SEMESTRE 1 = 30 crédits Crédits Coefficients 1 ère session : nature et poids des épreuves (E, O ; CC, CT) CT ; E ; 3,5 CC ; E ; 3,5

Transcription

1 Année universitaire MASTER Domaine Droit-Economie-Gestion Mention Ingénierie Immobilière Spécialité Droit du financement et des investissements immobiliers Parcours professionnel Cadre règlementaire : Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master 60&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte Unités d enseignements EC 1 Droit des contrats spéciaux et MA (16h30) EC 2 Droit privé général et MA (16h30) EC 1 Droit financier Droit financier EC 2 Droit de la concurrence et de la distribution UE 3 libre culture générale composée de 3EC composés de 1MA et 2CM EC 1 Droit de l urbanisme EC 2 Droit du commerce international EC 3 un MA de langue SEMESTRE 1 = 30 crédits 2 2 vivante au choix Allemand 2 2 CC ; E ; Anglais 2 2 CC ; E ; Espagnol 2 2 CC ; E ; UE 4 facultative Unité facultative : Enseignements ou activités à choisir dans les listes suivantes :

2 EC 1 Droit des entreprises en difficulté et MA (16h30) EC 2 Droit bancaire CM (36h) et MA (16h30) EC 1 Droit de l immobilier EC 2 Droit fiscal international et européen UE 3 libre de culture générale composée de 4EC EC 1 Droit de l environnement EC 2 à choisir parmi : Droit de la sécurité sociale, Droit des successions, Droit des régimes matrimoniaux, Droit matériel de l Union européenne, Droit international privé spécial, Histoire des idées politiques depuis 1789, Droit des collectivités territoriales, Contentieux administratif, Histoire du droit du travail, Droit immobilier, Droit pénal international, Droit du service public, Droit de l environnement, Histoire du droit public, Droit public des contrats, Droit des minorités, Criminologie, Sociologie des institutions policières EC 3 au choix parmi l une des matières non choisies dans l EC 2 de l UE3 CM (36h) EC 4 un MA de langue SEMESTRE 2 = 30 crédits 2 2 CT ; O ; 2 CT ; O ; CT ; O ; 2 CT ; O ; CT ; O ; 2 CT ; O ; vivante au choix Allemand 2 2 CC ; E ; Anglais 2 2 CC ; E ; Espagnol 2 2 CC ; E ; UE 4 facultative Unité facultative : Enseignements ou activités à choisir dans les listes suivantes :

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4 EC 1 Droit des contrats spéciaux et MA (16h30) EC 2 Droit privé général et MA (16h30) EC 1 Droit financier Droit financier EC 2 Droit de la concurrence et de la distribution UE 3 constitutive pour le DU de droit angloaméricain SEMESTRE 1 = 30 crédits avec DU de droit anglo-américain UE EC 1 Civil procedure I CM 2 2 CT ; E ; 2 CT ; E ; 2 (18h) EC 2 Family Law CM 2 2 CT ; E ; 2 CT ; E ; 2 (18h) UE EC 1 Legal methodology I 2 2 CT ; E ; MA (16h30) EC 1 Writing contracts MA 2 2 CT ; E ; (16h30) UE4 Enseignement obligatoire soumis aux points (5 points maximum) Droit de l urbanisme UE 5 facultative Unité facultative : Enseignements ou activités à choisir dans les listes suivantes :

5 EC 1 Droit des entreprises en difficulté et MA (16h30) EC 2 Droit bancaire CM (36h) et MA (16h30) EC 1 Droit de l immobilier EC 2 Droit fiscal international et européen UE 3 constitutive pour le DU de droit angloaméricain SEMESTRE 2 = 30 crédits avec DU de droit anglo-américain UE EC 1 Civil procedure II CM 2 2 CT ; E ; 2 CT ; E ; 2 (18h) EC 2 Civil and human 2 2 CT ; E ; 2 CT ; E ; 2 rights CM (18h) UE EC 1 Legal methodology II 2 2 CT ; E ; MA (16h30) EC 1 Moot court MA 2 2 CT ; E ; (16h30) UE4 Enseignement obligatoire soumis aux points (5 points maximum) Droit de l environnement UE 5 facultative Unité facultative : Enseignements ou activités à choisir dans les listes suivantes :

6 1) prise en compte 1 L étudiant est libre de se présenter à la 2 ème session quelle que soit la note obtenue à la 1 ère session (note < à10): OUI, dans la limite suivante : l étudiant qui n a pas validé le semestre en 1 ère session, choisit les épreuves auxquelles il souhaite prendre part en 2 ème session, et pour cela, il doit s inscrire auprès du secrétariat pédagogique dans un délai déterminé. Si l étudiant ne se présente pas, la note de 1 ère session est reconduite en 2 ème session : OUI, dans le cas où il ne s est pas inscrit aux épreuves correspondantes ; s il s agit d épreuves auxquelles il s est inscrit, il est alors déclaré défaillant. Les MA constituant une EC à part entière ne feront pas l objet d une seconde session (..) Si l étudiant se présente en 2 ème session : La note de 2 ème session annule et remplace la note de 1 ère session : OUI La meilleure des 2 notes entre 1 ère et 2 ème session est retenue : NON Traitement de l absence à une épreuve d examens : - Absence injustifiée en 1 ère session : Défaillance - Absence justifiée en 1 ère session : Défaillance - Absence injustifiée en 2 ème session : Défaillance - Absence justifiée en 2 ème session : Défaillance Règles particulières : Existe-t-il des notes «seuil» pour la validation des semestres? NON Mode d obtention du diplôme intermédiaire de Maîtrise : Chacun des 2 semestres composant ce diplôme doit avoir été validé : OUI Il y a compensation entre semestres : NON La mention attribuée résulte de la moyenne des 2 semestres : OUI Y-a-t il compensation entre semestres? : NON Seuils des mentions attribuées (à modifier si différents des seuils indiqués ci-dessous) : *Mention «Passable» : 10/20 =< Note < 12/20 *Mention «Assez Bien» : 12/20 =< Note < 14/20 *Mention «Bien» : 14/20 =< Note < 16/20 *Mention «Très Bien» : Note >= 16/20 1 Supprimer les mentions inutiles

7 EC 1 Technique et outils du financement immobilier CM (24h) EC 2 Droit approfondi de la construction CM (20h) composée de 4 séminaires obligatoires EC 1 Expertise immobilière CM (20h) EC 2 Fiscalité immobilière CM (20h) EC 3 Politiques urbaines (urbanisme, logement, financement) CM (20h) EC 4 Droit approfondi de l environnement CM (20h) UE 3 complément de formation composé de 1 séminaire et 1 MA EC 1 Anglais juridique CM (20h) EC 2 Informatique MA (20h) UE 4 facultative SEMESTRE 3 = 30 crédits CT ; E ; 5 CT ; E ; CT ; E ; 5 CT ; E ; CT ; E ; Unité facultative : Enseignements ou activités à choisir dans les listes suivantes :

8 EC 1 Technique et outils du financement immobilier CM (24h) EC 2 Droit approfondi de la construction CM (20h) composée de 4 séminaires obligatoires EC 1 Structuration de fonds / fonds d investissement immobilier CM (20h) EC 2 Financements et investissements islamiques CM (20h) EC 3 Droit pénal de la construction CM (20h) EC 4 Gestion immobilière CM (20h) UE 3 composé d un séminaire complément de formation EC 1 Anglais juridique CM (20h) UE 4 composé d un séminaire mémoire EC Alternance, mémoire et soutenance SEMESTRE 4 = 30 crédits 4 4 CT ; E ; 4 CT ; E ; CT ; E ; 4 CT ; E ; CT ; O ; 2 CT ; O ; 2 CT ; O ; 8 CT ; O ; 8 UE 5 facultative Unité facultative : Enseignements ou activités à choisir dans les listes suivantes :

9 (1) prise en compte 2 L étudiant est libre de se présenter à la 2 ème session quelle que soit la note obtenue à la 1 ère session (note < à10): OUI, dans la limite suivante : l étudiant qui n a pas validé le semestre en 1 ère session, doit repasser de manière obligatoire toutes les matières non validés à l intérieur d une UE non validée. Si l étudiant ne se présente pas, la note de 1 ère session est reconduite en 2 ème session : NON ( sauf cas exceptionnels soumis à l arbitrage de la direction du Master). L étudiant est alors déclaré défaillant, Les MA constituant une EC à part entière ne feront pas l objet d une seconde session (..) Si l étudiant se présente en 2 ème session : La note de 2 ème session annule et remplace la note de 1 ère session : OUI La meilleure des 2 notes entre 1 ère et 2 ème session est retenue : NON Traitement de l absence à une épreuve d examens : - Absence injustifiée en 1 ère session : Défaillance - Absence justifiée en 1 ère session : Défaillance - Absence injustifiée en 2 ème session : Défaillance - Absence justifiée en 2 ème session : Défaillance Règles particulières : Existe-t-il des notes «seuil» pour la validation des semestres? NON Existe-t-il un passage conditionnel en Master 2 : NON Existe-t-il des critères de selection pour le passage du Master1 au Master 2 : OUI, l étudiant est recruté sur dossier et éventuellement après un entretien Mode d obtention du diplôme terminal de Master : Chaque semestre du Master 2 doit avoir été validé : OUI Chaque semestre du Master 1 et du Master 2 doit avoir été validé : OUI La moyenne du Master2 doit être supérieure ou égale à 10/20 : OUI Les moyennes du Master 1 et du Master 2 doivent être supérieures ou égales à 10/20 : OUI Y-a-t il compensation entre semestres? : NON Mode d attribution de la mention du diplôme : Chacun des 4 semestres composant ce diplôme doit avoir été validé : OUI Il y a compensation entre semestres : NON La mention attribuée résulte de la moyenne du Master 2 : OUI La mention attribuée résulte de la moyenne du Master 1 et du Master 2 : NON 2 Supprimer les mentions inutiles