Premier institut de soutien aux étudiants en droit Paris I/ Paris II/ Paris X et autres universités Les meilleurs résultats depuis plus de 20 ans

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1 Établissement privé d enseignement supérieur E n s e i g n e m e n t à d i s t a n c e Premier institut de soutien aux étudiants en droit Paris I/ Paris II/ Paris X et autres universités Les meilleurs résultats depuis plus de 20 ans 98% de réussite* Stage de prérentrée et suivi semestriel des TD Préparation intensive aux partiels ne pas jeter sur la voie publique Des enseignants sélectionnés parmi les meilleurs chargés de TD, avocats, docteurs en droit... / *Parmi les étudiants de L1 ayant suivi la pré-rentrée, le suivi semestriel des TD, et au moins un stage intensif, 98% ont validé leur année en

2 Présentation du Cours d Assas Notre histoire Le mot du directeur : «Le Cours d Assas est le premier institut privé de soutien aux étudiants en droit. Depuis près de vingt-cinq ans, nos professeurs ont accompagné plusieurs milliers d étudiants d Assas sur la voie de la réussite. En 2010, notre équipe s est élargie et accompagne désormais des étudiants d autres universités avec le même succès, sous l enseigne KlikDroit. Que vous soyez étudiant à Assas, à La Sorbonne, à Nanterre, à Créteil nous vous donnons les moyens de franchir toutes les étapes de votre formation juridique, de la Licence 1 au Master 1.» L équipe de direction Maître Caroline Barnaud, directrice pédagogique, a étudié le droit à l université de Toulouse Capitole et à l université de Versailles-Saint-Quentin. Docteur en Droit, avocat au Barreau de Paris, elle a été chargée de TD et attachée temporaire d enseignement et de recherche à l université Versailles Saint-Quentin. Maître Aimery de Vaujuas, directeur du Cours d Assas, est diplômé de l université Paris II-Assas et de l EM Lyon. Avocat au Barreau de Paris, il a été chargé de travaux dirigés à l université de Saint Denis. L équipe pédagogique Tous nos enseignants, chargés de TD des meilleures universités, magistrats ou avocats, ont été sélectionnés pour leur pédagogie et leur connaissance des programmes spécifiques de chaque université. Très disponibles entre les séances, ils restent en contact permanent avec les étudiants pour répondre à toutes leurs questions. Nos atouts - Des classes en effectifs réduits : une dizaine d élèves en moyenne - Un suivi individualisé (adaptation des emplois du temps, rendez-vous personnalisé, lien permanent avec les professeurs grâce à notre plateforme e-learning et bilans individuels de méthode) - Des examens blancs en conditions réelles qui tiennent compte des habitudes des professeurs de votre université - Des supports de cours polycopiés actualisés régulièrement

3 Présentation des études de droit Le constat Plus d un étudiant sur deux redouble sa première année de licence, et seuls 26% obtiennent leur licence 3 en trois ans. Pourtant, la plupart des étudiants en droit assistent aux cours à la faculté et ont l impression de travailler sérieusement. Ce constat d echec s explique facilement: d une part, la formation universitaire n insiste pas assez sur la méthode, pourtant indispensable à l apprentissage du droit. D autre part, l enseignement à l université n est pas suffisamment encadré: peu de cours obligatoires, pas d interaction avec les professeurs, des contrôles de connaissances rares et regroupés en fin de semestre... Cette liberté peut être un piège. Chaque année depuis 1989, nos résultats sont compris entre 92 % et 98 % de réussite. Malgré des demandes toujours plus nombreuses, nous n avons jamais renié notre engagement initial: la proximité entre les élèves et leurs professeurs. Avec une dizaine d étudiants par classe en moyenne et un suivi entièrement adapté aux programmes de votre université, le Cours d Assas et KlikDroit vous proposent un accompagnement sur-mesure. Le stage de pré-rentrée (septembre 2012) Le stage de pré-rentrée vous prépare au changement fondamental que représente l entrée à l université et vous donne un temps d avance sur le premier semestre. Il vous permet de découvrir l environnement de travail universitaire, d acquérir le premier socle de connaissances juridiques, le vocabulaire et les méthodes de travail les plus efficaces pour réussir votre première année à l université. Durée du stage 23 heures : 10 h de droit civil et méthode + 10 h de droit constitutionnel et méthode + 3 h de galop d essai. Dates du stage Du lundi 17 au samedi 22 septembre 2012 ou du lundi 24 au samedi 29 septembre 2012 (au choix). L emploi du temps détaillé sera communiqué au début du mois de septembre. Déroulement du stage - Présentation du fonctionnement de l université, de la nouvelle méthode de travail à adopter et des attentes des professeurs de la faculté. - Approfondissement de la première moitié du programme du premier semestre dans chaque matière fondamentale : le droit civil et le droit constitutionnel. - Découverte de la méthode des trois épreuves juridiques (le commentaire d arrêt, la dissertation juridique et le cas pratique). Première prise en main des manuels de droit et du Code civil. - Mises en situation d examen par deux galops d essai corrigés et un bilan personnel en fin de stage.

4 Le suivi semestriel des travaux dirigés (TD) Réussir le contrôle continu (50% de la note finale) Le suivi semestriel est un accompagnement hebdomadaire pour vous aider dans la préparation de vos TD. Avec des enseignants spécialistes de votre université, vous préparez une semaine à l avance les documents et l exercice de chaque séance afin d obtenir une excellente note en contrôle continu. Nos cours suivent les séances de TD de votre université. Vous serez avec des étudiants de votre équipe, groupe ou UP. Etudiants à Paris II-Assas : 21 h dans chaque matière (2h de cours chaque semaine et un galop d essai corrigé à la mi-semestre). Etudiants à Paris I-Sorbonne, Paris X-Nanterre ou autres universités : 16h30 dans chaque matière (1h30 de cours chaque semaine et un galop d essai corrigé à la mi-semestre). Nos stages de révisions Réussir les partiels Nos stages intensifs de révisions des partiels sont le complément du suivi semestriel des TD. Durant ces stages qui portent sur l ensemble du programme, l accent est mis sur l entraînement : les polycopiés et les exercices sont conçus à partir des habitudes des professeurs de votre université. Ils vous préparent à partir des sujets pressentis pour vos examens. Dès le début des stages, nos enseignants identifient précisément les difficultés que vous rencontrez (méthode, analyse, compréhension, connaissances...) et vous apportent des conseils adaptés à vos points faibles. Dates des stages Décembre 2012 / janvier / mai 2013, selon votre université. Stages intensifs pour les rattrapages : juin / août 2013, selon votre université. Durée des stages Etudiants à Paris II-Assas : 15 h par matière fondamentale et 8 h par matière complémentaire. Etudiants à Paris I-Sorbonne, Paris X-Nanterre ou autres universités : 10 h par matière fondamentale et 8h par matière complémentaire. Cours particuliers Parallèlement à nos cours collectifs, nos professeurs proposent des cours particuliers adaptés aux programmes de votre université. Nous vous mettons en relation avec eux sur simple demande. Rendez-vous sur pour tout renseignement complémentaire

5 L accès à KlikDroit la plateforme en ligne des étudiants en droit Nos outils e-learning Notre équipe de professeurs et d informaticiens a développé des outils pédagogiques de nouvelle génération conçus spécialement pour l apprentissage du droit, accessibles sur la plateforme KlikDroit. Vous y trouverez des fiches de cours interactives et des vidéos accompagnées de contenus illustrés, des tests de connaissance, un forum pour contacter nos professeurs et retrouver les questions fréquentes posées par les étudiants de votre université Les contenus sont actualisés chaque semaine et des programmes de révisions sont mis en ligne avant vos examens, à partir des annales corrigées des professeurs de votre université. La plateforme en ligne peut aussi être utilisée seule par les étudiants les plus autonomes et avancés dans leur formation et par ceux qui ne peuvent pas assister aux cours en présentiel. Le complément des cours en classe Tous les étudiants qui suivent nos cours en classe bénéficient d un accès complet et illimité à KlikDroit. Les contenus pédagogiques de la plateforme KlikDroit suivent vos programmes de cours et vos séances de travaux dirigés. Notre plateforme vous permet aussi d être en contact avec nos enseignants. Ainsi, en classe et à distance, nos professeurs adaptent leurs conseils à vos difficultés, après avoir identifié vos acquis, vos faiblesses et vos lacunes. Ils vous donnent les moyens de réussir toutes les étapes de votre formation juridique, de la licence 1 au Master 1, quelle que soit votre université. Rendez-vous sur pour tout renseignement complémentaire

6 Tarifs Stage de pré-rentrée : 390 Suivi semestriel des TD 1 matière : à partir de matières : à partir de matières : à partir de 890 Stages intensifs de révisions des partiels 1 matière : à partir de matières : à partir de matières : à partir de 600 Les packs Pré-rentrée + 2 matières suivi semestriel : 1190 Pré-rentrée + 2 matières suivi semestriel + stage intensif 2 matières : 1390 R etrouvez tous les tarifs pour votre université sur w w w.k likdroit.com Accès Université Paris I Luxembourg N-D des champs Université Paris II Vavin Port Royal Observatoire Port Royal N o u s c o n t a c t e r : L e C o u r s d A s s a s : 1 3 2, r u e d A s s a s , Pa r i s té l w w w. l e c o u r s d a s s a s. c o m w w w. k l i k d r o i t. c o m

7 F O R M U L A I R E D I N S C R I P T I O N Établissement privé d enseignement supérieur E n s e i g n e m e n t à d i s t a n c e Prénom et Nom :... Tél. portable :... E. Mail (écrivez lisiblement):... Adresse : Date de naissance :... Université :... Numéro d étudiant ou matricule (si connu):... Année : Licence 1 Licence 2 Licence 3 Master 1 Numéro d équipe / groupe / UP (si connu) :. Inscription : Stage de pré-rentrée. Précisez : Du 17 au 23 septembre - Du 24 au 30 septembre Accompagnement semestriel (soutien aux TD) Stage intensif de révision aux partiels. Précisez : Semestre 1 - Semestre 2 - Rattrapages Pour l accompagnement semestriel et les stages intensifs, je choisis les matières suivantes : Je m inscris au Cours d Assas pour une formation de... Euros. Ce formulaire est à retourner avec votre règlement à Le Cours d Assas 132, rue d Assas, Paris. L inscription ne sera validée qu à réception du règlement complet par chèque, à l ordre de «Le Cours d Assas» (pour un paiement échelonné, joindre 3 chèques en précisant la date souhaitée d encaissement au dos de chacun, le dernier encaissement ne pouvant avoir lieu plus de 3 mois après l inscription). Je reconnais avoir lu, compris et accepté les conditions générales de vente ci jointes. Date :... Signature :... Comment avez-vous connu Le Cours d Assas? Bouche à oreille Internet Brochure reçue par courrier Association. Précisez laquelle :... Autre :...

8 Conditions Générales de Vente (applicables au 1er septembre 2011) Article 1. Dispositions générales 1.1. Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services, ci-après dénommées CGV, constituent l accord régissant pendant sa durée, les relations entre Le Cours d Assas-Sorbonne et ses clients dans le cadre de la vente de prestations de services. 1.2 Toute inscription définitive ainsi que tout contrat conclu avec Le Cours d Assas-Sorbonne impliquent l adhésion pleine et entière et sans réserve du client aux CGV ci-après exposées. Le fait que le Cours d Assas-Sorbonne ne mette pas en oeuvre l une ou l autre clause établie en sa faveur dans les présentes conditions, ne peut être interprété comme une renonciation de sa part à s en prévaloir. Article 2. Nature des prestations Le Cours d Assas-Sorbonne est un institut d enseignement supérieur privé qui a vocation à dispenser des cours aux étudiants de droit dans le cadre de leur cursus universitaire (de la première année de licence au Master II) par le biais de différents cours et/ou stages de soutien universitaire en droit : stage de pré-rentrée, suivi semestriel, préparation intensive aux deux sessions d examen de l université du client, stage de préparation aux rattrapages des examens de l université du client, ou encore cours particuliers. Article 3. Inscription 3.1 La «fiche d inscription» contenant les conditions générales de vente au verso vaut contrat entre Le Cours d Assas-Sorbonne et le client. 3.2 Pour confirmer son inscription de manière ferme et définitive, le client doit retourner au Cours d Assas-Sorbonne la fiche d inscription : - Soit par courrier postal, dument signé et daté, à l adresse suivante : Le Cours d Assas, 132, rue d Assas, Paris. - Soit sur notre site internet : - Soit en main propre, dans les locaux du Cours d Assas-Sorbonne. 3.3 L inscription ne sera validée qu après renvoi de la fiche d inscription, acceptée et signée, accompagnée du règlement de l intégralité du montant de la préparation choisi. 3.4 A défaut de réception de l accord du client et du solde du paiement 48 heures avant le début du cours ou du stage, l inscription est considérée comme annulée et le prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation. Article 4. Prix 4.1. Les prix des services sont ceux qui sont proposés et détaillés sur les plaquettes commerciales et/ou le site internet du Cours d Assas- Sorbonne. Ils sont exprimés en euros et ne sont pas soumis à la TVA (article 293b du CGI). 4.2 Paiement échelonné : un paiement en 3 fois maximum est possible. Dans ce cas, l intégralité du paiement doit être envoyée ou remise le jour de l inscription définitive. 4.3 Tarif boursier : Une réduction de 10 % sur l ensemble des prestations est proposée aux étudiants boursiers, sur présentation d un justificatif. Article 5. Garanties de remboursement 5.1. Toute inscription annulée 72 heures avant le début des cours sera intégralement remboursée, sous réserve d une retenue forfaitaire de 80 euros par matière pour frais de dossier. Passé ce délai et jusqu à la fin du 2ème cours, un remboursement au prorata des cours restant à effectuer est appliqué en cas d annulation. Au-delà de ce 2ème cours, aucun remboursement n est plus possible, quel que soit le motif de l annulation. 5.2 Toute annulation doit faire l objet d une notification écrite, datée et signée, soit par un formulaire disponible à notre secrétariat, soit par lettre recommandée avec avis de réception (AR). Dans tous les cas, c est la date de réception de la demande qui est prise en considération. Aucune annulation ne peut être reçue par téléphone, télécopie ou La non présentation le jour de la rentrée ou une absence, même prolongée, aux cours ne constituent pas une annulation réglementaire. 5.4 Le remboursement de l intégralité des sommes versées dégage Le Cours d Assas-Sorbonne de toute responsabilité. Article 6. Retard de paiements Tout retard de paiement entrainera de plein droit le calcul et le paiement d une pénalité de retard sous forme d intérêts à un taux équivalent à trois (3) fois le taux d intérêt légal (en vigueur au jour de la facturation des prestations). Cette pénalité est calculée sur le montant de la somme restant due, et court à compter du jour suivant la date de règlement portée sur la facture, jusqu à son paiement total, sans qu aucun rappel ou mise en demeure préalable ne soient nécessaires. Le taux applicable est calculé prorata temporis. Article 7. Désistement, annulation de stages Le Cours d Assas-Sorbonne se réserve la possibilité d annuler un stage lorsque le nombre d inscrits est insuffisant, au plus tard 2 jours avant le début de celui-ci. Dans ce cas, Le Cours d Assas-Sorbonne rembourse le paiement. Article 8. Protection des données à caractère personnel Les informations à caractère personnel qui sont collectées sont utilisées uniquement par le Cours d Assas-Sorbonne. Conformément à l article 32 de la loi n du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d un droit d accès, de modification et de suppression des informations vous concernant à exercer à tout moment auprès du Cours d Assas-Sorbonne. Article 9. Propriété intellectuelle 9.1 Le Cours d Assas reste détenteur, sauf clause contraire, des droits patrimoniaux nés de tout support matériel ou immatériel et documents de cours remis à l occasion des cours ou accessible sur le site Toute reproduction, modification ou diffusion à des tiers de tout ou partie de l ensemble de la documentation décrite à l article 11.1 est interdite. Article 10. Règlement intérieur Le standing des locaux que nous proposons nous oblige à vous demander d être respectueux du reste de la copropriété et des abords. Un manquement grave à cette consigne entraînerait l exclusion. Article 11. Litiges Les présentes CGV et le contrat signé entre les parties sont régis par le droit français. A défaut de résolution amiable, tout différent persistant entre les parties à propos de l exécution ou de l interprétation des CGV et du contrat sera de la compétence des tribunaux de Paris.

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