REHABILITATION D'UNE GRANGE EN LOCAL ASSOCIATIF JUZET D'IZAUT. T : COMMUNE DE JUZET D'IZAUT Rue principale JUZET D'IZAUT

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1 REHABILITATION D'UNE GRANGE EN LOCAL ASSOCIATIF JUZET D'IZAUT Maître d'ouvrage : T : COMMUNE DE JUZET D'IZAUT Rue principale JUZET D'IZAUT Maître d'œuvre : Eurl d'architecture Christian LEFEBVRE 7, Pl. A. Marrast SAINT-GAUDENS C.C.T.P. CAHIER DES PRESCRIPTION TECHNIQUES LOT 9 - MONTE PERSONNE T : mairie-juzetdizaut@orange.fr T : T : lefebvrearchitecte@orange.fr LOT 9 16 janvier 2012 Emetteur : Eurl d'architecture Christian LEFEBVRE 16 /01/12 DCE

2 LOT N 09 - MONTE PERSONNE. GENERALITES - NORMES ET REGLEMENTS. 1. CONSISTANCE DES TRAVAUX. Le présent C.C.T.P. a, pour objet de définir les travaux de fourniture et pose d'un monte personne pour la réhabilitation d'une grange en local associatif à Juzet d'izaut, ils comprennent: la fourniture, le transport et la mise en place d'un appareil élévateur : monte personne de 300 Kg les réglages et les essais de fonctionnement, la mise en service, la formation du personnel d'entretien. 2. RAPPEL DES NORMES ET REGLEMENTS. L'installation devra être conforme aux normes, décrets, documents techniques et règlement en vigueur au moment du chantier et en particulier : Décrets du 1er décembre 1993 et du 1er juillet 1913 Arrêtés du 30 et 31 mars 1934 et du 19 juin 1969 modifié le 22 décembre Directives européennes 95/16/CE. Normes NFP P Règles générales de construction et d'installation concernant la sécurité P Asceur et monte-charge_ Suspente P Règles de calcul charpentes métalliques portant le treuil ou poulies de renvoi, P Câbles en acier pour asceurs P Dispositif d'appel prioritaire pour sapeurs pompiers P Asceur classe l.ll et III P Règles de sécurité pour la construction et l'installation d'asceur dans bâtiments existants P Asceur classe IV P Guides de cabines et de contrepoids EN95/16 CF Directive européenne EN81-1 Règles de sécurité pour la construction et l'installation d'asceur électriques IS Dispositifs de commande et de signalisation et accessoires complémentaires. JANVIER page 2

3 3. OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE. L'entreprise devra respecter toutes les dispositions prévues dans les prescriptions communes à tous les lots. Elle devra tous les échantillons et prototypes nécessaires. La proposition de l'entreprise s'entend compris la réfection de tous les ouvrages défectueux et ce jusqu'à la réception des travaux, ainsi que la protection des ouvrages contre les ébranlements, chocs et épaufrures des arêtes. - La fourniture, le transport et la mise en œuvre de tous les matériaux nécessaire à la réalisation de l'installation proposée dans la structure présentée sur les plans Architecte. - L'amenée, rétablissement, l'enlèvement de tous les engins et échafaudages nécessaires à la réalisation des ouvrages. - Les percements qui n'auraient pas été indiqués en temps utile à l'entrepreneur de Gros œuvre (les percements seront exécutés par le Gros œuvre mais au frais de la présente Entreprise). Les trous, scellements et calfeutrements de toutes natures. - La main œuvre et le matériel nécessaires aux essais. - La prise de courant dans la cuvette asceur et sa commande par interrupteur. - Le coffret D.T.U. conforme à la réglementation. - La serrurerie complète, crochets, échelle, garde-corps, fixation, carter et capots de protection, calfeutrement des passages... - La peinture de protection, sur toutes les parties métalliques, à l'arrivée du chantier - peinture définitive (pour les parties autres que les tôles de façades) de couleur ou choix de l'architecte après mise en.place. - La fourniture, la mise en place et le raccordement d'un système de surveillance technique et sécurité à distance. - Mise à la disposition du lot Courants Faibles et Courants Forts de chaque information asceur au niveau de bornes sectionnables correctement repérées en attente sur le coffret électrique : - alarme cabine - Interphone main libre double appel. - La liaison téléphonique de l'interphone, laissée en attente de raccordement sur bornier repéré dans coffret machinerie et conforme à la réglementation en vigueur. - Les commandes de fonctionnement, asservi au contrôle d'accès. - La commande pompier, asservissement sécurité incendie. - Le système de gestion et de surveillance technique à distance (télésurveillance technique et d'alarme cabine). - Les essais des installations suivant Document COPREC et Norme C L'entretien total gratuit des appareils durant une période de 12 mois à partie de la réception 4. ORIGINE ET QUALITE DES MATERIAUX. MATERIELS ET MATERIAUX. Les matériaux, matériels et les fournitures quelconques utilisés pour l'exécution des travaux ainsi que les caractéristiques ou usines de production proposées par l'entrepreneur devront être soumis à l'architecte pour acceptation avant l'emploi. ECHANTILLONS. Avant l'exécution des travaux, l'entreprise adjudicataire devra indiquer au Maître d'oeuvre les lieux de provenance de ses matériaux et le nom de ses fournisseurs avec les références et les garanties d'emploi données par ces derniers. La liste des matériels et matériaux seront présentés impérativement pour validation par le Maître œuvre et le bureau de contrôle avant exécution. Ces matériaux seront accompagnés de leurs caractéristiques techniques, du lieu de provenance, des références et divers procès-verbaux d'essais'. CONTROLES. - Tous les ouvrages réalisés devront être conformes aux normes des échantillons remis. JANVIER page 3

4 5. CONDITIONS TECHNIQUES PARTICULIERES. Les travaux du présent lot comprennent: - la fourniture de tous les matériaux nécessaires à l'exécution des travaux à la main d'oeuvre d'exécution, y compris les percements, coupes, découpes nécessaires aux autres corps d'état et tous scellements, calfeutrements et raccords nécessaires à la bonne exécution des travaux. - les plans d'exécution, les études, dessins et détails d 'exécution, la fourniture, les profilés, le traçage, les réglages, le calepinage... - l'entrepreneur aura à sa charge la remise en état ou le remplacement de tous ouvrages présentant des défectuosités pendant la période de garantie, entre la réception provisoire et la réception définitive (1 an). Il aura également à ses frais tous les travaux rendus nécessaires aux autres corps d'état. 6. INSTALLATION SUR PLACE LIAISONS ELECTRIQUES. A l'arrivée au tableau de manœuvre, le raccordement de chaque conducteur doit présenter un "mou" suffisant pour permettre l'introduction des "pinces-transformateurs" d'intité des appareils de mesure ALIMENTATION "PUISSANCE" L'alimentation "puissance" est prise à partir d'un coffret électrique faisait partie du présent lot. A partir de l'arrivée force, toutes les fournitures et tous les travaux concernant les installations électriques des appareils sont à la charge du titulaire du marché ALIMENTATION ECLAIRAGE ET PRISES DE COURANT. En aval des bornes du coffret de protection, les équipements suivants sont à prévoir: - L'installation d'une prise de courant bipolaire 10/160 A + T étanche en cuvette CANALISATIONS ELECTRIQUES. LOCAL TECHNIQUE. Les canalisations électriques circulent contre les murs ou le plafond et ne sont placées, en caniveaux, qu'exceptionnellement pour justifications de l'entrepreneur et avec ['accord du Maître- Œuvre. Les conduits.ou les gaines placés, sur le plancher sont, en principe, interdits. Les canalisations placées sous une simple gaine en tôle ne sont pas admises. MISE EN TERRE (CONDUCTEUR DE PROTECTIONS A partir du câble d'alimentation, le titulaire du lot réalise la prolongation du conducteur principal si nécessaire et raccorde toutes toutes les masses de l'installation à ce conducteur principal. Les raccordements des masse, sur le conducteur principal, doivent être réalisés de telle sorte qu'il soit possible de déconnecter une déviation sans risque d'interrompre la continuité d'une autre dérivation ou du conducteur principal. Dans l'armoire de manœuvre, toutes les masses et tous les circuits de terre seront raccordés individuellement sur une même réglette de manière à faciliter les mesures de l'isolement des circuits. 7. PRECAUTIONS A PRENDRE CONTRE LE BRUIT ET LES VIBRATIONS. L'entreprise titulaire du présent lot prendra toutes les dispositions nécessaires afin que l'appareil réponde au confort des usagers au niveau acoustique afin de limiter tous les bruits aéri > 50 db(a) JANVIER page 4

5 8. COORDINATION AVEC LES AUTRES CORPS D'ETAT. Travaux effectués par d'autres Entreprises mais en accord avec le présent lot : - Etablissement de la gaine, cuvette et massif. Lot Gros-œuvre. - Les trous des scellements nécessaires au présent lot étant entendu que ceux-ci devront être limités, au minimum, la présente Entreprise devant assurer le maximum de fixations par procédé mécanique, notamment pour les guides - Les calfeutrements notamment au niveau des seuils (avec revêtement de sol) - Les lignes d'arrivée électrique et force motrice, conducteur de protection et liaison Courants Faibles qui seront amenées dans le local machinerie par le lot : Courants Forts - Courants Faibles. L'alimentation sera réalisée en 400 Volt Triphasé + Neutre. Régime du neutre : schéma T.N.S.- Raccords de maçonneries: il est toutefois précisé que les raccords de maçonneries, carrelages, peintures ou divers qui seraient éventuellement nécessaires avant ou après réception et pendant la période de garantie, par suite de remplacement ou de réparation d'éléments défectueux des installations, sont à la charge de l'entreprise du lot Asceur. Il en serait de même dans le cas ou la présente Entreprise aurait, par suite de retard, d'oubli, de modifications ou de réparations dans ses propres travaux, à causer des dégradations dans les ouvrages exécutés par d'autres Corps de Métiers. Forme de trémies : l'attention de l'entrepreneur est attirée sur la nécessité de respecter, dans l'étude de son projet, les formes et dimions des éléments de Gros-Œuvre ainsi que les positions et dimions des trémies. Il est précisé qu'avant tout commencement des travaux, l'entrepreneur du présent lot sera tenu de contrôler les ouvrages de maçonneries pour s'assurer de leur conformité et permettre, ainsi, de prendre éventuellement toutes mesures utiles. Avec le LOT ELECTRICITE. Travaux à la charge du lot Monte personne. - Prise en compte des commandes, en cabine des télécommandes de fonctionnement. - Raccordement des lignes téléphoniques sur bornier. - Le coffret électrique D.T.U - l'équipement technique de la gaine. Travaux à la charge du lot COURANTS FORTS. - Raccordement dès-lignes téléphoniques sur borniers dans coffret (réseau téléphonne. - Amenée de la puissance en triphasé + neutre et PE sur le coffret électrique. 9. CONTROLE SUR SITE Il comprend la vérification, par examen visuel, essais et mesures : - de la conformité de l'installation avec les Normes et les règlements en vigueur - des caractéristiques imposées par le présent C.C.T.P. et par des modifications éventuellement acceptées par écrit par le Maître d'ouvrage. - de la conformité avec le dossier d'exécution (dossier technique ) établi par le constructeur et accepté par le Maître d'œuvre ESSAIS DE FONCTIONNEMENT A DIFFERENTS REGIME Le titulaire du marché fournit les charges nécessaires et assure leur manutention pour les différents essais. Ces essais comprennent : - La mesure des puissances (ou des intités) en marche normale, de la tion, de la vitesse et des intités de démarrage à la montée et à la descente pour les charges suivantes : à vide, à 50 %, 100 % et 110 % de la charge nominale. - Un essai pendant 10 minutes à 110 % de la charge nominale. - La détermination du coefficient d'équilibrage. - Le relevé après une heure de marche à charge minimale, des températures atteintes par l'ambiance, les moteurs, la butée de treuil, les paliers, le nombre de démarrages étants égal à 105% du service normal. Les augmentations de température doivent être compatibles avec les tolérances fixées par les Normes en vigueur. - La détermination de la consommation d'énergie électrique pour une course complète comprenant une montée à charge nominale et une descente à vide. - La mesure des perturbations radioélectriques. JANVIER page 5

6 9.2. DOCUMENTS A REMETTRE AVANT LES CONTROLES TECHNIQUES. Le dossier technique des ouvrages réalisés sera remis, par le Maître d'œuvre, à l'0rganisme chargé du contrôle 15 jours au moins avant la date fixée pour le contrôle. Ce dossier comprend, en particulier, toutes les notes de calcul prévues par les normes NF.F et NF.P et les Certificats d'essais de conformité de type prévu dans l'arrêté d'homologation de la norme NF.P du 5 mars 1980 (J.O. du 21 mars 1980) REFUS DE L'INSTALLATION. L'installation est refusée pour tout défaut de fonctionnement ou de non-conformité aux conditions imposées et, notamment, en ce qui concerne : - Le réglage des verrouillages électromécaniques des portes palières - Les dispositifs de sécurité. - L'isolement des installations électriques- La puissance et réchauffement des moteurs - La consommation d'énergie électrique (tolérance de 10 % en plus) - Les jeux et les réserves Lorsque ('installation est refusée, l'entrepreneur doit porter remède, à ses frais, et sans augmentation des délais contractuels, à tous les défauts relevés. Une nouvelle réception doit en suite être demandée par l'entrepreneur dans les mêmes formes que pour la première et les pénalités pour retard sont, le cas échéant, appliquées MISE EN SERVICE. L'Entrepreneur doit également à ('utilisateur la formation nécessaire pour assurer la sécurité et les manipulations élémentaires pour garantir la sécurité des personnes. 10. PLANS D'EXECUTIONS. L'Entrepreneur établira les plans d'exécution et coupes types de tous les ouvrages à réaliser. POUR LA STRUCTURE. Détails des réservations de la cuvette et de la gaine schémas des raccordements électriques POUR LES EQUIPEMENTS ELECTROMECANIQUES. Implantation du matériel et des équipements Schémas des raccordements électriques POUR LES ARMOIRES ET TABLEAUX ELECTRIQUES OU EQUIPEMENTS ELECTROMECANIQUES. Schéma et organigramme de principe. Schéma développé (avec repérage). Plan de câblage. Plan de serrurerie. Nomenclatures détaillées du matériel. Liste des pièces de rechange. Notice d'exploitation. Notice d'entretien qui précisera les temps d'intervention programmée hebdomadaire, muelle, trimestrielle, semestrielle et annuelle. La nomenclature des plans devra être conforme à la Norme N.F.C RESERVATIONS. Le présent lot doit tous les percements dans ses ouvrages permettant le passage des gaines de ventilation, plomberie, évacuation, électricité. Les installations électriques (éclairage, prises, interrupteurs) seront encastrés (éclairage par spots encastrés et grilles de défilement). Avant tout commencement des travaux de percement, la localisation des appareillages sera soumise à l'approbation de l'architecte. JANVIER page 6

7 12. NETTOYAGE DU CHANTIER. L'entreprise est tenue de procéder à un nettoyage après son intervention, par niveau, avant de livrer le chantier aux lots intervenants à sa suite. Elle procédera à l'évacuation de ses déblais, qui, en aucun cas, ne seront laissés sur le chantier TRAIT DE NIVEAU. Le trait de niveau sera tracé et conservé par l'entrepreneur de Gros-oeuvre. 14. DOSSIER DE RECOLLEMENT. Ce dossier sera remis, au plus tard, à la décision de réception des ouvrages. Il comprendra l'emble des pièces nécessaire à la compréhion du projet et à la gestion et l'implantationdes équipements. A. DOCUMENTS D'EXECUTION. - Dossier de calcul - Plans généraux - Plans de détails conformes à l'exécution - La déclaration de conformité B. MATERIELS. - Notices techniques et descriptives - Spécifications Techniques d'achat des matériels - Récapitulatif des marques et types de matériels utilisés - Avis Techniques des matériels utilisés C. MODES OPERATOIRES. - Pour chaque nature de travaux, la description des modes opératoires et protocoles (montage, fixation etc...) - La liste des agréments de toute nature et les certificats d'agrément correspondants D. PRESENTATION DES DOCUMENTS GRAPHIQUES Les plans originaux respecteront les formats de la Norme E (format normalisés AO, A1, A2, A3, A4). Les plans seront plies au format A4. Le dossier de récolement sera également fourni sous forme de fichier AUTOCAD-version DOCUMENT DES OUVRAGES EXECUTES; Le titulaire devra les études propres à la réalisation des appareils élévateurs, les études d'embles et leurs mises au point. D'autre part, le titulaire devra prévoir l'établissement : - D'un manuel descriptif complet avec nomenclature détaillée des pièces, organes et accessoires. - D'un manuel d'exploitation. - D'un manuel d'entretien. - D'une liste des pièces de rechange nécessaires à l'entretien préventif des équipements pour deux années d'exploitation. - D'une liste de pièces de rechange de première urgence. - Du programme de formation du Personnel d'entretien. JANVIER page 7

8 16. GARANTIE DE L'INSTALLATION DELAI DE GARANTIE : Un an ETENDUE DELA GARANTIE. Outre les dispositions du C.C.A.P., la garantie comprend toutes les opérations effectuées normalement au titre de l'entretien normalisé (visites muelles, graissage, dépannage etc...). A l'expiration du délai de garantie, un contrat d'entretien complet du type normalisé, rédigé suivant un modèle proposé par la Chambre Syndicale des asceurs, est passé, éventuellement, avec l'entrepreneur ENTRETIEN. L'entretien sera assuré, gratuitement, pendant DOUZE mois. De plus, l'entreprise prévoira, dans son prix, l'étude de sécurité conforme aux Normes en vigueur. En même temps que sa soumission, l'entreprise remettra une proposition de contrat d'entretien complet (intervention 24/24 h par appareil), hors acte d'engagement. Il sera notamment indiqué les conditions d'intervention sur défaillance de l'appareil (appel téléphonique pendant les heures ouvrables et après les heures de travail). 17. PROTECTION DES OUVRAGES. L'Entrepreneur devra, à ses frais, donner à ses ouvrages les jeux nécessaires pour assurer leur bon fonctionnement. Il devra également assurer toutes les réparations qui pourront résulter du travail des bois ou de l'imperfection des ouvrages. - Il fera également, à ses frais, les travaux nécessaires au bon fonctionnement des ouvrages après passage des peintures. - Jusqu'à entier achèvement et jusqu'à la réception des travaux, l'entrepreneur devra remplacer, à ses frais, les éléments qui auraient été soustraits ou détériorés. JANVIER page 8

9 I LOT N 9 - MONTE PERSONNES. DESCRIPTION DES OUVRAGES. Cet appareil permettra le transport des personnes valides ou handicapés physique moteur et conforme aux normes françaises. L'élévateur sera de type sans local de machinerie avec entraînement par variateur de fréquence sur vis sans fin. Fourniture et pose d'un élévateur électrique 400 kg, sur 2 niveaux avec le RDC. Marque KALEA ou similaire Elévateur PMR Type PRIMO COMPACT. CARACTERISTIQUES. APPAREIL : Charge utile : 400 kg. Vitesse de levage : 150 mm/s maximum Course : Suivant plans architecte. (hauteur à franchir : 2,80 m) Nombre d'arrêts : 2 Face de service : 1 face Nature du courant : mono 230 v - Protectioin 16 A / 300 ma. Dimention de gaine : Largeur: profondeur: 1630 Passage libre : Porte et portillon 900 X 2000 MECANISME : Moteur : électrique de pompe en 220 v. Entraînement : variateur de fréquence sur vis sans fin Armoire de commande: type asceur à doigt maintenu Descente de secours Dispositif d'isonivelage. CABINE : Dimion : Largeur: hauteur: 1500 Entrée : porte automatique à deux vantaux latérale. Passage libre : 0,85 m Sol : Tapis caoutchouc noir. Plinthes : Alumium anodisé naturel. PORTE PALIERE Battante : Verrouillage : Portillon : PYLONE Cloisons : Finition : Largeur: hauteur: 2000, vitré, huisserie métallique. par serrures électromécanique. Largeur: hauteur: 1100, vitré, huisserie métallique. Panneaux sandwich standard sur 3 faces. Standard en RAL 9016, cornière en aluminium anodisé brut. COMMANDE DE LA MANEUVRE Boite à bouton en cabine à pression maintenue. Un bouton d'appel à chaque palier à pression maintenue. La maneuvre est réalisée en 24v Les installations d'asceur seront visées par la Directive 95/16/CE transposée en droit français par le Décret : du 24 août Marquage CE de l'installation achevée, avec établissement d'un PV de réception sans réserve concernant la sécurité, mais aussi le fonctionnement. Conforme à la norme handicapés. JANVIER page 9

10 CADRE ESTIMATIF. LOT 09 - MONTE PERSONNE. Généralités. Après son étude technique réalisée par ses propres moy ou par son BET, l'entreprise est tenue d'indiquer en regard de chaque article, la quantité, le prix unitaire et le prix total correspondant, dans le bordereau ci-après. Le prix au regard de chaque article s'entend pour une prestation terminée comprenant toutes les sujétions de fourniture et mise en oeuvre inhérentes à celles-ci. L'entreprise est tenue de vérifier qu'aucune omission ne subsiste dans l'énumération des ouvrages du descriptif ou du bordereau de présentation pour mener à terme les travaux faisant l'objet de la présente étude. En conséquence, le présent bordereau n'est pas limitatif, il pourra être le cas échéant, complété par l'entreprise compte-tenu de l'étude réalisée et de l'appréciation qui lui est laissée pour définir les travaux qui lui incombent. Il est également spécifié que pour chaque solution demandée ( solution de base et solution variante) ainsi que pour les variantes demandées, l'entreprise reprendra pour chaque proposition un bordereau de présentation mentionnant tous les articles y compris ceux ne faisant l'objet d'aucune variation. L'offre de l'entreprise sera donc présentée obligatoirement sous peine d'annulation suivant le modèle ci-joint de présentation du bordereau complété si besoin était par l'entreprise et fourni en autant de solutions et de variantes que l'entreprise présentera de propositions distinctes. Chaque offre devra comporter impérativement toutes les caractéristiques, références, valeurs et performances, des équipements. L'entreprise pourra présenter des solutions variantes. Elles seront explicitées poste par poste et devront être des solutions économiques tant sur le plan de l'investissement que sur celui de l'exploitation. JANVIER page 10

11 N DESIGNATION DES TRAVAUX U Q prix unitaire prix total 09 MONTE PERSONNE 9.1 MACHINE 400 kg cabine motorisation portes palières pylone Contrôle, signalisation, alarmes Alimentation électrique MONTANT TOTAL H.T T.V.A 19,60 % MONTANT TOTAL T.T.C. Proposition de contrat d'entretien JANVIER page 11