les factures sont réglées par le CEA à 30 jours à compter de la date de réception de la facture ;après livraison ou exécution. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement 3 / 6

4 4 / 6 III.1.4) III.2) III.2.1) III.2.2) solidaire / un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre. Le groupement fournira le formulaire DC1 (cf. III.2.1) ainsi que la convention de groupement associée. Autres conditions particulières L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui description de ces conditions: «Le présent marché est un marché classifié de niveau Secret-Défense» au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention d Informations ou supports classifiés par le titulaire dans ses locaux. Les candidats doivent impérativement fournir: soit une attestation d une décision d habilitation au niveau requis en cours de validité; soit un dossier de demande d habilitation dûment complété (dossier disponible auprès de Mme Eloïse Rouque L attestation ou le dossier de demande d habilitation doit parvenir sous enveloppe séparée en indiquant la référence suivante «stockage informatique» sous format papier en original, à Mme Rouque avant la date figurant au point IV.3.4. Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentané d Entreprises ou de sous-traitants pressentis par les candidats audit marché». Conditions de participation Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l'appui de sa candidature: le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire. Le DC1 ou la lettre de candidature indiquera précisément le ou les lots sur lesquels la candidature est posée. le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement). Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi: Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: une déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. 4 / 6

5 5 / 6 III.2.3) III.2.4) III.3) III.3.1) III.3.2) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: effectifs, répartition par activité et géographique, liste des principales références réalisées au cours des 3 dernières années en relation avec l'objet du marché (date, lieu, référence du client et coordonnées du correspondant en charge du dossier, volume et montant du marché), si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce soustraitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant. Informations sur les marchés réservés Conditions propres aux marchés de services Information relative à la profession Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV: Procédure IV.1) Type de procédure IV.1.1) IV.1.2) IV.1.3) IV.2) IV.2.1) IV.2.2) IV.3) IV.3.1) IV.3.2) IV.3.3) IV.3.4) IV.3.5) IV.3.6) IV.3.7) IV.3.8) Type de procédure Restreinte Limites concernant le nombre d opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé 3: et nombre maximal 6 Réduction du nombre d opérateurs durant la négociation ou le dialogue Critères d attribution Critères d attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif Enchère électronique Une enchère électronique sera effectuée: non Renseignements d'ordre administratif Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: DAPS-S2M-BG-2016-STOCKAGE Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché non Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif Documents payants: non Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :00 Date d envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l offre ou la demande de participation français. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Modalités d ouverture des offres 5 / 6

6 6 / 6 Section VI: Renseignements complémentaires VI.1) Renouvellement VI.2) VI.3) VI.4) VI.4.1) VI.4.2) VI.4.3) VI.5) Information sur les fonds de l'union européenne Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l Union européenne: non Informations complémentaires L«Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur avec la reference DAPS-S2M-BG-2016-STOCKAGE Il est également possible de s inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d utilisation en ligne (rubrique Aide): 1. Se doter d un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique» 2. Se connecter à l adresse suivante 3. Compléter le formulaire et valider».s. «En application de la loi n du modifiée relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d un droit d accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s adresser par courrier à: CEA Saclay Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques Bâtiment 482 Point courrier n Gif-sur-Yvette Cedex. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur». Procédures de recours Instance chargée des procédures de recours Tribunal de grande instance 4 bd du Palais Paris FRANCE Téléphone: Introduction des recours Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal de grande instance 4 bd du Palais Paris FRANCE Téléphone: Date d envoi du présent avis: / 6

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