Assurance Energies Renouvelables Biomasse Questionnaire pour des programmes tous risques opérationnels et pertes d exploitation

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1 Assurance Energies Renouvelables Biomasse Questionnaire pour des programmes tous risques opérationnels et pertes d exploitation Renewable Energy Insurance Biomass Proposal for operational all risks and business interruption programmes

2 2 Les parties à assurer. The insured parties. Liste des parties à assurer et la nature de leurs intérêts. Nota: Les parties ayant un intérêt assurable peuvent être maîtres d ouvrage, entrepreneurs d exploitation et de maintenance et des financiers. List all Parties to be insured and the nature of their interest. Note: The parties with an insurable interest may be owners, operation and maintenance contractors and financiers. Matériels importants. Key Items of Plant. Nombre d'unités de production d'énergie de biomasse installées : Number of biomass power generation units installed: Puissance de l'appareil (puissance en MW) : Unit rating (output in MW): Capacité unitaire (consommation de carburant) : Unit capacity (fuel consumption): Détails du carburant. Par exemple sources, dispositifs de stockage, etc : Fuel details. e.g. source, storage arrangements etc.: Concepteur / constructeur du matériel : Plant designer/builder: Principaux composants. Par exemple la chambre de pyrolyse et de gazéification, la chaudière, une turbine à vapeur ou un moteur à gaz : Main components. e.g. pyrolysis and gasification chamber, fired boiler, steam turbine or gas engine: Fabricant des composants principaux : Manufacturer of main components:

3 3 Technologie non conventionnelle / particularités inhabituelles : Installed technology of special note/unusual feature: Année de mise en service : Year commissioned: Valeurs de remplacement. Replacement values. L'installation complète : Complete installation: Éléments importants du matériel : Key plant items: Génie civil y compris les bâtiments : Civils including buildings: Les systèmes électriques y compris les transformateurs, appareillage etc : Electrical systems including transformers switchgear etc.: Le site. The site. Adresse complète du site avec le code postal, le cas échéant : Full Site Address including postcode where applicable: Caractéristiques physiques et environnementales importantes du site, y compris l'historique des inondations : Significant physical and environmental features of the site including flood history: Plan du site précisant l emplacement des matériels : Plan of the site detailing plant locations:

4 4 Exploitation et entretien. Operations and maintenance. Garanties d'équipement Equipment Warranties Principales dispositions de la garantie : Main provisions of the warranties: Matériels couverts par la garantie : Equipment covered by warranty: Dates de début et d'expiration des garanties : Warranty commencement and expiry dates: Pièces de rechange Spares Pièces de rechange importantes gardées sur le site : Key plant spares held on site: Les délais de fabrication des éléments importants : Lead times of key items: Localisation des pièces de rechange : Location of spares: Entretien Maintenance La responsabilité de la maintenance (spécialistes ou le fabricant du matériel) : Responsibility for maintenance (specialists or plant manufacturer): Brève description des travaux d'entretien : Brief description of routine maintenance work: Fréquence de l'entretien : Frequency of routine maintenance: Obligations de contrôle légales/réglementaires : Statutory inspection/regulatory requirements:

5 5 Fonctionnement Operation Les détails de surveillance de l'installation (par exemple le système SCADA la télégestion de la température et des vibrations et l'analyse de la maintenance prédictive) : Details of plant monitoring (e.g. SCADA system providing temperature and vibration monitoring and predictive maintenance analysis): Détails des mesures de l'arrêt automatique intégrées dans les systèmes de contrôle : Details of automatic shutdown measures incorporated into control systems: Détails des systèmes de détection / extinction d'incendie : Details of fire detection/suppression systems: Connexions aux réseaux Grid Connections Spécification du transformateur principal d'exportation : Specification of main export transformer: Détails de la sous-station électrique (localisation, dispositions de commutation alternatives) : Substation details (location, alternative switching arrangements): Nom de la sous-station électrique et du propriétaire (s'il n'est pas inclus dans la couverture d'assurance) : Name of substation and owner (if not included in insurance cover): Les détails du lignes de transmission jusqu à la sous-station électrique (longueur, itinéraire, enterrées ou aériennes) : Details of transmission lines to substation (length, route, buried or overhead):

6 6 Les détails des lignes de transmission installées dans une conduite : Details of any transmission lines installed in conduit: Propriétaire des lignes de transmission et de distribution reliées à la sous-station électrique : Owner of transmission & distribution lines connected to substation: Perte d'exploitation. Business interruption. Chiffre d'affaires Revenue Estimation des revenus bruts / bénéfice brut annuel du site (le cas échéant) : Estimated annual gross revenue/gross profit of the site (as applicable): Composition des flux de revenus (le cas échéant) : Composition of revenue streams (if applicable): Durée de garantie demandée pour la perte d exploitation brute : Indemnity period required in respect of Loss of Gross Revenue coverage: Conséquences de la panne Consequences of breakdown Perte de puissance d'exportation (au réseau) : Loss of export power (to grid): Perte possible du fait de ne pas prendre du biocombustible : Potential loss from not taking biomass fuel: Risque de perte d'exploitation en cas d'impossibilité de vente des ROCs : Potential loss of income from not being able to sell ROCs: Effet sur la clause de garantie du paiement d une quantité minimale d énergie («take-or-pay ) en ce qui concerne l'approvisionnement en carburant (par exemple, les cultures énergétiques) : Effect on take-or-pay in respect of fuel supplies (e.g. energy crops):

7 7 Conséquences d'un refus d'accès : Effects of denial of access: Fournitures aux réseaux - extensions de clients / fournisseurs : Utility supplies customer/supplier extensions: Informations générales. General information. Les détails de sinistres au cours des 5 dernières années - qu'ils soient assurés ou non : Details of losses during the last 5 years - whether insured or not: Les détails de toutes les modifications effectuées : Details of any modifications carried out:

8 8 Les détails des biens / industries à proximité y compris le plan du site : Details surrounding property/industry including site plan: Les détails de toute autre information pertinente qui va faciliter l'étude du risque par l'assureur : Details any other information which is relevant and will assist the underwriter s consideration of the risk: Bureau commercial EISL: 20 Rue Cambon PARIS FRANCE Tel Fax Siège Social Head Office: Calverley House 55 Calverley Road Tunbridge Wells, Kent, TN1 2TU Tel. +44 (0) Fax. +44 (0) /08.13