Présentation Télésanté Aquitaine. Séminaire réseaux. Système d Information. Dossier générique réseaux de santé Le 8 décembre 2006

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1 Présentation Télésanté Aquitaine Séminaire réseaux Système d Information Dossier générique réseaux de santé Le 8 décembre 2006

2 Programme Dossier Générique Réseaux Le 8 décembre /2 Introduction 5mn (N. Saint Upery) Dossier métier pour les réseaux de santé 45 mn (N. Saint Upery ; R. Rose; C. Caubet / Cegedim) Historique dossiers partagés en Aquitaine Pourquoi un dossier métier pour les réseaux de santé? Dossier professionnel et DMP Différences Articulations et complémentarités Contexte technique et réglementaire Normes de santé Décrets Sécurité Exemples de dossier partagés Démonstration d un LGC interfacé avec un dossier partagé Exemples autres pays

3 Programme Dossier Générique Réseaux Le 8 décembre /2 Dossier générique Réseaux en Aquitaine (L Labreze ; C. Caubet/Cegedim ; N. Saint Upery ) Périmètre Maquette 40 mn Outils complémentaires PAUSE (11h30 à 11h50) Caractéristiques solution retenue 15 mn Coûts induits 10 mn Prise en charge mutualisée par TSA Charges spécifiques réseaux Méthodologie de déploiement 15 mn (R. Rose) Organisation TSA Préalables pour un réseau Echanges avec la salle 30 mn

4 Introduction Objectifs stratégiques TSA Faciliter Faciliter les échanges et le partage des compétences entre professionnels de santé Favoriser Favoriser la cohérence, l homogénéité et l interopérabilité des divers systèmes d information de santé de la région. Permettre Permettre un financement optimisé de services mutualisés pour les réseaux de santé, plutôt que de multiples financements de solutions fonctionnellement semblables et techniquement hétérogènes

5 Introduction Caractéristiques TSA Structure juridique Actuellement Groupement d'intérêt économique (GIE) A court terme, intégration des adhérents dans une nouvelle structure de type GCS (Groupement de coopération Sanitaire) Equipe opérationnelle de 6 personnes Deux missions principales La gestion opérationnelle d une plateforme régionale Télésanté comprenant des services d infrastructures mutualisés et des applications métier spécifiques Accompagnement des acteurs locaux Etablissements de santé : Accompagnement méthodologique et/ou technique dans l interopérabilité du SIH avec la plateforme Télésanté et le DMP: charte d interopérabilité régionale, et si besoin AMO pour l'interopérabilité DMP et réseaux Réseaux : Fourniture de services mutualisés Accompagnement dans la conception et la mise en œuvre de leur système d information partagé, en lien avec le DMP national

6 Introduction Missions TSA DMP GIE TELESANTE AQUITAINE Mission de gestion opérationnelle de la plateforme Télésanté Dossier de réseau Services Métier Bibliothèque Connecteurs XDS Générateur de dossiers de réseaux Serveur de publication Mutualisé TSA Messagerie sécurisée Annuaires De publication Gestion du consentement patient Gestion de l identité patient (convergence recommandations DMP) Mission d assistance à maîtrise d ouvrage Patients Outils collaboratifs communautés De pratiques Annuaires PS Sécurité et publication Services d identification/authentification,gestion des droits d accès et SSO Services d infrastructure PORTAIL PLATEFORME TELESANTE AQUITAINE C H A R T E D I N T E R O P E R A B I L I T E CIBLES : Réseaux de santé Établissement de santé PS MISSIONS : Support méthodologique, Conseil Accompagnement au changement Qualification ou mise en œuvre de solutions d interopérabilité Urbanisation et Veille technologique En cohérence avec la stratégie régionale ARH et URCAM

7 Dossier métier pour les réseaux de santé Historique Dossiers partagés en Aquitaine En 1995, premières réflexions sur un dossier partagé de cancérologie à travers le projet Européen Prompt de recherche en matière de normalisation de santé. De fin 2002 à mi 2004, pilotage par TSA d une démarche régionale concertée pour la mise en place d un Dossier Régional de Santé Informatisé Mi 2004, annonces DMP (Dossier Médical Personnel) Mise en veille des travaux régionaux En 2004, le Réseau Cancérologie d Aquitaine est sélectionné pour faire partie des 4 sites expérimentateurs du DCC (Dossier Communiquant de Cancérologie) Deux principaux objectifs: mise en place de modèles de référence (notamment à l égard des fiches RCP et des premières structurations HL7 CDA-R2), rédaction d un du cahier des charges définitif proposé à l ensemble des réseaux de cancérologie français

8 Dossier Générique pour les réseaux de santé Historique Dossiers partagés en Aquitaine Prise en charge en 2005 par TSA du montage des divers dossiers permettant un positionnement expérimental sur le DMP Fin 2005, la région Aquitaine est sélectionnée pour travailler sur deux territoires distincts (Sud et Nord) avec deux consortiums (6 en tout sur 17 territoires) 2 consortiums DMP en Aquitaine Cegedim Thales Aquitaine Nord Réseau Cancérologie Aquitaine, Réseau Diabétologie, Réseau d Insuffisance Cardiaque Institut Bergonié de Bordeaux, CH de Bergerac Clinique Tivoli, Polyclinique de Francheville Professionnels de santé libéraux Santeos Aquitaine Sud CH de Pau, CH de Dax, CH de Mont de Marsan? CHU de Bordeaux Clinique Lafourcade (Bayonne), Cabinets de radiologie (Bayonne) Laboratoires (Dax, ) Professionnels de santé libéraux

9 Dossier Générique pour les réseaux de santé Historique Dossiers partagés en Aquitaine En 2006, TSA devient l organisme coordinateur de l'erc (Entité Régionale de Coordination DMP) Les expérimentations DMP sont officiellement programmées du 1er juillet 2006 au 31 décembre Fin 2006, succès des deux expérimentations DMP en Aquitaine: Quantitatif : DMP ouverts en 6 mois en Aquitaine Qualitatif : Partenariat positif avec les deux consortiums, Forte dynamique des acteurs mobilisés Contenu des DMP ouverts reste à améliorer Fin novembre 2006, TSA propose une réponse à l appel à projet GIP DMP pour: Prolonger les expérimentations DMP en 2007 ( DMP like ) Préparer les acteurs aquitains à l alimentation et à la consultation des DMP portés par le futur hébergeur de référence (en théorie jullet 2007)

10 Dossier Générique pour les réseaux de santé Historique Dossiers partagés en Aquitaine En parallèle, en 2006, TSA a mené un appel offre pour la fourniture d un dossier professionnel de coordination de soins pour les réseaux de santé, interopérable avec le DMP Choix effectif en novembre 2006 Solution Cegedim répondant le mieux aux critères stratégiques, financiers, fonctionnels et techniques Principales forces de la solution: - Consortium DMP - Interopérabilité avec la gamme Cegedim de Logiciels de Ville ( pas de double saisie!!!) - Proximité géographique (Mérignac) - Mise à disposition des sources pour libre usage dans toute la région -

11 Dossier Générique pour les réseaux de santé Pourquoi? Besoin commun à un grand nombre de réseaux de santé Outil professionnel de partage d information nominative patient pour la coordination opérationnelle des soins Outil utilisable dans le cadre de l évaluation du réseau Intérêt d un outil générique adaptable Cohérence technique régionale, homogénéité des Systèmes d Information Réseau Grande simplification des problématiques d intéropérabilité Avec les SIH (Systèmes d Informations Hospitaliers) Avec les LGC (Logiciels de Gestion de Cabinet) Avec le DMP (Dossier Médical Personnel) Intérêt économique Adaptabilité de l outil aux divers besoins des réseaux

12 Dossier Professionnel et DMP Différences et complémentarité Dossier métier pour les réseaux Un dossier métier pour un réseau est un dossier professionnel Dossier opérationnel pour la coordination des soins, accessible directement par les P.S. de la communauté Dossier de spécialité ou dossier territorial (réseau Ville Hôpital par exemple), il contient les informations partagées du patient, pertinentes pour la coordination des soins, dans le cadre du réseau ou de la communauté d acteur. Il ne se substitue pas au dossier de gestion de cabinet (LGC) ou au système d information établissement (SIH) Il nécessite le consentement du patient (le plus souvent, à l entrée dans le réseau) Différent du DMP, qui est avant tout le dossier du Patient, comprenant les informations de synthèse le concernant

13 Les différents niveaux de Système d Information et le dossier métier TSA (pour les réseaux) Patient DMP (Dossier de synthèse, dossier du patient) Si habilité TSA Dossiers Métiers / Dossiers professionnels Obésité Enfant Etab x Etab y Dossier Patient Dossier Patient Dossiers de spécialité partagés Périnatalité Dossiers partagés Dossiers territoriaux partagés SIH Dossiers établissements Dossier Patient Cab x Systèmes d information réseaux Dossiers réseaux Cab y Dossier Patient LGC Dossiers de ville

14 Contexte Technique et Réglementaire Textes réglementaires De nombreux textes réglementaires Conditions de traitement informatique des données personnelles Droit d'accès à l'information Responsabilités sur la gestion des données Plusieurs organismes CNIL Commission Nationale Informatique et Libertés GIP-CPS GIP Carte Professionnels de Santé GIP-DMP GIP Dossier Médical Personnel

15 Contexte Technique et Réglementaire Textes réglementaires Loi du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés Droit à l'information préalable Droit d'accès et de rectification Droit d'opposition Droit à l'oubli

16 Contexte Technique et Réglementaire Textes réglementaires Loi du 4 mars droits des malades Droit à l'information du patient Respect de la personne et de la vie privée Droit d'accès aux informations de santé Décret hébergeurs du 4 janvier Conditions et modalités d'externalisation des BDD de santé Décret confidentialité - en cours de concertation Confidentialité des informations médicales Conservation sur support informatique Transmission par voie électronique

17 Contexte Technique et Réglementaire Textes réglementaires Décret DMP - en cours de concertation Modalités d ouverture du dossier médical personnel Contenu et alimentation du dossier médical personnel Consentement du patient Décret identifiant de santé - en cours de concertation NIS Numéro Identifiant Santé LCEN - du 21 janvier 2004 Cadre législatif de la dématérialisation et de l'internet

18 Contexte Technique et Réglementaire Textes réglementaires Le secret professionnel Régi par le code pénal Article Régi par le code de déontologie médicale PLFSS 2007 Prise en charge des patients en cas d'urgence Convergence entre DMP et carnet de santé de l'enfant Convergence entre DMP et dossier pharmaceutique Adoption d'un identifiant santé Modification des règles sur l'hébergement de données personnelles par les Établissements et les Professionnels de Santé

19 Contexte Technique et Réglementaire Textes réglementaires Concrètement Points clefs pour la gestion d'un dossier réseau Identification des utilisateurs et gestion des accès Journalisation des connexions et des accès Confidentialité des données et chiffrement de la base de données Contrôle de l'intégrité des données Obtention d un accord de la CNIL

20 Contexte Technique et Réglementaire Normes de santé Pourquoi des normes? Interopérabilité Vocabulaire commun Pérennité de l'information

21 Contexte Technique et Réglementaire Normes de santé HL7 Format d'échange informatisées de données H.PR.IM Norme de transmission des examens de biologie IHE Spécifications d'interopérabilité DMP Hébergeur de référence Normes d'échange RGS Référentiel Général de Sécurité Politique de sécurité

22 Contexte Technique et Réglementaire Sécurité Données de santé à caractère personnel Des données sensibles Sécurisation Identifier Authentifier S'assurer de l'intégrité Garantir la confidentialité Authentification Forte Carte CPS et lecteur de Carte Usage carte CPS obligatoire à terme en établissement

23 Contexte Technique et Réglementaire Sécurité GIP-CPS Point de passage obligé pour l'agrément des solutions d'authentification pour la santé Collaboration GIP-CPS TSA Groupe de travail national GIP-CPS Établissements de Santé Étude des besoins du terrain Mise à disposition future de solutions adaptées Contribution à la rédaction du RGS Santé

24 Contexte Technique et Réglementaire Sécurité Solutions Alternatives au lecteur de carte A base de certificat Calculette OTP Certificats embarqués (token USB, cartes multi- usages Cartes sans contact Types de cartes de la famille CPS CPS Professionnel de Santé CPF Professionnel en Formation CPA Professionnel Autorisé CPE Professionnel Établissement CDE Directeur Établissement

25 Dossier Médical Partagé Expériences internationales Christian Caubet CEGEDIM

26 Expériences internationales Dossier médical partagé Dossier médical personnel Le patient peut accéder à son dossier Standardisation des échanges de documents

27 Dossier Médical Partagé Réseaux régionaux généralistes Andalousie : Partage des prescriptions et de la dispensation des Médicaments entre les médecins libéraux, les officines et les hôpitaux Projet «Inforoute Santé du Canada» Partage des prescriptions, des résultats de laboratoire, imagerie médicale Réseaux par spécialité Des initiatives dans tous les pays industrialisés en cancérologie, diabétologie

28 Dossier Médical Personnel UK : Programme Connecting For Health Le plus grand programme civil actuel dans le domaines des technologies de l information Les PS pourront accéder à toutes les données concernant un patient Les patients auront accès à leur dossier en ligne Interconnexion des cabinets de médecine générale et des hôpitaux D autres initiatives : British Columbia (healthnet), EtatsUnis, Australie, Pays-Bas

29 Echanger des documents médicaux Initiative IHE (regroupement d industriels et d utilisateurs) Profil IHE-XDS : Les PS peuvent transmettre des documents dans un répertoire centralisé. Les documents sont indexés afin d être rapidement retrouvés. Les protocoles d alimentation, de recherche et de consultation sont standardisés.

30 Standardiser le contenu des documents Pour partager et interpréter de la même façon des données qui seront intégrées dans des documents Formalisme majeur : HL7-CDA (fichier XML)

31 Résumés médicaux Définir les ensembles de données essentielles nécessaire à un transfert de prise en charge ASTM : Continuity of Care Record HL7 : Continuity of Care Document IHE : Profil Medical Summary Travaux en cours à l ISO Définir les données pour une spécialité Finlande, UK, Etats-Unis

32 Dossier générique Réseaux en Aquitaine Objectifs et Périmètre Gestion de dossiers patients = sauvegarde et partage sécurisé d information nominative Objectifs Coordinations de soins des patients Evaluation dossier/réseau Périmètre Toute pathologie chronique dont la prise en charge est pluridisciplinaire ou Réseau non spécialisé sur un territoire géographique limité (Réseaux VH, ), avec de multiples acteurs

33 Dossier générique Réseaux en Aquitaine Objectifs et Périmètre Utilisateurs Tout professionnel de santé habilité par un réseau disposant d une CPS Documents Texte libre (HL7 CDA 1) Texte structuré (HLA CDA 2 et 3) = formulaire imagerie Document attachés format DMP : rtf, doc, pdf, Limites Contenant devant répondre à 80% des besoins de 90% des réseaux Pas de développement spécifique sauf intérêt commun } Interface ergonomie outils services architecture COMMUN

34 Dossier générique Réseaux en Aquitaine

35 Dossier générique Réseaux en Aquitaine Etiquettes Documents Source: cahier des charges DCC (Inca 2006) Class Code Code Type Code Libelle Nomenclature Code Libelle Nomenclature 1 Synthèse d épisode Class A 4 Compte-rendu de consultation Class A 9 Compte-rendu d examen ClassA 11 Résultats d examen ClassA 13 Compte-rendu d acte ClassA Compte-rendu de traitement Fiche de suivi ClassA ClassA 19 Courrier ClassA 80 Autre document ClassA C C C C C Lettre de sortie Synthèse d épisode Résumé standardisé de sortie Compte-rendu d admission Compte-rendu d annonce Compte-rendu de consultation d anesthésie Compte-rendu de consultation Compte-rendu d anatomopathologie Compte-rendu de radiologie Compte-rendu de biologie Compte-rendu d imagerie Résultats d examen autre Compte-rendu opératoire Compte-rendu d endoscopie Compte-rendu d acte autre Compte-rendu de traitement autre Note de suivi à domicile Fiche de suivi autre Lette d information au médecin traitant Lettre entre PS Autre document TypeA TypeA DCC TypeA DCC TypeA TypeA TypeA TypeA TypeA TypeA TypeA TypeA DCC TypeA TypeA DCC TypeA DCC TypeA TypeA Hospitalisation Hospitalisation Hospitalisation Consultation Consultation Consultation Consultation Laboratoire Imagerie Laboratoire Imagerie Imagerie Hospitalisation Hospitalisation Hospitalisation Traitement Transmission Transmission Consultation Consultation Consultation

36 Dossier générique Réseaux en Aquitaine Principes de navigation Connexion Actualités Annuaires Evaluation Admin Dossiers Admin Ann Réseau Paramètres utilisateurs Historique Ann TSA Requêtes Dossiers Médico-Adm All/Intol Autres Ann Journal Archivage Agenda Vaccin Transmission Habilitation Alertes ATCD D Vitales Social Gestion Problème Synthèse Consultation Hospitalisation Imagerie Laboratoire Traitements

37 Dossier générique Réseaux en Aquitaine Démonstration Outil de démonstration TSA utilisé avant l appel d offre Dossier Réseaux Maquette démontrant les grands principes et fonctionnalités cibles du Dossier Réseau Aquitain Cette maquette sera prochainement retravaillée afin de se rapprocher de l ergonomie et de l architecture de la solution Cegedim.

38 Outils Complémentaires Messagerie sécurisée Pour quel usage? Pour l échange d informations nominatives patient entre professionnels de santé Demandes de rendez-vous Lettres d'adressage Prescriptions examens complémentaires Retours comptes-rendus Courriers de sortie Synthèses d hospitalisation.

39 Outils Complémentaires Outils collaboratifs Sites privatifs de gestion des communautés d expert ou de pratiques

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41 Dossiers Réseaux (DR) Caractéristiques de la solution retenue Cegedim Christian Caubet

42 Les utilisateurs d un DR : les PS Le PS doit disposer d un mandat d accès pour accéder au dossier d un patient Le PS dispose des fonctions : Le dépôt d'informations dans le dossier du patient. La consultation des documents déposés par les PS. Les types de documents auquel a accès un PS dépendent de sa profession ou de sa discipline

43 Exemple de tableau des conditions d accès Les types de documents auquel a accès un PS dépendent de sa profession ou de sa discipline

44 Application Web PS Alimentation du DR HEBERGEUR TSA CPS Documents médicaux Formulaires du réseau Consultation Importation/Intégration CPS Consultation Importation/Intégration CPS Automatisation des rapports et alimentation du DMP Poste de travail du PS CPS Documents Formulaires Médicaux du réseau

45 Standards pour l interopérabilité Profil IHE-XDS : Partage de documents Un document est associé à une étiquette qui précise : Catégorie du document Auteur Date de création Identifiant du patient Date de publication vers le registre des documents Niveau de confidentialité associé au document Formulaires XML Identification du patient Identifiant réseau de TSA ou en attente du NIR (DMP)

46 Profil IHE-XDS Annuaire Patient Initialiser Index des documents Rechercher des documents Indexer Producteur de document Soumettre un lot de documents Entrepôt de documents Périmètre du DR Récupérer un document Consultation de documents

47 Utilisation de formulaires

48 Systèmes locaux des 3C, SIH, LGC IHM via navigateur web API XDS Serveur d authentification en zone DMZ Web Services IHE-XDS Web Services Annuaires Droits et nomenclatures Application Web API XDS Module de gestion des droits Module de gestion des documents et métadonnées Module de création des traces Serveur LDAP PS Patient Droits Nomenclatures Serveur XDS Serveur de base de données Documents Métadonnées Serveurs ADOBE

49 Dossier générique Réseaux en Aquitaine Coûts induits Principes de base du modèle économique actuel ( ) Choix de solution de type Open Source Permettant l usage, l adaptation et la diffusion gratuite sur toutes les entités réseau de la région Principaux coûts d investissements, de maintenance et d hébergement mutualisés. Prise en charge directe par TSA

50 Dossier générique Réseaux en Aquitaine Coûts induits Prise en charge mutualisée par TSA Investissement dans la solution Cegedim Hébergement de l infrastructure de dossiers et des données médicales Conseil et Assistance à maîtrise d ouvrage (dans une limite de j/h ) Développements de formulaires adaptés pour chaque réseau Développements des principales requêtes types pour l évaluation Connecteurs permettant l alimentation du dossier réseau par certains SIH et LGC Formation de référents Accompagnement au démarrage

51 Dossier générique Réseaux en Aquitaine Coûts induits Charges spécifiques pour les réseaux Coût éventuel d une assistance à maîtrise d ouvrage pour la définition de besoins - Cas de réseaux complexes nécessitant une analyse approfondie des besoins auprès d utilisateurs multiples Coût éventuel de développements spécifiques Coût des licences Adobe Lié aux nombre d utilisateurs réels du Dossier Réseau. Déclaratif 80 par utilisateur (une fois) Coût éventuel d un nom de domaine dédié (20 /an) Coût indirect de ressources humaines pour la formation de l ensemble des utilisateurs

52 Méthodologie de déploiement Planning projet Calendrier 12/2006 Lancement du projet 02/2007 Spécifications fonctionnelles et techniques 04/2007 Installation 07/2007 Recette et déploiement Phase Pilote 2 réseaux Sur le premier semestre 2007 Généralisation nouveaux réseaux

53 Méthodologie de déploiement Organisation du projet Mise en place de la solution pour un Réseau Réunion de qualification réseau / TSA Validation des pré-requis Réunion de lancement Présentation de la solution générique Définition du planning de mise en oeuvre Remise d'un guide méthodologique de mise en oeuvre Définition des besoins pour le dossier réseau En interne Et/ou avec Assistance à Maîtrise d'ouvrage (AMOA) Soutien TSA possible à hauteur de 3 à 4 j/h

54 Méthodologie de déploiement Organisation du projet Mise en place de la solution pour un Réseau Réalisation (Cegedim et TSA uniquement) Validation de la solution Migration / reprise des données existantes Formation et Déploiement Et après? Évolutions fonctionnelles Constitution d'un Groupe Utilisateurs (GU)

55 Méthodologie de déploiement Préalables pour un Réseau Critères d'éligibilité Une organisation validée pour porter le Réseau Réunion de qualification avec TSA Vérification de la compatibilité des besoins avec l'offre régionale de dossiers génériques Équipement du réseau en cartes CPS Contraintes d'authentification forte Cadre réglementaire

56 Méthodologie de déploiement Obtention de cartes CPS Commande de cartes CPx dans le cadre des réseaux de santé Identifier le responsable du Réseau de santé Le Responsable effectue une demande de dossier de Responsable de Réseau de Santé Le Responsable du Réseau de Santé peut ensuite commander des cartes pour les salariés du réseau Pour toute information complémentaire, n'hésitez pas à appeler le ou à contacter le Service Etablissement : etablissement@gip-cps.fr

57 Méthodologie de déploiement Obtention de cartes CPS Source : GIP-CPS

58 Méthodologie de déploiement Obtention de cartes CPS Source : GIP-CPS

59 Méthodologie de déploiement Obtention de cartes CPS Source : GIP-CPS

60 Glossaire CPS Carte Professionnel de Santé DMP Dossier Médical Personnel 1/2 D2R2 Dossier patient Dématérialisé des Réseaux de la Région GCS Groupement de coopération Sanitaire GIE Groupementr d intérêt Economique GIP Groupement d'intérêt Public HL7 Health Level 7 HPRIM Harmonie et Promotion de l'informatique Médicale IHE Integrating the HealthCare Enterprise LCEN Loi sur la Confiance dans l'economie Numérique LGC Logiciel de Gestion de Cabinet NIR Numéro d'inscription au Répertoire (Numéro de SS)

61 Glossaire NIS Numéro Identifiant de Santé OTP One Time Password 2/2 PLFSS Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale PS Professionnel de Santé RGS Référentiel Général de Sécurité SIH Système d Information Hospitalier TSA TéléSanté Aquitaine

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