QUESTIONNAIRE D APPRECIATION DES RISQUES

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1 QUESTIONNAIRE D APPRECIATION DES RISQUES - La Ville a t-elle mis en place une fonction de chargé de prévention de risques et des accidents en son sein : OUI si oui préciser : 1 agent en charge de la coordination prévention santé - La Ville a t-elle mis en place une convention avec des jeunes pour le paiement de leur permis de conduire en échange de travaux d interêt général? NON - La Ville souhaite intégrer dans le présent contrat des structures autonomes distinctes (groupement de commande à prévoir attention aux délais) : OUI - C.C.A.S. : OUI - Caisse des écoles : NON - Office du tourisme : SANS OBJET Présence d un comité municipal de protection civile / lutte contre les feux de forêts / réserve feux de forêt : NON Présence d un plan de sauvegarde communal : OUI - si oui nombre d agents : En cours de modification. Arrêté de «catastrophe naturelle» sur les 10 dernières années sur la commune : OUI - Dommages subis par le patrimoine du souscripteur dans ce cadre : NON 1 COOPERATION INTERCOMMUNALE - La Ville fait-elle partie d un établissement de coopération intercommunale : OUI - si oui, quelles sont les compétences transférées : EAU/ASSAINISSEMENT et COLLECTE ORDURES MENAGERES - La Ville fait-elle partie d un syndicat : OUI - si oui, quelles sont les compétences transférées : Réseau électrique Ville de CAVEIRAC QUESTIONNAIRE GENERAL Page 1 sur 13

2 - La Ville est elle le siège d un centre de secours : NON Il s agit-il d un CS / CSP / CPI (dans ce cas est-il communal ou intégré au corps départemental) 2 RENSEIGNEMENTS DIVERS - Nombre d habitants à l année : Variation saisonnière supérieure à 20% : 0. - La Ville est-elle classée station balnéaire : NON - sports d hiver : NON - centre de cures : NON - Conseil municipal : nombre de conseillers : 27 / nombre d adjoints : 8.. / conseillers municipaux «jeunes» : Nombre d agents tous statuts (y compris agents accueillis en détachement les élus ne sont pas compris dans ce tableau) : Directions / délégations - Nombre d agents détachés auprès du souscripteur (compris dans le tableau ci-dessus) : 0 Titulaires Non titulaires Masse salariale hors charges (DADSU) TOTAL : Contrats aidés : Vacataires : Apprentis / saisonniers : 0 TOTAL : Nombre de Médecins : 0 - Personnel paramédical : 0 / Nombre d assistantes maternelles : 0 - assistantes familiales : 0 Fonctions des saisonniers : Ville de CAVEIRAC QUESTIONNAIRE GENERAL Page 2 sur 13

3 BUDGET PRINCIPAL 2013 Fonctionnement : / Investissement : Budgets ANNEXES fonctionnement B.P (détailler) : CCAS Parc d Activités 3 ème millénaire Eau brute ,21 TOTAL budgets annexes 2013 : Liste des régies et montant des sommes reçues : Régies (détailler) : Sommes perçues Cantine Garderie Location de salles Droits de place Photocopies Passeports été Culture TOTAL budgets annexes 2013 : Les régisseurs sont-ils assurés : OUI 1 régisseur - Présence d espèces ou de valeurs au-delà de par site : NON - Transport d espèces par personnel communal (au-delà de ) : NON - Police municipale : OUI - Si oui, effectifs : 3. - Fourrière AUTO : OUI si OUI mode de gestion : DSP - Chenils / fourrière : OUI si OUI mode de gestion : Contrat Ville de CAVEIRAC QUESTIONNAIRE GENERAL Page 3 sur 13

4 - Parkings : - couverts (sous terrains) : nombre de places : 0 - dont surveillées :. - modes de gestion :. - couverts (hors sous terrains) : nombre de places : 0 - dont surveillées :. - modes de gestion :. - aériens : nombre de places : 0 - dont surveillées : - modes de gestion :. - plein air : nombre de places : dont surveillées : 0. - modes de gestion :. - Ascenseurs : - nombre : 3 - contrats de maintenance par prestataires privés : OUI - La Ville dispose t-elle d embarcations : NON - Si oui (joindre liste), puissance maxi de la motorisation et nombre de place maxi :. - La Ville dispose de stockage de matières dangereuses de plus de 600 litres (volume du contenant - gaz, essence, gazole, fioul ) : - stations services : OUI (précisez lieux et quantités) : Atelier municipal 2 cuves de 2000 l gazoil. - autres stockages : NON précisez lieu et quantité) :. - utilisation matière radioactive : NON (précisez lieu et quantité) :. - stations services G.N.V. : NON (précisez lieux) :. - Le souscripteur effectue t-il les opérations suivantes dans ses ateliers : Atelier mécanique : Entretien : OUI Mécanique : OUI Carrosserie : NON Peinture : NON Pont de levage poids lourds : NON Mécaniques / entretien divers / réparations (hors véhicules terrestres à moteur) : OUI Nombre de véhicules entretenus (environ) : 11.. véhicules légers poids lourds 1 Ville de CAVEIRAC QUESTIONNAIRE GENERAL Page 4 sur 13

5 Autres ateliers : Travail du bois NON Soudure : OUI Peinture : NON Prestations effectuées pour compte de tiers : Entretien / réparation de véhicules automobiles : NON si oui nombre de véhicules concernés et montant des prestations facturées. Entretien / réparation de de matériels (hors véhicules) ou bateaux : NON si oui détails des matériels concernés et montant des prestations facturées. Location de véhicules à des tiers : NON - si oui nombre de véhicules concernés et montant des locations facturées. Autres prestations pour compte de tiers : NON - si oui détails des activités et montant des locations facturées. - La ville dispose t-elle de borne d accès rétractables à ce jour : NON - La ville dispose t-elle d un terrain d accueil gens du voyage : NON : - La ville dispose t-elle de tribunes / gradins amovibles : OUI - si oui, capacité : 450 PLACES ARENES MUNICIPALES 3 PATRIMOINE du souscripteur : - Superficie du territoire communal : hectares - Longueur de la voirie communale : m - Mode de gestion de l entretien : Régie - Passages à niveaux : / - Embranchement S.N.C.F. / R.F.F. : /. - Voies ferrées : / - Tunnels (détail et longueur) :. / - Ponts / passerelles (détail et longueur) :. / - Superficie du patrimoine immobilier bâtis (domaine public et privé) : m² environ. - dont immeubles donnés en location : m² - dont classés / inscrits monuments historiques : 303. m² - Baux emphytéotiques : - - Existe t-il une expertise de tout ou partie de patrimoine immobilier de la commune : NON - Gestion de patrimoine locatif : OUI / NON - si OUI détailler - Présence de moteurs / matériels / équipement de chauffage > 650 kw : NON Si OUI préciser (nombre, puissance ) :. - Présence de générateurs / transformateurs > 650 kva : NON Si OUI préciser (nombre, puissance ) :. Ville de CAVEIRAC QUESTIONNAIRE GENERAL Page 5 sur 13

6 - La Ville est-elle propriétaire de plans d eau : NON - Bois et Forêts : OUI / NON - si oui, surface : 347. hectares - La ville dispose t-elle de chapiteaux ou de structures légères (tente, barnum ) : OUI - si oui, capacité et usage (temporaire / saisonnier) Barnum usage temporaire 50 personnes - Transfert de compétence pour l entretien des arbres sur voierie départemental : NON - Présence de vidéosurveillance extérieure : NON - Le souscripteur dispose t-il de serres : NON - Présence d animaux vivants : NON 4 EAUX DECHETS ABATTOIRS - ENERGIE - La Ville exerce t-elle en propre la compétence assainissement non collectif : NON Si NON indiquer l exploitant : NIMES METROPOLE - La Ville exerce t-elle en propre l enlèvement des déchets : NON Si NON indiquer l exploitant : NIMES METROPOLE - La Ville exerce t-elle en propre le tri et le traitement des déchets : NON Si NON indiquer l exploitant : NIMES METROPOLE - Le souscripteur dispose t-il d un centre d enfouissement technique : NON Si OUI préciser : NIMES METROPOLE - La Ville exploite t-elle en propre la distribution de l eau : NON Si NON préciser : NIMES METROPOLE - La Ville a-t-elle la responsabilité du réseau de lutte contre l incendie : NON Si NON préciser : SDIS - La Ville exploite t-elle également en propre la collecte des eaux usées : NON Si NON préciser : NIMES METROPOLE - Barrages, retenue d eau (nombre, hauteur / largeur et mode d exploitation) : - La Ville exploite t-elle en propre le traitement des eaux usées : NON Si NON préciser : NIMES METROPOLE - La Ville dispose t-elle d unité de production électrique : NON - La Ville dispose t-elle d abattoirs municipaux : NON - Le souscripteur est-il propriétaire / exploitant d installations classées I.C.P.E. : NON Ville de CAVEIRAC QUESTIONNAIRE GENERAL Page 6 sur 13

7 5 AUTRES SERVICES PUBLICS - DIVERS - La Ville accueille t-elle un aérodrome / aéroport : NON - La Ville utilise t-elle des moyens aériens (montgolfière, avion ) : NON - La Ville est-elle propriétaire de structures / infrastructures portuaires (pontons ) : NON - La Ville dispose t-elle d un port (fluvial / lacustre / maritime / pêche) : NON - Le souscripteur dispose t-il de Grues automotrices : NON - Le souscripteur dispose t-il de ponts tournants : NON - La Ville dispose t-elle de Digues ou en a-t-elle l entretien : NON - Autres services ou établissement industriel et commercial : NON - Gestion d ateliers relais : NON - La Ville dispose t-elle de panneaux photovoltaïques avec revente d électricité : NON - La Ville dispose t-elle des éoliennes : NON - La Ville assure t-elle un service de restauration : OUI SCOLAIRE : - restauration scolaire / cantines : OUI - nombre de repas / an : Mode d exploitation (personnel du département / sous traitance) : MARCHE DE RESTAURATION AVEC SUD EST TRAITEUR.. o Surveillance par le personnel municipal : OUI - Fourniture de repas à des tiers : NON - si oui préciser nombre de repas concernés : - Transport de repas : NON si oui détaillé : EXTRA-SCOLAIRE : - autre service de restauration : NON - livraison / transport / portage de repas : NON - Fourniture de repas à des tiers : OUI/NON - si oui préciser nombre de repas concernés Ville de CAVEIRAC QUESTIONNAIRE GENERAL Page 7 sur 13

8 TRANSPORT SCOLAIRE : - La Ville assure t-elle un service de transport (biens et personnes) : OUI / NON TRANSPORT AU STADE PAR UNE SOCIETE DE TRANSPORTS ECOLES - Nombre de lignes : - Nombre d'enfants bénéficiaires de ce service :.. environ chaque année. - Moyens des transports (autocars ) : Par véhicules de la ville : NON - Si oui, nombre de véhicules : Par véhicules de transporteurs privés : OUI - Si oui, nombre de véhicules utilisés : 1 BUS - La surveillance est-elle faite par le personnel municipal : OUI - Services pour le compte d'autres collectivités : NON TRANSPORT NON SCOLAIRE (tous types de transports quel que soit le moyen) : - A préciser (notamment activité effectués en gestion directe) :.. - Nombre / qualité des bénéficiaires de ce service :.. - Moyens des transports (autocars ) : Par des moyens de la Ville : NON Par moyens privés : NON - Existe-t-il une convention type avec les transporteurs : NON - Services pour le compte d'autres collectivités : NON - Service de location de vélos urbains : NON - Autres prestations effectuées à titre onéreux : NON - Le souscripteur participe t-il à des sociétés d économie mixte ou partenariat public-privé : OUI - Le souscripteur dispose t-il d équipements techniques de communication : NON - Fourreaux / réseaux enterrés : OUI / NON - Mode d exploitation :. o Nombre :.. - hauteur maximale d un pylône appartenant au souscripteur : - Autres :. - Compétence Pompes Funèbres / crématorium : NON Ville de CAVEIRAC QUESTIONNAIRE GENERAL Page 8 sur 13

9 Pompes funèbres : OUI / NON En régie : OUI / NON. Si NON préciser :.. Chambre funéraire : OUI / NON En régie : OUI / NON. Si NON préciser :.. Nombre salons :. Nombres casiers : Crématorium : NON En régie : OUI / NON. Si NON préciser :.. 6 URBANISME CONSTRUCTION MAITRISE D OEUVRE Le souscripteur possède-t-il un bureau d'études techniques ou d'architectes (bâtiment / génie civil) : NON SERVICES Nombre de Personnes Nombre Architectes Nombre Ingénieurs - Conseils Ancienneté dans la pratique Activité pour tiers Nature des activités En cas de présence d un architecte, le contrat doit-il prendre en charge sa responsabilité civile professionnelle : NON - Le souscripteur exerce t-il des activités de maitrise d œuvre : OUI (construction, VRD, génie civil ) - pour son propre compte : OUI - pour le compte de tiers : NON Montant des opérations sous maitrise d ouvrage pour propre compte (joindre programme travaux 2013) : Bâtiment (neuf / rénovation) VRD / génie civile / ouvrages Le souscripteur exerce t-il des activités de maitrise d ouvrage (construction, VRD, génie civil ) : - La ville exerce t-elle des activités de coordinateur de sécurité : NON - La ville exerce t-elle des activités d aménageur / lotisseur : NON Ville de CAVEIRAC QUESTIONNAIRE GENERAL Page 9 sur 13

10 - Année de mise en place du P.O.S. : Date de mise à jour : 28//07/ P.L.U. : /. - La Ville délivre t-elle les permis de construire : OUI / NON - instruction des P.C. : OUI / NON - pour le compte de tiers : OUI / NON permis de construire permis d'aménager permis de autorisations déclarations déclarations certificats et modificatifs et modificatifs démolir de travaux préalables d'enseignes d'urbanisme TOTAL Contrôle de la conformité des travaux au permis délivré : OUI 7 ACTION SANITAIRE - SOCIALE 3 ème AGE - Nombre de foyers 3 ème âge : - nombre de personnes usagers : - activités :. - Autre structures d accueil (club...) : Association club du 3 ème age.. - Maison de retraite, hôpital, EPHAD : NON Si oui : privée / communal : - Autres structures (dispensaire, centre de vaccination, orphelinat, centres sociaux, centre de protection infantile ou maternelle, hôpital) : NON. - Présence de personnel médical : NON - si OUI, détailler les activités :... - Assistance / aide-ménagère domicile : NON - si oui, préciser :.. - Soins à domicile : NON - si oui, préciser :.. La Ville dispose t-il de fauteuils roulants électriques : NON si oui nombre : Ville de CAVEIRAC QUESTIONNAIRE GENERAL Page 10 sur 13

11 8 EDUCATION - JEUNESSE (non géré par une association) - Nombre d écoles maternelles/primaires : Nombre d enfants scolarisés : Garderie peri-scolaire : OUI - Nombre d enfants :.40 à 50/jours - Heures d ouverture : 7h30 à 8h45 et 17h00 à 18h30. - Classes neige, mer, nature : OUI - Encadrement : par les enseignants et parents d élèves Conventions concernant les collèges / lycées NON - les établissements de formation professionnelle : NON - Nombre de crèches municipales : Nombre de garderies municipales :.. - Nombre d enfants les fréquentant : - Garderie à domicile : NON - Nombre de centres aérés municipaux sans hébergement : Colonies de vacances : NON - Encadrement : Classe de neige : NON - Encadrement : Maison des jeunes : NON.. - Nombre de jeunes les fréquentant : - Encadrement :. - Activités pratiquées :. - Accueil jeunes/ados extra scolaires (vacances, week-end ) :.. - Nombre de bénéficiaires : - Nombre d agent municipaux :. - Autres services enfants/jeunes (conventions avec Etat, Région ) :.. 9 SPORT - La Ville est-elle propriétaire de plage / de plan d eau ouvert à la baignade : NON - La ville est-elle propriétaire de campings : NON - La ville est-elle propriétaire de piscines : NON Ville de CAVEIRAC QUESTIONNAIRE GENERAL Page 11 sur 13

12 - La ville est-elle propriétaire de gymnases : OUI / NON Si oui préciser (nombre, capacité, usage) : La ville est-elle propriétaire de stade/terrain : OUI Si oui préciser (nombre, nature, tribune avec nombre de places et nature dur ou structure démontable) : Stade foot 50 places gradins en dur - La ville est-elle propriétaire d autres installations sportives même temporaires (patinoire, piste d athlétisme ) : OUI - Si oui préciser (nombre, nature, usage, structure, mode d exploitation) : Stand de tir handisport utilisé par association Salle de sport dans foyer georges dayan utilisée par associations Salle de musique au parc d activités utilisée par association - Autres services municipaux annexes (buvette, location de bateaux, location de matériel avec recettes) :. 10 CULTURE - LOISIRS FETES SPECTACLES - TOURISME - Conservatoire de musique : NON Si oui joindre la liste des instruments d emusique appartenant au souscripteur) : - Doit-on prévoir une garantie des instruments confiés par un tiers (professeur / étudiant) : NON - Organisation de marché : OUI - Si oui, périodicité : hebdomadaire - Organisation de foires : OUI - Organisation de fêtes : OUI - Feux d artifices : OUI - Préciser le «K» maximum :? - Organisation d exposition : OUI Si oui Nombre par an : 12. Nature, : DIVERS Lieux d exposition : Salle des fêtes, salle polyvalente, médiathèque.. Durée minimum d une expo : 1 jours. Durée maximum d une expo : 8 jours Valeur maximale d une expo en 2013 : Protection des locaux : NON Si oui (renseigner) : Musées : NON Présence d œuvres en extérieur : OUI Présence d œuvres en extérieur mais dans l enceinte d un bâtiment (cloitre par exemple) : OUI (peiyures murales classées dans un Cabinet de l hôtel de ville) Ville de CAVEIRAC QUESTIONNAIRE GENERAL Page 12 sur 13

13 - Activité avec licence d entrepreneur de spectacle : NON - Salle de spectacle / cinéma (autre que foyers, maison de quartier, salle des fêtes ) : NON - Salle de jeux casino appartenant à la ville : NON. - Etablissement de nuit (discothèques, bars dansants ) appartenant à la ville : NON.. 11 AUTRES (prestations de services, activités spécifiques ) - Bains douches / Thermes : NON - Organisation de manifestation / activité avec usage de véhicule terrestre à moteur (circuit quad ) : NON - Organisation / vente de prestations touristiques (séjours, hébergement ) : NON - Déplacements mission à l étranger NON (programme, nombre de participants, statuts, destinations ) :... Ville de CAVEIRAC QUESTIONNAIRE GENERAL Page 13 sur 13