TRAMWAY T10 LA CROIX-DE-BERNY (ANTONY) - PLACE DE GARDE (CLAMART) DOSSIER D ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE

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1 TRAMWAY T10 LA CROIX-DE-BERNY (ANTONY) - PLACE DE GARDE (CLAMART) DOSSIER D ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE VALANT EVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000 ET MISE EN COMPATIBILITE DES DOCUMENTS D URBANISME PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT - Chapitre 8

2 PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT / CHAPITRE 8

3 VIII. CHAPITRE 8 : MÉTHODES UTILISÉES PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT / CHAPITRE 8 1

4 SOMMAIRE VIII. CHAPITRE 8 : MÉTHODES UTILISÉES... 1 VIII-1. ANALYSE DE L ETAT INITIAL... 3 VIII.1.1 Milieu physique... 3 VIII CONTEXTE CLIMATIQUE... 3 VIII RELIEF... 4 VIII CONTEXTE GEOLOGIQUE... 4 VIII RESSOURCE EN EAU... 4 VIII.1.2 Risques naturels... 4 VIII.1.3 Milieu naturel, znes humides et Natura VIII ESPACES REGLEMENTAIRES ET ZONES NATURA VIII RISQUE AMIANTE... 8 VIII POLLUTIONS LUMINEUSES... 8 VIII ELECTROMAGNETISME... 8 VIII.1.10 Hiérarchisatin des enjeux... 8 VIII-2. ANALYSE DES IMPACTS... 9 VIII-3. ANALYSE DES EFFETS CUMULES DU PROJETS AVEC D AUTRES PROJETS CONNUS 10 VIII.3.1 Cllecte d infrmatins VIII.3.2 Analyse sélective des prjets à prendre en cmpte VIII-4. METHODOLOGIE UTILISEE POUR LE BILAN CARBONE VIII-5. METHODOLOGIE EMPLOYEE POUR LA REALISATION DES EVALUATIONS SIMPLIFIEES DES INCIDENCES NATURA VIII ZONES D INVENTAIRES SCIENTIFIQUES... 5 VIII SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE... 5 VIII ZONES HUMIDES... 5 VIII DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE... 5 VIII.1.4 Milieu humain et sci-écnmique... 5 VIII.1.5 Risques technlgiques et industriels... 5 VIII.1.6 Dcuments de planificatin du territire, réseaux et servitudes... 5 VIII.1.7 Paysage, biens matériels et patrimine... 6 VIII.1.8 Organisatin des déplacements et infrastructures... 6 VIII.1.9 Santé publique... 6 VIII ENVIRONNEMENT SONORE... 6 VIII A Etude acustique de la ligne... 6 VIII B Etude acustique du SMR... 7 VIII ENVIRONNEMENT VIBRATOIRE... 7 VIII QUALITE DE L EAU... 8 VIII QUALITE DE L AIR... 8 PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT / CHAPITRE 8 2

5 VIII-1. ANALYSE DE L ÉTAT INITIAL La présente étude d impact a été réalisée en cnjuguant différents myens : AIRPARIF, Chambre de Cmmerce et d industrie des Hauts-de-Seine, enquête auprès des administratins réginales, départementales et d rganismes divers pur rassembler les dnnées et les dcuments dispnibles sur les différents vlets étudiés : Chambre de cmmerce et d industrie de l Essnne. étude des plans et dcuments du schéma de principe Cnseil Réginal de l Ile-de-France, étude des plans du prjet Département des Hauts-de-Seine, Villes de Clamart, Le Plessis-Rbinsn, Châtenay-Malabry et Antny, examen de dcuments cartgraphiques : cartes tpgraphiques et thématiques de l IGN (Institut Gégraphique Natinal) et du BRGM (Bureau de Recherches Gélgiques et Minières) Agence de l'eau Seine-Nrmandie, utilisatin de phtgraphies aériennes Agence Réginale de Santé Ile-de-France, dnnées de recensement de la ppulatin de l INSEE Agence des Espaces Verts d Ile-de-France, Directin Réginale et Interdépartementale de l'envirnnement et de l'energie, Cmité Départemental du Turisme des Hauts-de-Seine, Cmité Départemental du Turisme de l Essnne Directin Réginale et Interdépartementale de l Équipement et de l Aménagement Ilede-France, cntacts avec les gestinnaires des réseaux (assainissement, eau ptable, électricité et gaz, télécms, etc.) visites de terrain pur une cnnaissance détaillée de l aire d étude (prise de phtgraphies) intégratin d études spécifiques menées sur le prjet et le site d étude : étude acustique étude vibratire, Inspectin Générale des Carrières, étude air, Mété France, expertise faune/flre-milieux naturels, Directin Réginale des Affaires Culturelles et Service Départemental de l'architecture et du Patrimine des Hauts-de-Seine Directin Réginale des Affaires Culturelles et Service Départemental de l'architecture et du Patrimine de l Essnne Service Territrial de l Architecture et du Patrimine des Hauts-de-Seine, Service Territrial de l Architecture et du Patrimine de l Essnne, Cmmunauté d agglmératin des Hauts-de-Bièvre, Cmmunauté d agglmératin Sud de Seine, Syndicat Intercmmunal pur l Assainissement de la Vallée de la Bièvre, Syndicat Mixte Bassin Versant de la Bièvre, Préfecture des Hauts-de-Seine, Préfecture de l Essnne, étude sci-écnmique, étude gétechnique G11. Les dnnées nt été cllectées auprès des services décncentrés de l Etat et de leurs bases de dnnées publiques. VIII.1.1 Milieu physique VIII CONTEXTE CLIMATIQUE La climatlgie lcale a été décrite grâce aux infrmatins issues de Mété France, de l état initial et du diagnstic glbal du Schéma d Aménagement et de Gestin des Eaux SAGE de la Bièvre adpté par la CLE le 29 juin 2011 ainsi que du site Internet Windfinder. L analyse des vents dminants a été effectuée à partir de WindFinder sur les bservatins entre janvier 2005 et juin 2014 tus les jurs de 7h à 19h, heure lcale. PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT / CHAPITRE 8 3

6 VIII RELIEF L'étude des caractéristiques du relief de l'aire d'étude a été réalisée à partir des cartes tpgraphiques au 1/ de l'institut Gégraphique Natinal et de la base de dnnées altimétrique BD Alti. Cncernant les thématiques «assainissement, eaux usées et eaux pluviales», les dnnées nt été cllectées dans les dcuments suivants : l état initial et diagnstic glbal du SAGE de la Bièvre adpté par la CLE le 29 juin 2011, Les visites de terrains nt permis d appréhender la tpgraphie lcale et d en mesurer les cnséquences vis-à-vis du prjet. VIII CONTEXTE GEOLOGIQUE L étude des caractéristiques gélgiques du secteur du prjet a été réalisée à partir des cartes gélgiques publiées par le BRGM (Bureau de Recherche Gélgique et Minière). L analyse prtée dans l état initial et diagnstic glbal du Schéma d Aménagement et de Gestin des Eaux SAGE de la Bièvre adpté par la CLE le 29 juin 2011 a permis d apprfndir également le sujet. le PLU Clamart, PLU Plessis-Rbinsn, le PLU Châtenay-Malabry, le PLU Verrières-le-Buissn, le PLU Antny, le règlement départemental d assainissement des Hauts-de-Seine, le règlement d assainissement des Hauts-de-Bièvre. Les études gétechniques nt cmplété l analyse. Ces études prviennent de plusieurs surces : étude de faisabilité gétechnique de Technsl en ctbre 2006 (missin G11), étude gétechnique, référencée G130224, missin G11, réalisée par GEOLIA en janvier VIII.1.2 Risques naturels Les risques majeurs nt été appréhendés à partir du site Internet Prim.net et le Dssier Départemental des Risques Majeurs des Hauts-de-Seine et de l Essnne. Les dnnées relatives au risque d inndatin dans l aire d étude nt été btenues via : VIII RESSOURCE EN EAU Cette partie a été rédigée en prenant en cmpte les éléments réglementaires de la Directive Cadre sur l Eau. L analyse a prté sur le SDAGE du bassin Seine-Nrmandie et l état initial et diagnstic glbal et atlas cartgraphique du SAGE de la Bièvre adpté par la CLE le 29 juin Les infrmatins cncernant la qualité des eaux superficielles et suterraines snt issues de : l Agence de l eau Seine-Nrmandie, du PLU Antny, du site d infrmatin Gest eau, le site Internet de la DRIEE, du PLU de Verrières-le-Buissn, du site internet du BRGM ( et du Ministère de l Eclgie et du Dévelppement Durable et de l Energie (MEDDE), du Schéma Départemental d Assainissement (SDA) des Hauts-de-Seine. Cncernant les risques liés aux muvements de terrain, les bases de dnnées de l IGC, du MEDDE et du BRGM ( ainsi que les PLU de Clamart, Châtenay-Malabry et Antny et l étude de faisabilité gétechnique de Technsl en ctbre 2006 (missin G11) nt été cnsultés. de la DRIEE, du Département des Hauts-de-Seine, Le risque sismique a été déterminé à partir du plan de znage en vigueur défini par les articles R à R du Cde de l Envirnnement mdifiés par les décrets n du 22 ctbre 2010 et n du 22 ctbre 2010, ainsi que par l arrêté du 22 ctbre étude de faisabilité gétechnique réalisée par Technisl en ctbre 2006, étude gétechnique, référencée G130224, missin G11, réalisée par GEOLIA en janvier VIII.1.3 Milieu naturel, znes humides et Natura 2000 VIII ESPACES REGLEMENTAIRES ET ZONES NATURA 2000 Les captages AEP nt été recherchés auprès de l ARS Ile-de-France délégatin territriale des Hautsde-Seine et de la délégatin territriale de l Essnne. Les infrmatins présentées dans cette partie snt issues des renseignements pris au niveau des sites internet de la DRIEE, de Natureparif et de l Inventaire Natinal du Patrimine Naturel (INPN) ainsi qu à partir des dnnées de l Expertise faune flre milieux naturels, diagnstic lcalisé, pur un prjet de PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT / CHAPITRE 8 4

7 Tramway sur les cmmunes d Antny, du Plessis-Rbinsn, de Châtenay-Malabry et de Clamart (92), réalisée par le bureau d études CERE en Les dnnées cncernant les espaces naturels sensibles nt été cllectées auprès du Département des Hauts-de-Seine. En dehrs de ces sites spécifiques ayant fait l bjet d investigatins de terrain, le reste de l aire d étude, représentant une surface ttale de 959 ha, n a pas fait l bjet d inventaire de terrain, mais de recherches bibligraphiques. L étude faune-flre milieux naturels réalisée par le CERE dans laquelle la méthdlgie est détaillée est cnsultable sur demande. VIII ZONES D INVENTAIRES SCIENTIFIQUES Les infrmatins relatives aux znes d inventaires scientifiques dans l aire d étude nt été btenues via le site Internet de la DRIEE. VIII SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE Les dnnées cncernant la thématique trame verte et bleue snt issues du Schéma de Chérence éclgique d Ile-de-France. VIII ZONES HUMIDES Les surces de dnnées relatives aux znes humides snt diverses : l'observatire Natinal des Znes Humides (ONZH) pur l identificatin de znes humides d imprtance majeure, la DRIEE pur la définitin des envelppes d alerte des znes humides, VIII.1.4 Milieu humain et sci-écnmique Les dnnées des parties «rganisatin administrative» et «caractéristiques des cmmunes cncernées par le prjet» nt été cllectées sur les sites internet des cmmunautés d agglmératin des Hauts-de-Bièvre et Sud-De-Seine ainsi que des villes de Clamart, Le Plessis-Rbinsn, Châtenay- Malabry et Antny. Les infrmatins relatives à l ccupatin du sl snt issues de l IAU Ile-de-France. Les dnnées démgraphiques et sci-écnmiques ainsi que celles relatives aux emplis et grands secteurs d activité écnmique snt issues des recensements de l Institut Natinal de la Statistique et des Etudes Ecnmiques (INSEE) de 1999 et 2010, des cartes de l IAU Ile-de-France ainsi que du panrama écnmique du Département des Hauts-de-Seine. Les principaux équipements publics, de service et établissements sensibles et znes d activités nt été recensés sur les sites internet des villes de Clamart, du Plessis-Rbinsn, de Châtenay-Malabry et d Antny. Les prjets urbains nt été cllectés par demande auprès de la DRIEE, de la DDT d Ile-de-France et des villes de Clamart, du Plessis-Rbinsn, de Châtenay-Malabry et d Antny. le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre (SMBVB) pur les znes humides avérées, l Expertise faune flre milieux naturels, diagnstic lcalisé, pur un prjet de Tramway sur les cmmunes d Antny, du Plessis-Rbinsn, de Châtenay-Malabry et de Clamart (92), réalisée par le bureau d études CERE en 2014 pur les investigatins terrain. VIII.1.5 Risques technlgiques et industriels Les infrmatins générales prviennent des sites Internet du MEDDE, de la DRIEE et du DDRM. Les sites de BASIAS et BASOL nt permis d identifier les sites et sls pllués. VIII DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE Le diagnstic éclgique a été réalisé le bureau d études CERE en 2014 «Expertise faune flre milieux naturels, diagnstic lcalisé, pur un prjet de Tramway sur les cmmunes d Antny, du Plessis- Rbinsn, de Châtenay-Malabry et de Clamart (92)». Le diagnstic éclgique s est fcalisé sur les sites présentant les plus grandes ptentialités d accueil pur la faune et la flre et sur les parcelles cncernées par les variantes de tracés qui étaient encre à l étude au mment des investigatins de terrain réalisées en 2013 et Ces sites nt fait l bjet d inventaires cncernant les habitats, la faune et la flre. Les dnnées relatives au transprt de matières dangereuses nt été cllectées sur le site du MEDDE, dans le DDRM des Hauts-de-Seine, dans les PLU de Clamart, du Plessis-Rbinsn, de Châtenay- Malabry et d Antny. VIII.1.6 Dcuments de planificatin du territire, réseaux et servitudes Le recueil, le dépuillement et l interprétatin des dcuments de planificatin réginale (Plan de Déplacement Urbain d Ile-de-France (PDUIF), Schéma Directeur d Ile-de-France (SDRIF), Cntrat de Prjet Etat-Régin Ile-de-France (CPER), Cntrat Particulier entre la Régin et les Départements (CPRD), plan de mbilisatin pur les transprts) et de planificatin lcale (Schéma de Chérence Territriale (SCT), Plan Lcal de Déplacement (PLD), Plan Lcal de l Habitat (PLH), Plans Lcaux PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT / CHAPITRE 8 5

8 d Urbanisme) nt été effectués en vue d identifier les enjeux liés à l ccupatin réglementaire des znes cncernées par le prjet et ntamment par rapprt aux emplacements réservés, espaces bisés classés, arbres remarquables et éléments de patrimine bâti remarquable et espaces paysagers à prtéger. La plupart des dcuments étaient dispnibles en ligne sur Internet. Le PLD des Hauts-de-Bièvre ainsi que les PLU nt été recueillis auprès de la cmmunauté d agglmératin crrespndante ainsi que des cmmunes de Clamart, du Plessis-Rbinsn, de Châtenay-Malabry et d Antny. Les infrmatins relatives aux réseaux et servitudes snt issues des sites internet et des réunins avec les cncessinnaires (transprt d hydrcarbures liquides) et des sites internet des administratins (STAP, DRAC, PLU de Clamart, du Plessis-Rbinsn, de Châtenay-Malabry et d Antny, ARS Ile-de- France). VIII.1.7 Paysage, biens matériels et patrimine Le patrimine paysager et le mbilier urbain nt été recensés lrs de différentes visites terrains et auprès des cmmunes de Clamart, Châtenay-Malabry, le Plessis-Rbinsn et d Antny. Un recensement des éléments patrimniaux a été réalisé dans l aire d étude. Le recensement des mnuments histriques et sites classés u inscrits a été réalisé auprès du Service Territrial de l Architecture et du Patrimine (STAP) des Hauts-de-Seine et de la base de dnnées Mérimée. L existence d autres prtectins réglementaires a également été recherchée sur l ensemble des périmètres étudiés (Zne de Prtectin du Patrimine Architectural, Urbain et Paysager...). Ces infrmatins nt été recherchées dans les PLU des cmmunes de l aire d étude. Les dnnées sur les sites archélgiques nt été furnies par le service archélgique du Département des Hauts-de-Seine qui a réalisé un état des décuvertes archélgiques sur les cmmunes de Clamart, d Antny, Châtenay-Malabry, le Plessis-Rbinsn et d Antny. Le guide pratique de l aménageur : l archélgie préventive dans les Hauts-de-Seine rédigé par le Département des Hauts-de-Seine a également dnné des infrmatins sur les vies antiques traversées dans l aire d étude. VIII.1.8 Organisatin des déplacements et infrastructures L analyse des déplacements a ntamment été cmplétée à partir des infrmatins issues du site internet de l INSEE et du recensement général de la ppulatin Les dnnées des études sciécnmiques nt permis de cmpléter cette partie. Les infrastructures ferrviaires (vies ferrées, gares, passages à niveaux) et le réseau de virie nt été lcalisées à partir des carte IGN au 1/25000 ème, des visites sur le terrain et des dnnées de RFF, gestinnaire du Réseau Ferré Natinal (RFN). Les demandes sur le réseau de transprt en cmmun et ntamment les dnnées des mntées et descentes en gare nt été furnies par le STIF. Les infrmatins sur les réseaux de bus, de tramway et de vél nt été cllectées par cnsultatin des sites du STIF, de la RATP, du T6, du Département des Hauts-de-Seine et des cmmunes de Clamart, Châtenay-Malabry, le Plessis-Rbinsn et d Antny. Les prjets d infrastructure de transprt et d infrastructure rutière nt été identifiés à partir des dnnées d entrées furnies par les cmmunes de Clamart, du Plessis-Rbinsn, de Châtenay-Malabry, d Antny et du Département des Hauts-de-Seine. Les dnnées relatives au trafic snt issues des cmptages directinnels réalisés en mars 2013 par la sciété ALYCE SOFRECO. Le Département des Hauts-de-Seine a également furni une première analyse du fnctinnement des carrefurs à feux et des giratires ainsi que des dnnées d accidentlgie. L étude trafic dans laquelle la méthdlgie est détaillée est cnsultable sur demande. Les infrmatins présentées dans la partie «statinnements» et «liaisns duces» snt issues des renseignements pris auprès des cmmunes de Clamart, du Plessis-Rbinsn, de Châtenay-Malabry, d Antny et du Département des Hauts-de-Seine. Une enquête de statinnement a été réalisée par la sciété CPEV en décembre 2013 dans un crridr de 100 m autur du tracé. VIII.1.9 Santé publique VIII ENVIRONNEMENT SONORE Les dnnées cncernant l envirnnement snre et les nuisances acustiques snt extraites de l étude acustique de la ligne de Tramway T10 Antny (La Crix de Berny) et Clamart (place du Garde) et de l étude acustique du Site de Maintenance et de Remisage (SMR) menée par Iris Cnseil. VIII A Etude acustique de la ligne L étude acustique de la ligne T10 réalisée par Iris Cnseil dans laquelle la méthdlgie est détaillée est cnsultable sur demande. Glbalement, réaliser une étude acustique prévisinnelle revient à simuler le paysage snre à terme afin de s'assurer que les exigences réglementaires acustiques sernt respectées après la mdificatin du site. Pur ce faire, cinq étapes snt généralement nécessaires : Tut d'abrd, il est nécessaire de réaliser un pint zér acustique, c'est à dire caractériser la situatin snre régnant habituellement sur le site. C'est une étape fndamentale puisque les résultats btenus snt cnsidérés cmme la référence du bruit résiduel, et servent ensuite à fixer les bjectifs acustiques réglementaires. Ce pint zér acustique crrespnd à la campagne de mesures in situ. C est dans ce cadre que des mesures d état initial nt été réalisées entre le 25 mars et le 5 avril 2013 et des mesures cmplémentaires du 7 au 9 avril 2014 seln les principes de la nrme NF S «caractérisatin et mesure du bruit dû au trafic rutier». PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT / CHAPITRE 8 6

9 Les quatre étapes suivantes fnt appel à la mdélisatin infrmatique à l'aide du lgiciel MITHRA SIG : la première d'entre elles est l'étape de calage du mdèle infrmatique. Il s'agit de mdéliser la zne d étude dans sa cnfiguratin existante et de réaliser un calcul en lieu et place du pint de mesure en prenant en cmpte les dnnées trafics du jur des mesures in situ. Les résultats du calcul snt cmparés aux valeurs mesurées. Le mdèle numérique est validé si les écarts snt cmpris entre + u 2 db(a). L étude cmprte 3 étapes : étape 1 : analyse des enjeux en termes de vibratin pur le territire cncerné par le tramway Antny- Clamart. étape 2 : une fis le tracé du tramway défini, mise à jur du recensement des sites sensibles aux vibratins aux abrds du tracé du futur tramway et du site de maintenance et de remisage (SMR) et précisin de l rganisatin des campagnes de mesures in-situ pur l évaluatin des impacts. la deuxième étape est la simulatin de l état actuel, crrespndant aux dnnées urbanistiques actuelles et aux trafics relevés durant la campagne de mesures acustiques. la trisième étape est la prévisin des niveaux snres à l hrizn futur : sans le site prpre du tramway Antny Clamart (virie en état actuel) avec le site prpre du tramway Antny Clamart. la quatrième et dernière étape est la définitin, si nécessaire, des prtectins acustiques u de mesures pur réduire le niveau d émissins en cas de nn respect des seuils issus de la réglementatin en vigueur. étape 3 : réalisatin des mesures sur site et estimatin des impacts des vibratins sur les cnstructins, sur les ccupants et sur les équipements sensibles. Cette étape se décmpse ainsi : la réalisatin de mesures de vibratin pur la quantificatin des niveaux vibratires actuels dans 5 cnstructins représentatives parmi les 11 sites identifiés cmme sensibles à l étape 2. Ces mesures permettrnt la déterminatin des amplitudes et des fréquences des vibratins générées par l activité actuelle sur le site (état zér), en dehrs des travaux et avant la mise en circulatin du tramway, la déterminatin des seuils limites des vibratins à ne pas dépasser pur le bâti, la déterminatin des seuils limites à ne pas dépasser pur les ccupants, VIII B Etude acustique du SMR L étude acustique du SMR réalisée par Iris Cnseil dans laquelle la méthdlgie est détaillée est cnsultable sur demande. L étude acustique de l implantatin du SMR est dans un premier temps basée sur une campagne de mesure de bruit à prximité des sites retenus pur le SMR. Puis, une mdélisatin acustique est réalisée afin de quantifier la cntributin snre de la circulatin des tramways sur les vies du SMR car il s agit de la seule surce de bruit. En effet, le bâtiment de maintenance, la statin service et la machine à laver ne snt pas des surces de bruit car ce snt des lcaux techniques incluant des équipements bruyants fnctinnant bâtiments fermés. La mdélisatin acustique est réalisée à l aide du lgiciel MITHRA SIG (v3.3.1). VIII ENVIRONNEMENT VIBRATOIRE Les dnnées cncernant l envirnnement vibratire snt extraites de l étude vibratire de la ligne de Tramway T10 Antny (La Crix de Berny) et Clamart (place du Garde) menée par M2Ei. L étude vibratire réalisée par M2Ei dans laquelle la méthdlgie est détaillée est cnsultable sur demande. De manière synthétique, l étude vibratire a pur bjectif d évaluer les impacts des vibratins du tramway sur les différents sites sensibles identifiés et sur les persnnes. la quantificatin des niveaux et des fréquences des vibratins induites par une surce identique à celle du prjet. Les essais sernt réalisés sur le site d un tramway en activité (la ligne T3 à Paris).) pur quantifier les vibratins à la surce. Le nmbre de pints de mesures et leur implantatin sernt définis par ME2i. Tutes les cnfiguratins pssibles sernt testées, la déterminatin des lis d atténuatin des vibratins qui se prpagent dans les 5 sites chisis en fnctin de la distance : caractérisatin des fnctins de transfert du terrain. Une fis les amplitudes des vibratins générées à la surce cnnues, cette fnctin permettra de calculer les niveaux des vibratins en tut pint du site et des cnstructins ayant fait l bjet de mesures. Une simple cmparaisn entre les niveaux des vibratins btenus, les seuils limites et les niveaux des vibratins d ambiance (prgramme de base) permet de quantifier l impact du tramway sur les cnstructins visines et leurs ccupants. Ce prgramme peut être réalisé en même temps que la campagne de mesures des vibratins d'ambiance. Il nécessite la mise en œuvre sur le terrain du matériel suivant : un excitateur situé de préférence au drit de l emplacement de la future ligne avec un capteur triaxial de vibratin à prximité. Ce capteur servira à mesurer les vibratins à la surce. Les méthdes d'excitatin envisagées snt les suivantes : utilisatin d une masse, utilisatin d une chute de pids des capteurs de vibratin implantés dans les cnstructins et au sl suivant des prfils et à des distances différentes de la surce. On utilisera les mêmes pints de mesure que ceux utilisés pur l enregistrement des vibratins d ambiance. PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT / CHAPITRE 8 7

10 VIII QUALITE DE L EAU Les dnnées cncernant la qualité des eaux superficielles et suterraines nt été cllectées auprès de l Agence de l Eau Seine Nrmandie et de la DRIEE. VIII QUALITE DE L AIR Les dnnées relatives à la qualité de l air nt été cllectées sur le site d AIRPARIF. Les dnnées cncernant la qualité de l air snt issues de l étude air de la ligne de Tramway T10 Antny (La Crix de Berny) et Clamart (place du Garde) menée par Iris Cnseil. u diesel, cylindré, renuvèlement du parc rulant en fnctin des avancées technlgiques) et des facteurs d émissins COPERT 4 de chaque catégrie de véhicule. Les calculs des émissins de plluants et des cnsmmatins énergétiques sernt réalisés pur les 5 scénaris suivants : 1. l'état actuel, hrizn 2014, 2. l état futur sans prjet, hrizn 2020, 3. l état futur avec prjet, hrizn 2020, 4. l état futur sans prjet, hrizn 2030, L étude air réalisée par Iris Cnseil dans laquelle la méthdlgie est détaillée est cnsultable sur demande. Les sectins cncernées par le prjet supprtant des trafics supérieurs à véh/jur, la bande d étude à retenir autur des sectins cncernées par le prjet est de 200m de part et d autre de l axe rutier principal et des autres axes rutiers subissant une mdificatin significative du trafic (variatin de + u 10 %) du fait de la réalisatin du prjet. 5. l état futur avec prjet, hrizn la mdélisatin de la dispersin des effluents émis par les véhicules circulant sur le dmaine d étude a été réalisée avec le mdèle de dispersin ARIA IMPACT 1.8, afin d évaluer les cncentratins myennes annuelles dans l air en situatin actuelle 2014 et en situatin future 2020 et 2030 avec et sans le prjet de créatin de la ligne de tramway T10 entre Antny et Clamart. La mdélisatin s est appuyée sur les émissins estimées précédemment. Au regard de la densité de ppulatin maximale supérieure à habitants par km² et des trafics supérieurs à véhicules par jur sur la ligne du prjet, le type d étude est de niveau I. L étude air est cmpsée des phases suivantes : la réalisatin de mesures in-situ Le dixyde d azte (NO2) et les hydrcarbures armatiques mncycliques dits BTEX (Benzène, Tluène, Ethylbenzène, Xylène) s avèrent être de bns indicateurs de la pllutin autmbile. Ils nt été mesurés sur une péride de deux semaines à l aide d échantillnneurs passifs (u tubes à diffusin passive). Deux campagnes de mesure de la qualité de l air nt été réalisées : une campagne de mesure air pur la péride d été réalisée sur 15 jurs entre le 3 et 17 septembre. une deuxième campagne de mesure air pur la péride d hiver réalisée sur 15 jurs entre le 27 nvembre et le 11 décembre Le dispsitif de mesure est cmpsé de 45 sites. Les emplacements des pints de mesures snt les mêmes pur les deux campagnes (hivernale et estivale) ainsi que le mde pératire. VIII RISQUE AMIANTE Les dnnées cncernant le risque amiante snt des dnnées d entrée issues du diagnstic amiante réalisé par la Département des Hauts-de-Seine (Directin de la Virie). VIII POLLUTIONS LUMINEUSES L analyse de l état initial des pllutins lumineuses s appuie sur les cartes «pllutins lumineuses de France» prduites par l assciatin AVEX. VIII ELECTROMAGNETISME Les dnnées relatives aux équipements sensibles aux ndes électrmagnétiques nt été cllectées auprès de l Hôpital Béclère à Clamart. Les infrmatins relatives aux surces ptentielles de champ électrmagnétique snt issues de visites terrain. l estimatin des émissins en plluants Les émissins nt été estimées à l aide du lgiciel TREFIC 4. Ce lgiciel a été dévelppé par ARIA Technlgies. Ce lgiciel calcule les émissins de plluants et la cnsmmatin énergétique en fnctin : du trafic, de la vitesse, des prjectins INRETS pur le parc rulant (mtrisatin essence VIII.1.10 Hiérarchisatin des enjeux Les enjeux crrespndent aux valeurs envirnnementales sur la base de critères tels que la rareté (espèces animales u végétales rares, habitats remarquables, etc.), l intérêt esthétique (paysage) u patrimnial (archélgie, mnuments histriques, etc.), etc. PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT / CHAPITRE 8 8

11 Les enjeux snt, par définitin, indépendants de la nature du prjet. Il en résulte dnc une apprche bjective de l envirnnement. Les enjeux snt établis pur chacun des thèmes et classés suivant deux catégries : myen à faible et frt : un enjeu frt est attribué en chaque pint de l aire d étude pur lequel une valeur envirnnementale est incmpatible u difficilement cmpatible avec tute mdificatin : secteurs réglementairement prtégés, znes de grand intérêt patrimnial u naturel, etc. un enjeu myen à faible est attribué en chaque pint de l aire d étude pur lequel une valeur envirnnementale est présente mais n entraîne pas de difficultés majeures u dans les znes ù les valeurs envirnnementales ne snt pas incmpatibles avec une mdificatin. VIII-2. ANALYSE DES IMPACTS L analyse des impacts a été réalisée en crisant les cntraintes et enjeux définis dans l état initial et les caractéristiques du prjet. Elle se fait dnc : en déterminant les éléments présents sur le site que la réalisatin du prjet mdifie ; en milieu urbain, il s'agit quasi exclusivement de bâtiments, d'installatins techniques diverses (réseaux), d'aménagements de l'espace u d'éléments végétaux ; si leur dénmbrement est aisé, leur qualificatin, quand elle est nécessaire, n'est pas tujurs évidente et en cnséquence peut paraître subjective, en indiquant les éléments nuveaux que le prjet amène, en décrivant la nuvelle rganisatin urbaine que le prjet génère, et les variatins de prductin de nuisances u les améliratins qui en résultent. L'impact du prjet est dnc évalué par rapprt à divers pints de vue principaux : le paysage urbain bâti, paysager u à caractère naturel, l rganisatin du système plurimdal des déplacements, l'envirnnement snre, les nuisances atmsphériques et l'impact sur l'eau, la structuratin et les mutatins urbaines (impacts écnmiques et sciaux, etc.). La déterminatin des effets du prjet s est appuyée sur : la cnnaissance des territires cncernés, les études techniques préliminaires : plans, cupes, crquis, les seuils de respect de la réglementatin en vigueur. Cette évaluatin est également fndée sur les impacts cnstatés de certains aménagements du même type qui permettent de déterminer les impacts ptentiels du prjet. Au vu de l expérience acquise et de la cnfrntatin de ces effets ptentiels aux dnnées de l état initial, ces résultats snt extraplés à l pératin étudiée. Les mesures réductrices u cmpensatires snt prpsées, de façn spécifique, en regard des effets identifiés. Des études spécifiques nt été réalisées sur les thèmes essentiels (faune/flre, acustique, vibratire et air, études de trafic rutier et vyageurs, bilan sci-écnmique) par des bureaux d études experts qui nt déterminé les impacts du prjet et les mesures à mettre en œuvre. Des études spécifiques plus pussées sernt menées dans les phases ultérieures du prjet (avantprjet, prjet), le prjet présenté à l enquête publique étant issu du Schéma de Principe. PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT / CHAPITRE 8 9

12 VIII-3. ANALYSE DES EFFETS CUMULES DU PROJETS AVEC D AUTRES PROJETS CONNUS Le Cde de l Envirnnement précise, à l alinéa 4 de l article R , que : «Une analyse des effets cumulés du prjet avec d'autres prjets cnnus. Ces prjets snt ceux qui, lrs du dépôt de l'étude d'impact : nt fait l'bjet d'un dcument d'incidences au titre de l'article R et d'une enquête publique ; fnctinnelle : les prjets cnnus, même élignés et en dehrs du périmètre gégraphique initial, peuvent avir un lien fnctinnel, que ce sit en phase travaux u en phase d explitatin avec le prjet étudié. Chacune de ces phases dit être analysée en prenant en cmpte les délais de réalisatin (travaux et explitatin). La prise en cmpte de la ntin temprelle permet d affiner la sélectin des prjets cnnus. Ainsi, pur le Tramway T10, les prjets susceptibles d avir un u des effets cumulés snt de différentes natures : nt fait l'bjet d'une étude d'impact au titre du présent cde et pur lesquels un avis de l'autrité administrative de l'etat cmpétente en matière d'envirnnement a été rendu public. Snt exclus les prjets ayant fait l'bjet d'un arrêté au titre des articles R à R mentinnant un délai et devenu caduc, ceux dnt la décisin d'autrisatin, d'apprbatin u d'exécutin est devenue caduque, dnt l'enquête publique n'est plus valable ainsi que ceux qui nt été fficiellement abandnnés par le pétitinnaire u le maître d'uvrage». les infrastructures de transprt : les effets cumulés ptentiels prtent à la fis sur la cnstructin de l infrastructure et sur le fnctinnement général du réseau, leur mise en service étant susceptible d influencer l utilisatin des mdes de transprt et les flux de vyageurs ; les prjets d aménagement urbain de type Zne d Aménagement Cncerté (ZAC), écquartiers, etc : les prjets cncernés nécessitent une certaine taille pur avir une réelle influence à l échelle glbale, que ce sit en phase travaux u en phase explitatin. VIII.3.1 Cllecte d infrmatins Les prjets à prendre en cmpte snt à la fis les prjets sumis à : étude d impact sur l envirnnement, dssier Li sur l eau, sumis à Autrisatin, dssier Installatin Classée pur la Prtectin de l Envirnnement, sumis à Autrisatin. Ainsi, les infrmatins nt été cllectées sur les sites Internet des services de l Etat ainsi que par demande écrite. Les services qui nt été cnsultés snt : MEDDE => Niveau natinal, DRIEE => Niveau réginal, CG (Département) / Préfectures/ DDTM => Niveau départemental, CGEDD => MOA publique (type SNCF/RFF) VIII.3.2 Analyse sélective des prjets à prendre en cmpte L analyse sélective s effectue en deux phases : gégraphique : la sélectin des prjets cnnus s effectue sur une échelle cmmunale et intercmmunale. L aire d étude n est pas prise en cmpte dans cette sélectin. La sélectin dit rester prprtinnelle à l imprtance du prjet, PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT / CHAPITRE 8 10

13 VIII-4. METHODOLOGIE UTILISEE POUR LE BILAN CARBONE Dévelppé par l ADEME, le Bilan Carbne cnsiste à inventrier l ensemble des émissins de gaz à effet de serre générées directement u indirectement par une activité. Il vise une estimatin par rdre de grandeur de ces émissins et permet de : VIII-5. METHODOLOGIE EMPLOYEE POUR LA REALISATION DES EVALUATIONS SIMPLIFIEES DES INCIDENCES NATURA 2000 La réalisatin de l étude d incidence Natura 2000 a cnsisté dans un premier temps à une analyse bibligraphique et à la recherche d infrmatin sur les sites cncernés via internet. sensibiliser et impliquer l ensemble des parties prenantes au prjet, définir et hiérarchiser les pstes émetteurs et les actins de réductin envisageables, identifier les pssibilités d entamer une dynamique de réductin des émissins de gaz à effet de serre et mettre en place une plitique et des stratégies de dévelppement lcal en phase avec les enjeux écnmiques et énergétiques actuels. Dans un deuxième temps, chaque Dcument d Objectifs (DOCOB) de chaque Natura 2000 à prximité de l aire d étude a fait l bjet d une analyse fine. Enfin, une campagne d inventaire a été menée sur l ensemble de l aire d étude pendant laquelle les espèces et habitats d intérêt cmmunautaire nt été recherchés (Cf. paragraphe VIII.1.3.5). Cette méthdlgie appliquée dans le cadre du prjet, s appuie sur un util numérique, un tableur Excel, qui cntient un nmbre imprtant de facteurs d émissins unitaires crrespndants à des activités u à des prcessus élémentaires, surces d émissins de gaz à effet de serre (cnsmmatin d énergie, utilisatin de matériaux, déplacements, etc.). Dans le cadre de la réalisatin d un Bilan Carbne, il cnvient ainsi de cllecter les dnnées d entrée du prjet (kilwattheures cnsmmés, vlumes de matériaux utilisés, kilmétrages parcurus ), puis de renseigner l util. Ce dernier permet alrs de cnvertir tutes les surces d émissin en quantités de gaz à effet de serre émises, exprimées en équivalent C (eq C), u en équivalent CO 2 (eq CO 2 ). Cette méthde présente l avantage d être cmpatible avec le GHG Prtcl. PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT / CHAPITRE 8 11

14 PIECE G : ETUDE D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT / CHAPITRE 8 12