EXTRAIT DU RAPPORT ANNUEL 2013 SUR LA PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D ELIMINATION DES DECHETS

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1 66, rue Mal de Lattre de Tassigny BP PONT DE VAUX Service Environnement Contact : Estelle PASSOT Tél : Fax : EXTRAIT DU RAPPORT ANNUEL 2013 SUR LA PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D ELIMINATION DES DECHETS Bilan technique et financier : Ramassage des ordures ménagères Les installations de Crocu (C.S.D.U et plateforme de compostage) Déchetterie intercommunale Collecte sélective des déchets ménagers Collecte des DASRI Actions de sensibilisation 2013 Quelques chiffres sur la R.E.O.M Budget 2013 du service Environnement 1

2 Bilan technique et financier 1) Ramassage des ordures ménagères Volume collecté : En 2013, ce sont 1926,22 tonnes d ordures ménagères qui ont été collectées sur le canton de Pont de Vaux. soit 42,88 tonnes par rapport à. Tonnage Collecté 2013 Tonnage Collecté Variation 2013 Janv Fév Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Sept Oct Nov Déc Total 165,86 132,94 143,76 158,86 163,08 149,68 178,06 179,92 165,84 174,48 149,16 164, ,22 168,10 140,46 154,94 153, ,24 7,52 11,18 +5,14 2,80 7,74 3,98 12,44 +12,30 2,66 12,44 +3,68 42,88 Rappel des volumes collectés depuis 2005 (pesée réelle depuis août 2004). Tonnage OM , , , , , , , ,10 Dépenses du service : Coût total du service : ,69 TTC, soit +10,11% par rapport à. (Rappel : ,85 TTC) Répartition des dépenses "Ordures ménagères" Année 2013 Annulation REOM Années antérieures 1,70% Gestion administrative 0,91% Annulation REOM Années antérieures 2,23% Emprunts 3,04% Amortissement du véhicule 18,59% Programme d'achat groupé de bacs roulant 2,64% Charges de personnel 55,66% Carburant 11,61% Frais d'entretien du véhicule et taxe essieu 2,37% Location / achat de vêtements de travail 1,85% 2

3 Descriptif de l équipement : Le camion de collecte des ordures ménagères a été mis en service en mars : châssis cabine de marque IVECO PTAC de 26 tonnes benne à ordures ménagères de marque SEMAT Capacité utile : 21 m3 Détail des principaux postes de dépenses : Frais d entretien et de réparation du camion : Les frais d entretien et de réparation du camion de collecte des ordures ménagères s élèvent à 3 516,55 en 2013, dont 1 672,68 sont imputés aux accidents de la route de. Ces frais ont été remboursés intégralement par les assurances, du fait de la non responsabilité du véhicule dans les sinistres. Rappel : 2 170,56 en (+ 62%). Une visite périodique est effectuée chaque trimestre pour le contrôle de conformité et sécurité de la benne à ordures ménagères. Celleci est réalisée par la société SOCOTEC. Les principales dépenses d entretien du véhicule concernent les visites périodiques de contrôle de la BOM réalisée chaque trimestre par SOCOTEC, les vidanges et changement des filtres, l achat d adblue et le précontrôle et passage aux mines obligatoire chaque année à date d anniversaire de mise en circulation du véhicule (soit en mars 2013). Frais de carburant : Les frais de carburant s élèvent à ,69 en 2013 contre ,00 en (soit une baisse de 11,20%). Cette baisse s explique par : le prix unitaire du gazoil qui a diminué en (prix moyen était de 1,495 en contre 1,374 en 2013, soit 8%) la consommation annuelle de carburant a diminué en 2013 : 12425,81 litres en 2013 contre ,68 litres en ( 3,24%) Le véhicule de collecte des ordures ménagères a une consommation moyenne de 50 litres de carburant aux 100 kms. 3

4 Frais de personnel : Le service de collecte des ordures ménagères comptent 3 agents titulaires de la fonction publique, représentant 2,4 ETP. Les frais de personnel s élèvent à ,00 en On note une hausse de 5,37% par rapport à. (Rappel : ,57 ). Cette hausse s explique notamment par une utilisation plus importante des services de l intérim en 2013 (maladie, congés et jours fériés) avec 1375 heures facturées en 2013 par Val de Saône intermédiaire (01Replonges) contre 1043 heures en. Le coût horaire est passé de 17,07 en à 17,20 en 2013 (soit + 0,76%). Ciaprès le détail des dépenses de personnel en et 2013 : 2013 Charges de personnel titulaire , ,86 Frais de personnel extérieur (intérim) , ,81 Frais lié au personnel (assurance + médecine) 1000, ,90 TOTAL , ,57 Les frais de personnel extérieur (intérim) en 2013 correspondent à 972 heures de travail rémunérées, soit l équivalent de 139 jours de travail, répartis comme suit : 60 jours pour remplacement de congés ordinaires, 59 jours pour remplacement de congés de maladie, 20 jours pour recrutement de personnel suite à création d une 2 ème équipe lors des lendemains de jours fériés. 4

5 2) Les installations de Crocu (C.S.D.U et plateforme de compostage) Volume collecté : PONT DE VAUX % OM GRAVATS DNR PLATRE VEGETAUX % % 64 79% % Total % SAINT TRIVIER TOTAL Participation financière : En 2013, la Communauté de Communes du Canton de Pont de Vaux a versé une participation totale de ,60 pour le fonctionnement du Syndicat Mixte de Crocu, soit une hausse de 9,79% par rapport à. (rappel : ,99 ). Cidessous le détail des versements 2013 : solde : ,36 1 er acompte 2013 : ,24 Historique des versements des participations au Syndicat Mixte de Crocu depuis 2006 : Montant des participations , , , , , ,60 5

6 3) Déchetterie intercommunale La déchetterie intercommunale a été mise en janvier Volume collecté : 2721,40 tonnes de déchets ont été évacuées à la déchetterie intercommunale en 2013 soit +1,91% par rapport à. Nature des déchets Tonnage total Année 2013 Tonnage total Année Evolution en valeur Evolution en % Encombrants DNR 468,24 455,88 +12,36 T +2,71% Ferraille 165, ,459 T 13,33% Bois 336, ,22 T +3,13% Déchets verts 929,98 905,88 +24,10 T +2,66% Cartons 120,18 114,57 +5,61 T +4,90% Gravats 502,64 487,88 +14,76 T +3,02% Déchets de plâtre 63,58 54,96 +8,62 T +15,68% Déchets dits spéciaux (batteries, piles, aérosols, néons ) 35,332 30,696 +4,636 T +15,10% Textile 16,546 17,782 1,236 T 6,95% D3E 83,103 85,652 2,549 T 2,97% Total 2721, ,34 +51,06 T +1,91% 6

7 Dépenses du service : En 2013, les dépenses totales de ce service s élèvent à ,84 TTC. (rappel : ,20 TTC, soit +7,65%) Répartition des dépenses "Déchetterie" Année 2013 Amortissement du site 8,17% Emprunts 0,14% Frais administratifs 0,54% Charges de personnel 16,01% Entretien du site + eau + électricité 0,39% Frais d'évacuation des déchets 74,75% Détail des principaux postes de dépenses : Frais de personnel : Un seul agent, titulaire de la fonction publique, est affecté au gardiennage de la déchetterie, correspondant à 0,60 ETP. Il assure le poste de 2 ème ripeur à la rière du camion (0,40 ETP). Les frais de personnel s élèvent à ,70 (contre ,98 en, soit une hausse de + 11,65%). Ciaprès le détail des dépenses de personnel en et 2013 : 2013 Charges de personnel titulaire , ,72 Frais de personnel extérieur (intérim) 5 779, ,16 Frais lié au personnel 570,90 687,10 TOTAL , ,98 Les frais de personnel extérieur (intérim) correspondent à 336 heures de travail rémunérées, soit l équivalent de 48 jours de travail, répartis comme suit : 15 jours pour remplacement de congés ordinaires, 33 jours pour remplacement de congés de maladie, 7

8 Coût d évacuation et de traitement des matériaux évacués par Véolia Le montant total des dépenses pour l évacuation et traitement des matériaux récupérés à la déchetterie intercommunale par le prestataire VEOLIA PROPRETE s élève à ,05 en 2013 contre ,81 en, soit une hausse de 16,50 par rapport à. Le coût d évacuation et de traitement des déchets fait l objet d un prix forfaitaire par type de matériaux, fixé dans le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) du marché signé en Nature des déchets Prix d enlèvement H.T / tonne DNR 15,91 Ferraille 34,95 Bois 67,85 Déchets verts 10,39 Cartons 91,87 Gravats 8,55 Plâtre 13,96 Huiles de vidange Huiles ménagères Batteries Gratuit Gratuit Gratuit DMS 1115,24 Ampoules et néons 903,37 Nature des déchets Carton Ferraille Prix de reprise HT / tonne Selon le cours du marché Selon le cours du marché Coût de collecte et traitement des D3E : La mise à disposition des contenants, la collecte et le traitement des D3E sont gratuits. Aussi, la Communauté de Communes perçoit des soutiens financiers sur le volume de D3E évacués par Eco Systèmes, à savoir : Forfait fixe : 780 euros par an et par plateforme de tri ouverte, Forfait variable : 40,00 par tonne évacuée. Le montant des soutiens financiers reversés par Eco systèmes s élèvent à pour l année (rappel des versements financiers perçus en : ). Accès payant pour les professionnels La Communauté de Communes du Canton de Pont de Vaux facture les déchets issus des activités artisanales, commerciales et industrielles. Elle établit au vu des bons de pesée visés par le gardien et le professionnel une facture en appliquant les tarifs validés par délibération du 23 janvier. En 2013, ce sont 45 factures (contre 60 en ) qui ont été établies pour un montant total de 1 216,40 (rappel : 1 701,84 ). Les professionnels laissent de plus en plus à la charge de leurs clients d évacuer les déchets de leurs activités professionnelles. Aussi, des entreprises font appel directement à des entreprises privés pour l évacuation et le traitement de leurs déchets. 8

9 4) Collecte sélective des déchets ménagers La collecte sélective est opérationnelle depuis décembre 2002 sur le canton de Pont de Vaux, avec la mise en place de 27 Points d apports volontaires (PAV) sur l ensemble des 12 communes. Volume collecté d emballages ménagers : Nb de conteneurs collectés Volume collecté kg kg kg kg kg kg Poids moyen / conteneur levé 80,96 kg 77,14 kg 78,65 kg 74,54 kg 80,95 kg 77,14 kg Les emballages ménagers sont triés au centre de tri, conditionnés en balle par nature des matériaux puis acheminés vers les filières de recyclage agréées par Eco Emballages. Volume collecté de journaux et magazines : Nb de conteneurs collectés Volume collecté (kg) kg kg kg kg kg kg Poids moyen / conteneur levé 751,70 kg 748,27 kg 788,08 kg 704,92 kg 782,99 kg 732,90 kg 80% du volume collecté sont des journaux magazines et font l objet d une reprise de 20 la tonne. Volume collecté de verre alimentaire : Année 2013 Année Evolution 2013 en valeur Evolution 2013 en % Verre blanc 119,86 T 109,22 T +3,200 T +3,02%% Verre de couleur 241,56 T 208,81 T 24,15 T 10,37%% TOTAL 361,42 T 318,03 T 20,95 T 6,18%% 9

10 Dépenses du service : En 2013, les dépenses totales de ce service s élèvent à ,61 TTC. (rappel : ,43 TTC, soit 6,25%). Répartition des dépenses "Collecte sélective" Année 2013 Frais administratifs 0,06% Lavage des conteneurs 1,84% Charges de personnel 23,33% Frais de collecte et tri 74,77% Détail des principaux postes de dépenses : Frais de personnel : Un agent, titulaire de la fonction publique, assure le poste de responsable du service de gestion des déchets : en congés maternité de juillet à fin février 2013, il a repris ses fonctions au 01/03/2013, à temps partiel (80%). Les frais de personnel s élèvent à ,34, contre ,77 en, soit une baisse de 1,32%. Ciaprès le détail des dépenses de personnel en et 2013 : 2013 Charges de personnel titulaire 37118, ,27 Frais lié au personnel 1 423, ,50 TOTAL , ,77 Frais de collecte et de tri : Le montant de la prestation de collecte et tri des points recyclages s élève à ,67 en 2013, contre ,39 en. Cette hausse de 5,92% s explique d une part par : la hausse du volume d emballages ménagers et de verre alimentaire collectés en 2013, les prix unitaire HT des prestations réévalués chaque année conformément aux termes du marché initial. 10

11 Les tarifs applicables pour la collecte et le traitement du verre alimentaire sont les suivants : Matériau Libellé Unité Verre blanc Verre de couleur Collecte et transport du verre blanc jusqu au centre de traitement de Champforgeuil (71). Collecte et transport du verre de couleur jusqu au centre de traitement de Champforgeuil (71). P.U H.T En euros 2013 P.U H.T En euros T 64,52 62,93 T 51,17 49,91 Les tarifs applicables pour la collecte et traitement des emballages et journaux : Libellé Unité P.U HT En euros 2013 P.U HT En euros Levée de conteneur pour les JOURNAUX U 24,69 24,09 Levée de conteneur pour les EMBALLAGES U 17,69 17,25 Transport tri conditionnement acheminement vers la filière de reprise matériaux provenant des EMBALLAGES en T 239,15 233,27 mélange. Transport tri conditionnement acheminement vers la filière de reprise JOURNAUX MAGAZINES provenant des emballages en mélange. T 38,93 37,97 Reprise des JOURNAUX MAGAZINES T 20,00 20,00 Refus de tri des matériaux issus du conteneur des EMBALLAGES T 138,81 135,40 Refus de tri provenant des JOURNAUX MAGAZINES T 138,81 135,40 11

12 5) Collecte des DASRI Ce dispositif relativement récent (opérationnel depuis 2009) a permis de collecter 376 boites en Cela représente une collecte moyenne de 31 boites par mois. Nb de boites DASRI collectées Année 2013 Année Année 2011 Année 2010 Année Au vu des ratios communiqués par la DRASS, un territoire de habitants, comptabilise près de 100 patients, utilisant chacun 4 boites par an. La Communauté de Communes du canton de Pont de Vaux a prévu un dispositif permettant de collecter 400 boites par an. Suite à de nombreuses pannes de la borne en puis en début d année 2013, celleci a été changée en mai Toutefois, les usagers continuent à rencontrer des difficultés pour déposer leurs boites car les codesbarres sont parfois erronés et la liaison satellite de la borne perturbée par les conditions climatiques, l humidité notamment. Coût total de ce service en 2013 : 1 806,47 (contre 1 686,32 en ). 12

13 6) Actions de sensibilisation 6.1 Opération de vente de composteurs individuels En 2013, au total, ce sont 23 composteurs qui ont été vendus, pour une recette totale de 480 euros. 4 composteurs en bois vendus 25 l unité, 19 composteurs en plastique vendus 20 l unité. Il reste encore en stock au 31/12/2013, 5 composteurs en bois et 35 composteurs en plastique. Cette opération permet de diminuer la part de déchets fermentescibles dans le volume des ordures ménagères. 6.2 Opération de vente de bacs roulant à ordures ménagères Les élus de la Communauté de Communes du Canton de Pont de Vaux ont décidé de reconduire en 2013 le programme d achat groupé de bacs roulants à ordures ménagères homologués avec la société PLASTIC OMINIUM. Prix achat HT Prix Achat TTC Prix de vente Bacs 120 litres 26,40 31,57 30,00 Bacs 240 litres ,44 40,00 Ciaprès les résultats de vente des années et 2013 : Bacs de Bacs de 120 litres 240 litres TOTAL TOTAL Ces 2 campagnes d achats groupés ont permis d équiper près de 10% des foyers du canton de Pont de Vaux. A ce jour, il reste en stock, 2 bacs roulants à ordures ménagères de 240 litres. 13

14 Quelques chiffres sur la R.E.O.M Au total, ce sont 4808 factures ont été établies en 2013 contre 4756 en (+52 par rapport à ). Catégories concernées Nombre de factures émises 2013 Nombre de factures émises Différentiel N et N1 Foyer 1 personne Foyer 2 personnes Foyer 3 personnes et plus Artisan et commerçant Hôtel et restaurant Moyenne et grande surface alimentaire m² 1 1 Moyenne et grande surface alimentaire 1000m² 2 2 Moyenne et grande surface non alimentaire 2 2 Port de plaisance Hôpital local Camping Chambre d hôtes Gite Gite de groupe Résidents MARPA TOTAL Factures

15 Budget 2013 du service Environnement Dépenses du service Environnement : Les dépenses du service Environnement pour l année 2013 s élèvent à ,79 TTC. On enregistre une hausse de ,19 par rapport à 2011, soit + 10,30%. (Dépenses totales du service en 2011 : ,60 ) Dépenses Réel 2013 Réel Différentiel CA 2013 CA Collecte des OM ,69 18% ,85 18% CROCU ,60 43% ,99 41,50% Déchetterie ,84 18% ,20 17% Collecte sélective ,61 20,5% ,43 23% Compostage individuel 0,00 0,00 Collecte des DASRI 1 806,47 0,5% 1 686,32 0,5% TOTAL , ,79 100% , , , ,82 0, , ,42 Cette hausse s explique par : l augmentation du montant de la participation au fonctionnement du syndicat Mixte de Crocu, l amortissement du nouveau camion Recettes du service Environnement : Les recettes du service Environnement s élèvent à ,46 TTC en 2013, soit ,97 par rapport à, soit 3,09%. (recettes globales du service en : ,43 ) Cette baisse s explique principalement par le non versement des soutiens financiers liés au programme de collecte sélective pour les résultats, notamment le soutien «Eco folio» pour la collecte et tri des journaux et le soutien au développement durable (SDD) pour nos performances de tri. Recettes Collecte O.M Crocu Déchetterie Réel 2013 Réel Différentiel CA 2013 CA ,04 82% ,47 80,5% 0,00 0, ,92 2,9% ,62 2% Collecte sélective ,50 15% ,34 17% Compostage individuel 480,00 0,10% 1 010,00 0,5% Collecte des DASRI 0,00 0,00 TOTAL , ,43 100% 6 051,47 0, , ,84 530,00 0, ,97 Bilan financier du service Environnement : Dépenses 2013 : ,21 Recettes 2013 : ,46 Solde Exercice 2013 : ,75 Excédent reporté N ,80 Solde au 31/12/ ,95 15

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