S&P confirme les notes "A/A-1" de la Ville de Marseille. La perspective reste stable.

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1 TRADUCTION POUR INFORMATION cette traduction est destinée à faciliter la compréhension de notre communiqué en langue anglaise publié sur notre site et est fournie à titre d'information uniquement. S&P confirme les notes "A/A-1" de la Ville de Marseille. La perspective reste stable. PARIS, le 17 avril Standard & Poor's a confirmé les notes de référence à long terme 'A' et à court terme 'A-1' de la Ville de Marseille. La perspective associée à la note long terme reste stable. Dans le même temps, Standard & Poor's confirme également la note 'A' du programme EMTN (d'un plafond de 700 millions d'euros) et la note 'A-1' du programme de billets de trésorerie (d'un plafond de 200 millions d'euros). Les notes de Marseille continuent de refléter le cadre institutionnel «très prévisible et équilibré» des villes françaises, les performances budgétaires «fortes» de la Ville ainsi que sa gouvernance et sa gestion financières «fortes». Elles intègrent également une économie marseillaise «moyenne» en comparaison internationale ainsi que des risques hors bilan «modérés». Les notes de la Ville restent contraintes par son taux d'endettement consolidé «très élevé», sa position de trésorerie «insatisfaisante» et sa flexibilité budgétaire «faible». La note à long terme de la Ville est équivalente à sa «qualité de crédit intrinsèque», que nous évaluons à 'a'. Nous continuons de considérer la gouvernance et la gestion financières de la Ville de Marseille comme fortes, tenant à une stratégie financière claire de limitation de l'endettement (conduisant la Ville à ajuster ses recettes et à réduire les dépenses d'investissement à partir de 2014), à des procédures budgétaires et de suivi des dépenses adéquates, à une gestion prudente de la dette, et à un fort contrôle des entités satellites de la Ville. En 2014, Marseille a maintenu des performances budgétaires fortes, affichant un taux d'épargne brute représentant 13% des recettes de fonctionnement (12,5% en 2013), légèrement supérieur à celui anticipé dans notre précédent scénario central (11%). Cela reflète principalement une baisse des dépenses de fonctionnement par rapport à 2013, liée au transfert de la compétence eaux pluviales à la Communauté Urbaine de Marseille Provence Métropole (MPM) et à l'absence d'éléments exceptionnels au titre de Marseille capitale européenne de la culture en Par ailleurs, la Ville a fortement réduit ses investissements en 2014 à 246 millions d'euros par rapport au pic historique de 2013 (339 millions d'euros) et a ainsi affiché un excédent de financement après investissements, de l'ordre de 4,2% des recettes totales (comparé à un besoin de 6,7% en 2013). Dans notre scénario central, nous anticipons une réduction progressive du taux d'épargne brute de Marseille à 8% en Dans un contexte de réduction forte des dotations de l'etat sur la période , nous anticipons que la Ville prendra les mesures nécessaires visant à éviter une baisse de ses recettes de fonctionnement et à renforcer son contrôle des dépenses de fonctionnement (y compris le personnel et les subventions), en croissance à 1,5% par an en 17 avril

2 moyenne (contre 2,1% dans notre précédent scénario central), en incluant les dépenses supplémentaires liées aux rythmes scolaires à partir de 2015 et à la redevance du Stade Vélodrome. Nous intégrons dans notre scénario central des recettes complémentaires de péréquation et provenant du Département des Bouches-du-Rhône, au titre du bataillon des marins pompiers (BMP). Dans ce contexte, nous anticipons que Marseille affichera des besoins de financement après investissements limités à partir de 2017 (représentant 2% des recettes totales cette année-là) conformément à notre précédent scénario central. Cela reflète notamment une nette réduction de l'effort d'investissement à 186 millions d'euros par an en moyenne entre 2015 et 2017 comparé à 283 millions d'euros entre 2012 et Nous estimons que l'endettement consolidé de la Ville est très élevé atteignant 184% des recettes de fonctionnement en En raison de besoins de financement limités d'ici à 2017, nous anticipons que l'endettement consolidé de la Ville restera globalement stable et très élevé à un niveau proche de 180% des recettes de fonctionnement en 2017 conformément à notre scénario central de novembre Nous consolidons au sein de l'encours de dette consolidée un montant de 115 millions d'euros au titre du contrat de partenariat public-privé (CPPP) du Stade Vélodrome depuis juin Nous nous attendons à ce que les charges financières continuent de représenter plus de 5% des recettes de fonctionnement d'ici à Nous estimons que les engagements hors bilan de la Ville sont modérés. L'essentiel des garanties d'emprunts (représentant un niveau important de 99% des recettes de fonctionnement consolidées fin 2014) ont été accordées à des entités ayant actuellement une situation financière que nous jugeons satisfaisante, et les principaux satellites de la Ville ne nécessitent pas de soutien financier important. Nous comprenons également que la Ville n'a pas de contentieux significatifs. Nous considérons que le cadre institutionnel et financier des villes françaises est «très prévisible et équilibré», en raison notamment d'une bonne adéquation des recettes et des dépenses. Ainsi, à l'instar des autres villes françaises, les recettes modifiables représentent 40% des recettes de fonctionnement de Marseille. Cependant, la Ville n'a selon nous qu'un levier limité sur ses recettes modifiables, du fait d'une pression fiscale locale comparativement élevée et de bases inférieures à celles des grandes villes françaises. Nous jugeons que les autres recettes n'offrent que peu de flexibilité à la Ville. Ainsi, en dehors d'une augmentation de la fiscalité déjà planifiée, la capacité de la Ville à générer des recettes supplémentaires est limitée. Par ailleurs, les marges de manœuvre sur les dépenses sont également plus étroites du fait de la réduction programmée des investissements (à 15% des dépenses totales anticipées en moyenne entre 2015 et 2017 dans notre scénario central, contre 22% entre 2012 et 2014) et du fait de la rigidité importante des dépenses de fonctionnement (dont le personnel, les subventions et participations et les charges d'intérêt), faisant l'objet d'un contrôle fort de la Ville d'ici 2017 dans notre scénario central. Cela contribue, selon nous, à la faible flexibilité budgétaire de la Ville. Nous estimons que l'économie marseillaise reste «moyenne» en comparaison internationale. Les indicateurs socio-économiques de Marseille sont inférieurs à la moyenne nationale et le taux de chômage y est comparativement important. Ceci pèse selon nous sur les marges de manœuvre financières de la Ville, notamment en termes de revenus, puisque ses bases fiscales sont sensiblement plus faibles que celles des grandes villes françaises. 17 avril

3 La Ville de Marseille intègrera en janvier 2016 la Métropole Aix-Marseille-Provence, qui fusionnera plusieurs établissements publics de coopération intercommunale (dont MPM). Nous n'avons pas incorporé ceci dans nos scénarios à ce stade, en l'absence d'éléments précis concernant les implications organisationnelles et financières pour la Ville (notamment en termes de transferts de compétences, de charges, de recettes, de dette voire de satellites). Nous estimons cependant que les impacts devraient être limités dans un premier temps. Liquidité Standard & Poor's continue de juger la situation de liquidité de la Ville de Marseille «insatisfaisante». Ceci reflète un accès que nous estimons «satisfaisant» à la liquidité externe, ainsi qu'un encours moyen disponible sur les instruments de trésorerie et un solde moyen de trésorerie qui devraient continuer à couvrir entre 40% et 80% du service de la dette (incluant l'encours moyen tiré de billets de trésorerie) au cours des douze prochains mois. Les instruments de trésorerie comprennent des prêts revolving, des lignes de trésorerie, divers prêts bancaires contractés et pouvant être tirés dans les douze mois prochains, ainsi que les montants perçus par la Ville au titre du service de la dette contractuellement pris en charge par MPM. Standard & Poor's considère que la Ville maintiendra, dans les douze prochains mois, des soldes de tirages disponibles sur ses instruments de trésorerie lui permettant de couvrir, à tout moment, 100% de son encours tiré de billets de trésorerie. Perspective : Stable La perspective stable continue de refléter notre scénario central selon lequel la Ville de Marseille affichera des performances budgétaires saines et limitera son recours à l'emprunt d'ici à Dans notre scénario optimiste, nous pourrions envisager une action positive sur les notes de la Ville dans les 24 prochains mois en cas d'amélioration structurelle de ses soldes budgétaires et d'excédents de financement après investissements conduisant à une réduction de son endettement d'ici 2017, et de renforcement de sa situation de liquidité, devenant «adéquate». A l'inverse, dans notre scénario pessimiste, nous pourrions abaisser les notes de la Ville dans les 24 prochains mois en cas d'accroissement structurel des déficits de financement après investissement se traduisant par une augmentation de l'endettement. Ceci pourrait nous conduire à revoir à la baisse notre appréciation de la gouvernance et de la gestion financières de la Ville. Ces deux derniers scénarios ne sont toutefois pas privilégiés à ce stade. Contact presse Josy Soussan, Paris +33 (0) josy.soussan@standardandpoors.com 17 avril

4 Contacts analytiques Laurent Niederberger, Paris Christophe Doré, Paris Statistiques financières Tableau 1 Statistiques financières de la Ville de Marseille (scénario central) (Mil. ) SC 2016 SC 2017 SC Recettes de fonctionnement 1,141 1,134 1,147 1,142 1,134 Dépenses de fonctionnement ,001 1,018 1,044 Épargne brute Épargne brute (% recettes de fonctionnement) 12,5 13,3 12,7 10,9 7,9 Recettes d'investissement Dépenses d'investissement Solde de financement après investissements Solde de financement après investissements (% recettes totales) -6,7 4,2 2,6 0,0-2,2 Remboursement du capital de la dette Emprunts nouveaux Solde final Dette directe en fin d'année 1,896 1,924 1,903 1,886 1,900 Dette directe (% recettes de fonctionnement) 166,2 169,7 165,9 165,1 167,5 Charges financières (% des recettes de fonctionnement) 5,2 5,2 5,5 6,0 6,3 Dette consolidée (% des recettes de fonctionnement consolidées) 168,9 183,6 179,3 177,9 180,2 Dépenses d'investissement (% des dépenses totales) 25,3 20,0 16,8 15,4 14,1 SC - projections du scénario central de Standard & Poor's Sources: Comptes retraités par S&P, Projections Standard & Poor's Statistiques socio-économiques Tableau 2 Ville de Marseille--Statistiques économiques Population N.D. PIB par habitant (US dollars)* N.D. N.D. Taux de chômage au 31/12 (%)** 12,6% 12,7% 13,2% 12,5% * 75% du niveau du Département des Bouches-du-Rhône; ** Aire urbaine de Marseille-Aubagne N.D.--Not disponible. Sources: INSEE et EUROSTAT. Scores Publiés Tableau 3 Synthèse des scores publiés pour la Ville de Marseille* 17 avril

5 Tableau 3 Synthèse des scores publiés pour la Ville de Marseille* (cont.) Cadre institutionnel Economie Gouvernance et gestion financières Flexibilité budgétaire Performances budgétaires Liquidité Poids de la dette Risques hors-bilan Très prévisible et équilibré Moyenne Fortes Faible Fortes Insatisfaisante Très élevé Modérés *Les notes de Standard & Poor's pour les collectivités locales sont fondées sur l'analyses de huit principaux facteurs listés dans le tableau ci-dessus. La partie A de notre méthodologie ("Methodology For Rating Non-U.S. Local And Regional Governments", publiée le 30 juin 2014) indique comment ces huit facteurs sont utilisés pour aboutir à la notation. Statistiques : France France 'AA/A-1+' Ratings Affirmed; Outlook Remains Negative, Apr., 10, Méthodologie et rapports associés Methodology For Rating Non-U.S. Local And Regional Governments, Jun. 30, 2014 Methodology And Assumptions For Analyzing The Liquidity Of Non-U.S. Local And Regional Governments And Related Entities And For Rating Their Commercial Paper Programs, Oct. 15, 2009 French Local And Regional Governments Will Contain Debt Growth Until 2016 By Cutting Capital Spending, March 18, Institutional Framework Assessments For Non-U.S. Local And Regional Governments, Feb. 5, 2015 Public Finance System Overview: Institutional System For Cities And Intercity Structures Is Predictable And Well Balanced, Sept. 5, 2013 International Local And Regional Governments Default And Transition Study: 2012 Saw Defaults Spike, March 28, 2013 Conformément à nos procédures et politiques en vigueur, le comité de notation était composé d'analystes habilités à voter dans le cadre de ce comité, suffisamment expérimentés pour posséder le niveau approprié de connaissance et de compréhension de la méthodologie applicable (voir rubrique «Méthodologies et rapports associés» ci-dessus). Au début du comité, le président a confirmé que les informations fournies au comité par l'analyste principal avaient été transmises dans les délais impartis et s'avéraient suffisantes pour que les membres du comité prennent une décision éclairée. Après une introduction par l'analyste principal et la présentation de sa recommandation, le comité a débattu des facteurs clés de notation et des problématiques en jeu conformément aux critères applicables. Les facteurs de risque quantitatifs et qualitatifs ont été présentés et débattus à la lumière des résultats passés et des prévisions. L'appréciation des facteurs clés de notation par le comité est reflétée dans le tableau 3 «Synthèse des scores» publié ci-dessus. 17 avril

6 Le président s'est assuré que chaque membre du comité ait l'opportunité d'exprimer son opinion. Le président ou un analyste désigné par lui a revu le projet de communiqué de presse pour s'assurer de sa conformité avec les décisions prises par le comité. L'opinion et les décisions du comité de notation sont résumées dans les rubriques «Synthèse» et «Perspective» du présent communiqué de presse. 17 avril

7 Aucun contenu (y compris les notations, l analyse de crédit qui s y rapporte ainsi que les données, modèles, logiciels et autres applications ou résultats qui en découlent) ou partie de contenu (le Contenu) ne peut être modifié, désassemblé, reproduit ou distribué sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, ou stocké dans une base de données ou un système d extraction, sans autorisation écrite préalable de Standard & Poor s Financial Services LLC ou des entités qui lui sont affiliées (collectivement dénommées S&P). Toute utilisation du Contenu à des fins non autorisées ou illégales est proscrite. Ni S&P, ni ses fournisseurs, ni encore leurs dirigeants sociaux, préposés, actionnaires ou mandataires (collectivement les Parties S&P) n accordent aucune garantie quant à l exactitude, l exhaustivité, l actualité ou la disponibilité du Contenu. Les Parties S&P ne sont pas responsables d éventuelles erreurs ou omissions, quelle qu en soit la cause, des résultats découlant de l utilisation du Contenu ou de la sécurité ou la maintenance des données incluses par l utilisateur. Le Contenu est fourni en l'état. LES PARTIES S&P N ACCORDENT AUCUNE GARANTIE D AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT MAIS NON EXCLUSIVEMENT TOUTE GARANTIE CONCERNANT LA COMMERCIABILITÉ, L ADÉQUATION À UNE FIN OU À UN USAGE DONNÉ, L ABSENCE D ERREUR OU DE DÉFAUT INFORMATIQUE, LE FONCTIONNEMENT ININTERROMPU DU CONTENU OU SA COMPATIBILITÉ AVEC TOUT LOGICIEL OU MATÉRIEL INFORMATIQUE. Les Parties S&P ne pourront en aucun cas être tenues responsables de quelque dommages, coûts, dépenses, frais juridiques ou pertes directs, indirects, accessoires, exemplaires, forfaitaires, punitifs, particuliers ou consécutifs que ce soit (notamment, mais non exclusivement, toute perte de revenu ou de gain et tout coût d opportunité) liés à l utilisation du Contenu, et ceci même si elles ont été informées de l éventualité de tels dommages. Les analyses relatives au crédit et à d'autres aspects, y compris les notations, ainsi que les déclarations incluses dans le Contenu, sont l'expression d'une opinion à la date à laquelle elles sont formulées et ne doivent en aucun cas être considérées comme une information factuelle. Les opinions, analyses et décisions de reconnaissance de notes (décrites ci-après) de S&P ne sont pas des recommandations d acheter, conserver ou vendre de quelconques titres ou de prendre une quelconque décision d'investissement, et ne portent pas sur le caractère approprié d une quelconque valeur mobilière. S&P n a aucune obligation de mettre à jour le Contenu après publication sous quelque forme que ce soit. Le Contenu ne doit pas être le fondement d une décision d investissement ou commerciale et n est pas destiné à remplacer les compétences, le jugement et l expérience de l utilisateur, ses dirigeants, préposés, conseillers et/ou clients à cet égard. S&P n intervient pas en qualité de fiduciaire ou de conseiller en investissement, sauf sur les territoires où il est immatriculé comme tel. S&P utilise des informations en provenance de sources qu il estime fiables mais ne conduit toutefois aucun audit, ne procède à aucune vérification indépendante à l égard de ces informations et ne contracte aucune obligation à ce titre. Dans le cas où des autorités réglementaires autorisent une agence de notation à reconnaître dans un pays une note émise dans un autre pays à certaines fins réglementaires, S&P se réserve le droit d attribuer, retirer ou suspendre une telle reconnaissance à tout moment et à son entière discrétion. Les Parties S&P déclinent toute obligation découlant de l attribution, du retrait ou de la suspension d'une telle reconnaissance et toute responsabilité en cas de préjudice prétendument subi en conséquence. Certaines activités de S&P sont conduites au sein d unités séparées afin de préserver l indépendance et l objectivité de leurs activités respectives. De ce fait, certaines unités de S&P peuvent disposer d informations qui ne sont pas accessibles à d autres. S&P a mis en place des politiques et des procédures visant à préserver la confidentialité de certaines informations non publiques obtenues au cours de chaque processus analytique. S&P peut être rémunéré pour ses notations et certaines analyses relatives au crédit. Cette rémunération est en principe payée par l émetteur des titres, par les établissements souscripteurs ou par les débiteurs. S&P se réserve le droit de publier ses opinions et analyses. Les notes et analyses publiques de S&P sont disponibles sur son site Web (gratuitement), ainsi que sur et www. globalcreditportal.com (sur abonnement), et peuvent être diffusées par d autres moyens, y compris par des publications S&P et par l intermédiaire de redistributeurs tiers. Des informations complémentaires concernant les tarifs de nos notations peuvent être consultées sur Copyright 2014 par Standard & Poor s Financial Services LLC. Tous droits réservés. STANDARD & POOR S, S&P, GLOBAL CREDIT PORTAL et RATINGSDIRECT sont des marques déposées de Standard & Poor s Financial Services LLC. 17 avril

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