CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT N 13 - PEINTURE - NETTOYAGE

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1 CONSTRUCTION D UNE MAISON D ACCUEIL SPECIALISEE «La Goëlette» La Pouverine CUERS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT N 13 - PEINTURE - NETTOYAGE MAITRE D OUVRAGE «AIDERA VAR» 19 rue des Citronniers LA GARDE ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE «SAGEM» 132 rue Le Corbusier BP LA GARDE MAITRISE D ŒUVRE ARCHITECTE Olivier DETROYAT 109 littoral Frédéric Mistral TOULON Tel : MAITRISE D ŒUVRE FLUIDES ET COORDINATION SSI SOL.A.I.R. 47 Bd de la République AIX EN PROVENCE Tel : BUREAU D ETUDE BETON SETB ZAC Poulasse Avenue du Lion SOLLIES PONT Tél : BUREAU DE CONTROLE VERITAS Le France ZAC de Valgora LA VALETTE DU VAR Tel COORDONNATEUR SPS QUALICONSULT ZAC de Valgora LA VALETTE DU VAR Tel

2 SOMMAIRE 1. GENERALITES Consistance des travaux Prescription communes Contrôles et vérifications Contrôles à réaliser par l'entreprise Contrôles des documents graphiques Limites de prestations Liaison avec les autres lots Définition des prestations Reconnaissance des subjectiles Nature et qualité des matériaux Qualité des prestations Prescriptions réglementaires Contrôle, analyses Mode d exécution des travaux Peinture sur plaques de plâtres et enduit au plâtre (finition soignée) Peinture sur ciment Peinture sur bois Peinture sur bois exotique ou dérivés Peinture sur ouvrages métalliques Raccords de peinture Echantillonnage des produits Aspect Surfaces témoins Echantillon de couleur Polychromie Rechampissage Protection Coordination Sécurité du personnel Variantes Phasage 8 2. DESCRIPTION DES TRAVAUX Peinture acrylique Peinture sur murs et plafonds Peinture sur bois et dérivés Peinture sur métaux recouverts d un primaire ou galvanisé Peinture sur PVC 9 3 NETTOYAGE Généralités Consistance des travaux Reconnaissance des subjectiles Qualité des prestations Descriptif des travaux 10 2

3 1. GENERALITES 1.1 Consistance des travaux Le présent C C T P concerne la construction d une maison d accueil spécialisée pour adultes autistes et ou souffrant de troubles envahissants du développement. Il comprend, sauf indications contraires, la totalité des travaux préparatoires, des travaux de peinture nécessaires à la complète et parfaite exécution des prestations, ainsi que le nettoyage complet en fin de chantier. 1.2 Prescriptions communes La description des ouvrages à réaliser est donnée par le CCTP de chaque lot et les plans qui lui sont annexes Contrôles et vérifications Contrôles à réaliser par l'entreprise L entreprise reconnaît Avoir contrôlé toutes les indications des plans et documents du projet, s être assurée qu'elles sont exactes, suffisantes, et concordantes, s être entourée de tous les renseignements nécessaires auprès des Services Publics et concessionnaires. Avoir procédé à une visite détaillée du terrain, avoir pris une parfaite connaissance de toutes les conditions physiques et de toutes les sujétions relatives aux lieux des travaux, aux accès et aux abords, à la nature des terrains, l'exécution des travaux à pieds d'oeuvre ainsi qu à l'organisation et au fonctionnement du chantier. Avoir pris connaissance auprès des Services Publics et Concessionnaires de l'emplacement de tous les réseaux existants, aériens et souterrains affectés par les travaux et avoir tenu compte dans ses prix de toutes les sujétions que ces réseaux pourront lui occasionner. L'entrepreneur sera responsable envers les tiers de tous les accidents qui pourraient survenir du fait de ses travaux, à proximité des conduites, lignes, supports. Il ne saurait se prévaloir, à l'encontre de la responsabilité résultant du présent article, des renseignements qui pourraient être portés aux diverses pièces du dossier d'appel d'offres, lesquels sont réputés n'être fournis qu'à titre indicatif. Il sera tenu de les vérifier et de les compléter à ses frais par tous les sondages définis dans les différents lots complémentaires Contrôles des documents graphiques Les travaux à exécuter sont définis par les pièces dessinées, coupes, plans, dessins de détails et par le CCTP. L ensemble de ces documents constitue un tout, qui définit la prestation. Une omission sur un dessin par rapport au CCTP, ou réciproquement, n aura pas l effet de soustraire l Entrepreneur à l obligation d exécuter les ouvrages tels qu ils sont, soit décrits, soit dessinés, pour le montant global et forfaitaire inscrit au marché. Il appartiendra aux soumissionnaires, au cours de l étude détaillée, qu ils feront en vue de l établissement de leur offre de prix, de signaler, le cas échéant, au Maître d Oeuvre, les omissions, les imprécisions, les doubles emplois ou les contradictions qu ils auraient pu relever dans les documents qui leur auront été remis et de demander les éclaircissements nécessaires. L Entrepreneur ne pourra, en conséquence, se prévaloir d aucune erreur ou omission susceptible d être révélée dans les pièces du marché pour refuser ou interrompre l exécution des travaux nécessaires au complet achèvement des travaux dus à son lot suivant les règles de l Art et selon les précisions données sur les plans et CCTP,ou pour prétendre ultérieurement à un supplément au prix global souscrit. 3

4 1.3 Limites de prestations Sont également compris dans le présent lot : Le calfeutrement des joints horizontaux formés par les planchers ou plafonds et les éléments non porteurs en partie haute, Les raccords de peinture sur les menuiseries après exécution des jeux éventuels, Les raccords de peinture sur les canalisations apparentes après les derniers essais lors de la mise en service de l'installation. La protection des surfaces qui pourraient être tachées, attaquées ou détériorées. A cet effet, l'entrepreneur devra la location, la pose, la dépose et le double transport des bâches et toiles nécessaires, La protection des ouvrages des autres corps d'état (appareils sanitaires, appareillage électrique, corps de chauffe, ferrage des menuiseries, etc...). 1.4 Liaison avec les autres lots L'entrepreneur titulaire d un lot est tenu d'avoir une connaissance complète des prescriptions définies pour les autres lots et en particulier pour ceux dont les prestations sont liées à la sienne. Elles ne sont cependant pas limitatives et l'entrepreneur est tenu de communiquer ses exigences aux autres intervenants, de se renseigner auprès d'eux de celles qu'il aura à subir du fait des autres lots. L'entrepreneur titulaire du présent lot est tenu : De communiquer ses exigences aux autres intervenants. De se renseigner auprès d'eux de celles qu'il aura à subir du fait des autres lots. Ces contacts seront établis en présence du Maître d'oeuvre lors des réunions de coordination. Plusieurs entreprises étant susceptibles de travailler en même temps, ces dernières ne pourront prétendre à aucune indemnité pour la gêne apportée dans l'exécution de son lot, ni se prévaloir de cette gêne pour demander l'annulation des pénalités qu'il pourrait encourir 1.5 Définition de la prestation Le présent lot aura à sa charge tous les travaux nécessaires à l'exécution des peintures intérieures de l opération. L'entrepreneur du présent lot est tenu de prendre connaissance de la description des ouvrages de tous les corps d'état, il ne pourra se prévaloir d'une omission dans le CCTP de son corps d'état, si celui d'un autre corps donne des indications concernant ses ouvrages. Le CCTP des autres corps d'état et les plans permettront à l'entrepreneur de connaître la nature des supports à peindre. Tous les matériaux, tant pour les travaux de peinture que pour les revêtements muraux, seront toujours de première qualité dans l'espèce indiquée et de nature à obtenir les résultats recherchés définis. 1.6 Reconnaissance des subjectiles Avant tout commencement d'exécution, l'entrepreneur est tenu de procéder à un examen détaillé des surfaces à peindre afin d'en tirer tous les renseignements utiles à la bonne exécution de ses travaux. Ces réserves devront être formulées par écrit au Maître d'œuvre qui décidera en dernier ressort, des responsabilités respectives des entreprises intéressées. Ces observations devront être faites par l'entrepreneur avant tout début d'exécution des travaux de peinture. Par suite aucune sujétion ne sera admise au sujet des conséquences que l'état des subjectiles pourrait avoir sur la tenue des peintures ou sur leur date d'exécution, toutes les réfections complémentaires seront alors à la charge de l'entrepreneur du présent lot 4

5 et en aucun cas, l'entrepreneur ne pourra arguer du mauvais état d'un enduit pour obtenir une majoration quelconque de son prix forfaitaire. 1.7 Nature et qualité des matériaux Les produits choisis dans la classe des produits de marque de réputation solidement établie ou équivalent seront livrés sur chantier prêts à l'emploi dans leur emballage d'origine, comportant la marque du fabricant. Ils seront stockés en respectant les recommandations de celui-ci. Les produits répondront à la classification AFNOR. 1.8 Qualité des prestations, Prescriptions réglementaires, Prescriptions générales Tant en ce qui concerne la qualité des matériaux et fournitures, que leur mise en œuvre les travaux du présent lot devront répondre en tous points aux prescriptions du C.S.T.B., aux D.T.U. N 59.1 (NFP ) et N 59.4, et aux notices d'utilisation et de mise en œuvre des fabricants. L'entrepreneur de peinture aura la responsabilité totale de la prestation, même lorsque la sous-couche d'impression ou de protection sera incluse dans un autre lot. Il devra donner en temps utile son accord sur la nature des matériaux utilisés pour l'impression ou la protection. Autres documents de référence Loi n du 11 février 2005 Décret n Arrêté du 1 er août 2006 relatifs à l accessibilité des personnes handicapées dans les logements. Arrêté du 1 er août 2006 relatifs à l accessibilité des personnes handicapées dans les locaux à usage d habitation et les établissements recevant du public Décret n du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions. Notice RT 2012 du cabinet SOL.A.I.R Si en cours de travaux de nouveaux règlements entraient en vigueur, l Entreprise titulaire de ce marché de travaux sera tenue d'en référer par écrit au Maître de l'ouvrage. 1.9 Contrôle, Analyses S'agissant de produit de marque de réputation solidement établie il ne sera pas effectué d'analyse, sauf dans le cas de livraison de peintures dans des récipients déjà ouverts. Les frais de ces analyses seraient entièrement à la charge de l'attributaire du présent lot. Par contre tous les contrôles prévus au D.T.U. N 59.1 et N 59.4 pourront être exigés par le Maître d'ouvrage, le Maître d'œuvre ou le bureau de contrôle Mode d'exécution des travaux Les ouvrages de peinture et revêtements seront réalisés conformément aux prescriptions éditées par le DTU et celles éditées la veille de la signature du marché. L'époussetage sera effectué soigneusement toutes les fois qu'il sera procédé à un balayage des locaux. Toutes les surfaces devront être débarrassées des soufflures, poussières, tâches de graisse, tâche de fumée, etc... Les battues au cordeau, les dessins au crayon ou à la craie seront supprimés par un grattage ou ponçage soigné. L'entrepreneur devra tous les travaux de préparation nécessaires ainsi que la vérification du fonctionnement de l ensemble des menuiseries après peinture et revêtement. Les travaux ne devront être exécutés que sur les subjectiles parfaitement secs et par température ambiante supérieure à 10 C pour les peintures. Ils ne pourront être exécutés pour les locaux intérieurs : ni dans une atmosphère humide susceptible de donner lieu à condensation, ni sur les matériaux gelés ou surchauffés 5

6 Les travaux de peintures qui auraient eu à souffrir du comportement atmosphérique pendant l'exécution ou le séchage seront refusés et l'entrepreneur du présent lot devra la réfection. En ce qui concerne les peintures prévues en plusieurs couches, l'entrepreneur devra réaliser entre chaque couche, une dégradation des teintes de façon à permettre la réception des travaux, couche par couche, et sans supplément de prix. De plus, les surfaces pourront être peintes dans des couleurs différentes. L'entrepreneur devra strictement se conformer aux indications du Maître d'œuvre. Les peintures devront, avant et en cours d'emploi, être maintenue en état de parfaite homogénéité par brassage et éventuellement par tamisage Peinture sur plaques de plâtres et enduit au plâtre (finition soignée) Avant l'exécution des peintures prescrites, l'entrepreneur devra la préparation des supports comprenant égrenage, époussetage, impression durcissante ou isolante, rebouchage ou révision de joints, enduit non repassé, ponçage et époussetage Peinture sur ciment Avant l'exécution des peintures prescrites, l'entrepreneur devra l'application d'un produit de protection neutralisant l'action chimique du ciment, à moins que les produits proposés soient eux-mêmes insaponifiables et donc compatibles avec ces supports Peinture sur bois Toutes les menuiseries seront soigneusement brossées et poncées avant d'être peintes. L'impression des menuiseries sera faite avec un diluant composé par moitié de lin et blanc de zinc et par moitié essence de térébenthine. Cette proposition peut toutefois être modifiée en considération du pouvoir absorbant des bois. L'impression des menuiseries sera faite diluée à 50 %. Cette couche d'impression sera appliquée également sur toutes les faces cachées et feuillures. Toutes manutentions de menuiseries entreposées seront dues par l'entrepreneur Peinture bois exotiques ou dérivés Si certains ouvrages de menuiseries étaient réalisés en bois exotique, il est demandé d'une façon expresse à l'entrepreneur de peinture, d'effectuer un décapage préalable des surfaces de façon à permettre l'application des apprêts de peinture Peinture sur ouvrages métalliques L'impression des ouvrages métalliques au minium de plomb après sablage ou grenaille en atelier par les entrepreneurs des lots responsables, ne constitue en fait qu'une protection antirouille destinée à préserver leurs ouvrages entre le moment de la pose et celui de l'intervention de l'entrepreneur de peinture. Nota : De toute façon, le fait d'exécuter les peintures sur des ouvrages préalablement imprimés par les autres corps d'état ne dégage en rien l'entrepreneur de peinture de sa responsabilité, quant à la conservation des ouvrages qui demeure entière Raccords de peinture L'entrepreneur devra tous les raccords sur les ouvrages à peindre tels que : Les raccords après les jeux de menuiseries, Les raccords aux plinthes après pose des sols, Les raccords après la pose des radiateurs, Les raccords après les essais de réception provisoire, Etc... 6

7 1.11 Echantillonnages des produits Des échantillons de tous les produits prévus au présent CCTP devront être déposés par l'entrepreneur préalablement à toute exécution. Le fait que l'entrepreneur dépose des échantillons équivaut à l'engagement pour lui, d'exécuter tous les ouvrages conformément à ses échantillons Aspect Les tons, les grains, les aspects et les reliefs des différentes peintures seront déterminés ultérieurement par le Maître d'œuvre sous forme d'échantillons et soumis à son agrément avant exécution, qui devra être conforme aux échantillons Surfaces témoins Des surfaces témoins, dont le nombre et la surface seront fixés par le Maître d'œuvre, seront obligatoirement revêtues suivant les procédés de base indiqués par les systèmes ci-après et avec les produits prescrits pour chaque système de base. Le nombre de surfaces témoins à réaliser sera au moins égal au nombre de groupe de travaux différents, de produits différents utilisés, de subjectiles à couvrir. En outre, pour la comparaison de brillant des différentes peintures émail, chaque surface témoin fixe devra correspondre obligatoirement une surface témoin mobile exécutée sur un subjectile de nature identique à celle de la surface témoin fixe. Ces surfaces témoins mobiles devront être traitées et conservées dans les mêmes conditions que les surfaces témoins fixes correspondantes. Les surfaces témoins serviront aux différents contrôles ainsi qu'aux réceptions Echantillons couleurs Le Maître d'œuvre remettra à l'entrepreneur une palette des couleurs qu'il aura choisies par local. L'entrepreneur devra exécuter autant de surfaces que le Maître d'œuvre aura choisi de teintes. Ces échantillons de couleurs acceptés, l'entrepreneur devra peindre des surfaces témoins en nombre suffisant pour que chaque teinte choisie par le Maître d'œuvre soit réalisée. L'entrepreneur devra apporter à la peinture de ces surfaces témoins les modifications qui lui seront demandées. Après acceptation définitive par le Maître d'œuvre, chaque local sera conservé et servira de modèle pour l'exécution des travaux Polychromie Il sera prévu sans aucun supplément possible de prix global convenu, l'emploi de peinture à pigments vifs, de couleurs fines, notamment sur les murs et sur les boiseries Rechampissage Sans objet : pas de rechampissage prévu initialement. Le cas échéant, tous les ouvrages de peinture sur tous les matériaux seront soigneusement exécutés en rechampissage et protections des parties non peintes ou peinture de natures différentes Protection Les travaux du présent lot, comprenant toutes les protections des surfaces qui pourraient être tâchées, attaquées ou détériorées (planchers, revêtements de sols ou de murs, etc...) toutes les dégradations du peintre seront réparées à ses frais exclusifs conformément au D.T.U. L'entreprise du présent lot devra donc les protections pendant toute la durée des travaux de peinture et procéder en fin de ses travaux, à tous les nettoyages complémentaires nécessaires. Elle sera tenue responsable de toutes tâches indélébiles qui entraîneraient le remplacement des éléments endommagés. 7

8 Il sera dû également tout bâchage et protection des ouvrages, ainsi que la protection des points d'appui et arrimages des agrès ou échafaudages ainsi que la remise en état éventuelle après l'enlèvement du matériel Coordination Pendant la période de préparation, l entrepreneur du présent lot devra consulter les descriptifs des autres corps d état ou se mettre en rapport avec le contractant général et les bureaux d études, ainsi qu avec tous les autres lots ayant une interférence avec ses travaux et notamment avec le lot gros-œuvre et le lot cloisonnement, afin de définir l ordre logique des interventions et les sujétions respectives qui en découlent. Avant toute intervention de mise en œuvre, l entrepreneur devra réceptionner, en présence du contractant général, les ouvrages de béton armé, les cloisonnements, les doublages et les faux plafonds sur lesquels il doit s appuyer. Il devra également s assurer du respect de ses plans en cours d exécution du gros-œuvre et des prestations du lot cloisonnement et des cotes d arase Sécurité du personnel Toutes mesures de sécurité du personnel suivant les décrets en cours, seront prises par l entreprise en fonction de l avancement des travaux et laissées en l état jusqu à l achèvement complet de ceux-ci. Elles seront précisées dans le PPSPS qui sera fourni par l entreprise avant le début des travaux en tenant compte de l ensemble des indications apportées par le PGCSPS Variantes L entreprise doit répondre en respectant les descriptions et préconisations prévues au CCTP. Les matériaux décrits permettent à l Entrepreneur d apprécier le niveau de qualité demandé. En cas de variante proposée, l entrepreneur devra à l appui de sa proposition, fournir l ensemble de pièces telles que documentation, nuancier, avis techniques, etc permettant au Promoteur de s assurer que les produits proposés en variante sont équivalents (techniquement et esthétiquement) aux produits décrits dans le présent document Phasage Les travaux seront exécutés en une seule phase selon le planning de travaux proposé par la Maîtrise d œuvre. 2. DESCRIPTION DES TRAVAUX 2.1 Peinture acrylique Fourniture et mise en œuvre d une peinture acrylique protectrice et décorative, aux en solution aqueuse de type : FLAT HYDRO MAT de chez TOLLENS, 100% acrylique en phase aqueuse pour les supports nécessitant la possibilité d être lessivables FLAT HYDRO SATIN de chez TOLLENS, résines acryliques et alkydes en phase aqueuse, pour les autres supports Peinture sur murs et plafonds Préparation sur support béton ou enduit plâtre Réception des supports Ratissage, enduisage soigné Brossage, ponçage, époussetage Impression 8

9 Préparation sur plâtre et dérivés Réception des supports (parties courantes et bandes) Ponçage soigné, époussetage Impression isolante, opacifiante et régulatrice. Finition 2 couches de peinture à base de résines acryliques Position : les murs et plafonds des parties privatives et les murs des circulations, couloirs et halls d étages Nota : les murs des locaux techniques recevront une application de peinture blanche de propreté Sur bois et dérivés Mise en œuvre : Préparation des supports : - Epoussetage, brossage, ponçage, grattage, décapage, lessivage, pour éliminer les parties mal adhérentes et toute trace de salissures. - Impression des fonds non peinturés, par une peinture d impression aux résines oléoalkydes solvant. Finition Fourniture et mise en œuvre d une peinture microporeuse acrylique en phase aqueuse de type ELASTOP HYDRO SATIN de chez TOLLENS Position : - Sur l ensemble des blocs portes extérieurs en bois Fourniture et mise en œuvre d une peinture acrylique en phase aqueuse et alkydes uréthannes de type ORIZON MAT de chez TOLLENS Position : - Sur l ensemble des blocs portes intérieures Sur métaux recouverts d'un primaire ou galvanisé Mise en œuvre : Préparation des supports : - Epoussetage, brossage, ponçage, grattage, décapage, lessivage, pour éliminer les parties mal adhérentes et toute trace de salissures. - Apprêt pour dérochage sur les surfaces galvanisées. - Impression des fonds non peinturés, par un primaire antirouille à base de résine alkydes uréthane en solution. Finition Fourniture et mise en œuvre d un primaire en phase solvant et résines époxydiques type TOL PRIM ADHERENT Fourniture et mise en œuvre d une peinture en phase solvant et résines alkydes uréthannes de type TOLL O STAR SATIN Position : - Sur l ensemble des canalisation apparentes Sur PVC Mise en œuvre : Préparation des supports : 9

10 - Epoussetage, brossage, ponçage, grattage, décapage, lessivage, pour éliminer les parties mal adhérentes et toute trace de salissures. - Impression des fonds non peinturés, par une peinture d impression aux résines oléoalkydes solvant. Finition Fourniture et mise en œuvre d un primaire en phase aqueuse opacifiant, adhérent et isolant de type TOL PRIM POLYVALENT. Fourniture et mise en œuvre d une peinture de type FLAT HYDRO SATIN de chez TOLLENS, résines acryliques et alkydes en phase aqueuse Position : - Sur l ensemble des canalisations PVC apparentes 3. NETTOYAGE 3.1 Généralités Consistance des travaux Le présent chapitre concerne les travaux de nettoyage. Il comprend, sauf indication contraire, la totalité des travaux de nettoyage à la fin de chaque tranche et en fin de chantier en vue des opérations préalables de réception Reconnaissance des subjectiles Avant tout commencement d'exécution, l'entrepreneur est tenu de procéder à un examen détaillé des surfaces à nettoyer, afin d'en tirer tous les renseignements utiles à la bonne exécution de ses travaux. Les réserves éventuelles devront être formulées par écrit au Maître d'ouvrage, qui décidera en dernier ressort des responsabilités respectives des entreprises intéressées. Ces observations devront être faites par l'entrepreneur avant le début d'exécution des travaux de nettoyage. Par la suite, aucune sujétion ne sera admise au sujet de l'état des supports Qualité des prestations L'entrepreneur devra faire exécuter les travaux de nettoyage par du personnel qualifié. 3.2 Description des travaux A la fin de chaque tranche, en vue des opérations préalables de réception et après levée des réserves, l'entrepreneur du présent lot devra le nettoyage de l'ensemble des ouvrages tels que vitrages, appareils sanitaires, quincaillerie, appareillage électrique, sols, faïences, etc Sont compris dans les nettoyages, le balayage et l'évacuation : Des lits de sciures en protection des carrelages Des déchets résultant des nettoyages eux-mêmes. Les nettoyages devront faire disparaître les tâches de peinture ou d'huile, les tâches de plâtre, ciment, etc les tâches des films de mortier. Les produits employés (solvants, décapants, etc ), les procédés mis en œuvre, grattage ou ponçage, devront être appropriés afin de ne pas provoquer l'altération des matières elles-mêmes ou de leur état de surface (poli, brillant, etc ). A la réception des travaux, l entreprise devra fournir son DOE en 3 exemplaires. 10

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