Basketball. Fiche Sport Académique. Mise à jour : 15 novembre Académie de Grenoble

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1 Basketball Fiche Sport Académique Mise à jour : 15 novembre 2012 Académie de Grenoble Page 1 sur 22

2 Sommaire Introduction Page 3 I. Compétition Page 4 II. Responsabilisation Page 11 III. Innovation Page 15 IV. Formation Page 15 Annexes Page 18 Page 2 sur 22

3 Introduction La fiche sport Basketball a pour objectif de préciser à travers les quatre piliers de l UNSS (compétitions, responsabilisation, innovation et formation) les directives réglementaires et les moyens de développement liés à l activité. La règlementation du sport se réfère à la fois au Règlement Fédéral UNSS et à la fiche sport. Elle est valable pour l année et elle pourra être mise à jour au cours de cette période. La licence UNSS dématérialisée Lors des compétitions, la licence doit être présentée (cf. art III.3.30 du règlement intérieur de l UNSS) ; elle peut l être sous 2 formes différentes : Soit listing des licenciés que vous aurez récupéré ou imprimé à partir du site (papier signé par le chef d établissement ou sur votre ordinateur avec attestation sur l honneur que vous trouverez sur le site) Soit licence individuelle que vous aurez récupéré ou imprimé à partir du site (papier signé par le chef d établissement ou sur votre ordinateur avec attestation sur l honneur que vous trouverez sur le site) En cas d absence de photo, il sera exigé une justification d identité pour pouvoir participer. Bilan de l année : JUN / SEN : Pb de différence de niveau (car pas de différenciation entre les équipes étabs et l excellence). Du coup ça ne motive pas les quelques établissements à s inscrire INTER-ACAD : Dommage qu il n y ait qu un seul qualifié pour les inter-acad car du coup ça fait un match sec EQUIPE ETABLISSEMENT : pb de l interdiction de la défense de zone en minimes, l année dernière il n y avait personne de désigné pour faire respecter cette règle d où la difficulté pour l appliquer. En championnat d académie il faut maintenir le tournoi à 5 équipes car peu de participants Il faudrait proposer un bi-départemental «Drôme/Ardèche» car pas d équipe en drôme EXCELLENCE : mettre sur le site + d infos sur le suivi des matches Page 3 sur 22

4 Compétition Une grande souplesse d organisation des phases départementales et académiques est laissée aux services UNSS. Des éléments en lien avec les axes thématiques prioritaires de l UNSS sont intégrés à cette organisation. Calendrier des Championnats de France Type Catégorie Lieu Date début Date butoir de qualification CF MG Établissement Ac Versailles Juin avril 2013 CF MF Établissement Ac Paris Du 3 au Juin avril 2013 CF CG CG Établissement Troyes du 28 au 31 mai avril 2013 CF JSG Établissement Ac Rouen Du 9 au 12 avril mars 2013 CF JSF Établissement Ac Rouen Du 9 au 12 avril mars 2013 CF MG Excellence Ac Lille Du 18 au 21 Mars février 2013 CF MF Excellence Ac Lille Du 18 au 21 Mars février 2013 CF CG Excellence Mondeville du 28 au 31 janvier décembre 2012 CF CF Excellence Mondeville du 28 au 31 janvier décembre 2012 BG BF Paris Mai avril 2013 Catégories d âge 2013 Benjamins nés en 2000, 2001 et 2002 Minimes nés en 1998 et 1999 Cadets nés en 1996 et 1997 Juniors nés en 1995 et 1994 Seniors nés en 1993 et avant Calendrier académique Date Lieu 6 février 2013 Haute-Savoie 20 février 2013 Académie de Lyon 27 mars 2013 Haute-Savoie 3 avril avril 2013 Isère Académie de Lyon CHAMPIONNAT ACADEMIQUE FILLES ET GARCONS JUN / SEN CHAMPIONNAT INTER-ACADEMIQUE FILLES ET GARCONS JUN / SEN CHAMPIONNAT D'ACADEMIE PAR EQUIPE D'ETABLISSEMENT MF+MG / CF+CG CHAMPIONNAT INTER ACADEMIQUE EQUIPE ETABLISSEMENT MF+MG / CF+CG CRITERIUM ACADEMIQUE SPORTS CO BF + BG Page 4 sur 22

5 Championnat d Académie UNSS Équipes d Établissement Basketball Conditions de participation MINIMES CADETS JUNIORS/SENIORS Surclassement néant 1 C1 max* 1 J1 max* J1-J2-S* Quotas *MAX SUR LA FEUILLE DE COMPOSITION D EQUIPE DU TOURNOI Conditions participation Exclusion des sections sportives scolaires, des pôles espoirs, des pôles France Jeunes officiels Au moins un jeune officiel certifié départemental Il peut être d une autre AS Il est autorisé à jouer, mais ne peut arbiter son équipe En cas d absence de JO, l équipe pourra jouer mais ne sera pas classée et ne pourra donc pas se qualifier pour la phase suivante. Les résultats enregistrés contre cette équipe ne seront pas pris en compte Type de jeu Début de match Pendant jeu le Nombre de joueurs sur la feuille de match Nombre de joueurs pour un tournoi Ballons Filles 6 - Garçons 7 Filles 6 - Garçons 7 Filles 6 - Garçons 7 Durée d un match par jour 4 X 8 Temps décompté 4 X 10 Temps décompté 4 X 10 Temps décompté Durée totale de jeu par jour Ne pas excéder 50 mn Ne pas excéder 72 mn Ne pas excéder 72 mn 4X6 tps décompté 4 fautes 4X8 tps décompté 4 fautes 4X8 tps décompté 4 fautes 2X8 tps décompté 4 fautes 2X10 tps décompté 4 fautes 2X10 tps décompté 4 fautes 2X6 tps décompté 4 fautes 2X8 tps décompté 4 fautes 2X8 tps décompté 4 fautes Nombre de fautes par équipe Nombre de temps morts 2 temps morts d 1mn par match Temps mort superviseur 1 temps mort autorisé par match Mixité Pas de mixité Divers Pas de match nul, faire disputer une prolongation 5 (tps décompté) si 1 match ou de 2 (tps décompté) si plusieurs matches Défense * ZONE ET ZONE ZONE ET ZONE PRESS AUTORISEES PRESS INTERDITES Application du règlement FIBA sauf pour la règle des 24 secondes,du temps morts et de la défense de zone (appliquées à partir des inter-académiques) *en cas de non respect de la régle ci-dessus : 1-avertissement 2-technique C2 à l entraineur 3-match perdu Décisions prises par le référent académique J.O Page 5 sur 22

6 Informations complémentaires RÉGLEMENT FORMULE DE COMPÉTITION MODALITÉS DE QUALIFICATION TITRES DÉCERNÉS UNSS 1 poule de 5 En cas de forfait, on qualifie le 2éme du département concerné par le forfait Et ensuite on prendra le 2 ème du département organisateur Le champion d académie est qualifié pour le championnat inter-académique Champion d académie Modalités de qualification Minimes - Cadets Inter-académies Nombre d équipes qualifiées 1 Amiens Lille Reims 2 2 Créteil Paris Versailles 1 3 Caen Rouen 1 4 Besançon Nancy/Metz Strasbourg 2 5 Nantes Rennes 2 6 Dijon Orléans/Tours 2 7 Bordeaux Poitiers 1 8 Clermont-Ferrand Limoges 1 9 Montpellier Toulouse 1 10 Grenoble Lyon 1 11 Aix/Marseille Corse Nice 1 TOTAL ème place Si 0 équipe des Ultramarins Si 1 équipe des Ultramarins Si 2 équipes des Ultramarins 1 équipe de l Académie organisatrice Qualifiée Se référer au tableau du Règlement Fédéral Modalités de qualification Juniors Seniors 11 Inter-académies qualifient 1 équipe + 12 ème place Si 0 équipe des Ultramarins Si 1 équipe des Ultramarins Si 2 équipes des Ultramarins 1 équipe de l Académie organisatrice Qualifiée Se référer au tableau du Règlement Fédéral Page 6 sur 22

7 Remontée des résultats des Championnats qualificatifs Chaque Directeur de Service Régional saisira dans un module dédié à cet effet sur OPUSS les résultats des Championnats académiques ou inter-académiques selon les sports en respectant les dates butoir inscrites sur le Calendrier des Championnats de France. Un espace sera réservé aux demandes de repêchages, qu il faudra ensuite faire valider par le document du Règlement Fédéral UNSS. Page 7 sur 22

8 Championnat d académie UNSS Excellence Basketball Conditions de participation Les conditions de participation applicables sont celles mentionnées dans le Règlement Fédéral UNSS en vigueur et complétées par les conditions particulières suivantes : Équipes obligatoirement en championnat excellence - Équipes ayant atteint en 2012 les ½ finales des championnats de France excellence. - Équipes ¼ de finaliste 2011 et 2012 lors des championnats de France par équipes d'établissement. LICENCIÉS AUTORISÉS Benjamins Minimes COMPOSITION DES ÉQUIPES JEUNE OFFICIEL Cadets - 10 compétiteurs maximum en minimes, 12 compétiteurs maximum en cadet(te)s sur l ensemble des championnats - Mixité interdite Minimes avec M1, M2 + B3 surclassé (présentation obligatoire d un certificat médical) - Nombre de joueurs pour 1 match : 10 - Nombre de joueurs pour 1 tournoi : 10 - Durée d un match (si 1 seul dans la journée) : 4 x 10 - Durée d un match en tournoi : 4 x 8 - Ballons : taille 6 (minimes filles) et taille 7 (minimes garçons) Cadets avec C1, C2 + M2 surclassé (avec présentation obligatoire d un certificat médical) - Nombre de joueurs pour 1 match : 12 - Nombre de joueurs pour 1 tournoi : 12 - Durée d un match (si 1 seul dans la journée) : 4 x 10 - Durée d un match en tournoi : 4 x 8 - Ballons : taille 6 (cadettes) et taille 7 (cadets) Au moins un jeune officiel certifié départemental Il peut être d une autre AS Il est autorisé à jouer, mais ne peut arbiter son équipe En cas d absence de JO, l équipe pourra jouer mais ne sera pas classée et ne pourra donc pas se qualifier pour la phase suivante. Les résultats enregistrés contre cette équipe ne seront pas pris en compte Page 8 sur 22

9 Saisie en ligne des Équipes Excellence Chaque Directeur de Service Régional saisira dans un module dédié à cet effet sur OPUSS les équipes inscrites en Championnat de France Excellence. Date butoir : 14 octobre 2012 À cette date, un fichier avec les modalités de qualification sera réalisé par la Direction Nationale et transmis à tous les services. Saisie en ligne des Sections Sportives Scolaires 1 Chaque Service Régional fournira à la Direction Nationale la liste de ses Sections Sportives Scolaires avec leurs effectifs. La saisie des élèves inscrits dans ces Sections sera à la charge des responsables des Sections lors de la prise de licence, qui devront inscrire TOUS les élèves de la liste officielle déposée au Rectorat. Date butoir : 16 décembre 2012 À cette date, un listing de tous les élèves inscrits dans les Sections Sportives Scolaires sera réalisé, vérifié par la Direction Nationale et transmis à tous les services. Information Mondial ISF Les champions de France UNSS Excellence cadettes et cadets seront qualifiés pour le championnat du Monde scolaire qui aura lieu du 28 mars au 5 avril 2013 à Chypre. LISTE DES SECTIONS SPORTIVES SCOLAIRES Collège André Cotte ST VALLIER Collège Marie Curie TOURNON SUR RHONE Collège Jean Mermoz BARBY Lycée Henri Laurens ST VALLIER 1 Faute de saisie des élèves ou en cas de saisie partielle de la liste rectorale à la date indiquée, TOUS les élèves de l Association Sportive seront considérés comme appartenant à la Section Sportive Scolaire et donc interdits de participation aux Championnats de Basketball par Équipe d Établissement dans la catégorie concernée Page 9 sur 22

10 Points attribués et gestion des égalités Les informations ci-dessous sont applicables à tous les types de championnats. Les points attribués en formule «poule» pour le résultat d un match sont : Match gagné Match perdu Forfait 2 points 1 point 0 point Forfait : y compris pour le nombre de joueurs insuffisant sur le terrain après exclusion ou blessure. Dans ce cas : résultat entériné ou match gagné En cas d égalité à la fin des matches de poule, utiliser successivement les critères ci-après : 1. Prendre le résultat du ou des matches les ayant opposé pour faire la différence entre les points marqués et les points concédés. 2. Si une égalité persiste, donner la victoire à l équipe qui, sur le ou les matches les ayant opposés, a reçu le moins de points de pénalité. 3. Si une égalité persiste, prendre le goal-average général de l ensemble des matches de la poule. 4. Si une égalité persiste, donner la victoire à l équipe qui, sur l ensemble des matches de la poule, a reçu le moins de points de pénalité. 5. Si une égalité persiste, la victoire sera donnée à l équipe dont la moyenne d âge est la plus faible (joueurs inscrits sur la feuille de composition d équipe) En cas d égalité à la fin d un match éliminatoire, il sera procédé à autant de prolongation que nécessaire pour départager les équipes. Page 10 sur 22

11 Responsabilisation Jeune Officiel Se référer au livret «Je suis Jeune Officiel en Basketball», disponible sur le site national de l UNSS. La formation de Jeunes Officiels doit être liée à la pratique du Basketball scolaire. Niveau départemental RÔLES COMPÉTENCES SAVOIR-FAIRE ARBITRE Siffler Avoir toujours le sifflet à la bouche Coup de sifflet ferme, audible de tous, pas hésitant Utiliser des gestes amples et conventionnels Expliquer l infraction Faute : Montrer le fautif Expliquer la nature de la faute Faire inscrire le numéro du fautif Indiquer la réparation Violation : Expliquer la nature de la violation Indiquer le sens de la remise en jeu Valider les Touche : remises en jeu Donner le ballon à la bonne équipe, au point exact de la remise en jeu Entre deux : Lancer le ballon bien verticalement Faire respecter la possession en alternance Lancers-francs : Vérifier la validité de la position des rebondeurs Indiquer le nombre de lancers-francs à tirer Donner le ballon au joueur sur lequel la faute a été commise Juger les Touche : violations Savoir quand le ballon ou le joueur est sorti Siffler au moment exact Marcher : Savoir compter les 2 appuis au sol auxquels le joueur a droit pour s arrêter Savoir identifier le pied de pivot (le 1 er posé) et vérifier qu il n est pas déplacé avant que le joueur ne se débarasse du ballon Vérifier que le pied de pivot n est pas décollé avant que le joueur ne commence son dribble Dribble : Savoir sanctionner un dribble à 2 mains Savoir repérer quand le joueur a terminé son dribble Savoir identifier le pied de pivot pour s arrêter ou se débarasser du ballon de façon règlementaire Pied : Savoir ne pas sanctionner un pied involontaire Situation d entre-deux : Savoir ne pas siffler entre-deux tant que le ballon peut encore être pris sans violence Page 11 sur 22

12 CHRONOMÉTREUR OU MARQUEUR PROTOCOLE CERTIFICATION DE Juger les fautes Savoir qu arracher le ballon ou le prendre par derrière est autorisé si on ne touche pas l adversaire Savoir siffler quand un joueur gêne l adversaire en le touchant avec ses bras, épaules, jambes ou hanches Savoir siffler quand un joueur étend ses bras devant lui ou sur le côté et qu il touche, ou est touché, par l adversaire même s il ne bouge pas (non respect de la verticalité) Connaître position légale de défense et défense sur dribbleur Connaître la règle des fautes d équipe Réparer les fautes et accorder les paniers à leur juste valeur Se placer Feuille marque de Savoir : quand on accorde un panier quand on donne 1, 2 ou 3 lancers-francs quand on donne une remise en jeu de l extérieur du terrain quand on accorde des lancers-francs à une équipe en fonction du total des fautes de l autre équipe Savoir rester proche du jeu Faire en sorte qu il y ait toujours un arbitre derrière le panier et un arbitre derrière l attaque, dans le terrain Savoir vérifier la feuille, la valider en la signant à la fin de la rencontre Savoir valider remplacements et temps morts Savoir renseigner les cases de la feuille de marque Connaître les gestes des arbitres Savoir noter les points et les fautes Savoir quand accorder un remplacement ou un temps-mort Savoir quand arrêter et déclencher le chronomètre Savoir gérer les situations d alternance de possession de balle Le JO doit être en possession de son passeport MAIF Certification par un QCM et par la pratique lors de matches départementaux supervisé par un responsable départemental (arbitre ou enseignant EPS) S il est certifié, le JO reçoit la carte MAIF de JO avec la pastille bleue Page 12 sur 22

13 Niveau académique RÔLES COMPÉTENCES SAVOIR-FAIRE ARBITRE Gestuelle Bien lever le bras à chaque coup de sifflet : paume ouverte pour violation poing fermé pour faute Faire des gestes clairs et décidés en respectant l ordre conventionnel Juger les violations Maîtriser les règles des 3, 5, 8 et 24 secondes, du retour en zone Bien connaître les cas qui ne sont pas considérés comme dribble Juger les fautes Juger les fautes sur le non-porteur du ballon Suivre le jeu du poste Savoir juger les écrans Savoir juger les fautes offensives Connaître la règle concernant les joueurs en l air Savoir juger et ne pas siffler (trier les fautes) Faute anti-sportive, technique et disqualifiante Les fautes Double faute particulières Les cumuls de faute Se faire respecter Avoir un comportement appliqué, correct et courtois Faire respecter ses décisions Administratif Savoir rectifier une erreur Savoir chronométrer et tenir la feuille de marque Savoir enregistrer réserves et réclamations Se placer Connaître les zones de responsabilité Détacher son regard du ballon Echanger les positions sur faute Savoir se placer sur les remises en jeu (LF, touches) Respecter la mécanique d arbitrage CHRONOMÉTREUR OU MARQUEUR Savoir enregistrer tous les types de fautes Connaître parfaitement la feuille de marque Connaître la procédure pour réparer une erreur Maîtriser la gestuelle des arbitres PROTOCOLE DE Le JO doit être en possession de son passeport MAIF et de la carte MAIF avec la CERTIFICATION pastille bleue Certification par un QCM et par la pratique lors de matches académiques supervisés par un responsable académique (arbitre ou enseignant EPS) S il est certifié, le JO reçoit la pastille jaune sur sa carte Page 13 sur 22

14 Niveau national RÔLES COMPÉTENCES SAVOIR-FAIRE ARBITRE Attitude Avoir un comportement irréprochable dans et au dehors du Connaissance des gymnase règles Placement Psychologie Maîtriser totalement le règlement Avoir une bonne condition physique et Maîtriser la mécanique d arbitrage pour savoir arbitrer avec pédagogie n importe qui Maîtriser des situations difficiles (tension, contestation) Expérience CHRONOMÉTREUR MARQUEUR OPÉRATEUR 24 PROTOCOLE CERTIFICATION DE Connaître parfaitement la tenue de la feuille de marque, le chronométrage, les gestes des arbitres, les réparations aux diverses infractions au code de jeu Etre capable de rigueur, maîtrise de soi, concentration Savoir remplir le rôle d opérateur des 24 secondes Le JO doit être en possession de son passeport MAIF et de sa carte MAIF avec la pastille jaune. Certification par un QCM et par la pratique lors de matches de championnats de France supervisés par les membres de la CMN S il est certifié, le JO reçoit la pastille rouge sur sa carte Inscription des meilleurs Jeunes Officiels académiques Chaque Directeur de Service Régional saisira dans un module dédié à cet effet sur OPUSS les meilleurs Jeunes Officiels de son académie pour les championnats de France en respectant les dates butoir inscrites sur le Calendrier des Championnats de France. Un par Championnat de France pour chaque académie. Seules les propositions supplémentaires doivent recevoir l aval de la Direction Nationale. Jeune Officiel Dirigeant - Jeune Officiel Organisateur Jeune Organisateur - Reporters pour réaliser un reportage sur le championnat (photos, films, interviews ) Valorisation des jeunes officiels Cadeau pour tous 1 tee-shirt est remis aux JO qui valident le niveau académique. Référents académiques jeunes officiels Collège : Sylvie LLANAS ( clg M.Curie- TOURNON) Hervé TEISSIER (clg F.Mugnier-BON EN CHABLAIS) Lycée : Sébastien CHARPINET Page 14 sur 22

15 Innovation Nouvelles pratiques Outre les compétitions traditionnelles, les formes nouvelles de pratique permettent de nombreuses rencontres, notamment dans le jeu à effectif réduit. Le partenariat avec la Fédération Française de Basketball permet de mettre en place une compétition nouvelle réservée aux benjamines et benjamins dans le cadre de la pratique du basketball à effectif réduit et de l organisation par la FFBB du challenge benjamins. Cette compétition scolaire est interdite aux licenciés de la FFBB et se passe en 2 phases : - les épreuves individuelles du challenge benjamins FFBB, réalisées par l ensemble des membres de l équipe, remplaçants compris, - un tournoi de 3 x 3. Le classement s effectue sur les résultats à l ensemble des épreuves. Les phases départementales, académiques et inter académiques seront qualificatives pour un tournoi final, à 4 ou 8 équipes par sexe, organisé conjointement avec la FFBB et l UGSEL à Paris, dans le cadre des 10 jours du basket à Paris. Les qualifications se joueront en même temps que les inter-académies minimes et cadets et les résultats seront transmis à la DN pour le 03 avril Critérium académique : 17 avril 2013 Isère CRITERIUM ACADEMIQUE SPORTS CO BF + BG Tournoi à 6 Une équipe par département + une équipe au prorata du nombre d équipes qui ont «matchés»en district Les poules seront faites par le SR lors de l élaboration de la circulaire d organisation Règlement Idem Minimes Interdiction de toute forme de zone Ballon taille 6 pour les filles et garçons Temps de jeu : Tournoi (6 équipes présentes) : 2 x 5 mn temps décomptés 2 temps morts par match de 1 Championnat : Arrêts décomptés Si 5 équipes : 2 x 6 mn Si 4 équipes : 2 x 8 mn Si 3 équipes : 4 x 5 mn Si 2 équipes : 4 x 8 mn Précisions règlementaires : jeu à 5 contre 5 Pas de mixité Page 15 sur 22

16 Formation En complément du programme «Vers une génération responsable» destiné aux Jeunes officiels, Jeunes organisateurs et Jeunes dirigeants, l UNSS développe un pôle formation à destination des enseignants d EPS, animateur de l association sportive. Concernant le Basketball : La réalisation des DVD Basketball collège et Basketball lycée permet aux enseignants d EPS non spécialistes de démarrer l activité. L UNSS et la FFBB restent à la disposition des enseignants d EPS pour organiser des stages départementaux ou académiques de familiarisation avec les outils réalisés, sur le même format que celles réalisées en 2011/2012. Au niveau académique : Journée d harmonisation jeunes officiels avec nomination d un référent académique en collège et lycée Le lundi 10 décembre 2012 à Voiron Contenu : Rappel des règles fondamentales Elaboration de la grille d évaluation des JO Approche du basket-ball par le 3 contre 3 Une partie de la journée se passera sur un terrain, il faudra donc prévoir une tenue de sport. Page 16 sur 22

17 Les membres de la Commission Mixte Nationale Directeur adjoint de l UNSS en charge de l activité : Michel JOFFRAIN FFBB Bernard GAVA Alain GAROS Michel RAT Responsable Formation UNSS Céline VIVIEN Pierre BONIFACIO Gilles RICHARD Délégués techniques UNSS Régis KABANSKY Florence JOGNA Responsable Communication Responsable Communication Les membres de la Commission Mixte Régionale JOGNA Florence QUEYRON Michel SAINT MARTIN M Christine CREUX Sophie LE COQ Hervé Directrice Adjointe du Service Régional UNSS GRENOBLE Directeur Adjoint du SR en charge du département de l Isère Directrice Adjointe du SR en charge du département de l Isère Directrice Adjointe du SR en charge du département de la Savoie Directeur Adjoint du SR en charge du département de la Haute Savoie Sylvie LLANAS Professeur EPS Collège Curie - Tournon Ardèche Agnès DUVERT Professeur EPS Lycée G.Faure - Tournon Ardèche Sébastien CHARPINET Professeur EPS Lycée Le Granier- La Ravoire Savoie Hervé TESSIER Professeur EPS Collège La Côte Haute Savoie Bons en Chablais J.Jacques ROMEYER Professeur EPS LP Gordini - Seynod Haute Savoie Les membres de la commission des litiges Le responsable SR ou son représentant Le responsable de l organisation Le référent JO Le représentant de la Ligue ou du comité Le professeur expert PROFESSEURS EXPERTS REFERENTS : Collège : Sylvie Llanas et Hervé Tessier Lycée : J.Jacques Romeyer PROFESSEURS REFERENTS JEUNES OFFICIELS : Collège : Sylvie Llanas et Hervé Tessier Lycée : Sébastien Charpinet Page 17 sur 22

18 Annexe 1 Équipes ¼ de finalistes 2011 et 2012 non autorisées à participer à la qualification pour les Championnats de France UNSS par Équipes d'établissement 2 BB Minimes Filles Col Van HeckeDUNKERQUE Col Jacques Prévert Saint JEAN le BLANC Col François Mitterrans SIMIANE COLLONGUE BB Cadettes Lyc Borda DAX Lyc Estienne d Orves NICE BB Minimes Garçons LILLE ORLÉANS/TOURS AIX/MARSEILLE BORDEAUX NICE BB Cadets Lyc Godefroy de Bouillon CLERMONT-FERRAND CLERMONT-FERRAND 2 Dans ce cas AUCUNE équipe d Établissement ne peut participer au Championnat de France par Équipe d Établissement à partir du niveau Académique Page 18 sur 22

19 Annexe 2 Équipes ayant atteint en 2012 les ½ finales des Championnats de France Excellence non autorisées à participer à la qualification pour les Championnats de France UNSS par Équipes d'établissement 3 BB Minimes Filles Col Missions Africaines HAGUENAU Col Jean Monnet COULOGNE Col La Fontaine ROANNE Col Darasse CAUSSADE BB Cadettes Lyc Victor Hugo CAEN Lyc Le Granier LA RAVOIRE Lyc Rosa Luxembourg CANET Lyc Émiland Gauthey CHALON SUR SAONE BB Minimes Garçons Col Missions Africaines HAGUENAU Col Descartes LIÉVIN Col Aliénor d Aquitaine BORDEAUX Col La Fontaine ROANNE BB Cadets Lyc Le Mans Sud LE MANS Lyc Henri Darras LIÉVIN Lyc Georges de la Tour NANCY Lyc Albert Thomas ROANNE STRASBOURG LILLE LYON TOULOUSE CAEN GRENOBLE MONTPELLIER DIJON STRASBOURG LILLE BORDEAUX LYON NANTES LILLE NANCY/METZ LYON 3 Dans ce cas AUCUNE équipe d Établissement ne peut participer au Championnat de France par Équipe d Établissement à partir du niveau Académique Cette disposition ne concerne pas les Sections Sportives Scolaires Page 19 sur 22

20 Annexe 3 Équipes n ayant pas assisté au Protocole en 2012 et n étant pas autorisées à participer en Équipes d'établissement ou en Excellence NÉANT Page 20 sur 22

21 Annexe 4 AS ayant fait forfait dans les huit jours avant les Championnats de France en 2012 et n étant pas autorisées à participer en Équipes d'établissement ou en Excellence NÉANT Page 21 sur 22

22 Annexe 5 Points de Pénalité Faute antisportive Faute Technique Faute Disqualifiante = 1 point = 3 points = 5 points Les points de pénalité sont indépendants des points marqués. Les points de pénalité ne se cumulent pas par joueur, mais s additionnent par équipe. Les points de pénalité sont également applicables aux accompagnateurs agréés par le Comité Directeur de l AS et indiqués sur la feuille de marque. Page 22 sur 22