V E N T E D U D O M A I N E

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1 V E N T E D U D O M A I N E Enchères verbales uniquement. VELAINE EN HAYE Séance du 26/06/2013 à 14 h 00 : Lots 1 à 109 SALLE DES VENTES DES DOMAINES Za du Parc de Haye VELAINE EN HAYE Tél cav054.dnid@dgfip.finances.gouv.fr La signification des symboles [ACI], [RP], [CT], [NR], [NC] est donnée en fin de notice. Alimentation - Audio - Bijoux - Cosmétique Equipements de la maison - Habillement - Maroquinerie - Informatique - Matériels professionnels - Photo - Quincaillerie - Petit outillage - Sports - Loisirs - Jouets - Vidéo La vente a lieu marchandises ou matériels en l'état, pris au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie d'aucune sorte de la part de l'etat et notamment sans garantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de l'adjudication. Seuls les véhicules vendus avec certificat d'immatriculation et contrôle technique sont autorisés à circuler avant leur réimmatriculation. Tout autre véhicule doit impérativement être enlevé sur plateau. Paiement par carte recommandé. Si besoin, pensez à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire. Pour les adjudications supérieures à 150, un acompte de 20% du prix devra être versé le jour de la vente. Pour respecter la réglementation ERP (Etablissement Recevant du Public), la capacité de la salle des ventes de Velaine en Haye est désormais limitée à 190 places. Au delà de ce nombre, le renouvellement des entrées se fera en fonction des sorties définitives. Lot 81 : L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. Commissaire aux ventes : M. Thierry CLAUDOT-ROY. Séance du 26/06/2013 à 14 h 00 1

2 MAGASIN DOMANIAL DE NANCY - Lorraine-Alsace-Champagne-Ardennes ALLÉE DES ABIES - Za du Parc de Haye VELAINE EN HAYE Tél Mr. LABRUSSE Tous les ordinateurs sont vendus sans diques durs. Lot N 1 Lot N 2 5 lecteurs DVD : LG avec télécommande, Philips avec télécommande, Samsung sans télécommande, Willington sans télécommande et Schneider sans télécommande ; 1 adaptateur TNT avec télécommande et 1 démodulateur Thomson. Mise à prix : Une tronçonneuse électrique BLACK et DECKER. MATÉRIELS PROFESSIONNELS Lot N 3 1 scie sauteuse 400 W sans marque, 1 perceuse Gerex, 1 meuleuse Gerex, 1 perceuse Gerex GX500-13, 1 scie circulaire RYOBI, 1 perceuse à percussion sans marque modèle ID13Q-K, 1 perceuse sans fil 18V cora dans sa mallette, 1 coffret de forets et de mèches à bois de 75 pièces, 1 pince à riveter, 1 niveau à bulle et 2 serre-joints, 1 machine à souder, 1 scie circulaire, 1 perceuse Ryoby. Lot N 4 Lot N 5 Lot N 6 Un ordinateur portable ACER noir modèle ASPIRE N sans disque dur, 1 console SONY PS2 noire avec 2 manettes et carte 8MO ; 1 démodulateur TNT marque MTC-C modèle DT200 couleur noire ; 1 appareil photo numérique CASIO modèle EX-265 ; 1 porte jeu NINTENDO DS ; 2 consoles de jeux portable NINTENDO DS : 1 rouge et 1 bleue ; 2 sacoches rose et noire pour console NINTENDO DS. Téléviseur écran plat FUNAI LCD C2007 sans télécommande ; Téléviseur PLASMA BLUESKY sans télécommande ; Téléviseur écran cathodique DAEWOO DTL 2950 écran de 72 cm avec télécommande. VÉHICULES TERRESTRES GPS via MICHELIN dans son emballage d'origine ; GPS TOMTOM dans son emballage d'origine. Lot N 7 Lecteur Home Cinéma PHILIPS LX 3000 D 22 S comprenant un élément Active SUBWOOFER type SW avec 5 mini-enceintes et une télécommande. Lot N 8 Tajine TEFAL ; Hachoir électrique MOULINEX ; Appareil à raclette TECHNOSTAR, modèle RS1001R ; Wok Tefal ; Balance TERRAILLON capacité 3 kgs ; Gaufrier TECHNOSTAR ; 6 verres 18 cl SOLARO et 6 verres à pastis. Lot N 9 Lot N 10 Lot N 11 Lot N 12 Robot multi-fonctions KENWOOD. Four micro-ondes MIDEA, type MG717S ; PIZZA PARTY ARIETTE. 2 machines à café TASSIMO de marque BRAUN dont 1 incomplète. Ordinateur FUJITSU SIEMENS AMD Athlon 64 avec clavier et souris, sans disque dur ; Scanner imprimante EPSON STYLUS modèle DX 6050 ; Imprimante multifonction EPSON Stylus DX3850 ; Ordinateur portable COMPAQ PRESARIO C500 avec ses accessoires sans disque dur ; Ecran plat d'ordinateur 17 pouces PHILIPS. 2

3 Lot N 13 Appareil photo numérique KONICA MINOLTA Dimage X1 ; Appareil photo numérique PANASONIC dans une sacoche VANGUARD ; un camescope SAMSUNG dans une sacoche SAMSONITE ; Baladeur MP3 ARCHOS, 1 appareil à cassettes Panasonic et 1 appareil photo numérique Pentax. Mise à prix : Lot N 14 Appareil photo numérique CANON Power Shot A430 ; appareil photo numérique CANON ;1 paire de jumelles ; lecteur DVD PHONOTREND ; Livre FELIX NUSSBAUM ; couteau suisse ; ordinateur portable TOSHIBA sans disque dur, sans batterie ; 1 baladeur avec écouteur ; quelques bijoux fantaisie : 3 colliers de perles, 2 bracelets avec certificat, 1 gourmette métal blanc, 1 chaîne et 1 paire de boucles d'oreille. Lot N 15 Bijoux fantaisie ; 9 montres dont 1 Herbelin métal jaune ; 1 lecteur de mini disque ; 1 microphone. Lot N 16 Ecran plat Panasonic Viera 127 cm sans télécommande. Lot N 17 Lot N 18 Ensemble Home Cinema "Jamo" comprenant un subwoofer, 2 enceintes et 1 amplificateur de sons de marque "Denon". 5 appareils photo numériques ( Canon, Fujifilm, 2 Samsung, Sony ) ; 1 GPS TOM TOM ; 1 dictaphone Olympus avec housse ; 1 Amazon. BIBELOTS - OBJETS D'ART Lot N 19 1 stylo MontBlanc ; 1 stylo couleur noir et doré Daniel Hechter, 1 stylo, l'ensemble dans un boitier ; 11 montres, 1 chevalière, 2 gourmettes métal blanc, 1 boucle d'oreille, 1 chaîne métal blanc, 1 chaîne et croix perles rondes, 1 goutte d'eau sur support argenté, le tout en métal commun ; 4 paires de lunettes ; 1 montre FONTENAY, 1 boucle d'oreille et 1 bracelet acier, le tout en métal commun Lot N 20 TV LCD TCL 81 cm avec télécommande Lot N 21 Lot N 22 Lot N 23 Lot N 24 Lot N 25 Lot N 26 TV LCD Samsung sans télécommande. 26 plats cristal " La Rochère" Ordinateur portable Toshiba sans disque dur. Système de lecture " Go and Play" Mise à prix : Système de lecture " Go and Play" Mise à prix : Téléviseur écran plat LG 475/90000 sans télécommande 3

4 Lot N 27 Chaîne hifi JVC avec 2 enceintes ( colonnes ). Lot N 28 Lot N 29 Console Playstation 3 dans son emballage. Lecteur DVD double écran HABILLEMENT - MAROQUINERIE Lot N 30 1 Jean Diesel et 1 imperméable Guess, le tout neuf ; 11 ceintures état neuf ; 2 boîtes contenant chacune 1 foulard ; 1 écharpe blanche et noire ;;1 foulard. Lot N 31 QUINCAILLERIE - PETIT OUTILLAGE 1 disqueuse de marque Viper ; 1 boîte à outils marque Powerfich ; 1 boîte à outils de couleur rouge ; 1 caisse à outils rouge ; 1 meuleuse Power Action ; 1 jeu de câbles de démarrage ; 1 tenaille ; 1 visseuse électrique Bosch. MATÉRIELS PROFESSIONNELS Lot N 32 Tronçonneuse thermique ROYAL EINHELL MKS 35/35. COSMÉTIQUE Lot N parfums ( Hugo Boss, Armani, Gaultier, Rabanne, Dior ). Lot N 34 Console de jeux Nintendo type WII ; 1 volant pour WII ; Boîtier Wii sport active contenant 2 manettes, 1 volant, 1 pistolet et 1 raquette ; 1 WII FIT et 2 volants, 1 console Wii. Lot N 35 Lot N 36 Lot N 37 Lot N 38 Console PSP dans son emballage ; console PSP dans sa boîte de protection ; console PSP, imprimante pour NINTENDO DS, 1 console NINTENDO DS dans son étui ; 1 MP3 ; 1 Nintendo DS ; 1 disque dur dans son emballage pour X-Box 360 ; 1 console de jeux XBOX 360 ; 1 PS3 et playstation EYE ; 1 game boy micro ; 1 console de jeux Playstation 2 et 2 manettes ; 1 kit nettoyage ; 1 recharge batterie; 1 kit nettoyage ; 1 kit PSP ; 1 recharge et 1 housse, 2 raquettes de tennis, 1 podomètre, Paire de basket Kundo 44 cuir blanc bande noir, paire de basket nike 43 cuir blanc sigle rouge, paire de nike 43, Paire de basket nike shox taille 43 cuir blanc avec insert argenté. 2 caméscopes numériques Sony et 7 appareils photo numériques ( HP, Olympus, Fujifilm, 2 Casio, Canon, Nikon coolpix ). Le tout sans câble ni chargeur. Appareils photo numériques : 2 Fujifilm, Rollei, Sony ( avec câble et notice ), Canon, Pentax, Kodak. Tous sans câble, ni chargeur sauf le Sony. Caméscope JVC ; appareil photo Minolta argentique avec 2 objectifs dans son sac ; appareil photo Minolta argentique ; 2 appareils photos Canon et Casio. Ordinateur portable HP Pavillon avec câbles ; ordinateur portabkle Toshiba avec câbles ; ordinateur portable Medion sans câbles ; ordinateur portable Sony Vayo avec câbles ; ordinateur portable Asus avec câbles ; Tous sans disque dur. Ecran Samsung pour ordinateur ; 7 saccoches d'ordinateur et 1 pochette cuir marron. 4

5 Lot N 39 Lot N 40 Lot N baladeurs MP3 sans écouteurs ni chargeurs ; lecteur DVD ; 4 clés USB ; 2 câbles, 2 clés ; T Pack, Le tout sous blister. Lecteur DVD ; 2 clés USB ; 2 câbles ; 1 allume cigare ; Le tout sous blister. 1 MPS Samsung. COSMÉTIQUE 42 parfums (Armani, Boss, Dior, Gucci, Bess, Guerlain, Paco Rabanne), eau de toilette, 1 rasoir mécanique Gilette Fusion sans blister, 2 flacons de parfum Burberry, Parfum Fahrenheit-Dior. Appareil à plastifier Vanna ; rétroprojecteur dans son étui avec câbles et télécommande ; rétroprojecteur Epson dans son étui avec câbles et télécommande ; lecteur DVD double écran Wieuw Fon ; lecteur DVD Neom ; 1 Web Cam Créative. Lot N paires de lunettes de soleil et 2 boîtiers, 2 paires de lunettes de soleil dans leur étui de marque Burbery, 1 paire de lunette Gucci dans son étui. Lot N 43 Lot N 44 Lot N 45 Lot N 46 Lot N 47 Lot N 48 Lot N 49 Lot N 50 2 amplis ( Renegade et Macrom Syntech ) ; 6 autoradios marque diverses avec ou sans façades et télécommande ; 1 autoradio Pioneer dans son emballage. VÉHICULES TERRESTRES 9 GPS de marques diverses et incomplets ; 8 supports GPS ; 5 chargeurs ; 5 pochettes. Mise à prix : Téléviseur Samsung LE 32 B 53 avec télécommande. Cafetière Nespresso ; aspirateur ROWENTA AIR FORCE ; 1 préparateur de boissons Chocolatés Kenwood. Le tout dans leur emballage. Mise à prix : rasoir électrique sur socle Philips et 1 tondeuse à cheveux Babylismen ; 1 sèche cheveux Remington dans son emballage ; 1 rasoir Quatra for Women Wilkinson ; 1 salon laser RIO dans son emballage ; 1 ensemble de brosses à dents électriques Oral-B by Braun, 1 Rasoir electrique Braun, 1 rasoir éléctrique Philips. 1 centrale vapeur Calor modèle Pro express ; 1 fer à repasser Philips. 1 sac contenant console de jeu Wii avec accessoires, manettes, divers accessoires ; 1 planche WII dans son sac ; 1 console de jeux Playstation 3 ; 1 console PSP rouge ; 1 console PSP bleue ; 1 console PSP gris bleu. Ordinateur Sony Viao sans disque dur, dans son emballage. Neuf. Lot N 51 Matériel informatique : imprimante Samsung CLX, imprimante Canon LBP 11220, unité centrale HP modèle 5

6 Lot N 52 Séance du 26/06/2013 à 14 h 00 s382fr sans disque dur ; chargeur Samsung, souris Logitech ; cordon USB et paire d'oreillettes ; scanner IRISCAN ; 2 haut-parleurs avec webcam Creative. Ordinateur portable Sony modèle Viao sans disque dur, ni batterie dans son étui ; ordinateur portable Sony Viao sans disque dur, ni batterie ; ordinateur portable HP touchsmart TX2 avec chargeur et cordons, sans disque dur. Lot N 53 Montre Rodania, Hugo Boss ; portefeuille marqué Mont Blanc ; saccoche Longchamp ; portefeuille Energy ; 2 lecteurs MP3 Apple ; calculatrice T I - Casio ; radio réveil philips dans son emballage ; radio-réveil Akai. Lot N 54 Lot N 55 Lot N 56 Appareil photo numérique Olympus dans son étui ; appareil photo numérique Kodak M763 ; appareil photo numérique Sony Cybershot dans son étui ; appareil photo numérique Fujifilm Nettoyeur haute pression 150 bars Top Craft dans son carton d'emballage. Machine à coudre à bras libre Quigg Lot N 57 Imprimante Canon ; imprimante Epson DX 8450 dans son carton d'emballage ; écran ordinateur Bluesky ; disque dur Medion dans son emballage neuf ; 3 packs cartouches couleur Epson ; 4 pochettes papier photo Fujifilm ; 1 câble USB ; 2 clés USB : 1 GB sous blister ; GPS Medion avec accessoires ; lecteur DVD Tamashi. Lot N 58 Lot N 59 Lot N 60 Micro chaîne Wiltech ; ponceuse triangulaire Parkside ; 2 tondeuses à cheveux Severin et Unistar ; lecteur DVD portable Schaub Lorenz, le tout sans blister ; 1 console Sony PSP ; 1 câble PSP ; 3 pochettes de rangement CD; 1 manette de jeux ; 1 console de jeux pour enfants UTEC sous blister ; 1 paire de lunettes marquées Rayban ; 1 cordon téléphone ; 2 petite valises Gaultier (rose et verte) ; 3 parfums : 2 Chanel Home Sport et 1 Giorgio Armani ; 1 paire de lunettes de soleil dans son étui Vogue ; 1 paire de lunettes Diesel dans son étui. Tondeuse électrique Forfex Babyliss Pro avec chargeur et cordon d'alimentatation ; tondeuse électrique Panasonic type ER 160 ; tondeuse électrique Panasonic avec son chargeur et cordon d'alimentation ; 1 lecteur DVD Sony ; MP3 digital audio, 1 paire de jumelles dans son étui 2 consoles PSP et 1 cordon d'alimentation Lot N 61 1 caisson de basse, 7 enceintes "Creative", 6 supports métalliques ; 1 règle massicot ; 1 radio réveil Thomson ; 1 Archos 404 dans son étui. Lot N 62 Lot N 63 2 rasoirs électriques Braun ; 3 rasoirs mécaniques Gilette Fusion ; 3 paires de lunettes de sport THOR ; 3 paires de lunettes : 1 Dolce et Gabbana et 2 Hugo Boss dans leur étui ; 1 flacon de parfum Burberry ; 2 flacons Fusion Gilette ; 1 coffret de parfum Azzaro composé de 2 flacons. Téléviseur plasma LG n 410 avec télécommande 6

7 VÉHICULES TERRESTRES Lot N 64 VTT Rush 226 Lot N 65 Home cinéma composé de 2 enceintes, 1 lecteur DVD et 1 speaker Mise à prix : Lot N 66 Lot N 67 Ecran plat Thomson ; lecteur DVD Schneider avec télécommande ; haut parleur Dual ; amplificateur JVC Ordinateur Compac Presario sans disque dur ; ordinateur portable Acer sans disque dur ; ordinateur portable HP sans disque dur ; imprimante Lexmark. Lot N 68 2 appareil photo : Canon ( 1 boîtier et 1 objectif ) et Kodak ; 1 GPS Garmin Lot N 69 Téléviseur PHILIPS 107 cm (5/ ) sans télécommande et téléviseur LG 107 cm (5/ ) avec télécommande ; 3 consoles XBox (5/ ), (5/ ), (5/ ) et une console Wii Nintendo (5/ ) Lot N 70 2 cartons de vêtements de sport neufs (5/ ) et (5/ ), Lot N 71 Ordinateur portable Compaq sans disque dur (5/ ) Lot N 72 Téléviseur Toshiba 32AV623D (5/ ), téléviseur Tokai n (5/ ) les 2 avec télécommande Lot N 73 Lot N 74 Lot N 75 Lot N 76 Téléviseur Samsung n 72373HEQC (5/ ) sans télécommande 3 consoles XBox (5/ ,5/ , 5/ ), 3 manettes XBox 5/ ), 1Wii Feet avec boîtier d'alimentation (5/ ), 1 manette Wii (5/ ), 1 console Playstation (5/ ) Téléviseur plasma Samsung série Ps42A (5/ ) avec télécommande Home cinéma Samsung (5/ ), caison de basses Samsung (5/ ), casque hifi audio Studio Monster (5/ ) Lot N 77 Téléviseur écran plat PHILIPS 107 cm avec télécommande (5/ ) 7

8 Lot N 78 Ordinateur portable HP sans disque dur avec câble (5/ ), console PS3 avec câbles, 2 manettes et 1 clavier sans fil (5/ ) Lot N 79 2 téléviseurs écran plat Philips et Sony sans télécommande Lot N 80 Lot N 81 Lot N 82 Lot N 83 Téléviseur Samsung écran plat sans télécommande ALIMENTATION 9 bouteilles de Whisky Jack Daniels. A consommer avec modération, l'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Centrale vapeur Delonghi ; robot ménager Philips ; cafetière Senséo ; machine à café Cuisinart. Clavier musical Magix Lot N autoradios de marques diverses ( Sony, Pioneer, Clarion, Scott... ). Lot N 85 Lot N 86 Lot N 87 Lot N 88 Lot N 89 Lot N 90 Lot N 91 Ordinateur portable Targa sans disque dur ; 1 ordinateur portable Asus sans disque dur ; 1 ordinateur portable Compaq sans disque dur ; 1 mini ordinateur Asus sans disque dur ; 1 imprimante Epson ; 1 pavé numérique ; 1 webcam Digital Dream. QUINCAILLERIE - PETIT OUTILLAGE 3 caisses à outils contenant de l'outillage ; lampe portative Search Guard ; meuleuse Freud ; 2 tournevis et une mini lampe torche Mise à prix : camescopes argentiques : Sony dans sa housse et Blaupunkt dans sa housse ; caméra Sony dans sa saccoche ; 2 appareils photo argentiques Pentax et Carena 4 appareils photo numériques : Olympus, Sony, Canon et Nikon ; 1 caméra numérique AIPTEK. 1 wiifit ; 2 consoles PSP ; 1 console de jeux Sony PS2 ; 4 manettes de jeux : 2 Playstation et 2 Atari. I Pod ; 3 lecteurs MP3 ; 1 MP4 ; 1 lecteur enregistreur numérique Sharp ; 3 baladeurs CD ; 2 lecteurs de CD portable ; 2 baladeurs ; 1 casque audio ALTEC ; 1 récepteur satellite ; 2 lecteurs DVD portables Stevision ; 1 lecteur DVD portable Biostek ; 1 chargeur MP3 incomplet ; 2 écrans LCD portables de voiture dans leur saccoche avec connectique marque Thomson ; 1 vidéo projecteur TARGA. 2 moniteurs ARCHOS ; 1 monoculaire Tokura ; 4 paires de jumelles ( Minolta, Executive, Bausch et Lomb et 8

9 Perl ) ; 1 stéthoscope et 1 tensiomètre ; 1 GPS Tomtom ; 1 balise de ski ; 1 téléphone base + 2 combinés sans fil. Lot N 92 Lot N 93 Lot N 94 Lot N 95 Lot N 96 Lot N 97 Téléviseur LCD Samsung Appareil photo numérique Canon avec 2 objectifs ; appareil photo numérique Pentax incomplet. Téléviseur écran plat Thomson 40 pouces avec télécommande. Ordinateur Apple Mac Book avec câbles et souris, sans disque dur ; téléviseur Samsung 19 pouces sans télécommande. Console de jeux Nintendo, type 3DS dans son emballage d'origine ; console de jeux Microsoft Xbox 360 avec accessoires ( manettes de jeux, alimentation, câblage ) ; montre AS. Lecteur Blue Ray Sony ; lecteur DVD Sony ; téléviseur écran plat LG sans télécommande. Lot N 98 Lot N 99 Lot N 100 Lot N téléviseurs écran plat : Samsung et Sony. Aspirateur LG, cafetière Bosch ; 3 pièces de barbecue ; 1 marteau. Mise à prix : ordinateurs portables HP et Acer, sans disque dur ni cordons. Téléviseur écran plat Samsung plasma 127 cm avec télécommande. COSMÉTIQUE Lot N parfums de diverses marques ( Allure Homme, Chanel, YSL, J.P Gaulthier, Prada, Dior ). Lot N ordinateurs portables: Fujitsu Siemens avec chargeur, Sony et 1Gericom. Le tout incomplet et sans disque dur. Lot N 104 Lot N 105 Lot N 106 Ordinateur portable HP avec câble et sans disque dur. Ordinateur portable HP avec câble et sacoche, sans disque dur. Chaîne Hifi Philips, 2 grosses enceintes JAMO type SX 200, 7 enceintes Philips. 9

10 Lot N 107 Lot N 108 Lot N 109 Séance du 26/06/2013 à 14 h 00 VÉHICULES TERRESTRES Radio cassette CD Philips ; Lecteur DVD divx Philips ; enceinte Sony dans son carton d'origine ; 2 GPS : Medion et Garmin incomplets et 1 Via Michelin dans sa boîte d'origine. Mise à prix : ordinateurs Gericom et 1 Acer. Le tout sans disque dur. 2 caméscopes Sony et JVC incomplets ; 2 paires de jumelles dont 1 dans sa sacoche ; 1 console de jeux Sony PS3 incomplète ; 1 tournevis électrique Black et Decker avec 14 embouts sans chargeur ; 1 lampe de poche LED ; 56 porte-clé peluche ; 1 montre Lotus ; 1 bracelet, 3 boucles d'oreilles dépareillées, 1 camé, 1 chaîne et 1 médaillon, le tout en métal commun, 1 vase céramique blanc. Conditions spécifiques ** ENCHERE. - Déroulement de la vente : le mercredi 26 juin 2013 à 14h00 (lots 1 à 109). Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l'état au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de l'adjudication (article 4 du Cahier des clauses générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service du Domaine, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin Disposition consultable sur le site Personnes admises à enchérir : Lots réservés aux professionnels : L'adjudication est subordonnée à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie : - De l'inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée de moins de 6 mois ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agrée ou par l'ambassade du pays d'origine ; - De l'attestation d'inscription au répertoire SIRENE, si la personne est un auto-entrepreneur ; - Des statuts de l'association, si la personne représente une association. Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l'original et de déposer une copie d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration autorisant le signataire à engager la société ou l'association.cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l'ambassade du pays d'origine. ** VISITE. - Le matin de la vente de 10h00 à 11h00. ** ENLEVEMENT. - Immédiat. ** ASTREINTE. - 7 euros par jour de retard et par lot d'une valeur inférieure à 150 euros, 30 euros par jour de retard et par lot d'une valeur comprise entre 150 et euros, 76 euros par jour de retard et par lot d'une valeur supérieure à euros. ** PAIEMENT. - Immédiat. Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus. Espèces : Les paiements en espèces sont limités à (art.l112-6 et D112-3 du code monétaire et financier) :

11 lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d'une activité professionnelle lorsque le débiteur justifie qu'il n'a pas de domicile fiscal en France et qu'il n'agit pas pour les besoins d'une activité professionnelle.- Interdiction de paiement en numéraire pour l'achat de métaux ferreux et non ferreux. L'achat de métaux ferreux et non ferreux est obligatoirement effectué par chèque barré, virement ou carte de paiement (art. L du Code monétaire et financier). Chèques : acceptés. Une pièce d'identité vous sera demandée (art L du CMF). Au delà de 1 500, un chèque de banque sera exigé. Carte bancaire : acceptée. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire. Virement : accepté. RIB : IBAN : FR BIC : BDFEFRPPXXX ** DIVERS. - AUCUNE MODIFICATION N'EST POSSIBLE APRES LA CLOTURE DE LA VENTE. Une pièce d'identité devra être présentée lors de la signature du papillon de vente. Pour tous les lots, vente à forfait. ** RENSEIGNEMENTS. - Avant et après la vente : Commissariat aux ventes de Nancy - Bât Allée des Abies - ZAC du Parc de la Haye VELAINES EN HAYE (Tél ). Renseignements comptables : Régie de recettes du CAV de Nancy. Internet : LEGENDE DES LOGOS [ACI] Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation. En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation. Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article 12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules étrangers non réceptionnés au plan communautaire). [RP] [CT] [NR] [NC] Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d'automobile ou de moto-cycles ou des négociants en machine-outils, selon la catégorie. Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au registre du commerce ou répertoire des Métiers. Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant le début de la séance. Véhicules non réimmatriculables, destinés à la piéce détachée; il ne sera pas délivré de certificat de vente. Lots non conformes aux règles d'hygiène et de sécurité du travail. 11