Objet : réunion de la Commission Développement des Usages du Numérique et de l Administration Electronique (DUNAE) Brest 24/05/2016

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Objet : réunion de la Commission Développement des Usages du Numérique et de l Administration Electronique (DUNAE) Brest 24/05/2016"

Transcription

1 Compte-rendu Le 26 mai 2016 Objet : réunion de la Commission Développement des Usages du Numérique et de l Administration Electronique (DUNAE) Brest 24/05/2016 La Commission Développement des Usages du Numérique et de l Administration Electronique (DUNAE) s est réunie le 24 mai 2016 à 14h00 à Brest, sous la présidence d Eugène Caro. Elle a réuni 19 élus et 6 agents représentant les collectivités de toute taille des quatre départements. Cf. liste des participants en annexe 1. Après une introduction du Président (présentée en annexe 2), les points programmés à l ordre du jour ont été présentés. Les différents supports sont joints au compte-rendu. 1. Facture électronique - Retour d'expérience de Brest Métropole en tant que pilote national sur l'utilisation du portail Chorus Pro Intervenantes de Brest Métropole : Emmanuelle Borel, Adjoint au Directeur - Responsable du Service Exécution Comptable - Direction des Finances - Exécution comptable Marie-Annick Moal, Responsable des études - DSIT - Etudes et développement Le projet d optimisation de la chaîne comptable de Brest Métropole, «Odicé» a été mis en œuvre afin que la métropole soit en capacité de répondre au 1 er janvier 2017 à 2 échéances : - être en capacité de recevoir des factures dématérialisées de la part des fournisseurs et des collectivités au 1 er janvier dématérialiser intégralement la chaîne financière et comptable. Les intervenantes ont notamment insisté sur les aspects organisationnels du projet et ont souligné l importance : - d un portage politique par les élus et la Direction Générale - d un accompagnement des 350 agents concernés (formation + montée en compétence comptable) - d un accompagnement des fournisseurs : réunions d information, petits déjeuners, mailing, clauses dans les marchés publics, hotline dédiée - d une mobilisation plus largement de tous les acteurs : agents, fournisseurs et élus certes, mais aussi Organisations syndicales Trésorerie Fournisseurs - d un pilotage du projet porté par une direction métier, la Direction des Finances (avec l appui de la DSI, de la DRH et de la Direction Organisation) Suite à cette présentation, plusieurs questions ont été soulevées : - Sur la gestion des services faits et sur la difficulté d uniformiser les processus en la matière en fonction des services de la collectivité. - Sur la complexité des marchés de travaux et sur la difficulté de respecter les délais de paiement souhaités ; - Sur les nécessaires relations de travail en amont avec le comptable public pour éviter les incompréhensions réciproques (nomenclatures et imputations) ; 1 / 5

2 2. Numérique et éducation - Présentation d'initiatives mises en œuvre par le Rectorat de Rennes Intervenants de l Académie de Rennes Alain Van Sante, Délégué académique au numérique et Frédérique Bisserier-Pouliquen Directrice des Systèmes d Information Les intervenants ont présenté l Espace Numérique de Travail de l Académie de Rennes pour le second degré, Toutatice, et ses différentes fonctionnalités (Ressources vie scolaire CDI en ligne Site web pour l établissement Espace pédagogique en ligne (moodle) Intégration de logiciels). Des outils pédagogiques (comme Beneylu School) adaptés aux élèves du premier degré ont été intégrés à Toutatice et ont été testés dans 41 écoles expérimentales. Cette évolution est en cours de déploiement. L équipement des établissements scolaires a ensuite été souligné à travers la labellisation de 180 établissements «connectés» en Bretagne à la rentrée 2016, pour lesquels l Etat prend part (50%) notamment à l achat de tablettes à usage collectif, le rectorat assurant l administration et le paramétrage wifi. Les intervenants ont également insisté sur l accompagnement des pratiques pédagogiques innovantes et le développement du travail collaboratif entre enseignants. Ils ont enfin souligné deux freins au développement des usages du numérique dans les établissements scolaires : les problèmes de débit et d équipements de certains établissements scolaires. Cette présentation a suscité plusieurs commentaires : - l approche parfois trop théorique des services de l Education nationale par rapport à la réalité du travail et les moyens mis à disposition des enseignants ; - le souhait de voir davantage d expérimentations dans ces domaines dans les zones rurales, et pas uniquement dans les centres urbains ; - le dispositif de formation des enseignants associé au développement de ces nouveaux services ; - la nécessité de disposer d infrastructures solides pour éviter les interruptions de services et d une assistance téléphonique efficace pour accompagner les utilisateurs. La prochaine réunion est programmée le 22 septembre 2016 (14h00) (lieu à définir). 2 / 5

3 ANNEXE 1- Liste des participants Nom de la collectivité Nom Prénom COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE DE PENTHIEVRE BERTHELOT JEAN COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE DE PENTHIEVRE LEBRETON PASCAL COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D IROISE BRIANT JEAN-NOEL LAMBALLE COMMUNAUTE BRIENS JEAN-PIERRE DEPARTEMENT DES COTES D ARMOR CARO EUGENE DEPARTEMENT DES COTES D ARMOR GOLHEN FRANCOISE SAINT BRIEUC AGGLOMERATION GRONDIN SYLVIE SAINT BRIEUC AGGLOMERATION ORAIN CHRISTINE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SAINT MEEN MONTAUBAN HERVIOU PATRICK COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ABERS LE LOUARN YANN COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZH PHILIPPE JEAN-YVES COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZH LIJEOUR PATRICK COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZH TRUBUILT GWENAELLE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZH ROHOU BERNARD COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BELLE-ILE-EN-MER MAILLET PASCAL PONTIVY COMMUNAUTE PANHELEUX HENRI COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GLAZIK PETILLON JEAN-HUBERT 3 / 5

4 Nom de la collectivité Nom Prénom COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PYAS DE LANDERNEAU-DAOULAS PHILIPPE GEORGES BREST METROPOLE PICHON RONAN Agents COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SAINT MEEN MONTAUBAN RENAULT ALEXANDRA QUIMPER COMMUNAUTE LIJEOUR QUIMPER COMMUNAUTE PALUD PATRICE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZH GUEMAS SERGE DEPARTEMENT DES COTES D ARMOR LE HUILLIER ERWAN DEPARTEMENT DES COTES D ARMOR ROUXEL DELPHINE 4 / 5

5 ANNEXE 2 Introduction du Président de la Commission Eugène Caro Deux sujets pour cette nouvelle réunion de la commission DUNAE : - L échéance du 1 er janvier 2017 pour la mise en œuvre de la facturation électronique - Le numérique dans l éducation Concernant le 1 er sujet, il s agit de l arrivée des premières «vraies» factures électroniques dès le 1 er janvier Brest Métropole a accepté de témoigner en tant que pilote national, et je les en remercie. En effet, Brest Métropole fait partie des 10 établissements publics choisis par l Agence pour l Informatique Financière de l Etat qui porte la mise en œuvre du portail national Chorus Pro, portail qui permettra aux entreprises de déposer leurs factures électroniques à destination des collectivités et plus globalement de toutes les administrations. Au vue des échéances et des nombreuses questions sous-jacentes en termes d organisation interne, d outils à mettre en œuvre, mais aussi de communication vers les fournisseurs, il est temps que nos collectivités s emparent de ce nouveau projet de dématérialisation. Même s il reste encore plusieurs étapes à franchir avant l ouverture du portail au 1 er janvier prochain, le retour d expérience de Brest Métropole nous est précieux et sera sans aucun doute riche d enseignement. Enfin, nous vous proposons d aborder une nouvelle thématique, le numérique dans l éducation. Mr Van Sante, Délégué académique au numérique et Mme Bisserier-Pouliquen, DSI de l Académie de Rennes viendront nous présenter des initiatives d utilisation du numérique dans l éducation. Avant de commencer, je vous propose que chacun se présente, ici à Brest et à distance via la visioconférence. 5 / 5

Extrait du registre des délibérations Mise à disposition de tablettes numériques dans le cadre de la dématérialisation du conseil municipal

Extrait du registre des délibérations Mise à disposition de tablettes numériques dans le cadre de la dématérialisation du conseil municipal V i l l e d e P o n t i v y Extrait du registre des délibérations Mise à disposition de tablettes numériques dans le cadre de la dématérialisation du conseil municipal DEL-2015-067 Numéro de la délibération

Plus en détail

Certification V2014 3. Fondamentaux de la gestion des risques 4. Organisations et méthodes pour le retour d expérience 5. Méthode patient traceur 6

Certification V2014 3. Fondamentaux de la gestion des risques 4. Organisations et méthodes pour le retour d expérience 5. Méthode patient traceur 6 CATALOGUE DE FORMATION 2016 SOMMAIRE Certification V2014 3 Fondamentaux de la gestion des risques 4 Organisations et méthodes pour le retour d expérience 5 Méthode patient traceur 6 Annonce d un dommage

Plus en détail

Dossier de Presse. Déploiement du Très Haut Débit en Bretagne

Dossier de Presse. Déploiement du Très Haut Débit en Bretagne Dossier de Presse Déploiement du Très Haut Débit en Bretagne 13 octobre 2014 Communiqué de presse «Bretagne Très Haut Débit» Rennes, le 13 octobre 2014 Le projet «Bretagne Très Haut Débit», porté par Mégalis

Plus en détail

SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 4 juin 2015

SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 4 juin 2015 Envoyé en préfecture le 09/06/2015 Reçu en préfecture le 09/06/2015 Affiché le ID: 022.242200517~20150609-85 2015 w DE SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 4 juin 2015 Délibération

Plus en détail

Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?

Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc? Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie

Plus en détail

Présentation de Bretagne Très Haut Débit. Novembre 2013

Présentation de Bretagne Très Haut Débit. Novembre 2013 Présentation de Bretagne Très Haut Débit Novembre 2013 Un «nouveau» réseau de câbles en fibre optique Seule solution pérenne pour accompagner les besoins des entreprises, des foyers et des services publics

Plus en détail

Domaines d'activité. Le Cabinet ADC Développement : I.A.A. Bâtiment Industrie Service B to B Serice public

Domaines d'activité. Le Cabinet ADC Développement : I.A.A. Bâtiment Industrie Service B to B Serice public Le Cabinet ADC Développement : Nos métiers et domaines d intervention Notre équipe Notre connaissance du tissu local Nos références Le cabinet ADC développement est spécialisé depuis 1998 dans le conseil

Plus en détail

CORRESPONDANTS «HANDICAP» DES MINISTERES

CORRESPONDANTS «HANDICAP» DES MINISTERES Le 4 juin 2015 CORRESPONDANTS «HANDICAP» DES MINISTERES MINISTRES MINISTERES CORRESPONDANT «HANDICAP» TÉLÉPHONE Laurent FABIUS Ministre des Affaires Etrangères et du Développement international Direction

Plus en détail

SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 4 juin 2015 Délibération DB-088-20 15

SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 4 juin 2015 Délibération DB-088-20 15 Envoyé en préfecture te 09/0612015 Reçu en préfecture le 09/06/2015 Affiché le ID: 022~242200517-20150609-88_2015-DE SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 4 juin 2015 Délibération

Plus en détail

Réunion du conseil d administration ABF Bretagne 13 octobre 2014. Compte-rendu

Réunion du conseil d administration ABF Bretagne 13 octobre 2014. Compte-rendu Réunion du conseil d administration ABF Bretagne 13 octobre 2014 Compte-rendu Présents : Isabelle Bailliet, Centre de formation aux carrières des bibliothèques Bretagne-Pays de Loire Charlotte Bihel, Médiathèque

Plus en détail

Une banque coopérative solide engagée dans sa région. Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance

Une banque coopérative solide engagée dans sa région. Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance 2012 CAISSE D EPARGNE : UNE BANQUE ENGAGÉE DANS SA RÉGION LA BANQUE. NOUVELLE DÉFINITION. LE MESSAGE DES PRÉSIDENTS Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance Jean-Marc Carcelès

Plus en détail

SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 4 juin 20 15 Délibération OB-089-20 15

SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 4 juin 20 15 Délibération OB-089-20 15 Envoyê en préfecture le 09/06/2015 Reçu en préfecture le 09/06/2015 Affiché le ID: 022 242200517 20150609 89 2015--DE w w w SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 4 juin 20

Plus en détail

COMPTE RENDU TABLE DE CONCERTATION STRATEGIQUE 13 novembre 2014

COMPTE RENDU TABLE DE CONCERTATION STRATEGIQUE 13 novembre 2014 Aurélie QUENTRIC Pilote MAIA Nord Est Essonne 01 69 52 44 45 aquentric@cg91.fr Belinda INFRAY Pilote MAIA Centre Est Essonne 01 69 23 20 28 pilote.maia@age91.org DISPOSITIF MAIA Essonne Florence SCHVALLINGER

Plus en détail

LE CHOC DE SIMPLIFICATION POUR LES ENTREPRISES UNE PRIORITÉ POLITIQUE

LE CHOC DE SIMPLIFICATION POUR LES ENTREPRISES UNE PRIORITÉ POLITIQUE LE CHOC DE SIMPLIFICATION POUR LES ENTREPRISES UNE PRIORITÉ POLITIQUE PREMIER MINISTRE LE CHOC DE SIMPLIFICATION POUR LES ENTREPRISES UNE PRIORITÉ POLITIQUE La simplification pour les entreprises est une

Plus en détail

http://greta-bretagne.ac-rennes.fr la formation en alternance une opportunité pour renforcer votre équipe

http://greta-bretagne.ac-rennes.fr la formation en alternance une opportunité pour renforcer votre équipe alternance une opportunité pour renforcer votre équipe Nous vous proposons 4 NRC, MUC, AM* et assistant de gestion PME-PMI dans le cadre d un Contrat de professionnalisation continue * NRC Négociation

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 27 AVRIL 2010

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 27 AVRIL 2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 27 AVRIL 2010 L'an deux mil dix, le VINGT SEPT AVRIL, à 20 heures 30, Le conseil municipal de la Commune de Dolmayrac, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire

Plus en détail

AXE 1 : GARANTIR L EQUITE SCOLAIRE POUR FAVORISER LA CONFIANCE DANS L ECOLE

AXE 1 : GARANTIR L EQUITE SCOLAIRE POUR FAVORISER LA CONFIANCE DANS L ECOLE AXE 1 : GARANTIR L EQUITE SCOLAIRE POUR FAVORISER LA CONFIANCE DANS L ECOLE Coordonnatrices : Madame Claudie François-Gallin, Madame Marilyne Lutic et Madame Catherine Lachnitt L académie de Lyon, qui

Plus en détail

Vie citoyenne. Urbanisme Développement économique. Equipements publics et voirie Aménagement rural

Vie citoyenne. Urbanisme Développement économique. Equipements publics et voirie Aménagement rural LES ELUS Compétence M. Claude JAOUEN Maire Membre de la commission Membre de droit de toutes les commissions municipales 1er vice-président à la Communauté de Communes du Val d Ille (CCVI) Mme Gaëlle MESTRIES

Plus en détail

Ce diplôme délivré par l Université de Rennes 2 est organisé en partenariat avec l Afpa de Vannes - Auray. Plan du campus. Objectifs de la formation :

Ce diplôme délivré par l Université de Rennes 2 est organisé en partenariat avec l Afpa de Vannes - Auray. Plan du campus. Objectifs de la formation : UFR Sciences Sociale Département Histoire DIPLÔME UNIVERSITAIRE --- «Accueil et Développement Touristiques Spécialité Toute l équipe du Campus Mazier vous souhaite un excellent parcours universitaire.

Plus en détail

Les audits de l infrastructure des SI

Les audits de l infrastructure des SI Les audits de l infrastructure des SI Réunion responsables de Catis 23 avril 2009 Vers un nouveau modèle pour l infrastructure (CDSI Avril et Juin 2008) En dix ans, les évolutions des SI ont eu un fort

Plus en détail

COMPRENDRE ET SE PRÉPARER

COMPRENDRE ET SE PRÉPARER COMPRENDRE ET SE PRÉPARER Comprendre et se préparer OUVERTURE Lydia BOMPART, responsable de la relation avec les établissements, Amue Serge BOURGINE, chargé de domaine Finance, Amue Comprendre et se préparer

Plus en détail

APIRAF. La mobilité. DRH - Grand Lyon Irène GAZEL

APIRAF. La mobilité. DRH - Grand Lyon Irène GAZEL APIRAF La mobilité DRH - Grand Lyon Irène GAZEL une collectivité identité se rassembler pour agir mieux Créée en 1969, la communauté urbaine de Lyon rassemble aujourd hui 57 communes, qui constituent la

Plus en détail

Le préfet de Tarn-et-Garonne communique

Le préfet de Tarn-et-Garonne communique 1 LE PREFET DE TARN-ET-GARONNE Le préfet de Tarn-et-Garonne communique Montauban, le 8 juillet 2015 MÉDAILLE D HONNEUR AGRICOLE - PROMOTION DU 14 Juillet 2015 Candidats nommés ou promus par arrêté préfectoral

Plus en détail

BTSA Gestion et protection de la nature. Bac techno STI2D Energies et environnement. CAPA Entretien de l espace rural

BTSA Gestion et protection de la nature. Bac techno STI2D Energies et environnement. CAPA Entretien de l espace rural Les métiers de la nature, des eaux et des forêts Bretagne 2.142 Les métiers de l énergie Bretagne 2.826 Les métiers de l urbanisme et de l aménagement Bretagne 2.879 www.onisep.fr www.nadoz.org et www.savoirvert.nadoz.org

Plus en détail

Centre d excellence Numérique en territoire rural

Centre d excellence Numérique en territoire rural «S adapter au numérique est une obligation mais aussi une opportunité pour la France, tant au niveau économique que social» Philippe Lemoine, président du Forum Action Modernités et Président de la FING

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal de PROMPSAT 2 Octobre 2012

Séance du Conseil Municipal de PROMPSAT 2 Octobre 2012 Séance du Conseil Municipal de PROMPSAT 2 Octobre 2012 L an deux mille douze, le 2 octobre à 19 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur,

Plus en détail

ORGANISATION DES SERVICES DU CONSEIL GENERAL DU FINISTERE POUR LES PONTS DES 2 ET 30 MAI 2014

ORGANISATION DES SERVICES DU CONSEIL GENERAL DU FINISTERE POUR LES PONTS DES 2 ET 30 MAI 2014 ORGANISATION DES SERVICES DU CONSEIL GENERAL DU FINISTERE POUR LES PONTS DES 2 ET 30 MAI 2014 DIRECTIONS TERRITOIRES SERVICES TAS de LANDERNEAU LE VENDREDI 2 MAI 2014 LE VENDREDI 30 MAI 2014 sites ouverts

Plus en détail

PROJET de procès-verbal de la réunion du groupe des Normes comptables. du Centre des professions financières (CPF) Séance du mercredi 21 janvier 2015

PROJET de procès-verbal de la réunion du groupe des Normes comptables. du Centre des professions financières (CPF) Séance du mercredi 21 janvier 2015 PROJET de procès-verbal de la réunion du groupe des Normes comptables du Centre des professions financières (CPF) Séance du mercredi 21 janvier 2015 Présents : Philippe ADHEMAR, Président du groupe des

Plus en détail

Juin 2013. Formations pour les professionnels du tourisme. Calendrier des actions collectives financées par les OPCA en région Bretagne

Juin 2013. Formations pour les professionnels du tourisme. Calendrier des actions collectives financées par les OPCA en région Bretagne Document confidentiel Contrat d objectifs emploi- tourisme s pour les professionnels du tourisme Calendrier des actions collectives financées par les OPCA en région Bretagne Septembre à décembre 2013 Accueil

Plus en détail

Jeudi 13/11/2014 18h30 Parents et élèves

Jeudi 13/11/2014 18h30 Parents et élèves Portail unique Jeudi 13/11/2014 18h30 Parents et élèves A Post-Bac dmission Les BTS (Brevet de technicien supérieur) / Les BTSA (Brevet de technicien supérieur agricole) Les DUT (Diplôme universitaire

Plus en détail

Le Bâtiment et les Travaux Publics dans la réforme territoriale : quel avenir pour nos deux secteurs?

Le Bâtiment et les Travaux Publics dans la réforme territoriale : quel avenir pour nos deux secteurs? En partenariat avec Le Bâtiment et les Travaux Publics dans la réforme territoriale : quel avenir pour nos deux secteurs? PROGRAMME 14h30 - Accueil à la Chapelle des Cordeliers 14h45 - Présentation de

Plus en détail

Partie réservée au service instructeur

Partie réservée au service instructeur CONTRAT DE PROJETS 2007-2013 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL REGIONAL ENSEIGNEMENT SUPERIEUR RECHERCHE INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT Contenu du dossier : - la ttre de demande de subvention et

Plus en détail

Rencontre Intercommunalités et stratégies foncières en Côtes d Armor. 17 mai 2011

Rencontre Intercommunalités et stratégies foncières en Côtes d Armor. 17 mai 2011 Rencontre Intercommunalités et stratégies foncières en Côtes d Armor 17 mai 2011 1 Présentation de Foncier de Bretagne Foncier de Bretagne? : Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC)

Plus en détail

La cartographie, d accompagnement des démarches de circuits courts

La cartographie, d accompagnement des démarches de circuits courts La cartographie, outil essentiel d observation, de pilotage voire d accompagnement des démarches de circuits courts Forum citoyens Circuits courts Montpellier, 8 décembre 200 Marie POISSON - LUNAM Univ.

Plus en détail

un parc de 16 Ha vous attend pour implanter votre entreprise en Pays de Caulnes

un parc de 16 Ha vous attend pour implanter votre entreprise en Pays de Caulnes chefs d entreprises, porteurs de projets un parc de 16 Ha vous attend pour implanter votre entreprise en Pays de Caulnes UNE VOCATION LOGISTIQUE, INDUSTRIELLE et agro-alimentaire le parc de kergoët au

Plus en détail

CONVOCATION LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L ÉDUCATION dont vous êtes membre se réunira le MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2015

CONVOCATION LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L ÉDUCATION dont vous êtes membre se réunira le MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2015 ASSEMBLÉE NATIONALE Commission des affaires culturelles et de l éducation Paris, le 31 août 2015 CONVOCATION LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L ÉDUCATION dont vous êtes membre se réunira le

Plus en détail

Entre : - L U.P.R.A.-CFDT, - L Union régionale CFTC, - La S.N.C.E.A. C.F.E. - C.G.C., - La F.N.A.F. - C.G.T, - La F.G.T.A.- FO,

Entre : - L U.P.R.A.-CFDT, - L Union régionale CFTC, - La S.N.C.E.A. C.F.E. - C.G.C., - La F.N.A.F. - C.G.T, - La F.G.T.A.- FO, Avenant n 44 du 20 octobre 2010 à la Convention Collective de travail du 13 juin 1991 concernant les Entreprises de Travaux Agricoles et Ruraux de BRETAGNE n IdCC : 8532 Entre : et - Les entrepreneurs

Plus en détail

ATELIERS «MISE EN ŒUVRE DE L ENTRETIEN PROFESSIONNEL» MARDI 15 ET JEUDI 17 SEPTEMBRE 2015 SYNTHESE

ATELIERS «MISE EN ŒUVRE DE L ENTRETIEN PROFESSIONNEL» MARDI 15 ET JEUDI 17 SEPTEMBRE 2015 SYNTHESE ATELIERS «MISE EN ŒUVRE DE L ENTRETIEN PROFESSIONNEL» MARDI 15 ET JEUDI 17 SEPTEMBRE 2015 SYNTHESE I. PRESENTATION GENERALE DES ATELIERS II. SYNTHESE DE CHAQUE ATELIER (identification des idées fortes)

Plus en détail

12 ème Dîner de l Aden. Lancement du programme Gouvernemental «Transition Numérique» Ministère du Redressement productif Le 13 novembre 2012

12 ème Dîner de l Aden. Lancement du programme Gouvernemental «Transition Numérique» Ministère du Redressement productif Le 13 novembre 2012 12 ème Dîner de l Aden Lancement du programme Gouvernemental «Transition Numérique» Ministère du Redressement productif Le 13 novembre 2012 Programme de la soirée INTRODUCTION Jean-Pierre CORNIOU Membre

Plus en détail

puériculture 6 mois à temps plein 29200 BREST Cedex PIGIER BREST 51 rue Traverse 02 98 46 34 47 -> www.pigier.com

puériculture 6 mois à temps plein 29200 BREST Cedex PIGIER BREST 51 rue Traverse 02 98 46 34 47 -> www.pigier.com Diplôme d état d Auxiliaire de Les métiers du social Fiches Actuel CIDJ et Actuel Bretagne 2.76 Infirmier(e) et Puéricultrice Fiches Actuel CIDJ et Actuel Bretagne 2.741 www.onisep.fr et www.nadoz.org

Plus en détail

Projet agenda 21 Collège Brizeux

Projet agenda 21 Collège Brizeux Projet agenda 21 Collège Brizeux Collège Brizeux 8 rue Bourg les Bourgs - B.P. 308 29191 QUIMPER Cedex Tél. 02 98 55 39 27 Fax 02 98 53 72 26 http://pharouest.ac-rennes.fr/e291592y/ Principale : Mme Penon

Plus en détail

AMENAGER LE TERRITOIRE POUR REDUIRE LES CONSOMMATIONS ENERGETIQUES. Boucle énergétique «BREST Rive Droite»

AMENAGER LE TERRITOIRE POUR REDUIRE LES CONSOMMATIONS ENERGETIQUES. Boucle énergétique «BREST Rive Droite» AMENAGER LE TERRITOIRE POUR REDUIRE LES CONSOMMATIONS ENERGETIQUES Boucle énergétique «BREST Rive Droite» Intervenants Sylvie MINGANT Responsable division Energie de Brest métropole océane 1er Vice-président

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 12 AVRIL 2013. Compte-rendu

CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 12 AVRIL 2013. Compte-rendu CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 12 AVRIL 2013 Compte-rendu Étaient présents : Mmes et MM. Bernard THIVEND, Maire, Isabelle DEMEURE BESSON, Claude HUGUES, Eric MARTIN, Jean-Luc METTON, Christian BUONO Adjoints,

Plus en détail

CRDP de l académie de Rennes L e N u m é r i q u e a u s e r v i c e d e s e n s e i g n a n t s. Plan DUNE

CRDP de l académie de Rennes L e N u m é r i q u e a u s e r v i c e d e s e n s e i g n a n t s. Plan DUNE Plan DUNE Développement des Usages du Numérique à l Ecole Plan DUNE Développement des Usages du Numérique à l Ecole 1 ère phase : 2010 2011 : 13 académies concernées 2 ème phase : 2011 2013 : 17 académies

Plus en détail

Vu le code de l éducation et notamment l article D222-20 ;

Vu le code de l éducation et notamment l article D222-20 ; Pôle Education Formation Arrêté n 2006-002 portant délégations de signature Rectorat Secrétariat général Le Recteur de l académie de la Réunion, Vu le code de l éducation et notamment l article D222-20

Plus en détail

Portail d informations et de données de marchés publics ou la commande publique augmentée

Portail d informations et de données de marchés publics ou la commande publique augmentée Portail d informations et de données de marchés publics ou la commande publique augmentée Association Loi 1901 créée à l initiative de Pascale Lang-Mouginot et Céline Faivre http://breizhsmallbusinessact.fr/-

Plus en détail

La numérisation des PLU

La numérisation des PLU www.certu.fr La numérisation des PLU Benoit GOURGAND Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de la Mer Contexte 1/2 Le groupe de travail PLU SUP, présidé par Dominique Caillaud

Plus en détail

Accompagnement et aides. financières de Pôle Emploi

Accompagnement et aides. financières de Pôle Emploi Accompagnement et aides Panorama des solutions pour lancer son activité : portage salarial, Co-working, incubateurs, pépinières d entreprises, : quelle solution retenir? - Madame Christine LEGAUD - RESEAU

Plus en détail

4 ème session : axe stratégique «compétences SI»

4 ème session : axe stratégique «compétences SI» 4 ème session : axe stratégique «compétences SI» Sylvie Grastilleur, ANAP Anne Metzinger, directrice des ressources humaines, Centre hospitalier du Mans, représentante adrhess Situation Besoins en compétences

Plus en détail

L INVITATION AUx musées

L INVITATION AUx musées Le rectorat de l académie de Lille (inspection pédagogique régionale en arts plastiques), la direction régionale des affaires culturelles (DRAC Nord - Pas de Calais), la fédération régionale des Amis des

Plus en détail

PRÉFÈTE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 07

PRÉFÈTE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 07 PRÉFÈTE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 07 Date de parution : 15 février 2012 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 07 DU 15 FÉVRIER 2012 DIRECTION REGIONALE DES

Plus en détail

Les éléments constitutifs d une grille d évaluation

Les éléments constitutifs d une grille d évaluation Compte rendu du l atelier «évaluation et performance» Le 12 septembre 2011 Etaient présents Marie France PUCHE, directrice de l emploi au Cdg59 Matyas GRAUX, chargé de prospective emploi au Cdg59 Arnaud

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE du 27.10.2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE du 27.10.2014 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE du 27.10.2014 Membres présents : Pierre LANGLAIS VINCEROT Gérard - Séverine GAVIOT-BLANC - Annie CAIRE-HUGUES - BOUTEILLON Nicole - GRANDJEAN Katia - PLASSE

Plus en détail

Label Qualité français langue étrangère. Conseil d orientation Lundi 16 décembre 2013 10h00. Département langue française.

Label Qualité français langue étrangère. Conseil d orientation Lundi 16 décembre 2013 10h00. Département langue française. Département langue française Label Qualité français langue étrangère Conseil d orientation Lundi 16 décembre 2013 10h00 Salle des gardes - CIEP Compte rendu I. Ordre du jour 1. L actualité du label - Statistiques

Plus en détail

PREFET DE L ALLIER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Numéro spécial. Du 23 mai 2014

PREFET DE L ALLIER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Numéro spécial. Du 23 mai 2014 PREFET DE L ALLIER PREFET DE L ALLIER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Numéro spécial Du 23 mai 2014 Edité le 23 mai 2014 2, rue Michel de l'hospital BP 1649 03016 MOULINS Cedex Téléphone : 04.70.48.30.00

Plus en détail

recueil des actes administratifs

recueil des actes administratifs 1 PREFECTURE DE LA CORREZE recueil des actes administratifs recueil spécial n 2008-08 du 7 avril 2008 Ce recueil ne comporte que des extraits d'arrêtés. Les arrêtés originaux peuvent être consultés dans

Plus en détail

Registre de Santé et de Sécurité au Travail

Registre de Santé et de Sécurité au Travail Coordonnées de l école :.. Sous couvert de l Inspecteur de l Education Nationale de la circonscription de Registre de Santé et de Sécurité au Travail à l attention des personnels concernant la prévention

Plus en détail

ANNUAIRE 2012-2013 Education artistique et culturelle des Côtes-d Armor

ANNUAIRE 2012-2013 Education artistique et culturelle des Côtes-d Armor ANNUAIRE 2012-2013 Education artistique et culturelle des Côtes-d Armor 2 nd degré Délégation Académique à l éducation artistique et culturelle Drac Bretagne Direction Académique des Côtes-d Armor CDDP

Plus en détail

Les solutions pour amorcer et héberger son entreprise

Les solutions pour amorcer et héberger son entreprise Les solutions pour amorcer et héberger son entreprise Animé par: Malo BOUESSEL DU BOURG - PRODUIT EN BRETAGNE Christine LEGAUD - CCI RENNES Annie LAUNAY - AD MISSIONS Différentes solutions pour accueillir

Plus en détail

PLAN D'ACTION REGIONAL DES FORMATIONS OUVERTES ET A DISTANCE EN BRETAGNE

PLAN D'ACTION REGIONAL DES FORMATIONS OUVERTES ET A DISTANCE EN BRETAGNE PLAN D'ACTION REGIONAL DES FORMATIONS OUVERTES ET A DISTANCE EN BRETAGNE 1. CONTEXTE REGIONAL Le développement de nouvelles modalités d accès à la formation et plus particulièrement le développement de

Plus en détail

M. Serge Fafard, commissaire, est absent. Il est proposé par : Mme DENISE FILLION CHALIFOUR, commissaire,

M. Serge Fafard, commissaire, est absent. Il est proposé par : Mme DENISE FILLION CHALIFOUR, commissaire, PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 26 mars 2003 à 17 h, à l école Curé-Antoine-Labelle, 216 boulevard Marc-Aurèle-Fortin,

Plus en détail

Univers BOULANGERIE. Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers

Univers BOULANGERIE. Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers Univers BOULANGERIE 2011 La fatalité n'existe pas... prenons les devants! Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie

Plus en détail

> Innovation Lancement du projet KorriGo Services Lundi 15 septembre 2014

> Innovation Lancement du projet KorriGo Services Lundi 15 septembre 2014 Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. 02 23 62 22 34 Lundi 15 septembre 2014 > Innovation Lancement du projet KorriGo Services Lundi 15 septembre 2014 Sommaire > Communiqué de presse

Plus en détail

Monsieur le Maire présente le rapport d analyse d offre relatif à ce projet.

Monsieur le Maire présente le rapport d analyse d offre relatif à ce projet. Mairie de Cauffry 123 Route de Mouy 60290 CAUFFRY DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 04 Octobre 2011 N 2011 3 L an deux mil onze, le quatre Octobre, à dix-huit heures trente, les membres du Conseil

Plus en détail

SAINT BRIEUC AGGLOMERATION. CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 4 juin 2015

SAINT BRIEUC AGGLOMERATION. CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 4 juin 2015 Envoyé en préfecture le 09/06/2015 Reçu en préfecture le 09/06/2015 Affiché le 10 : 022~242200517-20150609-111 2015B-DE SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 4 juin 2015 Délibération

Plus en détail

MAIRIE DE LA CHAPELLE ROUSSELIN

MAIRIE DE LA CHAPELLE ROUSSELIN MAIRIE DE LA CHAPELLE ROUSSELIN 6 place de la mairie Tél : 02.41.30.63.40 Fax : 02.41.30.64.72 Mél : mairie.chapelle.rousselin@wanadoo.fr Le Vendredi 13 Mars 2015 Département de Maine-et-Loire ------------

Plus en détail

Je remercie Monsieur François-Noël BUFFET, maire d Oullins, Monsieur Pierre-Alain MOUSSIER, directeur général des services, Monsieur Alain JUFFET,

Je remercie Monsieur François-Noël BUFFET, maire d Oullins, Monsieur Pierre-Alain MOUSSIER, directeur général des services, Monsieur Alain JUFFET, Je remercie Monsieur François-Noël BUFFET, maire d Oullins, Monsieur Pierre-Alain MOUSSIER, directeur général des services, Monsieur Alain JUFFET, directeur général adjoint et Mademoiselle Fanny DEJOURS,

Plus en détail

JOURNAL DU DÉBAT N 1 INFORMEZ-VOUS, DONNEZ VOTRE AVIS

JOURNAL DU DÉBAT N 1 INFORMEZ-VOUS, DONNEZ VOTRE AVIS JOURNAL DU DÉBAT N 1 SEPTEMBRE 2014 RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE (RFF), PRÉSENTE UN PROJET DE NOUVELLES LIAISONS FERROVIAIRES EN BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE DU 4 SEPTEMBRE 2014 AU 3 JANVIER 2015 INFORMEZ-VOUS,

Plus en détail

L approche intégrée au service de la performance des bâtiments à des coûts maîtrisés

L approche intégrée au service de la performance des bâtiments à des coûts maîtrisés Contacts : Hélène Bernard, architecte, Audiar. Céline Racapé, chargée de mission aux formes urbaines, Rennes Métropole. L approche intégrée au service de la performance des bâtiments à des coûts maîtrisés

Plus en détail

LISTE DES GASTRO-ENTEROLOGUES DES YVELINES

LISTE DES GASTRO-ENTEROLOGUES DES YVELINES LISTE DES GASTRO-ENTEROLOGUES DES YVELINES AUBERGENVILLE Docteur TENNENBAUM Ruth Centre Hospitalier Privé du Montgardé 32, rue du Montgardé ( 01.30.95.10.24 CARRIERES SOUS POISSY Docteur ELIAS Safwan 257,

Plus en détail

COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL SEANCE DU 01 DECEMBRE 2014

COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL SEANCE DU 01 DECEMBRE 2014 COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL SEANCE DU 01 DECEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le premier décembre à dix-huit heures trente minutes, le Comité Syndical, dûment convoqué, s est réuni en séance ordinaire

Plus en détail

Avenant n 1 à la CONVENTION RELATIVE A L OCTROI D UNE SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT

Avenant n 1 à la CONVENTION RELATIVE A L OCTROI D UNE SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT Avenant n 1 à la CONVENTION RELATIVE A L OCTROI D UNE SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT Entre les soussignés Nantes Métropole, représentée par Monsieur Jean-Marc AYRAULT, Président, dûment habilité

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPECIAL N 106

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPECIAL N 106 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPECIAL N 106 DELEGATIONS DE SIGNATURES Le comptable, responsable de la trésorerie de LAMALOU LES BAINS SAINT GERVAIS SUR MARE Vu le code général des impôts, et notamment

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU MARDI 09 JUILLET 2013 DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU MARDI 09 JUILLET 2013 DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA REUNION DU MARDI 09 JUILLET 2013 DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : Le 03 juillet 2013 Nombre de Conseillers Municipaux : EN EXERCICE : 23 PRESENTS : 16 VOTANTS : 18 ORDRE

Plus en détail

BIENVENUE. aux ères Rencontres des décideurs informatiques de l Isère 19 juin 2014

BIENVENUE. aux ères Rencontres des décideurs informatiques de l Isère 19 juin 2014 BIENVENUE 1 aux ères Rencontres des décideurs informatiques de l Isère 19 juin 2014 Rencontres des décideurs informatiques de l Isère Accueil Serge Imbert-Bouchard Délégué Général de Grilog Chaque présentation

Plus en détail

Séminaire de Rennes, jeudi 21 octobre 2010

Séminaire de Rennes, jeudi 21 octobre 2010 PROJET 2010 : Pratiques en réseaux pour l insertion par l emploi des usagers de drogues Séminaire de Rennes, jeudi 21 octobre 2010 Présents : Groupe de travail : SYNTHESE DES ECHANGES Christine CALDERON

Plus en détail

Séance du jeudi 12 mars 2015 Délibération DB-042-20 15

Séance du jeudi 12 mars 2015 Délibération DB-042-20 15 Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 022-242200517-20150327-42-2015-DE Accusé certifié exécutoire SAINT BRIEUC AGGLOMERATIOtlî Réception par le préfet : 27/03/2015 ~--------------~ CONSEIL D'AGGLOMERATION

Plus en détail

Politique de ressources humaines au sein des structures de recherche. journée des DU 3 juin 2015

Politique de ressources humaines au sein des structures de recherche. journée des DU 3 juin 2015 Politique de ressources humaines au sein des structures de recherche journée des DU 3 juin 2015 Une particularité de l UPMC : Une DRH et un bureau des contrats de travail à la DGRTT Une DRH, pour quoi

Plus en détail

PREFET D'ILLE-ET-VILAINE

PREFET D'ILLE-ET-VILAINE PREFET D'ILLE-ET-VILAINE Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Service jeunesse et sports Service Solidarités Dossier suivi par : Xavier Gabillaud Secrétariat

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 MARS 2015 à 20 h00

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 MARS 2015 à 20 h00 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 MARS 2015 à 20 h00 L an deux mil quinze, le douze mars à vingt heures le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni dans la salle de réception de la

Plus en détail

INTITULE DU POSTE. Directeur adjoint chargé du système d information NATURE DU POSTE LOCALISATIONS

INTITULE DU POSTE. Directeur adjoint chargé du système d information NATURE DU POSTE LOCALISATIONS DRH/ RRH service RH / Fait le 09/04/2010 PROFIL DE POSTE INTITULE DU POSTE Directeur adjoint chargé du système d information Pourvu A pourvoir NATURE DU POSTE LOCALISATIONS Centre Hospitalier de Saint

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DECEMBRE 2012 1 L an deux mille douze, le dix-neuf décembre à dix-huit heures, le Conseil de la Communauté

Plus en détail

COMITE REGIONAL DE LA SECTION AITF "PROVENCE"2008 Constitution du Bureau

COMITE REGIONAL DE LA SECTION AITF PROVENCE2008 Constitution du Bureau COMITE REGIONAL DE LA SECTION AITF "PROVENCE"2008 Constitution du Bureau NOM Prénom CARDONA Bruno Président Représentant au Bureau 9 Place Caramy 83170 BRIGNOLES 04 94 86 22 47 04 94 59 22 19 DEDIGON Georges

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013 Présents : Absents : Secrétaire : PERACHE Gilles PUGNET Bernard SIGAUD Edmond - DUBREUIL Henri GUYOT Régine DUMONT Christophe - FATISSON Yves FORISSIER Roger

Plus en détail

LISTE DES MEMBRES DU COMITE CONSULTATIF REGIONAL DE LA RECHERCHE ET DU DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE DE BRETAGNE

LISTE DES MEMBRES DU COMITE CONSULTATIF REGIONAL DE LA RECHERCHE ET DU DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE DE BRETAGNE LISTE DES MEMBRES DU COMITE CONSULTATIF REGIONAL DE LA RECHERCHE ET DU DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE DE BRETAGNE Premier collège : Monsieur Bertrand FORTIN Président de l Université de Rennes I 02.23.23.36.61

Plus en détail

Compte-rendu du conseil syndical du 26 mai 2014

Compte-rendu du conseil syndical du 26 mai 2014 Compte-rendu du conseil syndical du 26 mai 2014 Collège des membres financeurs Structures membres Conseil général Conseil général Nom du délégué titulaire Robert Veyret Christian Nucci Qualité Conseiller

Plus en détail

http://greta-bretagne.ac-rennes.fr septembre 2011 dans les domaines du Commerce - Informatique Hôtellerie-restauration Transport logistique

http://greta-bretagne.ac-rennes.fr septembre 2011 dans les domaines du Commerce - Informatique Hôtellerie-restauration Transport logistique GRETA DES CÔTES-D ARMOR GRETA DE BRETAGNE Offre de formation OCCIDENTALE GRETA EST-BRETAGNE GRETA DE BRETAGNE dans les domaines du Bâtiment Commerce - Informatique Sanitaire et social Hôtellerie-restauration

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011 L an deux mil onze le 26 avril à 20 H 30 de la Ville de POMMEUSE, légalement convoqué en date du 19 avril 2011, s est réuni au lieu ordinaire de ses séances

Plus en détail

WEB CONFERENCE I-delibRE

WEB CONFERENCE I-delibRE WEB CONFERENCE I-delibRE Compte-rendu de la webconférence idelibre du 18 juin 2013 à Montpellier Sujet Web Conférence i-delibre Rédacteur ADULLACT rev7 Participants à la réunion : Collectivités Participant

Plus en détail

SÉNAT PROPOSITION DE LOI

SÉNAT PROPOSITION DE LOI N 821 SÉNAT SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2012-2013 Enregistré à la Présidence du Sénat le 1er août 2013 PROPOSITION DE LOI permettant aux maires d interdire la publicité par voie d affichage en faveur des

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2015. Compte-rendu

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2015. Compte-rendu CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2015 Compte-rendu Etaient présents : MM. AUTHIER André, CHALULEAU Christophe, DELMAS Marcelle, BLANC Alain, MAZET Jean-Jacques, GIEULES Jean-Paul, ANGLADE Lisette, GIRARD Mathieu.

Plus en détail

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2014. Monsieur le Maire demande l approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2014.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2014. Monsieur le Maire demande l approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2014. PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU 23 DECEMBRE 2014 39-2014 Le mardi 23 décembre 2014, le Conseil Municipal de la Commune de ROYBON, dûment convoqué le 16 décembre 2014, s'est réuni en session ordinaire à 18h30 à

Plus en détail

PREPARATION AUX CONCOURS MEDICAUX, PARAMEDICAUX & SOCIAUX EN BRETAGNE

PREPARATION AUX CONCOURS MEDICAUX, PARAMEDICAUX & SOCIAUX EN BRETAGNE PREPARATION AUX CONCOURS MEDICAUX, PARAMEDICAUX & SOCIAUX EN BRETAGNE 22 CÔTES D ARMOR Etablissements Préparations Observations 22205 GUINGAMP cedex Lycée privé sous contrat «Notre Dame» 21, rue des Capucins

Plus en détail

inet CyCLe De DiReCtion GÉnÉRALe PRoMotion 2015 QuAnD Les talents GRAnDissent, Les CoLLeCtivitÉs PRoGRessent

inet CyCLe De DiReCtion GÉnÉRALe PRoMotion 2015 QuAnD Les talents GRAnDissent, Les CoLLeCtivitÉs PRoGRessent inet CyCLE DE DIRECtion GÉNÉRAle PROMOTION 2015 Quand les talents grandissent, les collectivités progressent le mot de la directrice MOBILE DANS L ÉLÉMENT MOBILE! Aujourd hui plus que jamais, les équipes

Plus en détail

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter. Repas seul Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

Plus en détail

Plan de Déplacements Entreprise. Objectifs et Méthodologie

Plan de Déplacements Entreprise. Objectifs et Méthodologie Plan de Déplacements Entreprise Objectifs et Méthodologie PDE Qu est-ce qu un Plan de Déplacement Entreprise Une démarche volontaire mise en place par un employeur pour optimiser les déplacements induits

Plus en détail

SÉANCE D AJOURNEMENT DU 2 JUILLET 2013 CONSEIL DES COMMISSAIRES

SÉANCE D AJOURNEMENT DU 2 JUILLET 2013 CONSEIL DES COMMISSAIRES N/Réf.: 141-02 SÉANCE D AJOURNEMENT DU 2 JUILLET 2013 CONSEIL DES COMMISSAIRES Province de Québec, Commission scolaire du Pays-des-Bleuets, Comté Roberval Lac-Saint-Jean, PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement

Plus en détail

TRANSPORTS REGIONAUX DE VOYAGEURS. Relevé de conclusions

TRANSPORTS REGIONAUX DE VOYAGEURS. Relevé de conclusions TRANSPORTS REGIONAUX DE VOYAGEURS Relevé de conclusions Réunion Comité de ligne Lyon Villefranche - Macon Date et heure 16 juin 2014 18h00 Lieu Anse Participants Contact Rédacteur Liste jointe en annexe

Plus en détail

Carte bretonne des déplacements KorriGo s étend à toute la Bretagne

Carte bretonne des déplacements KorriGo s étend à toute la Bretagne Carte bretonne des déplacements KorriGo s étend à toute la Bretagne Avec plus de 250 000 cartes émises à ce jour, la carte multimodale KorriGo - lancée en 2006 - est entrée dans le quotidien des utilisateurs

Plus en détail

PROCES VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION EN DATE DU 30 JUIN 2005

PROCES VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION EN DATE DU 30 JUIN 2005 PROCES VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION EN DATE DU 30 JUIN 2005 L an deux mille cinq, le jeudi 30 juin à 15 h 00, le Conseil d Administration, dûment convoqué, s est réuni au Centre de Gestion, sous

Plus en détail