5.2 C.C.T.P. LOT N 2 FAUX-PLAFONDS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE

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1 VILLE DE NICE TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE Direction Générale des Services Techniques, de l Aménagement, des Travaux et du Développement Durable Direction des Bâtiments Communaux Maintenance Ecole CHALET DES ROSES élémentaire Ecole FERRY Jules élémentaire Ecole LANTERNE élémentaire 5.2 C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Ce document est constitué de 11 feuillets numérotés de 1 à 11 inclus LOT N 2 FAUX-PLAFONDS Emplacement cachet raison sociale de l entreprise

2 I - GENERALITES... 2 I - 1. DOCUMENTS GENERAUX DE REFERENCES... 2 I REGLES ET DOCUMENTS CONTRACTUELS... 2 I D.T.U. ET NORMES... 2 I - 2. CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX... 3 I PROVENANCE DES MATERIAUX... 3 I CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX... 3 I - 3. CONTROLES ET ESSAIS... 4 GENERALITES... 4 I REACTION AU FEU... 4 II - MODALITES D EXECUTION ET LIMITES DES PRESTATIONS... 5 II - 1. SUJETIONS PARTICULIERES... 5 II PLANS D EXECUTION ET PLANS D ADAPTATION CHANTIER... 5 II DOCUMENTS A FOURNIR... 5 II CONNAISSANCE DES LIEUX... 5 II CONTENU DES PRIX FORFAITAIRES... 5 II CONNAISSANCE DES PLANS... 5 II RECEPTION DES LIEUX... 5 II SECURITE... 6 II ECHANTILLONS... 6 II PROTECTION DU MATERIEL... 6 II PERCEMENTS ET RESERVATIONS... 6 II SECURITE INCENDIE... 6 II DOCUMENTS TECHNIQUES... 6 II COORDINATION AVEC LES AUTRES CORPS D ETAT... 7 II QUANTITE DES D.P.G.F III - IV - SUJETIONS PARTICULIERES D EXECUTION... 8 DESCRIPTION DES OUVRAGES... 9 IV - 1. DEPOSE... 9 IV - 2. FAUX-PLAFONDS... 9 IV - 3. SOFFITES IV - 4. DOUBLAGE PLAQUE DE PLATRE (BA 18)... 10

3 I - GENERALITES Le présent document a pour objet l ensemble des travaux de faux-plafonds, pour les travaux de rénovation des écoles : - ECOLE CHALET DES ROSES ELEMENTAIRE - ECOLE JULES FERRY ELEMENTAIRE - ECOLE LANTERNE ELEMENTAIRE I - 1. DOCUMENTS GENERAUX DE REFERENCES I REGLES ET DOCUMENTS CONTRACTUELS Ces documents sont cités dans le CCAP. Les DTU et normes énumérés ci-dessous ne sont pas les seuls à prendre en compte. I D.T.U. ET NORMES D une manière générale les matériaux, les mises en œuvre, les conditions de réception seront conformes aux Normes et Règlements en vigueur et en particulier sans que cette liste soit limitative. Règlements généraux : - NF P (DTU ) : Plafonds fixés : plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse Partie 1 : Cahier des charges - NF P (DTU ) : Plafonds suspendus, plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues Cahier des charges - NF P , 2 & 3 (DTU avril 1994 et juillet ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l application d un enduit au plâtre - DTU 58.1 Plafonds suspendus - Les normes françaises éditées par l AFNOR. - Le répertoire des éléments et ensembles fabriqués du bâtiment (R.E.E.F.). - Le cahier des charges et prescriptions techniques. - Les documents techniques unifiés (DTU) dernières éditions. - Les règles de calcul DTU (B.A.E.L. 91 révisées 99, Règles FB, TA 95). - L Arrêté du 29 mai 1997 relatif aux constructions parasismiques et la Norme NF P (règles PS 92) - L Arrêté du 31 juillet 1986 relatif à la Protection des Bâtiments d Habitation contre l Incendie. - L Arrêté du 28 octobre 1994 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d habitation (J.O. du 25/11/94). - Les Lois, Décrets et Ordonnances, Circulaires et Arrêtés en vigueur. - L entreprise devra en outre se confronter aux prescriptions du Bureau de Contrôle. REGLEMENTS D ORDRE PUBLIC - Règlement sanitaire départemental et municipal. - Arrêtés préfectoraux en vigueur sur les lieux de la construction. - La loi du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du droit du travail applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue d assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs. - Lois, décrets, arrêtés concernant l hygiène publique et la sécurité des travailleurs. - Décrets et arrêtés spécifiques de la catégorie du bâtiment. - Tous les documents parus au Journal Officiel ne sont pas détaillés car supposés connus de l entrepreneur. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 2 2/11

4 AVIS TECHNIQUES L emploi de matériaux, éléments ou équipements est subordonné à un avis technique ou à un agrément délivré par le C.S.T.B. L entrepreneur du présent lot remettra en même temps que son offre, l engagement écrit de respecter les conditions de mise en œuvre. De plus, ces matériaux ou procédés devront faire l objet d une acceptation en risque normal de l Association Française de l Assurance Construction. I - 2. CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX I PROVENANCE DES MATERIAUX a) L'ensemble des matériaux mis en oeuvre dans les ouvrages définis au présent C.C.T.P., devra provenir d'usines ou fabricants agrées par le Maître d'ouvrage être conformes aux normes AFNOR. D'une façon générale, l'entrepreneur sera tenu de justifier, à tout moment, sur demande du Maître d'ouvrage, la provenance des matériaux ou matériels au moyen de fiches d'agrément ou de lettres signées par le fournisseur ou tout autre document en tenant lieu. Les provenances des matériaux devront être soumises à l'agrément du Maître d'oeuvre en temps utile pour respecter le délai d'exécution contractuel, et en tout état de cause, bien avant la date prévue au planning pour le début de la mise en oeuvre. Aucune prolongation du délai contractuel d'exécution ne sera accordée en cas de retard. b) A l appui de son offre, l Entrepreneur fournira un descriptif détaillé, précisant les noms des produits qu il propose. Avant passation du marché, il sera établi sous forme de tableau, une nomenclature détaillée article par article des produits qui seront appliqués sur le chantier. Cette nomenclature fera partie des pièces contractuelles du marché. I CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX Tous les matériels utilisés devront être conformes aux normes françaises (AFNOR) et posséder un avis technique accepté par la Commission Technique des Assurances. Les mises en oeuvre des matériels devront être conformes aux prescriptions et règles en vigueur. Si pour une raison quelconque, un matériel ou un procédé de construction ne se rattache pas à une norme ou un avis technique, le Maître d'ouvrage, sera seul juge de son emploi. Dans tous les cas, les matériels utilisés seront de premier choix. Avant toute opération d'approvisionnement et de mise en oeuvre, l'entrepreneur sera tenu de soumettre à l'agrément préalable du Maître d'oeuvre : - La liste des matériels qu'il propose d'employer, - Pour chacun d'eux, l'indication de sa provenance, ses caractéristiques physiques, chimiques et mécaniques attestées par un laboratoire et permettant de vérifier sa conformité aux normes. L'ensemble des matériaux et matériels mis en oeuvre devra satisfaire aux divers décrets, arrêtés concernant la classification des matériaux d'après leur comportement au feu. Leur choix sera également fait en fonction du danger incendie des éléments ou partie de la construction dans lesquels ils sont employés. L'utilisation des matériaux à base d'amiante projetée ou en plaques est formellement proscrite, sauf si ces matériaux sont recouverts d'une protection plastique statique et font l'objet d'un avis technique. Lorsque deux ou plusieurs matériaux de même sorte seront nécessaires, ils devront provenir du même fabricant. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 2 3/11

5 I - 3. CONTROLES ET ESSAIS GENERALITES En plus des contrôles effectués par le Maître d œuvre, il est rappelé à l entreprise qu il lui incombe d exercer un contrôle interne des ouvrages qu elle réalise. Sous la responsabilité d une personne nommément désignée, ce contrôle interne sera réalisé à différents niveaux : - au niveau des fournitures, - au niveau du stockage, - au niveau de l interface entre différentes techniques, - au niveau des essais préalables sur échantillons, sur le site, en cours de travaux, - etc S ajouteront à ce contrôle interne, les essais et contrôles demandés au titre du présent CCTP susceptibles d être complétés à la demande Maître d œuvre en cas d insuffisance de résultats. Dans le cas d essais complémentaires demandés sur des ouvrages dont les résultats laisseraient subsister un doute sur la qualité, les frais de ces essais exceptionnels seront à la charge de l entrepreneur. I REACTION AU FEU Tous les matériaux employés devront avoir subi des essais de comportement au feu. Ces essais devront avoir été effectués par l'un des laboratoires agrées suivants : Pour la réaction au feu : - Le C.S.T.B. ou tout laboratoire agrée. Pour la résistance au feu : - Le C.S.T.B. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 2 4/11

6 II - MODALITES D EXECUTION ET LIMITES DES PRESTATIONS II - 1. SUJETIONS PARTICULIERES II PLANS D EXECUTION ET PLANS D ADAPTATION CHANTIER Les entreprises doivent fournir les études et plans d exécution pour réaliser leurs travaux, conformément aux exigences du CCAP en particulier les plans de calepinage. Un plan avec numérotation des classes sera fourni. II DOCUMENTS A FOURNIR Les fiches techniques des matériaux avec P.V. au feu et acoustiques. Les plans de calepinage. Les détails de livraison avec les ouvrages de structure. Les délais des tâches élémentaires à fournir à l'opc. II CONNAISSANCE DES LIEUX Le fait d avoir soumissionné suppose que l entrepreneur a obtenu tous les renseignements nécessaires à la parfaite réalisation de ces travaux, qu il a visité les lieux, et qu il s engage à exécuter ces ouvrages dans les règles de l art, et ce, sans jamais pouvoir prétendre à aucun supplément sur les prix convenus, qui ne seraient et ne pourraient d ailleurs être financés. Il ne saurait se prévaloir ultérieurement à la conclusion du marché, d une connaissance insuffisante des sites, lieux et terrains d implantations, nature du sol, moyens d accès, conditions climatiques en relation avec l exécution des travaux. Un emplacement pour le stockage des matériels et matériaux sera fourni. II CONTENU DES PRIX FORFAITAIRES Les prix forfaitaires devront comprendre toutes les fournitures, façons et accessoires nécessaires au parfait achèvement des ouvrages en conformité avec l art de bâtir et avec les lois et règlements en vigueur, même si certaines de ces fournitures ou façons n étaient pas mentionnés dans les documents relatifs à ces ouvrages. L entrepreneur ne pourra modifier ultérieurement ses prix forfaitaires en invoquant une définition insuffisante des travaux qu il est présumé connaître parfaitement au moment de l établissement de ses prix. II CONNAISSANCE DES PLANS L entrepreneur devra vérifier soigneusement toutes les cotes portées aux dessins et s assurer de leur concordance entre les divers plans et les ouvrages existants. II RECEPTION DES LIEUX Le fait de commencer les travaux, suppose que l entrepreneur accepte les lieux tels qu ils sont. Il devra éviter tout conflit avec les autres entrepreneurs, réceptionner les ouvrages sur lesquels il aura à travailler. S il avait des réserves à formuler, il devrait demander l inscription en P.V. au Maître d œuvre avant tout commencement d exécution de sa part. Passé ce délai, sa réclamation sera jugée irrecevable. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 2 5/11

7 II SECURITE L ensemble des mesures de sécurité devra être conforme aux prescriptions du cahier des charges émises par le Coordonnateur Sécurité Santé nommé pour cette opération avec remise d un plan de ces préventions établi par le présent lot, avant début des travaux. II ECHANTILLONS Après désignation et accord de principe du Maître d œuvre, l entrepreneur devra présenter à l approbation un échantillon des matériels qu il se propose d utiliser. Le Maître d œuvre aura le droit de refuser sans appel, un matériel que ne serait pas au moins équivalent à celui indiqué dans la partie descriptive au point de vue aspect ou robustesse. L entreprise devra proposer un ensemble homogène de marques pour le matériel, avec une possibilité de variantes. Ce choix devra être soumis au Maître d œuvre pour approbation et la marque retenue ne devra être changée en cours de travaux, sauf accord écrit du Maître d œuvre. II PROTECTION DU MATERIEL Le matériel, en particulier le matériel fragile, devra être protégé jusqu à la réception des travaux, contre les intempéries et les incidents de chantier, par tout moyen au choix de l entrepreneur. Une attention particulière sera portée à la sécurité. L entrepreneur devra prendre toutes les mesures nécessaires pendant les travaux, pour éviter les accidents du fait de son activité, quelle qu en soit l origine. D autre part, le matériel mis en place devra comporter toutes les protections nécessaires pour assurer la sécurité des usagers, même en cas de fausse manœuvre. II PERCEMENTS ET RESERVATIONS Tous les percements et raccords seront à la charge du présent lot. Les trous et scellements dans les cloisons d épaisseur inférieure ou égale à 11 cm finis seront à réaliser par le présent entrepreneur, en particulier, ceux dans les cloisons en carreaux de plâtre seront réalisés en se référant au D.T.U. n 70. Les scellements devront obligatoirement être exécutés avec un liant de même nature que l enduit prévu sur les parois dans lesquelles ils seront exécutés. Si le Maître d œuvre juge les ouvrages mal exécutés, ceux-ci seront refaits par l entrepreneur du lot n 1 aux frais du présent entrepreneur. II SECURITE INCENDIE La réglementation incendie en vigueur concernant : la stabilité au feu des ouvrages, le degré coupe feu des différents ouvrages ou matériaux, les établissements recevant du public, devra être scrupuleusement respectée par les entrepreneurs des lots techniques, tant pour leurs études que pour l exécution des travaux. II DOCUMENTS TECHNIQUES L entrepreneur devra signaler, par écrit, avant la signature du marché, toute anomalie, omission ou manque de concordance avec la réglementation en vigueur qui aurait pu apparaître dans l établissement des pièces écrites et des plans, faute de quoi, il sera réputé avoir accepté les clauses du dossier et s être engagé à fournir toutes les prestations de sa spécialité nécessaires au parfait achèvement de l œuvre, même si celles-ci ne sont pas explicitement décrites ou dessinées. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 2 6/11

8 II COORDINATION AVEC LES AUTRES CORPS D ETAT Lors de l établissement de son devis, l entrepreneur devra prendre connaissance des dossiers techniques des autres corps d état afin d évaluer les incidences éventuelles des autres lots sur les prestations du présent lot. L entrepreneur devra travailler en étroite collaboration et en bonne intelligence avec les entrepreneurs des autres corps d état. L entrepreneur s assurera que, par ses interventions, il n altère pas les qualités intrinsèques des autres ouvrages (degré coupe-feu, isolement acoustique, résistance mécanique, etc ). Les remises en état sont toujours effectuées aux frais de l entrepreneur. Dans un but de coordination, l entreprise devra entrer en contact avec les entreprises des autres corps d état, afin de vérifier les passages de canalisations, et de confirmer l implantation de ses matériels ou appareillages de sorte qu aucune difficulté ne puisse naître en cours de leur mise en œuvre. Toutes les entreprises ont la charge d effectuer les synthèses d exécution en prévoyant du personnel sur chantier destiné à cette tâche. II QUANTITE DES D.P.G.F. Les quantités mentionnées dans la D.P.G.F. (Décomposition du Prix Global et Forfaitaire) sont données à titre indicatif. L entrepreneur se doit de les vérifier et ce avant la remise de son offre de prix. Dans le cas contraire, il ne pourra se prévaloir d un quelconque supplément. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 2 7/11

9 III - SUJETIONS PARTICULIERES D EXECUTION Les travaux comprennent d'une manière générale : La fourniture et la mise en œuvre de tous les produits, matériaux et engins nécessaires à la parfaite finition du travail. La réception du support, les états de surface. La dépose et évacuation des faux-plafonds et de leurs ossatures existantes. La fourniture et pose de faux-plafonds dans différents locaux. La relation entre les différents lots (électricité, peinture, etc ), planification de ses travaux. Le déplacement s il y a lieu de mobilier et remise en place après exécution. La réparation des dégâts causés par les salissures de ses produits. Les nettoyages et échafaudages et platelages nécessaires. La réfection des ouvrages défectueux à la réception des travaux. Le nettoyage général. Le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (P.P.S.P.S.). L Entrepreneur du présent lot devra suivre l avancement du chantier et s assurer que les supports exécutés sont bien conformes à ceux définis aux D.T.U. Les réserves qu il pourrait formuler à ce sujet devront être alors émises dans les plus brefs délais. Dans le cas où elles interviendraient tardivement, elles ne pourraient être prises en considération et, dans cette hypothèse, l Entrepreneur devrait prendre toute disposition pour que l état final demandé soit respecté et ce, sans incidence sur le prix consenti. L Entrepreneur devra parfaire la protection de tous les ouvrages pendant toute la durée du chantier. L enlèvement de ces protections reste à la charge de l Entrepreneur du présent lot. DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 2 8/11

10 IV - DESCRIPTION DES OUVRAGES Le présent C.C.T.P. n est pas exhaustif, l entrepreneur devra l ensemble des travaux et sujétions nécessaires afin de réaliser ses ouvrages conformément aux plans, coupes, détails et règles de l art. IV - 1. DEPOSE Dépose des faux-plafonds existants de tous types, y compris ossatures et suspentes, ainsi que coffres et soffites, et toutes sujétions de platelages, échafaudages, protections, etc et évacuations aux décharges autorisées. Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ecole JULES FERRY Elémentaire Ecole LANTERNE Elémentaire IV - 2. FAUX-PLAFONDS Fourniture et pose d un faux-plafond de type «MINABOARD de marque «ARMSTRONG» ou équivalent : Dimensions des modules 600 x 600 Epaisseur 25 mm Réaction au feu : M1 Coefficient cm : 0.50 (M) suivant PV Ensemble posé sur ossature apparente en T de 35 mm, compris entretoises de même type et cornières de rives. Suspensions par tiges filetées zinguées, vis zinguées et chevilles aciers. Y compris toutes sujétions de panneaux pour changement de niveau, joues latérales et de découpes divers pour toutes les incorporations ou les traversées dans les panneaux y compris toutes sujétions pour incorporation des luminaires (1200 x 300) sur plusieurs modules, suivant plans de calepinage fourni par l entreprise d électricité. Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ecole JULES FERRY Elémentaire Ecole LANTERNE Elémentaire DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 2 9/11

11 IV - 3. SOFFITES Fourniture et pose de soffites en plaques de plâtre de 13 mm (BA 13), jusqu à une hauteur maxi de 0.50 m, pour confection de retombées techniques ou architecturales, principalement localisées le long des fenêtres au droit des caissons de volets roulants, y compris toutes sujétions de ossature, découpe, de fixation jointement soigné, platelage, etc Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ecole JULES FERRY Elémentaire Ecole LANTERNE Elémentaire IV - 4. DOUBLAGE PLAQUE DE PLATRE (BA 18) Fourniture et pose de doublages en plaque de plâtre de 18 mm ( BA 18 )d épaisseur, en parties verticales, pour isolation d impostes vitrées. Fixées sur cadres bois des châssis côté intérieur des classes, y compris toutes sujétions de découpe, de fixation jointement soigné, platelage, etc Localisation : Ecole CHALET DES ROSES Ensemble de doublage posé entre classes et couloir suivant «plan et tableau». DBC / SERVICE MAINTENANCE / MAPA RENOVATION INTERIEURE 2009 CCTP LOT 2 10/11