SOMMAIRE. N d ordre OBJET Pages COMMISSION DES FINANCES, DE L ADMINISTRATION GENERALE

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1 COMMISSION DES FINANCES, DE L ADMINISTRATION GENERALE 101 Convention avec le Service Départemental d Incendie et de Secours de l Ain A 1 pour le recueil des données des Défibrillateurs Automatisés Externes installés dans les services du Conseil général de l Ain. 102 Fonds départemental de la taxe professionnelle année 2008 A 28 Répartition au titre des "communes concernées" des dotations provenant des cotisations communales 103 Dispositions financières diverses : A Demande de garantie d emprunt 2. Régularisations comptables 3. Cotisations et répartitions de crédit 104 Remboursement de la Maïf, assureur de la principale du collège Xavier Bichat A 56 de Nantua suite à des dommages sur son véhicule 105 Délégations au Président du Conseil général A Versement anticipé du Fonds de compensation de la TVA au titre de l exercice A dans le cadre du plan de relance gouvernemental 107 Communication du rapport définitif d observation de la Chambre Régionale A 59 des Comptes 108 Remboursement des frais engagés par des élus départementaux, des A 63 fonctionnaires territoriaux ou des tierces personnes, amenés à participer à des opérations d intérêt départemental. 109 Transformations, créations et suppressions de postes A Recrutements sur différents emplois A Compte administratif 2008 A Décision Modificative n 1 pour 2009 Brochure distincte 113 SEMCODA-Rémunération du président directeur général et des administrateurs représentant le Département 114 Indemnités d astreintes Conservation départementale 115 Etat de la dette départementale et de la dette garantie

2 COMMISSION DE LA VOIRIE, DES TRANSPORTS, DE LA SECURITE, DES BATIMENTS 201 Réduction des pénalités contractuelles dans le cadre du marché de fourniture B 1 de vêtements pour les agents du Conseil général de l Ain 202 Décisions préalables à la passation des marchés à procédures adaptées B Protocole d accord transactionnel marché d études d environnement B 14 concernant la rocade nord-est de Bourg-en-Bresse 204 Schéma directeur d accessibilité des transports publics de l Ain. B Délégations à la Commission permanente B Aide exceptionnelle à l association du Parc du cheval Rhône Alpes B Mise en place des navettes de rabattement Oura! vers la gare TER de Villars B 26 les Dombes : convention avec la Régie Départementale des Transports de l Ain 208 Convention entre le Conseil général de l Ain et l Etat concernant le B 35 financement des actions du plan départemental d actions de sécurité routière Lycée d enseignement agricole privé de Saint-Sorlin-en-Bugey : demande de B 39 subvention exceptionnelle pour le transport d élèves internes au titre de l année scolaire Bâtiments départementaux 211 Aide exceptionnelle à la commune de l Abergement-de-Varey pour la remise en état du chemin de la ferme de la montagne 212 Session budgétaire de mars 2009 Propositions modificatives du budget des routes 213 Acquisition et cession immobilières nécessaires au transfert des locaux du centre médico-social de la circonscription d action sociale et du Groupement Transfrontalier Européen (G.T.E.) commune de Saint Genis Pouilly

3 COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA PREVENTION 301 Modification des organigrammes de la maison départementale de l Enfance C Domaines personnes handicapées : convention d appui à la qualité de gestion C 1 avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l Autonomie et actualisation de la délibération du 4 décembre 2000 concernant l admission à l aide sociale à l hébergement des personnes handicapées de plus de 60 ans 303 Associations départementales du secteur social et santé. Demandes de C 10 subventions au titre de l année Réorganisation de l aide à domicile aux familles C Unité médico-judiciaire (U.M.J.) C 17 Convention triennale à conclure avec l AVEMA 306 Subvention à l UDAF pour l organisation de la Conférence Départementale de C 26 la Famille le 19 novembre 2009 à Péronnas 307 Mise en œuvre des actions de prévention spécialisée C Schémas départementaux de l enfance et de la famille : de la prévention C 34 à la protection 309 Orientations de notre politique «agir pour la solidarité» C Rapport d activité 2008 de la MDPH de l Ain C Actualisation de la convention relative au remboursement par la Caisse C 71 Primaire d Assurance Maladie (CPAM) des prestations effectuées au titre de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) 312 Généralisation de la coordination des aides financières C Mise en place du Revenu de Solidarité Active (RSA) : Loi n du C 85 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d insertion 314 Approbation du plan départemental de prévention de la délinquance de l Ain

4 COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES, DES QUESTIONS TRANSFRONTALIERES 401 ACCOMPAGNEMENT DES PÔLES DE COMPETITIVITE : soutien aux projets de R&D retenus dans le cadre du 7ème appel à projets du Fonds Unique d'intervention D 1

5 COMMISSION DE LA CULTURE, DE LA JEUNESSE, DES AFFAIRES SCOLAIRES, DES SPORTS 501 Comité scientifique et coopérations extérieures E Renouvellement des partenariats pour le musée départemental du Revermont E Etablissement public de coopération culturelle "Théâtre de BOURG EN E 18 BRESSE" Demandes de subvention exceptionnelle d équipement 504 Association Pôle Sup 01 Maison de l Etudiant : demande de subvention pour E 18 la réédition du Guide de l Etudiant 505 Convention de partenariat avec la Cinémathèque des pays de Savoie E Règlement d intervention départementale dans le cadre du dispositif de E 24 cofinancement des animations pour les bibliothèques 507 Politique sportive du Département. E 27 Aide à l emploi sportif : modification du régime d aide 508 Associations départementales E 29 Demandes de subventions dans le domaine sportif 509 Conventions avec l Etat et la Région Rhône-Alpes concernant des opérations à E 78 caractère patrimonial dans le cadre du CPER Associations départementales Demandes de subventions pour 2009 dans les domaines culture, jeunesse/éducation, patrimoine. E 84

6 COMMISSION DE L AMENAGEMENT, DU DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE, LOGEMENT 601 Délégation à la Commission permanente. F Participation du Conseil général à l opération "l abeille sentinelle de F 1 l environnement" (installation d un ruchée au musée départemental de la Bresse Domaine des Planons) 603 Rapport d information à l assemblée état d avancement de la délégation des aides à la pierre à mi-parcours de la convention signée en janvier 2006 pour 6 ans. F9